Decisioni dell'UFSP sulla classificazione delle sostanze Lista dei veleni 1 (elenco delle sostanze tossiche) del 1º luglio 2003
L'Ufficio federale della sanità pubblica, visti gli articoli 4 e 25 della legge federale del 21 marzo 19691 sui veleni; visti gli articoli 4, 14 capoverso 1 e 16 capoverso 1 dell'ordinanza del 19 settembre 19832 sui veleni; e in previsione dell'edizione 2003 della lista dei veleni 13, decide le modifiche, riportate nell'allegato annesso, della lista dei veleni 1 (nuova classificazione, cambiamento di classificazione e annullamento di sostanze e/o di osservazioni speciali).
Entrata in vigore Le modifiche decise entrano in vigore con la nuova edizione della lista dei veleni 1 (edizione 2003) a condizione che le stesse abbiano forza di legge. La nuova edizione sarà annunciata nel Foglio federale dopo la scadenza del termine di ricorso.
Rimedi giuridici La presente pubblicazione non implica un ampliamento della legittimazione ricorsuale prevista dalla legge. Tale legittimazione è retta dall'articolo 48 della legge federale sulla procedura amministrativa4 (cfr. anche art. 31 della legge federale sui veleni). Chi è legittimato a ricorrere a termini di legge può impugnare le singole decisioni mediante ricorso al Dipartimento federale dell'interno, 3003 Berna, entro 30 giorni dalla loro pubblicazione nel Foglio federale. L'atto di ricorso deve essere depositato in due esemplari. Esso deve contenere le conclusioni, i motivi, l'indicazione dei mezzi di prova e la firma del ricorrente o del suo rappresentante. Vanno altresì allegati i documenti indicati come mezzi di prova, se il ricorrente ne è in possesso.
1 2 3 4
RS 813.0 RS 813.01 La lista dei veleni 1 è ottenibile, su richiesta, presso l'UFCL, Distribuzione delle pubblicazioni, 3003 Berna RS 172.02l
3974
2003-1007
Giusta l'articolo 55 capoverso 2 della legge federale sulla procedura amministrativa, eventuali ricorsi contro l'iscrizione di nuove sostanze nella lista dei veleni 1 non hanno effetto sospensivo.
Ufficio federale della sanità pubblica
1º luglio 2003
Il direttore: Thomas Zeltner
Annexe
Liste des toxiques 1 Nouvelles classifications Répertoriées selon nº CAS Nº CAS
Nº TED
Nom
Classe de Remarques toxicité
116714-46-6
275619 Novaluron
5
120116-88-3
275620 Cyazofamid
148477-71-8
281277 Spirodiclofen
4
153719-23-4 161050-58-4
275618 Thiamethoxam 275621 Methoxyfenozid
4
177406-68-7
281276 Benthiavalicarb-isopropyl 4
188425-85-6
281278 Boscalid
5
208465-21-8
281279 Mesosulfuron
Sensibilisant; Tout produit contenant 1 % est plus est rangé au mieux en classe 5S.
Liste des substances expertisées, non classées.
Tout produit contenant 1 % est plus est rangé au mieux en classe 4; Sensibilisant.
Liste des substances expertisées, non classées.
Tout produit contenant 1 % est plus est rangé au mieux en classe 4; Sensibilisant.
Tout produit contenant 1 % est plus est rangé au mieux en classe 5S.
Liste des substances expertisées, non classées.
3975
Liste des toxiques 1, Changement de classe et/ou de remarques
Annexe
Nº CAS
Nº TED
Nom
Classe de Remarques toxicité
28553-12-0
7814
Phtalate de diisononyle
26761-40-0
102440 Phtalate de diisodecyle
7153
Salicylate de plombacetyle 1
8295
Undecanoate de plomb(II) 1
9839
1
00075-74-1
1276
Thiocyanate de plomb(II),basique Plomb tetramethyle
00078-00-2
1275
Plomb tetraethyle
1
00301-04-2
1261
Acetate de plomb(II)
1
00562-95-8
3594
1
00592-05-2
1267
Fluoracetate de plombtriethyle Cyanure de plomb(II)
1
00592-87-0
9637
Thiocyanate de plomb(II)
1
00598-63-0
1263
Carbonate de plomb(II)
1
00811-54-1
8262
Formiate de plomb(II)
1
01072-35-1
1273
Stearate de plomb
1
01162-06-7
10153
Acetate de triphenylplomb 1
01309-60-0
1268
Oxyde de plomb(IV)
1
01314-41-6
1270
Minium
1
01314-87-0
9927
Sulfure de plomb(II)
1
01314-91-6
8737
Tellurure de plomb(II)
1
01317-36-8
1269
Oxyde de plomb(II)
1
01319-46-6
1278
Blanc de plomb
1
3976
1
Liste des substances expertisées, non classées.
