# S T #

N °

2 5

5 8 9

FEUILLE FÉDÉRALE

76e année.

Berne, le 18 juin 1924.

Volume II.

Paraît une fois par semaine. Prix:.30 francs par an; io francs pour six mois plus la finance d'abonnement ou de remboursement par la poste.

Insertions: 30 centimes la ligne ou son espace: doivent être adressées franco à l'imprimerie K.-J. Wyss Erben, à Berne.

# S T #

1855

MESSAGE du

Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale concernant

les crédits nécessaires à l'acquisition du matériel de guerre en 1925 et les indemnités à payer par la Confédération aux cantons en 1925 pour l'équipement personnel des recrues.

(Du 10 juin 1924.)

I.

L'année passée, nous avons, pour, la première fois, soumis aux Chambres fédérales les calculs des crédits nécessaires à l'acquisition du matériel de guerre (budget du matériel de guerre) réunis au rapport concernant les indemnités payées aux cantons par la Confédération pour l'équipement personnel des recrues, et cela en raison de l'étroite corrélation de ces deux questions. Ce mode de procéder a fait ses preuves; par conséquent, nous voudrions le maintenir.

II.

Crédits nécessaires à l'acquisition du matériel de guerre en 1925.

Les acquisitions suivantes, que nous avons groupées conformément aux rubriques d'u budget général, sont prévues :

D. Département militaire.

II. Instruction de l'armée.

E. Prestations en vue d'alléger le service militaire.

4. Habillement.

b. Equipement des officiers fr.

Feuille fédérale. 76» année. Vol. II.

255 249 41

590

Ili. Equipement de l'armée.

  1. ACHAT DE MATÉRIEL.
  2. Habillement.
  3. Frais pour l'habillement des recrues · .
  4. Signes distinctifs du grade et insignes .
  5. Habillement des troupes spéciales .
  6. Graisse et matériel de nettoyage · .
  7. Habillement

fr. 4 339 543 » 4 775 » 7 600 » 4 200

fr. 4356118

4. Armes.

  1. Armes à feu.

Fusils, pistolets, revolvers et remise à neuf . fr. 2678524 b. Armes blanches.

Sabres, fourreaux de sabres, couteaux de soldat et remise à neuf d'armes blanches et de couteaux de soldat » 236300 4. Armes fr. 2 914 824 5. Equipement personnel.

Buffleterie, instruments de musique, équipements de cyclistes fr.

555895

7. Matériel de corps et d'école.

  1. Etats-majors.

Pas de crédit

fr.

-- b. Infanterie.

Matériel de cyclistes et de téléphone, voitures sanitaires » 249410 c. Cavalerie.

Matériel d e mitrailleurs . . . . . . .

24512 d. Artillerie.

Modifications, matériel de remplacement, matériel pour la phototélémétrie et la telemetrie acoustique, installation de batteries pour la traction à moteur, fourgons de téléphone . » 1329850 e. Troupes du génie.

Matériel de sapeurs, de pontonniers, de télégraphistes, d'aérostation e t d e mineurs . . . » 1182520 A reporter, fr. 2786292

591

Report f. Trouves d'aviation.

Voitures, matériel technique et améliorations .

g. Troupes de forteresse.

Compléments, renforcements et matériel divers h. Service de santé.

Matériel de protection contre les gaz de combat e t matériel d e corps généra/1 . . . .

i. Service vétérinaire.

Matériel pour vétérinaires, compléments et améliorations k. Troupes des subsistances.

Tentes-magasins l. Service des automobiles.

Nouvelles acquisitions, compléments et améliorations m. Equipements pour chevaux.

Harnachements de selle et de trait n. Matériel pour toutes les troupes.

Matériel de montagne, divers et perfectionnements 7. Matériel de corps et d'école

fr. 2786292 »

916706

»

162 600

»

81920

»

16 000

»

29 600

»

141000

» 1369362

» 1149 550

fr. 6653030

IV. Chevaux.

  1. CHEVAUX DE CAVALERIE.
  2. Dépôt de remonte, a, 8. Dépenses potir vêtements d e service . . . . . . . f r.
  3. Fortifications.
  4. Gothard, 2. e, Habits de travail B. St-Maurice, 2. e, Habits de travail .

fr.

