Loi fédérale sur les produits de construction (LPCo)

Normes techniques harmonisées applicables aux produits de construction En vertu de l'art. 12, al. 1, de la loi fédérale du 21 mars 2014 sur les produits de construction (LPCo)1 et des art. 14 et 15 al. 1, 2 et 5, de l'ordonnance du 27 août 2014 sur les produits de construction (OPCo)2, les normes techniques applicables aux produits de construction énumérées dans l'annexe sont désignées comme des normes harmonisées permettant d'assurer l'évaluation des performances des produits de construction correspondant à leurs caractéristiques essentielles et de vérifier la constance des performances de ces produits.

Il s'agit de normes européennes harmonisées élaborées par le Comité européen de normalisation (CEN) et le Comité européen de normalisation électrotechnique (CENELEC) sur mandat de la Commission européenne et de l'Association européenne de libre-échange (AELE) et dont le numéro de référence et le titre ont été publiés par la Commission européenne dans le Journal officiel de l'Union européenne. La liste la plus récente figure dans la communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre du règlement (UE) n o 305/2011 du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil 3 (numéro d'information 2016/C 398/09).

Cette désignation se fait sous réserve d'erreurs en relation avec la communication de la Commission européenne. En outre, des adaptations ultérieures de la désignation demeurent réservées.

Le contenu de ces normes peut être commandé auprès de l'Association suisse de normalisation (SNV), division switec, Bürglistrasse 29, 8400 Winterthour.

La publication des normes désignées dans la Feuille fédérale ne signifie pas qu'elles sont disponibles dans les langues officielles suisses.

Cette liste des normes remplace la liste précédente publiée dans la Feuille fédérale no 26 du 5 juillet 2016.

6 décembre 2016

Office fédéral des constructions et de la logistique: Chef du domaine spécialisé produits de construction, Herbert Tichy

1 2 3

RS 933.0 RS 933.01 JO C 398 du 28.10.2016, p. 7.

2016-3137

8305

FF 2016

Annexe Normes techniques harmonisées applicables aux produits de construction No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 1:1998 Poêles à combustible liquide avec brûleurs à vaporisation raccordés à un conduit d'évacuation des produits de la combustion

­

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 1:1998/A1:2007

­

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 40-4:2005 Candélabres d'éclairage public ­ Partie 4: Prescriptions pour les candélabres d'éclairage public en béton armé et en béton précontraint

­

01.10.2006

01.10.2007

SN EN 40-4:2005/AC:2006

­

01.01.2007

01.01.2007

SN EN 40-5:2002 Candélabres d'éclairage public ­ Partie 5: Exigences pour les candélabres d'éclairage public en acier

­

01.02.2003

01.02.2005

SN EN 40-6:2002 Candélabres d'éclairage public ­ Partie 6: Exigences pour les candélabres d'éclairage public en aluminium

­

01.02.2003

01.02.2005

SN EN 40-7:2002 ­ Candélabres ­ Partie 7: Spécifications pour les candélabres en composite renforcés de fibres

01.10.2003

01.10.2004

SN EN 54-2:1997 Systèmes de détection et d'alarme incendie ­ Partie 2: Equipement de contrôle et de signalisation

­

01.01.2008

01.08.2009

SN EN 54-2:1997/AC:1999

­

01.01.2008

01.01.2008

8306

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 54-2:1997/A1:2006

­

01.01.2008

01.08.2009

SN EN 54-3:2001 Systèmes de détection et d'alarme incendie ­ Partie 3: Dispositifs sonores d'alarme feu

­

01.04.2003

01.06.2009

SN EN 54-3:2001/A1:2002

­

01.04.2003

30.06.2005

SN EN 54-3:2001/A2:2006

­

01.03.2007

01.06.2009

SN EN 54-4:1997 Systèmes de détection et d'alarme incendie ­ Partie 4: Equipement d'alimentation électrique

­

01.10.2003

01.08.2009

SN EN 54-4:1997/AC:1999

­

01.06.2005

01.06.2005

SN EN 54-4:1997/A1:2002

­

01.10.2003

01.08.2009

SN EN 54-4:1997/A2:2006

­

01.06.2007

01.08.2009

SN EN 54-5:2000 Systèmes de détection et d'alarme incendie ­ Partie 5: Détecteurs de chaleur ­ Détecteurs ponctuels

­

01.04.2003

30.06.2005

SN EN 54-5:2000/A1:2002

­

01.04.2003

30.06.2005

SN EN 54-7:2000 Systèmes de détection et d'alarme incendie ­ Partie 7: Détecteurs de fumée ­ Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation

­

01.04.2003

01.08.2009

SN EN 54-7:2000/A1:2002

­

01.04.2003

30.06.2005

SN EN 54-7:2000/A2:2006

­

01.05.2007

01.08.2009

8307

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 54-10:2002 Systèmes de détection et d'alarme d'incendie ­ Partie 10: Détecteurs de flamme ­ Détecteurs ponctuels

­

01.09.2006

01.09.2008

SN EN 54-10:2002/A1:2005

­

01.09.2006

01.09.2008

SN EN 54-11:2001 Systèmes de détection automatique d'incendie ­ Partie 11: Déclencheurs manuels d'alarme

­

01.09.2006

01.09.2008

SN EN 54-11:2001/A1:2005

­

01.09.2006

01.09.2008

SN EN 54-12:2015 Systèmes de détection et d'alarme incendie ­ Partie 12: Détecteurs de fumée ­ Détecteurs linéaires fonctionnant suivant le principe de la transmission d'un faisceau d'ondes optiques rayonnées

SN EN 54-12:2002

08.04.2016

08.04.2017

SN EN 54-16:2008 Systèmes de détection et d'alarme incendie ­ Partie 16: Elément central du système d'alarme incendie vocale

­

01.01.2009

01.04.2011

SN EN 54-17:2005 Systèmes de détection et d'alarme incendie ­ Partie 17: Isolateurs de court-circuit

­

01.10.2006

01.12.2008

SN EN 54-17:2005/AC:2007

­

01.01.2009

01.01.2009

SN EN 54-18:2005 Systèmes de détection et d'alarme incendie ­ Partie 18: Dispositifs d'entrée/sortie

­

01.10.2006

01.12.2008

SN EN 54-18:2005/AC:2007

­

01.01.2008

01.01.2008

SN EN 54-20:2006 Systèmes de détection et d'alarme incendie ­ Partie 20: Détecteurs de fumée par aspiration

­

01.04.2007

01.07.2009

8308

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 54-20:2006/AC:2008

­

01.08.2009

01.08.2009

SN EN 54-21:2006 Systèmes de détection et d'alarme incendie ­ Partie 21: Dispositif de transmission de l'alarme feu et du signal de dérangement

­

01.03.2007

01.06.2009

SN EN 54-23:2010 Systèmes de détection et d'alarme incendie ­ Partie 23: Dispositifs d'alarme feu ­ Dispositifs visuels d'alarme feu

­

01.12.2010

31.12.2013

SN EN 54-24:2008 Systèmes de détection et d'alarme incendie ­ Partie 24: Composants des systèmes d'alarme vocale ­ Haut-parleurs

­

01.01.2009

01.04.2011

SN EN 54-25:2008 Systèmes de détection et d'alarme incendie ­ Partie 25: Composants utilisant des liaisons radioélectriques

­

01.01.2009

01.04.2011

SN EN 54-25:2008/AC:2012

­

01.07.2012

01.07.2012

SN EN 179:2008 Quincaillerie pour le bâtiment ­ Fermetures d'urgence pour issues de secours manoeuvrées par une béquille ou une plaque de poussée, destinées à être utilisées sur des voies d'évacuation ­ Exigences et méthodes d'essai

SN EN 179:1997

01.01.2009

01.01.2010

SN EN 197-1:2011 Ciment ­ Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité des ciments courants

SN EN 197-1:2000 SN EN 197-4:2004

01.07.2012

01.07.2013

SN EN 295-1:2013 Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements ­ Partie 1: Exigences applicables aux tuyaux, raccords et assemblages

SN EN 195-10:2005

01.11.2013

01.11.2014

8309

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 295-4:2013 Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements ­ Partie 4: Exigences applicables aux adaptateurs, raccords et assemblages souples

SN EN 195-10:2005

01.11.2013

01.11.2014

SN EN 295-5:2013 Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements ­ Partie 5: Exigences applicables aux tuyaux perforés et raccords

SN EN 195-10:2005

01.11.2013

01.11.2014

SN EN 295-6:2013 Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements ­ Partie 6: Exigences applicables aux composants de regards et de boîtes d'inspection ou de branchement

SN EN 195-10:2005

01.11.2013

01.11.2014

SN EN 295-7:2013 Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements ­ Partie 7: Exigences applicables aux tuyaux et à leurs assemblages destinés au fonçage

SN EN 195-10:2005

01.11.2013

01.11.2014

SN EN 331:1998 Robinets à tournant sphérique et robinets à tournant conique à fond plat destinés à être manoeuvrés manuellement et à être utilisés pour les installations de gaz des bâtiments

­

01.09.2011

01.09.2012

SN EN 331:1998/A1:2010

­

01.09.2011

01.09.2012

SN EN 413-1:2011 Ciment à maçonner ­ Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité

SN EN 413-1:2004

01.02.2012

01.02.2013

SN EN 416-1:2009 Tubes radiants suspendus à monobrûleur à usage non-domestique utilisant les combustibles gazeux ­ Partie 1: Sécurité

­

01.12.2009

01.12.2010

8310

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 438-7:2005 ­ Stratifiés décoratifs haute pression (HPL) ­ Plaques à base de résines thermodurcissables (communément appelées stratifiés) ­ Partie 7: Panneaux stratifiés compacts et composites HPL pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs

01.11.2005

01.11.2006

SN EN 442-1:2014 Radiateurs et convecteurs ­ Partie 1: Spécifications et exigences techniques

SN EN 442-1:1995

13.11.2015

13.11.2016

SN EN 450-1:2012 Cendres volantes pour béton ­ Partie 1: Définition, spécifications et critères de conformité

SN EN 450-1:2005 +A1:2007

01.05.2013

01.05.2014

SN EN 459-1:2010 Chaux de construction ­ Partie 1: Définitions, spécifications et critères de conformité

SN EN 459-1:2001

01.06.2011

01.06.2012

SN EN 490:2011 Tuiles et accessoires en béton pour couverture et bardage ­ Spécifications des produits

SN EN 490:2004

01.08.2012

01.08.2012

SN EN 492:2012 Ardoises en fibres-ciment et leurs accessoires en fibres-ciment ­ Spécification du produit et méthodes d'essai

SN EN 492:2004

01.07.2013

01.07.2013

SN EN 494:2012+A1:2015 Plaques profilées en fibres-ciment et accessoires ­ Spécifications du produit et méthodes d'essai

SN EN 494:2012

08.04.2016

08.04.2017

SN EN 516:2006 Accessoires préfabriqués pour couverture ­ Installations pour accès au toit ­ Passerelles, plans de marche et escabeaux

­

01.11.2006

01.11.2007

SN EN 517:2006 Accessoires préfabriqués pour couverture ­ Crochets de sécurité

­

01.12.2006

01.12.2007

8311

No de référence de la norme remplacée Note 2

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 520:2004+A1:2009 Plaques de plâtre ­ Définitions, spécifications et méthodes d'essai

SN EN 520:2004

01.06.2010

01.12.2010

SN EN 523:2003 Gaines en feuillard d'acier pour câbles de précontrainte ­ Terminologie, prescriptions, contrôle de qualité

­

01.06.2004

01.06.2005

SN EN 534:2006+A1:2010 Plaques ondulées bitumées ­ Spécifications des produits et méthodes d'essai

SN EN 534:2006

01.01.2011

01.01.2011

SN EN 544:2011 Bardeaux bitumés avec armature minérale et/ou synthétique ­ Spécifications des produits et méthodes d'essai

SN EN 544:2005

01.04.2012

01.04.2012

SN EN 572-9:2004 Verre dans la construction ­ Produits verriers de silicate sodo-calcique de base ­ Partie 9: Evaluation de la conformité/Norme produit

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 588-2:2001 Tuyaux en fibres-ciment pour branchements et collecteurs ­ Partie 2: Regards de visite et chambres d'inspection

­

01.10.2002

01.10.2003

SN EN 598:2007+A1:2009 Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour l'assainissement ­ Prescriptions et méthodes d'essai

SN EN 598:2007

01.04.2010

01.04.2011

SN EN 621:2009 Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel, de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 300 kW, sans ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion

­

01.08.2010

01.08.2011

8312

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 671-1:2012 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Systèmes équipés de tuyaux ­ Partie 1: Robinets d'incendie armés équipés de tuyaux semi-rigides

SN EN 671-1:2001

01.03.2013

01.07.2013

SN EN 671-2:2012 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Systèmes équipés de tuyaux ­ Partie 2: Postes d'eau muraux équipés de tuyaux plats

SN EN 671-2:2001

01.03.2013

01.07.2013

SN EN 681-1:1996 Garnitures d'étanchéité en caoutchouc ­ Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l'eau et de l'évacuation ­ Partie 1: Caoutchouc vulcanisé

­

01.01.2003

01.01.2009

SN EN 681-1:1996/A1:1998

­

01.01.2003

01.01.2004

SN EN 681-1:1996/A2:2002

­

01.01.2003

01.01.2004

SN EN 681-1:1996/A3:2005

­

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 681-2:2000 Garnitures d'étanchéité en caoutchouc ­ Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité utilisées dans le domaine de l'eau et du drainage ­ Partie 2: Elastomères thermoplastiques

­

01.01.2003

01.01.2004

SN EN 681-2:2000/A1:2002

­

01.01.2003

01.01.2004

SN EN 681-2:2000/A2:2005

­

01.01.2010

01.01.2010

SN EN 681-3:2000 Garnitures d'étanchéité en caoutchouc ­ Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l'eau et de l'évacuation ­ Partie 3: Matériaux cellulaires en caoutchouc vulcanisé

­

01.01.2003

01.01.2004

SN EN 681-3:2000/A1:2002

­

01.01.2003

01.01.2004

8313

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 681-3:2000/A2:2005

­

01.07.2012

01.07.2012

SN EN 681-4:2000 Garnitures d'étanchéité en caoutchouc ­ Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l'eau et de l'évacuation ­ Partie 4: Eléments d'étanchéité en polyuréthane moulé

­

01.01.2003

01.01.2004

SN EN 681-4:2000/A1:2002

­

01.01.2003

01.01.2004

SN EN 681-4:2000/A2:2005

­

01.07.2012

01.07.2012

SN EN 682:2002 Garnitures d'étanchéité en caoutchouc ­ Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité de joints de canalisations et des raccords véhiculant du gaz et des fluides hydrocarbures

­

01.10.2002

01.12.2003

SN EN 682:2002/A1:2005

­

01.07.2012

01.07.2012

SN EN 771-1:2011+A1:2015 Spécifications pour éléments de maçonnerie ­ Partie 1: Briques de terre cuite

SN EN 771-1:2011

10.06.2016

10.06.2017

SN EN 771-2:2011+A1:2015 Spécifications pour éléments de maçonnerie ­ Partie 2: Eléments de maçonnerie en silico-calcaire

SN EN 771-2:2011

10.06.2016

10.06.2017

SN EN 771-3:2011+A1:2015 Spécifications pour éléments de maçonnerie ­ Partie 3: Eléments de maçonnerie en béton de granulats (granulats courants et légers)

SN EN 771-3:2011

10.06.2016

10.06.2017

SN EN 771-4:2011+A1:2015 Spécifications pour éléments de maçonnerie ­ Partie 4: Eléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé

SN EN 771-4:2011

10.06.2016

10.06.2017

8314

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 771-5:2011+A1:2015 Spécifications pour éléments de maçonnerie ­ Partie 5: Eléments de maçonnerie en pierre reconstituée

SN EN 771-5:2011

10.06.2016

10.06.2017

SN EN 771-6:2011+A1:2015 Spécifications pour éléments de maçonnerie ­ Partie 6: Eléments de maçonnerie en pierre naturelle

SN EN 771-6:2011

08.04.2016

08.04.2017

SN EN 777-1:2009 Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique ­ Partie 1: Système D ­ Sécurité

­

01.11.2009

01.11.2010

SN EN 777-2:2009 Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique ­ Partie 2: Système E ­ Sécurité

­

01.11.2009

01.11.2010

SN EN 777-3:2009 Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique ­ Partie 3: Système F ­ Sécurité

­

01.11.2009

01.11.2010

SN EN 777-4:2009 Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique ­ Partie 4: Système H ­ Sécurité

­

01.11.2009

01.11.2010

SN EN 778:2009 ­ Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d'habitation de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 70 kW, sans ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion

01.08.2010

01.08.2011

SN EN 845-1:2013 Spécification pour composants accessoires de maçonnerie ­ Partie 1: Attaches, brides de fixation, étriers de support et consoles

08.08.2014

08.08.2015

8315

SN EN 845-1:2003 +A1:2008

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 845-2:2013 Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie ­ Partie 2: Linteaux

SN EN 845-2:2003

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 845-3:2013 Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie ­ Partie 3: Treillis d'armature en acier pour joints horizontaux

SN EN 845-3:2003 +A1:2008

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 858-1:2002 Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) ­ Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 858-1:2002/A1:2004

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 877:1999 ­ Tuyaux et raccords en fonte, leurs assemblages et accessoires destinés à l'évacuation des eaux des bâtiments ­ Prescriptions, méthodes d'essai et assurance qualité

01.01.2008

01.09.2009

SN EN 877:1999/A1:2006

­

01.01.2008

01.09.2009

SN EN 877:1999/A1:2006/AC:2008

­

01.01.2009

01.01.2009

SN EN 934-2:2009+A1:2012 Adjuvants pour béton, mortier et coulis ­ Partie 2: Adjuvants pour bétons ­ Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage

SN EN 934-2:2009

01.03.2013

01.09.2013

SN EN 934-3:2009+A1:2012 Adjuvants pour béton, mortier et coulis ­ Partie 3: Adjuvants pour mortier de montage ­ Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage

SN EN 934-3:2009

01.03.2013

01.09.2013

SN EN 934-4:2009 Adjuvants pour béton, mortier et coulis ­ Partie 4: Adjuvants pour coulis de câble de précontrainte ­ Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage

SN EN 934-4:2001

01.03.2010

01.03.2011

8316

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 934-5:2007 Adjuvants pour béton, mortier et coulis ­ Partie 5: Adjuvants pour béton projeté ­ Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage

­

01.01.2009

01.01.2010

SN EN 969:2009 Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour canalisations de gaz ­ Prescriptions et méthodes d'essai

­

01.01.2010

01.01.2011

SN EN 997:2012 Cuvettes de WC et cuvettes à réservoir attenant à siphon intégré

SN EN 997:2003

01.12.2012

01.06.2013

SN EN 997:2012/AC:2012

­

01.03.2013

01.03.2013

SN EN 998-1:2010 Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie ­ Partie 1: Mortiers d'enduits minéraux extérieurs et intérieurs

SN EN 998-1:2003

01.06.2011

01.06.2012

SN EN 998-2:2010 Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie ­ Partie 2: Mortiers de montage des éléments de maçonnerie

SN EN 998-2:2003

01.06.2011

01.06.2012

SN EN 1013:2012+A1:2014 Plaques d'éclairement profilées, simple paroi, en matière plastique, pour toitures, bardages et plafonds intérieurs et extérieurs ­ Exigences et méthodes d'essai

SN EN 1013:2012

10.07.2015

10.07.2016

SN EN 1020:2009 ­ Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 300 kW, comportant un ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion

01.08.2010

01.08.2011

SN EN 1036-2:2008 Verre dans la construction ­ Miroirs en glace argentée pour l'intérieur ­ Partie 2: Evaluation de la conformité; norme de produit

01.01.2009

01.01.2010

8317

­

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 1051-2:2007 Verre dans la construction ­ Briques et dalles de verre ­ Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme produit

­

01.01.2009

01.01.2010

SN EN 1057:2006+ A1:2010 Cuivre et alliages de cuivre ­ Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage

SN EN 1057:2006

01.12.2010

01.12.2010

SN EN 1090-1:2009+A1:2011 Exécution des structures en acier et des structures en aluminium ­ Partie 1: Exigences pour l'évaluation de la conformité des éléments structuraux

SN EN 1090-1:2009

01.09.2012

01.07.2014

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 1096-4:2004 Verre dans la construction ­ Verre à couche ­ Partie 4: Evaluation de la conformité/Norme de produit SN EN 1123-1:1999 Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement ­ Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité

­

01.06.2005

01.06.2006

SN EN 1123-1:1999/A1:2004

­

01.06.2005

01.06.2006

SN EN 1124-1:1999 Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement ­ Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité

­

01.06.2005

01.06.2006

SN EN 1124-1:1999/A1:2004

­

01.06.2005

01.06.2006

SN EN 1125:2008 Quincaillerie pour le bâtiment ­ Fermetures anti-panique pour issues de secours manoeuvrées par une barre horizontale destinées à être utilisées sur des voies d'évacuation ­ Exigences et méthodes d'essai

SN EN 1125:1997

01.01.2009

01.01.2010

8318

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 1154:1996 Quincaillerie pour le bâtiment ­ Dispositifs de fermeture de porte avec amortissement ­ Prescriptions et méthodes d'essai

­

01.10.2003

01.10.2004

SN EN 1154:1996/A1:2002

­

01.10.2003

01.10.2004

SN EN 1154:1996/A1:2002/AC:2006

­

01.01.2010

01.01.2010

SN EN 1155:1997 Quincaillerie pour le bâtiment ­ Dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes ­ Prescriptions et méthodes d'essai

­

01.10.2003

01.10.2004

SN EN 1155:1997/A1:2002

­

01.10.2003

01.10.2004

SN EN 1155:1997/A1:2002/AC:2006

­

01.01.2010

01.01.2010

SN EN 1158:1997 Quincaillerie pour le bâtiment ­ Dispositifs de sélection de vantaux ­ Prescriptions et méthodes d'essai

­

01.10.2003

01.10.2004

SN EN 1158:1997/A1:2002

­

01.10.2003

01.10.2004

SN EN 1158:1997/A1:2002/AC:2006

­

01.06.2006

01.06.2006

SN EN 1168:2005+A3:2011 Produits préfabriqués en béton ­ Dalles alvéolées

SN EN 1168:2005 +A2:2009

01.07.2012

01.07.2013

SN EN 1279-5:2005+A2:2010 Verre dans la construction ­ Vitrage isolant préfabriqué scellé ­ Partie 5: Evaluation de la conformité

SN EN 1279-5:2005 +A1:2008

01.02.2011

01.02.2012

SN EN 1304:2005 Tuiles et accessoires en terre cuite ­ Définitions et spécifications des produits

­

01.02.2006

01.02.2007

8319

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 1317-5:2007+A2:2012 Dispositifs de retenue routiers ­ Partie 5: Exigences relatives aux produits et évaluation de la conformité pour les dispositifs de retenue pour véhicules

SN EN 1317-5:2007 +A1:2008

01.01.2013

01.01.2013

SN EN 1317-5:2007+A2:2012/AC:2012

­

01.03.2013

01.03.2013

SN EN 1319:2009 ­ Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d'habitation, comportant des brûleurs avec ventilateur de débit calorifique inférieur ou égal à 70 kW (sur pouvoir calorifique inférieur)

01.10.2010

01.10.2011

SN EN 1337-3:2005 Appareils d'appui structuraux ­ Partie 3: Appareils d'appui en élastomère

­

01.01.2006

01.01.2007

SN EN 1337-4:2004 Appareils d'appui structuraux ­ Partie 4: Appuis à rouleau

­

01.02.2005

01.02.2006

SN EN 1337-4:2004/AC:2007

­

01.01.2008

01.01.2008

SN EN 1337-5:2005 Appareils d'appui structuraux ­ Partie 5: Appareils d'appui à pot

­

01.01.2006

01.01.2007

SN EN 1337-6:2004 Appareils d'appui structuraux ­ Partie 6: Appareils d'appui à balanciers

­

01.02.2005

01.02.2006

SN EN 1337-7:2004 Appareils d'appui structuraux ­ Partie 7: Appareils d'appui cylindriques et sphériques comportant du PTFE

SN EN 1337-7:2000

01.12.2004

01.06.2005

SN EN 1337-8:2007 Appareils d'appui structuraux ­ Partie 8: Appareils d'appui guidés et appareils d'appui bloqués

­

01.01.2009

01.01.2010

8320

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 1338:2003 Pavés en béton ­ Prescriptions et méthodes d'essai

­

01.03.2004

01.03.2005

SN EN 1338:2003/AC:2006

­

01.01.2007

01.01.2007

SN EN 1339:2003 Dalles en béton ­ Prescriptions et méthodes d'essai

­

01.03.2004

01.03.2005

SN EN 1339:2003/AC:2006

­

01.01.2007

01.01.2007

SN EN 1340:2003 Eléments pour bordures de trottoir en béton ­ Prescriptions et méthodes d'essai

­

01.02.2004

01.02.2005

SN EN 1340:2003/AC:2006

­

01.01.2007

01.01.2007

SN EN 1341:2012 SN EN 1341:2001 Dalles de pierre naturelle pour le pavage extérieur ­ Exigences et méthodes d'essai

01.09.2013

01.09.2013

SN EN 1342:2012 Pavés de pierre naturelle pour le pavage extérieur ­ Exigences et méthodes d'essai

SN EN 1342:2001

01.09.2013

01.09.2013

SN EN 1343:2012 Bordures de pierre naturelle pour le pavage extérieur ­ Exigences et méthodes d'essai

SN EN 1343:2001

01.09.2013

01.09.2013

SN EN 1344:2013 Pavés en terre cuite ­ Exigences et méthodes d'essai

SN EN 1344:2002

08.08.2014

08.08.2016

SN EN 1344:2013/AC:2015

08.08.2014

08.08.2016

SN EN 1423:2012 Produits de marquage routier ­ Produits de saupoudrage ­ Microbilles de verre, granulats antidérapants et mélange de ces deux composants

SN EN 1423:1997

01.11.2012

01.11.2012

SN EN 1423:2012/AC:2013

­

01.07.2013

01.07.2013

8321

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 1433:2002 Caniveaux hydrauliques pour l'évacuation des eaux dans les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules ­ Classification, prescriptions de conception et d'essai, marquage et évaluation de la conformité

­

01.08.2003

01.08.2004

SN EN 1433:2002/A1:2005

­

01.01.2006

01.01.2006

SN EN 1457-1:2012 Conduits de fumée ­ Conduits intérieurs en terre cuite/céramique ­ Partie 1: Exigences et méthodes d'essai pour utilisation en conditions sèches

SN EN 1457:1999

01.11.2012

01.11.2013

SN EN 1457-2:2012 Conduits de fumée ­ Conduits intérieurs en terre cuite/céramique ­ Partie 2: Exigences et méthodes d'essai pour utilisation en conditions humides

SN EN 1457:1999

01.11.2012

01.11.2013

SN EN 1463-1:2009 Produits de marquage routier ­ Plots rétroréfléchissants ­ Partie 1: Spécifications des performances initiales

SN EN 1463-1:1997

01.01.2010

01.01.2011

SN EN 1469:2015 Produits en pierre naturelle ­ Dalles de revêtement mural ­ Exigences

SN EN 1469:2004

08.04.2016

08.04.2017

SN EN 1504-2:2004 Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton ­ Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité ­ Partie 2: Systèmes de protection de surface pour béton

­

01.09.2005

01.01.2009

SN EN 1504-3:2005 Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton ­ Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité ­ Partie 3: Réparation structurale et réparation non structurale

­

01.10.2006

01.01.2009

8322

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 1504-4:2004 Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton ­ Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité ­ Partie 4: Collage structural

­

01.09.2005

01.01.2009

SN EN 1504-5:2004 Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton ­ Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité ­ Partie 5: Produits et systèmes d'injection du béton

­

01.10.2005

01.01.2009

SN EN 1504-6:2006 Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton ­ Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité ­ Partie 6: Ancrage de barres d'acier d'armature

­

01.06.2007

01.01.2009

SN EN 1504-7:2006 Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton ­ Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité ­ Partie 7: Protection contre la corrosion des armatures

­

01.06.2007

01.01.2009

SN EN 1520:2011 Composants préfabriqués en béton de granulats légers à structure ouverte armées avec des armatures structurales et non-structurales

SN EN 1520:2002

01.01.2012

01.01.2013

SN EN 1748-1-2:2004 ­ Verre dans la construction ­ Produits de base spéciaux ­ Partie 1-2: Verres borosilicatés ­ Evaluation de la conformité/Norme de produit

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 1748-2-2:2004 Verre dans la construction ­ Produits de base spéciaux ­ Partie 2-2: Vitrocéramique ­ Evaluation de la conformité/Norme de produit

01.09.2005

01.09.2006

8323

­

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 1806:2006 Conduits de fumée ­ Boisseaux en terre cuite/céramique pour conduits de fumée simple paroi ­ Exigences et méthodes d'essai

­

01.05.2007

01.05.2008

SN EN 1825-1:2004 Séparateurs à graisses ­ Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 1825-1:2004/AC:2006

­

01.01.2007

01.01.2007

SN EN 1856-1:2009 Conduits de fumée ­ Prescriptions pour les conduits de fumée métalliques ­ Partie 1: Composants de systèmes de conduits de fumée

SN EN 1856-1:2003

01.03.2010

01.03.2011

SN EN 1856-2:2009 Conduits de fumée ­ Prescriptions relatives aux conduits de fumée métalliques ­ Partie 2: Tubages et éléments de raccordement métalliques

SN EN 1856-2:2003

01.03.2010

01.03.2011

SN EN 1857:2010 Conduits de fumée ­ Composants ­ Conduits intérieurs en béton

SN EN 1857:2003 +A1:2008

01.01.2011

01.01.2012

SN EN 1858:2008+A1:2011 Conduits de fumée ­ Composants ­ Conduits de fumée simple et multiparois en béton

SN EN 1858:2008

01.04.2012

01.04.2013

SN EN 1863-2:2004 Verre dans la construction ­ Verre de silicate sodo-calcique thermoduci ­ Partie 2: Evaluation de la conformité

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 1873:2005 Accessoires préfabriqués pour couverture ­ Lanterneaux ponctuels en matière plastique ­ Spécifications des produits et méthodes d'essais

­

01.10.2006

01.10.2009

8324

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 1916:2002 Tuyaux et pièces complémentaires en béton non armé, béton fibré acier et béton armé

­

01.08.2003

23.11.2004

SN EN 1916:2002/AC:2008

­

01.01.2009

01.01.2009

SN EN 1917:2002 Regards de visite et boîtes de branchement ou d'inspection en béton non armé, béton fibré acier et béton armé

­

01.08.2003

23.11.2004

SN EN 1917:2002/AC:2008

­

01.01.2009

01.01.2009

SN EN 1935:2002 ­ Quincaillerie pour le bâtiment ­ Charnières axe simple ­ Prescriptions et méthodes d'essai

01.10.2002

01.12.2003

SN EN 1935:2002/AC:2003

­

01.01.2007

01.01.2007

SN EN 10025-1:2004 Produits laminés à chaud en aciers de construction ­ Partie 1: Conditions techniques générales de livraison

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 10088-4:2009 Aciers inoxydables ­ Partie 4: Conditions techniques de livraison des tôles et bandes en acier résistant à la corrosion pour usage de construction

­

01.02.2010

01.02.2011

SN EN 10088-5:2009 Aciers inoxydables ­ Partie 5: Conditions techniques des livraisons pour les barres, fils tréfilés, profils et produits transformés à froid en acier résistant à la corrosion pour usage de construction

­

01.01.2010

01.01.2011

SN EN 10210-1:2006 Profils creux de construction finis à chaud en aciers non alliés et à grains fins ­ Partie 1: Conditions techniques de livraison

­

01.02.2007

01.02.2008

8325

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 10219-1:2006 Profils creux de construction soudés formés à froid en aciers non alliés et à grains fins ­ Partie 1: Conditions techniques de livraison

­

01.02.2007

01.02.2008

SN EN 10224:2002 Tubes et raccords en acier non allié pour le transport de liquides aqueux, incluant l'eau destinée à la consommation ­ Conditions techniques de livraison

­

01.04.2006

01.04.2007

SN EN 10224:2002/A1:2005

­

01.04.2006

01.04.2007

SN EN 10255:2004+A1:2007 Tubes en acier non allié soudables et filetables ­ Conditions techniques de livraison

­

01.01.2010

01.01.2011

SN EN 10311:2005 Assemblages pour le raccordement de tubes en acier et raccords pour le transport d'eau et d'autres liquides aqueux

­

01.03.2006

01.03.2007

SN EN 10312:2002 Tubes soudés en acier inoxydable pour le transport des liquides aqueux, y compris l'eau destinée à la consommation humaine ­ Conditions techniques de livraison

­

01.04.2006

01.04.2007

SN EN 10312:2002/A1:2005

­

01.04.2006

01.04.2007

SN EN 10340:2007 Aciers moulés de construction

­

01.01.2010

01.01.2011

SN EN 10340:2007/AC:2008

­

01.01.2010

01.01.2010

SN EN 10343:2009 Aciers pour trempe et revenu pour usage de construction ­ Conditions techniques de livraison

­

01.01.2010

01.01.2011

8326

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 12004:2007+A1:2012 Colles à carrelage ­ Exigences, évaluation de la conformité, classification et désignation

SN EN 12004:2007

01.04.2013

01.07.2013

SN EN 12050-1:2001 Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains ­ Principes de construction et d'essai ­ Partie 1: Stations de relevage pour effluents contenant des matières fécales

­

01.11.2001

01.11.2002

SN EN 12050-2:2000 Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains ­ Principes de construction et d'essai ­ Partie 2: Stations de relevage pour effluents exempts de matières fécales

­

01.10.2001

01.10.2002

SN EN 12050-3:2000 Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains ­ Principes de construction et d'essai ­ Partie 3: Stations de relevage à application limitée pour effluents contenant des matières fécales

­

01.10.2001

01.10.2002

SN EN 12050-4:2000 Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains ­ Principes de construction et d'essai ­ Partie 4: Dispositif anti-retour pour eaux résiduaires contenant des matières fécales et exemptes de matières fécales

­

01.10.2001

01.10.2002

SN EN 12057:2004 Produits en pierre naturelle ­ Plaquettes modulaires ­ Exigences

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 12058:2004 Produits en pierre naturelle ­ Dalles de revêtement de sols et d'escaliers ­ Exigences

­

01.09.2005

01.09.2006

8327

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 12094-1:2003 ­ Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz ­ Partie 1: Exigences et méthodes d'essai pour les dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation

01.02.2004

01.05.2006

SN EN 12094-2:2003 ­ Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz ­ Partie 2: Exigences et méthodes d'essai pour les dispositifs non électriques de commande et de temporisation

01.02.2004

01.05.2006

SN EN 12094-3:2003 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz ­ Partie 3: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs manuels de déclenchement et d'arrêt d'urgence

­

01.01.2004

01.09.2005

SN EN 12094-4:2004 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz ­ Partie 4: Exigences et méthodes d'essai pour les vannes de réservoir et leurs déclencheurs

­

01.05.2005

01.08.2007

SN EN 12094-5:2006 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Eléments constitutifs des installations d'extinction à gaz ­ Partie 5: Exigences et méthodes d'essai pour vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs

SN EN 12094-5:2000

01.02.2007

01.05.2009

SN EN 12094-6:2006 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Eléments constitutifs des installations d'extinction à gaz ­ Partie 6: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs non électriques de mise hors service

SN EN 12094-6:2000

01.02.2007

01.05.2009

8328

No de référence de la norme remplacée Note 2

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 12094-7:2000 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Eléments constitutifs des installations d'extinction à gaz ­ Partie 7: Exigences et méthodes d'essai pour les diffuseurs de systèmes à CO2

­

01.10.2001

01.04.2004

SN EN 12094-7:2000/A1:2005

­

01.11.2005

01.11.2006

SN EN 12094-8:2006 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Eléments constitutifs des installations d'extinction à gaz ­ Partie 8: Exigences et méthodes d'essai pour raccords

­

01.02.2007

01.05.2009

SN EN 12094-9:2003 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz ­ Partie 9: Exigences et méthodes d'essai pour détecteurs spéciaux

­

01.01.2004

01.09.2005

SN EN 12094-10:2003 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz ­ Partie 10: Exigences et méthodes d'essai pour manomètres et contacts à pression

­

01.02.2004

01.05.2006

SN EN 12094-11:2003 ­ Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz ­ Partie 11: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs de pesée mécaniques

01.01.2004

01.09.2005

SN EN 12094-12:2003 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Eléments constitutifs pour systèmes d'extinction à gaz ­ Partie 12: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs pneumatiques d'alarme

­

01.01.2004

01.09.2005

SN EN 12094-13:2001 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Eléments d'installation d'extinction à gaz ­ Partie 13: Exigences et méthodes d'essai pour clapets anti-retour

­

01.01.2002

01.04.2004

8329

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 12094-13:2001/AC:2002

­

01.01.2010

01.01.2010

SN EN 12101-1:2005 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur ­ Partie 1: Spécifications relatives aux écrans de cantonnement de fumée

­

01.06.2006

01.09.2008

SN EN 12101-1:2005/A1:2006

­

01.12.2006

01.09.2008

SN EN 12101-2:2003 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur ­ Partie 2: Spécifications relatives aux dispositifs d'évacuation naturelle de fumées et de chaleur

­

01.04.2004

01.09.2006

SN EN 12101-3:2015 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur ­ Partie 3: Spécifications relatives aux ventilateurs pour le contrôle de fumées et de chaleur

SN EN 12101-3:2002

08.04.2016

08.04.2017

SN EN 12101-6:2005 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur ­ Partie 6: Spécifications relatives aux systèmes à différentiel de pression ­ Kits

­

01.04.2006

01.04.2007

SN EN 12101-6:2005/AC:2006

­

01.01.2007

01.01.2007

SN EN 12101-7:2011 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur ­ Partie 7: Tronçons de conduit de désenfumage

­

01.02.2012

01.02.2013

SN EN 12101-8:2011 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur ­ Partie 8: Volets de désenfumage

­

01.02.2012

01.02.2013

SN EN 12101-10:2005 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur ­ Partie 10: Equipement d'alimentation en énergie

­

01.10.2006

01.05.2012

8330

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 12101-10:2005/AC:2007

­

01.01.2008

01.01.2008

SN EN 12150-2:2004 Verre dans la construction ­ Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé thermiquement ­ Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme de produit

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 12209:2003 Quincaillerie pour le bâtiment ­ Serrures ­ Serrures mécaniques et gâches ­ Exigences et méthodes d'essai

­

01.12.2004

01.06.2006

SN EN 12209:2003/AC:2005

­

01.06.2006

01.06.2006

SN EN 12259-1:1999+A1:2001 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Composants des systèmes d'extinction du type Sprinkleur et à pulvérisation d'eau ­ Partie 1: Sprinkleurs

­

01.04.2002

01.09.2005

SN EN 12259-1:1999+A1:2001/A2:2004

­

01.03.2005

01.03.2006

SN EN 12259-1:1999+A1:2001/A3:2006

­

01.11.2006

01.11.2007

SN EN 12259-2:1999 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Composants des systèmes d'extinction du type Sprinkleur et à pulvérisation d'eau ­ Partie 2: Systèmes de soupape d'alarme hydraulique

­

01.01.2002

01.08.2007

SN EN 12259-2:1999/AC:2002

­

01.06.2005

01.06.2005

SN EN 12259-2:1999/A1:2001

­

01.01.2002

01.08.2007

SN EN 12259-2:1999/A2:2005

­

01.09.2006

01.08.2007

SN EN 12259-3:2000 Systèmes fixes de lutte contre l'incendie ­ Composants des systèmes Sprinkleurs et à pulvérisation d'eau ­ Partie 3: Postes d'alarme sous air

­

01.01.2002

01.08.2007

8331

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 12259-3:2000/A1:2001

­

01.01.2002

01.08.2007

SN EN 12259-3:2000/A2:2005

­

01.09.2006

01.08.2007

SN EN 12259-4:2000 Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Composants des systèmes d'extinctions du type Sprinkleur et à pulvérisateur d'eau ­ Partie 4: Turbines hydrauliques d'alarmes

­

01.01.2002

01.04.2004

SN EN 12259-4:2000/A1:2001

­

01.01.2002

01.04.2004

SN EN 12259-5:2002 ­ Installations fixes de lutte contre l'incendie ­ Composants des systèmes Sprinkleur et à pulvérisation d'eau ­ Partie 5: Indicateurs de passage d'eau

01.07.2003

01.09.2005

SN EN 12271:2006 Enduits superficiels ­ Spécifications

­

01.01.2008

01.01.2011

SN EN 12273:2008 Matériaux bitumineux coulés à froid ­ Spécifications

­

01.01.2009

01.01.2011

SN EN 12285-2:2005 Réservoirs en aciers fabriqués en atelier ­ Partie 2: Réservoirs horizontaux à simple et double paroi pour le stockage aérien des liquides inflammables et non inflammables polluant l'eau

­

01.01.2006

01.01.2008

SN EN 12326-1:2014 Ardoises et pierres pour toiture et bardage extérieur pour pose en discontinu ­ Partie 1: Spécifications pour ardoises et ardoises carbonatées

SN EN 12326-1:2004

13.02.2015

13.02.2016

SN EN 12337-2:2004 Verre dans la construction ­ Verre de silicate sodo-calcique trempé chimiquement ­ Partie 2: Evaluation de la conformité

­

01.09.2005

01.09.2006

8332

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 12352:2006 Equipement de régulation du trafic ­ Feux de balisage et d'alerte

­

01.02.2007

01.02.2008

SN EN 12368:2006 Equipement de régulation du trafic ­ Signaux

­

01.02.2007

01.02.2008

SN EN 12380:2002 Clapets équilibreurs de pression pour systèmes d'évacuation ­ Exigences, méthodes d'essais et évaluation de conformité

­

01.10.2003

01.10.2004

SN EN 12446:2011 Conduits de fumée ­ Composants ­ Enveloppes externes en béton

SN EN 12446:2003

01.04.2012

01.04.2013

SN EN 12467:2012 Plaques planes en fibres-ciment ­ Spécifications du produit et méthodes d'essai

SN EN 12467:2004

01.07.2013

01.07.2013

SN EN 12566-1:2000 ­ Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE ­ Partie 1: Fosses septiques préfabriquées

01.12.2004

01.12.2005

SN EN 12566-1:2000/A1:2003

­

01.12.2004

01.12.2005

SN EN 12566-3:2005+A2:2013 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE ­ Partie 3: Stations d'épuration des eaux usées domestiques prêtes à l'emploi et/ou assemblées sur site

SN EN 12566-3:2005 +A1:2009

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 12566-4:2007 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE ­ Partie 4: Fosses septiques assemblées sur site à partir d'un kit d'éléments préfabriqués

­

01.01.2009

01.01.2010

SN EN 12566-6:2013 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE ­ Partie 6: Unités préfabriquées de traitement des effluents de fosses septiques

­

01.11.2013

01.11.2014

8333

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 12566-7:2013 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE ­ Partie 7: Unités de traitement tertiaire préfabriquées

­

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 12591:2009 Bitumes et liants bitumineux ­ Spécifications des bitumes routiers

­

01.01.2010

01.01.2011

SN EN 12602:2008+A1:2013 Eléments préfabriqués armés en béton cellulaire autoclavé

­

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 12620:2002+A1:2008 Granulats pour bétons

SN EN 12620:2002

01.01.2009

01.01.2010

SN EN 12676-1:2000 Systèmes anti-éblouissement routiers ­ Partie 1: Performances et caractéristiques

­

01.02.2004

01.02.2006

SN EN 12676-1:2000/A1:2003

­

01.02.2004

01.02.2006

SN EN 12737:2004+A1:2007 Produits préfabriqués en béton ­ Caillebotis pour bétail

­

01.01.2009

01.01.2010

SN EN 12764:2004+A1:2008 Appareils sanitaires ­ Spécification relative aux baignoires avec système de brassage d'eau

SN EN 12764:2004

01.01.2009

01.01.2010

SN EN 12794:2005+A1:2007 Produits préfabriqués en béton ­ Pieux de fondation

SN EN 12794:2005

01.02.2008

01.02.2009

SN EN 12794:2005+A1:2007/AC:2008

­

01.08.2009

01.08.2009

SN EN 12809:2001 Chaudières domestiques à combustible solide destinées à être implantées dans le volume habitable ­ Puissance calorifique nominale inférieure ou égale à 50 kW ­ Exigences et méthodes d'essai

­

01.07.2005

01.07.2007

8334

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 12809:2001/A1:2004/AC:2007

­

01.01.2008

01.01.2008

SN EN 12809:2001/A1:2004

­

01.07.2005

01.07.2007

SN EN 12809:2001/AC:2006

­

01.01.2008

01.01.2008

SN EN 12815:2001 Cuisinières domestiques à combustible solide ­ Exigences et méthodes d'essai

­

01.07.2005

01.07.2007

SN EN 12815:2001/AC:2006

­

01.01.2007

01.01.2007

SN EN 12815:2001/A1:2004

­

01.07.2005

01.07.2007

SN EN 12815:2001/A1:2004/AC:2007

­

01.01.2008

01.01.2008

SN EN 12839:2012 Produits préfabriqués en béton ­ Eléments pour clôtures

SN EN 12839:2001

01.10.2012

01.10.2013

SN EN 12843:2004 Produits préfabriqués en béton ­ Mâts et poteaux

­

01.09.2005

01.09.2007

SN EN 12859:2011 Carreaux de plâtre ­ Définitions, spécifications et méthodes d'essai

SN EN 12859:2008

01.12.2011

01.12.2012

SN EN 12860:2001 Liants-colles à base de plâtre pour carreaux de plâtre ­ Définitions, spécifications et méthodes d'essai

­

01.04.2002

01.04.2003

SN EN 12860:2001/AC:2002

­

01.01.2010

01.01.2010

SN EN 12878:2005 Pigments de coloration des matériaux de construction à base de ciment et/ou de chaux ­ Spécifications et méthodes d'essai

­

01.03.2006

01.03.2007

SN EN 12878:2005/AC:2006

­

01.01.2007

01.01.2007

8335

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 12899-1:2007 Signaux fixes de signalisation routière verticale ­ Partie 1: Panneaux fixes

­

01.01.2009

01.01.2013

SN EN 12899-2:2007 Signaux fixes de signalisation routière verticale ­ Partie 2: Bornes lumineuses

­

01.01.2009

01.01.2013

SN EN 12899-3:2007 Signaux fixes de signalisation routière verticale ­ Partie 3: Délinéateurs et rétroréflecteurs

­

01.01.2009

01.01.2013

SN EN 12951:2004 ­ Accessoires préfabriqués pour couverture ­ Echelles de couvreur fixées à demeure ­ Spécifications des produits et méthodes d'essais

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 12966-1:2005+A1:2009 Signaux de signalisation routière verticale ­ Panneaux à messages variables ­ Partie 1: Norme produit

­

01.08.2010

01.08.2010

SN EN 13024-2:2004 Verre dans la construction ­ Verre borosilicaté de sécurité trempé thermiquement ­ Partie 2: Evaluation de la conformité

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 13043:2002 Granulats pour mélanges hydrocarbonés et pour enduits superficiels utilisés dans la construction des chaussées, aérodromes et d'autres zones de circulation

­

01.07.2003

01.06.2004

SN EN 13043:2002/AC:2004

­

01.06.2006

01.06.2006

SN EN 13055-1:2002 Granulats légers ­ Partie 1: Granulats légers pour bétons et mortiers et coulis

­

01.03.2003

01.06.2004

SN EN 13055-1:2002/AC:2004

­

01.01.2010

01.01.2010

8336

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 13055-2:2004 Granulats légers ­ Partie 2: Granulats légers pour mélanges hydrocarbonés, enduits superficiels et pour utilisation en couches traitées et non traitées

­

01.05.2005

01.05.2006

SN EN 13063-1:2005+A1:2007 Conduits de fumées ­ Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/ céramique ­ Partie 1: Exigences et méthodes d'essai relatives à la détermination de la résistance au feu de cheminée

SN EN 13063-1:2005

01.05.2008

01.05.2009

SN EN 13063-2:2005+A1:2007 Conduits de fumées ­ Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique ­ Partie 2: Exigences et méthodes d'essai en conditions humides

SN EN 13063-2:2005

01.05.2008

01.05.2009

SN EN 13063-3:2007 Conduits de fumées ­ Conduits systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/ céramique ­ Partie 3: Exigences et méthodes d'essai pour conduits systèmes air/fumée

­

01.05.2008

01.05.2009

SN EN 13069:2005 Conduits de fumée ­ Enveloppes extérieures en terre cuite/céramique pour systèmes de conduits de fumée ­ Prescriptions et méthodes d'essai

­

01.05.2006

01.05.2007

SN EN 13084-5:2005 Cheminées autoportantes ­ Partie 5: Matériaux pour conduits intérieurs en terre cuite ­ Spécification du produit

­

01.04.2006

01.04.2007

SN EN 13084-5:2005/AC:2006

­

01.01.2007

01.01.2007

SN EN 13084-7:2012 Cheminées autoportantes ­ Partie 7: Spécifications de produit applicables aux fabrications cylindriques en acier pour cheminées en acier à paroi simple et parois intérieures en acier

SN EN 13084-7:2005

01.09.2013

01.09.2013

8337

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 13101:2002 Echelons pour regards de visite ­ Exigences, marquage, essais et évaluation de la conformité

­

01.08.2003

01.08.2004

SN EN 13108-1:2006 Mélanges bitumineux ­ Spécifications des matériaux ­ Partie 1: Enrobés bitumineux

­

01.03.2007

01.03.2008

SN EN 13108-1:2006/AC:2008

­

01.01.2009

01.01.2009

SN EN 13108-2:2006 Mélanges bitumineux ­ Spécifications des matériaux ­ Partie 2: Bétons bitumineux très minces

­

01.03.2007

01.03.2008

SN EN 13108-2:2006/AC:2008

­

01.01.2009

01.01.2009

SN EN 13108-3:2006 Mélanges bitumineux ­ Spécifications des matériaux ­ Partie 3: Bétons bitumineux souples

­

01.03.2007

01.03.2008

SN EN 13108-3:2006/AC:2008

­

01.01.2009

01.01.2009

SN EN 13108-4:2006 Mélanges bitumineux ­ Spécifications des matériaux ­ Partie 4: Hot rolled asphalt

­

01.03.2007

01.03.2008

SN EN 13108-4:2006/AC:2008

­

01.01.2009

01.01.2009

SN EN 13108-5:2006 ­ Mélanges bitumineux ­ Spécifications des matériaux ­ Partie 5: Béton bitumineux grenu à forte teneur en mastic

01.03.2007

01.03.2008

SN EN 13108-5:2006/AC:2008

01.01.2009

01.01.2009

8338

­

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 13108-6:2006 Mélanges bitumineux ­ Spécifications des matériaux ­ Partie 6: Asphalte coulé routier

­

01.03.2007

01.03.2008

SN EN 13108-6:2006/AC:2008

­

01.01.2009

01.01.2009

SN EN 13108-7:2006 ­ Mélanges bitumineux ­ Spécification des matériaux ­ Partie 7: Bétons bitumineux drainants

01.03.2007

01.03.2008

SN EN 13108-7:2006/AC:2008

­

01.01.2009

01.01.2009

SN EN 13139:2002 Granulats pour mortiers

­

01.03.2003

01.06.2004

SN EN 13139:2002/AC:2004

­

01.01.2010

01.01.2010

SN EN 13160-1:2003 Systèmes de détection de fuites ­ Partie 1: Principes généraux

­

01.03.2004

01.03.2005

SN EN 13162:2012+A1:2015 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Produits manufacturés en laine minérale (MW) ­ Spécification

SN EN 13162:2012

10.07.2015

10.07.2016

SN EN 13163:2012+A1:2015 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) ­ Spécification

SN EN 13163:2012

10.07.2015

10.07.2016

SN EN 13164:2012+A1:2015 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) ­ Spécification

SN EN 13164:2012

10.07.2015

10.07.2016

SN EN 13165:2012+A2:2016 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PU) ­ Spécification

SN EN 13165:2012 +A12015

14.10.2016

14.10.2017

8339

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 13166:2012+A2:2016 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) ­ Spécification

SN EN 13166:2012 +A1:2015

14.10.2016

14.10.2017

SN EN 13167:2012+A1:2015 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) ­ Spécification

SN EN 13167:2012

10.07.2015

10.07.2016

SN EN 13168:2012+A1:2015 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Produits manufacturés en laine de bois (WW) ­ Spécification

SN EN 13168:2012

10.07.2015

10.07.2016

SN EN 13169:2012+A1:2015 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Produits manufacturés en panneaux de perlite expansée (EPB) ­ Spécification

SN EN 13169:2012

10.07.2015

10.07.2016

SN EN 13170:2012+A1:2015 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Produits manufacturés en liège expansé (ICB) ­ Spécification

SN EN 13170:2012

10.07.2015

10.07.2016

SN EN 13171:2012+A1:2015 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Produits manufacturés en fibres de bois (WF) ­ Spécification

SN EN 13171:2012

10.07.2015

10.07.2016

SN EN 13224:2011 Produits préfabriqués en béton ­ Eléments de plancher nervurés

SN EN 13224:2004 +A1:2007

01.08.2012

01.08.2013

SN EN 13225:2013 Produits préfabriqués en béton ­ Eléments de structure linéaires

SN EN 13225:2004

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 13229:2001 Foyers ouverts et inserts à combustibles solides ­ Exigences et méthodes d'essai

­

01.07.2005

01.07.2007

SN EN 13229:2001/AC:2006

­

01.07.2007

01.07.2007

8340

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 13229:2001/A1:2003

­

01.06.2006

01.06.2007

SN EN 13229:2001/A2:2004

­

01.07.2005

01.07.2007

SN EN 13229:2001/A2:2004/AC:2007

­

01.01.2008

01.01.2008

SN EN 13240:2001 Poêles à combustible solide ­ Exigences et méthodes d'essai

­

01.07.2005

01.07.2007

SN EN 13240:2001/AC:2006

­

01.01.2007

01.01.2007

SN EN 13240:2001/A2:2004

­

01.07.2005

01.07.2007

SN EN 13240:2001/A2:2004/AC:2007

­

01.01.2008

01.01.2008

SN EN 13241:2003+A2:2016 Portes et portails industriels, commerciaux et de garage ­ Norme de produit, caractéristiques de performance

SN EN 13241-1:2003 +A1:2011

01.11.2016

01.11.2017

SN EN 13242:2002+A1:2007 Granulats pour matériaux traités aux liants hydrauliques et matériaux non traités utilisés pour les travaux de génie civil et pour la construction des chaussées

SN EN 13242:2002

01.01.2009

01.01.2010

SN EN 13245-2:2008 ­ Plastiques ­ Profilés en poly (chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) pour applications dans le bâtiment ­ Partie 2: Profilés en PVC-U et profilés en PVC-UE pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs

01.07.2010

01.07.2012

SN EN 13245-2:2008/AC:2009

­

01.07.2010

01.07.2010

SN EN 13249:2000 Géotextiles et produits apparentés ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de routes et autres zones de circulation (à l'exclusion des voies ferrées et des couches de roulement)

­

01.10.2001

01.10.2002

8341

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 13249:2000/A1:2005

­

01.11.2005

01.11.2006

SN EN 13250:2000 Géotextiles et produits apparentés ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des voies ferrées

­

01.10.2001

01.10.2002

SN EN 13250:2000/A1:2005

­

01.06.2006

01.06.2007

SN EN 13251:2000 Géotextiles et produits apparentés ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les travaux de terrassement, fondations et structures de soutènement

­

01.10.2001

01.10.2002

SN EN 13251:2000/A1:2005

­

01.06.2006

01.06.2007

SN EN 13252:2000 Géotextiles et produits apparentés ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les systèmes de drainage

­

01.10.2001

01.10.2002

SN EN 13252:2000/A1:2005

­

01.06.2006

01.06.2007

SN EN 13253:2000 Géotextiles et produits apparentés ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les ouvrages de lutte contre l'érosion (protection côtière et revêtement de berge)

­

01.10.2001

01.10.2002

SN EN 13253:2000/A1:2005

­

01.06.2006

01.06.2007

SN EN 13254:2000 Géotextiles et produits apparentés ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de réservoirs et de barrages

­

01.10.2001

01.10.2002

SN EN 13254:2000/A1:2005

­

01.06.2006

01.06.2007

SN EN 13254:2000/AC:2003

­

01.06.2006

01.06.2006

8342

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 13255:2000 Géotextiles et produits apparentés ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de canaux

­

01.10.2001

01.10.2002

SN EN 13255:2000/A1:2005

­

01.06.2006

01.06.2007

SN EN 13255:2000/AC:2003

­

01.06.2006

01.06.2006

SN EN 13256:2000 Géotextiles et produits apparentés ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de tunnels et de structures souterraines

­

01.10.2001

01.10.2002

SN EN 13256:2000/A1:2005

­

01.06.2006

01.06.2007

SN EN 13256:2000/AC:2003

­

01.06.2006

01.06.2006

SN EN 13257:2000 Géotextiles et produits apparentés ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les ouvrages d'enfouissement des déchets solides

­

01.10.2001

01.10.2002

SN EN 13257:2000/A1:2005

­

01.06.2006

01.06.2007

SN EN 13257:2000/AC:2003

­

01.06.2006

01.06.2006

SN EN 13263-1:2005+A1:2009 Fumée de silice pour béton ­ Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité

SN EN 13263-1:2005

01.01.2010

01.01.2011

SN EN 13265:2000 Géotextiles et produits apparentés ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les projets de confinement de déchets liquides

­

01.10.2001

01.10.2002

SN EN 13265:2000/A1:2005

­

01.06.2006

01.06.2007

SN EN 13265:2000/AC:2003

­

01.06.2006

01.06.2006

8343

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 13279-1:2008 Liants-plâtres et enduits à base de plâtre ­ Partie 1: Définitions et exigences

SN EN 13279-1:2005

01.10.2009

01.10.2010

SN EN 13282-1:2013 ­ Liants hydrauliques routiers ­ Partie 1: Liants hydrauliques routiers à durcissement rapide ­ Composition, spécifications et critères de conformité

01.11.2013

01.11.2014

SN EN 13310:2003 Eviers de cuisine ­ Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai

­

01.02.2004

01.02.2006

SN EN 13341:2005+A1:2011 Réservoirs statiques en thermoplastiques destinés au stockage non enterré de fioul domestique de chauffage, de pétrole lampant et de gazole ­ Réservoirs en polyéthylène moulés par soufflage et par rotation et réservoirs moulés par rotation fabriqués en polyamide 6 polymérisé de manière anionique ­ Exigences et méthodes d'essai

SN EN 13341:2005

01.10.2011

01.10.2011

SN EN 13361:2004 Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des réservoirs et des barrages

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 13361:2004/A1:2006

­

01.06.2007

01.06.2008

SN EN 13362:2005 Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des canaux

­

01.02.2006

01.02.2007

SN EN 13383-1:20024 Enrochements ­ Partie 1: Spécifications

­

01.03.2003

01.06.2004

4

Remarques

Le seuil de masse volumique fixé dans la clause 5.2 (de la norme SN EN 13383-1:2002) est exclu du champ d'application de la référence (décision 2016/1610 de la Commission).

8344

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 13383-1:2002/AC:2004

­

01.01.2010

01.01.2010

SN EN 13407:2006 Urinoirs muraux ­ Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai

­

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 13450:2002 Granulats pour ballasts de voies ferrées

­

01.10.2003

01.06.2004

SN EN 13450:2002/AC:2004

­

01.01.2007

01.01.2007

SN EN 13454-1:2004 Liants, liants composites et mélanges fabriqués en usine à base de sulfate de calcium pour chapes ­ Partie 1: Définitions et spécifications

­

01.07.2005

01.07.2006

SN EN 13479:2004 ­ Produits consommables pour le soudage ­ Norme produit générale pour les métaux d'apport et les flux pour le soudage par fusion de matériaux métalliques

01.10.2005

01.10.2006

SN EN 13491:2004 Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des tunnels et ouvrages souterrains

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 13491:2004/A1:2006

­

01.06.2007

01.06.2008

SN EN 13492:2004 Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des sites d'évacuation de résidus liquides, des stations de transfert ou enceintes de confinement secondaire

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 13492:2004/A1:2006

­

01.06.2007

01.06.2008

SN EN 13493:2005 Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des ouvrages de stockage et d'enfouissement de déchets solides

­

01.03.2006

01.03.2007

8345

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 13502:2002 Conduits de fumée ­ Terminaux en terre cuite/céramique ­ Prescriptions et méthodes d'essai

­

01.08.2003

01.08.2004

SN EN 13561:2004+A1:2008 Stores extérieurs ­ Exigences de performance, y compris la sécurité

SN EN 13561:2004

01.08.2009

01.08.2010

SN EN 13564-1:2002 Clapets anti-retour pour les bâtiments ­ Partie 1.2: Spécifications

­

01.05.2003

01.05.2004

SN EN 13616:2004 Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants pétroliers liquides

­

01.05.2005

01.05.2006

SN EN 13616:2004/AC:2006

­

01.06.2006

01.06.2006

SN EN 13658-1:2005 Lattis et cornières métalliques ­ Définitions, exigences et méthodes d'essai ­ Partie 1: Enduits intérieurs

­

01.03.2006

01.03.2007

SN EN 13658-2:2005 Lattis et cornières métalliques ­ Définitions, exigences et méthodes d'essai ­ Partie 2: Enduits extérieurs

­

01.03.2006

01.03.2007

SN EN 13659:2004+A1:2008 SN EN 13659:2004 Fermetures pour baies équipées de fenêtres ­ Exigences de performance y compris la sécurité

01.08.2009

01.08.2010

SN EN 13693:2004+A1:2009 Produits préfabriqués en béton ­ Eléments spéciaux de toiture

SN EN 13693:2004

01.05.2010

01.05.2011

SN EN 13707:2004+A2:2009 Feuilles souples d'étanchéité ­ Feuilles bitumineuses armées pour l'étanchéité de toiture ­ Définitions et caractéristiques

­

01.04.2010

01.10.2010

8346

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 13747:2005+A2:2010 Produits préfabriqués en béton ­ Prédalles pour systèmes de planchers

SN EN 13747:2005 +A1:2008

01.01.2011

01.01.2011

SN EN 13748-1:2004 Carreaux de mosaïque de marbre ­ Partie 1: Carreaux de mosaïque de marbre à usage intérieur

­

01.06.2005

01.10.2006

SN EN 13748-1:2004/A1:2005

­

01.04.2006

01.10.2006

SN EN 13748-1:2004/AC:2005

­

01.06.2005

01.06.2005

SN EN 13748-2:2004 Carreaux de mosaïque ­ Partie 2: Carreaux de mosaïque de marbre à usage extérieur

­

01.04.2005

01.04.2006

SN EN 13808:2013 Bitumes et liants bitumineux ­ Cadre de spécifications pour les émulsions cationiques de liants bitumineux

SN EN 13808:2005

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 13813:2002 Matériaux de chapes et chapes ­ Matériaux de chapes ­ Propriétés et exigences

­

01.08.2003

01.08.2004

SN EN 13815:2006 Produits en staff ­ Définitions, prescriptions et méthodes d'essai

­

01.06.2007

01.06.2008

SN EN 13830:2003 Façades rideaux ­ Norme de produit

­

01.12.2004

01.12.2005

SN EN 13859-1:2010 Feuilles souples d'étanchéité ­ Définitions et caractéristiques des écrans souples ­ Partie 1: Ecrans souples de sous-toiture pour couverture en petits éléments discontinus

­

01.04.2011

01.04.2012

8347

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 13859-2:2010 Feuilles souples d'étanchéité ­ Définitions et caractéristiques des écrans souples ­ Partie 2: Ecrans souples pour murs et cloisons extérieurs

­

01.04.2011

01.04.2012

SN EN 13877-3:2004 Chaussées en béton ­ Partie 3: Spécifications relatives aux goujons à utiliser dans les chaussées en béton

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 13915:2007 Panneaux de cloison préfabriqués en plaques de plâtre à âme cellulaire en carton ­ Définitions, prescriptions et méthodes d'essai

­

01.06.2008

01.06.2009

SN EN 13924:2006 Bitumes et liants bitumineux ­ Spécifications des bitumes routiers de grade dur

­

01.01.2010

01.01.2011

SN EN 13924:2006/AC:2006

­

01.01.2010

01.01.2010

SN EN 13950:2014 Complexes d'isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre et isolant ­ Définitions, spécifications et méthodes d'essai

SN EN 13950:2005

13.02.2015

13.02.2016

SN EN 13956:2012 Feuilles souples d'étanchéité ­ Feuilles d'étanchéité de toiture plastique et élastomère ­ Définitions et caractéristiques

SN EN 13956:2005

01.10.2013

01.10.2013

SN EN 13963:2005 Matériaux de jointoiement pour plaques de plâtre ­ Définitions, exigences et méthodes d'essai

­

01.03.2006

01.03.2007

SN EN 13963:2005/AC:2006

­

01.01.2007

01.01.2007

SN EN 13964:2014 Plafonds suspendus ­ Exigences et méthodes d'essai

SN EN 13964:2004

08.04.2016

08.04.2017

8348

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 13967:2012 Feuilles souples d'étanchéité ­ Feuilles plastiques et élastomères empêchant les remontées capillaires du sol ­ Définitions et caractéristiques

SN EN 13967:2004

01.03.2013

01.07.2013

SN EN 13969:2004 Feuilles souples d'étanchéité ­ Feuilles bitumineuses empêchant les remontées d'humidité du sol ­ Définitions et caractéristiques

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 13969:2004/A1:2006

­

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 13970:2004 Feuilles souples d'étanchéité ­ Feuilles bitumineuses utilisées comme pare-vapeur ­ Définitions et caractéristiques

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 13970:2004/A1:2006

­

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 13978-1:2005 Produits préfabriqués en béton ­ Garages préfabriqués en béton ­ Partie 1: Exigences pour garages en béton armé monolithiques ou composés d'éléments individuels de la dimension d'une pièce

­

01.03.2006

01.03.2008

SN EN 13984:2013 Feuilles souples d'étanchéité ­ Feuilles plastiques et élastomères utilisées comme pare-vapeur ­ Définitions et caractéristiques

SN EN 13984:2004

01.11.2013

01.11.2013

SN EN 13986:2004+A1:2015 Panneaux à base de bois destinés à la construction ­ Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage

SN EN 13986:2004

13.11.2015

13.11.2016

SN EN 14016-1:2004 Liants pour chapes à base de magnésie ­ Magnésie caustique et chlorure de magnésium ­ Partie 1: Définitions, exigences

­

01.12.2004

01.12.2005

8349

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 14023:2010 Bitumes et liants bitumineux ­ Cadre de spécifications des bitumes modifiés par des polymères

­

01.01.2011

01.01.2012

SN EN 14037-1:2003 Panneaux rayonnants de plafond alimentés en eau à une température inférieure à 120 °C ­ Partie 1: Spécifications et exigences techniques

­

01.02.2004

01.02.2005

SN EN 14041:2004 Revêtements de sol résilients, textiles et stratifiés ­ Caractéristiques essentielles

­

01.01.2006

01.01.2007

SN EN 14041:2004/AC:2006

­

01.01.2007

01.01.2007

SN EN 14055:2010 Réservoirs de chasse d'eau pour WC et urinoirs

­

01.09.2011

01.09.2012

SN EN 14063-1:2004 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Isolation thermique formée en place à base de granulats légers d'argile expansée ­ Partie 1: Spécification des produits en vrac avant la mise en place

­

01.06.2005

01.06.2006

SN EN 14063-1:2004/AC:2006

­

01.01.2008

01.01.2008

SN EN 14064-1:2010 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Isolation thermique formée sur chantier à base de laine minérale (MW) ­ Partie 1: Spécification des produits en vrac avant l'installation

­

01.12.2010

01.12.2011

SN EN 14080:2013 Structures en bois ­ Bois lamellé collé et bois massif reconstitué ­ Exigences

SN EN 14080:2005

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 14081-1:2005+A1:2011 Structures en bois ­ Bois de structure à section rectangulaire classé pour sa résistance ­ Partie 1: Exigences générales

SN EN 14081-1:2005

01.10.2011

31.12.2011

8350

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 14178-2:2004 Verre dans la construction ­ Produits verriers de silicate alcalino-terreux de base ­ Partie 2: Evaluation de la conformité

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 14179-2:2005 Verre dans la construction ­ Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé et traité Heat Soak ­ Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme de produit

­

01.03.2006

01.03.2007

SN EN 14188-1:2004 Produits de scellement de joints ­ Partie 1: Spécification pour produits de scellement appliqués à chaud

­

01.07.2005

01.01.2007

SN EN 14188-2:2004 Produits d'obturation et de scellement de joints ­ Partie 2: Spécifications pour produits de scellement appliqués à froid

­

01.10.2005

01.01.2007

SN EN 14188-3:2006 Produits de scellement de joints ­ Partie 3: Spécifications pour les joints d'étanchéité moulés

­

01.11.2006

01.11.2007

SN EN 14190:2014 Produits de transformation secondaire de plaques de plâtre ­ Définitions, spécifications et méthodes d'essai

SN EN 14190:2005

13.02.2015

13.02.2016

SN EN 14195:2005 Eléments d'ossature métalliques pour systèmes en plaques de plâtre ­ Définitions, exigences et méthodes d'essai

­

01.01.2006

01.01.2007

SN EN 14195:2005/AC:2006

­

01.01.2007

01.01.2007

SN EN 14209:2005 Corniches préformées en plâtre revêtues de carton ­ Définitions, spécifications et méthodes d'essai

­

01.09.2006

01.09.2007

8351

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 14216:2015 Ciments ­ Composition, spécifications et critères de conformité de ciments spéciaux à très faible chaleur d'hydratation

SN EN 14216:2004

08.04.2016

08.04.2017

SN EN 14229:2010 Bois de structure ­ Poteaux en bois pour lignes aériennes

­

01.09.2011

01.09.2012

SN EN 14246:2006 Eléments en plâtre pour plafonds suspendus ­ Définitions, spécifications et méthodes d'essai

­

01.04.2007

01.04.2008

SN EN 14246:2006/AC:2007

­

01.01.2008

01.01.2008

SN EN 14250:2010 Structures en bois ­ Exigences des produits relatives aux éléments de structure préfabriqués utilisant des connecteurs à plaque métallique emboutie

SN EN 14250:2004

01.11.2010

01.11.2010

SN EN 14296:2005 Appareils sanitaires ­ Lavabos collectifs

­

01.03.2006

01.03.2008

SN EN 14303:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles ­ Produits manufacturés à base de laines minérales (MW) ­ Spécification

SN EN 14303:2009

01.11.2013

01.11.2013

SN EN 14304:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles ­ Produits manufacturés en mousse élastomère flexible (FEF) ­ Spécification

SN EN 14304:2009

01.11.2013

01.11.2013

SN EN 14305:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles ­ Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) ­ Spécification

SN EN 14305:2009

01.11.2013

01.11.2013

8352

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 14306:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles ­ Produits manufacturés en silicate de calcium (CS) ­ Spécification

SN EN 14306:2009

01.11.2013

01.11.2013

SN EN 14307:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles ­ Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) ­ Spécification

SN EN 14307:2007

01.11.2013

01.11.2013

SN EN 14308:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles ­ Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PUR) et en mousse polyisocyanurate (PIR) ­ Spécification

SN EN 14308:2009

01.11.2013

01.11.2013

SN EN 14309:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles ­ Produits manufacturés en polystyrène expansé (PSE) ­ Spécification

SN EN 14309:2009

01.11.2013

01.11.2013

SN EN 14313:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles ­ Produits manufacturés en mousse de polyéthylène (PEF) ­ Spécification

SN EN 14313:2009

01.11.2013

01.11.2013

SN EN 14314:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles ­ Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) ­ Spécification

SN EN 14314:2009

01.11.2013

01.11.2013

SN EN 14315-1:2013 Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment ­ Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) projetée, formés en place ­ Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes de projection de mousse rigide avant mise en oeuvre

­

01.11.2013

01.11.2014

8353

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 14316-1:2004 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Isolation thermique formée en place à base de produits de perlite expansée (EP) ­ Partie 1: Spécification des produits liés et en vrac avant la mise en place

­

01.06.2005

01.06.2006

SN EN 14317-1:2004 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Produits d'isolation thermique à base de vermiculite exfoliée formés en place ­ Partie 1: Spécifications relatives aux produits en vrac ou agglomérés avant mise en oeuvre

­

01.06.2005

01.06.2006

SN EN 14318-1:2013 Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment ­ Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) injectée, formés en place ­ Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes d'injection de mousse rigide avant mise en oeuvre

­

01.11.2013

01.11.2014

SN EN 14319-1:2013 Produits isolants thermiques destinés aux équipements de bâtiment et aux installations industrielles ­ Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) et de polyisocyanurate (PIR) injectée, formés en place ­ Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes d'injection du polyuréthanne et du polyisocyanurate rigide avant mise en oeuvre

­

01.11.2013

01.11.2014

SN EN 14320-1:2013 Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles ­ Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) projetée, formés en place ­ Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes de projection de la mousse rigide avant mise en oeuvre

­

01.11.2013

01.11.2014

SN EN 14321-2:2005 Verre dans la construction ­ Verre de silicate alcalino-terreux de sécurité trempé thermiquement ­ Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme produit

­

01.06.2006

01.06.2007

8354

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 14339:2005 Bouches d'incendie enterrées

­

01.05.2006

01.05.2007

SN EN 14342:2013 Planchers et parquet en bois ­ Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage

SN EN 14342:2005 +A1:2008

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 14351-1:2006+A2:20165 Fenêtres et portes ­ Norme produit, caractéristiques de performance ­ Partie 1: Fenêtres et blocs portes extérieurs pour piétons

SN EN 14351-1:2006 +A1:2010

01.11.2016

01.11.2017

SN EN 14353:2007+A1:2010 Cornières et profilés métalliques pour plaques de plâtre ­ Définitions, spécifications et méthodes d'essai

SN EN 14353:2007

01.11.2010

01.11.2010

SN EN 14374:2004 Structures en bois ­ LVL (Lamibois) ­ Exigences

­

01.09.2005

01.09.2006

SN EN 14384:2005 Poteaux d'incendie

­

01.05.2006

01.05.2007

SN EN 14388:2005 Dispositifs de réduction du bruit du trafic routier ­ Spécifications

­

01.05.2006

01.05.2007

SN EN 14388:2005/AC:2008

­

01.01.2009

01.01.2009

SN EN 14396:2004 Echelles fixes pour raccords

­

01.12.2004

01.12.2005

5

Remarques

La phrase concernant la « possibilité de déverrouillage » visée dans la clause 1, Champ d'application (de la norme SN EN 14351-1:2006+A2:2016), est exclue du champ d'application de la référence.

8355

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 14399-1:2015 Boulonnerie de construction métallique à haute résistance apte à la précontrainte ­ Partie 1: Exigences générales

SN EN 14399-1:2005

08.04.2016

08.04.2017

SN EN 14411:2012 Carreaux céramiques ­ Définitions, classification, caractéristiques, évaluation de la conformité et marquage

SN EN 14411:2006

01.07.2013

01.07.2014

SN EN 14428:2004+A1:2008 Parois de douche ­ Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai

SN EN 14428:2004

01.01.2009

01.01.2010

SN EN 14449:2005 Verre dans la construction ­ Verre feuilleté et verre feuilleté de sécurité ­ Evaluation de la conformité

­

01.03.2006

01.03.2007

SN EN 14449:2005/AC:2005

­

01.06.2006

01.06.2006

SN EN 14471:2013+A1:2015 Conduits de fumée ­ Systèmes de conduits de fumée avec parois intérieurs en plastique ­ Exigences et méthodes d'essai

SN EN 14471:2013

10.07.2015

10.07.2016

SN EN 14496:2005 Adhésifs à base de plâtre pour complexes d'isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre et isolant ­ Définitions, spécifications et méthodes d'essai

­

01.09.2006

01.09.2007

SN EN 14509:2013 Panneaux sandwiches autoportants, isolants, double peau à parements métalliques ­ Produits manufacturés ­ Spécifications

SN EN 14509:2006

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 14516:2006+A1:2010 Baignoires à usage domestique

­

01.05.2011

01.05.2012

SN EN 14527:2006+A1:2010 Receveurs de douche à usage domestique

­

01.05.2011

01.05.2012

8356

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 14528:2007 Bidets ­ Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essais

SN EN 14528:2005

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 14545:2008 Structures en bois ­ Connecteurs ­ Exigences

­

01.08.2009

01.08.2010

SN EN 14566:2008+A1:2009 Fixations mécaniques pour systèmes en plaques de plâtre ­ Définitions, spécifications et méthodes d'essai

SN EN 14566:2008

01.05.2010

01.11.2010

SN EN 14592:2008+A1:2012 Structures en bois ­ Eléments de fixation de type tige ­ Exigences

SN EN 14592:2008

01.03.2013

01.07.2013

SN EN 14604:2005 Dispositifs d'alarme de fumée

­

01.05.2006

01.08.2008

SN EN 14604:2005/AC:2008

­

01.08.2009

01.08.2009

SN EN 14647:2005 Ciment d'aluminates de calcium ­ Composition, spécifications et critères de conformité

­

01.08.2006

01.08.2007

SN EN 14647:2005/AC:2006

­

01.01.2008

01.01.2008

SN EN 14680:2006 Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques sans pression ­ Spécifications

­

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 14688:2006 Appareils sanitaires ­ Lavabos ­ Exigences fonctionnelles et méthodes d'essai

­

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 14695:2010 Feuilles souples d'étanchéité ­ Feuilles bitumineuses armées pour l'étanchéité de ponts et autres surfaces en béton circulables par les véhicules ­ Définitions et caractéristique

­

01.10.2010

01.10.2011

8357

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 14716:2004 Plafonds tendus ­ Exigences et méthodes d'essai

­

01.10.2005

01.10.2006

SN EN 14782:2006 Plaques métalliques autoportantes pour couverture, bardages extérieur et intérieur et cloisons ­ Spécification de produit et exigences

­

01.11.2006

01.11.2007

SN EN 14783:2013 Tôles et bandes métalliques totalement supportées pour couverture, bardages extérieur et intérieur ­ Spécification de produit et exigences

SN EN 14783:2006

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 14785:2006 Appareils de chauffage domestique à convection à granulés de bois ­ Exigences et méthodes d'essai

­

01.01.2010

01.01.2011

SN EN 14800:2007 Tuyaux flexibles métalliques onduleux de sécurité pour le raccordement d'appareils à usage domestique utilisant des gaz combustibles

­

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 14814:2007 Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques pour liquides sous pression ­ Spécifications

­

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 14843:2007 Produits préfabriqués en béton ­ Escaliers

­

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 14844:2006+A2:2011 Produits préfabriqués en béton ­ Cadres enterrés

SN EN 14844:2006 +A1:2008

01.09.2012

01.09.2013

SN EN 14846:2008 Quincaillerie pour le bâtiment ­ Serrures et becs de cane ­ Serrures et gâches électromécaniques ­ Exigences et méthodes d'essai

­

01.09.2011

01.09.2012

8358

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 14889-1:2006 Fibres pour béton ­ Partie 1: Fibres d'acier ­ Définitions, spécifications et conformité

­

01.06.2007

01.06.2008

SN EN 14889-2:2006 Fibres pour béton ­ Partie 2: Fibres polymère ­ Définition, spécifications et conformité

­

01.06.2007

01.06.2008

SN EN 14891:2012 ­ Produits d'imperméabilisation appliqués en phase liquide utilisés sous carrelage collé ­ Spécifications, méthodes d'essai, évaluation de la conformité, classification et désignation

01.03.2013

01.03.2014

SN EN 14891:2012/AC:2012

­

01.03.2013

01.03.2013

SN EN 14904:2006 Sols sportifs ­ Sols multisports intérieurs ­ Spécification

­

01.02.2007

01.02.2008

SN EN 14909:2012 Feuilles souples d'étanchéité ­ Barrières d'étanchéité plastiques et élastomères contre les remontées capillaires dans les murs ­ Définitions et caractéristiques

SN EN 14909:2006

01.03.2013

01.07.2013

SN EN 14915:2013 Lambris et bardages en bois ­ Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage

SN EN 14915:2006

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 14933:2007 Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil ­ Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) ­ Spécification

­

01.07.2008

01.07.2009

SN EN 14934:2007 Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil ­ Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) ­ Spécification

