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Télégraphiste à Prangins : · .

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M. Philippe Rapp, de Prangins (Vaud), dépositaire postal audit lieu.

Publications des

départements et d'autres administrations de la Confédération.

Décès ensuite de maladies infectieuses dans les villes suisses de plus de 10,000 habitants (Zurich, Genève, Baie, Berne, Lausanne. Chaux-de-fonds, St-Gall, Lucerne, Neuchâtel, Winterthur, Bienne, Schaffhouse, Fribourg, Hérisau, Locle).

. Du 8 au 14 avril 1888.

(Zurich comprend aussi les résultats des neuf communes suburbaines, Genève ceux des communes de Flainpalais et d'Eaux-Vives.)

Variole. -- Rougeole. -- Fièvre scarlatine. Genève 1.

Diphtherie et croup. Zurich 1. Baie 1. Berne 1. St-Gall 1. Neuchâtel 1. Winterthur 1.

Coqueluche. Berne 1.

Erysipéle. -- Typhus. Chaux-de-fonds 2.

Bureau fédéral de statistique

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üVombre des emigrante de la Suisse

pour -les pays d'outre-mer.

1888.

Mois.

1887.

Accroissement on décroissonioBt

983 Janvier et février 746 -r 237 1209 1118 Mars + 91 Total fin mars 2192 + 328 1864 Berne, le 17 avril 1888.

Bureau fédéral de statistique.

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Afin de faciliter la transition du tarif actuel au nouveau tarif des péages, et en égard à la circonstance que les déclarations pour l'acquittement doivent être établies, en ce qui concerne le numéro et la nature de la marchandise sur la base du répertoire statistique, la direction générale des péages a fait dresser la liste de tous les changements qui seront apportés an tarif des péages fédéraux et au répertoire statistique des marchandises dès le 1er mai 1888.

Cette liste, comprenant les anciens et les nouveaux numéros statietiqvies, les modifications de texte des rubriques de statistique, ainsi que l'indication des anciens et des nouveaux taux de droit pour chaque rubrique, paraîtra incessamment dans la feuille fédérale et dans la feuille officielle suisse du commerce.

On pourra se procurer prochainement des exemplaires séparés de cette liste moyennant l'envoi préalable en timbres-poste de 20 centimes par exemplaire. Les commandes sont reçues dès maintenant par les directions de péages de Baie, Schaffhouse, Coire, Lugano, Lausanne et Genève, ainsi que par l'office soussigné.

Berne, le 20 avril 1888.

Direction générale des péages.

Publication.

Vente d'anciens timbres-postes suisses.

L'administration des postes suisses a décidé de liquider le solde des timbres-poste hors cours des émissions de 1863 à 1882.

A l'exception d'une petite partie que l'administration conserve pour les besoins du service, le solde entier de ces timbres-poste est mis en vente.

42 Les offres seront reçues aussi bien pour la totalité du stock (toutes les espèces ensemble) que pour l'un ou l'autre des lots indiqués ci-dessous : Eventuellement ce stock Timbres de Stock total destiné sera vendu par lots à la vente.

d'au moins.

2 centimes 2,010,509 pièces 250,000 pièces 3 » 68,216 » .- ' 10,000 » 5 » . 4,013.428 » 500.000 » 10 » 2,446,287 » ' 300,000 » 15 604,594 » 50,000 20 1,597,669 » 200,000 25 2,685,573 » 300,000 40 1,496,853 » 200,000 50 434,177 » 50,000 » 1 franc 460,944 » 50,000 » L'administration des postes se réserve de pouvoir procéder à, l'adjudication en bloc ou par lots, suivant les offres qui lui parviendront. En outre, en cas d'adjudication par lots, elle se réserve le droit de fixer un prix moyen.

Les timbres qui ne trouveraient pas d'acquéreur seront détruits après l'adjudication par les soins de l'administration. Les offres doivent être adressées, jusqu'au soir du 15 juin 1888 au plus tard, par écrit et sous enveloppe fermée portant la suscription : « Offres pour l'achat d'anciens timbres-poste », à la direction générale soussignée. L'ouverture des offres n'aura heu qu'après que ce terme sera écoulé.

A partir d'aujourd'hui, l'administration des postes cessera la vente en détail d'anciens timbres-poste.

Berne, le 20 avril 1888. [3.1..

La direction générale des postes suisses, Ed. Höhn.

  1. v i s .

Nous référant à la décision du conseil fédéral, publiée dans le numéro de ce jour de la feuille fédérale, concernant la mise en vigueur du tarif des péages modifié par la loi du 17 décembre 1887, nous" informons le public qu'une nouvelle édition d'usage du tarif des péages fédéraux avec Explications et répertoire statistique des marchandises est sous presse.

Dès qu'elle aura paru, nous le ferons savoir par un avis spécial en indiquant où l'on pourra se la procurer.

Berne, le 7 avril 1888. [3...]

Direction générale des péages.

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  1. vis.

Une seconde édition de la carte douanière de la Suisse vient de paraître ; dans cette nouvelle édition, le relief du terrain a été figuré d'après la carte officielle des chemins de fer (dressée par le département fédéral des postes et des chemins de fer), et l'on y a indiqué les passages de montagne situés à la frontière.

Les commandes de ces cartes seront reçues par le bureau de la statistique du commerce, à l'ancien hôpital de l'Ile à Berne.

Cette carte, à l'échelle de 1/500000, avec cartes spéciales de Baie-ville, Genève et du Tessin au 1/250000, indique les noms de tous les bureaux de péages, principaux et accessoires, des entrepôts fédéraux et des postes de perception.

Le prix en est fixé comme suit : a. carte douanière de la Suisse en quatre teintes, sans le relief du terrain et les passages-frontière (jusqu'à épuisement), 40 centimes par exemplaire ; b. la même carte en cinq teintes avec le relief du terrain (en brun) et les passages-frontière, 80 centimes l'exemplaire.

Berne, le 26 mars 1888. [4....]

Direction générale des péages.

Publication.

L'agence d'émigration Otto Stoer, à Baie, a renoncé dès le commencement de juillet 1887 à la patente qui lui avait été accordée par le conseil fédéral. En conséquence, le cautionnement de 40,000 francs qu'elle avait effectué lui sera restitué a la même date de l'année courante, si le département soussigné ne reçoit, d'ici au 30 juin 1888, aucune réclamation qu auraient à faire valoir des autorités, des émigrants ou des ayants cause de ces derniers contre l'agence susdésignée, en se fondant sur la loi fédérale concernant les opérations des agences d'émigration.

Berne, le 20 janvier 1888.

Département fédéral des affaires étrangères, Division de l'émigration.

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Avis.

Le fait que les ressortissants de l'Empire allemand qui cherchent à acquérir la nationalité suisse présentent, a l'appui de leur demande en autorisation de naturalisation, un document constatant qu'ils sont libérés définitivement de tout lien envers leur pays d'origine en Allemagne peut avoir, pour les intéressés qui n'ont pas pu se faire naturaliser en Suisse, les inconvénients ci-après.

Il n'est pas admissible légalement que les autorités allemandes retirent purement et simplement le document qu'elles avaient délivré et qu'on nomme acte de manumission. Au contraire, tout ressortissant allemand dégagé de ses liens vis-à-vis de l'Empire doit, pour récupérer son indigénat o?origine et en vertu de la loi allemande sur l'acquisition et la perte de la nationalité allemande, du 1er juin 1870 (article 8, chiffres 3 et 4), fournir la preuve qu'il possède en Allemagne, dans le lieu où il veut s'établir, une habitation en propre ou un pied-à-terre et qu'il est en état d'entretenir en cet endroit, suivant les conditions qui y existent, sa personne et sa famille.

D'autre part, l'intéressé, ne possédant plus de papiers de légitimation, risque de se voir expulser de la Suisse.

En conséquence, nous informons les ressortissants allemands qui voudraient, à l'avenir, acquérir le droit de cité en Suisse que le conseil fédéral n'exigera plus comme par le passé, pour accorder l'autorisation de se faire naturaliser, la production d'un document de ce genre (acte de manumission), main qu'il se contentera d'une promesse de manumission.

qui est une déclaration sans réserve délivrée par les autorités allemandes compétentes et promettant que, pour le cas où l'intéressé serait naturalisé en Suisse, la libération de ses liens vis-à-vis de son pays d'origiue lui sera accordée.

Berne, le 29 février 1884.

Chancellerie fédérale.

Reproduit en avril 1888.

Sommaire de la Feuille officielle suisse du commerce.

N° 49, du 11 avril 1888.

Titres disparus. Registre du commerce. Propriété littéraire et artistique. Dessins et modèles industriels. Importation dans le libre trafic en mars 1888. Bilan de la Frankfurter Versicherungs-Gesellschaft gegen Wasserleitungs-Schäden. Avis : nouvelle édition du

45 tarif des péages modifié. Douanes étrangères : Allemagne. Construction des fours de boulangers et de confiseurs en Suisse. Exportation de bétail de boucherie de la Hongrie. Conservation du lait.

Traitement des vins alcoolisés. Importation d'horlogerie en Portugal. Commerce des fromages en Italie.

N0 50, du 12 avril 1888.

Titres disparus. Domiciles juridiques. Registre du commerce.

Marques de fabrique. Bilan de la Bank in Schaffhausen. Situation hebdomadaire des banques d'émission suisses. Rubriques modifiées du tarif fédéral des péages. Politique commerciale. Expositions : Athènes. Registre du commerce de l'empire d'Allemagne.

M° 51, du 14 avril 1888.

Titres disparus. Registre du commerce. Marques de fabrique.

Bilan de la Esparnisskassa des Kantons Uri. Avis: nouvelle édition du tarif des péages modifié; carte douanière de la Suisse. Rapport consulaire d'Ancóne. Exposition universelle de Paris, en 1889. Politique commerciale. Examens d'apprentis. Situations de banques étrangères.

N° 52, du 17 avril 1888.

Registre du commerce. Bilan général des 34 banques d'émission suisses. Rendement des 34 banques d'émission suisses légalement autorisées. Avis : colis postaux à destination de la GrandeBretagne et de l'Irlande. Rapport consulaire de Barcelone. Législation fédérale : loi sur les opérations des agences d'émigration.

Politique commerciale. Chemins de fer d'Europe. Régime des rubans de soie en Italie.

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Publications des départements et d'autres administrations de la Confédération.

In

Bundesblatt

Dans

Feuille fédérale

In

Foglio federale

Jahr

1888

Année Anno Band

2

Volume Volume Heft

16

Cahier Numero Geschäftsnummer

---

Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum

21.04.1888

Date Data Seite

40-45

Page Pagina Ref. No

10 068 872

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