»

129 681

5115 1000

fri6Û5 Exploitations en régie.

II. Régie des ehevaux.

7. Dépenses pour vêtements de service .

. fr.

56674

Les 'demandes die crédit sont motivées dans gn dossier spécial.

593 Récapitulation.

Budget de 1921 IArr8tS riu Rnnseil fédéral du 20. VI. 23]

Budget de 1925

Fr.

Kr.

II. E. 4. b. Equipement des officiers 197 140 (budget habituel) .

3 602 600 III. A. 3. Habillement .

2 865 050 4. Armes 499 490 5. Equipement personnel .

7. Matériel de corps et d'école . 6 352 565 IV. Chevaux.

  1. Chevaux de cavalerie.
  2. Dépôt de remonte, a. 8. Dépenses pour vêtements de 127 724 service V. Fortifications.
  3. G-othard, 2. e. Habits de travail 18050 B. St-Maurice, 2. e. Habits de travail 10 510 Exploitations en régie.

II. Régie «des chevaux, 7. Dépenses pour vêtements de service .

55 902

255 249 4356118 2 914 824 555895 6 653 030

129 681

5115 1000

56674

e

13729031 ) 14927586 III.

Indemnités à payer aux cantons pour l'équipement personnel des recrues.

  1. Equipement des recrues.

Le tarif de l'habillement et de l'équipement des recrues est basé sur. un' devis détaillé, établi lui-même d'après les prix qui font règle à l'heure présente. Il y a lieu de considérer que les fournisseurs ont été invités à faire des offres aussi basses que po'ssible. Les prix des matières premières étant encore soumis à certaines fluctuations, 'le tarif (voir tableau n° I) ne peut, cette année encore, être établi qu'à titre provisoire, afin de laisser au département militaire toute liberté de modifier les prix.

*) Par suite de report sur les crédits pour le chômage et autres réductions, cette somme a pu être réduite, dans le budget ordinaire, à fr. 11176031.

Tableau n° I.

Tarif provisoire de l'équipement personnel des recrues en 1925.

Mitrailleurs.

Conducteurs conducteurs selliers et de bêtes de Mitrailleurs Dragons.

trompettes somme et seldes maréchauxdes liers des comcompagnies ferrants i compagnies Carabiniers pagnies d · mitrailleurs ! attelées j attelées de et selliers et decom-nde de la pagnies d · mitrailleurs mitrailleurs cavalerie et mitrailleurs de montagne j trompettes 1

Fusiliers

Canonniers Conducteurs de l'artillerie de l'artillerie de campagne, de campagne '· de montagne, et des obusiers de l'artillerie de 15 cm.

lourde et des train (sans) comp. d. rens., l'inf) et trom convoyeurs de pettes montés, toutes troupes selliers des et sellier des troupes spéci troupes de aies et des montagne,sans troupes de les mitr. ni mont, et des les subs.

subs.

Guides

Mitrailleurs de cavalerie

Fr.

Fr.

Fr.

Fr.

Fr.

Fr.

Fr.

21.-- 4.85

21.-- 4.85

21.-- 4.85

21.-- 4.85

21.-- 4.85

21.-- 4.85

21.-- 4.85

21.-- 4.85

21.-- 4.85

01 £i J..

73.55

75.--

73.60

73.60

73.60

73.55

73.60

73.60

73.55

73.55

76.30

76.30

76.30

76.30

!

66.85

1.--

1.--

1.--

1.--

Fr.

Fr.

-- 80.70 66.85 -- !

1.--

-- 80.70

80.70

80.70

83.75

83. 75

83.75 · 1.--

1.--

80.70

66.85 83.75

22.30

71.60 3.20

11.30 2.10 1.15

71 60 3 20

11 30

2, 10 1 15

71. 60 3. 20

10. 60 10 30

71.60 3.20

10.60 2.10 1.30

1.-- 22.30

71.60 3.20

10.60 2.10 1.30

4.30 5.25

30 25

30 25

4.30 5.25

4.30 !

