113

ST

Extrait des délibérations du conseil fédéral.

(Du 17 janvier 1888.)

Le conseil fédéral a fixé les écoles militaires pour l'année 1888, d'après le tableau suivant *).

I. Etat-major général.

  1. Ecoles d'état-major général.

I

er

cours du du du IIme » du lllme » du

2 avril au 9 juin : 2 avril au 6 mai, à Berne, 7 mai au 9 juin, à Zurich.

23 septembre au 20 octobre, à Genève.

4 novembre au 1er décembre, à Berne.

B. Travaux de subdivision.

Du » » »

4 2 2 2

janvier au 18 février, au 16 mars, juillet au 21 septembre, au 29 décembre,

à Berne.

C. Cours pour officiers de la section des chemins de fer.

Du 2 au 22 décembre, à Berne.

*) Les jours d'entrée et de licenciement sont compris.

114

D. Cours pour officiers du service territorial et d'étapes.

Du 21 février au 4 mars, à Berne.

E. Cours pour secrétaires d'état-major.

Du 4 au 25 mars, à Berne.

IL Infanterie.

  1. Ecoles préparatoires d'officiers.

Pour le > » » T> » » »

I

er

arrondissement: du 5 octobre au 17 novembre, à Lausanne.

IIrao » du 15 octobre au 27 novembre, à Colombier.

IIIm8 » du 16 octobre au 28 novembre, à Berne.

lymo du 21 septembre au 8 novembre, t à Lucerne.

V me » du 21 septembre au 8 novembre, à Aaran.

vime » du 5 octobre au 17 novembre, à Zurich.

VIIme » du 1er octobre au 13 novembre, à St-Gall.

Vlllme » du 21 septembre au 3 novembre, à Coire.

B. Ecoles de recrues.

!'· division de l'armée.

La moitié des recrues d'infanterie des cantons de Vàud, Valais et Genève, et la moitié des recrues tambours et trompettes de l'arrondissement : Cadres, du 11 mai au 4 juillet, ) , T Recrues, du 19 mai au 4 juillet, j ^aTM1"1116La moitié des recrues d'infanterie des cantons de Vaud, Valais et Genève, et la moitié des recrues tambours et trompettes de l'arrondissement : Cadres, du 5 -juillet au 28 août, 1 , T o ' uu j.. 10 A juiuei ,._.,,_. au .... ao « D aoui, ',,.

à Lausanne.

ivBuruBB,

115

Hme division de l'armée.

La moitié des recrues d'infanterie des cantons de Genève, Fribonrg, Neuchâtel et Berne, à l'exception des recrues de langue allemande de Berne et de Fribourg, et la moitié des recrues tambours et trompettes de l'arrondissement : Cadres, du 2 avril au 26 mai, I , /-, , ,.

uRecrues, du j 10 irv avril-i au 26 ne mai,· |t » Colombier.

La moitié des recrues d'infanterie des cantons de Genève, Pribourg, Neuchâtel et Berne, à l'exception des recrues de langue allemande de Berne et de Fribourg, et la moitié des recrues tambours et trompettes de l'arrondissement : Cadres, du 28 mai au 21 juillet, I . r, nlnmWpr i-i i · · · 'il i Kecrues, du 5* juin au ni 21 juillet, jI " V-'OlUUlUlci.

lïlme division de l'armée.

Le tiers des recrues d'infanterie du canton de Berne (III), la moitié des recrues de langue allemande de Fribourg, et le tiers des recrues tambours et trompettes de l'arrondissement: Cadres, du 12 mars au 5 mai, ) . -r, r> a nn Recrues, du 20 mars au 5K mai,· jr & Berne.

Le tiers des recrues d'infanterie du canton de Berne (HI), la moitié des recrues de langue allemande de Fribourg, et le tiers des recrues tambours et trompettes de l'arrondissement : Cadres, du 7 mai au 30 juin, | , g Recrues, du 15 mai au 30 juin, \ Le tiers des recrues d'infanterie du canton de Berne (III), toutes les recrues de langue allemande de Berne (II), et le tiers des recrues tambours et trompettes de l'arrondissement : Cadres, du 2 juillet au 25 aoiit, ( , ,, rn Recrues, du 10 juillet au 25 août, j '

jym. division de l'armée.

La moitié des recrues d'infanterie des cantons de Berne et de Lucerne, toutes les recrues d'infanterie des cantons d'Unterwaldle-haut et le-bas, et la moitié des recrues tambours et trompettes de l'arrondissement : Cadres, du 5 mars au 28 avril, 1 a< JjUCerne T Recrues, du 13 mars au 28 avril, f -

116

La moitié des recrues d'infanterie des cantons de Berne et de Lucerne, toutes les recrues d'infanterie du canton d'Argovie (IV) et du canton de Zoug, et la moitié des recrues tambours et trompettes de l'arrondissement : Cadres, du 4 mai au 27 juin, 1. T n i t o -ir*** Eecrues, du 12 mai· au 27 juin, Jf <* -LllAOcl Ile» Les recrues instituteurs de tous les cantons : Cadres, du 2 juillet au 25 août, \ ,& Eecrues, du 10 juillet au 25 août, j

Lucerne

Vrae division de l'armée.

