Loi fédérale sur les produits de construction (LPCo)

Normes techniques harmonisées applicables aux produits de construction En vertu de l'art. 12, al. 1, de la loi fédérale du 21 mars 2014 sur les produits de construction (LPCo)1 et des art. 14 et 15, al. 1, 2 et 5, de l'ordonnance du 27 août 2014 sur les produits de construction (OPCo)2, les normes techniques applicables aux produits de construction énumérées dans l'annexe sont définies comme des normes harmonisées qui permettent d'assurer l'évaluation des performances des produits de construction correspondant à leurs caractéristiques essentielles et de vérifier la constance des performances de ces produits. Il s'agit à ce propos de normes européennes harmonisées qui ont été élaborées par le Comité européen de normalisation (CEN) sur l'ordre de la Commission européenne et de l'Association européenne de libre-échange (AELE) et dont la référence et le titre ont été publiés par la Commission européenne dans le Journal officiel de l'Union européenne. Cette désignation se fait sous réserve d'erreurs en relation avec la communication de la Commission européenne. En outre, des adaptations ultérieures de la désignation demeurent réservées.

Cette liste des normes remplace la liste précédente publiée dans la Feuille fédérale no 7 du 25 février 2014.

Le contenu de ces normes peut être commandé auprès de l'Association suisse de normalisation (SNV), division switec, Bürglistrasse 29, 8400 Winterthour.

1er octobre 2014

Office fédéral des constructions et de la logistique: Chef du secteur spécialisé des produits de construction, Herbert Tichy

1 2

RS 933.0 RS 933.01

7150

2014-2552

Annexe Normes techniques harmonisées applicables aux produits de construction Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 1:1998 Poêles à combustible liquide avec brûleurs à vaporisation raccordés à un conduit d'évacuation des produits de la combustion

2014/C 259/01

­

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 1:1998/A1:2007

2014/C 259/01

Note 2

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 40-4:2005 Candélabres d'éclairage public ­ Partie 4: Prescriptions pour les candélabres d'éclairage public en béton armé et en béton précontraint

2014/C 259/01

­

01.10.2006

01.10.2007

SN EN 40-4:2005/AC:2006

2014/C 259/01

­

01.01.2007

01.01.2007

SN EN 40-5:2002 Candélabres d'éclairage public ­ Partie 5: Exigences pour les candélabres d'éclairage public en acier

2014/C 259/01

­

01.02.2003

01.02.2005

SN EN 40-6:2002 Candélabres d'éclairage public ­ Partie 6: Exigences pour les candélabres d'éclairage public en aluminium

2014/C 259/01

­

01.02.2003

01.02.2005

SN EN 40-7:2002 2014/C 259/01 Candélabres ­ Partie 7: Spécifications pour les candélabres en composite renforcés de fibres

­

01.10.2003

01.10.2004

SN EN 54-2:1997 Systèmes de détection et d'alarme incendie ­ Partie 2: Equipement de contrôle et de signalisation

2014/C 259/01

­

01.01.2008

01.08.2009

SN EN 54-2:1997/A1:2006

2014/C 259/01

Note 2

01.01.2008

01.08.2009

SN EN 54-2:1997/AC:1999

2014/C 259/01

­

01.01.2008

01.01.2008

SN EN 54-3:2001 Systèmes de détection et d'alarme incendie ­ Partie 3: Dispositifs sonores d'alarme feu

2014/C 259/01

­

01.04.2003

01.06.2009

7151

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 54-3:2001/A1:2002

2014/C 259/01

Note 2

01.04.2003

30.06.2005

SN EN 54-3:2001/A2:2006

2014/C 259/01

Note 2

01.03.2007

01.06.2009

SN EN 54-4:1997 Systèmes de détection et d'alarme incendie ­ Partie 4: Equipement d'alimentation électrique

2014/C 259/01

­

01.10.2003

01.08.2009

SN EN 54-4:1997/A1:2002

2014/C 259/01

Note 2

01.10.2003

01.08.2009

SN EN 54-4:1997/A2:2006

2014/C 259/01

Note 2

01.06.2007

01.08.2009

SN EN 54-4:1997/AC:1999

2014/C 259/01

­

01.06.2005

01.06.2005

SN EN 54-5:2000 Systèmes de détection et d'alarme incendie ­ Partie 5: Détecteurs de chaleur ­ Détecteurs ponctuels

2014/C 259/01

­

01.04.2003

30.06.2005

SN EN 54-5:2000/A1:2002

2014/C 259/01

Note 2

01.04.2003

30.06.2005

SN EN 54-7:2000 2014/C 259/01 Systèmes de détection et d'alarme incendie ­ Partie 7: Détecteurs de fumée ­ Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation

­

01.04.2003

01.08.2009

SN EN 54-7:2000/A1:2000

Note 2

01.04.2003

30.06.2005

2014/C 259/01

SN EN 54-7:2000/A2:2006

2014/C 259/01

Note 2

01.05.2007

01.08.2009

SN EN 54-10:2002 Systèmes de détection et d'alarme d'incendie ­ Partie 10: Détecteurs de flamme ­ Détecteurs ponctuels

2014/C 259/01

­

01.09.2006

01.09.2008

SN EN 54-10:2002/A1:2005

2014/C 259/01

Note 2

01.09.2006

01.09.2008

SN EN 54-11:2001 Systèmes de détection automatique d'incendie ­ Partie 11: Déclencheurs manuels d'alarme

2014/C 259/01

­

01.09.2006

01.09.2008

SN EN 54-11:2001/A1:2005

2014/C 259/01

Note 2

01.09.2006

01.09.2008

7152

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 54-12:2002 Systèmes de détection et d'alarme incendie ­ Partie 12: Détecteurs de fumée ­ Détecteurs linéaires fonctionnant suivant le principe de la transmission d'un faisceau d'ondes optiques rayonnées

2014/C 259/01

­

01.10.2003

31.12.2005

SN EN 54-16:2008 Systèmes de détection et d'alarme incendie ­ Partie 16: Elément central du système d'alarme incendie vocale

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.04.2011

SN EN 54-17:2005 Systèmes de détection et d'alarme incendie ­ Partie 17: Isolateurs de court-circuit

2014/C 259/01

­

01.10.2006

01.12.2008

SN EN 54-17:2005/AC:2007

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2009

SN EN 54-18:2005 Systèmes de détection et d'alarme incendie ­ Partie 18: Dispositifs d'entrée/sortie

2014/C 259/01

­

01.10.2006

01.12.2008

SN EN 54-18:2005/AC:2007

2014/C 259/01

­

01.01.2008

01.01.2008

SN EN 54-20:2006 Systèmes de détection et d'alarme incendie ­ Partie 20: Détecteurs de fumée par aspiration

2014/C 259/01

­

01.04.2007

01.07.2009

SN EN 54-20:2006/AC:2008

2014/C 259/01

­

01.08.2009

01.08.2009

SN EN 54-21:2006 Systèmes de détection et d'alarme incendie ­ Partie 21: Dispositif de transmission de l'alarme feu et du signal de dérangement

2014/C 259/01

­

01.03.2007

01.06.2009

SN EN 54-23:2010 Systèmes d'alarme feu et de détection d'incendie ­ Partie 23: Dispositifs d'alarme feu ­ Alarmes visuelles

2014/C 259/01

­

01.12.2010

31.12.2013

SN EN 54-24:2008 Systèmes de détection et d'alarme incendie ­ Partie 24: Composants des systèmes d'alarme vocale ­ Haut-parleurs

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.04.2011

SN EN 54-25:2008 Systèmes de détection et d'alarme incendie ­ Partie 25: Composants utilisant des liaisons radioélectriques

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.04.2011

7153

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 54-25:2008/AC:2012

2014/C 259/01

­

01.07.2012

01.07.2012

SN EN 179:2008 Quincaillerie pour le bâtiment ­ Fermetures d'urgence pour issues de secours manoeuvrées par une béquille ou une plaque de poussée, destinées à être utilisées sur des voies d'évacuation ­ Exigences et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2010

SN EN 197-1:2011 Ciment ­ Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité des ciments courants

2014/C 259/01

­

01.07.2012

01.07.2013

SN EN 295-1:2013 Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements ­ Partie 1: Exigences applicables aux tuyaux, raccords et assemblages

2014/C 259/01

­

01.11.2013

01.11.2014

SN EN 295-4:2013 Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements ­ Partie 4: Exigences applicables aux adaptateurs, raccords et assemblages souples

2014/C 259/01

­

01.11.2013

01.11.2014

SN EN 295-5:2013 Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements ­ Partie 5: Exigences applicables aux tuyaux perforés et raccords

2014/C 259/01

­

01.11.2013

01.11.2014

SN EN 295-6:2013 Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements ­ Partie 6: Exigences applicables aux composants de regards et de boîtes d'inspection ou de branchement

2014/C 259/01

­

01.11.2013

01.11.2014

SN EN 295-7:2013 Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements ­ Partie 7: Exigences applicables aux tuyaux et à leurs assemblages destinés au fonçage

2014/C 259/01

­

01.11.2013

01.11.2014

SN EN 331:1998 Robinets à tournant sphérique et robinets à tournant conique à fond plat destinés à être manoeuvrés manuellement et à être utilisés pour les installations de gaz des bâtiments

2014/C 259/01

­

01.09.2011

01.09.2012

7154

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 331:1998/A1:2010

2014/C 259/01

Note 2

01.09.2011

01.09.2012

SN EN 413-1:2011 Ciment de maçonner ­ Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité

2014/C 259/01

­

01.02.2012

01.02.2013

SN EN 416-1:2009 Tubes radiants suspendus à monobrûleur à usage nondomestique utilisant les combustibles gazeux ­ Partie 1: Sécurité

2014/C 259/01

­

01.12.2009

01.12.2010

SN EN 438-7:2005 2014/C 259/01 Stratifiés décoratifs haute pression (HPL) ­ Plaques à base de résines thermodurcissables (communément appelées stratifiés) ­ Partie 7: Panneaux stratifiés compacts et composites HPL pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs

­

01.11.2005

01.11.2006

SN EN 442-1:1995 Radiateurs et convecteurs ­ Partie 1: Spécifications et exigences techniques

2014/C 259/01

­

01.12.2004

01.12.2005

SN EN 442-1:1995/A1:2003

2014/C 259/01

Note 2

01.12.2004

01.12.2005

SN EN 450-1:2012 Cendres volantes pour béton ­ Partie 1: Définition, spécifications et critères de conformité

2014/C 259/01

­

01.05.2013

01.05.2014

SN EN 459-1:2010 Chaux de construction ­ Partie 1: Définitions, spécifications et critères de conformité

2014/C 259/01

­

01.06.2011

01.06.2012

SN EN 490:2011 Tuiles et accessoires en béton pour couverture et bardage ­ Spécifications des produits

2014/C 259/01

­

01.08.2012

01.08.2012

SN EN 492:2012 Ardoises en fibres-ciment et leurs accessoires en fibres- ciment ­ Spécification du produit et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.07.2013

01.07.2013

SN EN 494:2012 Plaques profilées en fibres-ciment et accessoires ­ Spécifications du produit et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.08.2013

01.08.2013

7155

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 516:2006 Accessoires préfabriqués pour couverture ­ Installations pour accès au toit ­ Passerelles, plans de marche et escabeaux

2014/C 259/01

­

01.11.2006

01.11.2007

SN EN 517:2006 Accessoires préfabriqués pour couverture ­ Crochets de sécurité

2014/C 259/01

­

01.12.2006

01.12.2007

SN EN 520:2004+A1:2009 Plaques de plâtre ­ Définitions, spécifications et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.06.2010

01.12.2010

SN EN 523:2003 Gaines en feuillard d'acier pour câbles de précontrainte ­ Terminologie, prescriptions, contrôle de qualité

2014/C 259/01

­

01.06.2004

01.06.2005

SN EN 534:2006+A1:2010 Plaques ondulées bitumées ­ Spécifications des produits et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.01.2011

01.01.2011

SN EN 544:2011 Bardeaux bitumés avec armature minérale et/ou synthétique ­ Spécifications des produits et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.04.2012

01.04.2012

SN EN 572-9:2004 Verre dans la construction ­ Produits verriers de silicate sodocalcique de base ­ Partie 9: Evaluation de la conformité/Norme produit

2014/C 259/01

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 588-2:2001 Tuyaux en fibres-ciment pour branchements et collecteurs ­ Partie 2: Regards de visite et chambres d'inspection

2014/C 259/01

­

01.10.2002

01.10.2003

SN EN 598:2007+A1:2009 Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour l'assainissement ­ Prescriptions et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.04.2010

01.04.2011

SN EN 621:2009 Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel, de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 300 kW, sans ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion

2014/C 259/01

­

01.08.2010

01.08.2011

7156

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 671-1:2012 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Systèmes équipés de tuyaux ­ Partie 1: Robinets d'incendie armés équipés de tuyaux semi-rigides

2014/C 259/01

­

01.03.2013

1.07.2013

SN EN 671-2:2012 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Systèmes équipés de tuyaux ­ Partie 2: Postes d'eau muraux équipés de tuyaux plats

2014/C 259/01

­

01.03.2013

1.07.2013

SN EN 681-1:1996 Garnitures d'étanchéité en caoutchouc ­ Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l'eau et de l'évacuation ­ Partie 1: Caoutchouc vulcanisé

2014/C 259/01

­

01.01.2003

01.01.2009

SN EN 681-1:1996/A1:1998

2014/C 259/01

Note 2

01.01.2003

01.01.2004

SN EN 681-1:1996/A2:2002

2014/C 259/01

Note 2

01.01.2003

01.01.2004

SN EN 681-1:1996/A3:2005

2014/C 259/01

Note 2

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 681-2:2000 Garnitures d'étanchéité en caoutchouc ­ Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité utilisées dans le domaine de l'eau et du drainage ­ Partie 2: Elastomères thermoplastiques

2014/C 259/01

­

01.01.2003

01.01.2004

SN EN 681-2:2000/A1:2002

2014/C 259/01

Note 2

01.01.2003

01.01.2004

SN EN 681-2:2000/A2:2005

2014/C 259/01

Note 2

01.01.2010

01.01.2010

SN EN 681-3:2000 Garnitures d'étanchéité en caoutchouc ­ Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l'eau et de l'évacuation ­ Partie 3: Matériaux cellulaires en caoutchouc vulcanisé

2014/C 259/01

­

01.01.2003

01.01.2004

SN EN 681-3:2000/A1:2002

2014/C 259/01

Note 2

01.01.2003

01.01.2004

SN EN 681-3:2000/A2:2005

2014/C 259/01

Note 2

01.07.2012

01.07.2012

7157

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 681-4:2000 Garnitures d'étanchéité en caoutchouc ­ Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l'eau et de l'évacuation ­ Partie 4: Eléments d'étanchéité en polyuréthane moulé

