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Publications des

départements et d'autres administrations die la Confédération.

Recettes de l'administration ries douanes dans les années 1897 et 1898.

Mois.

1898.

1888.

1897.

Fr.

Fr.

Janvier . .

Février . .

Mars . . .

Avril . . .

Mai ...

Juin . . .

Juillet . .

Août . . .

Septembre .

Octobre . .

Novembre .

Décembre .

2,930,083.

3,400,829.

4,091,472.

4,071,580.

3,934,417.

3,741,382.

3,812,281.

3,731,380.

4,343,048.

4,603,105.

4,009,607.

5.228,809.

63 82 79 81 66 11 92 66 09 10 78 98

Total A fin février

47,898,000. 35 6,330,913. 45

2,938,163. 20 3,560,332. 41

Augmentation.

Diminution.

Fr.

Fr.

8,079. 57 159,502. 82 1 |

-- 6,498,495. 61

-- 167,582. 16


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Publication.

Dans sa séance du 15 de ce mois, le Conseil fédéral a délivré à M. Georges Si)ver, directeur de l'agence Cook & fils à Genève, la patente nécessaire pour vendre des billets de passage.

Berne, le 23 février 1898. [3..].

Département politique fédéral.

-A.VISA l'occasion du cinquantenaire du règne de l'empereur d'Autriche, l'association des arts décoratifs de Vienne organise, sous le patronage de l'archiduc Otto, une exposition des beauxarts, qui sera ouverte du milieu d'avril à la fin de juin 1898 au « Künstlerhaus », à Vienne.

Cette exposition poursuit deux buts : d'une part, représenter, au moyen de tableaux, modèles, esquisses, etc., le développement de l'architecture, des arts plastiques et de la peinture en Autriche de 1848 à 1898 ; d'autre part, réunir un choix d'oeuvres remarquables des arts décoratifs provenant d'Autriche et des pays étrangers ; le tout, d'après un programme imprimé mis à la disposition des intéressés.

En portant ce qui précède à la connaissance des artistes domiciliés en Suisse, le département soussigné les avise qu'ils peuvent se procurer le programme de l'exposition à sa chancellerie.

Berne, le 7 mars 1898. [3.]..

Département fédéral de l'Intérieur.

  1. vis.

Malgré les avis publiés à réitérées fois sur l'acquittement d'envois expédiés par la poste, l'administration des douanes est assaillie de réclamations concernant l'acquittement soi-disant erroné de colis postaux, réclamations résultant, clans la près-

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que totalité des cas, de l'insuffisance et de la non-conformité au tarif des déclarations faites par les expéditeurs.

Nous référant aux artigJÊS_JJ et 14 de la loi de 1893 sui' les douanes, ainsi conçus: « Art. 13. Les marchandises dont l'indication ou la dénomination est équivoque sont soumises au droit le plus élevé que comporte leur espèce.

«Art. 14. Si des marchandises de diverses espèces, ayant à payer des droits différents, sont emballées ensemble et que la quantité de chaque marchandise ne soit pas déclarée d'une manière suffisante, le colis sera soumis, pour son poids total, au droit de l'article le plus imposé qu'il contient »,.

nous rappelons de nouveau, comme nous l'avions déjà fait précédemment, que les réclamations contre l'acquittement de colis postaux, à l'importation desquels il n'a pas été présenté de déclaration exacte, et conforme au tarif, ne peuvent, en aucun cas, être prises en considération.

Ceux qui font venir, par la poste, des marchandises de l'étranger feront donc bien, dans leur propre intérêt, de pourvoir à ce que la marchandise soit accompagnée d'une déclaration, exacte et conforme au tarif des douanes, du contenu des colis à importer.

Le moyen le plus simple d'atteindre ce but est de donner à l'expéditeur des directions précises sur la teneur, d'après le tarif des douanes, de la déclaration à fournir ou, mieux encore, de lui prescrire textuellement le libellé de la déclaration.

Berne, le 9 mars 1898. [8.]..

Direction générale des douanes.

-A_"v i s.

On peut dès maintenant se procurer au bureau de la statistique du commerce (ancien hôtel de Zähringen), au prix de 5O centimes l'exemplaire, la récapitulation provisoire du mouvement des marchandises entre la Suisse et l'étranger pendant l'année 1897.

Berne, le 22 février 1898. [3...]

Direction générale des douanes.

