398 L'avenir est sombre, sans doute, et nul de nous ne peut prévoir ce que Tannée qui s'avance apportera avec elle; et cependant c'est avec un coeur serein que je clos cette session et que, en vous disant adieu, je vous invite , chers et fidèles Confédérés, à dire avec moi : Vive la Suisse t Dieu protège la Suisse t

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Extrait des délibérations du Conseil fédéral.

(Du 24 Décembre 1860.)

Le Conseil fédéral a acquiescé à la demande du Gouvernement de Genève tendant à mettre en communication télégraphique l'observatoire de Genève avec ceux de diverses autres localités , notamment de Neuchâtel, à la condition toutefois que la ligne télégraphique à établir servira uniquement à des expériences ou à des observations scientifiques , mais nullement à des transmissions télégraphiques de quelque autre nature. Ces expériences et observations ne pourront d'ailleurs avoir lieu qu'à des dates et heures arrêtées à l'avance d'un commun accord entre l'administration fédérale des télégraphes et le chef de l'observatoire.

(Du 26 Décembre 1860.)

Dans le but de faciliter la circulation, le Conseil fédéral a décrété l'addition suivante à l'article 44 du règlement d'exécution pour la loi sur les péages, traitant des acquits à caution.

,,Pour les marchandises munies d'acquits à caution franchissant les ,,passages des Alpes suisses, le délai de transit est fixé à deux lieues ,,par jour."

L'article cité prescrivait quatre lieues par jour.

Le Conseil fédéral a réparti ses Départements pour l'année 1861 nomme suit:

399 1. Département politique.

Chef: Mr. le Président de la Confédération Kniisel.

Remplaçant: ,, le Vice-Président Stämpfli.

2. Département de l'Intérieur et des Travaux publics.

Chef: Mr. le Conseiller fédéral Pioda.

Remplaçant: ,, ,, ,, ,, Näff.

3. Département de Justice et Police.

Chef: Mr. le Conseiller fédéral Dr. Furrer.

Remplaçant: ,, ,, ,, ,, Pioda.

4. Département militaire.

Chef: Mr. le Vice-Président Stämpfli.

Remplaçant : ,, le Conseiller fédéral Fornerod.

5. Département des Finances.

Chef: Mr. le Conseiller fédéral Forner od.

Remplaçant: ,, B ,, ,, Dr. Furrer.

6. Département du Commerce et des Péages.

Chef: Mr. le Conseiller fédéral Frey-Herosée.

Remplaçant . ,, ,, Président de la Confédération Knüsel.

7. Département des Postes.

Chef: Mr. le Conseiller fédéral Nä/f.

Remplaçant: ,, ,, ,, Frey-Herosée.

n

Le Conseil fédéral a nommé: .

(le 24 Décembre 1860) Secrétaire au Département fédéral de Justice et de Police : Mr.

Jean-Jacques Trachsler, de Bauma (Zurich) ; (le 26 Décembre

1860)

Télégraphistes à St. Gali ; Mr. Joachim Falzer, de Romanshorn (Tburgovie) ; Mr. Jean-Henri Gremii, de Egelshohofen (Thurgovia); Buraliste postal à Gruuingen: Mr. Henri Hauser, (je Gossau (Zurich),

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Extrait des délibérations du Conseil fédéral.

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Jahr

1860

Année Anno Band

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67

Cahier Numero Geschäftsnummer

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Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum

29.12.1860

Date Data Seite

398-399

Page Pagina Ref. No

10 058 431

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