2014/C 259/01

­

01.01.2003

01.01.2004

SN EN 681-4:2000/A1:2002

2014/C 259/01

Note 2

01.01.2003

01.01.2004

SN EN 681-4:2000/A2:2005

2014/C 259/01

Note 2

01.07.2012

01.07.2012

SN EN 682:2002 Garnitures d'étanchéité en caoutchouc ­ Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité de joints de canalisations et des raccords véhiculant du gaz et des fluides hydrocarbures

2014/C 259/01

­

01.10.2002

01.12.2003

SN EN 682:2002/A1:2005

2014/C 259/01

Note 2

01.07.2012

01.07.2012

SN EN 771-1:2011 Spécifications pour éléments de maçonnerie ­ Partie 1: Briques de terre cuite

2014/C 259/01

­

01.02.2012

01.02.2013

SN EN 771-2:2011 2014/C 259/01 Spécifications pour éléments de maçonnerie ­ Partie 2: Eléments de maçonnerie en silico-calcaire

­

01.02.2012

01.02.2013

SN EN 771-3:2011 2014/C 259/01 Spécifications pour éléments de maçonnerie ­ Partie 3: Eléments de maçonnerie en béton de granulats (granulats courants et légers)

­

01.02.2012

01.02.2013

SN EN 771-4:2011 2014/C 259/01 Spécifications pour éléments de maçonnerie ­ Partie 4: Eléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé

­

01.02.2012

01.02.2013

SN EN 771-5:2011 2014/C 259/01 Spécifications pour éléments de maçonnerie ­ Partie 5: Eléments de maçonnerie en pierre reconstituée en béton

­

01.02.2012

01.02.2013

SN EN 771-6:2011 Spécifications pour éléments de maçonnerie ­ Partie 6: Eléments de maçonnerie en pierre naturelle

­

01.02.2012

01.02.2013

7158

2014/C 259/01

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 777-1:2009 Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique ­ Partie 1: Système D ­ Sécurité

2014/C 259/01

­

01.11.2009

01.11.2010

SN EN 777-2:2009 Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique ­ Partie 2: Système E ­ Sécurité

2014/C 259/01

­

01.11.2009

01.11.2010

SN EN 777-3:2009 Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique ­ Partie 3: Système F ­ Sécurité

2014/C 259/01

­

01.11.2009

01.11.2010

SN EN 777-4:2009 Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique ­ Partie 4: Système H ­ Sécurité

2014/C 259/01

­

01.11.2009

01.11.2010

SN EN 778:2009 2014/C 259/01 Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d'habitation de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 70 kW, sans ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion

­

01.08.2010

01.08.2011

SN EN 845-1:2013 Spécification pour composants accessoires de maçonnerie ­ Partie 1: Attaches, brides de fixation, étriers de support et consoles

2014/C 259/01

­

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 845-2:2013 Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie ­ Partie 2: Linteaux

2014/C 259/01

­

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 845-3:2013 Spécification pour composants accessoires de maçonnerie ­ Partie 3: Treillis d'armature en acier pour joints horizontaux

2014/C 259/01

­

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 858-1:2002 Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) ­ Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité

2014/C 259/01

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 858-1:2002/A1:2004

2014/C 259/01

Note 2

01.09.2005

01.09.2006

7159

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 877:1999 2014/C 259/01 Tuyaux et raccords en fonte, leurs assemblages et accessoires destinés à l'évacuation des eaux des bâtiments ­ Prescriptions, méthodes d'essai et assurance qualité

­

01.01.2008

01.09.2009

SN EN 877:1999/A1:2006

Note 2

01.01.2008

01.09.2009

2014/C 259/01

SN EN 877:1999/A1:2006/AC:2008

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2009

SN EN 934-2:2009+A1:2012 Adjuvants pour béton, mortier et coulis ­ Partie 2: Adjuvants pour bétons ­ Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage

2014/C 259/01

­

01.03.2013

01.09.2013

SN EN 934-3:2009+A1:2012 Adjuvants pour béton, mortier et coulis ­ Partie 3: Adjuvants pour mortier de montage ­ Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage

2014/C 259/01

­

01.03.2013

01.09.2013

SN EN 934-4:2009 Adjuvants pour béton, mortier et coulis ­ Partie 4: Adjuvants pour coulis de câble de précontrainte ­ Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage

2014/C 259/01

­

01.03.2010

01.03.2011

SN EN 934-5:2007 Adjuvants pour béton, mortier et coulis ­ Partie 5: Adjuvants pour béton projeté ­ Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2010

SN EN 969:2009 Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour canalisations de gaz ­ Prescriptions et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.01.2010

01.01.2011

SN EN 997:2012 Cuvettes de WC et cuvettes à réservoir attenant à siphon intégré

2014/C 259/01

­

01.12.2012

01.06.2013

SN EN 997:2012/AC:2012

2014/C 259/01

­

01.03.2013

01.03.2013

SN EN 998-1:2010 Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie ­ Partie 1: Mortiers d'enduits minéraux extérieurs et intérieurs

2014/C 259/01

­

01.06.2011

01.06.2012

7160

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 998-2:2010 Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie ­ Partie 2: Mortiers de montage des éléments de maçonnerie

2014/C 259/01

­

01.06.2011

01.06.2012

SN EN 1013:2012 Plaques d'éclairement profilées, simple paroi, en matière plastique, pour toitures, bardages et plafonds intérieurs et extérieurs ­ Exigences et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.09.2013

01.09.2014

SN EN 1020:2009 2014/C 259/01 Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 300 kW, comportant un ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion

­

01.08.2010

01.08.2011

SN EN 1036-2:2008 Verre dans la construction ­ Miroirs en glace argentée pour l'intérieur ­ Partie 2: Evaluation de la conformité; norme de produit

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2010

SN EN 1051-2:2007 Verre dans la construction ­ Briques et dalles de verre ­ Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme produit

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2010

SN EN 1057:2006+ A1:2010 Cuivre et alliages de cuivre ­ Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage

2014/C 259/01

­

01.12.2010

01.12.2010

SN EN 1090-1:2009+ A1:2011 Exécution des structures en acier et des structures aluminium­ Partie 1: Exigences pour l'évaluation conformité des éléments structuraux

2014/C 259/01

­

01.09.2012

01.07.2014

SN EN 1096-4:2004 Verre dans la construction ­ Verre à couche ­ Partie 4: Evaluation de la conformité/Norme de produit

2014/C 259/01

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 1123-1:1999 Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement ­ Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité

2014/C 259/01

­

01.06.2005

01.06.2006

SN EN 1123-1:1999/A1:2004

2014/C 259/01

Note 2

01.06.2005

01.06.2006

7161

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 1124-1:1999 Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement ­ Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité

2014/C 259/01

­

01.06.2005

01.06.2006

SN EN 1124-1:1999/A1:2004

2014/C 259/01

Note 2

01.06.2005

01.06.2006

SN EN 1125:2008 Quincaillerie pour le bâtiment ­ Fermetures antipanique pour issues de secours manoeuvrées par une barre horizontale destinées à être utilisées sur des voies d'évacuation ­ Exigences et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2010

SN EN 1154:1996 Quincaillerie pour le bâtiment ­ Dispositifs de fermeture de porte avec amortissement ­ Prescriptions et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.10.2003

01.10.2004

SN EN 1154:1996/A1:2002

2014/C 259/01

Note 2

01.10.2003

01.10.2004

SN EN 1154:1996/A1:2002/AC:2006

2014/C 259/01

­

01.01.2010

01.01.2010

SN EN 1155:1997 Quincaillerie pour le bâtiment ­ Dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes ­ Prescriptions et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.10.2003

01.10.2004

SN EN 1155:1997/A1:2002

2014/C 259/01

Note 2

01.10.2003

01.10.2004

SN EN 1155:1997/A1:2002/AC:2006

2014/C 259/01

­

01.01.2010

01.01.2010

SN EN 1158:1997 Quincaillerie pour le bâtiment ­ Dispositifs de sélection de vantaux ­ Prescriptions et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.10.2003

01.10.2004

SN EN 1158:1997/A1:2002

2014/C 259/01

Note 2

01.10.2003

01.10.2004

SN EN 1158:1997/A1:2002/AC:2006

2014/C 259/01

­

01.06.2006

01.06.2006

SN EN 1168:2005+A3:2011 Produits préfabriqués en béton ­ Dalles alvéolées

2014/C 259/01

­

01.07.2012

01.07.2013

7162

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 1279:2005+A2:2010 2014/C 259/01 Verre dans la construction ­ Vitrage isolant ­ Partie 5: Evaluation de la conformité

­

01.02.2011

01.02.2012

SN EN 1304:2005 Tuiles et accessoires en terre cuite ­ Définitions et spécifications des produits

2014/C 259/01

­

01.02.2006

01.02.2007

SN EN 1317-5:2007+A2:2012 Dispositifs de retenue routiers ­ Partie 5: Exigences relatives aux produits et évaluation de la conformité pour les dispositifs de retenue pour véhicules

2014/C 259/01

­

01.01.2013

01.01.2013

SN EN 1317-5:2007+A2:2012/AC:2012

2014/C 259/01

­

01.03.2013

01.03.2013

SN EN 1319:2009 2014/C 259/01 Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d'habitation, comportant des brûleurs avec ventilateur de débit calorifique inférieur ou égal à 70 kW (sur pouvoir calorifique inférieur)

­

01.10.2010

01.10.2011

SN EN 1337-3:2005 Appareils d'appui structuraux ­ Partie 3: Appareils d'appui en élastomère

2014/C 259/01

­

01.01.2006

01.01.2007

SN EN 1337-4:2004 Appareils d'appui structuraux ­ Partie 4: Appuis à rouleau

2014/C 259/01

­

01.02.2005

01.02.2006

SN EN 1337-4:2004/AC:2007

2014/C 259/01

­

01.01.2008

01.01.2008

SN EN 1337-5:2005 Appareils d'appui structuraux ­ Partie 5: Appareils d'appui à pot

2014/C 259/01

­

01.01.2006

01.01.2007

SN EN 1337-6:2004 Appareils d'appui structuraux ­ Partie 6: Appareils d'appui à balanciers

2014/C 259/01

­

01.02.2005

01.02.2006

SN EN 1337-7:2004 Appareils d'appui structuraux ­ Partie 7: Appareils d'appui cylindriques et sphériques comportant du PTFE

2014/C 259/01

­

01.12.2004

01.06.2005

SN EN 1337-8:2007 Appareils d'appui structuraux ­ Partie 8: Appareils d'appui guidés et appareils d'appui bloqués

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2010

7163

Publication Journal officiel de l'UE

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 1338:2003 Pavés en béton ­ Prescriptions et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.03.2004

01.03.2005

SN EN 1338:2003/AC:2006

2014/C 259/01

­

01.01.2007

01.01.2007

SN EN 1339:2003 Dalles en béton ­ Prescriptions et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.03.2004

01.03.2005

SN EN 1339:2003/AC:2006

2014/C 259/01

­

01.01.2007

01.01.2007

SN EN 1340:2003Eléments pour bordures de trottoir en béton ­ Prescriptions et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.02.2004

01.02.2005

SN EN 1340:2003/AC:2006

2014/C 259/01

­

01.01.2007

01.01.2007

SN EN 1341:2012 2014/C 259/01 Dalles de pierre naturelle pour le pavage extérieur ­ Exigences et méthodes d'essai

­

01.09.2013

01.09.2013

SN EN 1342:2012 Pavés de pierre naturelle pour le pavage extérieur ­ Exigences et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.09.2013

01.09.2013

SN EN 1343:2012 Bordures de pierre naturelle pour le pavage extérieur ­ Exigences et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.09.2013

01.09.2013

SN EN 1344:2013 Pavés en terre cuite ­ Spécifications et méthodes d'essais

2014/C 259/01

SN EN 1344:2002

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 1423:2012 Produits de marquage routier ­ Produits de saupoudrage ­ Microbilles de verre, granulats antidérapants et mélange de ces deux composants

2014/C 259/01

­

01.11.2012

01.11.2012

SN EN 1423:2012/AC:2013

2014/C 259/01

­

01.07.2013

01.07.2013

SN EN 1433:2002 Caniveaux hydrauliques pour l'évacuation des eaux dans les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules ­ Classification, prescriptions de conception et d'essai, marquage et évaluation de la conformité

2014/C 259/01

­

01.08.2003

01.08.2004

SN EN 1433:2002/A1:2005

2014/C 259/01

Note 2

01.01.2006

01.01.2006

7164

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 1457-1:2012 Conduits de fumée ­ Conduits intérieurs en terre cuite/céramique ­ Partie 1: Exigences et méthodes d'essai pour utilisation en conditions sèches

2014/C 259/01

­

01.11.2012

01.11.2013

SN EN 1457-2:2012 Conduits de fumée ­ Conduits intérieurs en terre cuite/céramique ­ Partie 2: Exigences et méthodes d'essai pour utilisation en conditions humides

2014/C 259/01

­

01.11.2012

01.11.2013

SN EN 1463-1:2009 Produits de marquage routier ­ Plots rétroréfléchissants ­ Partie 1: Exigences initiales de performance

2014/C 259/01

­

01.01.2010

01.01.2011

SN EN 1469:2004 Produits en pierre naturelle ­ Revêtement mural ­ Exigences

2014/C 259/01

­

01.07.2005

01.07.2006

SN EN 1504-2:2004 Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton ­ Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité ­ Partie 2: Systèmes de protection de surface pour béton

2014/C 259/01

­

01.09.2005

01.01.2009

SN EN 1504-3:2005 Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton ­ Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité ­ Partie 3: Réparation structurale et réparation non structurale

2014/C 259/01

­

01.10.2006

01.01.2009

SN EN 1504-4:2004 Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton ­ Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité ­ Partie 4: Collage structural

2014/C 259/01

­

01.09.2005

01.01.2009

SN EN 1504-5:2004 Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton ­ Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité ­ Partie 5: Produits et systèmes d'injection du béton

2014/C 259/01

­

01.10.2005

01.01.2009

SN EN 1504-6:2006 Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton ­ Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité ­ Partie 6: Ancrage de barres d'acier d'armature

2014/C 259/01

­

01.06.2007

01.01.2009

7165

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 1504-7:2006 Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton ­ Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité ­ Partie 7: Protection contre la corrosion des armatures

2014/C 259/01

­

01.06.2007

01.01.2009

SN EN 1520:2011 Produits préfabriqués armés en béton de granulats légers à structure ouverte

2014/C 259/01

­

01.01.2012

01.01.2013

SN EN 1748-1-2:2004 Verre dans la construction ­ Produits de base spéciaux ­ Partie 1-2: Verres borosilicatés ­ Evaluation de la conformité/Norme de produit

2014/C 259/01

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 1748-2-2:2004 Verre dans la construction ­ Produits de base spéciaux ­ Partie 2-2: Vitrocéramique ­ Evaluation de la conformité/Norme de produit

2014/C 259/01

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 1806:2006 Conduits de fumée ­ Boisseaux en terre cuite/céramique pour conduits de fumée simple paroi ­ Exigences et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.05.2007

