Décision de portée générale concernant l'autorisation d'un produit phytosanitaire dans des cas particuliers du 31 mars 2014
L'Office fédéral de l'agriculture, vu l'art. 40 de l'ordonnance du 12 mai 2010 sur les produits phytosanitaires1, décide: Le produit phytosanitaire Karate with Zeon Technology (W 6098, 9,43 % Lambda-Cyhalothrin) est autorisé temporairement jusqu'au 31 octobre 2014 pour une utilisation limitée, liée aux conditions suivantes: Applications autorisées: Domaine d'application
Organisme nuisible
Cultures des baies Drosophila suzukii Fraise
Framboise
Drosophila suzukii
Mûre
Drosophila suzukii
Espèces de Ribes
Drosophila suzukii
Myrtillier
Drosophila suzukii
Grand sureau
Drosophila suzukii
1
Mode d'application
Charges
Concentration: 0,02 % 1, 2, 3, 4, 5, 10 Dosage: 0,2 l/ha Délai d'attente: 7 jours Application: stade 8589 (BBCH) 1, 2, 4, 5, 6, 11 Concentration: 0,02 % Dosage: 0,2 l/ha Délai d'attente: 7 jours Application: stade 8589 (BBCH) 1, 2, 4, 5, 7, 11 Concentration: 0,02 % Dosage: 0,2 l/ha Délai d'attente: 7 jours Application: stade 8589 (BBCH) Concentration: 0,02 % 1, 2, 4, 5, 8, 11 Dosage: 0,2 l/ha Délai d'attente: 7 jours Application: stade 8589 (BBCH) 1, 2, 4, 5, 8, 11 Concentration: 0,02 % Dosage: 0,2 l/ha Délai d'attente: 7 jours Application: stade 8589 (BBCH) 1, 2, 4, 9, 11 Concentration: 0,02 % Délai d'attente: 7 jours Application: stade 8589 (BBCH)
RS 916.161
3068
2014-0861
Domaine d'application
Organisme nuisible
Mode d'application
Charges
Minikiwi
Drosophila suzukii
Concentration: 0,02 % 1, 2, 4, 9, 11 Délai d'attente: 7 jours Application: stade 8589 (BBCH)
Charges pour l'utilisation 1 Ne traiter qu'en présence constatée de Drosophila suzukii dans la parcelle ou à proximité.
2 Le produit n'a pas été testé dans les conditions pratiques suisses; l'efficacité ne peut donc pas être garantie.
3 Le dosage indiqué se réfère au stade «pleine floraison» et «début de la coloration rouge des fruits», 4 plants par m²; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha.
4 2 traitements par parcelle et par année au maximum.
5 SPe 8 Dangereux pour les abeilles: Pulvérisation uniquement en dehors de la période de vol des abeilles (le soir) sur les plantes en fleur ou exsudant du miellat (p.ex. cultures, enherbement, adventices, cultures environnantes, haies) ou dans des serres fermées, pour autant que des pollinisateurs ne soient pas présents.
6 Pour les framboises d'été, le dosage indiqué se réfère au stade «début de la floraison jusqu'à 50 % de fleurs ouvertes»; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha. Pour les framboises d'automne, le dosage indiqué se réfère aux haies d'une hauteur comprise entre 150 et 170 cm; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha.
7 Pour les mûres, le dosage indiqué se réfère au stade «début de la floraison jusqu'à 50 % de fleurs ouvertes»; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha.
8 Le dosage indiqué se réfère au stade «mise à fruits (50 à 90 % des inflorescences ont des fruits visibles)»; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha.
9 SPe 8 Dangereux pour les abeilles: Pulvérisation uniquement en dehors de la période de vol des abeilles (le soir) sur les plantes en fleur ou exsudant du miellat (p.ex. cultures, enherbement, adventices, cultures environnantes, haies).