Le tiers des recrues d'infanterie des cantons d'Argovie, de Soleure et des deux Baie, et le tiers des recrues tambours et trompettes de l'arrondissement : Cadres, du 6 avril au 30 mai, ) , T. , , T> j -i14A avril-i au on Eecrues, du 30 mai, Ji » Liestal.

Le tiers des recrues d'infanterie des cantons d'Argovie, de Soleure et des deux Baie, et le tiers des recrues tambours et trompettes de l'arrondissement : Cadres, du 1er juin au 25 juillet, I . .

Eecrues, du 9 juin au 25 juillet, j Le tiers des recrues d'infanterie des mêmes cantons, et le tiers des recrues tambours et trompettes de l'arrondissement : Cadres, du 27 juillet au 19 septembre, 1 , .

Eecrues, du 4 août au 19 septembre, j

VI""> division de l'armée.

Le tiers des recrues d'infanterie des cantons de Zurich, de Sehaffhouse et de Schwyz, et le tiers des recrues tambours et trompettes de l'arrondissement : Cadres, du 9 avril au 2 juin, 1. ,, ., J 17 -t n avril-i au 2n juin, · · Eecrues, du ji " Furien.

Le tiers des recrues d'infanterie des cantons de Zurich, de Schaffhouse et de Schwyz, et le tiers des recrues tambours et trompettes do l'arrondissement : Cadres, du 4 juin_au 28 juillet 1 à ^^ Décrues, au iä juin au zo jumei,

117 Le tiers des recrues d'infanterie des cantons de Zurich, de Sehaffhouse et de Scbwyz, et le tiers des recrues tambours et trompettes de l'arrondissement : Cadres, du 6 août au 29 septembre, \ ' y · \> Recrues, du 14 août au 29 septembre, ) VII"" division de l'armée.

La moitié des recrues d'infanterie des cantons de St-Gall, de Thurgovie et des deux Appenzell, et la moitié des recrues tambours et trompettes de l'arrondissement : Cadres, du 11 mai au 4 juillet.

Recrues, du 19 mai au 4 juillet.

Cours préparatoire de cadres, du 11 au 19 mai, à Hérisau.

Ecole de recrues, du 19 mai au 15 juin, à Hérisau et St-Gall.

Ecole de recrues, du 15 juin au 4 juillet, à Hérisau.

La moitié des recrues d'infanterie des cantons de St-Gall, de Thurgovie et des deux Appenzell, et la moitié des recrues tambours et trompettes de l'arrondissement : Cadres, du 13 juillet au 5 septembre.

Eecrues, du 21 juillet au 5 septembre.

Cours préparatoire de cadres, du 13 au 21 juillet, à St-Gall.

Ecole de recrues, du 21 juillet au 17 août, à St-Gall et Hérisau.

Ecole de recrues, du 17 août au 5 septembre, à St-Gall.

yjjjm. division de l'armée.

Deux tiers des recrues d'infanterie du canton du Tessin, un quart des recrues des cantons des Grisons (vallées de Mesoceo et Calanca y compris) et de Glaris, plus deux cinquièmes des recrues d'Uri et de Schwyz, les recrues de langue française du Valais (VIII), ainsi que les recrues tambours et trompettes du Tessin, et des autres cantons en proportion du chiffre ci-dessus de leurs recrues : Cadres, du, 27,. février au,,,21 avril, I a, r> lr ., Belhnzone.

D Recrues, du 6 mars au 21 avril, J Feuille fédérale suisse. Année XL.

Vol. I.

9

118 Trois quarts des recruos d'infanterie des cantons des Grisons et de Glaris,' un tiers des recrues du canton du Tessin, plus trois cinquièmes des recrues d'Uri et de Schwyz, les recrues de langue allemande du Valais, et les recrues tambours et trompettes de ces cantons en proportion du chiffre ci-dessus de leurs recrues : Cadres, du 30 avril au 23 juin, 1· G ' Recrues, du 8 mai au 23 juin, J Ecole de recrues armuriers.

Du 10 juillet au 25 août, à, Zofingue.

C. Cours de répétition de l'élite.

I" division de l'armée.

Manoeuvres de bataillon.

Bataillon » > » > » >

de carabiniers n° 1, du 17 sopt. an 4 octobre, à Lausanne.

» fusiliers, n° 1, du 12 au 29 mars, à Bière.

» » » 2, du 3 an 20 avril, à Bière.

> » » 3, du 11 au 28 août, à Yverrton.

» » » 4, du 29 août au 15 septembre, à Yverdon.

» » » 5, du 17 sept, au 4 octobre, à Yverdon.

» » » 6, du 29 août au 15 sept., a Moudon.

» » » 7, du 3 au 20 avril, à Lausanne.

» » » 8, du 12 au 29 mars, à Lausanne.

» » » 9, du 2l avril au 8 mai, à Lausanne.

> » » 10, du 5 au 22 octobre, à Genève.

» > » 11, du 18 juin au 5 juillet, à Sion.

» » » 12, du 21 avril au 8 mai, à Sion.