5.25 ;

--.70 5.35 1.--

70 35

70 35

--.70 5.35 1.--

2.10

10

2. 10

2. 10

--.70 5. 35 : 1_ 7.10 4 2.60

2l) 284. 25

351.10

2S4. 75


4.85

385.40

67.85

67.85

2.75

2.75

10.60 2.10 1.30

10.60 2.10 1.30

4.20

4.20

4.20

4.30

4.30

4.30

4.30 5.25

4.30 5.25

7.50 --.70 -_. i 1.-- 2.25 2.60

7.50 --.70

--.70 5.35 1.--

2.25 2.60

7.50 --.70 i 1.-- 2,25 2.60

2,10

--.70 5.35 1.-- 4.85 2.60

287.40

287.45

287.45

34IÎ. 85

395.Su

Fr.

Fr.

Fr.

76.30

1.--

Effets

Train de Service Sapeurs, i Canonniers,' Autres Mitrailleurs, | pionniers l'infanterie, des pontonniers selliers des automobiles (troupes des soldats du sapeurs des Soldats Troupes bat. d'inf. : et Ordonnances censprojecteurs du service génie et des de campagne chauffeurs de d'officiers tractions) (troupes des! pionniers 1 et de santé subsistances et ! l'artillerie et et communi- · des troupes ' conducteurs maréchaux- des troupes pionniers cations) de forteresse des troupes ferrants d'aviation : , d'aviation de forteresse,

-!· Casque d'acier i Bonnet d e police 1 4 . . . ' ·fr Casquette 98 avec cocarde * Tunique 14 avec écussons dp col, parements de manche et numéros de pattes d'épaule * Pantalon pour troupes à pied 14 (2 paires) ·f Culotte de course 17 pour cyclistes (2 paires) * Culotte d'équitation 14 (2 paires sans garniture)5 * Capote (sans écussons de col, avec numéros de pattes d'épaule) * Manteau de cavalier (sans écussons de col, avec numéros de pattes d'épaule) ·fr Pèlerine pour cyclistes ·fr Cravate ·fr Bandes molletières ·fr Guêtres de cuir ·fr Jambières pour cyclistes * Havresac 98 Garnitures * Havresac 75/98 '.

Garnitures ·fr Havresac pour troupes de forteresse Sac à pain 17 Toile Sangle et garnitures ·fr S a c à pain (musette) pour la cavalerie . . . .

·fr Sacoche de cadre Gourde 98 Marmite individuelle en aluminium, modèle 14 Marmite individuelle en tùie d'acier, modèle 82 .

Cuiller et fourchette 21 Sachet de propreté personnel 14 »I- Brosse à cirer avec étui ·î- Eperons 3 7 Indemnité pour habillement d e s recrues . . . .

21.-- 4.85

73.55

38.15

Fr.

21.-- 4.85

4.85 9.50

Fr.

21.--« 4.85 j

21.-- 4.85

Fr.

21.-- 4. 85

Fr.

Fr.

21.-- 4.85

21.-- 4. 85

Fr.

Cyclistes

Fr.

21.--

4.85 9.50

73.60 76.30

73.55

74.15

74.15

73.55

73.55

76.30

76.30

76. 30

76. 30

:

74.15 76.30

73.55 76.30

72.35 84.50

40.35 66.85

80.70 66.85

66.85

66.85

83.75

1.-- 6.85

43.95

j

1.--

1.--

71.60 3.20

71.60 3.20

  1. --

1.--

1.--

1.--

6.85

22.30

22.30

20.--

71.60 3.20

71.60 3.20

67.85

67.85

67.85

67.85

67.85

2.75

2.75

2.75

2.75

2.75

11.30 2.10 1.15

11.30 2.10 1.15

11.30 2.10 1.15

4.30 5. 25

4.30 5. 25

10.60 : 11.30 2.10 j 2.10 1.30 ! 1.15

10.60 2.10 1.30

11.30 2.10 1.15

4.30 5. 25

4.30 5.25

4.30 5. 25

4.30 5. 25

--.70 5. 35 1.-- 4. 85 2 i 2.60

--.70 5. 35 1.--

--.70 5.35 1.--

2.10

--.70 5. 35 \f 4.85 2.60

2.10

347. --

395. bü

285.35

11.30 2.10 1.15

53.15 11.30 2.10 1.15

11.30 2.10 1.15

48.40

383.55

4.30 5.25 !