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AVIS.

La collection d'hygiène industrielle à l'école polytechnique fédérale, à Zurich, comprend un grand nombre d'appareils et de modèles d'appareils destinés à protéger la vie et la santé des ouvriers, ainsi que des plans de maisons ouvrières et d'installations d'hygiène (hains, toilettes, cabinets) dans les fabriques. L'entrée est gratuite pour tous.

Du lundi au vendredi, le matin de 9 à 11 heures et l'aprèsmidi de 2 à 4 heures; le samedi, le matin de 9 à 11 heures.

La collection est fermée le samedi après-midi, ainsi que les dimanches et les jours de fête.

On est prié de s'annoncer au concierge, M. Wehrli.

Berne, le 26 février 1898. [8..].

Département fédéral de l'Industrie.

^.-VISLe bureau des douanes de Boncourt a été ouvert au commerce des plantes dans le sens de l'article 61 du règlement d'exécution du 10 juillet 1894, concernant l'amélioration de l'agriculture (Bec. off., nouv. série, XIV. 251).

Berne, le 18 février 1898. [3...]

Département fédéral de l'Agriculture.

.AJVISLes propriétaires de chevaux, les fournisseurs, les sociétés et les corporations agricoles qui ont l'intention d'offrir des chevaux à la Confédération pour les écoles et les cours militaires de cette année doivent s'adresser à temps, pour avoir connais-

391 sance des conditions, à l'un des officiers ci-après désignés, savoir : pour la Suisse orientale : à M. Felder, premier-lieutenant vétérinaire à Schötz (Lucerne) ; pour la Suisse centrale: à M. Weber, major, à Thoune (Berne); pour la Suisse occidentale : à M. Rachat, lieutenant-colonel, à Romainmôtier (Vaud).

Thoune, le 24 février 1898. [2..]

Office central pour la fourniture des chevaux militaires.

ATV j s- -w L'annuaire officiel de la Confédération suisse pour l'année 1898 vient de paraître. On peut se le procurer, au prix de fr. 1. 50 l'exemplaire, an bureau soussigné.

NB. -- On n'accepte pas de timbres-poste en paiement.

Sureau des imprimés de la chancellerie fédérale.

j±^rx s concernant

l'expédition de la benzine et de la gazoline avec acquits à caution à un an.

Ensuite d'une décision du Conseil fédéral du 1er de ce mois, la benzine et la gasoline, en quantités de 500 kg. au moins par envoi, peuvent dès maintenant être expédiées avec acquit à caution à un an dans le sens de l'article 57, lettre c, 1, du règlement d'exécution pour la loi sur les douanes, si la demande en est faite par le déclarant.

Berne, le 7 octobre 1897.

Direction générale des douanes.

Reproduit en mars 1898.

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^±^r I S.

Le département soussigné rappelle au public qu'un passeport est obligatoire pour se rendre en Eoumanie et que les voyageurs qui se présentent à la frontière· roumaine sans cette pièce de légitimation ne peuvent pas pénétrer sur le territoire du royaume. Il est indispensable que le passeport soit muni du visa d'un consulat roumain.

A teneur d'une entente intervenue entre la Suisse et la Roumanie, ces visas sont apposés gratuitement.

Berne, le 23 avril 1895.

Département politique fédéral.

Reproduit en mars 1898.

Avertissement.

Ensuite de diverses circonstances parvenues ces derniers temps, à la connaissance du département soussigné, celui-ci ne peut pas assez vivement engager les jeunes filles qui se rendent à l'étranger pour y chercher de l'ouvrage, à ne jamais accepter une place sans s'être auparavant suffisamment renseignées sur la famille dans laquelle elles doivent entrer. Les représentants de la Suisse à l'étranger (légations et consulats), de même que les sociétés suisses de secours, sont tout disposés à prendre les informations nécessaires et à communiquer aux requérantes tous les renseignements qu'ils auront pu recueillir sur les circonstances et les conditions qu'il peut leur importer de connaître.

Berne, le 4 novembre 1895.

Département politique fédéral.

Reproduit en mars 1898.

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Bundesblatt

Dans

Feuille fédérale

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Foglio federale

Jahr

1898

Année Anno Band

1

Volume Volume Heft

11

Cahier Numero Geschäftsnummer

---

Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum

09.03.1898

Date Data Seite

387-392

Page Pagina Ref. No

10 073 152

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