10 SPe 3: Pour protéger les organismes aquatiques des conséquences liées à la dérive, respecter une zone tampon non traitée de 20 m par rapport aux eaux de surface. Cette distance peut être réduite en recourant à des mesures techniques de réduction de dérive conformément aux instructions de l'OFAG.
11 SPe 3: Pour protéger les organismes aquatiques des conséquences liées à la dérive, respecter une zone tampon non traitée de 50 m par rapport aux eaux de surface. Cette distance peut être réduite en recourant à des mesures techniques de réduction de dérive conformément aux instructions de l'OFAG.
Le produit phytosanitaire Ravane 50 (W 6382, 4,81 % Lambda-Cyhalothrin) est autorisé temporairement jusqu'au 31 octobre 2014 pour une utilisation limitée, liée aux conditions suivantes: Applications autorisées: Domaine d'application
Organisme nuisible
Cultures des baies Drosophila suzukii Fraise
Framboise
Drosophila suzukii
Mode d'application
Charges
Concentration: 0,04 % 1, 2, 3, 4, 5, 10 Dosage: 0,4 l/ha Délai d'attente: 7 jours Application: stade 8589 (BBCH) 1, 2, 4, 5, 6, 11 Concentration: 0,04 % Dosage: 0,4 l/ha Délai d'attente: 7 jours Application: stade 8589 (BBCH)
3069
Domaine d'application
Organisme nuisible
Mode d'application
Charges
Mûre
Drosophila suzukii
Espèces de Ribes
Drosophila suzukii
Myrtillier
Drosophila suzukii
Grand sureau
Drosophila suzukii
Minikiwi
Drosophila suzukii
Concentration: 0,04 % 1, 2, 4, 5, 7, 11 Dosage: 0,4 l/ha Délai d'attente: 7 jours Application: stade 8589 (BBCH) 1, 2, 4, 5, 8, 11 Concentration: 0,04 % Dosage: 0,4 l/ha Délai d'attente: 7 jours Application: stade 8589 (BBCH) 1, 2, 4, 5, 8, 11 Concentration: 0,04 % Dosage: 0,4 l/ha Délai d'attente: 7 jours Application: stade 8589 (BBCH) Concentration: 0,04 % 1, 2, 4, 9, 11 Délai d'attente: 7 jours Application: stade 8589 (BBCH) Concentration: 0,04 % 1, 2, 4, 9, 11 Délai d'attente: 7 jours Application: stade 8589 (BBCH)
Charges pour l'utilisation 1 Ne traiter qu'en présence constatée de Drosophila suzukii dans la parcelle ou à proximité.
2 Le produit n'a pas été testé dans les conditions pratiques suisses; l'efficacité ne peut donc pas être garantie.
3 Le dosage indiqué se réfère au stade «pleine floraison» et «début de la coloration rouge des fruits», 4 plants par m2; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha.
4 2 traitements par parcelle et par année au maximum.
5 SPe 8 Dangereux pour les abeilles: Pulvérisation uniquement en dehors de la période de vol des abeilles (le soir) sur les plantes en fleur ou exsudant du miellat (p.ex. cultures, enherbement, adventices, cultures environnantes, haies) ou dans des serres fermées, pour autant que des pollinisateurs ne soient pas présents.
6 Pour les framboises d'été, le dosage indiqué se réfère au stade «début de la floraison jusqu'à 50 % de fleurs ouvertes»; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha. Pour les framboises d'automne, le dosage indiqué se réfère aux haies d'une hauteur comprise entre 150 et 170 cm; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha.
7 Pour les mûres, le dosage indiqué se réfère au stade «début de la floraison jusqu'à 50 % de fleurs ouvertes»; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha.
8 Le dosage indiqué se réfère au stade «mise à fruits (50 à 90 % des inflorescences ont des fruits visibles)»; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha.