II°" division de l'armée.

Manoeuvres de régiment.

Bataillon de carabiniers n° 2, du 11 au 28 juillet, à Pribourg.

Régiment n° 5.

Bataillon de fusiliers n° 13, | > > · , » 14, d u i « aa 18 août, 1 » » » » 15, J J

à Colombier.

b

119 Régiment n° 6 : Bataillon de fusiliers n° 16, du 20 août au 6 septembre, àFribourg.

» » » »17, » » » » » t> » » » » » » 1 8 , » » » »» » a Colombier.

Régiment n° 7 : Bataillon de fusiliers n° 19, du 7 au 24 septembre, à Colombier.

» » » » 20, » » » » » à Berne.

» » » » 21, » » » » » » » Régiment n° 8 : Bataillon de fusiliers n° 22, du 25 sept, au 12 octobre, à Colombier.

> » » » 23, » » » » » » à Berne.

» » ;> » 24, » » » » » » »» IV-- division de l'armée.

Cours préparatoire au rassemblement de division.

Bataillon de carabiniers n° 4, du 28 août au 6 septembre, à Pfaffnau.

Bataillon de fusiliers n° 37, à Herzogenbuehsee » » » » 38, et environs.

> » » » 39, » » » 40, à Langenthal » » » 41, et environs.

» » » 42, du 28 août, » » 43, au 6 septembre, à Dagmersellen.

à Langnau.

s » » 44, » » » 45, à Reiden.

> » » 46, à Zofingue.

» » » 47, »

»

» 48

Vinm<> division de l'armée.

Manoeuvres de brigade.

Bataillon de carabiniers n° 8, du 28 août au 6 septembre, à Coire.

XV««1 brigade.

Régiment n° 29 : Bataillon de fusiliers n° 85, » » » » 86, .» » » » 87,

du 28 août au 6 septembre, à Lucerne et environs.

120 Régiment n° 30: Bataillon de fusiliers n° 88, » » T> » 89, » » » » 90,

du 28 août au 6 septembre, à Lucerne et environs.

XVIme brigade.

Régiment n° 31 : Bataillon de fusiliers n° 91, » » » » 92, » » > » 93, du 28 août Régiment n° 32 : au 6 septembre, Bataillon de fusiliers n° 94, » » » » 95, » » » * 96,

à Coire.

à Bellinzone.

y

D. Cours de répétition de la landwehr.

IHme division de l'armée.

Bataillon de carabiniers n° 3, L. : Cadres, du 6 au 16 mars, à Berne.

Troupe, » 1 0 »16 » à » N° 25 : N°26: N° 27 : N° 28 : N° 29 : N° 30 :

Bataillons de fusiliers, L. : Cadres, du 1er au 11 mai, à Berne.

Troupe, » 5 » 1 1 » » » Cadres, du 25 juin au 5 juillet, à Berne.

Troupe, » 2 9 » » 5 » » » Cadres, du 17 au 27 août, à Berne.

Troupe, » 21 » 27 » » » Cadres, du 2 au 6 septembre, à Berne.

Troupe, du 6 au 12 septembre, à Berthoud.

Cadres, du 2 au 6 septembre, à Berne.

Troupe, du 6 an 12 septembre, à Berthoud.

Cadres, du 2 au 6 septembre, à Berne.

Troupe, du 6 au 12 septembre, à Berthoud.

yme division de l'armée.

Bataillons de fusiliers L.: N° 55 : Cadres, du 2 au 6 septembre, à Aarau.

Troupe, du 6 au 12 septembre, à Zofingue.

121

N° 56 : Cadres, du 2 au 6 septembre, à Aarau.

Troupe, du 6 au 12 septembre, à Zofingue.

N° 57 : Cadres, du 2 au 6 septembre, à Aarau.

Troupe, du 6 au 12 septembre, à Zofingue.

N° 58: Cadres, du 17 au 27 septembre, > . .

4arau Troupe, du 21 au 27 septembre, ( N° 59: Cadres, du 21 au 31 mai, j , .

Troupe, du 25 au 31 mai, j N° 60: Cadres, du 2 au 6 avril, j à A Troupe, du 6 au 12 avril, i

VIm* division de l'armée.

NNN» N° N° N°

Bataillons de fusiliers L. : 61: Cadres, du 31 juillet au 10 août, Troupe, du 4 au 10 août, 62: Cadres, du 1 au 11 juin, Troupe, du 5 au 11 juin, 63: Cadres, du 21 au 81 mai, Troupe, du 25 au 31 mai, 64: Cadres, du 3 au 13 avril, Troupe, du 7 au 13 avril, 65 : Cadres, du 16 au 26 juillet, Troupe, du 20 au 26 juillet, 66: Cadres, du 17 au 27 septembre, Troupe, du 21 au 27 septembre,

, à Schaffhouse> ( > à Winterthour.

> i Winterthour> J ) à Zurich \ t , 7 ., i Äuncn) ^ Zurich i

VIT»6 division de l'armée.

