02.080 Message concernant la participation de la Suisse à l'exposition universelle «Expo 2005 Aichi» au Japon du 13 novembre 2002
Madame la Présidente, Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, Par le présent message, nous soumettons à votre approbation un projet d'arrêté fédéral relatif à la participation de la Suisse à l'exposition universelle d'Aichi (Japon) en 2005.
Nous vous prions d'agréer, Madame la Présidente, Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, l'expression de notre haute considération.
13 novembre 2002
Au nom du Conseil fédéral suisse: Le président de la Confédération: Kaspar Villiger La chancelière de la Confédération: Annemarie Huber-Hotz
2002-2115
7197
Condensé Par le présent message, nous vous proposons d'approuver un crédit d'engagement de 15 millions de francs qui permettra à la Suisse de participer à l'exposition universelle d'Aichi (Japon), du 25 mars au 25 septembre 2005.
Quelque 130 pays et organisations présenteront sur 173 ha environ leurs idées sur le thème de la sagesse de la nature (Nature's Wisdom). Une cinquantaine de pays et d'organisations internationales se sont déjà engagés à y participer. Les organisateurs attendent un peu plus de 15 millions de visiteurs. Les expositions internationales continuent de connaître un vif succès, particulièrement en Asie.
Le concours d'idées du pavillon suisse d'Aichi 2005, organisé par Présence Suisse, a été remporté par l'idée «Der Berg» du groupe «Arbeitsgemeinschaft Berg» le même qui, sous le nom de «Groupe Panorama 2000», a réalisé l'écran circulaire du monolithe de Morat (Expo.02). Elle a été sélectionnée par un jury de neuf personnes parmi 54 projets, le 20 septembre 2002.
Cette idée est en prise directe à la fois sur la Suisse et sur le thème de l'exposition.
Le pavillon se présentera comme une «montagne en boîte», à l'instar des «faux terrains». Au fil de sa promenade, le visiteur découvrira une Suisse aux mille facettes, innovante, ouverte au monde et à l'avenir.
La présence de la Suisse au Japon sera complétée par un riche programme culturel thématique, en préparation à l'exposition universelle.
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Message 1
Partie générale
1.1
Les expositions universelles restent très appréciées, malgré les nouveaux médias de communication globale
Depuis la première exposition organisée au Crystal Palace de Londres, en 1851, il y en a eu 43 autres sur quatre continents: 24 en Europe, 13 en Amérique du Nord, 4 en Asie et 2 en Australie. L'Amérique latine et l'Afrique n'en ont pas encore accueilli.
Les expositions internationales ont beaucoup évolué au fil du temps: initialement, il s'agissait de présenter des nouveautés, produits industriels ou biens de consommation; mais au cours de la première moitié du XXe siècle, ce sont devenus des miroirs nationaux. Ces dernières décennies, surtout chez les pays industrialisés, la plupart ont donné lieu à des présentations culturelles, ou alors les pays y ont vu une occasion de projeter leur image sur la scène internationale.
Le nombre des pays présents révèle une participation de plus en plus mondiale: à Bruxelles, en 1958, la première exposition après la Deuxième Guerre mondiale, on avait compté 39 pays participants seulement; à Montréal, en 1967, ils étaient 62; leur nombre était monté à 78 en 1970 à Osaka, et à 112 en 1992 à Séville. Il y en a eu 156 à Hanovre en 2000. Il faut signaler à ce propos que les pays hôtes ont accordé le plus souvent une aide substantielle, à de nombreux égards, aux pays du tiers monde présents.
A côté des expositions universelles de la première catégorie, qui ne peuvent être organisées que tous les cinq ans, le Bureau international des expositions (BIE) de Paris, dont la Suisse est membre fondateur, définit également des expositions générales de deuxième catégorie: leur durée est limitée à trois mois, et leurs thèmes sont en général plus circonscrits que dans le cas des grandes expositions universelles. Les règles actuelles du BIE prévoient qu'une telle manifestation ne peut avoir lieu qu'entre des expositions de la première catégorie. Au cours de la décennie écoulée, il y a eu Gênes (1992), Taejon (Corée du Sud, 1993) et Lisbonne (1998). L'exposition internationale 2004 de Paris, maintenant annulée, aurait aussi relevé de cette catégorie.
