Bundesblatt Nr. 11 vom 25. mars 2003 | de fr it | |
FF 2003 2067 HTML PDF |
Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2004 à 2007
Groupement de la science et de la recherche |
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FF 2003 2232 HTML PDF |
Arrêté fédéral relatif au financement de la formation professionnelle pendant les années 2004 à 2007
Groupement de la science et de la recherche |
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FF 2003 2234 HTML PDF |
Arrêté fédéral relatif aux crédits alloués pendant les années 2004 à 2007 au domaine des EPF
Groupement de la science et de la recherche |
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FF 2003 2235 HTML PDF |
Arrêté fédéral relatif aux crédits alloués pour les années 2004 à 2007 en vertu de la loi fédérale sur l'aide aux universités (LAU) (11e période de subventionnement)
Groupement de la science et de la recherche |
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FF 2003 2237 HTML PDF |
Arrêté fédéral sur le financement des hautes écoles spécialisées pendant les années 2004 à 2007
Groupement de la science et de la recherche |
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FF 2003 2238 HTML PDF |
Arrêté fédéral relatif aux crédits alloués pendant les années 2004 à 2007 aux institutions chargées d'encourager la recherche
Groupement de la science et de la recherche |
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FF 2003 2239 HTML PDF |
Arrêté fédéral sur le financement de l'activité de la Commission pour la technologie et l'innovation (CTI) dans le cadre national et international pendant les années 2004 à 2007
Groupement de la science et de la recherche |
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FF 2003 2240 HTML PDF |
Arrêté fédéral ouvrant des crédits en vertu des art. 6 et 16 de la loi sur la recherche pour les années 2004 à 2007
Groupement de la science et de la recherche |
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FF 2003 2242 HTML PDF |
Arrêté fédéral relatif au financement des dépenses des cantons en matière d'aides à la formation pendant les années 2004 à 2007
Groupement de la science et de la recherche |
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FF 2003 2243 HTML PDF |
Arrêté fédéral relatif au financement des bourses allouées à des étudiants et artistes étrangers en Suisse pendant les années 2004 à 2007
Groupement de la science et de la recherche |
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FF 2003 2244 HTML PDF |
Arrêté fédéral ouvrant des crédits pour la coopération scientifique internationale dans le domaine de l'éducation et de la recherche pendant les années 2004 à 2007
Groupement de la science et de la recherche |
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FF 2003 2246 HTML PDF |
Loi fédérale sur l'aide aux universités et la coopération dans le domaine des hautes écoles (Loi sur l'aide aux universités, LAU)
Groupement de la science et de la recherche |
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FF 2003 2247 HTML PDF |
Loi fédérale relative à la coopération internationale en matière d'éducation, de formation professionnelle, de jeunesse et de mobilité
Groupement de la science et de la recherche |
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FF 2003 2249 HTML PDF |
Loi fédérale sur la recherche (Loi sur la recherche, LR)
Groupement de la science et de la recherche |
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FF 2003 2250 HTML PDF |
Message concernant l'Accord entre la Confédération suisse et la République française relatif à la coopération entre les deux Etats à l'occasion du Sommet d'Evian
Direction du droit international public |
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FF 2003 2264 HTML PDF |
Arrêté fédéral portant approbation de l'Accord entre la Confédération suisse et la République française relatif à la coopération entre les deux Etats à l'occasion du Sommet d'Evian
Direction du droit international public |
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FF 2003 2265 HTML PDF |
Accord entre la Confédération suisse et la République française relatif à la coopération entre les deux Etats à l'occasion du Sommet d'Evian (avec annexes)
Direction du droit international public |
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FF 2003 2278 HTML PDF |
Message concernant l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2003)
Office fédéral pour l'acquisition d'armement |
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FF 2003 2300 HTML PDF |
Arrêté fédéral sur l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2003)
Office fédéral pour l'acquisition d'armement |
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FF 2003 2302 HTML PDF |
Arrêté du Conseil fédéral étendant le champ d'application de la convention collective nationale de travail pour l'artisanat du métal
Secrétariat d'État à l'économie |
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FF 2003 2305 HTML PDF |
Exécution de la loi fédérale sur la formation professionnelle
Secrétariat d'État à la formation, à la recherche et à l'innovation |
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FF 2003 2308 HTML PDF |
Loi sur les télécommunications. Notification d'une décision à l'encontre d'un destinataire séjournant à l'étranger
Office fédéral de la communication |
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