Decisioni dell'UFSP sulla classificazione delle sostanze Lista dei veleni 1 (elenco delle sostanze velenose) del 27 aprile 2001
L'Ufficio federale della sanità pubblica, visti gli articoli 4 e 25 della legge federale del 21 marzo 19691 sui veleni, nonché gli articoli 4, 14 capoverso 1 e 16 capoverso 1 dell'ordinanza del 19 settembre 19832 sui veleni, come pure in previsione dell'edizione 2001 della lista dei veleni 13, decide le modifiche, qui riportate in appendice, della lista dei veleni 1 (nuova classificazione, cambiamento di classificazione e annullamento di sostanze e/o di osservazioni speciali).
Entrata in vigore Le modifiche qui decise entrano in vigore con la nuova edizione della lista dei veleni 1 (edizione 2001) per quanto le stesse abbiano forza di legge. La nuova edi-zione sarà menzionata nel Foglio federale dopo che il tempo utile per presentare ri-corso sarà scaduto.
Rimedio giuridico La presente pubblicazione non implica un ampliamento della legittimazione ricorsuale prevista dalla legge. Tale legittimazione è retta dall'articolo 48 della legge federale sulla procedura amministrativa4 (cfr. anche art. 31 della legge federale sui veleni). Chi è legittimato a ricorrere a termini di legge può impugnare le singole decisioni mediante ricorso al Dipartimento federale dell'interno, 3003 Berna, entro 30 giorni dalla loro pubblicazione nel Foglio federale. L'atto di ricorso deve essere depositato in due esemplari. Esso deve contenere le conclusioni, i motivi, l'indicazione dei mezzi di prova e la firma del ricorrente o del suo rappresentante. Devono essere allegati i documenti indicati come mezzi di prova, se sono in possesso del ricorrente.
Giusta l'articolo 55 capoverso 2 della legge federale sulla procedura amministrativa, eventuali ricorsi contro l'iscrizione di nuove sostanze nella lista dei veleni 1 non hanno effetto sospensivo.
27 aprile 2001
Ufficio federale della sanità pubblica Il direttore: Thomas Zeltner
1 2 3 4
RS 813.0 RS 813.01 La lista dei veleni 1 è fornita, a richiesta, dall'EDMZ, 3003 Berna.
RS 172.02l
1786
2001-0743
Annexe
Liste des toxiques 1, Nouvelles classifications Répertoriées selon no CAS No CAS
No TED
Nom
Classe de Remarques toxicité
257502
SPINOSAD
5
Tout produit contenant 1 % ou plus est rangé au mieux en classe 5S
50563-36-5
10296
DIMETHACHLORE
5
Sensibilisant; tout produit contenant 1 % ou plus est rangé au mieux en classe 5S
66170-10-3
258367
ASCORBAT-2PHOSPHAT DE TRISODIUM
Liste des substances expertisées, non classées
104206-82-8
251452
MESOTRIONE
5
125051-32-3
253924
BIS(ETA5-2,43 CY-CLOPENTADIEN1-YL)-BIS(2,6DIFLUORO-3-(1HPYRROL-1YL)PHENYL)TITANE
Nocif par contact avec la peau
127277-53-6
251458
PROHEXADIONECALCIUM
Liste des substances expertisées, non classées
139528-85-1
257505
METOSULAM
4
140923-17-7
257506
IPROVALICARB
5
Tout produit contenant 1 % ou plus est rangé au mieux en classe 5S
163515-14-8
253927
DIMETHENAMID-P
3
Sensibilisant; tout produit contenant 1% ou plus est rangé au mieux en classe 5S
181274-15-7
251457
PROPOXYCARBAZO NE-SODIUM
Liste des substances expertisées, non classées
26157-73-3
251304
TRIS(2-METHYL-2,3- 3 EPOXYPROPYL)-
Tout produit contenant 1% ou plus est 1787
No CAS
No TED
Nom
Classe de Remarques toxicité
ISOCYANURATE
rangé au mieux en classe 3.
