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PUBLICATIONS DES

DÉPARTEMENTS ET D'AUTRES ADMINISTRATIONS DE LA CONFÉDÉRATION Passeports pour l'Italie.

Suivant une communication de la légation d'Italie à Berne l'entrée dans le royaume d'Italie est interdite à tout étranger qui n'est pas muni d'un passeport visé par les autorités diplomatiques ou consulaires italiennes.

Berne, le 12 septembre 1914.

Chancellerie fédérale.

Departement militaire.

Commissariat central des guerres.

Vente de blé et de maïs.

Le commissariat central des guerres met en vente des blés et du maïs, sur la base d'un cahier des charges qui peut être demandé à l'office précité.

Berne, le 9 septembre 1914.

[2.].

Commissariat central des guerres.

Vendita di frumento e granturco.

Il commissariato centrale di guerra vende frumento e granturco alle coudizioni stabilite in un capitolato d'oneri ch esso spedisce a chiunque gliene facci richiesta.

Berna, 9 settembre 1914.

[2.].

Commissariato centrale di guerra.

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Département des finances et des douanes.

Régie des alcools.

  1. v i «s concernant l'importation de spiritueux.

L'administration soussignée autorise les particuliers, jusqu'à nouvelle décision, à importer aussi des spiritueux bon goût rentrant dans la catégorie des alcools proprement dits (trois-six ou alcool).

L'importation s'effectuera en futailles ou vagons-réservoirs.

Indépendamment des droits de conane applicables (Nos a b 126 et 126 du tarif douanier), les quantités imposées seront soumises à l'entrée en Suisse, par 100 kg. poids brut, un paiement des taxes d'entrée (finance de monopole) suivantes: pour les spiritueux de 27 degrés et au-dessous 88 francs, pour les spiritueux titrant plus de 75 degrés 88 centimes par degré pour l'excédent.

Berne, le 8 septembre 1914.

Régie fédérale des. alcools.

Département des postes et des chemins de fer.

Division des chemins de fer.

Liste des chemins de fer suisses.

La liste des chemins de fer suisses (édition du 1er août 1914) vient de paraître. On peut se la procurer pour le prix de fr. 1.50 auprès de l'office soussigné.

Berne, en septembre 1914.

[3...]

Secrétariat du département fédéral des chemins de fer, à Berne.

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Bundesblatt

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Foglio federale

Jahr

1914

Année Anno Band

4

Volume Volume Heft

37

Cahier Numero Geschäftsnummer

---

Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum

16.09.1914

Date Data Seite

111-112

Page Pagina Ref. No

10 080 418

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