01.05.2008

SN EN 1825-1:2004 2014/C 259/01 Séparateurs à graisses ­ Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 1825-1:2004/AC:2006

2014/C 259/01

­

01.01.2007

01.01.2007

SN EN 1856-1:2009 Conduits de fumée ­ Prescriptions pour les conduits de fumée métalliques ­ Partie 1: Composants de systèmes de conduits de fumée

2014/C 259/01

­

01.03.2010

01.03.2011

SN EN 1856-2:2009 Conduits de fumée ­ Prescriptions relatives aux conduits de fumée métalliques ­ Partie 2: Tubages et éléments de raccordement métalliques

2014/C 259/01

­

01.03.2010

01.03.2011

SN EN 1857:2010 Conduits de fumée ­ Composants ­ Conduits intérieurs en béton

2014/C 259/01

­

01.01.2011

01.01.2012

7166

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 1858:2008+A1:2011 Conduits de fumée ­ Composants ­ Conduits de fumée simple et multiparois en béton

2014/C 259/01

­

01.04.2012

01.04.2013

SN EN 1863-2:2004 Verre dans la construction ­ Verre de silicate sodo-calcique thermoduci ­ Partie 2: Evaluation de la conformité

2014/C 259/01

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 1873:2005 Accessoires préfabriqués pour couverture ­ Lanterneaux ponctuels en matière plastique ­ Spécifications des produits et méthodes d'essais

2014/C 259/01

­

01.10.2006

01.10.2009

SN EN 1916:2002 Tuyaux et pièces complémentaires en béton non armé, béton fibré acier et béton armé

2014/C 259/01

­

01.08.2003

23.11.2004

SN EN 1916:2002/AC:2008

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2009

SN EN 1917:2002 Regards de visite et boîtes de branchement ou d'inspection en béton non armé, béton fibré acier et béton armé

2014/C 259/01

­

01.08.2003

23.11.2004

SN EN 1917:2002/AC:2008

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2009

SN EN 1935:2002 2014/C 259/01 Quincaillerie pour le bâtiment ­ Charnières axe simple ­ Prescriptions et méthodes d'essai

­

01.10.2002

01.12.2003

SN EN 1935:2002/AC:2003

2014/C 259/01

­

01.01.2007

01.01.2007

SN EN 10025-01:2004 Produits laminés à chaud en aciers de construction ­ Partie 1: Conditions techniques générales de livraison

2014/C 259/01

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 10088-4:2009 Aciers inoxydables ­ Partie 4: Conditions techniques de livraison des tôles et bandes en acier résistant à la corrosion pour usage de construction

2014/C 259/01

­

01.02.2010

01.02.2011

7167

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 10088-5:2009 Aciers inoxydables ­ Partie 5: Conditions techniques des livraisons pour les barres, fils tréfilés, profils et produits transformés à froid en acier résistant à la corrosion pour usage de construction

2014/C 259/01

­

01.01.2010

01.01.2011

SN EN 10210-1:2006 Profils creux de construction finis à chaud en aciers non alliés et à grains fins ­ Partie 1 : Conditions techniques de livraison

2014/C 259/01

­

01.02.2007

01.02.2008

SN EN 10219-1:2006 Profils creux de construction soudés formés à froid en aciers non alliés et à grains fins ­ Partie 1: Conditions techniques de livraison

2014/C 259/01

­

01.02.2007

01.02.2008

SN EN 10224:2002 Tubes et raccords en acier non allié pour le transport de liquides aqueux, incluant l'eau destinée à la consommation ­ Conditions techniques de livraison

2014/C 259/01

­

01.04.2006

01.04.2007

SN EN 10224:2002/A1:2005

2014/C 259/01

Note 2

01.04.2006

01.04.2007

SN EN 10255:2004+A1:2007 Tubes en acier non allié soudables et filetables ­ Conditions techniques de livraison

2014/C 259/01

­

01.01.2010

01.01.2011

SN EN 10311:2005 Assemblages pour le raccordement de tubes en acier et raccords pour le transport d'eau et d'autres liquides aqueux

2014/C 259/01

­

01.03.2006

01.03.2007

SN EN 10312:2002 Tubes soudés en acier inoxydable pour le transport des liquides aqueux, y compris l'eau destinée à la consommation humaine ­ Conditions techniques de livraison

2014/C 259/01

­

01.04.2006

01.04.2007

SN EN 10312:2002/A1:2005

2014/C 259/01

Note 2

01.04.2006

01.04.2007

SN EN 10340:2007 Aciers moulés de construction

2014/C 259/01

­

01.01.2010

01.01.2011

SN EN 10340:2007/AC:2008

2014/C 259/01

­

01.01.2010

01.01.2010

7168

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 10343:2009 Aciers pour trempe et revenu pour usage de construction ­ Conditions techniques de livraison

2014/C 259/01

­

01.01.2010

01.01.2011

SN EN 12004:2007+A1:2012 Colles à carrelage ­ Exigences, évaluation de la conformité, classification et désignation

2014/C 259/01

­

01.04.2013

01.07.2013

SN EN 12050-1:2001 Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains ­ Principes de construction et d'essai ­ Partie 1: Stations de relevage pour effluents contenant des matières fécales

2014/C 259/01

­

01.11.2001

01.11.2002

SN EN 12050-2:2000 Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains -Principes de construction et d'essai ­ Partie 2: Stations de relevage pour effluents exempts de matières fécales

2014/C 259/01

­

01.10.2001

01.10.2002

SN EN 12050-3:2000 Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains ­ Principes de construction et d'essai ­ Partie 3: Stations de relevage à application limitée pour effluents contenant des matières fécales

2014/C 259/01

­

01.10.2001

01.10.2002

SN EN 12050-4:2000 2014/C 259/01 Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains -Principes de construction et d'essai ­ Partie 4: Dispositif anti-retour pour eaux résiduaires contenant des matières fécales et exemptes de matières fécales

­

01.10.2001

01.10.2002

SN EN 12057:2004 Produits en pierre naturelle ­ Plaquettes modulaires ­ Exigences

2014/C 259/01

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 10258:2004 Produits en pierre naturelle ­ Dalles de revêtement de sols et d'escaliers ­ Exigences

2014/C 259/01

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 12094-1:2003 2014/C 259/01 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz ­ Partie 1: Exigences et méthodes d'essai pour les dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation

­

01.02.2004

01.05.2006

7169

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 12094-2:2003 2014/C 259/01 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz ­ Partie 2: Exigences et méthodes d'essai pour les dispositifs non électriques de commande et de temporisation

­

01.02.2004

01.05.2006

SN EN 12094-3:2003 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz ­ Partie 3: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs manuels de déclenchement et d'arrêt d'urgence

2014/C 259/01

­

01.01.2004

01.09.2005

SN EN 12094-4:2004 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz ­ Partie 4: Exigences et méthodes d'essai pour les vannes de réservoir et leurs déclencheurs

2014/C 259/01

­

01.05.2005

01.08.2007

SN EN 12094-5:2006 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Eléments constitutifs des installations d'extinction à gaz ­ Partie 5: Exigences et méthodes d'essai pour vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs

2014/C 259/01

­

01.02.2007

01.05.2009

SN EN 12094-6:2006 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Eléments constitutifs des installations d'extinction à gaz ­ Partie 6: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs non électriques de mise hors service

2014/C 259/01

­

01.02.2007

01.05.2009

SN EN 12094-7:2000 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Eléments constitutifs des installations d'extinction à gaz ­ Partie 7: Exigences et méthodes d'essai pour les diffuseurs de systèmes à CO2

2014/C 259/01

­

01.10.2001

01.04.2004

SN EN 12094-7:2000/A1:2005

2014/C 259/01

Note 2

01.11.2005

01.11.2006

SN EN 12094-8:2006 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Eléments constitutifs des installations d'extinction à gaz ­ Partie 8: Exigences et méthodes d'essai pour raccords

2014/C 259/01

­

01.02.2007

01.05.2009

7170

Publication Journal officiel de l'UE

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 12094-9:2003 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz ­ Partie 9: Exigences et méthodes d'essai pour détecteurs spéciaux

2014/C 259/01

­

01.01.2004

01.09.2005

SN EN 12094-10:2003 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz ­ Partie 10: Exigences et méthodes d'essai pour manomètres et contacts à pression

2014/C 259/01

­

01.02.2004

01.05.2006

SN EN 12094-11:2003 2014/C 259/01 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz ­ Partie 11: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs de pesée mécaniques

­

01.01.2004

01.09.2005

SN EN 12094-12:2003 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Eléments constitutifs pour systèmes d'extinction à gaz ­ Partie 12: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs pneumatiques d'alarme

2014/C 259/01

­

01.01.2004

01.09.2005

SN EN 12094-13:2001 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Eléments d'installation d'extinction à gaz ­ Partie 13: Exigences et méthodes d'essai pour clapets anti-retour

2014/C 259/01

­

01.01.2002

01.04.2004

SN EN 12094-13:2001/AC:2002

2014/C 259/01

­

01.01.2010

01.01.2010

SN EN 12101-1:2005 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur ­ Partie 1: Spécifications relatives aux écrans de cantonnement de fumée

2014/C 259/01

­

01.06.2006

01.09.2008

SN EN 12101-1:2005/A1:2006

2014/C 259/01

Note 2

01.12.2006

01.09.2008

SN EN 12101-2:2003 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur ­ Partie 2: Spécifications relatives aux dispositifs d'évacuation naturelle de fumées et de chaleur

2014/C 259/01

­

01.04.2004

01.09.2006

SN EN 12101-3:2002 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur ­ Partie 3: Spécifications pour les ventilateurs extracteurs de fumées et de chaleur

2014/C 259/01

­

01.04.2004

01.04.2005

7171

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 12101-3:2002/AC:2005

2014/C 259/01

­

01.01.2006

01.01.2006

SN EN 12101-6:2005 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur ­ Partie 6: Spécifications relatives aux systèmes à différentiel de pression ­ Kits

2014/C 259/01

­

01.04.2006

01.04.2007

SN EN 12101-6:2005/AC:2006

2014/C 259/01

­

01.01.2007

01.01.2007

SN EN 12101-7:2011Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur ­ Partie 7: Tronçons de conduit de désenfumage

2014/C 259/01

­

01.02.2012

01.02.2013

SN EN 12101-8/2011 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur ­ Partie 8: Volets de désenfumage

2014/C 259/01

­

01.02.2012

01.02.2013

SN EN 12101-10:2005 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur ­ Partie 10: Equipement d'alimentation en énergie

2014/C 259/01

­

01.10.2006

01.05.2012

SN EN 12101-10:2005/AC:2007

2014/C 259/01

­

01.01.2008

01.01.2008

SN EN 12150-2:2004 Verre dans la construction ­ Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé thermiquement ­ Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme de produit

2014/C 259/01

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 12209:2003 Quincaillerie pour le bâtiment ­ Serrures ­ Serrures mécaniques et gâches ­ Exigences et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.12.2004

01.06.2006

SN EN 12209:2003/AC:2005

2014/C 259/01

­

01.06.2006

01.06.2006

SN EN 12259-1:1999+A1:2001 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Composants des systèmes d'extinction du type Sprinkler et à pulvérisation d'eau ­ Partie 1: Sprinklers

2014/C 259/01

­

01.04.2002

01.09.2005

SN EN 12259-1:1999+A1:2001/A2:2004

2014/C 259/01

Note 2

01.03.2005

01.03.2006

SN EN 12259-1:1999+A1:2001/A3:2006

2014/C 259/01

Note 2

01.11.2006

01.11.2007

7172

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 12259-2:1999 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Composants des systèmes d'extinction du type Sprinkler et à pulvérisation d'eau ­ Partie 2: Systèmes de soupape d'alarme hydraulique

2014/C 259/01

­

01.01.2002

01.08.2007

SN EN 12259-2:1999/A1:2001

2014/C 259/01

Note 2

01.01.2002

01.08.2007

SN EN 12259-2:1999/A2:2005

2014/C 259/01

Note 2

01.09.2006

01.08.2007

SN EN 12259-2:1999/AC:2002

2014/C 259/01

­

01.06.2005

01.06.2005

SN EN 12259-3:2000 Systèmes fixes de lutte contre l'incendie ­ Composants des systèmes Sprinklers et à pulvérisation d'eau ­ Partie 3: Postes d'alarme sous air

2014/C 259/01

­

01.01.2002

01.08.2007

SN EN 12259-3:2000/A1:2001

2014/C 259/01

Note 2

01.01.2002

01.08.2007

SN EN 12259-3:2000/A2:2005

2014/C 259/01

Note 2

01.09.2006

01.08.2007

SN EN 12259-4:2000 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Composants des systèmes d'extinctions du type Sprinkler et à pulvérisateur d'eau ­ Partie 4: Turbines hydrauliques d'alarmes

2014/C 259/01

­

01.01.2002

01.04.2004

SN EN 12259-4:2000/A1:2001

2014/C 259/01

Note 2

01.01.2002

01.04.2004

SN EN 12259-5:2002 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Composants des systèmes sprinkler et à pulvérisation d'eau ­ Partie 5: Indicateurs de passage d'eau

2014/C 259/01

­

01.07.2003

01.09.2005

SN EN 12271:2006 Enduits superficiels ­ Spécifications

2014/C 259/01

­

01.01.2008

01.01.2011

SN EN 12273:2008 Matériaux bitumineux coulés à froid ­ Spécifications

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2011

SN EN 12285-2:2005 Réservoirs en aciers fabriqués en atelier ­ Partie 2: Réservoirs horizontaux à simple et double paroi pour le stockage aérien des liquides inflammables et non inflammables polluant l'eau

2014/C 259/01

­

01.01.2006

01.01.2008

7173

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 12326-1:2004 Ardoises et éléments en pierre pour toiture et bardage pour pose en discontinu ­ Partie 1: Spécifications produit

2014/C 259/01

­

01.05.2005

01.05.2008

SN EN 12337-2:2004 Verre dans la construction ­ Verre de silicate sodo-calcique trempé chimiquement ­ Partie 2: Evaluation de la conformité

2014/C 259/01

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 12352:2006 Equipement de régulation du trafic ­ Feux de balisage et d'alerte

2014/C 259/01

­

01.02.2007

01.02.2008

SN EN 12368:2006 Equipement de régulation du trafic ­ Signaux

2014/C 259/01

­

01.02.2007

01.02.2008

SN EN 12380:2002 Clapets équilibreurs de pression pour systèmes d'évacuation ­ Exigences, méthodes d'essais et évaluation de conformité

2014/C 259/01

­

01.10.2003

01.10.2004

SN EN 12446:2011 Conduits de fumée ­ Composants ­ Enveloppes externes en béton

2014/C 259/01

­

01.04.2012

01.04.2013

SN EN 12467:2012 Plaques planes en fibres-ciment ­ Spécifications du produit et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.07.2013

