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# S T #

Message du

Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale concernant le rachat à l'amiable de la part de la municipalité de Bremgarten au chemin de fer Wohlen-Bremgarten.

(Du 25 mars 1902.)

Monsieur le président et messieurs, Nous basant sur l'article 2, chiffre 4, de la loi fédérale concernant l'acquisition et l'exploitation de chemins de fer pour le compte de la Confédération, ainsi que l'organisation de l'administration des chemins de for fédéraux, du 15 octobre 1897, nous avons dénoncé en temps utile à la municipalité de Bremgarten, pour le 1er mai 1903, le rachat de sa part au chemin de fer Wohlen-Bremgarten. Cette entreprise de chemin de fer est composée des compagnies du Central-Suisse, du Nord-Est, et de la commune municipale de Bremgarten (voir concession du 16 juin 1874, Recueil des chemins de f e r , II, nouv. série 138).

Les parts de ces deux compagnies de chemins de fer ont été transférées à la Confédération déjà en 1901 par suite des contrats relatifs au rachat à l'amiable desdites compagnies.

Le conseil municipal de Bremgarten a dès lors demandé, par requête du 21 décembre 1901, que l'on examinât la question de savoir s'il n'était pas de l'intérêt des deux parties que.la

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part de la municipalité de Bremgarten au chemin de fer Wohlen-Bremgarten fût aussi transférée à la Confédération pour le 1er janvier 1902, jour à partir duquel les lignes des anciennes compagnies du Central et du Nord-Est seraient exploitées par la Confédération.

La direction générale des chemins de fer fédéraux, à laquelle cette demande a été soumise pour préavis, a déclaré, en date du 24 janvier 1902, que l'acceptation de la proposition du conseil municipal de Bremgarten ne pouvait en principe que lui être agréable, attendu qu'autrement une administration et une comptabilité spéciales devraient encore avoir lieu pour la petite entreprise de chemin de fer Wohlen-Bremgarten jusqu'au 1er mai 1903. Elle a ajouté que la situation de cette entreprise était si simple que le prix de rachat pouvait être fixé d'avance sans hésitation.

Nous avons dès lors autorisé le Département des Chemins de fer à entamer avec le conseil municipal de Bremgarten des négociations qui ont abouti le 4 mars à la signature du contrat ci-après. Ce dernier a été approuvé le 16 mars par la municipalité de Bremgarten, soit donc dans le délai fixé par l'article 4 ; nous l'avons également approuvé aujourd'hui et il devra être ratifié avant la fin du mois d'avril par l'Assemblée fédérale, faute de quoi il deviendra caduc.

Nous avons l'honneur de vous donner les indications suivantes sur les bases de ce rachat et sur le calcul du prix d'achat mentionné à l'article 2.

Comme l'exploitation du chemin de fer Wohlen-Bremgarten a toujours été en déficit depuis son ouverture en 1876, le rachat doit, aux termes de l'article 27 de la concession du 16 juin 1874, avoir lieu sur la base du capital d'établissement.

D'après le bilan à fin 1900, ce dernier s'élève à: a. Voie et installations fixes .

.

. fr. 1,055,378. 12 l>. Matériel roulant » 166,790. -- c. Mobilier et ustensiles » 8,o98.92 fr.

1,230,567.04

II y a lieu d'y ajouter l'actif ci-après : d. Biens-fonds disponibles .

.

.

e. Compte-courant créditeur au Central.

fr.

»

1,145.-- 1,810.20

Total

fr.

l ,233,522.24

II n'existe pas de passif.

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Aucun versement de capitaux n'ayant été effectué par les associés dans le courant de l'année 1902 et le déficit étant toujours couvert en espèces, l'état de la fortune à fin 1901 reste la même quant.au résultat total.

Le Central et le Nord-Est ont participé au capital de la compagnie chacun pour 500,000 francs.

La participation de la commune municipale de Bremgarten s'élève donc à fr. 233,522. 24.

Les moins-values des installations existantes doivent être déduites de ce montant. Elles sont évaluées dans le message sur le rachat à 23,911 francs pour la part de la municipalité de Bremgarten. Un quart a été déduit de chacune des parts du Central et du Nord-Est. L'équité exige que cette petite entreprise ne soit pas traitée d'une façon plus défavorable.

En tout cas il n'y a pas lieu d'opérer encore ici de déductions pour les objets non compris dans le fonds de renouvellement ; on ne l'a pas fait non plus pour les chemins de fer principaux.