Bataillon de carabiniers n° 7, L: Cadres, du 28 avril au 8 mai, m i n n * Troupe, du 2 au 8 mai, Bataillons de fusiliers L. : N° 79 : Cadres, du 18 au 28 septembre, Troupe, du 22 au 28 septembre, N° 80: Cadres, du 3 au 13 avril, Troupe, du 7 au 13 avril, N» 81: Cadres, du 16 au 26 avril, Troupe, du 20 au 26 avril,

i

J

| fférUmi "* -tloL lottai.

i , q, p ,, ! a ol-ual1' > fc Hérisau ) ( ,,, r ,, i a ol-uau-

122 N° 82: Cadres, Troupe, N° 83: Cadres, Troupe, N° 84: Cadres, Troupe,

du 28 avril au 8 mai, du 2 au 8 mai, au 18 au 28 septembre, du 22 au 28 septembre, du 16 au 26 avril, du 20 au 26 avril,

> , Q p ,, j a bt-uaui , w, .

{ â Mensau> ,, .

I à ^érisau.

E. Cours de répétition pour armuriers.

Cours I, du 15 février au 7 mars, > II, du 7 au 28 mars, » III, du 4 au 25 avril,

i > à Berne.

\

F. Ecoles de tir.

  1. Pour officiers: Ecole » » » >

n° > » » »

1, 2, 3, 4, 5,

du du du du du

2 avril au 1er mai, 5 juin au 4 juillet, 6 juillet au 4 août, 7 août au 5 septembre, 18 septembre au 17 octobre,

à Wallenstadt.

b. Pour sous-officiers: de > > > » » , »

re

la I division, du 10 février au 10 mars, à Lausanne.

» IIme » du 28 février au 28 mars, à Colombier.

» IIIme » du 10 février au 10 mars, à Berne.

> IVme » du 27 juillet au 25 août, à Lucerne.

> Vroe » du 28 février au 28 mars, à Aarau.

» VIme » du 28 février au 28 mars, à Zurich.

m » VII ° » du 16 mars au 14 avril, à St-Gall.

» VTIIme » du 20 juillet au 18 août, à Coire.

III. Cavalerie, A. Ecole préparatoire d'officiers.

Du 8 octobre au 8 décembre, à Zurich.

B. Ecole de cadres.

Du 9 mars au 21 avril, à Aarau.

123

C. Cours de remonte.

I. Cours du 25 juillet 1887 au 14 janvier 1888, à Berne.

II. Cours du 15 janvier au 28 avril, à Zurich.

III. Cours du 28 avril au 11 août, à Aarau.

D. Ecoles de recrues.

  1. Cours préparatoires d'hiver.
  2. Cours pour les recrues des escadrons n08 7 à 15, à l'exception des recrues de langue française de l'escadron n° 7, de Berne, du 14 janvier au 4 février, à Berne.

II. Cours pour les recrues des escadrons n° 1 à 6, pour les recrues de langue française de l'escadron n° 7, de Berne, ainsi que pour les recrues de guides de tous les arrondissements de division, du 4 au 24 février, à Berne.

III. Cours pour les recrues de l'année 1889 des escadrons 7 à 15, sans les recrues de langue française de l'escadron n° 7, de Berne, du 10 novembre au 1er décembre, à Thoune.

b. Ecoles de recrues proprement dites.

I. Ecole pour les recrues des escadrons nos 1 à 6, ainsi que pour les recrues de langue française de l'escadron n° 7, de Berne, et pour les recrues de toutes les compagnies de guides, du 25 février au 27 avril, à Berne.

II. Ecole pour les recrues des escadrons n08 16 à 24, du 27 avril au 28 juin, à Zurich.

III. Ecole pour les recrues des escadrons nos 7 à 15, sans les recrues de langue française de l'escadron n° 7, de Berne, du 10 août au 11 octobre, à Aarau.

E. Cours de répétition.

  1. Dragons.

Régiment n° »

»

I. Escadrons n08 1, 2 et 3, du 28 mai au 8 juin, à Bière. (Rassemblement à Lausanne.)

II. Escadron n° 4, conjointement avec le 5° régiment d'infanterie, du 7 au 18 août, à Berne.

124

Régiment n° »

»

»

»

»

»

>

»

t

»

>

»

»

»

II. Escadron n° 5, conjointement avec le 6e régiment d'infanterie, du 27 août au 7 septembre, à Berne.

II.

» > 6, conjointement avec le 7* régiment d'infanterie, du 13 au 24 septembre, à Berne.

III. Escadrons nos 7, 8 et 9, du 7 au 18 septembre,.

à Thoune.

IV. Escadrons n08 10, 11 et 12, (cours préparatoire au rassemblement de division), du 3 au 7 septembre, à Bipp et environs.

V. Escadrons nos 13, 14 et 15, du 7 au 18 septembre, à Thoune.

VI. Escadrons n08 16, 17 et 18, du 28 juin au 9 juillet, à Zurich.

VII. Escadrons n08 19, 20 et 21, du 31 juillet au 11 août, à Prauenfeld.

VIII. Escadrons n08 22, 23 et 24, (cours préparatoire aux manoeuvres de brigade d'infanterie), du 3 au 7 septembre, à Mûri et environs.

b. Guides.