01.07.2013

SN EN 12566-1:2000 2014/C 259/01 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE ­ Partie 1: Fosses septiques préfabriquées

­

01.12.2004

01.12.2005

SN EN 12566-1:2000/A1:2003

2014/C 259/01

Note 2

01.12.2004

01.12.2005

SN EN 12566-3:2005+A1:2009 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE ­ Partie 3: Stations d'épuration des eaux usées domestiques prêtes à l'emploi et/ou assemblées sur site

2013/C 186/02

SN EN 125663:2005

01.11.2009

01.11.2010

SN EN 12566-4:2007 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE ­ Partie 4: Fosses septiques assemblées sur site à partir d'un kit d'éléments préfabriqués

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2010

7174

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 12566-6:2013 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE ­ Partie 6: Unités préfabriquées de traitement des effluents de fosses septiques

2014/C 259/01

­

01.11.2013

01.11.2014

SN EN 12566-7:2013 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 EH ­ Partie 7: Unités de traitement tertiaire préfabriquées

2014/C 259/01

­

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 12591:2009 Bitumes et liants bitumineux ­ Spécifications des bitumes routiers

2014/C 259/01

­

01.01.2010

01.01.2011

SN EN 12602:2008+A1:2013 Eléments préfabriqués armés en béton cellulaire autoclavé

2014/C 259/01

­

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 12620:2002+A1:2008 Granulats pour bétons

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2010

SN EN 12676-1:2000 Systèmes anti-éblouissement routiers ­ Partie 1: Performances et caractéristiques

2014/C 259/01

­

01.02.2004

01.02.2006

SN EN 12676-1:2000/A1:2003

2014/C 259/01

Note 2

01.02.2004

01.02.2006

SN EN 12737:2004+A1:2007 Produits préfabriqués en béton ­ Caillebotis pour bétail

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2010

SN EN 12764:2004+A1:2008 Appareils sanitaires ­ Spécification relative aux baignoires avec système de brassage d'eau

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2010

SN EN 12794:2005+A1:2007 Produits préfabriqués en béton ­ Pieux de fondation

2014/C 259/01

­

01.02.2008

01.02.2009

SN EN 12794:2005+A1:2007/AC:2008

2014/C 259/01

­

01.08.2009

01.08.2009

SN EN 12809:2001 Chaudières domestiques à combustible solide destinées à être implantées dans le volume habitable ­ Puissance calorifique nominale inférieure ou égale à 50 kW ­ Exigences et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.07.2005

01.07.2007

SN EN 12809:2001/A1:2004

2014/C 259/01

Note 2

01.07.2005

01.07.2007

7175

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 12809:2001/AC:2006

2014/C 259/01

­

01.01.2008

01.01.2008

SN EN 12809:2001/A1:2004/AC:2007

2014/C 259/01

­

01.01.2008

01.01.2008

SN EN 12815:2001 Cuisinières domestiques à combustible solide ­ Exigences et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.07.2005

01.07.2007

SN EN 12815:2001/A1:2004

2014/C 259/01

Note 2

01.07.2005

01.07.2007

SN EN 12815:2001/AC:2006

2014/C 259/01

­

01.01.2007

01.01.2007

SN EN 12815:2001/A1:2004/AC:2007

2014/C 259/01

­

01.01.2008

01.01.2008

SN EN 12839:2012 Produits préfabriqués en béton ­ Eléments pour clôtures

2014/C 259/01

­

01.10.2012

01.10.2013

SN EN 12843:2004 Produits préfabriqués en béton ­ Mâts et poteaux

2014/C 259/01

­

01.09.2005

01.09.2007

SN EN 12859:2011 Carreaux de plâtre ­ Définitions, spécifications et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.12.2011

01.12.2012

SN EN 12860:2001 Liants-colles à base de plâtre pour carreaux de plâtre ­ Définitions, spécifications et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.04.2002

01.04.2003

SN EN 12860:2001/AC:2002

2014/C 259/01

­

01.01.2010

01.01.2010

SN EN 12878:2005 Pigments de coloration des matériaux de construction à base de ciment et/ou de chaux ­ Spécifications et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.03.2006

01.03.2007

SN EN 12878:2005/AC:2006

2014/C 259/01

­

01.01.2007

01.01.2007

SN EN 12899-1:2007 Signaux fixes de signalisation routière verticale ­ Partie 1: Panneaux fixes

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2013

SN EN 12899-2:2007 Signaux fixes de signalisation routière verticale ­ Partie 2: Bornes lumineuses

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2013

7176

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 12899-3:2007 Signaux fixes de signalisation routière verticale ­ Partie 3: Délinéateurs et rétroréflecteurs

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2013

SN EN 12951:2004 2014/C 259/01 Accessoires préfabriqués pour couverture ­ Echelles de couvreur fixées à demeure ­ Spécifications des produits et méthodes d'essais

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 12966-1:2005+A1:2009 Signaux de signalisation routière verticale ­ Panneaux à messages variables ­ Partie 1: Norme produit

2014/C 259/01

­

01.08.2010

01.08.2010

SN EN 13024-2:2004 Verre dans la construction ­ Verre borosilicaté de sécurité trempé thermiquement ­ Partie 2: Evaluation de la conformité

2014/C 259/01

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 13043:2002 Granulats pour mélanges hydrocarbonés et pour enduits superficiels utilisés dans la construction des chaussées, aérodromes et d'autres zones de circulation

2014/C 259/01

­

01.07.2003

01.06.2004

SN EN 13043:2002/AC:2004

2014/C 259/01

­

01.06.2006

01.06.2006

SN EN 13055-1:2002 Granulats légers ­ Partie 1: Granulats légers pour bétons et mortiers et coulis

2014/C 259/01

­

01.03.2003

01.06.2004

SN EN 13055-1:2002/AC:2004

2014/C 259/01

­

01.01.2010

01.01.2010

SN EN 13055-2:2004 2014/C 259/01 Granulats légers ­ Partie 2: Granulats légers pour mélanges hydrocarbonés, enduits superficiels et pour utilisation en couches traitées et non traitées

­

01.05.2005

01.05.2006

SN EN 13063-1:2005+A1:2007 2014/C 259/01 Conduits de fumées ­ Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique ­ Partie 1: Exigences et méthodes d'essai relatives à la détermination de la résistance au feu de cheminée

­

01.05.2008

01.05.2009

SN EN 13063-2:2005+A1:2007 Conduits de fumées ­ Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique ­ Partie 2: Exigences et méthodes d'essai en conditions humides

­

01.05.2008

01.05.2009

7177

2014/C 259/01

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 13063-3:2007 Conduits de fumées ­ Conduits systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique ­ Partie 3: Exigences et méthodes d'essai pour conduits systèmes air/fumée

2014/C 259/01

­

01.05.2008

01.05.2009

SN EN 13069:2005 Conduits de fumée ­ Enveloppes extérieures en terre cuite/ céramique pour systèmes de conduits de fumée ­ Prescriptions et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.05.2006

01.05.2007

SN EN 13084-5:2005 Cheminées autoportantes ­ Partie 5: Matériaux pour conduits intérieurs en terre cuite ­ Spécification du produit

2014/C 259/01

­

01.04.2006

01.04.2007

SN EN 13084-5:2005/AC:2006

2014/C 259/01

­

01.01.2007

01.01.2007

SN EN 13084-7:2012 Cheminées autoportantes ­ Partie 7: Spécifications de produit applicables aux fabrications cylindriques en acier pour cheminées en acier à paroi simple et parois intérieures en acier

2014/C 259/01

­

01.09.2013

01.09.2013

SN EN 13101:2002 Echelons pour regards de visite ­ Exigences, marquage, essais et évaluation de la conformité

2014/C 259/01

­

01.08.2003

01.08.2004

SN EN 13108-1:2006 Mélanges bitumineux ­ Spécifications des matériaux ­ Partie 1: Enrobés bitumineux

2014/C 259/01

­

01.03.2007

01.03.2008

SN EN 13108-1:2006/AC:2008

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2009

SN EN 13108-2:2006 Mélanges bitumineux ­ Spécifications des matériaux ­ Partie 2: Bétons bitumineux très minces

2014/C 259/01

­

01.03.2007

01.03.2008

SN EN 13108-2:2006/AC:2008

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2009

SN EN 13108-3:2006 Mélanges bitumineux ­ Spécifications des matériaux ­ Partie 3: Bétons bitumineux souples

2014/C 259/01

­

01.03.2007

01.03.2008

7178

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 13108-3:2006/AC:2008

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2009

SN EN 13108-4:2006 Mélanges bitumineux ­ Spécifications des matériaux ­ Partie 4: Hot rolled asphalt

2014/C 259/01

­

01.03.2007

01.03.2008

SN EN 13108-4:2006/AC:2008

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2009

SN EN 13108-5:2006 Mélanges bitumineux ­ Spécifications des matériaux ­ Partie 5: Béton bitumineux grenu à forte teneur en mastic

2014/C 259/01

­

01.03.2007

01.03.2008

SN EN 13108-5:2006/AC:2008

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2009

SN EN 13108-6:2006 Mélanges bitumineux ­ Spécifications des matériaux ­ Partie 6: Asphalte coulé routier

2014/C 259/01

­

01.03.2007

01.03.2008

SN EN 13108-6:2006/AC:2008

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2009

SN EN 13108-7:2006 Mélanges bitumineux ­ Spécification des matériaux ­ Partie 7: Bétons bitumineux Drainants

2014/C 259/01

­

01.03.2007

01.03.2008

SN EN 13108-7:2006/AC:2008

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2009

SN EN 13139:2002 Granulats pour mortiers

2014/C 259/01

­

01.03.2003

01.06.2004

SN EN 13139:2002/AC:2004

2014/C 259/01

­

01.01.2010

01.01.2010

SN EN 13160-1:2003 Systèmes de détection de fuites ­ Partie 1: Principes généraux

2014/C 259/01

­

01.03.2004

01.03.2005

SN EN 13162:2012 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Produits manufacturés en laine minérale (MW) ­ Spécification

2014/C 259/01

­

01.09.2013

01.09.2013

SN EN 13163:2012 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) ­ Spécification

2014/C 259/01

­

01.09.2013

01.09.2013

7179

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 13164:2012 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) ­ Spécification

2014/C 259/01

­

01.09.2013

01.09.2013

SN EN 13165:2012 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PU) ­ Spécification

2014/C 259/01

­

01.09.2013

01.09.2013

SN EN 13166:2012 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) ­ Spécification

2014/C 259/01

­

01.09.2013

01.09.2013

SN EN 13167:2012 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) ­ Spécification

2014/C 259/01

­

01.09.2013

01.09.2013

SN EN 13168:2012 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Produits manufacturés en laine de bois (WW) ­ Spécification

2014/C 259/01

­

01.09.2013

01.09.2013

SN EN 13169:2012 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Produits manufacturés en perlite expansée (EPB) ­ Spécification

2014/C 259/01

­

01.09.2013

01.09.2013

SN EN 13170:2012 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Produits manufacturés en liège expansé (ICB) ­ Spécification

2014/C 259/01

­

01.09.2013

01.09.2013

SN EN 13171:2012 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Produits manufacturés en fibres de bois (WF) ­ Spécification

2014/C 259/01

­

01.09.2013

01.09.2013

SN EN 13224:2011 Produits préfabriqués en béton ­ Eléments de plancher nervurés

2014/C 259/01

­

01.08.2012

01.08.2013

SN EN 13225:2013 Produits préfabriqués en béton ­ Eléments de structure linéaires

2014/C 259/01

­

08.08.2014

08.08.2015

7180

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 13229:2001 Foyers ouverts et inserts à combustibles solides ­ Exigences et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.07.2005

01.07.2007

SN EN 13229:2001/A1:2003

2014/C 259/01

Note 2

01.06.2006

01.06.2007

SN EN 13229:2001/A2:2004

2014/C 259/01

Note 2

01.07.2005

01.07.2007

SN EN 13229:2001/AC:2006

2014/C 259/01

­

01.07.2007

01.07.2007

SN EN 13229:2001/A2:2004/AC:2007

2014/C 259/01

­

01.01.2008

01.01.2008

SN EN 13240:2001Poêles à combustible solide ­ Exigences et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.07.2005

01.07.2007

SN EN 13240:2001/A2:2004

2014/C 259/01

Note 2

01.07.2005

01.07.2007

SN EN 13240:2001/AC:2006

2014/C 259/01

­

01.01.2007

01.01.2007

SN EN 13240:2001/A2:2004/AC:2007

2014/C 259/01

­

01.01.2008

01.01.2008

SN EN 13241-1:2003+A1:2011 Portes industrielles, commerciales et de garage ­ Norme de produit ­ Partie 1: Produits sans caractéristiques coupe-feu, ni pare-fumée

2014/C 259/01

­

01.01.2012

01.01.2013

SN EN 13242:2002+A1:2007 Granulats pour matériaux traités aux liants hydrauliques et matériaux non traités utilisés pour les travaux de génie civil et pour la construction des chaussées

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2010

SN EN 13245-2:2008 Plastiques ­ Profilés en poly(chlorure de vynile) non plastifié (PVC-U) pour applications dans le bâtiment ­ Partie 2 : Profilés en PVC-UE pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs

2014/C 259/01

­

01.07.2010

01.07.2012

SN EN 13245-2:2008/AC:2009

2014/C 259/01

­

01.07.2010

01.07.2010

SN EN 13249:2000 Géotextiles et produits apparentés ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de routes et autres zones de circulation (à l'exclusion des voies ferrées et des couches de roulement)

2013/C 186/02

­

01.10.2001

01.10.2002

SN EN 13249:2000/A1:2005

2013/C 186/02

Note 2

01.11.2005

01.11.2006

7181

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 13250:2000 Géotextiles et produits apparentés ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des voies ferrées

2013/C 186/02

­

01.10.2001

01.10.2002

SN EN 13250:2000/A1:2005

2013/C 186/02

Note 2

01.06.2006

01.06.2007

SN EN 13251:2000 Géotextiles et produits apparentés ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les travaux de terrassement, fondations et structures de soutènement

2013/C 186/02

­

01.10.2001

01.10.2002

SN EN 13251:2000/A1:2005

2013/C 186/02

Note 2

01.06.2006

01.06.2007

SN EN 13252:2000 Géotextiles et produits apparentés ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les systèmes de drainage

2013/C 186/02

­

01.10.2001

01.10.2002

SN EN 13252:2000/A1:2005

2013/C 186/02

Note 2

01.06.2006

01.06.2007

SN EN 13253:2000 Géotextiles et produits apparentés ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les ouvrages de lutte contre l'érosion (protection côtière et revêtement de berge)

2013/C 186/02

­

01.10.2001

01.10.2002

SN EN 13253:2000/A1:2005

2013/C 186/02

Note 2

01.06.2006

01.06.2007

SN EN 13254:2000 Géotextiles et produits apparentés ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de réservoirs et de barrages