Le calcul des déductions pour moins-value avait donné les résultats suivants lors de l'établissement des données pour le message sur le rachat : Construction fr. 17,637 Matériel roulant .

.

.

.

.

.

. 11,500 Mobilier et ustensiles » 752 fr. 29,889 Cette somme avait été diminuée comme pour les autres entreprises, par suite de l'admission d'une durée d'emploi plus longue ou de prix réduits, de.

fr. 5,978 de sorte qu'il reste comme ci-dessus .

.

. fr. 23,911 Ces estimations ne sont certes pas trop bas, ainsi qu'on peut s'en convaincre par ce qui suit: a. D'après la récapitulation des frais pour le renouvellement de la superstructure, récapitulation qui se trouve jointe aux pièces, il a été dépensé en moyenne, pendant les années 1888 à 1900, 68,124 francs ou 5240 francs par année. Ce montant comprend les sommes exceptionnellement élevées d'ensemble 37,441 francs se rapportant aux années 1896,. 1897 et 1898, d'où il résulte que le renouvellement a été effectué les derniers temps de telle façon que l'état de la superstructure peut être considéré comme satisfaisant.

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6. L'évaluation pour le matériel roulant s'élève à 11,500 francs. Ce dernier a toutefois été loué depuis l'année 1882 à la compagnie du Central moyennant un prix de location de 6000 francs. Le Central s'est obligé à cet égard à rendre ce matériel roulant, lors de la résiliation du contrat de bail, dans l'état où il se trouvait au moment où il en a pris possession (après un temps d'exploitation de six années seulement), soit de bonifier la moins-value à l'entreprise Wohlen-Bremgarten.

La Confédération, en sa qualité d'ayant-droit de la compagnie du Central, prend à sa charge cet engagement. La part principale de la moins-value de ce poste incombe ainsi à la Confédération ; le moyen le plus simple de donner à cette dernière une compensation serait de réduire équitablement la déduction pour moins-value.

Une copie du contrat d'exploitation du 24 avril 1882, qui dans son article 3 règle les conditions du bail, est jointe aux actes. Le procès-verbal d'estimation dressé le 6 juillet 1882 accuse une moins-value du matériel roulant de 29,996 francs, de sorte que le cinquième échéant à la^municipalité de Bremgarten se monte à 6000 francs.

En tenant compte de tous ces faits, nous estimons avec la direction générale des chemins de fer fédéraux, dont nous avons indiqué la manière de voir, qu'une déduction pour moins-value des objets existants au montant de fr. 23,911 X 3 -- = fr. 17,934 4 répond à la situation. Le prix d'achat de fr. 233,522. 24 se réduirait donc à 215,588 francs.

Il y aurait lieu toutefois de débiter la municipalité de Bremgarten, pour le cas où sa part à l'entreprise WohlenBremgarten serait déjà transférée à la Confédération à partir du 1er janvier 1902, des parts ci-après : 1. part de la municipalité au déficit d'exploitation de l'année 1901, lequelmcs'élève d'après le calcul approximatif de la direction du II arrondissement du 11 janvier 1902 à 5280 francs.

2. part de la municipalité au déficit d'exploitation probable de l'année 1902 et des quatre premiers mois de l'année 1903.

Dans l'évaluation de ce déficit, il ne faut pas par exemple se baser sur la moyenne des déficits des années 1888/1900, laquelle ne s'élèverait qu'à 17,267 francs. Il y a lieu plutôt de prendre en considération que par suite de l'augmentation des trains le

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déficit a atteint, malgré des recettes d'exploitation plus élevées, son maximum dans les années 1898 à 1900. Les frais de renouvellement exceptionnels mentionnés ci-dessus jouent sans doute un rôle important dans l'augmentation des dépenses d'exploitation. A côté de l'année 1899 avec 26,308 francs et de l'année 1900 avec 23,867 francs, l'année 1901 fait donc règle avec 26,400 fr. Si l'on ajoute à ces chiffres un supplément net pour le versement aux fonds de renouvellement, supplément qui s'élève d'après l'estimation de l'inspectorat pour la comptabilité et la statistique à 30CO francs (5 X 600), on obtient un déficit probable de 30,000 francs en chiffre rond. En conséquence la part de la municipalité de Bremgarten s'élèverait à 6000 francs pour l'année 1902 et à 2000 francs pour les mois de janvier à avril de l'année 1903.