L'intérêt suscité par l'exposition de Hanovre a été un peu inférieur à ce que l'on escomptait, avec 18 millions d'entrées. Les organisateurs d'Aichi 2005 ont du coup adopté une prévision plus réaliste, de 15 millions d'entrées.
Il ne manque pas non plus de candidats organisateurs pour l'après-2005: trois ont déjà soumis des projets
d'expositions de deuxième catégorie au BIE pour 2007 ou 2008; et Wroclaw (Breslaw), Moscou, Shanghai, Yeosu (Corée du Sud) et Querétaro (Mexique) se sont déjà proposées pour la grande exposition de 2010. La décision sera prise le 3 décembre 2002.
7199
1.2
Les participations antérieures de la Suisse
La Suisse a su créer des pavillons attrayants et des programmes complémentaires intéressants, qui ont le plus souvent été chaleureusement accueillis par les visiteurs et les médias. Elle a participé depuis la fin de la Deuxième Guerre mondiale à toutes les expositions universelles de la première catégorie (Bruxelles, Montréal, Osaka, Séville, Hanovre) ainsi qu'aux principales expositions thématiques de la deuxième catégorie.
Au Japon, notre pays a laissé un excellent souvenir, avec sa «structure rayonnante» remontant à l'exposition universelle d'Osaka (1970). Il s'est aussi fait durablement reconnaître par sa présence à l'exposition spécialisée du centre de recherche de Tsukuba (1985) et aux floralies d'Osaka (1990).
1.2.1
Participation de la Suisse à l'Expo 2000 de Hanovre
Ont participé à l'Expo 2000 de Hanovre 156 pays étrangers et 17 organisations internationales; 45 pays avaient opté pour un pavillon indépendant. Celui de la Suisse, dû à l'architecte Peter Zumthor, était l'un des plus impressionnants. L'exposition a enregistré 18,1 millions d'entrées, soit bien moins que les 40 millions prévues au budget, ce qui en fait l'exposition universelle de la première catégorie de loin la moins visitée depuis la Deuxième Guerre mondiale. Il est toutefois apparu qu'un afflux plus important aurait sans doute suscité des problèmes insurmontables.
Le pavillon de la Suisse («Corps sonore Suisse») s'est classé en neuvième place par le nombre des entrées (3,5 mio., soit un peu plus de 800 000 de plus que la moyenne).
Le «Corps sonore suisse» avait été distingué dans un concours, en septembre 1997; son originalité avait suscité un large écho dans les médias, en Suisse comme à l'étranger.
Présence Suisse, qui avait hérité le projet Expo 2000 de la «Commission de coordination pour la présence de la Suisse à l'étranger» (COCO) en phase finale, a tiré la leçon de l'expérience de Hanovre dans son rapport de clôture, et a mis à profit l'expérience ainsi réunie. Il avait été en particulier constaté que d'importantes améliorations pouvaient être apportées à la gestion du projet et au contrôle. C'est pourquoi une structure de gestion du projet a très tôt été mise en place pour l'Expo 2005 d'Aichi, avec de claires responsabilités et des impératifs à satisfaire. Un conseil consultatif et un organe de direction opérationnelle s'assurent que l'expérience antérieure et le savoir ainsi acquis en ce qui concerne les expositions internationales sont bien exploités; ils sont aussi chargés de contrôler de très près les coûts et de surveiller en permanence l'état d'avancement du projet.
7200
2
Partie spéciale
2.1
Expo 2005 Aichi
Le BIE a donné en 1998 son accord pour que soit organisée une exposition universelle à Aichi. Le Japon l'a ainsi emporté en finale sur le Canada (Calgary). Après quelques difficultés de définition du périmètre définitif de l'exposition et de vives discussions entre les organisateurs et les organisations environnementales japonaises, l'assemblée générale du BIE a finalement enregistré le 15 décembre 2000 à Paris la manifestation comme exposition internationale de première catégorie. Le Japon a ainsi été autorisé à réaliser en 2005 dans le département d'Aichi une exposition qui se déroulera du 25 mars au 25 septembre 2005.
