Errata
Message sur l'immobilier du DDPS 2007 du 31 mai 2006 (FF 2006 5153) Ch. 2.1.6, Coûts d'investissement, Répartition des coûts selon le Code des frais de construction (CFC) Au lieu de: N°
Groupes principaux
Millions de francs
0 1 2 3 4 5 8
Terrain Travaux préparatoires Bâtiments Equipements d'exploitation Aménagement extérieurs Frais annexes Imprévus
1,225 18,624 1,685 4,053 0,561 1,770
08 9
Total des coûts de construction Equipement
27,918 1,082
09
Total des coûts dont honoraires
29,000 3,082
Crédit d'engagement
29,000
Indice avril 2004 = 114,7 points Suisse orientale (octobre 1998 = 100 points) Taux TVA 7,6 %
2006-1987
6323
Message sur l'immobilier du DDPS 2007. Errata
Lire: N°
Groupes principaux
Millions de francs
0 1 2 3 4 5 8
Terrain Travaux préparatoires Bâtiments Equipements d'exploitation Aménagement extérieurs Frais annexes Imprévus
1,225 18,624 1,685 4,053 0,561 1,770
08 9
Total des coûts de construction Equipement
27,918 1,082
09
Total des coûts dont honoraires
29,000 3,082
Crédit d'engagement
29,000
Indice avril 2005 = 110.5 points Suisse orientale, immeubles de bureaux neufs (octobre 1998 = 100 points) Taux TVA 7,6 %
6324
Message sur l'immobilier du DDPS 2007. Errata
Ch. 2.2.3, Figure 2.2.3.1 Figure incorrecte (rond):
Figure correcte (rond):
6325
Message sur l'immobilier du DDPS 2007. Errata
Ch. 2.2.6, Coûts d'investissement, Répartition des coûts selon le Code des frais de construction (CFC) Au lieu de: N°
Groupes principaux
Millions de francs
0 1 2 3 4 5 8
Terrain Travaux préparatoires Bâtiments Equipements d'exploitation Aménagement des environs Frais annexes Imprévus
0,226 13,131 0,388 1,899 0,356 0,700
08 9
Total des coûts de construction Equipement
16,700 0,400
09
Total des coûts dont honoraires phase 3 (crédit pour l'établissement du projet)
17,100 0,850
Crédit d'engagement
16,250
Indice avril 2004 = 114,7 points région lémanique (octobre1998 = 100 points) Taux TVA 7,6 %
Lire: N°
Groupes principaux
0 1 2 3 4 5 8
Terrain Travaux préparatoires Bâtiments Equipements d'exploitation Aménagement des environs Frais annexes Imprévus
0,226 13,131 0,388 1,899 0,356 0,700
08 9
Total des coûts de construction Equipement
16,700 0,400
09
Total des coûts dont honoraires phase 3 (crédit pour l'établissement du projet)
17,100 0,850
Crédit d'engagement
16,250
Indice avril 2004 = 114.7 points région lémanique, construction: total (octobre1998 = 100 points)
6326
Millions de francs
Taux TVA 7,6 %
Message sur l'immobilier du DDPS 2007. Errata
Ch. 2.3.4, Figure 2.3.4.1 Figure incorrecte:
Figure correcte:
6327
Message sur l'immobilier du DDPS 2007. Errata
Ch. 2.3.6, Coûts d'investissement, Répartition des coûts selon le Code des frais de construction (CFC) Au lieu de: N°
Groupes principaux
Millions de francs
0 1 2 3 4 5 7 8
Terrain Travaux préparatoires Bâtiments Equipements d'exploitation Aménagement des environs Frais annexes Imprévus
08 9
Total des coûts de construction Equipement
12,530 0,250
09
Total des coûts dont honoraires phase 3 (crédit pour l'établissement du projet)
12,780 0,780
Crédit d'engagement
12,000
0,499 8,205 0,388 1,899 0,356 2,966 0,590
