Bundesblatt Nr. 44 vom 11. novembre 2003 | de fr it | |
FF 2003 6685 HTML PDF |
Message concernant le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture
Office fédéral de l'agriculture |
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FF 2003 6709 HTML PDF |
Arrêté fédéral concernant le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture
Office fédéral de l'agriculture |
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FF 2003 6711 HTML PDF |
Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture (avec appendices)
Office fédéral de l'agriculture |
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FF 2003 6741 HTML PDF |
Approbation du tarif d'institution d'assurance privée pour l'assurance contre la maladie
Office fédéral des assurances privées |
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FF 2003 6742 HTML PDF |
Approbation du tarif d'institution d'assurance privée dans l'assurance-vie
Office fédéral des assurances privées |
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FF 2003 6744 HTML PDF |
Décision en constatation concernant l'appareil à sous SUISSE JASS
Commission fédérale des maisons de jeu |
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FF 2003 6745 HTML PDF |
Exécution de la loi fédérale du 15 décembre 1961 concernant la protection des noms et emblèmes de l'Organisation des Nations Unies et d'autres organisations intergouvernementales (FEI)
Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle |
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FF 2003 6746 HTML PDF |
Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail
Secrétariat d'État à l'économie |
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FF 2003 6749 HTML PDF |
Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT). Normes techniques équipements de protection individuelle
Secrétariat d'État à l'économie |
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FF 2003 6754 HTML PDF |
Clôture de la procédure d'examen de l'opération de concentration Edipresse Publications SA / Ringier SA / Le Nouveau Quotidien ERL SA ? Le Temps
Commission de la concurrence |
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FF 2003 6756 HTML PDF |
Notifications et demandes d'autorisation pour des activités impliquant des organismes génétiquement modifiés ou pathogènes en milieu confiné. Notifications et demandes d'autorisation reçues du 20 mai 2001 au 31 octobre 2003
Office fédéral de l'environnement |
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