9 SPe 8 Dangereux pour les abeilles: Pulvérisation uniquement en dehors de la période de vol des abeilles (le soir) sur les plantes en fleur ou exsudant du miellat (p.ex. cultures, enherbement, adventices, cultures environnantes, haies).
10 SPe 3: Pour protéger les organismes aquatiques des conséquences liées à la dérive, respecter une zone tampon non traitée de 20 m par rapport aux eaux de surface. Cette distance peut être réduite en recourant à des mesures techniques de réduction de dérive conformément aux instructions de l'OFAG.
11 SPe 3: Pour protéger les organismes aquatiques des conséquences liées à la dérive, respecter une zone tampon non traitée de 50 m par rapport aux eaux de surface. Cette distance peut être réduite en recourant à des mesures techniques de réduction de dérive conformément aux instructions de l'OFAG.
3070
Le produit phytosanitaire Kendo (W 6098-1, 9,43 % Lambda-Cyhalothrin) est autorisé temporairement jusqu'au 31 octobre 2014 pour une utilisation limitée, liée aux conditions suivantes: Applications autorisées: Domaine d'application
Organisme nuisible
Cultures des baies Fraise Drosophila suzukii
Framboise
Drosophila suzukii
Mûre
Drosophila suzukii
Espèces de Ribes
Drosophila suzukii
Myrtillier
Drosophila suzukii
Grand sureau
Drosophila suzukii
Minikiwi
Drosophila suzukii
Mode d'application
Charges
1, 2, 3, 4, 5, 10 Concentration: 0,02 % Dosage: 0,2 l/ha Délai d'attente: 7 jours Application: stade 8589 (BBCH) Concentration: 0,02 % 1, 2, 4, 5, 6, 11 Dosage: 0,2 l/ha Délai d'attente: 7 jours Application: stade 8589 (BBCH) 1, 2, 4, 5, 7, 11 Concentration: 0,02 % Dosage: 0,2 l/ha Délai d'attente: 7 jours Application: stade 8589 (BBCH) 1, 2, 4, 5, 8, 11 Concentration: 0,02 % Dosage: 0,2 l/ha Délai d'attente: 7 jours Application: stade 8589 (BBCH) Concentration: 0,02 % 1, 2, 4, 5, 8, 11 Dosage: 0,2 l/ha Délai d'attente: 7 jours Application: stade 8589 (BBCH) Concentration: 0,02 % 1, 2, 4, 9, 11 Délai d'attente: 7 jours Application: stade 8589 (BBCH) Concentration: 0,02 % 1, 2, 4, 9, 11 Délai d'attente: 7 jours Application: stade 8589 (BBCH)
Charges pour l'utilisation 1 Ne traiter qu'en présence constatée de Drosophila suzukii dans la parcelle ou à proximité.
2 Le produit n'a pas été testé dans les conditions pratiques suisses; l'efficacité ne peut donc pas être garantie.
3 Le dosage indiqué se réfère au stade «pleine floraison» et «début de la coloration rouge des fruits», 4 plants par m2; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha.
4 2 traitements par parcelle et par année au maximum.
5 SPe 8 Dangereux pour les abeilles: Pulvérisation uniquement en dehors de la période de vol des abeilles (le soir) sur les plantes en fleur ou exsudant du miellat (p.ex. cultures, enherbement, adventices, cultures environnantes, haies) ou dans des serres fermées, pour autant que des pollinisateurs ne soient pas présents.
6 Pour les framboises d'été, le dosage indiqué se réfère au stade «début de la floraison jusqu'à 50 % de fleurs ouvertes»; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha. Pour les framboises d'automne, le dosage indiqué se réfère aux haies d'une hauteur comprise entre 150 et 170 cm; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha.
7 Pour les mûres, le dosage indiqué se réfère au stade «début de la floraison jusqu'à 50 % de fleurs ouvertes»; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha.
8 Le dosage indiqué se réfère au stade «mise à fruits (50 à 90 % des inflorescences ont des fruits visibles)»; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha.