Compagnie n° »

»

»

»

»

»

»

»

1, conjointement avec le régiment de dragons n° I, du 28 mai au 8 juin, à Bière. (Rassemblement à Lausanne).

i 2, conjointement avec la compagnie n° 9, pour les manoeuvres du 8me régiment d'infanterie, du 1er au 12 octobre, à Berne.

3 , conjointement avec la compagnie n° 5, du 23 juillet au 3 août, à Berne.

4, Cours préparatoire au rassemblement de division, du 3 au 5 septembre, à Langenthal.

5, conjointement avec la compagnie n° 3, du 23 juillet au 3 août, à Berne.

f\ \

» ·»

»

,,'ldu 15 au 26 octobre, à Zurich.

» 7,) ' » 8, Cours préparatoire aux manoeuvres de brigade d'infanterie, du 3 au 5 septembre, à Lucerne.

» 9 , conjointement avec la compagnie n" 2, pour les manoeuvres du 8e régiment d'infanterie, du 1er au 12 octobre, à Berne.

125

Compagnie n° 10, conjointement avec la compagnie n° 4, cours préparatoire au rassemblement de division, du 3 au 5 septembre, à Langenthal.

> » 11, conjointement avec les compagnies n08 6 et 7, du 15 au 26 octobre, à Zurich.

» » 12, conjointement avec la compagnie n° 8, pour les manoeuvres de brigade d'infanterie, du 3 au 5 septembre, à Lucerne.

c. Cours pour retardataires.

I. Retardataires guides n09 l Berne.

II. Retardataires guides n08 5 Zurich.

des escadrons n08 l à 14 et des compagnies de à 4, 9 et 1.0, du 22 octobre au 2 novembre, à des escadrons nos 15 à 24 et des compagnies de à 8, 11 et 12, du 29 octobre au 9 novembre, à

F. Cours spécial.

Cours de tactique pour chefs d'escadrons, du 6 au 19 mai, à Zurich.

IV. Artillerie.

  1. Ecole préparatoire d'officiers.

I" IIme

partie: pour mée, partie : pour mée,

tous les genres d'artillerie et pour le train d'ardu 17 août au 29 septembre, à Thoune.

tous les genres d'artillerie et pour le train d'ardu 5 octobre au 8 décembre, à Zurich.

B. Ecole de sous-officiers.

Pour toute l'artillerie et le train d'armée de langue française, du 22 février au 29 mars, à Thoune.

Pour le train d'armée de langue allemande, du 22 février au 29 mars, à Frauenfeld.

126

C. Ecoles de recrues.

  1. Artillerie de campagne.
  2. Batteries attelées et colonnes de parc.

Pour les recrues des batteries u08 1 et 2 (Genève), 8 à 8 (Vaud), et 9 (Fribourg), du 4 avril au 30 mai, à Bière.

Pour les recrues des batteries n08 10 et 11 (Neuchâtel) et n° 12 (Berne), ainsi que pour les recrues des colonnes de parc n09 l a 4, du 8 juin au 3 août, à Bière.

Pour les recrues des batteries n08 13 à 21 (Berne), du 7 avril au 2 juin, à Thoune.

Pour les recrues des batteries n08 22, 45 et 46 (Lucerne), n° 28 (Baie-Ville) et n08 29 et 30 (Soleure), et pour les recrues des colonnes de parc des cantons de Berne, Lucerne, Unter wald le-haut et le-bas, Soleure, Baie-Ville et Valais (allemand), du 9 juin au 4 août, à Thoune.

Pour les recrues des batteries nos 33 à 36, n09 37 et 47 (Zurich), n° 48 (Tessin), et pour les recrues des colonnes de parc et du train d'armée du Tessin, du 4 avril au 30 mai, à Frauenfeld.

Pour les recrues des batteries n08 23, 24, 25, 26, 31 et 32 (Argovie) et n08 41 à 44 (St-Gall). du 2 juin au 28 juillet, à Frauenfeld.

Pour les recrues des batteries n08 27 (Baie-Campagne), 38 et 39 (Thurgovie) et 40 (Appenzell Eh.-Ext.), ainsi que pour les recrues des colonnes da pare des cantons de Zurich, Schwyz, Glaris, Zoug, Baie-Campagne, Argovie, Appenzell, Schaffhouse, Grisons, St-Gall et Thurgovie, du 15 août au 10 octobre, à Frauenfeld.

b. Batteries de montagne.

Il n'y aura pas d'école de recrues en 1888 pour les recrues des deux batteries de montagne n08 61 et 62 (Grisons et Valais).

2. Artillerie de position et de forteresse.

Pour les recrues de langue allemande des compagnies de position nos 1 à 7, du 26 mai au 21 juillet, à Thoune.

Pour les recrues de l'artillerie de forteresse (Ire moitié de leur école de recrues), du 26 mai au 30 juin, à Thoune.

Pour les recrues de langue française des compagnies de position n08 8 à 10, du 8 juin au 3 août, à Bière.