4.30 5.25

4.30 I 5.25 i

--.70 ; --.70 5. 35 5. 35 1.-- 1.--

--.70 5.35

--.70 5.35 1.--

2.10

2.10

2.10

2.10

285.35

:*29. '.C.

347.40

285.35

--.70 j --.70 5. 35 5. 35 1.-- l 1.-- 2. 10 Ì 259.55

·fr EÄ'etä avec "fr. Les chutons ne doive;.t pas v, les proinrer, attendu n'i'ils sont achetés par le service technique mietete (S. T. 31.) et remis directement aux rcenic'- pur l'intendance du materiel de guerre J. 31. Gr.).

1 Guides, dragons et mitrailleurs de cavalerie reçoivent le sachet de propreté U S de lu réserve.

2 Le soldats du train conduisant en guides ne reçoivent pus d'éperons.

" Artillours montés, train, ordonnances et tous les maréchaux-ferrants (excepté- ceux dt; lu cavalerie): 1 pake d'éperons à courroies sous-officiers : 2 pairesd'éperonsî à vis p o l i s f r . · . -15 lapaire)jmoyennantt redlitioa des éperon-; lu^iws {(ravalei'iü l paire d'éperon» à vis 4

1 paire d'éperons à courroies et 1 paire d'éperons à vix.

'- L e pionnier d'aviation et l e s troupes «tes subsistances regoivent, à la place d u le képi S 5 O S d e la réserve. L a sommetotales de fr. 2i5. 3> doitdesu lorsêtreeréduite.. p Ces indemnités doivent être payées il l'intendance du de guerre (J. M (·',) longtemps que les recrues son Labillées sur le- places d'armes pur ses soins.

o

u

r

t d

e

s

. de lavoleurr d u e

4.30 o. 25

d'acier (i'r. 21).

2. 10 404. 55

Tableau n° II.

Equipement personnel des recrues et des sous-officiers nouvellement nommés. 1925.

!

1

i 1 Conducteurs i Mitrailleurs, Dragons, deCanonniers de l'artillerie Service l'artillerie , conducteurs Conducteurs, guides, de campagne, de campagne | de bêtes de Mitrailleurs des de montagne, et ebs obusiers selliers et mitrailleurs de l'art, lourde de 15 cm.

somme et seldes automobiles trompettes de cavalerie, et des comp. train (sans Fusiliers liers des comcompagnies et chauffeurs de rcns..

et des selliers convoyeurs pagnies de de l'inf.), tromattelées et toutes troupes pettes montés de l'artillerie compagnies carabiniers mitrailleurs et selliers des et selliers de et et des comattelées de maréchaux- troupes de des troupes pagnies de mitrailleurs des troupes ferrants de montagne, spéciales mitrailleurs mitrailleurs les mitr.

la cavalerie sans d'aviation ni les subs. subs.etdedes de montagne mont.

i Canonniers Sapeurs, Ì Train de et pionniers mineurs et Autres l'infanterie, des Mitrailleurs, pontonniers 1 troupes du selliers des sapeurs et projecteurs (troupes des génie bat. d'inf. Ordonnances des troupes conspionniers de camp, d'officiers , tructions) (troupes des des troupes de forteresse et cond. de !

communiet et de forteresse bêtes de maréchauxi pionniers t cations) somme des d'aviation ferrants mitr. de fort.

Kfl'ots

Service de santé

Subsistances

Cyclistes

i

  1. Habillement.

1

·f *

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

2

2

2

1

1

1

1

1

1

2

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1

2 1

2

2 1

1

1

1

+

1

1

1

1 1

1 1 1

1

1

1

_

1 1

1

Casque d'acier .

.

.

. . . .

Képi 88/98 avec garniture i . .

Bonnet de police 14 Casquette 98 avec cocarde Tunique 14 avec écussons de col, parements de manche et numéros de pattes d'épaule Pantalon pour troupes à pied 14 Culotte de course 17 pour cyclistes Culotte d'équitation 14 (1 paire avec et 1 paire sans garniture) Capote ayec numéros do pattes d'épaule Manteau de cavalier avec numéros de pattes d'épaule .

Pèlerine pour cyclistes Cravate Bandes molletières, paire Guêtres de cuir paire .

Jambières pour cyclistes

1 1

1

1

1

Pi. d'av.