3071
9
SPe 8 Dangereux pour les abeilles: Pulvérisation uniquement en dehors de la période de vol des abeilles (le soir) sur les plantes en fleur ou exsudant du miellat (p.ex. cultures, enherbement, adventices, cultures environnantes, haies).
10 SPe 3: Pour protéger les organismes aquatiques des conséquences liées à la dérive, respecter une zone tampon non traitée de 20 m par rapport aux eaux de surface. Cette distance peut être réduite en recourant à des mesures techniques de réduction de dérive conformément aux instructions de l'OFAG.
11 SPe 3: Pour protéger les organismes aquatiques des conséquences liées à la dérive, respecter une zone tampon non traitée de 50 m par rapport aux eaux de surface. Cette distance peut être réduite en recourant à des mesures techniques de réduction de dérive conformément aux instructions de l'OFAG.
Le produit phytosanitaire Alanto (W 5933, 40,4 % Thiacloprid) est autorisé temporairement jusqu'au 31 octobre 2014 pour une utilisation limitée, liée aux conditions suivantes: Applications autorisées: Domaine d'application
Organisme nuisible
Cultures des baies Drosophila suzukii Fraise
Framboise
Drosophila suzukii
Mûre
Drosophila suzukii
Espèces de Ribes
Drosophila suzukii
Myrtillier
Drosophila suzukii
Grand sureau
Drosophila suzukii
Minikiwi
Drosophila suzukii
Arboriculture Fruits à noyaux
Drosophila suzukii
3072
Mode d'application
Charges
Concentration: 0,02 % 1, 2, 3, 4, 9 Dosage: 0,2 l/ha Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8589 (BBCH) 1, 2, 4, 5, 10 Concentration: 0,02 % Dosage: 0,2 l/ha Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8589 (BBCH) 1, 2, 4, 6, 10 Concentration: 0,02 % Dosage: 0,2 l/ha Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8589 (BBCH) Concentration: 0,02 % 1, 2, 4, 7, 10 Dosage: 0,2 l/ha Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8589 (BBCH) 1, 2, 4, 7, 10 Concentration: 0,02 % Dosage: 0,2 l/ha Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8589 (BBCH) 1, 2, 4, 10 Concentration: 0,02 % Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8589 (BBCH) 1, 2, 4, 10 Concentration: 0,02 % Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8589 (BBCH) Concentration: 0,025 % 1, 2, 4, 8, 11 Dosage: 0,4 l/ha Délai d'attente: 14 jours Application: stade 8387 (BBCH)
Charges pour l'utilisation 1 Ne traiter qu'en présence constatée de Drosophila suzukii dans la parcelle ou à proximité.
2 Le produit n'a pas été testé dans les conditions pratiques suisses; l'efficacité ne peut donc pas être garantie.
3 Le dosage indiqué se réfère au stade «pleine floraison» et «début de la coloration rouge des fruits», 4 plants par m²; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha.
4 2 traitements au maximum par parcelle et par année avec des produits du même groupe de matières actives.
5 Pour les framboises d'été, le dosage indiqué se réfère au stade «début de la floraison jusqu'à 50 % de fleurs ouvertes»; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha. Pour les framboises d'automne, le dosage indiqué se réfère aux haies d'une hauteur comprise entre 150 et 170 cm; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha.
6 Pour les mûres, le dosage indiqué se réfère au stade «début de la floraison jusqu'à 50 % de fleurs ouvertes»; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha.
7 Le dosage indiqué se réfère au stade «mise à fruits (50 à 90 % des inflorescences ont des fruits visibles)»; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha.
8 Le dosage indiqué s'applique à un volume de haie foliaire de 10 000 m3 par ha.
9 SPe 3: Pour protéger les organismes aquatiques des conséquences liées à la dérive ou à une éventuelle érosion respecter une zone non traitée, enherbée sur toute la surface, de 6 m par rapport aux eaux de surface.