Mises en garde: Risque possible d'altérations génétiques héréditaires.
Peut entraîner une sensibilisation par contacter avec la peau.
Liste des toxiques 1 Changement de classe, et/ou de remarques
Annexe
CAS-Nr.
No TED
Nom
Classe de Remarques toxicité
----
260996
Laines minérales (fibres biopersistantes avec un diamètre géométrique. < 6 µm)
4
----
260997
Laines minérales (fibres non biopersistantes ou avec un diamètre géométrique.
> 6 µm)
1788
Voir annexe fibres minérales.
Liste des substances expertisées, non classées. Les produits contenants de telles laines minérales ne sont soumis ni à la déclaration, ni à l'obligation de fournir des indications.
Voir annexe fibres minérales.
Liste 1 des toxiques, annexe fibres minérales: Définitions et critères: Laines minérales: fibres (de silicate) vitreuses artificielles à orientation aléatoire, dont le pourcentage pondéral d'oxydes alcalins et alcalino-terreux (Na2 + K2O + CaO + MgO + BaO) est supérieur à 18 %.
Fibres avec un diamètre géométrique < 6 µm: fibres dont le diamètre moyen géométrique pondéré par la longueur, moins deux erreurs types, est inférieur à 6 µm.
Fibres biopersistantes: les fibres de laine minérale sont considérées comme biopersistantes, à moins que l'une des conditions suivantes ne soit remplie:
un essais de biopersistance à court terme par inhalation a montré que les fibres d'une longueur > 20 µm ont une demi-vie pondérée inférieure à dix jours, ou
un essais de biopersistance à court terme par instillation intratrachéale a montré que les fibres d'une longueur > 20 µm ont une demi-vie pondérée inférieure à quarante jours, ou
un essais intrapéritonéal approprié n'a montré aucune évidence d'excès de cancérogénicité, ou
un essais à long terme par inhalation approprié n'a conduit à aucun effets pathogènes significatifs ou aucunes modifications néoplastiques.
Caractérisation et feuille de sécurité a.
Les laines minérales (fibres non biopersistantes ou d'un diamètre géométrique > 6 µm; cl. tox. =) ainsi que les produits qui en sont dérivés, dans la mesure où ceux-ci libèrent des fibre lors de leur utilisation ou de leur manufacture, doivent porter sur l'emballage des indications (par exemple des pictogrammes) ayant pour but d'éviter toute exposition excessive aux poussières.
b.
Les laines minérales (fibres biopersistantes ou d'un diamètre géométrique < 6 µm; cl. tox. 4) ainsi que les produits qui en sont dérivés, dans la mesure où ceux-ci libèrent des fibre lors de leur utilisation ou de leur manufacture, doivent être caractérisées en classe 4 de toxicité et porter les inscriptions suivantes: «nocif par inhalation», «irritant pour les yeux, les voies respiratoires et la peau»; «porter un vêtement de protection et des gants».
A la place de la classe 4 des toxiques accompagnée des inscriptions citées, il est possible d'utiliser les caractérisations prescrites dans l'Union Européenne: symbole Xn; «possibilité d'effets irréversibles» (R 40), «irritant pour la peau» (R 38), «porter un vêtement de protection et des gants appropriés» (S 36/37).
La feuille de sécurité doit faire référence au risque potentiel de cancer, à l'effet irritant sur la peau et les muqueuses, ainsi qu'aux mesures de protections appropriées à appliquer lors de l'utilisation et de la manufacture. De plus, la valeur limite moyenne d'exposition (VME, MAK) suisse pour la poussière de fibres minérales doit être indiquée.
1789
Liste des toxiques 1, radiation d'une substance
Annexe
CAS-Nr.
No TED
Nom
Classe de Remarques toxicité
34256-82-1
5435
Acetochlore
3
1790
Cette substance est radiée de la liste 1 des toxiques