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Publications des

départements et d'autres administrations de la. Confédération.

Publication.

Dans sa séance du 15 de ce mois, le Conseil fédéral a délivré à M. Georges Silver, directeur de l'agence Cook & fils à Genève, la patente nécessaire pour vendre des billets de passage.

Berne, le 23 février 1898. [3...]

Département politique fédéral.

AVIS A l'occasion du cinquantenaire du règne de l'empereur d'Autriche, l'association des arts décoratifs de Vienne organise, sous le patronage de l'archiduc Otto, une exposition des beauxarts, qui sera ouverte du milieu d'avril à la fin de juin 1898 au « Künstlerhaus », à Vienne.

Cette exposition poursuit deux buts : d'une part, représenter, au moyen de tableaux, modèles, esquisses, etc., le développement de l'architecture, des arts plastiques et de la peinture en Autriche de 1848 à 1898 ; d'autre part, réunir un choix d'oeuvres remarquables des arts décoratifs provenant d'Autriche et des pays étrangers ; le tout, d'après un programme imprimé mis à la disposition des intéressés.

En portant ce qui précède à la connaissance des artistes domiciliés en Suisse, le département soussigné les avise qu'ils peuvent se procurer le programme de l'exposition à sa chancellerie.

Berne, le 7 mars 1898. [3..].

Département fédéral de l'Intérieur.

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  1. vis.

Malgré les avis publiés à réitérées fois sur l'acquittement d'envois expédiés par la poste, l'administration des douanes est assaillie de réclamations concernant l'acquittement soi-disant erroné de colis postaux, réclamations résultant, dans la presque totalité des cas, de l'insuffisance et de la non-conformité au tarif des déclarations faites par les. expéditeurs.

Nous référant aux articles 13 et 14 de la loi de 1893 sur les douanes, ainsi conçus : « Art. 13. Les marchandises dont l'indication ou la dénomination est équivoque 'sont soumises au droit le plus élevé que comporte leur espèce.

« Art. 14. Si des marchandises de diverses espèces, ayant à payer des droits différents, sont emballées ensemble et que la quantité de chaque marchandise ne soit pas déclarée d'une manière suffisante, le colis sera soumis, pour son poids total, an droit de l'article le plus imposé qu'il contient », nous rappelons de nouveau, comme nous l'avions déjà fait précédemment, que les réclamations contre l'acquittement de colis postaux, à l'importation desquels il n'a pas été présenté de déclaration exacte et conforme au tarif, ne peuvent, en aucun cas, être prises en considération.

Ceux qui font venir, par la poste, des marchandises de l'étranger feront donc bien, dans leur propre intérêt, de pourvoir à ce que la marchandise soit accompagnée d'une déclaration, exacte et conforme au tarif des douanes, du contenu des colis à importer.

Le moyen le plus simple d'atteindre ce but est de donner à l'expéditeur des directions précises sur la teneur, d'après le tarif des douanes, de la déclaration à fournir ou, mieux encore, de lui prescrire textuellement le libellé de la déclaration.

Berne, le 9 mars 1898.

[3..].

Direction générale des douanes.

Feuille fédérale suisse. Année L. Vol. I.

36

.494

Examens fédéraux de maturité pour

les candidats vétérinaires.

Les examens fédéraux de maturité pour les candidats vétérinaires .auront lieu, pendant l'année 1898, aux époques désignées ciaprès, savoir : I. à l'école vétérinaire de Zurich: A. les 18 et 19 avril; B. les 17 et 18 octobre; II. à l'école vétérinaire de Berne: A. les 15 et 16 avril; B. les 21 et 22 octobre.

Les candidats peuvent choisir, à leur gré, le lieu d'examen.

Les demandes d'inscription pour les examens du printemps doivent être adressées, au plus tard d'ici au l or avril, et, pour ceux d'automne, an plus tard d'ici au 1er octobre, à la direction des établissements précités. Le soussigné enverra, sur demande, les formulaires d'inscription.

Kttsnacht-Zurich, le 1er janvier 1898.

Le président de Ja commission fédérale de maturité: Geister.

AVIS.

La collection d'hygiène industrielle à l'école polytechnique fédérale, à Zurich, comprend un grand nombre d'appareils et, de modèles d'appareils destinés à protéger la vie et la santo des ouvriers, ainsi que des plans de maisons ouvrières et d'installations d'hygiène (bains, toilettes, cabinets) dans les fabriques. L'entrée est gratuite pour tous.

Du lundi au vendredi, le matin de 9 à 11 heures et l'aprèsmidi de 2 à 4 heures; le samedi, le matin do 9 à 11 heures.

495 La collection est fermée le samedi après-midi, ainsi que les dimanches et les jours de fête.

On est prié de s'annoncer au concierge, M. Wehrli.

Berne, le 26 février 1898. [3...]

Département fédéral de l'Industrie.

Nombre des émigrants de la Suisse pour les pays d'outre-mer.

Mois.

1898.

Accroissement

1897.

OD

Janvier .

Février .

122 129

137 219

Accroissement.

-- 15 -- 90

Janvier jusqu'à fin février Berne, le 11 mars 1898.

251

356

--

(F. féd. 1898, 1. 313.)

105

--

Bureau fédéral d'émigration,

w- -Ä.VXS- -w L'aimuaire officiel de la Confédération suisse pour l'auuéc 18'JS vient de paraître. On peut ae le procurer, au prix de fr. 1. 50 l'exemplaire, au bureau soussigné.

NE. -- Ou n'accepte pas de timbres-poste en paiement.

Sureau des imprimés de la chancellerie fédérale.

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In

Bundesblatt

Dans

Feuille fédérale

In

Foglio federale

Jahr

1898

Année Anno Band

1

Volume Volume Heft

12

Cahier Numero Geschäftsnummer

---

Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum

16.03.1898

Date Data Seite

492-495

Page Pagina Ref. No

10 073 158

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