76

# S T #

Convention entre

la Suisse et la France sur la propriété littéraire, artistique et industrielle, du 30 juin 1864.

Dépôt de marques de fabrique et de commerce.

Ont été déposées au Département fédéral de l'Intérieur, pendant les mois d'octobre, de novembre et de décembre 1876, les marques de fabrique suivantes : MM. Rigollot & O, à Paris: Marques et étiquettes pour un produit pharmaceutique ditMoutarde en feuille pour sinapismes de Rigollot.

M. Ch. Martin, à Paris : Gravure (marque de fabrique) pour un produit pharmaceutique : Cataplasme instantané du Docteur Lelièvre.

MM. Moreau, Porteret, Berthelot & O, à Grenoble: Etiquettes pour Ciment de Grenoble de diverses qualités.

MM. Meurgey, Porteret, et Guingat, à Grenoble : Etiquettes pour Ciment de Grenoble de diverses qualités.

MM. A. Bruley & Cie, à Paris: Marques de fabrique pour produits pharmaceutiques.

Mme Ve Monpelas, à Paris : Marque générale pour produits de parfumerie.

M. Ch. Sillimann, à Bordeaux: Marque générale pour extraits d'absinthe.

77

M. E. A. Estavard, à Paris: Marques, étiquettes et bandes pour produits hygiéniques (Copahine de Jozeau).

MM. Peugeot, frères, à Valentigney (Doubs): Marques de fabrique pour outils forgés en acier.

M. Paul Allié, à Paris: Marques, étiquettes et bandes pour un sirop de diverses qualités.

M. A. Mauprivez, à Paris: Marque générale et étiquette pour pâtes alimentaires.

B e r n e , le 11 janvier 1877.

Le Département fédéral de l'Intérieur.

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali

Convention entre la Suisse et la France sur la propriété littéraire, artistique et industrielle, du 30 juin 1864.

In

Bundesblatt

Dans

Feuille fédérale

In

Foglio federale

Jahr

1877

Année Anno Band

1

Volume Volume Heft

02

Cahier Numero Geschäftsnummer

---

Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum

13.01.1877

Date Data Seite

76-77

Page Pagina Ref. No

10 009 410

Das Dokument wurde durch das Schweizerische Bundesarchiv digitalisiert.

Le document a été digitalisé par les. Archives Fédérales Suisses.

Il documento è stato digitalizzato dell'Archivio federale svizzero.