1

1 1

1 1

1 1

1

1

1 1

1

1

1 1

1

1

2

1 2

1

1

2

2

1 2

1

1

2 2

1 sans garn,

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1

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1

1

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1

1

1

1

1

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1 1 1

1

1

1 1

1

1

B. Equipement.

l2)

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1

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1

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1 1 1

1

1 1 .

:

Havresac 98 .

.

Artillerie Havresac 75/98 Havresac pour troupes de forteresse 17 1 Sac à pain 17 pour troupes à pied Artillerie Sac à pain 17 pour troupes montées Musette pour la cavalerie 14 Sacoche d e cadre . . .

1 Gourde 98 1 Marmite individuelle 14 en aluminium Marmite individuelle 82 en tôle d'acier 1 Cuiller et fourchette

1 1

Brosse à cirer avec étui Eperons à vis Eperons à courroies *)

.

.

.

1

. . . . . .

1 1

1

1

1 --

1 1

1 1

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1 1 1

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L ma-é:h?.t-fer.

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1 1 1

1 1 1

1 1 1

1 1 1

1 1 1

^ _

i

1

') Rsçoivent la capote à titre de prêt.

-) Le- troupes (les brigades d'infanterie 1. 2, 7, >. 10, 11 et 12 reçoivent le havresac 14 17 en toile de bâche.

") Les mitrailleur» de guides, de dragons et de envalerie reçoivent le -achei de propreté 98 de la réserve.

*, Les soldats du traili conduisant eu guides us reçoivent pas d'éperons. Les autre- soldats du train reçoivent deï éperon-; à vii jusqu'à épuisement du stock.

Contenu du sachet de propreté: 1 brosse à habits, 1 brosse à souliers. 50 grammes de savon, 1 étui à aiguilles avec 10m de fil noir et 10 m de fil gris-vert et 3 aiguilles, 4 «roi et 2 petits boutons d'uniforme, 4 teutons (-11 os de 16mmi et 6 boutons de pantalon. 1chiffonu dcoton,n. chiffon:> de flanelle. 2 mètres dficelle.e. Toutes les recrues reçoivent 1 boîte de graisse à souliers el morceauui de cira pour buffleterie. Les recruemunieseä de guêtres de cuir: 1 boite de cirage noir. Les recrues trompettes: l Loire de c r â n à £ . polir. Cegraisseses e c e s e s boutons sonremisài aux recrues avec ie sacket dpropretée« p F J . ' J .

G.(r.

NB. Lu Confédération (S. T. M.} fournit 1« armes et leurs accessoires fen cuir). Le linge personnel est fourni par l'homm à ses frais. Les sangles des havresacs. les garnitures des havresacs et des sacs à pain ainsi que les effets marqué» d'une sont acheté-: par le 5. T. 51.

Tableau n°III.

Equipement des recrues et des sous-officiers nouvellement nommés. 1925.

Mlir. des cp.

att. de mitr., Conducteurs,)

Ca>-ftnnier<i de î'artmerie

Guides,

S2.iSS3i-S5Jlsti:S irr«» ^'^'S5 ."--gSAg -.-. , -- ;,«A 1

'

!

Train, Canonnière Canonnicrs SS*8 Conducteurs de l'artillerie des comp. do cond. de bêtes de l'artillerie maréchauxferranis.

lourde rens. art., i <te somme de campagne trompettes, obus. selliers des (obusîers canonniersdu ' *» ."« etdedes 15 cm.

troupes de de 15 cm tél. d e l art. des troupes de trompettes camp., sans montés et canons de de campagne mont, sans les les mitr. ni l'art.

, 12cm) etdemont.j s TM'^ nt et selliers

Effets

i

i Sapeurs, Service 1 mineurs des et 1 automobiles Ordonnances et chauffeurs d'officiers pontonniers (TrmiTipa d« de l'artillerie 1 ÄÄj 1 1 1

2

_ 1.

l1) 2

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-- l1) Armoriera, montés

i AiDUFitrs n. montés Jimurlmn. montfi 1 1 1 1 1

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Pair, du téléph.

Tamb.ettrompi îromp. Din EcDli's 3

Bar.-Icfr.yeompr.)

_,__.^

-- -- -- .

iraufersii. Bontés --

3

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l ) Sergents-majors ii co.

