Entscheid im Widerspruchsverfahren Nr. 13420 Widersprechende Rabe Moden GmbH, Bielefelder Strasse 40-42, DE-49176 Hilter, internationale Registrierung Nr. 1 072 756 «TR» (fig.) gegen Widerspruchsgegnerin MIASSINE FRANCE, 68 route de l'Hôpital, FR-67100 Strasbourg, internationale Registrierung Nr. 1 173 112 «TR TEMPS RÉVERSIBLE» (fig.)
Das Eidgenössische Institut für Geistiges Eigentum hat am 21. Mai 2014 Folgendes verfügt: 1.
Die Widerspruchsgegnerin wird vom Verfahren ausgeschlossen.
2.
Der Widerspruch Nr. 13420 wird gutgeheissen.
3.
Der internationalen Registrierung Nr. 1 173 112 «TR TEMPS RÉVERSIBLE» (fig.) wird der Schutz in der Schweiz für Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à usage médical, y compris boissons à base de thé, de sucre, de glucose, de fructose, de levure et d'acides lactiques; produits fortifiants et reconstituants, à savoir préparations de vitamines et toniques ainsi que préparations et produits pour les soins de santé contenant des minéraux et/ou des vitamines, et/ou des oligoéléments et/ou des matières végétales; boissons et thés médicinaux y compris, infusions aux herbes et infusions médicinales; produits destinés à stimuler le métabolisme; produits à usage médical destinés à compléter l'alimentation; substances diététiques à usage médical; produits pour réfréner l'appétit à usage médical; remèdes contre la constipation; cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire; préparations de microorganismes à usage médical ou vétérinaire; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale; gomme aux fruits et sucreries à usage médical; aliments pour bébé; emplâtres; matériel pour pansements; couches hygiéniques pour malades; articles hygiéniques pour dames y compris serviettes hygiéniques, protège slips, tampons, slips périodiques; désinfectants; déodorants non à usage personnel; aérosols déodorants d'ambiance; lotions à usage vétérinaire; produits pour laver les animaux; lotions pour chiens; produits pour laver les chiens; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides; suppléments alimentaires minéraux; compléments nutritionnels à usage médical; produits pharmaceutiques et hygiéniques a usage humain y compris produits naturopathiques à base d'ingrédients actifs d'origine végétale et/ou animale y compris coquillages, herbes et algues; compléments alimentaires pour soins de santé et à usage médical, également sous forme liquide, y compris compléments alimentaires à base d'ingrédients actifs d'origine végétale et/ou animale, y compris coquillages, herbes et algues; produits à base de vitamines et de minéraux; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébé; préparations de vitamines; compléments et suppléments nutritionnels à usage médical; préparations médicinales pour l'amincissement; pain pour diabétiques; produits hygiéniques
pour la médecine; préparations naturopathiques, notamment préparations composées de principes actifs tirés de plantes, fruits, légumes et/ou animaux, notamment crustacés, herbes et algues; compléments alimentaires à usage thérapeutique et médical, notamment compléments alimentaires composés de principes actifs tirés de plantes, fruits,
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légumes et/ou animaux, notamment crustacés, herbes et algues; crèmes à usage médical pour les soins de la peau, des cheveux, des ongles et des lèvres; produits à usage médical sous forme de crèmes, de lotions, d'émulsions, concentrés de protection et de soin pour la peau; produits de protection solaire; désodorisants et produits antiperspirants à usage personnel (Klasse 5) und Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'un salon de beauté; salon de coiffure; maisons médicalisées; maisons de convalescence ou de repos; salons de beauté, soins d'hygiène et de beauté et conseils en la matière; services médicaux et chirurgicaux; art dentaire; services hospitaliers; dispensaires; assistance médicale; massage, ce service étant exclusivement proposé dans le cadre des cliniques de santé; physiothérapie; bains turcs, ce service étant exclusivement proposé dans le cadre des cliniques de santé; services de santé, à savoir drainage et drainage lymphatique proposés exclusivement dans le cadre des cliniques de santé; hydrothérapie, ce service étant exclusivement proposé dans le cadre des cliniques de santé; balnéothérapie ce service étant exclusivement proposé dans le cadre des cliniques de santé; thalassothérapie ce service étant exclusivement proposé dans le cadre des cliniques de santé; aromathérapie et chiropratique, ce service étant proposé exclusivement dans le cadre des cliniques de santé; conseils nutritionnels, ce service étant proposé exclusivement dans le cadre des cliniques de santé; service d'un psychologue; conseils et informations relatifs à tous les services précités étant proposés dans le cadre des cliniques de santé et/ ou des cliniques; services de télémédecine à savoir conseils médicaux transmis par téléphone (Klasse 44) gewährt (sog. Déclaration d'octroi de la protection faisant suite à un refus provisoire règle 18ter.2)i) du règlement d'exécution commun (sur motifs relatifs)).
4.
Die Widerspruchsgebühr von 800 Franken verbleibt dem Institut.
5.
Die Widerspruchsgegnerin hat der Widersprechenden eine Parteientschädigung von 1800 Franken (inkl. Ersatz der Widerspruchsgebühr) zu bezahlen.
6.
Dieser Entscheid wird der Widersprechenden schriftlich, der Widerspruchsgegnerin durch Publikation im Bundesblatt eröffnet.
Rechtsmittel: Gegen diesen Entscheid kann innert 30 Tagen nach seiner Eröffnung beim Bundesverwaltungsgericht, Postfach, 9023 St. Gallen, schriftlich Beschwerde geführt werden. Die Beschwerde ist mit Kopie des vorliegenden Entscheids einzureichen.
21. Mai 2014
Eidgenössisches Institut für Geistiges Eigentum: Markenabteilung
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