­

01.07.2008

01.07.2009

8359

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 14963:2006 Eléments de couverture ­ Lanterneaux continus en matière plastique avec et sans costière ­ Classification, spécifications et méthodes d'essais

­

01.08.2009

01.08.2012

SN EN 14964:2006 Ecrans rigides de sous-toiture pour pose en discontinu ­ Définitions et caractéristiques

­

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 14967:2006 Feuilles souples d'étanchéité ­ Feuilles bitumineuses contre les remontées capillaires dans les murs ­ Définitions et caractéristiques

­

01.03.2007

01.03.2008

SN EN 14989-1:2007 Conduits de fumée ­ Exigences et méthodes d'essai pour conduits de fumée métalliques et conduits d'alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffage étanches ­ Partie 1: Terminaux verticaux air/fumée pour appareils de type C6

­

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 14989-2:2007 Conduits de fumée ­ Exigences et méthodes d'essai pour conduits de fumée métalliques et conduits d'alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffage étanches ­ Partie 2: Conduits de fumée et d'alimentation en air pour appareils étanches

­

01.01.2009

01.01.2010

SN EN 14991:2007 Produits préfabriqués en béton ­ Eléments de fondation

­

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 14992:2007+A1:2012 Produits préfabriqués en béton ­ Eléments de mur

SN EN 14992:2007

01.04.2013

01.07.2013

01.01.2010

01.01.2011

SN EN 15037-1:2008 ­ Produits préfabriqués en béton ­ Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous ­ Partie 1: Poutrelles

8360

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 15037-2:2009+A1:2011 ­ Produits préfabriqués en béton ­ Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous ­ Partie 2: Entrevous en béton

01.12.2011

01.12.2012

SN EN 15037-3:2009+A1:2011 ­ Produits préfabriqués en béton ­ Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous ­ Partie 3: Entrevous en terre cuite

01.12.2011

01.12.2012

SN EN 15037-4:2010+A1:2013 SN EN 15037-4:2010 Produits préfabriqués en béton ­ Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous ­ Partie 4: Entrevous en polystyrène expansé

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 15037-5:2013 ­ Produits préfabriqués en béton ­ Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous ­ Partie 5: Entrevous légers de coffrage simple

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 15048-1:2007 Boulonnerie de construction métallique non précontrainte ­ Partie 1: Exigences générales

­

01.01.2008

01.10.2009

SN EN 15050:2007+A1:2012 Produits préfabriqués en béton ­ Eléments de ponts

SN EN 15050:2007

01.12.2012

01.12.2012

SN EN 15069:2008 ­ Dispositifs de raccordement de sécurité pour appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux et alimentés par tuyau métallique onduleux

01.01.2009

01.01.2010

SN EN 15088:2005 Aluminium et alliages d'aluminium ­ Produits pour applications de structure pour construction ­ Conditions techniques de contrôle et de livraison

­

01.10.2006

01.10.2007

SN EN 15102:2007+A1:2011 Revêtements muraux décoratifs ­ Rouleaux et panneaux

SN EN 15102:2007

01.07.2012

01.07.2012

8361

No de référence de la norme remplacée Note 2

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 15129:2009 Dispositifs antisismiques

­

01.08.2010

01.08.2011

SN EN 15167-1:2006 Laitier granulé de haut-fourneau moulu pour utilisation dans le béton, mortier et coulis ­ Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité

­

01.01.2008

01.01.2009

SN EN 15250:2007 Appareils de chauffage domestique à combustible solide à libération lente de chaleur ­ Exigences et méthodes d'essai

­

01.01.2008

01.01.2010

SN EN 15258:2008 Produits préfabriqués en béton ­ Eléments de murs de soutènement

­

01.01.2010

01.01.2011

SN EN 15274:2015 Adhésifs structuraux pour applications générales ­ Exigences et méthodes d'essai

SN EN 15274:2007

13.11.2015

13.11.2016

SN EN 15275:2015 Adhésifs structuraux ­ Caractérisation des adhésifs anaérobies pour assemblages métalliques coaxiaux dans les bâtiments et ouvrages de génie civil

SN EN 15275:2007

13.11.2015

13.11.2016

SN EN 15283-1:2008+A1:2009 Plaques de plâtre armées de fibres ­ Définitions, spécifications et méthodes d'essai ­ Partie 1: Plaques de plâtre armées d'un tissu

SN EN 15283-1:2008

01.06.2010

01.06.2011

SN EN 15283-2:2008+A1:2009 Plaques de plâtre armées de fibres ­ Définitions, spécifications et méthodes d'essai ­ Partie 2: Plaques de plâtre fibrées

SN EN 15283-2:2008

01.06.2010

01.06.2011

SN EN 15285:2008 Pierre agglomérée ­ Carreaux modulaires pour revêtements de sol et escaliers (intérieurs et extérieurs)

­

01.01.2009

01.01.2010

8362

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 15285:2008/AC:2008

­

01.01.2009

01.01.2009

SN EN 15286:2013 Pierres agglomérées ­ Carreaux et plaques pour finitions murales (intérieures et extérieures)

­

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 15322:2013 Bitumes et liants bitumineux ­ Cadre de spécifications pour les liants bitumineux fluidifiés et fluxés

SN EN 15322:2009

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 15368:2008+A1:2010 Liant hydraulique pour applications non structurelles ­ Définition, spécifications et critères de conformité

­

01.09.2011

01.09.2012

SN EN 15381:2008 Géotextiles et produits apparentés ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les chaussées et couches de roulement en enrobés

­

01.01.2010

01.01.2011

SN EN 15382:2013 Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques ­ Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les infrastructures de transport

SN EN 15382:2008

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 15435:2008 Produits préfabriqués en béton ­ Blocs de coffrage en béton de granulats courants et légers ­ Propriétés et performances des produits

­

01.02.2009

01.02.2010

SN EN 15497:2014 Bois massif de structure à entures multiples ­ Exigences de performances et exigences minimales de fabrication

­

10.10.2014

10.10.2015

SN EN 15498:2008 Produits préfabriqués en béton ­ Blocs de coffrage en béton utilisant des copeaux de bois comme granulat ­ Propriétés et performances des produits

­

01.02.2009

01.02.2010

8363

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 15501:2013 ­ Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles ­ Produits manufacturés en perlite expansé (EP) et à base de vermiculite exfoliée (EV) ­ Spécification

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 15599-1:2010 Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles ­ Isolation thermique formée en place à base de granulats légers de Perlite expansée (EP) Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en oeuvre

­

01.04.2011

01.04.2012

SN EN 15600-1:2010 ­ Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles ­ Isolation thermique formée en place à base de granulats légers de vermiculite exfoliée (EV) ­ Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en oeuvre

01.04.2011

01.04.2012

SN EN 15650:2010 Ventilation dans les bâtiments ­ Clapets coupe-feu

­

01.09.2011

01.09.2012

SN EN 15651-1:2012 Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers ­ Partie 1: Mastics pour éléments de façade

­

01.07.2013

01.07.2014

SN EN 15651-2:2012 Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers ­ Partie 2: Mastics pour vitrage

­

01.07.2013

01.07.2014

SN EN 15651-3:2012 Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers ­ Partie 3: Mastics sanitaires

­

01.07.2013

01.07.2014

8364

No de référence de la norme remplacée Note 2

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

SN EN 15651-4:2012 Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers ­ Partie 4: Mastics pour chemins piétonniers

­

01.07.2013

01.07.2014

SN EN 15682-2:2013 Verre dans la construction ­ Verre de silicate alcalinoterreux de sécurité trempé et traité Heat Soak ­ Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme de produit

­

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 15683-2:2013 Verre dans la construction ­ Verre de silicate sodo-calcique profilé de sécurité trempé thermiquement ­ Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme de produit

­

08.08.2014

08.08.2015

SN EN 15732:2012 Matériaux de remplissage légers et produits isolants thermiques pour les applications du génie civil ­ Produits à base de granulats légers d'argile expansée

­

01.08.2013

01.08.2014

SN EN 15743:2010+A1:2015 Ciment sursulfaté ­ Composition, spécifications et critères de conformité

SN EN 15743:2010

13.11.2015

13.11.2016

SN EN 15814:2011+A2:2014 Revêtements bitumineux épais modifiés aux polymères pour imperméabilisation ­ Définitions et exigences

SN EN 15814:2011 +A1:2012

10.07.2015

10.07.2016

SN EN 15821:2010 Poêles de sauna à allumage multiple à bûches de bois naturelles ­ Exigences et méthodes d'essai

­

01.07.2011

01.07.2012

SN EN 15824:2009 Spécifications pour enduits de maçonnerie organiques extérieurs et intérieurs

­

01.04.2010

01.04.2011

8365

Remarques

FF 2016

No de référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Note 1

No de référence de la norme remplacée Note 2

Début de la période de coexistence

Terme de la période de coexistence

Remarques

SN EN 16034:2014 Blocs-portes pour piétons, portes et fenêtres industrielles, commerciales et de garage ­ Norme de produit, caractéristiques de performance ­ Caractéristiques de résistance au feu et/ou d'étanchéité aux fumées

­

01.11.2016

01.11.2019

La norme SN EN 16034:2014 n'est appliquée que conjointement avec les versions en vigueur des normes SN EN 13241:2003 +A2:2016 ou SN EN 14351-1:2006+A2:2016.

SN EN 16069:2012+A1:2015 Produits isolants thermiques pour le bâtiment ­ Produits manufacturés en mousse de polyéthylène (PE) ­ Spécification

SN EN 16069:2012

10.07.2015

10.07.2016

SN EN 16153:2013+A1:2015 Plaques d'éclairement multiparois et planes en polycarbonate (PC) pour usage intérieur ou extérieur dans les toitures, bardages et plafonds ­ Exigences et méthodes d'essai

SN EN 16153:2013

10.07.2015

10.07.2016

SN EN 50575:2014 Câbles d'énergie, de commande et de communication ­ Câbles pour applications générales dans les ouvrages de construction soumis aux exigences de réaction au feu

­

10.06.2016

01.07.2017

10.06.2016

01.07.2017

SN EN 50575:2014/A1:2016

8366

FF 2016

Note 1: Les normes européennes harmonisées sont désignées sans leurs préfaces et leurs annexes nationales. Ces parties nationales figurant avant ou après la partie harmonisée de la norme peuvent indiquer, selon les circonstances, des restrictions en termes d'application, le choix des valeurs-seuils ou classes de performance ou d'autres définitions concernant l'application des normes européennes harmonisées en Suisse. Ces dispositions nationales ne peuvent toutefois contenir aucune définition relevant du droit public selon la LPCo. En matière de mise sur le marché suisse et de mise à disposition sur le marché suisse d'un produit de construction, doivent être respectés uniquement les descriptions définitoires de produits qui sont déjà contenues dans les normes européennes harmonisées et qui concernent le domaine d'application de ces dernières, les éventuelles simplifications ou restrictions en termes d'application ou les valeurs-seuils ou définitions relatives aux classes de performance. Ces dispositions sont en effet uniformisées pour l'ensemble de l'espace d'application des normes européennes harmonisées. La partie des normes européennes harmonisées relevant du droit public selon la LPCo devient applicable même si elle n'a pas encore été transformée en norme SN par le SNV.

Note 2: Compte tenu des dispositions de l'art. 15, al. 2, OPCo, il est possible, en lieu et place de la version d'une norme harmonisée désignée dans la présente liste, lorsque la période de coexistence de cette norme est encore en cours, d'appliquer la version de cette norme remplacée par la nouvelle version de la norme harmonisée désignée ci-dessus, si elle est disponible.

Note 3: Le Comité européen de normalisation (CEN) publie les normes européennes (EN) en allemand, en français et en anglais. La publication des références dans la Feuille fédérale n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de la Suisse.

Note 4: Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement.

Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand).

8367