127

3. Artificiers Pour les recrues des compagnies d'artificiers noi 1 et 2, du 25 mai au 7 juillet, à Thoune.

4. Train d'année.

Pour les recrues du Ier et du HTM8 arrondissement, du 28 septembre au 10 novembre, à Genève.

Pour les recrues du IIIme, IVme et Vme arrondissement, ainsi que pour les recrues du Valais, du VIIIme arrondissement, du 28 septembre an 10 novembre, à Thoune.

Pour les recrues du VIme, VIIme et VIIIme arrondissement, à l'exception des recrues du Tessin et du Valais, du 9 octobre au 21 novembre, à Frauenfeld.

Toutes les recrues trompettes de langue allemande feront la première moitié de leur école de recrues, du 24 février au 24 mars, à Prauenfeld.

Toutes les recrues trompettes de langues française et italienne, du 24 février au 24 mars, à Thoune.

D. Cours de répétition.

Elite.

  1. Artillerie de campagne.
  2. Batteries attelées.

ITM brigade: ,,. .

. . , 1 Batterie de 8cm n° 1, \ Régiment n« 1. .} , » 8,,m s 2, du 3 au 22 août, iDx · i » o \ » » 8°m » 3, [ à Bière.

Aiment n» 2. } , , g« » 4J ) cm ,,, .

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jjme brigade: Batterie de 8om n° 7, Régiment n° 1. f ,, TM ^" v*~:~^4. ,, o o ^g^cuL " "· u^ * ... « "°ë""°"u " "·

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tembre) à Bièr

du 22 août au 10 sepm s 9 tembre, à Bière.

» 8°em .

,, 8 » 10, du 5 au 24 août, , 8- » H, 11 du , 8coe » 12, / à Thoune.

128

IVe brigade: Régiment n° 1. j Batterie de Régiment n° 2. | Régiment n° 3.

8om 8cm 8cm 8om 8om 8om

n° 19, ï Cours préparatoire » 20 £v, au rassemblement .

p 21 "*> de division, du » 22 64, 26 août au 6 sep- OQ 4O, tembre, à Thoune.

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VIII"" brigade: Régiment n° 1. }

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Régiment n° 2. | Régiment n° 3. j

43, 44, 45, 8om » 46, 8cm » 47, 8iTM,,j> 48,

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8om » gern ,

26 août au 6 septembre, à Franenfeld.

26 août au 6 septembre, à Sursee.

26 août au 6 aeptembre, à Zurich.

b. Batteries de, montagne.

Batterie n° 61. du 26 mai au 14 Jjuin. I . m, » » co 62, » oc 26 » » i14A » I à Thoune.

c. Colonnes de parc.

Parc de la I» division. )Colonne de Parc n° J » » » »

d " ^ au 2^.fp2, j tembre,s à Bière.

0 '1

Colonne de arc n du 24 aotìt Parc de la II- division. } Jà aij, I > > P » °» J4, }J Thoune. ' Cours préparatoire au rasParc de la IV« division. }Colonne de Parc n° 7> semblement de division, du i » » » » b. 29 août au 7 septembre, à Berne.

Parc de la VHP division. )Colonue de Parc n° "·|d!îl/m»7"ril; *«?'"· I » » » » 16, J du 6 aa 2s avril, a Coire.

un détachement du train, du 17 octobre au 3 novembre, à Zurich.

2. Artillerie de position.

)CornPagn'e I » Division n« TTT lComPagnie i »

Division n° II -L-'* V JÖAU11

Lt

J.J.X.

I

de position n° 2,1 du 11 au 28 sep» » s 8,} tembre, à Thoune.

de position n° 4,1 du 31 juillet au » » » 7,1 17 août, il Thoune.

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fj,.

129 3. Artificiers.

Compagnie d'artificiers n° 1, du 7 au 24 juillet, à Thoune.

4. Train d'armée.

I" division. Bataillon du train n° I.

1TM division (génie), du 14 au 29 juin, à Berne.

2me division (administration), du 26 septembre au 11 octobre, à Bière.

Train de ligne, du 29 mai au 11 juin, à Genève.

Un détachement pour les ambulances n08 4 et 5, du 2 au 15 août, à Payerne.

Ijme division. Bataillon du train n° II.

l re division (génie), du 29 juin au 14 juillet, à Berne.

2me division (administration), du 14 an 29 août, à Berne.

Train de ligne, du 18 septembre au 1er octobre, à Thoune.

Un détachement pour les ambulances n08 7 et 8, du 14 au 29 août, à Fribourg.

IVme division. Bataillon du train n° IV, cours préparatoire au rassemblement de division: lre division (génie), du 30 août au 8 septembre, à Wangen s./A.

2me division (administration), du 30 août au 14 septembre, à Langenthal.

Train de ligne, avec ses corps et ses états-majors.

VIIF16 division. Bataillon du train n° VIII.

l re division (génie), du 27 juillet au 11 août, à Zurich.

2me division (administration), du 30 août au 14 septembre, à Lucerne.

Train de ligne, aves ses corps et ses états-majors.

130 Landwehr.

  1. Artillerie de campagne.

Batteries attelées.