2013/C 186/02

­

01.10.2001

01.10.2002

SN EN 13254:2000/A1:2005

2013/C 186/02

Note 2

01.06.2006

01.06.2007

SN EN 13254:2000/AC:2003

2013/C 186/02

­

01.06.2006

01.06.2006

SN EN 13255:2000 Géotextiles et produits apparentés ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de canaux

2013/C 186/02

­

01.10.2001

01.10.2002

SN EN 13255:2000/A1:2005

2013/C 186/02

Note 2

01.06.2006

01.06.2007

SN EN 13255:2000/AC:2003

2013/C 186/02

­

01.06.2006

01.06.2006

7182

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 13256:2000 Géotextiles et produits apparentés ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de tunnels et de structures souterraines

2013/C 186/02

­

01.10.2001

01.10.2002

SN EN 13256:2000/A1:2005

2013/C 186/02

Note 2

01.06.2006

01.06.2007

SN EN 13256:2000/AC:2003

2013/C 186/02

­

01.06.2006

01.06.2006

SN EN 13257:2000 Géotextiles et produits apparentés ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les ouvrages d'enfouissement des déchets solides

2013/C 186/02

­

01.10.2001

01.10.2002

SN EN 13257:2000/A1:2005

2013/C 186/02

Note 2

01.06.2006

01.06.2007

SN EN 13257:2000/AC:2003

2013/C 186/02

­

01.06.2006

01.06.2006

SN EN 13263-1:2005+A1:2009 Fumée de silice pour béton ­ Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité

2014/C 259/01

­

01.01.2010

01.01.2011

SN EN 13265:2000 Géotextiles et produits apparentés ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les projets de confinement de déchets liquides

2013/C 186/02

­

01.10.2001

01.10.2002

SN EN 13265:2000/A1:2005

2013/C 186/02

Note 2

01.06.2006

01.06.2007

SN EN 13265:2000/AC:2003

2013/C 186/02

­

01.06.2006

01.06.2006

SN EN 13279-1:2008 Liants-plâtres et enduits à base de plâtre ­ Partie 1: Définitions et exigences

2014/C 259/01

­

01.10.2009

01.10.2010

SN EN 13282-1:2013 2014/C 259/01 Liants hydrauliques routiers ­ Partie 1: Liants hydrauliques routiers à durcissement rapide ­ Composition, spécifications et critères de conformité

­

01.11.2013

01.11.2014

SN EN 13310:2003 Eviers de cuisine ­ Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai

­

01.02.2004

01.02.2006

7183

2014/C 259/01

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 13341:2005+A1:2011 Réservoirs statiques en thermoplastiques destinés au stockage non enterré de fioul domestique de chauffage, de pétrole lampant et de gazole ­ Réservoirs en polyéthylène moulés par soufflage et par rotation et réservoirs moulés par rotation fabriqués en polyamide 6 polymérisé de manière anionique ­ Exigences et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.10.2011

01.10.2011

SN EN 13361:2004 Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des réservoirs et des barrages

2014/C 259/01

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 13361:2004/A1:2006

2014/C 259/01

Note 2

01.06.2007

01.06.2008

SN EN 13362:2005 Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des canaux

2014/C 259/01

­

01.02.2006

01.02.2007

SN EN 13383-1:2002 Enrochements ­ Partie 1: Spécifications

2014/C 259/01

­

01.03.2003

01.06.2004

SN EN 13383-1:2002/AC:2004

2014/C 259/01

­

01.01.2010

01.01.2010

SN EN 13407:2006 Urinoirs muraux ­ Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 13450:2002 Granulats pour ballasts de voies ferrées

2014/C 259/01

­

01.10.2003

01.06.2004

SN EN 13450:2002/AC:2004

2014/C 259/01

­

01.01.2007

01.01.2007

SN EN 13454-1:2004 Liants, liants composites et mélanges fabriqués en usine à base de sulfate de calcium pour chapes ­ Partie 1: Définitions et spécifications

2014/C 259/01

­

01.07.2005

01.07.2006

SN EN 13479:2004 2014/C 259/01 Produits consommables pour le soudage ­ Norme produit générale pour les métaux d'apport et les flux pour le soudage par fusion de matériaux métalliques

­

01.10.2005

01.10.2006

7184

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 13491:2004 Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des tunnels et ouvrages souterrains

2014/C 259/01

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 13491:2004/A1:2006

2014/C 259/01

Note 2

01.06.2007

01.06.2008

SN EN 13492:2004 Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des sites d'évacuation de résidus liquides, des stations de transfert ou enceintes de confinement secondaire

2014/C 259/01

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 13492:2004/A1:2006

2014/C 259/01

Note 2

01.06.2007

01.06.2008

SN EN 13493:2005 Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des ouvrages de stockage et d'enfouissement de déchets solides

2014/C 259/01

­

01.03.2006

01.03.2007

SN EN 13502:2002 Conduits de fumée ­ Terminaux en terre cuite/ céramique ­ Prescriptions et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.08.2003

01.08.2004

SN EN 13561:2004+A1:2008 Stores extérieurs ­ Exigences de performance, y compris la sécurité

2014/C 259/01

­

01.08.2009

01.08.2010

SN EN 13564-1:2002 Clapets anti-retour pour les bâtiments ­ Partie 1.2: Spécifications

2014/C 259/01

­

01.05.2003

01.05.2004

SN EN 13616:2004 Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants pétroliers liquides

2014/C 259/01

­

01.05.2005

01.05.2006

SN EN 13616:2004/AC:2006

2014/C 259/01

­

01.06.2006

01.06.2006

SN EN 13658-1:2005 Lattis et cornières métalliques ­ Définitions, exigences et méthodes d'essai ­ Partie 1: Enduits intérieurs

2014/C 259/01

­

01.03.2006

01.03.2007

7185

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 13658-2:2005 Lattis et cornières métalliques ­ Définitions, exigences et méthodes d'essai ­ Partie 2: Enduits extérieurs

2014/C 259/01

­

01.03.2006

01.03.2007

SN EN 13659:2004+A1:2008 2014/C 259/01 Fermetures pour baies équipées de fenêtres ­ Exigences de performance y compris la sécurité

­

01.08.2009

01.08.2010

SN EN 13693:2004+A1:2009 Produits préfabriqués en béton ­ Eléments spéciaux de toiture

2014/C 259/01

­

01.05.2010

01.05.2011

SN EN 13707:2004+A2:2009 Feuilles souples d'étanchéité ­ Feuilles bitumineuses armée pour l'étanchéité de toiture ­ Définitions et caractéristiques

2014/C 259/01

­

01.04.2010

01.10.2010

SN EN 13747:2005+A2:2010 Produits préfabriqués en béton ­ Prédalles pour systèmes de planchers

2014/C 259/01

­

01.01.2011

01.01.2011

SN EN 13748-1:2004 Carreaux de mosaïque de marbre ­ Partie 1: Carreaux de mosaïque de marbre à usage intérieur

2014/C 259/01

­

01.06.2005

01.10.2006

SN EN 13748-1:2004/A1:2005

2014/C 259/01

Note 2

01.04.2006

01.10.2006

SN EN 13748-1:2004/AC:2005

2014/C 259/01

­

01.06.2005

01.06.2005

SN EN 13748-2:2004 Carreaux de mosaïque ­ Partie 2: Carreaux de mosaïque de marbre à usage extérieur

2014/C 259/01

­

01.04.2005

01.04.2006

SN EN 13808:2013 Bitumes et liants bitumineux ­ Cadre de spécifications pour les émulsions cationiques de liants bitumineux

2014/C 259/01

­

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 13813:2002 Matériaux de chapes et chapes ­ Matériaux de chapes ­ Propriétés et exigences

2014/C 259/01

­

01.08.2003

01.08.2004

SN EN 13815:2006 Produits en staff ­ Définitions, prescriptions et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.06.2007

01.06.2008

7186

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 13830:2003 Façades rideaux ­ Norme de produit

2014/C 259/01

­

01.12.2004

01.12.2005

SN EN 13859-1:2010 Feuilles souples d'étanchéité ­ Définitions et caractéristiques des écrans souples ­ Partie 1: Ecrans souples de sous toiture pour couverture en petits éléments discontinus

2014/C 259/01

­

01.04.2011

01.04.2012

SN EN 13859-2:2010 Feuilles souples d'étanchéité ­ Définitions et caractéristiques des écrans souples ­ Partie 2: Ecrans souples pour murs extérieurs

2014/C 259/01

­

01.04.2011

01.04.2012

SN EN 13877-3:2004 Chaussées en béton ­ Partie 3: Spécifications relatives aux goujons à utiliser dans les chaussées en béton

2014/C 259/01

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 13915:2007 Panneaux de cloison préfabriqués en plaques de plâtre à âme cellulaire en carton ­ Définitions, prescriptions et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.06.2008

01.06.2009

SN EN 13924:2006 Bitumes et liants bitumineux ­ Spécifications des bitumes routiers de grade dur

2014/C 259/01

­

01.01.2010

01.01.2011

SN EN 13924:2006/AC:2006

2014/C 259/01

­

01.01.2010

01.01.2010

SN EN 13950:2005 Complexes d'isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre ­ Définitions, exigences et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.09.2006

01.09.2007

SN EN 13956:2012 Feuilles souples d'étanchéité ­ Feuilles d'étanchéité de toiture plastique et élastomère ­ Définitions et caractéristiques

2014/C 259/01

­

01.10.2013

01.10.2013

SN EN 13963:2005 Matériaux de jointoiement pour plaques de plâtre ­ Définitions, exigences et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.03.2006

01.03.2007

SN EN 13963:2005/AC:2006

2014/C 259/01

­

01.01.2007

01.01.2007

7187

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 13964:2004 Plafonds suspendus ­ Exigences et méthodes d'essai

2013/C 186/02

­

01.01.2005

01.07.2007

SN EN 13964:2004/A1:2006

2013/C 186/02

Note 2

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 13967:2012 Feuilles souples d'étanchéité ­ Feuilles plastiques et élastomères empêchant les remontées capillaires du sol ­ Définitions et caractéristiques

2014/C 259/01

­

01.03.2013

01.07.2013

SN EN 13969:2004 Feuilles souples d'étanchéité ­ Feuilles bitumineuses empêchant les remontées d'humidité du sol ­ Définitions et caractéristiques

2014/C 259/01

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 13969:2004/A1:2006

2014/C 259/01

Note 2

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 13970:2004 Feuilles souples d'étanchéité ­ Feuilles bitumineuses utilisées comme pare-vapeur ­ Définitions et caractéristiques

2014/C 259/01

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 13970:2004/A1:2006

2014/C 259/01

Note 2

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 13978-1:2005 Produits préfabriqués en béton ­ Garages préfabriqués en béton ­ Partie 1: Exigences pour garages en béton armé monolithiques ou composés d'éléments individuels de la dimension d'une pièce

2014/C 259/01

­

01.03.2006

01.03.2008

SN EN 13984:2013 Feuilles souples d'étanchéité ­ Feuilles plastiques et élastomères utilisées comme pare-vapeur ­ Définitions et caractéristiques

2014/C 259/01

­

01.11.2013

01.11.2013

SN EN 13986:2004 Panneaux à base de bois destinés à la construction ­ Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage

2014/C 259/01

­

01.06.2005

01.06.2006

SN EN 14016-1:2004 Liants pour chapes à base de magnésie ­ Magnésie caustique et chlorure de magnésium ­ Partie 1: Définitions, exigences

2014/C 259/01

­

01.12.2004

01.12.2005

7188

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 14023:2010 Bitumes et liants bitumineux ­ Cadre de spécifications des bitumes modifiés par des polymères

2014/C 259/01

­

01.01.2011

01.01.2012

SN EN 14037-1:2003 Panneaux rayonnants de plafond alimentés en eau à une température inférieure à 120 °C ­ Partie 1: Spécifications et exigences techniques

2014/C 259/01

­

01.02.2004

01.02.2005

SN EN 14041:2004 Revêtements de sol résilients, textiles et stratifiés ­ Caractéristiques essentielles

2014/C 259/01

­

01.01.2006

01.01.2007

SN EN 14041:2004/AC:2006

2014/C 259/01

­

01.01.2007

01.01.2007

SN EN 14055:2010 Réservoirs de chasse d'eau pour WC et urinoirs

2014/C 259/01

­

01.09.2011

01.09.2012

SN EN 14063-1:2004 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Isolation thermique formée en place à base de granulats légers d'argile expansée­ Partie 1: Spécification des produits en vrac avant la mise en place

2014/C 259/01

­

01.06.2005

01.06.2006

SN EN 14063-1:2004/AC:2006

2014/C 259/01

­

01.01.2008

01.01.2008

SN EN 14064-1:2010 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Isolation thermique formée sur chantier à base de laine minérale (MW) -Partie 1 : Spécification des produits en vrac avant l'installation

2014/C 259/01

­

01.12.2010

01.12.2011

SN EN 14080:2013 Structures en bois ­ Bois lamellé collé et bois massif reconstitué ­ Exigences

2014/C 259/01

­

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 14081-1:2005+A1:2011 Structures en bois ­ Bois de structure de section rectangulaire classé selon la résistance ­ Partie 1: Exigences générales

2014/C 259/01

­

01.10.2011

31.12.2011

SN EN 14178-2:2004 Verre dans la construction ­ Produits verriers de silicate alcalinoterreux de base ­ Partie 2: Evaluation de la conformité

2014/C 259/01

­

01.09.2005

01.09.2006

7189

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 14179-2:2005 Verre dans la construction ­ Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé et traité Heat Soak ­ Partie 2: Evaluation de la conformité/ Norme de produit

2014/C 259/01

­

01.03.2006

01.03.2007

SN EN 14188-1:2004 Produits de scellement de joints ­ Partie 1: Spécification pour produits de scellement appliqués à chaud

2014/C 259/01

­

01.07.2005

01.01.2007

SN EN 14188-2:2004 Produits d'obturation et de scellement de joints ­ Partie 2: Spécifications pour produits de scellement appliqués à froid

2014/C 259/01

­

01.10.2005

01.01.2007

SN EN 14188-3:2006 Produits de scellement de joints ­ Partie 3: Spécifications pour les joints d'étanchéité moulés

2014/C 259/01

­

01.11.2006

01.11.2007

SN EN 14190:2005 Produits de transformation secondaire de plaques de plâtre ­ Définitions, exigences et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.04.2006

01.04.2007

SN EN 14195:2005 Eléments d'ossature métalliques pour systèmes en plaques de plâtre ­ Définitions, exigences et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.01.2006

01.01.2007

SN EN 14195:2005/AC:2006

2014/C 259/01

­

01.01.2007

01.01.2007

SN EN 14209:2005 Corniches préformées en plâtre revêtues de carton ­ Définitions, spécifications et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.09.2006

01.09.2007

SN EN 14216:2004 Ciments ­ Composition, spécifications et critères de conformité de ciments spéciaux à très faible chaleur d'hydratation