Liste des substances expertisées, non classées.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Voir ordonnance d'interdiction.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Voir ordonnance d'interdiction.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Nº CAS
Nº TED
Nom
Classe de Remarques toxicité
01333-82-0
1434
Oxyde de chrome(VI)
1*
01344-38-3
8382
Rouge de chrome
1*
06838-85-3
8294
Phtalate de plomb(II)
1
07439-92-1
9531
Plomb(poudre)
1
07446-14-2
1274
Sulfate de plomb(II)
1
07446-27-7
6525
Phosphate de plomb(II)
1
07758-95-4
6667
Chlorure de plomb(II)
1
07758-97-6
1264
Chromate de plomb
1*
07775-11-3
2582
Chromate de sodium
1*
07778-50-9
1744
Bichromate de potassium
1*
07783-46-2
8736
Fluorure de plomb(II)
1
07788-98-9
1107
Chromate d'ammonium
1*
Classification par groupes admise; tout produit est rangé au mieux en classe 3. Mise en garde: l'exposition prolongée peut provoquer le cancer. Peut provoquer une allergie de la peau.
Classification par groupes admise; tout produit est rangé au mieux en classe 3. Mise en garde: l'exposition prolongée peut provoquer le cancer. Peut provoquer une allergie de la peau.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Voir ordonnance d'interdiction.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Classification par groupes admise; tout produit est rangé au mieux en classe 3. Mise en garde: l'exposition prolongée peut provoquer le cancer. Peut provoquer une allergie de la peau.
Classification par groupes admise; tout produit est rangé au mieux en classe 3. Mise en garde: l'exposition prolongée peut provoquer le cancer. Peut provoquer une allergie de la peau.
Classification par groupes admise; tout produit est rangé au mieux en classe 3. Mise en garde: l'exposition prolongée peut provoquer le cancer. Peut provoquer une allergie de la peau.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Classification par groupes admise; tout produit est rangé au mieux en classe 3. Mise en garde: l'exposition prolongée peut provoquer le cancer. Peut provoquer une allergie de la peau.
3977
Nº CAS
Nº TED
Nom
Classe de Remarques toxicité
07789-00-6
1741
Chromate de potassium
1*
07789-00-6
1102
Dichromate d'ammonium 1*
07789-10-8
9418
Bichromate de mercure(II) 1*
09008-26-8
8054
Resinate de plomb
1
10099-74-8
1272
Nitrate de plomb(II)
1
10099-76-0
4598
Silicate de plomb
1
10588-01-9
2574
Bichromate de sodium
1*
11113-70-5
10302
Silicochromate de plomb
1*
12013-69-3
1353
Plombate de calcium
1
12060-00-3
2166
Titanate(IV) de plomb(II)
1
12157-94-7
5915
1
12656-85-8
1265
13510-89-9
1262
Chloro tris (tetroxovanadate(V) de plomb(II) Chromomolybdate de plomb Antimoniate de plomb
13814-96-5
8069
15696-43-2
8384
3978
Tetrafluoro borate de plomb(II) Octanoate de plomb
1 1 1 1
Classification par groupes admise; tout produit est rangé au mieux en classe 3. Mise en garde: l'exposition prolongée peut provoquer le cancer. Peut provoquer une allergie de la peau.
Classification par groupes admise; tout produit est rangé au mieux en classe 3. Mise en garde: l'exposition prolongée peut provoquer le cancer. Peut provoquer une allergie de la peau.
Classification par groupes admise; tout produit est rangé au mieux en classe 3. Mise en garde: l'exposition prolongée peut provoquer le cancer. Peut provoquer une allergie de la peau.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Classification par groupes admise; tout produit est rangé au mieux en classe 3. Mise en garde: l'exposition prolongée peut provoquer le cancer. Peut provoquer une allergie de la peau.
Classification par groupes admise; tout produit est rangé au mieux en classe 3. Mise en garde: l'exposition prolongée peut provoquer le cancer. Peut provoquer une allergie de la peau.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 %
Nº CAS
Nº TED
Nom
Classe de Remarques toxicité
15748-73-9
6827
Salicylate de plomb
1
15773-52-1
8383
Decanoate de plomb(II)
1
16996-51-3
159335 Linoleate de plomb
1
19010-66-3
9021
1
24824-71-3
8344
N,Ndimethyldithiocarbamate de plomb(II) Phosphite de plomb(II)
1
33627-12-2
8055
Linoleate de plomb(II)
1
35112-70-0
1266
Cyanamide de plomb
1
56189-09-4
7204
61790-14-5
1271
Stearate de plomb Oxyde 1 de plomb, complexe Naphtenate de plomb 1
ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
Tout produit contenant 0.5 % ou plus est rangé en classe 1.
3979