10 SPe 3: Pour protéger les organismes aquatiques des conséquences liées à la dérive, respecter une zone tampon non traitée de 20 m par rapport aux eaux de surface. Pour protéger des conséquences liées au ruissellement, respecter une zone tampon enherbée sur toute la surface de 6 m par rapport aux eaux de surface. La réduction de la zone liée à la dérive et les dérogations sont fixées dans les instructions de l'OFAG.
11 SPe 3: Pour protéger les organismes aquatiques des conséquences liées à la dérive, respecter une zone tampon non traitée de 50 m par rapport aux eaux de surface. Pour protéger des conséquences liées au ruissellement, respecter une zone tampon enherbée sur toute la surface de 6 m par rapport aux eaux de surface. La réduction de la zone liée à la dérive et les dérogations sont fixées dans les instructions de l'OFAG.
Le produit phytosanitaire Audienz (W 6020, 480g/l spinosad) est autorisé temporairement jusqu'au 31 octobre 2014 pour une utilisation limitée, liée aux conditions suivantes: Applications autorisées: Domaine d'application
Organisme nuisible
Cultures des baies Fraise Drosophila suzukii
Framboise
Drosophila suzukii
Mûre
Drosophila suzukii
Mode d'application
Charges
1, 2, 3, 5, 17 Concentration: 0,02 % Dosage: 0,2 l/ha Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8589 (BBCH) 1, 2, 4, 5, 6, 7 Concentration: 0,02 % Dosage: 0,2 l/ha Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8589 (BBCH) Concentration: 0,02 % 1, 2, 4, 5, 6, 8 Dosage: 0,2 l/ha Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8589 (BBCH)
3073
Domaine d'application
Organisme nuisible
Mode d'application
Charges
Espèces de Ribes
Drosophila suzukii
Myrtillier
Drosophila suzukii
Grand sureau
Drosophila suzukii
Minikiwi
Drosophila suzukii
Concentration: 0,02 % 1, 2, 4, 5, 6, 9 Dosage: 0,2 l/ha Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8589 (BBCH) 1, 2, 4, 5, 6, 9 Concentration: 0,02 % Dosage: 0,2 l/ha Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8589 (BBCH) 1, 2, 4, 6, 10, Concentration: 0,02 % 12 Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8589 (BBCH) 1, 2, 4, 6, 10, Concentration: 0,02 % 12 Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8589 (BBCH)
Arboriculture Fruits à noyaux
Drosophila suzukii
Concentration: 0,02 % 1, 2, 4, 6, 10, Dosage: 0.32 l/ha 11, 12 Délai d'attente: 7 jours Application: stade 8387 (BBCH)
Viticulture Vigne
Drosophila suzukii
2, 6, 10, 13, 14, Concentration: 0,015 % 15, 16 Dosage: 0.18 l/ha Délai d'attente: 7 jours Application: stade 8389 (BBCH)
Charges pour l'utilisation 1 Ne traiter qu'en présence constatée de Drosophila suzukii dans la parcelle ou à proximité.
2 Le produit n'a pas été testé dans les conditions pratiques suisses; l'efficacité ne peut donc pas être garantie 3 Le dosage indiqué se réfère au stade «pleine floraison» et «début de la coloration rouge des fruits», 4 plants par m2; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha.
4 2 traitements par parcelle et par année au maximum.
5 SPe 8 Dangereux pour les abeilles: Pulvérisation uniquement en dehors de la période de vol des abeilles (le soir) sur les plantes en fleur ou exsudant du miellat (p.ex. cultures, enherbement, adventices, cultures environnantes, haies) ou dans des serres fermées, pour autant que des pollinisateurs ne soient pas présents.
6 Le producteur doit s'assurer que la concentration limite en résidus ne soit pas dépassée au moment de la commercialisation.