2014/C 259/01

­

01.02.2005

01.02.2006

SN EN 14229:2010 Bois de structure ­ Poteaux en bois pour lignes aériennes

2014/C 259/01

­

01.09.2011

01.09.2012

7190

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 14246:2006 Eléments en plâtre pour plafonds suspendus ­ Définitions, spécifications et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.04.2007

01.04.2008

SN EN 14246:2006/AC:2007

2014/C 259/01

­

01.01.2008

01.01.2008

SN EN 14250:2010 Structures en bois ­ Exigences des produits relatives aux éléments de structure préfabriqués utilisant des connecteurs à plaque métallique emboutie

2014/C 259/01

­

01.11.2010

01.11.2010

SN EN 14296:2005 Appareils sanitaires ­ Lavabos collectifs

2014/C 259/01

­

01.03.2006

01.03.2008

SN EN 14303:2009+A1:2013 2014/C 259/01 Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles ­ Produits manufacturés à base de laines minérales (MW) ­ Spécification

­

01.11.2013

01.11.2013

SN EN 14304:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles ­ Produits manufacturés en mousse élastomère flexible (FEF) ­ Spécification

2014/C 259/01

­

01.11.2013

01.11.2013

SN EN 14305:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles ­ Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) ­ Spécification

2014/C 259/01

­

01.11.2013

01.11.2013

SN EN 14306:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles ­ Produits manufacturés en silicate de calcium (CS) ­ Spécification

2014/C 259/01

­

01.11.2013

01.11.2013

SN EN 14307:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles ­ Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) ­ Spécification

2014/C 259/01

­

01.11.2013

01.11.2013

SN EN 14308:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles ­ Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PUR) et en mousse polyisocyanurate (PIR) ­ Spécification

2014/C 259/01

­

01.11.2013

01.11.2013

7191

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 14309:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles ­ Produits manufacturés en polystyrène expansé (PSE) ­ Spécification

2014/C 259/01

­

01.11.2013

01.11.2013

SN EN 14313:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles ­ Produits manufacturés en mousse de polyéthylène (PEF) ­ Spécification

2014/C 259/01

­

01.11.2013

01.11.2013

SN EN 14314:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles ­ Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) ­ Spécification

2014/C 259/01

­

01.11.2013

01.11.2013

SN EN 14315-1:2013 Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment ­ Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) projetée, formés en place ­ Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes de projection de mousse rigide avant mise en oeuvre

2014/C 259/01

­

01.11.2013

01.11.2014

SN EN 14316-1:2004 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Isolation thermique formée en place à base de produits de perlite expansée (EP) ­ Partie 1: Spécification des produits liés et en vrac avant la mise en place

2014/C 259/01

­

01.06.2005

01.06.2006

SN EN 14317-1:2004 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Produits d'isolation thermique à base de vermiculite exfoliée formés en place ­ Partie 1: Spécifications relatives aux produits en vrac ou agglomérés avant mise en oeuvre

2014/C 259/01

­

01.06.2005

01.06.2006

SN EN 14318-1:2013 Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment ­ Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) injectée, formés en place ­ Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes d'injection de mousse rigide avant mise en oeuvre

2014/C 259/01

­

01.11.2013

01.11.2014

7192

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 14319-1:2013 Produits isolants thermiques destinés aux équipements de bâtiment et aux installations industrielles ­ Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) et de polyisocyanurate (PIR) injectée, formés en place ­ Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes d'injection du polyuréthanne et du polyisocyanurate rigide avant mise en oeuvre

2014/C 259/01

­

01.11.2013

01.11.2014

SN EN 14320-1:2013 Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles ­ Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) projetée, formés en place ­ Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes de projection de la mousse rigide avant mise en oeuvre

2014/C 259/01

­

01.11.2013

01.11.2014

SN EN 14321-2:2005 Verre dans la construction ­ Verre de silicate alcalino-terreux de sécurité trempé thermiquement ­ Partie 2: Evaluation de la conformité/ Norme produit

2014/C 259/01

­

01.06.2006

01.06.2007

SN EN 14339:2005 Bouches d'incendie enterrées

2014/C 259/01

­

01.05.2006

01.05.2007

SN EN 14342:2013 Planchers et parquet en bois ­ Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage

2014/C 259/01

­

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 14351-1:2006+A1:2010 Fenêtres et portes ­ Norme de produit, caractéristiques de performance ­ Partie 1: Fenêtres et blocs portes extérieurs pour piétons sans caractéristiques de résistance au feu et/ou dégagement de fumée

2014/C 259/01

­

01.12.2010

01.12.2010

SN EN 14353:2007+A1:2010 Cornières et profilés métalliques pour plaques de plâtre ­ Définitions, spécifications et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.11.2010

01.11.2010

SN EN 14374:2004 Structures en bois ­ LVL (Lamibois) ­ Exigences

2014/C 259/01

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 14384:2005 Poteaux d'incendie

2014/C 259/01

­

01.05.2006

01.05.2007

7193

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 14388:2005 Dispositifs de réduction du bruit du trafic routier ­ Spécifications

2014/C 259/01

­

01.05.2006

01.05.2007

SN EN 14388:2005/AC:2008

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2009

SN EN 14396:2004 Echelles fixes pour raccords

2014/C 259/01

­

01.12.2004

01.12.2005

SN EN 14399-1:2005 Boulonnerie de construction métallique à haute résistance apte à la précontrainte ­ Partie 1: Exigences générales

2014/C 259/01

­

01.01.2006

01.10.2007

SN EN 14411:2012 Carreaux et céramiques ­ Définitions, classification, caractéristiques et marquage

2014/C 259/01

­

01.07.2013

01.07.2014

SN EN 14428:2004+A1:2008 Parois de douche ­ Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2010

SN EN 14449:2005 Verre dans la construction ­ Verre feuilleté et verre feuilleté de sécurité ­ Evaluation de la conformité

2014/C 259/01

­

01.03.2006

01.03.2007

SN EN 14449:2005/AC:2005

2014/C 259/01

­

01.06.2006

01.06.2006

SN EN 14471:2005 Conduits de fumée ­ Systèmes de conduits de fumée avec parois intérieurs en plastique ­ Exigences et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.06.2006

01.06.2007

SN EN 14496:2005 Adhésifs à base de plâtre pour complexes d'isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre et isolant ­ Définitions, spécifications et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.09.2006

01.09.2007

SN EN 14509:2013 Panneaux sandwiches autoportants, isolants, double peau à parements métalliques ­ Produits manufacturés ­ Spécifications

2014/C 259/01

SN EN 14509:2006

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 14516:2006+A1:2010 Baignoires à usage domestique

2014/C 259/01

­

01.05.2011

01.05.2012

7194

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 14527:2006+A1:2010 Receveurs de douche à usage domestique

2014/C 259/01

­

01.05.2011

01.05.2012

SN EN 14528:2007 Bidets ­ Prescriptions fonctionelles et méthodes d'essais

2014/C 259/01

­

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 14545:2008 Structures en bois ­ Connecteurs ­ Exigences

2014/C 259/01

­

01.08.2009

01.08.2010

SN EN 14566:2008+A1:2009 Fixations mécaniques pour systèmes en plaques de plâtre ­ Définitions, spécifications et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.05.2010

01.11.2010

SN EN 14592:2008+A1:2012 Structures en bois ­ Eléments de fixation ­ Exigences

2014/C 259/01

­

01.03.2013

01.07.2013

SN EN 14604:2005 Dispositifs d'alarme de fumée

2014/C 259/01

­

01.05.2006

01.08.2008

SN EN 14604:2005/AC:2008

2014/C 259/01

­

01.08.2009

01.08.2009

SN EN 14647:2005 Ciment d'aluminates de calcium ­ Composition, spécifications et critères de conformité

2014/C 259/01

­

01.08.2006

01.08.2007

SN EN 14647:2005/AC:2006

2014/C 259/01

­

01.01.2008

01.01.2008

SN EN 14680:2006 Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques sans pression ­ Spécifications

2014/C 259/01

­

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 14688:2006 Appareils sanitaires ­ Lavabos ­ Exigences fonctionnelles et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 14695:2010 Feuilles souples d'étanchéité ­ Feuilles bitumineuses armées pour l'étanchéité de ponts et autres surfaces en béton circulables par les véhicules ­ Définitions et caractéristique

2014/C 259/01

­

01.10.2010

01.10.2011

7195

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 14716:2004 Plafonds tendus ­ Exigences et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.10.2005

01.10.2006

SN EN 14782:2006 Plaques métalliques autoportantes pour couverture, bardages extérieur et intérieur et cloisons ­ Spécification de produit et exigences

2014/C 259/01

­

01.11.2006

01.11.2007

SN EN 14783:2013 Tôles et bandes métalliques totalement supportées pour couverture, bardages extérieur et intérieur ­ Spécification de produit et exigences

2014/C 259/01

­

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 14785:2006 Appareils de chauffage domestique à convection à granulés de bois ­ Exigences et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.01.2010

01.01.2011

SN EN 14800:2007 Tuyaux flexibles métalliques onduleux de securité pour le raccordement d'appareils à usage domestique utilisant des gaz combustibles

2014/C 259/01

­

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 14814:2007 Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques pour liquides sous pression ­ Spécifications

2014/C 259/01

­

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 14843:2007 Produits préfabriqués en béton ­ Escaliers

2014/C 259/01

­

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 14844:2006+A2:2011 Produits préfabriqués en béton ­ Cadres enterrés

2014/C 259/01

­

01.09.2012

01.09.2013

SN EN 14846:2008 Quincaillerie pour le bâtiment ­ Serrures et becs de cane -Serrures et gâches électromécaniques ­ Exigences et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.09.2011

01.09.2012

SN EN 14889-1:2006 Fibres pour béton ­ Partie 1: Fibres d'acier ­ Définitions, spécifications et conformité

2014/C 259/01

­

01.06.2007

01.06.2008

7196

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 14889-2:2006 Fibres pour béton ­ Partie 2: Fibres polymère ­ Définition, spécifications et conformité

2014/C 259/01

­

01.06.2007

01.06.2008

SN EN 14891:2012 2014/C 259/01 Produits d'imperméabilisation appliqués en phase liquide utilisés sous carrelage collé ­ Spécifications, méthodes d'essai, évaluation de la conformité, classification et désignation

­

01.03.2013

01.03.2014

SN EN 14891:2012/AC:2012

2014/C 259/01

­

01.03.2013

01.03.2013

SN EN 14904:2006 Sols sportifs ­ Sols multisports intérieurs ­ Spécification

2014/C 259/01

­

01.02.2007

01.02.2008

SN EN 14909:2012 Feuilles souples d'étanchéité ­ Barrières d'étanchéité plastiques et élastomères contre les remontées capillaires dans les murs ­ Définitions et caractéristiques

2014/C 259/01

­

01.03.2013

01.07.2013

SN EN 14915:2013 Lambris et bardages en bois ­ Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage

2014/C 259/01

SN EN 14915:2006

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 14933:2007 Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil ­ Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) ­ Spécification

2014/C 259/01

­

01.07.2008

01.07.2009

SN EN 14934:2007 Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil ­ Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) ­ Spécification

2014/C 259/01

­

01.07.2008

01.07.2009

SN EN 14963:2006 Eléments de couverture ­ Lanterneaux continus en matière plastique avec et sans costière ­ Classification, spécifications et méthodes d'essais

2014/C 259/01

­

01.08.2009

01.08.2012

SN EN 14964:2006 2014/C 259/01 Ecrans rigides de sous-toiture pour pose en discontinu ­ Définitions et caractéristiques

­

01.01.2008

01.01.2009

7197

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 14967:2006 2014/C 259/01 Feuilles souples d'étanchéité ­ Feuilles bitumineuses contre les remontées capillaires dans les murs ­ Définitions et caractéristiques

­

01.03.2007

01.03.2008

SN EN 14989-1:2007 Conduits de fumée ­ Exigences et méthodes d'essai pour conduits de fumées métalliques et conduits d'alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffage étanches ­ Partie 1: Terminaux verticaux air/fumée pour appareils de type C6

2014/C 259/01

­

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 14989-2:2007 Conduits de fumée ­ Exigences et méthodes d'essai pour conduits de fumée métalliques et conduits d'alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffage étanches ­ Partie 2: Conduits de fumée et d'alimentation en air pour appareils étanches

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2010

SN EN 14991:2007 Produits préfabriqués en béton ­ Eléments de fondation

2014/C 259/01

­

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 14992:2007+A1:2012 Produits préfabriqués en béton ­ Eléments de mur

2014/C 259/01

­

01.04.2013

01.07.2013

SN EN 15037-1:2008 2014/C 259/01 Produits préfabriqués en béton ­ Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous ­ Partie 1 : Poutrelles

­

01.01.2010

01.01.2011

SN EN 15037-2:2009+A1:2011 2014/C 259/01 Produits préfabriqués en béton ­ Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous ­ Partie 2: Entrevous en béton

­

01.12.2011

01.12.2012

SN EN 15037-3:2009+A1:2011 2014/C 259/01 Produits préfabriqués en béton ­ Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous ­ Partie 3: Entrevous en terre cuite

­

01.12.2011

01.12.2012

SN EN 15037-4:2010+A1:2013 2014/C 259/01 Produits préfabriqués en béton ­ Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous ­ Partie 4 : Entrevous en polystyrène expansé

­

08.08.2014

08.08.2015

7198

Publication Journal officiel de l'UE

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 15037-5:2013 2014/C 259/01 Produits préfabriqués en béton ­ Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous ­ Partie 5: Entrevous légers de coffrage simple

­

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 15048-1:2007 Boulonnerie de construction métallique non précontrainte ­ Partie 1: Exigences générales

2014/C 259/01

­

01.01.2008

01.10.2009

SN EN 15050:2007+A1:2012 Produits préfabriqués en béton ­ Eléments de ponts

2014/C 259/01

­

01.12.2012

01.12.2012

SN EN 15069:2008 2014/C 259/01 Dispositifs de raccordement de sécurité pour appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux et alimentés par tuyau métallique onduleux

­

01.01.2009

01.01.2010

SN EN 15088:2005 Aluminium et alliages d'aluminium ­ Produits pour applications de structure pour construction ­ Conditions techniques de contrôle et de livraison

2014/C 259/01

­

01.10.2006

01.10.2007

SN EN 15102:2007+A1:2011 Revêtements muraux décoratifs ­ Rouleaux et panneaux

2014/C 259/01

­

01.07.2012

01.07.2012

SN EN 15129:2009 Dispositifs anti-sismiques

2014/C 259/01

­

01.08.2010

01.08.2011

SN EN 15167-1:2006 Laitier granulé de haut-fourneau moulu pour utilisation dans le béton, mortier et coulis ­ Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité

2014/C 259/01

­

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 15250:2007 Appareils de chauffage domestique à combustible solide à libération lente de chaleur ­ Exigences et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.01.2008

