Bundesblatt Nr. 12 vom 28. mars 2000 | de fr it | |
FF 2000 1529 HTML PDF |
Message concernant l'octroi d'aides financières pour des installations sportives d'importance nationale (message spécial concernant la réaffectation du crédit de 20 millions pour Sion 2006)
Office fédéral du sport |
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FF 2000 1554 HTML PDF |
Arrêté fédéral concernant l'octroi d'aides financières pour des installations sportives d'importance nationale (réaffectation du crédit de 20 millions pour Sion 2006)
Office fédéral du sport |
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FF 2000 1556 HTML PDF |
Message sur le financement de la réorganisation de l'informatique et de la télécommunication dans l'administration fédérale (NOVE-IT)
Office fédéral de l'informatique |
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FF 2000 1586 HTML PDF |
Arrêté fédéral sur le financement de la réorganisation de l'informatique et de la télécommunication dans l'administration fédérale (projet NOVE-IT)
Office fédéral de l'informatique |
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FF 2000 1587 HTML PDF |
Loi fédérale sur les finances de la Confédération (LFC)
Office fédéral de l'informatique |
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FF 2000 1588 HTML PDF |
Message à l'appui d'une révision de la loi sur l'assurance-chômage
Secrétariat d'État à l'économie |
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FF 2000 1603 HTML PDF |
Loi fédérale sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance chômage, LACI)
Secrétariat d'État à l'économie |
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FF 2000 1607 HTML PDF |
Message relatif à la loi fédérale qui modifie l'arrêté fédéral concernant la loi sur l'énergie atomique
Office fédéral de l'énergie |
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FF 2000 1613 HTML PDF |
Loi fédérale sur la modification de l'arrêté concernant la loi sur l'énergie atomique
Office fédéral de l'énergie |
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FF 2000 1614 HTML PDF |
Décisions de l'OFSP concernant l'admission de produits phytosanitaires dans la liste des matières auxiliaires de l'agriculture visées à l'art. 3a de la loi du 21 mars 1969 sur les toxiques
Office fédéral de la santé publique |
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FF 2000 1671 HTML PDF |
Publication concernant le plan directeur du canton de Fribourg/ approbation de fiches de coordination
Office fédéral du développement territorial |
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FF 2000 1673 HTML PDF |
Publication concernant le plan directeur du canton du Valais/ approbation de fiches modifiées
Office fédéral du développement territorial |
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FF 2000 1675 HTML PDF |
Admission à la vérification pour instruments de pesage
Institut fédéral de métrologie |
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FF 2000 1681 HTML PDF |
Admission à la vérification d'appareils mesureurs de liquides
Institut fédéral de métrologie |
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FF 2000 1682 HTML PDF |
Admission à la vérification de correcteurs thermomanométriques d'instruments de mesure de quantités de gaz
Institut fédéral de métrologie |
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FF 2000 1683 HTML PDF |
Admission à la vérification d'instruments de mesure de quantités de gaz
Institut fédéral de métrologie |
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FF 2000 1684 HTML PDF |
Admission à la vérification d'appareils additionnels pour instruments de pesage
Institut fédéral de métrologie |
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FF 2000 1687 HTML PDF |
Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail
Secrétariat d'État à l'économie |
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FF 2000 1691 HTML PDF |
Cartographe A. Règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage B. Programme d'enseignement professionnel
Secrétariat d'État à la formation, à la recherche et à l'innovation |
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FF 2000 1692 HTML PDF |
Créatrice en tissage/Créateur en tissage A. Règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage B. Programme d'enseignement professionnel
Secrétariat d'État à la formation, à la recherche et à l'innovation |
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FF 2000 1693 HTML PDF |
Orthopédiste A. Règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage B. Programme d'enseignement professionnel
Secrétariat d'État à la formation, à la recherche et à l'innovation |
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FF 2000 1694 HTML PDF |
Décorateur/Décoratrice A. Règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage B. Programme d'enseignement professionnel
Secrétariat d'État à la formation, à la recherche et à l'innovation |
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FF 2000 1695 HTML PDF |
Constructeur/Constructrice de voies de communication A. Règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage B. Programme d'enseignement professionnel
Secrétariat d'État à la formation, à la recherche et à l'innovation |
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