Le département d'Aichi compte dans les 7 millions d'habitants et jouit d'un climat tempéré, avec une température moyenne de 15,1 °C.
Le périmètre de 173 hectares environ se trouve entre la ville de Seto, la commune de Nagakute et la ville de Toyota, à proximité du port de Nagoya, préfecture d'Aichi située entre Tokyo et Osaka. Important arrêt sur la ligne Tokyo-Osaka du «bullet train», Nagoya est convenablement relié par autoroutes et voies ferrées au reste du pays. Le département d'Aichi procède en outre actuellement à l'étude d'un nouvel aéroport international, bien que 171 vols hebdomadaires desservent déjà 28 destinations depuis Nagoya.
La région est un haut lieu de l'industrie japonaise et dégage 2 % du produit national brut. Depuis 23 ans, elle se classe en tête au Japon pour ce qui est de la production industrielle, et se considère comme un centre global d'innovation technologique.
La candidature d'Aichi pour 2005 a bénéficié du soutien de grandes sociétés japonaises, la plus grosse contribution financière et organisationnelle ayant été fournie par Toyota; des cadres supérieurs de l'entreprise siègent d'ailleurs au comité d'organisation d'Expo 2005. La secrétaire générale du comité d'organisation est Mme Harumi Sakamoto.
L'Expo 2005 Aichi veut être un trait d'union entre la technologie et l'environnement et a donc choisi pour thème général la sagesse de la nature, avec les sousthèmes suivants:
la nature, inépuisable matrice (science et technologie);
qualité de vie (culture et société);
mise en valeur des éco-communautés (recyclage et économies d'énergie).
Cette vision d'une nature qui se renouvelle harmonieusement sans intervention humaine, avec ses ressources, est bien sûr importante pour des pays à la population dense, comme le Japon ou la Suisse, mais c'est aussi le fondement d'une existence digne d'être vécue dans un monde en urbanisation. La manifestation a ainsi été baptisée «L'exposition d'un monde en harmonie».
Contrairement à ce qui s'était passé pour Hanovre 2000, où chaque pays devait construire son pavillon, les organisateurs japonais fournissent gratuitement des pavillons préfabriqués. Une superficie de 50 000 m2 structurée en six plates-formes a été réservée à l'intention des participants officiels. Une «boucle» relie les platesformes ainsi que des emplacements accueillant des expositions et des spectacles à caractère thématique (parvis de la symphonie interculturelle, esplanade des spec7201
tacles d'eau, d'air et de lumière par exemple). Les organisations non gouvernementales et à but non lucratif se trouveront dans le «village des citoyens du monde».
2.2
Participations nationales et visiteurs attendus
Au moment de la rédaction du présent message, cinquante pays et organisations internationales avaient annoncé leur intention de participer à l'Expo 2005. On peut penser que leur nombre s'accroîtra encore d'ici la clôture des inscriptions, fin 2003.
Les organisateurs attendent dans les 130 nations et organisations non gouvernementales.
L'exposition bénéficiant d'une situation centrale au Japon, on attend une quinzaine de millions de visiteurs, dont 10 % environ de l'étranger. Les expositions internationales continuent de connaître un vif succès, en particulier dans les pays asiatiques, mais l'on a tout de même ajusté les prévisions de visiteurs pour tenir compte de l'expérience de Hanovre. Les expositions de Tsukuba (Japon, 1985) et de Taejon (Corée du Sud, 1993) avaient chacune attiré 20 millions de visiteurs.
2.3
La participation de la Suisse
2.3.1
Les raisons de la participation suisse
Pour le Conseil fédéral, la participation de la Suisse, membre fondateur du BIE, aux expositions de la première catégorie ne saurait, sauf exception, être remise en question. Ces expositions constituent l'une des rares plates-formes à rayonnement mondial dont dispose la Suisse, qui doit les mettre à profit dans toute la mesure possible pour projeter son image et se montrer présente à l'étranger. On peut en outre penser que comme à Lisbonne en 1998 et à Hanovre en 2000, tous les pays de l'UE participeront à l'exposition japonaise.