7 Pour les framboises d'été, le dosage indiqué se réfère au stade «début de la floraison jusqu'à 50 % de fleurs ouvertes»; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha. Pour les framboises d'automne, le dosage indiqué se réfère aux haies d'une hauteur comprise entre 150 et 170 cm; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha.
8 Pour les mûres, le dosage indiqué se réfère au stade «début de la floraison jusqu'à 50 % de fleurs ouvertes»; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha.
9 Le dosage indiqué se réfère au stade «mise à fruits (50 à 90 % des inflorescences ont des fruits visibles)»; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha.
10 SPe 8 Dangereux pour les abeilles: Pulvérisation uniquement en dehors de la période de vol des abeilles (le soir) sur les plantes en fleur ou exsudant du miellat (p.ex. cultures, enherbement, adventices, cultures environnantes, haies).
11 Le dosage indiqué s'applique à un volume de haie foliaire de 10 000 m3 par ha.
12 SPe 3: Pour protéger les organismes aquatiques respecter une zone non traitée de 20 m par rapport aux eaux de surface. Cette distance peut être réduite en recourant à des mesures techniques de réduction de dérive conformément aux instructions de l'OFAG.
13 Ne traiter qu'en cas de présence constatée de larves dans les grains après le stade BBCH 83.
14 4 traitements par parcelle et par année au maximum.
3074
15 Le dosage mentionné s' applique à la zone des grappes et se réfère à une quantité de bouillie de référence de 1200 l/ha.
16 Spa 1 Pour éviter le développement de résistances alterner les traitements avec des produits d'autres groupes de matières actives.
17 1 traitement par parcelle et par année au maximum.
Le produit phytosanitaire Parexan N (W 5959, 49.4 g/l pyréthrines, 198 g/l huile de sésame raffinée) est autorisé temporairement jusqu'au 31 octobre 2014 pour une utilisation limitée, liée aux conditions suivantes: Applications autorisées: Domaine d'application
Organisme nuisible
Cultures des baies Drosophila suzukii Fraise
Mode d'application
Charges
Concentration: 0,15 % 1, 2, 3, 4, 5 Dosage: 1.5 l/ha Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8589 (BBCH) 1, 2, 4, 5, 6 Concentration: 0,15 % Dosage: 1.5 l/ha Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8589 (BBCH) 1, 2, 4, 5, 7 Concentration: 0,15 % Dosage: 1.5 l/ha Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8589 (BBCH) Concentration: 0,15 % 1, 2, 4, 5, 8 Dosage: 1.5 l/ha Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8589 (BBCH) 1, 2, 4, 5, 8 Concentration: 0,15 % Dosage: 1.5 l/ha Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8589 (BBCH) 1, 2, 4, 9 Concentration: 0,15 % Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8589 (BBCH) 1, 2, 4, 9 Concentration: 0,15 % Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8589 (BBCH)
Framboise
Drosophila suzukii
Mûre
Drosophila suzukii
Espèces de Ribes
Drosophila suzukii
Myrtillier
Drosophila suzukii
Grand sureau
Drosophila suzukii
Minikiwi
Drosophila suzukii
Arboriculture Fruits à noyaux
Drosophila suzukii
Concentration: 0,1 % 1, 2, 4, 9, 10 Dosage: 1.6 l/ha Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8387 (BBCH)
Viticulture Vigne
Drosophila suzukii
2, 9, 11, 12, 13, Concentration: 0,1 % 14 Dosage: 1.6 l/ha Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8389 (BBCH)
3075
Charges pour l'utilisation 1 Ne traiter qu'en présence constatée de Drosophila suzukii dans la parcelle ou à proximité.
2 Le produit n'a pas été testé dans les conditions pratiques suisses; l'efficacité ne peut donc pas être garantie .
3 Le dosage indiqué se réfère au stade «pleine floraison» et «début de la coloration rouge des fruits», 4 plants par m2; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha.
4 3 traitements par parcelle et par année au maximum.
