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Arrêté fédéral sur le réseau des routes nationales (Arrêté sur le réseau) Modification du 20 septembre 2023 L'Assemblée fédérale de la Confédération suisse, vu le message du Conseil fédéral du 22 février 20231, arrête: I L'annexe de l'arrêté du 10 décembre 2012 sur le réseau2 est modifiée comme suit: Sous l'entrée N1, le tronçon «Zürich (Hardturmsportplatz) ­ Platzspitz» est remplacé par «Zürich (Hardturmsportplatz) ­ Zürich (Pfingstweidstrasse)».

Sous l'entrée N3, le tronçon «Zürich (Platzspitz) ­ Zürich (Wiedikon)» est supprimé.

II Le présent arrêté n'est pas sujet au référendum.

Conseil national, 30 mai 2023

Conseil des États, 20 septembre 2023

Le président: Martin Candinas Le secrétaire: Pierre-Hervé Freléchoz

La présidente: Brigitte Häberli-Koller La secrétaire: Martina Buol

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Arrêté sur le réseau

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