En présence de ce calcul, la délégation du conseil municipal a fait valoir que par suite de l'ouverture à l'exploitation du tramway électrique Bremgarten-Dietikon, il y avait lieu d'attendre une augmentation du trafic pour la ligne Wohlen-Bremgarten, attendu que notamment le trafic des voyageurs entre le Bünzthal et Zurich suivrait à l'avenir la route Wohlen-Bremgarten-Dietikon. Il y aurait dès lors lieu d'admettre avec certitude, d'après cette délégation, que le déficit de la ligne Wohlen-Bremgarten irait en diminuant pendant les années 1902 et 1903.

Cette objection paraissait assez fondée ; c'est pourquoi lo Département s'est déclaré d'accord au sujet d'une déduction des chiffres de 6000 francs pour 1902 à 5400 francs et de 2000 francs pour le */3 de 1903 a 1800 francs.

Lu déduction totale pour les déficits d'exploitation de 1901, 1902 et */3 1908 s'élève donc à 12,-! 80 francs, sous réserve do rectification pour 1901 après établissement du compte définitif.

3. L'intérêt de la somme de 180,000 francs, que le Département fédéral des Finances a avancée à la municipalité de Bremgarten le 13 juin 1901 comme acompte sur le prix du rachat, doit toutefois être déduit de ce dernier jusqu'au 1er mai 1903. Si cela n'avait pas lieu, la municipalité de Bremgarten réaliserait du fait du rachat anticipé un bénéfice qui ne lui revient pas de droit.

Toutefois, le Département des Chemins de fer s'est déclaré d'accord d'admettre, pour le temps allant du 1er mai 1902 au 30 août 1903, un taux d'intérêt plus bas, soit celui de 3 1/ o/o La déduction en résultant s'élève à 6300 francs.

591 En se basant sur les indications sous n° 1, 2 et 3 qui pt'écèdent, le prix de rachat à payer le 1er mai 1902 est réduit de 18,780 francs en tout, soit de 215,588 francs à 190,808 francs.

Ainsi que nous l'avons déjà fait remarquer, la municipalité de Bremgàrten a reçu, le 13 juin de l'année dernière, un acompte de 180,000 francs, qui doit être déduit du prix, de rachat avec l'intérêt à 4°/ 0 dudit jour au I er mai 1902.

Les autres dispositions du contrat ne nous donnent lieu à aucune observation, attendu qu'elles se comprennent en partie d'elles-mêmes et qu'elles correspondent en partie aussi aux dispositions analogues des contrats concernant l'acquisition du Central, du Nord-Est et de l'Union suisse.

Nous vous prions de ratifier ledit contrat dans le délai fixé à l'article 4 en acceptant le projet d'arrêté ci-après et saisissons cette occasion pour vous présenter, monsieur le président et messieurs, l'assurance de notre haute considération.

Berne, le 25 mars 1902.

Au nom du Conseil fédéral suisse, Le président de la Confédération : ZEMP.

Le chancelier de la Confédération: RINGIEE.

Annexes : 1. Projet d'arrêté.

2. Contrat du 4 mars 1902.

592 Projet.

Amiexe 1.

Arrêté fédéral concernant

le rachat à l'amiable de la part de la municipalité de Bremgarten au chemin de fer Wohlen-Bremgarten.

L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE DE LA

C O N F É D É R A T I O N SUISSE, vu le contrat conclu le 4 mars 1902 entre M. le conseiller fédéral Comtesse et le conseil municipal de Bremgarten ; vu le message du Conseil fédéral du 25 mars 1902 ; en application de l'article 2, 4me alinéa, de la loi fédérale concernant l'acquisition et l'exploitation de chemins de fer pour le compte de la Confédération, du 15 octobre 1897, arrête : 1. Le contrat concernant le rachat à l'amiable de la part de la municipalité de Bremgarten au chemin de

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fer Wohlen-Bremgarten, conclu le 4 mars 1902 entre M. le conseiller fédéral Comtesse, chef du Département des Postes et des Chemins de fer, comme représentant du Conseil fédéral suisse à Berne, d'une part, et le conseil municipal de Bremgarten, au nom de la municipalité de Bremgarten, d'autre part, est ratifié.

2. Le Conseil fédéral est chargé de l'exécution du présent arrêté qui entre immédiatement en vigueur.

59*

Projet.

Annexe 2.