5 SPe 8 Dangereux pour les abeilles: Pulvérisation uniquement en dehors de la période de vol des abeilles (le soir) sur les plantes en fleur ou exsudant du miellat (p.ex. cultures, enherbement, adventices, cultures environnantes, haies) ou dans des serres fermées, pour autant que des pollinisateurs ne soient pas présents.
6 Pour les framboises d'été, le dosage indiqué se réfère au stade «début de la floraison jusqu'à 50 % de fleurs ouvertes»; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha. Pour les framboises d'automne, le dosage indiqué se réfère aux haies d'une hauteur comprise entre 150 et 170 cm; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha.
7 Pour les mûres, le dosage indiqué se réfère au stade «début de la floraison jusqu'à 50 % de fleurs ouvertes»; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha.
8 Le dosage indiqué se réfère au stade «mise à fruits (50 à 90 % des inflorescences ont des fruits visibles)»; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha.
9 SPe 8 Dangereux pour les abeilles: Pulvérisation uniquement en dehors de la période de vol des abeilles (le soir) sur les plantes en fleur ou exsudant du miellat (p.ex. cultures, enherbement, adventices, cultures environnantes, haies).
10 Le dosage indiqué s'applique à un volume de haie foliaire de 10 000 m3 par ha.
11 Ne traiter qu'en cas de présence constatée de larves dans les grains après le stade BBCH 83.
12 Le dosage mentionné se réfère au stade BBCH 7181 (J-M, post floraison) avec une quantité de bouillie de référence de 1600 l/ha (base de calcul) ou à un volume de la haie foliaire de 4500 m3 par ha.
13 4 traitements par parcelle et par année au maximum.
14 Spa 1 Pour éviter le développement de résistances alterner les traitements avec des produits d'autres groupes de matières actives.
Le produit phytosanitaire Pyrethrum FS (W 5777, 72.6 g/l pyréthrines, 326 g/l huile de sésame raffinée) est autorisé temporairement jusqu'au 31 octobre 2014 pour une utilisation limitée, liée aux conditions suivantes: Applications autorisées: Domaine d'application
Organisme nuisible
Cultures des baies Fraise Drosophila suzukii
Framboise
Drosophila suzukii
Mûre
Drosophila suzukii
3076
Mode d'application
Charges
1, 2, 3, 4, 5 Concentration: 0,05 % Dosage: 0.5 l/ha Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8589 (BBCH) Concentration: 0,05 % 1, 2, 4, 5, 6 Dosage: 0.5 l/ha Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8589 (BBCH) 1, 2, 4, 5, 7 Concentration: 0,05 % Dosage: 0.5 l/ha Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8589 (BBCH)
Domaine d'application
Organisme nuisible
Mode d'application
Charges
Espèces de Ribes
Drosophila suzukii
Myrtillier
Drosophila suzukii
Grand sureau
Drosophila suzukii
Minikiwi
Drosophila suzukii
Concentration: 0,05 % 1, 2, 4, 5, 8 Dosage: 0.5 l/ha Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8589 (BBCH) 1, 2, 4, 5, 8 Concentration: 0,05 % Dosage: 0.5 l/ha Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8589 (BBCH) 1, 2, 4, 9 Concentration: 0,05 % Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8589 (BBCH) 1, 2, 4, 9 Concentration: 0,05 % Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8589 (BBCH)
Arboriculture Fruits à noyaux
Drosophila suzukii
Concentration: 0,05 % 1, 2, 4, 9, 10 Dosage: 0.8 l/ha Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8387 (BBCH)
Viticulture Vigne
Drosophila suzukii
2, 9, 11, 12, 13, Concentration: 0,075 % 14 Dosage: 1.2 l/ha Délai d'attente: 3 jours Application: stade 8389 (BBCH)
Charges pour l'utilisation 1 Ne traiter qu'en présence constatée de Drosophila suzukii dans la parcelle ou à proximité.