Indice avril 2004 = 114,7 points Espace Mittelland (1er octobre 1998 = 100 points) Taux TVA 7,6 %
Lire: N°
Groupes principaux
0 1 2 3 4 5 6 8
Terrain Travaux préparatoires Bâtiments Equipements d'exploitation Aménagement des environs Frais annexes Distribution centrale Imprévus
08 9
Total des coûts de construction Equipement
12,530 0,250
09
Total des coûts dont honoraires phase 3 (crédit pour l'établissement du projet)
12,780 0,780
Crédit d'engagement
12,000
Indice avril 2005 = 112.9 points Espace Mittelland, construction: total (octobre 1998 = 100 points)
6328
Millions de francs
0,499 8,205 0,270 2,966 0,590
Taux TVA 7,6 %
Message sur l'immobilier du DDPS 2007. Errata
Ch. 2.4.6, Coûts d'investissement, Répartition des coûts selon le Code des frais de construction (CFC) Au lieu de: N°
Groupes principaux
Millions de francs
0 1 2 3 4 5 8
Terrain Travaux préparatoires Bâtiments Equipements d'exploitation Aménagement des environs Frais annexes Imprévus
0,031 11,617 1,422 0,080 0,760 1,360
08 9
Total des coûts de construction Equipement
15,780 1,120
09
Total des coûts dont honoraires
16,900 1,530
Crédit d'engagement
16,900
Indice avril 2004 = 114,7 points Suisse centrale (octobre 1998 = 100 points) Taux TVA 7,6 %
Lire: N°
Groupes principaux
Millions de francs
0 1 2 3 4 5 8
Terrain Travaux préparatoires Bâtiments Equipements d'exploitation Aménagement des environs Frais annexes Imprévus
0,033 12,500 1,531 0,086 0,081 1,463
08 9
Total des coûts de construction Equipement
15,694 1,206
09
Total des coûts dont honoraires
16,900 1,530
Crédit d'engagement
16,900
Indice avril 2005 = 105.4 points Zurich, bâtiment (octobre 1998 = 100 points) Taux TVA 7,6 %
6329
Message sur l'immobilier du DDPS 2007. Errata
Ch. 2.6 Ne concerne que le texte italien.
Ch. 2.6.6, Coûts d'investissement, Répartition des coûts selon le Code des frais de construction (CFC) Au lieu de: N°
Groupes principaux
0 1 2 3 4 5 8
Terrain Travaux préparatoires Bâtiments Equipements d'exploitation Aménagement des environs Frais annexes Imprévus
0,040 0,675 19,325 4,240 1,1600 1,390 1,640
08 9
Total des coûts de construction Equipement
28,470 0,080
09
Total des coûts dont honoraires
28,550 3,960
Crédit d'engagement
28,550
Indice avril 2004 = 114,7 points Espace Mittelland (octobre 1998 = 100 points) Taux TVA 7,6 %
6330
Millions de francs
Message sur l'immobilier du DDPS 2007. Errata
Lire: N°
Groupes principaux
Millions de francs
0 1 2 3 4 5 8
Terrain Travaux préparatoires Bâtiments Equipements d'exploitation Aménagement des environs Frais annexes Imprévus
0,040 0,675 19,325 4,240 1,160 1,390 1,640
08 9
Total des coûts de construction Equipement
28,470 0,080
09
Total des coûts dont honoraires
28,550 3,960
Crédit d'engagement
28,550
Indice avril 2005 = 110.9 points Espace Mittelland, bâtiment (octobre 1998 = 100 points) Taux TVA 7,6 %
6331
Message sur l'immobilier du DDPS 2007. Errata
Arrêté fédéral sur l'immobilier du DDPS
Projet
(Message sur l'immobilier du DDPS 2007) du ... (FF 2006 5201) Annexe, tableau, let. B Au lieu de: Projets selon les ch. 2.2, 2.3, 2.4, 2.5, 2.7 Lire: Projets selon les ch. 2.2, 2.4, 2.5, 2.7
25 juillet 2006
6332
Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports