# S T #

Avis

Office fédéral des assurances sociales Les rentes AVS et AI sous l'angle de la statistique Résultats des enquêtes mensuelles de 1987 et 1988 II existe de nouveau des statistiques des rentes de l'AVS et de l'Ai depuis 1975.

La présente publication correspond en très grande partie à celle des années précédentes, au contenu largement élargi par rapport à l'édition de 1975/76.

La brochure est composée comme il suit: 1re partie: Tables des rentes de l'AVS et de l'Ai - résultats globaux - dépouillements spécifiques - évolution de certains résultats dès 1976.

2e partie: Représentations graphiques 3e partie: Annexe - calcul de l'effectif des rentiers pour l'année - données statistiques générales.

Sur quelque 200 pages, cette publication donne une très large vue d'ensemble de l'état actuel des rentes.

Publication bilingue allemand/français N° de commande 318.123.87/88/7858 df, prix 25 francs Les commandes doivent être adressées par écrit à l'Office central fédéral des imprimés et du matériel, 3000 Berne.

33412

186

[8]

L'Office fédéral des assurances privées publie: Arrêts de tribunaux civils suisses dans des contestations de droit privé en matière d'assurance XVI e recueil Ce nouveau volume contient les jugements exécutoires rendus en 1986/87 Numéro de commande 406.602 / d, f, i / 7950, prix 32 francs On peut également commandé le XVe recueil (1982-1985, numéro de commande 406.601 / d, f, i / 7337, prix 58 fr.) à l'adresse mentionnée ci-dessous.

Les commandes doivent être passées par écrit à l'Office central fédéral des imprimés et du matériel, 3000 Berne.

33027

[33]

Bulletin du logement Le bulletin du logement publie des rapports de la Commission de recherche pour le logement ainsi que des textes d'intérêt général de l'Office fédéral du logement.

La liste des publications peut être demandée à l'Office fédéral du logement, 3000 Berne 15, case postale 38.

Vient de paraître:

Volume 43 Des habitations pour différents types de ménages

Ce volume peut être obtenu en français et en allemand.

144 pages, n° de commande 725.043 f, prix 15 francs (en français) 144 pages, n° de commande 725.043 d, prix 15 francs (en allemand) Les commandes doivent être adressées à l'Office central fédéral des imprimés et du matériel, 3000 Berne.

32922

[25]

187

Bulletin du logement Le bulletin du logement publie des rapports de la Commission de recherche pour le logement ainsi que des textes d'intérêt général de l'Office fédéral du logement. La liste des publications peut être demandée à l'Office fédéral du logement, 3000 Berne 15, case postale 38.

Vient de paraître: Annexe au volume 12 Programme de recherche de la Commission de recherche pour le logement

Programme d'exécution 1985-1987 Volume 12 y compris annexe, n° de commande 725.012/3236 f, prix 5 francs Ce volume peut être également obtenu en langue allemande.

Les commandes doivent être passées par écrit à l'Office central fédéral des imprimés et du matériel, 3000 Berne.

[25]

Droit fiscal international de la Suisse L'Administration fédérale des contributions publie sous ce titre une collection des conventions passées dans ce domaine par la Suisse, ainsi que des mesures d'exécution. L'ouvrage comprend: I. Toutes les conventions conclues par la Suisse en vue d'éviter les doubles impositions, les mesures d'exécution prises par la Confédération, les déclarations internationales de réciprocité concernant les impôts sur les successions et donations, de même que les projets de convention de l'OCDE; II. Les dispositions fiscales contenues dans d'autres conventions (extraits et renvois); III. Le régime conventionnel des privilèges fiscaux des missions diplomatiques, des postes consulaires et de leur personnel, ainsi que des organisations internationales et de leur fonctionnaires.

L'ouvrage sera tenu à jour par des publications périodiques.

Le prix de cet ouvrage en trois volumes est de 160 francs.

Les commandes doivent être passées par écrit à l'Administration fédérale des contributions, Division du droit fiscal international, 3003 Berne.

29446

188

[7]

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali

Avis

In

Bundesblatt

Dans

Feuille fédérale

In

Foglio federale

Jahr

1990

Année Anno Band

3

Volume Volume Heft

35

Cahier Numero Geschäftsnummer

---

Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum

04.09.1990

Date Data Seite

186-188

Page Pagina Ref. No

10 106 273

Das Dokument wurde durch das Schweizerische Bundesarchiv digitalisiert.

Le document a été digitalisé par les. Archives Fédérales Suisses.

Il documento è stato digitalizzato dell'Archivio federale svizzero.