2 Le produit n'a pas été testé dans les conditions pratiques suisses; l'efficacité ne peut donc pas être garantie.
3 Le dosage indiqué se réfère au stade «pleine floraison» et «début de la coloration rouge des fruits», 4 plants par m2; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha.
4 3 traitements par parcelle et par année au maximum.
5 SPe 8 Dangereux pour les abeilles: Pulvérisation uniquement en dehors de la période de vol des abeilles (le soir) sur les plantes en fleur ou exsudant du miellat (p.ex. cultures, enherbement, adventices, cultures environnantes, haies) ou dans des serres fermées, pour autant que des pollinisateurs ne soient pas présents.
6 Pour les framboises d'été, le dosage indiqué se réfère au stade «début de la floraison jusqu'à 50 % de fleurs ouvertes»; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha.
Pour les framboises d'automne, le dosage indiqué se réfère aux haies d'une hauteur comprise entre 150 et 170 cm; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha.
7 Pour les mûres, le dosage indiqué se réfère au stade «début de la floraison jusqu'à 50 % de fleurs ouvertes»; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha.
8 Le dosage indiqué se réfère au stade «mise à fruits (50 à 90 % des inflorescences ont des fruits visibles)»; traitement avec une quantité standard de bouillie de 1000 l/ha.
9 SPe 8 Dangereux pour les abeilles: Pulvérisation uniquement en dehors de la période de vol des abeilles (le soir) sur les plantes en fleur ou exsudant du miellat (p.ex. cultures, enherbement, adventices, cultures environnantes, haies).
10 Le dosage indiqué s'applique à un volume de haie foliaire de 10 000 m3 par ha.
11 Ne traiter qu'en cas de présence constatée de larves dans les grains après le stade BBCH 83.
12 Le dosage mentionné se réfère au stade BBCH 7181 (J-M, post floraison) avec une quantité de bouillie de référence de 1600 l/ha (base de calcul) ou à un volume de la haie foliaire de 4500 m3 par ha.
13 4 traitements par parcelle et par année au maximum.
14 Spa 1 Pour éviter le développement de résistances alterner les traitements avec des produits d'autres groupes de matières actives.
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Le produit phytosanitaire Gazelle SG (W 6581, 20 % Acetamiprid) est autorisé temporairement jusqu'au 31 octobre 2014 pour une utilisation limitée, liée aux conditions suivantes: Applications autorisées: Domaine d'application
Organisme nuisible
Mode d'application
Charges
Arboriculture Fruits à noyaux
Drosophila suzukii
1, 2, 3, 4 Concentration: 0,02 % Dosage: 0.32 kg/ha Délai d'attente: 14 jours Application: stade 8387 (BBCH)
Charges pour l'utilisation 1 Ne traiter qu'en présence constatée de Drosophila suzukii dans la parcelle ou à proximité.
2 Le produit n'a pas été testé dans les conditions pratiques suisses; l'efficacité ne peut donc pas être garantie.
3 2 traitements par parcelle et par année au maximum avec des produits du même groupe de matières actives.
4 Le dosage indiqué s'applique à un volume de haie foliare de 10'000 m³ par ha.
Retrait de l'effet suspensif Un éventuel recours contre la présente décision de portée générale n'a pas d'effet suspensif en vertu de l'art. 55, al. 2, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative2.
Voies de droit La présente décision peut faire l'objet d'un recours, dans les 30 jours à compter de sa notification, auprès du Tribunal administratif fédéral, Case postale, 9023 St-Gall.
Le mémoire de recours, à présenter en deux exemplaires, indique les conclusions, motifs et moyens de preuve et porte la signature du recourant ou de son mandataire; y seront jointes la décision attaquée et les pièces invoquées comme moyens de preuve, lorsqu'elles sont disponibles.
31 mars 2014
Office fédéral de l'agriculture: Le directeur, Bernard Lehmann
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RS 172.021
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