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Fusil 11 avec bretelles et sachet d'accessoires . . . .

Mousqueton 11 avec bretelles et sachet d'accessoires .

Cartouchière 98, à deux compartiments Sachet pour chargeurs 75 (réserpe) Ceinturon 98 Bretelle auxiliaire 01 Bretelle auxiliaire 11 Sachet d'accessoires pour fusil 89, non garni . . . .

Bandoulière à cartouches 98 Couteau de soldat 08 Sabre 96/02 Ceinturon avec porte-fourreau, ord. 22, et dragonne .

Ceinturon avec bélière et dragonne Revolver avec étui et cartouchière Pistolet avec étui Baïonnette poignard avec porte-fourreau

Baïonnette à pointe et fourreau Baïonnette-scie 14 avec porte-fourreau (modèle lourd) -- -- Baïonnette-scie 96 avec porte-fourreau (modèle léger). .

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-- -- -- Itonp. non Bonlft Baïonnette-scie 81 avec porte-fourreau 1 1 Sabre-scie 15. avec porte-fourreau Sabre de sous-officier 83 avec dragonne pour sous-officiers supérieurs --3 3 3 l ) Sabre d'officier avec ceinturon de campagne, bretelle auxil ) ' liaire et dragonne pour sous-officiers supérieurs -- Sabre-scie i chargeurs de la poste de campagne et -- -- -- Revolver 7..-, mm J ordonnances de la poste de campagne -- -- Sabre-scie (^ Secrétaires de la po.«te de campagne du grade et pistolet / de caporal ou sergent Trompettes Trompettes Porte-cahiers de musique -- Sacoche de fourrier pour troupes montées ou troupes non -- -- -- montée*, à tous les fourriers -> ) Sifflet avec cordon 1

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Mitrailleurs.

«ZSSSi, PlonnlerS pionniers et .pionniers des ua TM" u " projecteurs des troupes de forteresse

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C. Armes et accessoires.

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*) Sergents, caporaux, soldats, armuriers et selliers des ep. initr. et mitr. de mont, et selliers de la cavalerie à ^exception des sersents des cp. att. de mitrailleurs.

Sergents-majors, fourriers et trompettes de la cavalerie: sous-officiers montés, trompettes de l'artillerie et du train: tous les sons-officiers, trompette;, ouvriers de l'artillerie de montagne, ainsi que tous les sous-offîeier< convoyeurs et les maréehaux-ferrants.

) Adjudants sous-officiers, sergents-majors et fourriers. Sergents-majors et fourriers des batteries et groupes de canons de 12 CM et des compaanies de renseisnement artillerie. Sous-officiers supérieurs du service des automobile?.

*) Sergents, caporaux-conducteurs et trompettes des compagnies attelées de mitrailleurs: sergents montés, caporaux-conducteurs, trompettes montés de l:artilleric et da train, sergents et caporaux du train, appointés du service de santé et maréehiiux-feiTants des unités de cavalerie et sous-officiers nmréehaux-ferrants.

s ) Remis à tous leï sous-officiers, exceptés les sous-officiers canomiers. LPS siiuets avec cordon ont achetés wir le S. T. M. et livrés directement aux écoles de souî-officiers par FJ. M. G.

Boites de graisse à fusil: 2 boites avec suchft d'iiccc.-isjireï aux hoasiaes portant fusil et 1 boite aux liommes ne portant pas fiiiil.

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Comparativement à l'année dernière, les prix des draps ont subi une nouvelle augmentation, vu que les prix de la laine brute sont de nouveau passablement montés.

Nous renvoyons au tableau ci-dess&us : Genre de drap

Drap » » » » »

de tunique . . .

» pantalon . . .

» culotte d'équitation » .capote . . .

» manteau-couverture » parement .

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Prix ayant la mobilisation Fr.

Prix de 1924

Prix de 1925

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Fr.

11.10 10.60 13.40 9.30 --.-- 11--

17.85 15.70 16.90 14.80 14.50 14.85

19.55 16.85 18.05 15.50 15.20 15.60

Les recrues des diverses armes seront équipées conformément aux tableaux nos II et III.

fo. Réserye de guerre d'effets d'équipement neuf.

