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Contrat d'affiliation du 17 septembre 2012 à la Caisse de prévoyance METAS1 Modification du 5 mai, 15 mai et 17 novembre 2023 Approuvé par le Conseil fédéral le 29 novembre 2023

Entrée en vigueur avec effet rétroactif: 1er janvier 2024

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FF 2012 8771; 2018 7689; 2019 8097.

Le contrat d'affiliation est publié dans la Feuille fédérale uniquement sous la forme d'un renvoi. Le texte est disponible à l'adresse: https://fedlex.data.admin.ch/eli/fga/2024/249 > Informations générales > Étendue de la publication > Publication sous la forme d'un renvoi.

Le règlement de prévoyance qui en fait partie est publié sous la forme d'un renvoi dans le RO (RO 2023 785) et dans le RS 172.220.143.9.

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Contrat d'affiliation à la Caisse de prévoyance METAS

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