C'est le poids politique, économique et touristique du Japon qui a emporté la décision. Pour le Japon, qui continue de s'efforcer d'obtenir un siège permanent au Conseil de sécurité des Nations unies, cette exposition internationale revêt une importance particulière en termes de conscience nationale, et le pays tient pour acquis que la Suisse y participera dignement.
Un sondage réalisé pour le compte de Présence Suisse sur les expositions universelles par l'institut GfS le 19 mars 2002 a révélé que 50 % de la population suisse trouverait bon que la Suisse fasse davantage pour être mieux connue à l'étranger; 45 % pensent que les efforts actuels sont suffisants, 5 % sont de l'avis contraire. En ce qui concerne la participation aux expositions universelles, les avis sont encore plus unanimes, avec 81 % en leur faveur. Sur le plan du sujet, 84 % estiment qu'il vaut la peine que la Suisse se présente comme un modèle à l'étranger dans le domaine de la protection de la nature et de l'environnement; 76 % jugent également que le pays arrive dans le peloton de tête pour ce qui est des technologies modernes.
7202
2.3.2
Actions préparatoires entreprises jusqu'à présent
Le Conseil fédéral s'étant déclaré le 24 octobre 2001 favorable au principe de la participation de la Suisse à l'Expo 2005 Aichi, Présence Suisse (PRS) a immédiatement entamé les préparatifs nécessaires. Tous ces travaux ont tenu compte de l'expérience faite à Hanovre, l'objectif étant constamment de respecter strictement le calendrier et le budget.
Une délégation suisse a visité au printemps 2002 le site de l'exposition et réservé provisoirement un module de pavillon de 1300 m2 au total sur un emplacement stratégique. Il est prévu d'en affecter 800 m2 environ à l'exposition proprement dite, les 500 m2 restants étant occupés par un restaurant, une infrastructure administrative et les sanitaires.
Un chef de projet Expositions internationales et une assistante ont pris leurs fonctions à Présence Suisse à l'été 2002. L'organigramme de l'organisation de projet et les cahiers des charges ont été préparés en étroite coopération avec les personnes déjà associées au projet Expo 2000 de Hanovre et des experts impliqués dans l'Expo.02. Un premier atelier organisé en juillet 2002 a permis de faire la synthèse de l'expérience de Hanovre.
Le 29 avril 2002, Présence Suisse a publié dans la Feuille officielle suisse du commerce, dans la presse spécialisée et sur l'Internet, un avis d'ouverture d'un «concours d'idées» public pour le pavillon suisse d'Aichi 2005. Ce concours était soumis aux dispositions de la loi fédérale et de l'ordonnance sur les marchés publics. Il a également été tenu compte des nouvelles règles de l'OMC. Il faut souligner à ce propos que l'adjudicateur a bien délégué une partie de son pouvoir décisionnel à un jury sélectionné selon de stricts critères et dont la décision peut difficilement être remise en question (art. 53 de l'ordonnance du 11 décembre 1995 sur les marchés publics, RS 172.056.11).
Dans le programme du concours, Présence Suisse avait donné les consignes suivantes en ce qui concerne le thème de l'exposition.
a.
Par rapport aux différents éléments de ce thème, il est indispensable de se concentrer sur un ou deux aspects. Le cas échéant, quelques aspects annexes peuvent être abordés à titre subsidiaire.
b.
Il convient de tenir compte du contexte japonais.
c.
L'image actuelle de la Suisse au Japon peut être le point de départ de la réflexion: il s'agit néanmoins de faire preuve d'innovation et de susciter de nouvelles évocations.
d.
Des parallèles peuvent être dressés entre les conditions prévalant au Japon et une situation comparable en Suisse.
e.
Les Japonais sont un peuple très proche de la nature. La protection de la nature est une question qui prend de plus en plus d'importance. Au cas où ce thème serait abordé en se référant à la Suisse, il convient de rester modeste et de se garder de donner des leçons.
f.
Aujourd'hui, une exposition universelle ne se conçoit pas comme une exposition où l'on montre ses réalisations. La présentation de la diversité suisse sur un petit espace (paysage, langues, cultures) devrait susciter l'intérêt du public japonais.
7203
g.
Est souhaité un message clair et simple, qui puisse être compris par le Japonais moyen sans grandes connaissances de la Suisse.
h.