01.01.2010

SN EN 15258:2008 Produits préfabriqués en béton ­ Eléments de murs de soutènement

2014/C 259/01

­

01.01.2010

01.01.2011

7199

Publication Journal officiel de l'UE

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 15274:2007 Adhésifs structuraux pour applications générales ­ Exigences et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.04.2010

01.04.2011

SN EN 15275:2007 Adhésifs structuraux ­ Caractérisation des adhésifs anaérobies pour assemblages métalliques coaxiaux dans les bâtiments et ouvrages de génie civil

2014/C 259/01

­

01.04.2010

01.04.2011

SN EN 15275:2007/AC:2010

2014/C 259/01

­

01.01.2011

01.01.2011

SN EN 15283-1:2008+A1:2009 Plaques de plâtre armées de fibres ­ Définitions, spécifications et méthodes d'essai ­ Partie 1: Plaques de plâtre armées d'un tissu

2014/C 259/01

­

01.06.2010

01.06.2011

SN EN 15283-2:2008+A1:2009 Plaques de plâtre armées de fibres ­ Définitions, spécifications et méthodes d'essai ­ Partie 2: Plaques de plâtre fibrées

2014/C 259/01

­

01.06.2010

01.06.2011

SN EN 15285:2008 Pierre agglomérée ­ Carreaux modulaires pour revêtements de sol et escaliers (intérieurs et extérieurs)

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2010

SN EN 15285:2008/AC:2008

2014/C 259/01

­

01.01.2009

01.01.2009

SN EN 15286:2013 Pierres agglomérées ­ Carreaux et plaques pour finitions murales (intérieures et extérieures)

2014/C 259/01

­

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 15322:2013 Bitumes et liants bitumineux ­ Cadre de spécifications pour les liants bitumineux fluidifiés et fluxés

2014/C 259/01

­

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 15368:2008+A1:2010 Liant hydraulique pour applications non structurelles ­ Définition, spécifications et critères de conformité

2014/C 259/01

­

01.09.2011

01.09.2012

SN EN 15381:2008 Géotextiles et produits apparentés ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les chaussées et couches de roulement en enrobés

2014/C 259/01

­

01.01.2010

01.01.2011

7200

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 15382:2013 Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les infrastructures de transport

2014/C 259/01

­

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 15435:2008 Produits préfabriqués en béton ­ Blocs de coffrage en béton de granulats courants et légers ­ Propriétés et performances des produits

2014/C 259/01

­

01.02.2009

01.02.2010

SN EN 15498:2008 Produits préfabriqués en béton ­ Blocs de coffrage en béton utilisant des copeaux de bois comme granulat ­ Propriétés et performances des produits

2014/C 259/01

­

01.02.2009

01.02.2010

SN EN 15501:2013 2014/C 259/01 Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles ­ Produits manufacturés en perlite expansé (EP) et à base de vermiculite exfoliée (EV) ­ Spécification

­

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 15599-1:2010 Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles ­ Isolation thermique formée en place à base de granulats légers de Perlite expansée (EP) Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en oeuvre

2014/C 259/01

­

01.04.2011

01.04.2012

SN EN 15600-1:2010 2014/C 259/01 Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtimentet les installations industrielles ­ Isolation thermique forméeen place à base de granulats légers de vermiculite exfoliée (EV) ­ Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en oeuvre

­

01.04.2011

01.04.2012

SN EN 15650:2010 Ventilation dans les bâtiments ­ Clapets coupe-feu

2014/C 259/01

­

01.09.2011

01.09.2012

SN EN 15651-1:2012 Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers ­ Partie 1: Mastics pour éléments de façade

2014/C 259/01

­

01.07.2013

01.07.2014

SN EN 15651-2:2012 Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers ­ Partie 2: Mastics pour vitrage

2014/C 259/01

­

01.07.2013

01.07.2014

7201

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 15651-3:2012 Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers ­ Partie 3: Mastics sanitaires

2014/C 259/01

­

01.07.2013

01.07.2014

SN EN 15651-4:2012 Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers ­ Partie 4: Mastics pour chemins piétonniers

2014/C 259/01

­

01.07.2013

01.07.2014

SN EN 15682-2:2013 Verre dans la construction ­ Verre de silicate alcalinoterreux de sécurité trempé et traité Heat Soak ­ Partie 2 : Evalutation de la conformité/Norme de produit

2014/C 259/01

­

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 15683-2:2013 Verre dans la construction ­ Verre de silicate sodo-calcique profilé de sécurité trempé thermiquement ­ Partie 2 : Evaluation de la conformité/Norme de produit

2014/C 259/01

­

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 15732:2012 Matériaux de remplissage légers et produits isolants thermiques pour les applications du génie civil ­ Produits à base de granulats légers d'argile expansée

2014/C 259/01

­

01.08.2013

01.08.2014

SN EN 15743:2010 Ciment sursulfaté ­ Composition, spécifications et critères de conformité

2014/C 259/01

­

01.11.2010

01.11.2011

SN EN 15814:2011+A1:2012 Revêtements bitumineux épais modifiés aux polymères pour imperméabilisation ­ Définitions et exigences

2014/C 259/01

­

01.08.2013

01.08.2014

SN EN 15821:2010 Poêles de sauna à allumage multiple à bûches de bois naturelles ­ Exigences et méthodes d'essai

2014/C 259/01

­

01.07.2011

01.07.2012

SN EN 15824:2009 Spécifications pour enduits de maçonnerie organiques extérieurs et intérieurs

2014/C 259/01

­

01.04.2010

01.04.2011

SN EN 16069:2012 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Produits manufacturés en mousse de polyethylene (PE) ­ Spécification

2014/C 259/01

­

01.09.2013

01.09.2014

7202

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Publication Journal officiel de l'UE

SN EN 16153:2013 2014/C 259/01 Plaques d'éclairement multiparois et planes en polycarbonate (PC) pour usage intérieur ou extérieur dans les toitures, bardages et plafonds ­ Exigences et méthodes d'essai

7203

Référence de la norme remplacée

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

­

01.01.2014

01.01.2015

Note 1: Les normes européennes harmonisées (hEN) sont désignées sans leurs préfaces et leurs annexes nationales. Ces parties nationales figurant avant ou après la partie harmonisée de la norme peuvent indiquer, selon les circonstances, des restrictions en termes d'application, le choix des valeurs seuil ou classes de performance ou d'autres définitions concernant l'application des hEN en Suisse. Ces dispositions nationales ne peuvent toutefois pas contenir de définitions susceptibles de revêtir une importance sur le plan du droit public selon la LPCo.

Ne doivent être respectés en matière de mise sur le marché suisse et de mise à disposition sur le marché suisse d'un produit de construction que les descriptions de produits définitoires déjà contenues dans les normes européennes harmonisées pour le domaine d'application de ces dernières, les éventuelles simplifications ou restrictions en termes d'application ou les valeurs seuils ou éléments définis pour les classes de performance, dans la mesure où de telles dispositions s'appliquent à l'échelle européenne.

Note 2: Dans le cas d'amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité.

Note 3: Lors de l'utilisation de certaines des normes harmonisées désignées ici, il faut également tenir compte des décisions de la Commission européenne mentionnées ci-dessous. La liste de ces décisions figure dans la section I du chap. 16 «Produits de construction» de l'accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité (RS 0.946.526.81), telle qu'actualisée par la décision no 1/2014 du 1er avril 2014 du comité mixte institué par ledit accord (JO L 182 du 21.06.2014, p. 61). Selon cet accord, la Suisse et l'UE appliquent des législations équivalentes dans le domaine des produits de construction.

1.

2.

3.

4.

5.

6.

7.

8.

7204

Décision 94/23/CE de la Commission du 17 janvier 1994 relative aux règles de procédure communes pour les agréments techniques européens, JO L 17 du 20.1.1994, p. 34.

Décision 94/611/CE de la Commission, du 9 septembre 1994, en application de l'art. 20 de la directive 89/106/CEE sur les produits de construction, JO L 241 du 16.9.1994, p. 25.

Décision 95/204/CE de la Commission du 31 mai 1995 portant application de l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil sur les produits de construction, JO L 129 du 14.6.1995, p. 23.

Décision 95/467/CE de la Commission du 24 octobre 1995 portant application de l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil sur les produits de construction, JO L 268 du 10.11.1995, p. 29.

Décision 96/577/CE de la Commission du 24 juin 1996 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les systèmes fixes de lutte contre l'incendie, JO L 254 du 8.10.1996, p. 44.

Décision 96/578/CE de la Commission du 24 juin 1996 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les appareils sanitaires, JO L 254 du 8.10.1996, p. 49.

Décision 96/579/CE de la Commission du 24 juin 1996 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les équipements fixes de circulation, JO L 254 du 8.10.1996, p. 52.

Décision 96/580/CE de la Commission du 24 juin 1996 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les murs-rideaux, JO L 254 du 8.10.1996, p. 56.

9.

10.

11.

12.

13.

14.

15.

16.

17.

18.

19.

20.

21.

22.

Décision 96/581/CE de la Commission du 24 juin 1996 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les géotextiles, JO L 254 du 8.10.1996, p. 59.

Décision 96/582/CE de la Commission du 24 juin 1996 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les vitrages extérieurs collés et les ancrages métalliques pour le béton, JO L 254 du 8.10.1996, p. 62.

Décision 96/603/CE de la Commission du 4 octobre 1996 établissant la liste des produits appartenant aux classes A «Aucune contribution à l'incendie» prévues dans la décision 94/611/CE en application de l'art. 20 de la directive 89/106/CEE du Conseil sur les produits de construction, JO L 267 du 19.10.1996, p. 23.

Décision 97/161/CE de la Commission du 17 février 1997 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les chevilles métalliques pour la fixation de systèmes légers dans le béton, JO L 62 du 4.3.1997, p. 41.

Décision 97/176/CE de la Commission du 17 février 1997 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les produits de bois de charpente et produits connexes, JO L 73 du 14.3.1997, p. 19.

Décision 97/177/CE de la Commission du 17 février 1997 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les chevilles métalliques à injection pour maçonneries, JO L 73 du 14.3.1997, p. 24.

Décision 97/462/CE de la Commission du 27 juin 1997 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les panneaux à base de bois, JO L 198 du 25.7.1997, p. 27.

Décision 97/463/CE de la Commission du 27 juin 1997 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les chevilles en plastique pour béton et maçonnerie, JO L 198 du 25.7.1997, p. 31.

Décision 97/464/CE de la Commission du 27 juin 1997 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les produits d'assainissement, JO L 198 du 25.7.1997, p. 33.

Décision 97/555/CE de la Commission du 14 juillet 1997 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les ciments, chaux de construction et autres liants hydrauliques, JO L 229 du 20.8.1997, p. 9.

Décision 97/556/CE de la Commission du 14 juillet 1997 relative à la procédure d'attestation de conformité de produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les systèmes/kits mixtes pour l'isolation thermique externe avec enduit (ETICS), JO L 229 du 20.8.1997, p. 14.

Décision 97/571/CE de la Commission du 22 juillet 1997 relative au modèle général d'agrément technique européen pour les produits de construction, JO L 236 du 27.8.1997, p. 7.

Décision 97/597/CE de la Commission du 14 juillet 1997 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les aciers de ferraillage et de précontrainte pour béton, JO L 240 du 2.9.1997, p. 4.

Décision 97/638/CE de la Commission du 19 septembre 1997 relative à la procédure d'attestation de conformité de produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les produits pour assemblage de pièces de bois, JO L 268 du 1.10.1997, p. 36.

7205

23. Décision 97/740/CE de la Commission du 14 octobre 1997 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne la maçonnerie et les produits connexes, JO L 299 du 4.11.1997, p. 42.

24. Décision 97/808/CE de la Commission du 20 novembre 1997 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les revêtements de sol, JO L 331 du 3.12.1997, p. 18.

25. Décision 98/143/CE de la Commission du 3 février 1998 relative à l'attestation de procédure de conformité de produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les systèmes de membranes souples fixées mécaniquement pour l'étanchéité des toitures, JO L 42 du 14.2.1998, p. 58.

26. Décision 98/213/CE de la Commission du 9 mars 1998 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les kits de cloisons, JO L 80 du 18.3.1998, p. 41.

27. Décision 98/214/CE de la Commission du 9 mars 1998 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les produits de construction métallique et produits connexes, JO L 80 du 18.3.1998, p. 46.

28. Décision 98/279/CE de la Commission du 5 décembre 1997 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les systèmes ou ensembles de coffrage permanents non porteurs composés de blocs creux ou de panneaux isolants, et éventuellement de béton, JO L 127 du 29.4.1998, p. 26.

29. Décision 98/436/CE de la Commission du 22 juin 1998 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les toitures, lanterneaux, lucarnes et produits connexes, JO L 194 du 10.7.1998, p. 30.

30. Décision 98/437/CE de la Commission du 30 juin 1998 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les finitions intérieures et extérieures des murs et des plafonds, JO L 194 du 10.7.1998, p. 39.

31. Décision 98/456/CE de la Commission du 3 juillet 1998 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les kits pour la mise sous tension de structures précontraintes, JO L 201 du 17.7.1998, p. 112.

32. Décision 98/457/CE de la Commission du 3 juillet 1998 concernant l'essai selon la méthode de l'objet isolé en feu (OIF) visée par la décision 94/611/CE du Conseil en application de l'art. 20 de la directive 89/106/CEE du Conseil sur les produits de construction, JO L 201 du 17.7.1998, p. 114.

33. Décision 98/598/CE de la Commission du 9 octobre 1998 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les granulats, JO L 287 du 24.10.1998, p. 25.

34. Décision 98/599/CE de la Commission du 12 octobre 1998 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les kits d'étanchéité liquides pour toitures, JO L 287 du 24.10.1998, p. 30.

35. Décision 98/600/CE de la Commission du 12 octobre 1998 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les kits de toiture, translucides autoporteurs (excepté ceux à base de produits verriers), JO L 287 du 24.10.1998, p. 35.

7206

36. Décision 98/601/CE de la Commission du 13 octobre 1998 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les produits pour la construction de routes, JO L 287 du 24.10.1998, p. 41.

37. Décision 1999/89/CE de la Commission du 25 janvier 1999 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les kits d'escaliers préfabriqués, JO L 29 du 3.2.1999, p. 34.

38. Décision 1999/90/CE de la Commission du 25 janvier 1999 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les membranes [notifiée sous le numéro C(1999) 114], JO L 29 du 3.2.1999, p. 38.

39. Décision 1999/91/CE de la Commission du 25 janvier 1999 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les produits d'isolation thermique, JO L 29 du 3.2.1999, p. 44.

40. Décision 1999/92/CE de la Commission du 25 janvier 1999 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les poutres et poteaux composites légers à base de bois [notifiée sous le numéro C(1999) 116], JO 29 du 3.2.1999, p. 49.

41. Décision 1999/93/CE de la Commission du 25 janvier 1999 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les portes, fenêtres, volets, stores, portails et quincailleries associées, JO L 29 du 3.2.1999, p. 51.