Contrat.

entre

M. le conseiller fédéral Comtesse, chef du Département des Postes et des Chemins de fer, comme représentant du Conseil fédéral, d'une part, et

le Conseil municipal de Bremgarten, au nom de la municipalité de Bremgarten, d'autre part.

(Du 4 mars 1902.)

Art. 1"'. La municipalité de Bremg-arten cède on toute propriété à la Confédération suisse, avec effet rétroactif dès le 1er janvier 1902, sa part à la totalité do la fortune mobilière et immobilière du chemin de fer Wohlen-Bremgarten dans l'état où elle se trouvera au moment de sa transmission (article 3). Demeure seul réservé le droit mentionné à l'article 2, alinéa 2, ciaprès.

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La Confédération accepte cette fortune avec tous les droits et charges et avec l'obligation de remplir tous les engagements y relatifs du chemin de fer WohlenBremgarten. A cet égard il est entendu que les créanciers de cette entreprise doivent être autorisés à faire valoir personnellement et directement leurs droits vis-à-vis de la Confédération (article 128 du code des obligations) qui, dans le cas où ladite entreprise serait recherchée juridiquement, devrait, à ses frais, entrer au lieu et place de cette dernière dans la contestation.

Art. 2. En échange de la cession de la fortune indiquée à l'article 1er, la Confédération paiera à la municipalité de Bremgarten, le 1er mai 1902, une somme <le 196,808 francs (cent quatre-vingt seize mille huit cent huit francs), mais il est bien entendu que l'avance de 180,000 francs (cent quatre-vingt mille francs) faite à cette dernière le 13 juin 1901 par le Département fédéral des Finances sera déduite de cette somme avec l'intérêt à 4°/ 0 du 13 juin 1901 au 1er mai 1902.

Dans le cas où lors de l'établissement du compte définitif, la part de la municipalité de Bremgarten au déficit d'exploitation du chemin de fer Wohlen-Bremgarten pour l'année 1901 excéderait la somme de 5,280 francs, ladite municipalité aurait à bonifier l'excédent à la Confédération, et dans le cas où cette part serait inférieure à cette somme, elle aurait droit au remboursement de la différence.

Art. 3. Le transfert à la Confédération de la part de la municipalité de Bremgarten à l'entreprise du chemin de fer aura lieu, sans autre formalité, dès que le contrat aura été ratifié de part et d'autre et qu'il aura été satisfait aux prescriptions de l'article 2 ci-dessus.

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Art. 4. Le présent contrat sera nul et non avenu s'il n'est pas définitivement ratifié avant le 17 mars 1902 par la municipalité de Bremgarten et avant la fin avril 1902 par le Conseil fédéral et l'Assemblée fédérale.

Art. 5. Les contestations qui pourraient s'élever au sujet de l'interprétation ou de l'exécution du présent contrat seront jugées par le Tribunal fédéral comme instance unique.

Berne et Bremgarten, le 4 mars 1902.

Pour le Département des Postes et des Chemins de fer : Comtesse.

Au nom du Conseil municipal de Bremgarten, Le président: Henri Honegger.

Le secrétaire: F. Honegger.

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# S T #

Message du

Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale concernant

le budget supplémentaire des chemins de fer fédéraux pour l'année 1902.

(Du 7 avril 1902.)

Monsieur le président et messieurs, Le budget des chemins de fer fédéraux pour l'année 1902, approuvé par vous suivant arrêté des 16/19 décembre 1901, ne s'occupait que du réseau de l'ancien Central, attendu qu'au moment où ce budget a été établi, le contrat concernant l'acquisition du Nord-Est n'était pas encore ratifié. Comme la ratification de ce contrat est à présent un fait eraccompli et que le réseau du Nord-Est est exploité depuis le 1 janvier de cette année par l'administration des chemins de fer fédéraux, il a été nécessaire d'établir un budget supplémentaire que le conseil d'administration nous a présenté, avec un rapport du 22 mars écoulé, pour l'Assemblée fédérale.

Le Département des Chemins de fer étudie en ce moment la question de savoir de quelle façon le droit d'approbation de l'Assemblée fédérale doit être exercé. Il est à prévoir que nous ne pourrons vous soumettre de proposition que pour la session de juin. Nous nous abstenons dès lors, cette fois encore, Feuille fédérale suisse. Année LIV. Vol. II.

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Message du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale concernant le rachat à l'amiable de la part de la municipalité de Bremgarten au chemin de fer Wohlen-Bremgarten. (Du 25 mars 1902.)

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1902

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2

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---

Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum

09.04.1902

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