Dans la mesure du possible, la diffusion de ce message doit faire appel aux différents sens de la perception. Il convient de prendre en considération le goût des Japonais pour le jeu et le divertissement.
i.
L'autocritique est un genre qui n'est pas et ne serait pas compris au Japon.
Ceci vaut également pour l'ironie.
j.
Les visiteurs suisses à l'Expo 2005 doivent également pouvoir s'identifier avec la manière dont notre pays se présente au Japon.
k.
Face au contexte de concurrence internationale qui prévaut dans les expositions universelles, une «accroche» est souhaitée. Cet élément, parmi d'autres, doit notamment contribuer à susciter l'attention des médias.
l.
Dans la mesure où la capacité d'accueil des visiteurs ne s'en trouve pas drastiquement limitée, l'emploi d'une technologie interactive spécifique à une exposition est souhaitée.
Le dossier a été retiré par 106 personnes, qui ont versé une taxe d'inscription de 200 francs, restituée si un projet était déposé dans les délais requis. Au total, 54 groupes et individus ont soumis des propositions. Pour garantir l'anonymat des participants pendant toute la procédure, Présence Suisse a confié la réalisation du concours à la société Schoch Marketing d'Uitikon. Le concours et les autres préparatifs ont coûté au total quelque 500 000 francs au titre de l'année 2002.
Un jury de neuf personnes dirigé par Paul Dudler, ancien président de la Chambre de commerce et d'industrie suisse au Japon et de Novartis Japon, s'est prononcé clairement en faveur du projet «Der Berg» du groupe «Arbeitsgemeinschaft Berg» à sa réunion finale, le 20 septembre 2002, après deux cycles de négociations. Ce même groupe avait réalisé sous le nom «Groupe Panorama 2000» le projet collectif «Suisse Version 2.1» réalisé dans le monolithe de Morat (Expo.02). Les projets ont été exposés du 23 septembre au 3 octobre à Zurich, et les médias ont été invités à présenter les gagnants au public le 16 octobre 2002 à Bienne.
Le montant total disponible pour les dix premières idées primées et l'achat d'un projet était de 135 000 francs.
2.3.3
L'idée
«L'univers alpin occupe une place centrale dans ce projet, il symbolise : c'est l'image non pas seulement scientifique, mais aussi formée par notre histoire intellectuelle d'un paysage puissant, auquel nous associons des connotations positives et fortes.
La montagne et tout ce qui arrive sur elle, en elle et à elle, apparaît à celui qui la gravit comme un réservoir apaisant de phénomènes naturels. C'est pourquoi une promenade en montagne a un effet bénéfique, thérapeutique sur le citadin.
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La sagesse de la nature ne va pas constituer un remède clairement identifiable dans cette forme de médecine, elle se dégage d'une série d'images suscitant une atmosphère que le promeneur absorbe au fil de son chemin. L'exposition partira donc aussi à la recherche de ces images force de montagne, au caractère nettement suisse, mais ouvertes au regard curieux de l'étranger.
Un paysage de montagne sera créé dans l'espace architectural fourni. Un peu comme dans les faux terrains des panoramas historiques, nous proposons une topographie gravissable, constituant un modèle abstrait de montagne dans un espace intérieur et extérieur.
Groupe «Arbeitsgemeinschaft Berg» Le pavillon suisse contiendra un restaurant et une infrastructure d'appui qui ne figuraient pas dans le concours, mais formant un tout avec l'exposition proprement dite.
C'est ainsi que la Suisse projettera d'elle-même au Japon une image d'ouverture, d'avenir et d'innovation.
2.3.3.1
Appréciation du jury
L'idée qui sous-tend ce projet est à la fois simple et convaincante; le message passe bien les frontières culturelles dans ce cas au Japon. Le projet se montre plus transparent et plus systématique que d'autres (également intéressants dans leur conception ou leur réalisation) par une claire référence à la Suisse. Il satisfait donc bien aux exigences de l'adjudicateur. De plus, «Der Berg» s'inscrit parfaitement dans le thème de l'exposition: la sagesse de la nature.
Le jury pense que l'idée donnera d'emblée une impression positive au visiteur du pays hôte partant d'une image connue de la Suisse. La façade en formation rocheuse artificielle et la possibilité de l'exploiter comme décor accroissent encore son potentiel.
A l'intérieur du pavillon, «Der Berg» offre un potentiel considérable de représentation des innombrables facettes d'une Suisse ouverte au monde, regardant vers l'avenir et innovante. Ses auteurs n'abordent pas simplement la montagne sur le plan scientifique, ils la voient dans sa dimension spirituelle; les arrêts prévus dans la promenade par ce «faux terrain» sollicitent les sens. L'idée d'explorer la montagne de l'intérieur comme de l'extérieur est particulièrement intéressante.
Le fait que les contenus soient présentés sous forme de grands panoramas, de dioramas et d'installations audio, l'abandon de dispositifs de petit format (comme des moniteurs) et le clair guidage au sein du pavillon assurent la fluidité et la canalisation des flux de visiteurs un impératif prépondérant de l'adjudicateur, compte tenu de l'afflux attendu au Japon.
Les visiteurs japonais apprécieront indubitablement le «Kodakpoint», où la promenade à travers une Suisse variée arrivera dignement à destination et qui disséminera des souvenirs durables de la participation suisse.
L'idée de prévoir dans le parcours une prairie de pique-nique est originale, de même que la possibilité d'en faire un lieu de rencontres et d'échanges. Le jury pense qu'il faudra la développer, tout en l'intégrant dans un plan de restauration générale au niveau thématique comme organisationnel.
7205
Le jury recommande à Présence Suisse et aux auteurs du projet «Der Berg» de présenter au visiteur japonais assoiffé de connaissances de nombreux aspects nouveaux de la Suisse, suggérant l'innovation, dans un pavillon à l'architecture intérieure hors pair du moins en ce qui concerne l'aménagement du «faux terrain» et des arrêts.
Ces contenus devront mettre en valeur la Suisse, mais sans jamais paraître didactiques.
Le jury recommande enfin, pour accroître l'expressivité des divers messages, de revoir le nombre des arrêts et, le cas échéant, de le réduire. Il juge en outre que le temps de passage dans le pavillon prévu par les auteurs (30 minutes) est trop long pour une exposition universelle, et qu'il faudrait aussi le réduire.
Les vérifications techniques auxquelles il a déjà été procédé auprès des organisateurs d'Expo 2005 pour le compte du jury devront être prises en considération dans le développement du projet.
2.3.3.2
Recommandations du jury
Le jury fait les recommandations suivantes à l'adjudicateur.
1)
Faire développer le projet «Der Berg» par ses auteurs.
2)
Tenir compte des points suivants dans le développement et la mise en oeuvre du modèle général: a. la montagne doit être utilisée comme point de départ pour présenter une Suisse ouverte, innovante et regardant vers l'avenir; b. pour rendre les messages plus expressifs, il faudrait envisager de réduire le nombre des images et des thèmes; c. il faudrait intégrer la bonne idée de la prairie à pique-nique dans un plan de restauration et le modèle thématique général; d. l'idéal serait que le projet soit réalisé dans un pavillon en longueur; e. il faudra tenir compte dans le développement ultérieur du projet des vérifications techniques déjà effectuées au Japon; f. il faudra accorder une attention particulière à la fonction d'accroche de la façade.
2.3.4
Mesures complémentaires
Pour donner un caractère durable à la présence de la Suisse au Japon, il conviendra de définir en étroite liaison avec les membres de la commission de Présence Suisse et du comité consultatif un programme complémentaire qui commencera avant et se poursuivra pendant et après l'exposition. Tous les programmes devront s'aligner sur le thème de l'exposition et sur le positionnement souhaité par la Suisse au Japon.
Une attention particulière devra être accordée aux manifestations organisées pendant l'exposition à l'occasion de la journée de la Suisse et le 1er août.
7206
2.3.5
Organisation
2.3.5.1
Equipe de projet
Une équipe de projet dirigée par le secrétariat des expositions internationales de Présence Suisse, et à laquelle s'associeront les vainqueurs du concours d'idées, sera responsable du développement de l'idée retenue de pavillon suisse à l'Expo 2005 Aichi. Il sera tenu compte de l'appréciation et des recommandations du jury.