8om om

Batterie: de attorie de 8

n" 3, Lucerne, du 2 au 9 juin, à Thoune.

n° 7, Thurgovie, du 29 mai au 5 juin, à Frauenfeld.

2. Artillerie de position.

S

Compagnie de position n° 7, Bàie-Campagne ) du 21 au » » » » 10, Argovie J28 juillet, » » » » 11, » jaThoune.

E, Cours spéciaux.

Cours de tir pour officiers d'artillerie, du 12 au 28 mars, à Thoune.

» » » » » » de position: du 4 au 20 juillet à Thoune.

du 17 juillet au 2 août, à Bière.

Cours pour serruriers et charrons de la IIIme, Vme, VI"18 et Vïïme brigade d'artillerie et de la IVme division de position, du 19 septembre au 3 octobre, à Thoune.

Cours pour maréchaux-ferrants (voir service sanitaire, section vétérinaire).

Des cours de selliers auront lieu aux écoles de recrues d'artillerie de campagne et de train d'armée, suivant le nombre des recrues selliers qui se présenteront dans les différentes écoles; ou se réserve toutefois d'envoyer ces recrues des écoles d'une place d'armes aux cours spéciaux des écoles qui auront lieu sur d'autres places d'armes.

V. Génie.

  1. Ecole préparatoire d'officiers.

Du 5 octobre au 8 décembre, à Zurich.

B. Cours technique.

  1. Partie théorique, pour officiers subalternes du génie, du 21 octobre au 11 novembre, à Zurich.

IBI

2. Partie d'application. Les élèves seront appelés par subdivision à des travaux sur le terrain et au bureau du génie.

C. Ecoles de recrues.

Ecole de sapeurs pour les recrues des arrondissements de division I a IV et des arrondissements de recrutement 4 et 5 de la VIIIme division: Cadres, du 5 juin au 4 août, ) , T. , , Recrues, du 14 juin au 4 août, I a LliestalEcole de sapeurs pour les recrues des arrondissements de division V a VIII, à l'exception des recrues des arrondissements de recrutement 4 et 5 de la VIIIme division: Cadres, du 7 août au 6 octobre, > , biestal ,. , , Recrues, du 16 août au 6 octobre, j Ecole de pontonniers pour les recrues de 'tous les arrondissements de division: Cadres, du 31 juillet au 29 septembre, > , j> Recrues, du 9 août au 29 septembre, î ">" Ecole de pionniers pour les recrues de tons les arrondissements de division : Cadres, du 3 avril au 2 juin, > , ,, Recrues, du 12 avril au 2 juin, ! a urou8SObservation. Les recrues armuriers seront appelées à l'école de Zofingue avec les recrues armuriers d'infanterie.

D. Cours de répétition.

  1. Elite, a. Bataillons du génie.

i Compagnie de sapeurs, du 21 avril au 8 mai, à o i. -ii Lausanne.

0 1 ) .Bataillon n i . , ^ > pontonniers, ) du 9 au 26 juin, ' » » pionniers, j à Berne.

» » sapeurs, du 16 mai au 2 juin, à Pla ne taillon n» 2.

? - ;' ___ .> auu ,,,, ., . 0 s » pontonniers, <zo ,)uin au H 10 » » pionniers, f juillet, à Berne.

182 Bataillon n° 4. Cours préparatoire au rassemblement de division, du 28 août au 8 septembre, à Wangen s/A.

Compagnie de sapeurs, du 10 au 2 7 octobre, à Liestal.

Bataillon n° 8.

> » pontonniers, j du 21 juillet au S août, à Brongg.

pionniers, b. Pionniers d'infanterie.

Ire division de l'armée, du 21 avril au 8 mai, à Lausanne.

IIme » > » du 16 mai au 2 juin, à Plagne.

IVme division : tous les pionniers de la division, cours préparatoire au rassemblement de division, du 28 août au 8 septembre, à Aarwangen.

Vjjjme division: tous les pionniers de la division, cours préparatoire aux manoeuvres de brigade d'infanterie, du 28 août au 6 septembre, à Bmmenbrucke.

2. Landwehr, a. Bataillons du génie.

Bataillon n° 5. Compagnie de pontonniers: Cadres, du 1 au 11 octobre, à Brougg.

'Troupe, du 5 au 11 octobre, Compagnie de sapeurs: » » pionniers : Cadres, du 8 au 18 octobre, ) . L'estal Troupe, du 12 au 18 octobre, I Bataillon n° 6. Compagnie de pontonniers: Cadres, du 1 au 11 octobre, à Brougg.

Troupe, du 5 au 11 octobre, Compagnie de sapeurs: » » pionniers : Cadres, du 8 au 18 octobre, Troupe, du 12 au 18 octobre, à Liestal.

b. Pionniers d'infanterie.

y me Division de l'armée: Cadres, du 8 au 18 octobre, Troupe, du 12 au 18 octobre, "VIme » » » Cadres, du 8 au 18 octobre, Troupe, du 12 au 18 octobre,

à Liestal.

à Liestal.

133

E. Cours spéciaux.

Pour les armuriers des bataillons du génie nos 1, 2 et 8 (élite), successivement, à la fabrique d'armes, à Berne.

