Bundesblatt Nr. 20 vom 20. mai 2008 | de fr it | |
FF 2008 3137 HTML PDF |
Message relatif à l'approbation de deux échanges de lettres entre la Suisse et la Communauté européenne de l'énergie atomique concernant la participation de la Suisse au projet de recherche sur la fusion ITER
Secrétariat d'État à l'éducation et à la recherche |
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FF 2008 3151 HTML PDF |
Arrêté fédéral portant approbation de deux accords entre la Suisse et la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom) relatifs à la participation de la Suisse au projet de recherche sur la fusion ITER
Secrétariat d'État à l'éducation et à la recherche |
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FF 2008 3153 HTML PDF |
Accord du 28 novembre 2007 sous forme d'échange de lettres entre la Confédération suisse et la Communauté européenne de l'énergie atomique sur l'adhésion de la Suisse à l'entreprise commune européenne pour ITER et le développement de l'énergie de fusion
Secrétariat d'État à l'éducation et à la recherche |
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FF 2008 3161 HTML PDF |
Accord du 28 novembre 2007 sous forme d'échange de lettres entre la Confédération suisse et la Communauté européenne de l'énergie atomique sur l'application de l'accord sur l'établissement de l'organisation internationale ITER pour l'énergie de fusion en
Secrétariat d'État à l'éducation et à la recherche |
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FF 2008 3165 HTML PDF |
Message relatif à la loi fédérale sur la création de bases légales pour l'assistance financière des ressortissants suisses à l'étranger
Office fédéral de la justice |
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FF 2008 3179 HTML PDF |
Loi fédérale sur la création de bases légales pour l'aide financière allouée aux ressortissants suisses à l'étranger
Office fédéral de la justice |
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FF 2008 3183 HTML PDF |
Acquisition de l'armement au sein du DDPS. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national
Bulletin officiel |
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FF 2008 3201 HTML PDF |
Acquisition de l'armement au sein du DDPS. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national (Annexe)
Bulletin officiel |
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FF 2008 3305 HTML PDF |
Rapport de la Commission de gestion du Conseil national du 23 novembre 2007 concernant l'acquisition d'armements au sein du DDPS. Avis du Conseil fédéral
Office fédéral de l'armement |
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FF 2008 3311 HTML PDF |
Haute surveillance sur la construction de la NLFA en 2007 - Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des Commissions des finances, des Commissions de gestion et des Commissions des transports et des télécomm
Secrétariat de la surveillance parlementaire sur les finances et le transit alpin |
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FF 2008 3443 HTML PDF |
Autorisation générale de lever le secret professionnel à des fins de recherche dans les domaines de la médecine et de la santé publique
Office fédéral de la santé publique |
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FF 2008 3447 HTML PDF |
Décision de qualification. Tournoi de poker Claude Etienne Dutoit
Commission fédérale des maisons de jeu |
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FF 2008 3448 HTML PDF |
Décision de qualification. Tournoi de poker Ricco Hofmann
Commission fédérale des maisons de jeu |
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FF 2008 3449 HTML PDF |
Décision de qualification. Tournoi de poker Manuel Hoffmann
Commission fédérale des maisons de jeu |
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FF 2008 3450 HTML PDF |
Décision de qualification. Tournoi de poker Bernhard Trepado Pokercompany
Commission fédérale des maisons de jeu |
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FF 2008 3451 HTML PDF |
Permis concernant la durée du travail octroyés
Secrétariat d'État à l'économie |
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FF 2008 3453 HTML PDF |
Fonds pour dommages nucléaires
Office fédéral de l'énergie |
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