2.3.5.2
Plan de controlling
Il a été défini avec le Contrôle fédéral des finances (CDF) un modèle de comptabilité extérieure permettant un strict contrôle des dépenses et la préparation d'un bilan, et répondant à toutes les exigences figurant dans le rapport d'audit préparé par le CDF en ce qui concerne Hanovre 2000.
2.3.5.3
Comité consultatif
Un comité consultatif a été formé pour assurer le suivi stratégique du projet; il réunit diverses parties concernées, et s'est réuni pour la première fois le 19 mars 2002. Une autre réunion est prévue pour novembre 2002; le comité consultatif émettra alors ses propositions en ce qui concerne la sélection de commissaire général et les parrainages. Il examinera également des idées de programmes complémentaires au Japon, de façon à mettre en valeur la présence de la Suisse au Japon avant même l'Expo 2005.
Membres du comité consultatif Mme Ruth Grossenbacher
Présidente de Présence Suisse (commissaire générale du pavillon suisse à l'Expo 2000)
M. François Wasserfallen
Ex-directeur par intérim de Pro Helvetia
Thomas Hafen Mme Atsuko Muschg
seco
Beat Nobs
OFEFP
Walter Frey
Emil Frey AG
Felix Bossert
Swiss Re
Mme
Ex-responsable des questions culturelles à l'ambassade de Suisse à Tokyo
Regula König
M. Beda Fässler
Cabinet d'architectes Fässler & Yamamoto
M. Paul Dudler
Ex-président de la Chambre suisse de commerce et d'industrie au Japon
Mme Kaori Takigawa
Journaliste
M. Michel Ferla
Directeur adjoint de Suisse Tourisme (liste à compléter) 7207
2.3.5.4
Equipe de direction opérationnelle
L'équipe de projet rendra compte chaque mois à une équipe de direction opérationnelle menée par l'Ambassadeur Johannes Matyassy, directeur de Présence Suisse, et constituée en juillet 2002 de l'état d'avancement du projet. Compte tenu de l'expérience de Hanovre 2000, il sera particulièrement veillé au contrôle des coûts. La direction du projet présentera un modèle de controlling à l'équipe de direction opérationnelle, à l'occasion de sa réunion de novembre 2002.
3
Coût financier et incidence sur le personnel
3.1
Coût financier
Les coûts inscrits au budget au titre de la participation de la Suisse à Aichi 2005 sont les suivants: 1.
Travaux préparatoires (concours d'idées et entrepreneur général, études, salaires, consultants, frais d'administration)
900 000.
Aménagement intérieur du pavillon 2.
Exposition (montant selon concours d'idées, renchérissement Suisse, transport et montage au Japon)
2 940 000.
3.
Infrastructure (restaurants, boutique, sanitaires, bureaux, démontage)
2 465 000.
4.
Honoraires
Sous-total
750 000. 6 155 000.
Frais de fonctionnement 5.
Frais de fonctionnement (salaires, électricité, eau, communication, déplacements, transports locaux, représentation)
3 500 000.
6.
Coordination administrative PRS (salaires, frais administratifs, déplacements)
1 250 000.
7.
Communication, relations publiques (site internet, contacts avec les médias)
1 280 000.
8.
Journée de la Suisse, fête nationale
9.
Programme complémentaire précédant l'exposition
275 000. 440 000.
Sous-total
6 745 000.
10. Réserves et frais divers
1 200 000.
Total dépenses brut
7208
15 000 000.
Le total est sensiblement inférieur au coût de l'Expo 1992 de Séville (32 mio. de fr.)
et de l'Expo 2000 de Hanovre (23,5 mio. de fr.), mais il n'y a pas de pavillon à construire au Japon, contrairement à ce qui avait été le cas à Séville et à Hanovre.
