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Schweizerisches Bundesblatt.

·30. Jahrgang. III.

Nr. 45.

5. Oktober 1878.

J a h r e s a b o n n e m e n t (portofrei in der ganzen Schweiz): 4 Franken.

E i n r ü k u n g s g e b ü h r per Zeile 15 Rp. -- Inserate sind franko an die Expedition einzusenden.

Druk und Expedition der Stämpflischen Buchdrukerei in Bern.

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Convention entre

la Suisse et la France sur la propriété littéraire, artistique et industrielle, du 30 juin 1864. .

Dépôt de marques de fabrique et de commerce.

Les marques de fabrique suivantes ont été déposées au Département fédéral de l'Intérieur, depuis le 1er janvier 1878 : M. A.-W. Faber, à Paris: Marque de fabrique pour articles de bureau.

MM. Blanchet frères et Kléber, à Rives (Isère) : Marque de fabrique pour papiers (N° 322)..

MM. Solvay & Cie, à Varangéville-Dombasle (Meurthe-et-Moselle), fabricants de soude : Marque de fabrique pour les divers genres de produits fabriqués par les déposants.

M. Pernod fils, à Pontarlier : Etiquette pour des bouteilles d'absinthe.

MM. Cottau & O, à Paris : Marque de fabrique pour articles de parfumerie.

Bundesblatt. 30. Jahrg. Bd. III.

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M. J.-B. Camoni, fabricant de cartes, Marseille : Quatre marques différentes pour quatre espèces spécialesdé cartes à jouer.

Société anonyme des allumettes Caussemille Jeune & C ie , et Roche & O, de Marseille. (M. Paul Delahaute, administrateur délégué, à Paris) : Marque de fabrique pour boîtes d'allumettes.

M. Georges Washington Davis, Paris : Marque, de fabrique destinée à figurer sur l'emballage d'un produit- insecticide fertilisant.

MM. Blanchet frères & Kléber, à Rives (Isère) : Marque de fabrique pour papiers (N° 334).

MM. Rogier & Mothes, à Paris : Marque de fabrique pour appareils de salubrité.

MM. Mothes, Lancouroux & Cie, à Paris : Quatre étiquettes constituant là marque' de fabrique d'un ' produit pharmaceutique appelé ,,capsules 'Mothes."'

(Renouvellement du dépôt du 26 juillet 1865.) · M. Charles Bertran, à Paris : Marque de fabrique pour les ,,poupées ondines.tt B e r n e , le l'er octobre 1878.

Le Département fédéral de l'Intérieur.

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Convention entre la Suisse et la France sur la propriété littéraire, artistique et industrielle, du 30 juin 1864.

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Jahr

1878

Année Anno Band

3

Volume Volume Heft

45

Cahier Numero Geschäftsnummer

---

Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum

05.10.1878

Date Data Seite

747-748

Page Pagina Ref. No

10 010 105

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