42. Décision 1999/94/CE de la Commission du 25 janvier 1999 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les produits préfabriqués en béton de granulats courants, en béton de granulats légers ou en béton cellulaire autoclavé aéré, JO L 29 du 3.2.1999, p. 55.

43. Décision 1999/453/CE de la Commission du 18 juin 1999 portant modification des décisions 96/579/CE et 97/808/CE (relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne respectivement les équipements fixes de circulation et les revêtements de sol) , JO L 178 du 14.7.1999, p. 50.

44. Décision 1999/454/CE de la Commission du 22 juin 1999 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les produits de protection des structures contre le feu, calfeutrements et joints résistant au feu, JO L 178 du 14.7.1999, p. 52.

45. Décision 1999/455/CE de la Commission du 22 juin 1999 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les kits de construction préfabriquée en structures et rondins de bois, JO L 178 du 14.7.1999, p. 56.

46. Décision 1999/469/CE de la Commission du 25 juin 1999 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les produits pour béton, mortier et coulis, JO L 184 du 17.7.1999, p. 27.

47. Décision 1999/470/CE de la Commission du 29 juin 1999 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les adhésifs utilisés dans la construction, JO L 184 du 17.7.1999, p. 32.

48. Décision 1999/471/CE de la Commission du 29 juin 1999 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les appareils de chauffage, JO L 184 du 17.7.1999, p. 37.

7207

49. Décision 1999/472/CE de la Commission du 1er juillet 1999 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les tuyaux, réservoirs et accessoires de tuyauterie n'entrant pas en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine, JO L 184 du 17.7.1999, p. 42.

50. Décision 2000/147/CE de la Commission du 8 février 2000 portant modalités d'application de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne la classification des caractéristiques de réaction au feu des produits de construction (Corrigendum en 2001 dans les versions SN EN, FR, IT, PT e DK) , JO L 50 du 23.2.2000, p. 14.

51. Décision 2000/245/CE de la Commission du 2 février 2000 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 4, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne le verre plat, le verre profilé et les produits de verre moulé, JO L 77 du 28.3.2000, p. 13.

52. Décision 2000/273/CE de la Commission du 27 mars 2000 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne sept produits soumis à l'agrément technique européen sans guide, JO L 86 du 7.4.2000, p. 15.

53. Décision 2000/367/CE de la Commission du 3 mai 2000 mettant en oeuvre la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne la classification des caractéristiques de résistance au feu des produits de construction, des ouvrages de construction ou de parties de ceux-ci, JO L 133 du 6.6.2000, p. 26.

54. Décision 2000/447/CE de la Commission du 13 juin 2000 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les panneaux porteurs à ossature de bois préfabriqués et les panneaux légers composites autoporteurs, JO L 180 du 19.7.2000, p. 40.

55. Décision 2000/553/CE de la Commission du 6 septembre 2000 relative à la mise en oeuvre de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne la performance des couvertures de toiture exposées à un incendie extérieur, JO L 235 du 19.9.2000, p. 19.

56. Décision 2000/605/CE de la Commission du 26 septembre 2000 modifiant la décision 96/603/CE établissant la liste des produits appartenant aux classes A «Aucune contribution à l'incendie» prévues dans la décision 94/611/CE en application de l'art. 20 de la directive 89/106/CEE du Conseil sur les produits de construction, JO L 258 du 12.10.2000, p. 36.

57. Décision 2000/606/CE de la Commission du 26 septembre 2000 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne six produits soumis à l'agrément technique européen sans guide, JO L 258 du 12.10.2000, p. 38.

58. Décision 2001/19/CE de la Commission du 20 décembre 2000 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les joints de dilatation destinés aux ponts routiers, JO L 5 du 10.1.2001, p. 6.

59. Décision 2001/308/CE de la Commission du 31 janvier 2001 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les vêtures, JO L 107 du 18.4.2001, p. 25.

60. Décision 2001/596/CE de la Commission du 8 janvier 2001 modifiant les décisions 95/467/CE, 96/578/CE, 96/580/CE, 97/176/CE, 97/462/CE, 97/556/CE, 97/740/CE, 97/808/CE, 98/213/CE, 98/214/CE, 98/279/CE, 98/436/CE, 98/437/CE, 98/599/CE, 98/600/CE, 98/601/CE, 1999/89/CE, 1999/90/CE, 1999/91/CE, 1999/454/CE, 1999/469/CE, 1999/470/CE, 1999/471/CE, 1999/472/CE, 2000/245/CE, 2000/273/CE et 2000/447/CE relatives à la procédure d'attestation de conformité de certains produits de construction, conformément à l'art. 20 de la directive 89/106/CEE du Conseil, JO L 209 du 2.8.2001, p. 33.

61. Décision 2001/671/CE de la Commission du 21 août 2001 portant modalités d'application de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne la classification de la performance des toitures et couvertures de toiture exposées à un incendie extérieur, JO L 235 du 4.9.2001, p. 20.

7208

62. Décision 2002/359/CE de la Commission du 13 mai 2002 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, JO L 127 du 14.5.2002, p. 16.

63. Décision 2002/592/CE de la Commission du 15 juillet 2002 modifiant les décisions 95/467/CE, 96/577/CE, 96/578/CE et 98/598/CE relatives à la procédure d'attestation de la conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les produits de gypse, les systèmes fixes de lutte contre l'incendie, les appareils sanitaires et les granulats, JO L 192 du 20.7.2002, p. 57.

64. Décision 2003/43/CE de la Commission du 17 janvier 2003 fixant les classes de performance de réaction au feu pour certains produits de construction, JO L 13 du 18.1.2003, p. 35.

65. Décision 2003/312/CE de la Commission du 9 avril 2003 relative à la publication de la référence des normes en matière de produits isolants thermiques, géotextiles, installations fixes de lutte contre l'incendie et carreaux de plâtre conformément à la directive 89/106/CEE du Conseil, JO L 114 du 8.5.2003, p. 50.

66. Décision 2003/424/CE de la Commission du 6 juin 2003 modifiant la décision 96/603/CE établissant la liste des produits appartenant aux classes A «Aucune contribution à l'incendie» prévues dans la décision 94/611/CE en application de l'art. 20 de la directive 89/106/CEE du Conseil sur les produits de construction, JO L 144 du 12.6.2003, p. 9.

67. Décision 2003/593/CE de la Commission du 7 août 2003 modifiant la décision 2003/43/CE fixant les classes de performance de réaction au feu pour certains produits de construction, JO L 201 du 8.8.2003, p. 25.

68. Décision 2003/629/CE de la Commission du 27 août 2003 modifiant la décision 2000/367/CE établissant un système de classification de résistance au feu des produits de la construction, en ce qui concerne l'adjonction des produits utilisés dans les systèmes de contrôle des fumées et de la chaleur, JO L 218 du 30.8.2003, p. 51.

69. Décision 2003/632/CE de la Commission du 26 août 2003 modifiant la décision 2000/147/CE portant modalités d'application de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne la classification des caractéristiques de réaction au feu des produits de construction, JO L 220 du 3.9.2003, p. 5.

70. Décision 2003/639/CE de la Commission du 4 septembre 2003 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les goujons pour joints structuraux, JO L 226 du 10.9.2003, p. 18.

71. Décision 2003/640/CE de la Commission du 4 septembre 2003 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les kits de bardage rapporté, JO L 226 du 10.9.2003, p. 21.

72. Décision 2003/655/CE de la Commission du 12 septembre 2003 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par.

2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les kits de revêtement étanche pour sols et murs de pièces humides, JO L 231 du 17.9.2003, p. 12.

73. Décision 2003/656/CE de la Commission du 12 septembre 2003 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne sept produits pour agréments techniques européens sans guides, JO L 231 du 17.9.2003, p. 15.

74. Décision 2003/722/CE de la Commission du 6 octobre 2003 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les kits hydrofuges pour tabliers de pont sous forme de liquide appliqué, JO L 260 du 11.10.2003, p. 32.

7209

75. Décision 2003/728/CE de la Commission du 3 octobre 2003 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE en ce qui concerne les constructions à châssis métallique en kit, les constructions à châssis de béton en kit, les unités de construction préfabriquées, les chambres d'entreposage frigorifique en kit, les protections contre les éboulements en kit, JO L 262 du 14.10.2003, p. 34.

76. Décision 2004/663/CE de la Commission du 20 septembre 2004 modifiant la décision 97/464/CE de la Commission relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les produits d'assainissement, JO L 302 du 29.9.2004, p. 6.

77. Décision 2005/403/CE de la Commission du 25 mai 2005 établissant les classes de performance des toitures et couvertures de toiture exposées à un incendie extérieur pour certains produits de construction prévues par la directive 89/106/CEE du Conseil, JO L 135 du 28.5.2005, p. 37.

78. Décision 2005/484/CE de la Commission du 4 juillet 2005 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les chambres froides en kit et les enveloppes de chambres froides en kit, JO L 173 du 6.7.2005, p. 15.

79. Décision 2005/610/CE de la Commission du 9 août 2005 établissant la classification des caractéristiques de réaction au feu de certains produits de construction, JO L 208 du 11.8.2005, p. 21.

80. Décision 2005/823/CE de la Commission du 22 novembre 2005 modifiant la décision 2001/671/CE portant modalités d'application de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne la classification de la performance des toitures et couvertures de toiture exposées à un incendie extérieur, JO L 307 du 25.11.2005, p. 53.

81. Décision 2006/190/CE de la Commission du 1er mars 2006 modifiant la décision 97/808/CE relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les revêtements de sol, JO L 66 du 8.3.2006, p. 47.

82. Décision 2006/213/CE de la Commission du 6 mars 2006 établissant la classification des caractéristiques de réaction au feu de certains produits de construction pour ce qui concerne les sols en bois et les lambris et revêtements muraux extérieurs en bois massif, JO L 79 du 16.3.2006, p. 27.

83. Décision 2006/600/CE de la Commission du 4 septembre 2006 établissant la classification des caractéristiques de réaction au feu de certains produits de construction pour ce qui concerne les panneaux sandwiches double peau à parements métalliques pour couvertures, JO L 244 du 7.9.2006, p. 24.

84. Décision 2006/673/CE de la Commission du 5 octobre 2006 modifiant la décision 2003/43/CE fixant les classes de performance des réactions au feu pour les plaques de parement en plâtre, JO L 276 du 7.10.2006, p. 77.

85. Décision 2006/751/CE de la Commission du 27 octobre 2006 modifiant la décision 2000/147/CE portant modalités d'application de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne la classification des caractéristiques de réaction au feu des produits de construction, JO L 305 du 4.11.2006, p. 8.

86. Décision 2006/893/CE de la Commission du 5 décembre 2006 relative au retrait de la référence de la norme SN EN 10080:2005 «Aciers pour l'armature du béton ­ Aciers soudables pour béton armé ­ Généralités» conformément à la directive 89/106/CEE du Conseil, JO L 343 du 8.12.2006, p. 102.

87. Décision 2007/348/CE de la Commission du 15 mai 2007 modifiant la décision 2003/43/CE fixant les classes de performance de réaction au feu pour certains produits de construction en ce qui concerne les panneaux à base de bois, JO L 131 du 23.5.2007, p. 21.

88. Décision 2010/81/UE de la Commission du 9 février 2010 établissant les classes de caractéristiques de réaction au feu pour certains produits de construction en ce qui concerne les adhésifs pour carrelages en céramique, JO L 38 du 11.2.2010, p. 9.

7210

89. Décision 2010/82/UE de la Commission du 9 février 2010 établissant les classes de caractéristiques de réaction au feu pour certains produits de construction en ce qui concerne les revêtements muraux décoratifs sous forme de rouleaux et de panneaux, JO L 38 du 11.2.2010, p. 11.

90. Décision 2010/83/UE de la Commission du 9 février 2010 établissant les classes de caractéristiques de réaction au feu pour certains produits de construction en ce qui concerne les mastics de jointoiement séchant à l'air, JO L 38 du 11.2.2010, p. 13.

91. Décision 2010/85/UE de la Commission du 9 février 2010 établissant les classes de caractéristiques de réaction au feu pour certains produits de construction en ce qui concerne les chapes cimentaires, les chapes à base de sulfate de calcium et les chapes de sols en résine synthétique, JO L 38 du 11.2.2010, p. 17.

92. Décision 2010/679/UE de la Commission du 8 novembre 2010 modifiant la décision 95/467/CE portant application de l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil sur les produits de construction, JO L 292 du 10.11.2010, p. 55.

93. Décision 2010/683/UE de la Commission du 9 novembre 2010 modifiant la décision 97/555/CE relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les ciments, chaux de construction et autres liants hydrauliques, JO L 293 du 11.11.2010, p. 60.

94. Décision 2010/737/UE de la Commission du 2 décembre 2010 établissant la classification des caractéristiques de réaction au feu de certains produits de construction en ce qui concerne les tôles en acier revêtues de polyester ou de plastisol, JO L 317 du 3.12.2010, p. 39.

95. Décision 2010/738/UE de la Commission du 2 décembre 2010 établissant les classes de caractéristiques de réaction au feu pour certains produits de construction en ce qui concerne les moulages en staff, JO L 317 du 3.12.2010, p. 42.

96. Décision 2011/14/UE de la Commission du 13 janvier 2011 portant modification de la décision 97/556/CE relative à la procédure d'attestation de conformité de produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les systèmes/kits mixtes pour l'isolation thermique externe avec enduit (ETICS), JO L 10 du 14.1.2011, p. 5.

97. Décision 2011/19/UE de la Commission du 14 janvier 2011 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers, JO L 11 du 15.1.2011, p. 49.

98. Décision 2011/232/UE de la Commission du 11 avril 2011 modifiant la décision 2000/367/CE établissant un système de classification des caractéristiques de résistance au feu des produits de construction, des ouvrages de construction ou de parties de ceux-ci, JO L 97 du 12.4.2011, p. 49.

99. Décision 2011/246/UE de la Commission du 18 avril 2011 modifiant la décision 1999/93/CE relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les portes, fenêtres, volets, stores, portails et quincailleries associées, JO L 103 du 19.4.2011, p. 114.

100. Décision d'exécution 2011/284/UE de la Commission du 12 mai 2011 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les câbles d'alimentation, de commande et de communication, JO L 131 du 18.5.2011, p. 22.

101. Décision d'exécution 2012/201/UE de la Commission du 26 mars 2012 modifiant la décision 98/213/CE relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les kits de cloisons, JO L 109 du 21.4.2012, p. 20.

102. Décision 2012/202/UE de la Commission du 29 mars 2012 modifiant la décision 1999/94/CE relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les produits préfabriqués en béton de granulats courants, en béton de granulats légers ou en béton cellulaire autoclavé aéré, JO L 109 du 21.4.2012, p. 22.

7211