Le crédit demandé s'entend brut. Le financement du projet sera entièrement pris en charge par la Confédération, et ne dépendra donc pas des apports de parrainages; il n'en est pas moins prévu d'en rechercher, car cela permettra d'étoffer le projet. Ils pourraient par exemple être associés aux programmes complémentaires, avant et après l'exposition, financer certaines parties de l'exposition et fournir des marchandises pour la boutique et le restaurant prévus dans le pavillon. Un modèle détaillé est en cours de préparation, en liaison avec le comité consultatif. Les éventuelles recettes liées à des parrainages seront enregistrées selon les règles comptables de la Confédération en la matière. Il en va de même pour les recettes liées à l'exploitation du restaurant et aux ventes d'objets exposés. Aucun concept pour un restaurant n'a encore été défini jusqu'à maintenant. Ce concept pourra être élaboré par PRS ou être soumis à un tiers.
Les frais encourus en 2002 au titre du concours et d'autres actions préparatoires (500 000 francs environ) ont été couverts par les crédits de Présence Suisse (article PRS 2013600355) et doivent être financés sur le crédit d'engagement (article «expositions universelles» 2013601373).
Les 15 millions CHF nécessaires figurent dans les budgets 2002 (CHF 500 000) et 2003 (CHF 1 450 000) ainsi que dans le plan financier 20042006 (3,8 millions CHF, 8,65 millions CHF et 0,6 million CHF). Les montants prévus au titre de l'année 2003 ne seront prélevés sur le crédit des expositions universelles (article «expositions universelles» 2013601373) qu'une fois que les Chambres fédérales auront adopté le message.
En vertu de l'art. 159, al. 3, let. b, Cst., les crédits d'engagement qui entraînent une dépense unique de plus de 20 millions de francs doivent être adoptés à la majorité des membres des Chambres fédérales (frein aux dépenses). Comme le présent projet induit une dépense totale de 15 millions de francs, la limite n'est pas dépassée et le crédit n'est ainsi pas soumis au régime du frein aux dépenses.
3.2
Incidence sur l'effectif du personnel
Une assistante a pris ses fonctions à Présence Suisse le 15 juin 2002, et un chef de projet «expositions universelles» le 15 juillet. La durée de ces emplois est limitée au 31.12.2005; les frais de salaires annuels (CHF 264 000) sont financés sur le crédit des expositions universelles. Les coûts inhérents à l'engagement de personnel sur un temps limité en relation avec la participation de la Suisse à l'exposition universelle de 2005 sont couverts par le crédit proposé.
4
Programme de la législature
La décision d'organiser l'EXPO 2005 à Aichi a été prise par le B.I.E. dans le courant de l'année 2000. C'est pourquoi aucun crédit d'engagement n'a pu être prévu dans le programme de la législature 19992003 (BBl 2000 2276).
7209
5
Rapport avec le droit européen
Ce texte est sans effet sur les rapports avec le droit européen.
6
Bases légales
6.1
Constitutionnalité
En vertu de l'art. 54, al. 1, Cst., la Confédération est compétente en matière d'affaires étrangères. Sur la base de cette disposition, le législateur a adopté la loi fédérale du 24 mars 2000 sur la promotion de l'image de la Suisse à l'étranger (RS 194.1). Cette loi institue un organisme nommé «Présence Suisse», qui est chargé de promouvoir cette image (art. 1, al. 2), notamment par le soutien financier de mesures appropriées (art. 2, al. 5). Quant à l'Ordonnance du 25 octobre 2000 sur la promotion de l'image de la Suisse à l'étranger (RS 194.11), elle mentionne expressément la participation à des expositions universelles comme un instrument, parmi d'autres, de promotion de l'image de la Suisse à l'étranger (art. 3, al. 1, let. d), tout en ajoutant que Présence Suisse est financée notamment par des subventions extraordinaires de la Confédération au titre de la participation à des expositions universelles (art. 11, al. 1, let. b).
La compétence de l'Assemblée fédérale de voter les dépenses proposées se fonde sur l'art. 167 Cst.
6.2
Forme de l'acte législatif
Le présent arrêté fédéral porte sur l'ouverture d'un crédit ad hoc et ne contient pas de règles de droit. Au surplus, il n'est pas sujet au référendum et prend donc la forme juridique d'un arrêté fédéral simple, conformément à l'art. 163, al. 2, Cst. et à l'art. 4, al. 2, de la loi du 23 mars 1962 sur les rapports entre les conseils (RS 171.11).
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Annexe Plan du pavillon
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