A teneur de l'art. 158 de 1;OM et de l'art. 10, lettre b, de l'ordonnance du 29 juillet 1910 su!r l'équipement des troupes, les cantons doivent tenir constamment en magasin une réserve de guerre pour les besoins de l'équipement d'une classe entière de recrues. Aux termes de l'art. 15 de l'ordonnance susrappelée, la Confédération paie aux cantons, dans une certaine mesure, l'intérêt de la valeur de cette réserve. Ces dispositions ont été modifiées par l'arrêté fédéral du' 5 avril 1919 concernant la mise hors de vigueur provisoire de l'art. 90 et du 2e alinéa de l'art. 158 de l'OM. Actuellement, les cantons ne constituent plus de réserve de guerre, miais livrent au furi et à mesure à 'la réserve générale d'uniformes de la Confédération les habits qu'ils se sont procurés. Ces livraisons leur, sont également payées au' fur et à mesure par la Confédération1. Le service des intérêts prévu à l'art. 15 de l'ordonnance sur l'équipement des troupes est dès lors supprimé.

A la suite également de l'arrêté fédéral susrappelé du 5 avril 1919, les recrues sont habillées par l'intendance du matériel de guerre, qui administre la réserve générale d'uniformes de la Confédération. Aussi l'indemnité prévue au tableau n° I pour frais d'habillement doit-elle être versée à l'intendance du' matériel de guerre, en faveur de son crédit III, B. 6. a, Stocks d'habillement.

594 IV.

Notas avons l'honneur de recommander à votre approbation le projet d'arrêté fédéral ci-jaint concernant l'acquisition: du matériel de guerre et les indemnités à payer par la Confédération aux cantons pour l'équipement personnel des recrues.

Veuillez agréer, monsieur le président et messieurs, l'assurance de notre haute considération.

Berne, le 10 juin 1924.

Au nom du Conseil fédéral suisse: Le président de la Confédération, CHTJAKD.

Le chancelier de la Confédération, STEIGER.

(Projet.)

Arrêté fédéral concernant

les crédits nécessaires à l'acquisition du matériel de guerre en 1925 et les indemnités à payer par la Confédération aux cantons en 1925 pour l'équipement personnel des recrues.

L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE DE LA

C O N F É D É R A T I O N SUISSE, en vertu de l'art. 158 de l'OM; vu le message du Conseil fédéral du 10 juin 1924, arrête :

595

  1. Les crédits énumérés ci-iaprès sont ouverts pour l'acquisition de matériel de guerre en 1925; ces crédits représentent une partie du! budget général de 1925 et devront y être insérés, savoir : II. E. 4. b. Equipement des officiers . . . fr. 255 249 III. A. 3. Habillement . . . . . . » 4 356118 4. Armes » 2 914 824 5. Equipement personnel » 555 895 ' 7. Matériel de corps et d'école .

. . » 6 653 030 IV. Chevaux. 2. Dépôt de remonte, a. 8. Vêtements de service » 129 681 V. Fortifications.

  1. Gothard, 2. e. Habits de travail . . » 5115 B. St-Maurice, 2. e. Habits de travail . . » 1000 Exploitations en régie.

II. Eégie des chevaux, 7. Dépenses pour vêtements de service » 56674 f r. 14 927 586

2. Les indemnités que la Confédération doit payer aux cantons en 1925 sont fixées provisoirement d'après le tableau n° I du; message. Le département militaire est autorisé à modifier le tarif suivant les circonstances. Les effets d'équipement que les cantons doivent se procurer étant livrés à l'intendance du matériel de guerre et payés au' fur et à mesure aux 1cantons par la Confédération, le serjvice des intérêts, selon l'article 15 de l'ordonnance sur l'équipement des troupes, est suspendu en 1925.

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MESSAGE du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale concernant les crédits nécessaires à l'acquisition du matériel de guerre en 1925 et les indemnités à payer par la Confédération aux cantons en 1925 pour l'équipement personnel des recrues. (Du 10 juin...

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Bundesblatt

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Feuille fédérale

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Foglio federale

Jahr

1924

Année Anno Band

2

Volume Volume Heft

25

Cahier Numero Geschäftsnummer

1855

Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum

18.06.1924

Date Data Seite

589-595

Page Pagina Ref. No

10 084 000

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