Les armuriers du bataillon du génie n° 4 entreront au service avec leur bataillon.

Pour les ouvriers (serruriers et charrons) des bataillons du génie n08 1, 2, 3, 5, 7 et 8, qui n'ont pas encore fait deux cours d'ouvriers, du 1er au 18 octobre, à Thoune.

Les ouvriers du bataillon du génie n° 4 entrent en service avec leur bataillon.

Les ouvriers des bataillons du génie n08 1, 2 et 8, qui ont déjà fait deux cours d'ouvriers, entrent en service avec la compagnie de pionniers de leur bataillon.

Un détachement de 5 à 6 hommes (sous-officiers y compris) de chacune des compagnies de pionniers des bataillons n°s 1, 2, 4 et 8, sera appelé à un cours pour service de signaux optiques, an lieu du cours de répétition de leur compagnie. L'époque de ce cours sera fixée plus tard.

VI. Service sanitaire.

I. Section médicale.

  1. Cours préparatoires et écoles de recrues.
  2. Recrues de langue allemande du IIme, IVme et VIIIme arrondissement de division: Cours préparatoire, du 8 au 14 mars, . , -pai Ecole de recrues, du 14 mars au 19 avril, I II. Kecrues de langue française du Ier, IIme et VIIIm!1 arrondissement de division: Cours préparatoire, dn 21 avril au 2 mai, ) , n x ·Ecole n i de j recrues, du i «2 mai· au n7 juin, · · )! » wenève.

III. Eeerues du Vm8 et VIme arrondissement de division: Cours préparatoire, du 9 au 20 juin, . , g^.

Ecole de recrues, du 20 juin au 26 juillet, I IV. ßecrues du IIIme et VIIme arrondissement de division: Cours préparatoire, du 8 au 19 septembre, ) , TJ.J Ecole de recrues, du 19 septembre au 25 octobre, > Observation. Les recrues qui ne parlent que l'italien ne seront ins^ truites qu'en 1889.

Feuille fédérale suisse. Année XL. Vol. I.

10

134 B. Cours de répétition.

Ambulances et personnel sanitaire des corps.

l" division. Etat-major du lazaret de campagne I, ambulances n08 4 et 5, et personnel sanituire des bataillons de fusiliers n09 l à 12 et du bataillon decarabiniers n° 1, à l'exception dos médecins do bataillon et des quatre plus jeunes infirmiers de chaque bataillon.

Officiers et sous-officiers, du 28 \ juillet au 13 août, > à Payerne.

Troupe, du 31 juillet au 13 août, J Ilm* division. Etat-major du lazaret de campagne II, ambulances n08 7 et 8, et personnel sanitaire des bataillons de fusiliers n08 13 à 24 et du bataillon de carabiniers n° 2, à l'exception des médecins de bataillon et des quatre plus jeunes infirmiers de chaque bataillon.

Officiers et sous-officiers, du 13 au » 29 août, i à Fribourg.

Troupe, du 16 au 29 août, J jyme division. Etat-major du lazaret de campagne IV, ambulances n08 16 à 19, et personnel sanitaire des bataillons de fusiliers n08 37 à 48 et du bataillon de carabiniers n° 4, à l'exception des médecins de bataillon et des quatre plus jeunes infirmiers de chaque bataillon.

Cours préparatoire pour officiers et sous-officiers, du 29 août au 8 à Aarau.

septembre, Troupe, du 1.*' au 8 septembre, Manoeuvres de campagne avec la IVme division, du 8 au 14 septembre.

VIIIm* division. Etat-major du lazaret de campagne VIII, ambulances n03 36 à 39, et personnel sanitaire des bataillons de fusiliers n08 85 à 96 et dû bataillon de carabiniers n° 8, à l'exception des médecins de bataillon et des quatre plus jeunes infirmiers de chaque bataillon.

135 Cours préparatoire pour officiers et sous-officiers, du 29 août au 8 , ,, , , ' à Zoue.

ö septembre, Troupe, du 1er au 8 septembre, Manoeuvres de campagne avec les XVe et XVI e brigades d'infanterie, du 8 au 14 septembre.

C. Cours de cadres.

  1. Cours pour officiers

supérieurs.

Du 11 au 24 juin, à Baie.

2. Cours de répétition d'opérations.

Cours pour capitaines de langue française, du 2 au 16 septembre, à Genève.

» » » » allemande, du 5 au 19 août, à Zurich.

3. Ecoles préparatoires

d'officiers.

Pour médecins de langue allemande, du 18 mars au 19 avril, à Baie.

» > » » du 24 juin au 26 juillet, à Baie.

> » » » du 23 septembre au 25 octobre, à Baie.

4. Ecoles de

sous-officiers.

Pour infirmiers de langue allemande, du 24 mars au 19 avril, à Baie.

> » » française, du 12 mai au 7 juin, à Genève.

» > > allemande, du 30 juin au 26 juillet, à Baie.

5. Cours d'hôpitaux.

De janvier à juin, et d'octobre à décembre, dans les hôpitaux de Genève, Lausanne, Fribourg, St-Imier, Berne, Lucerne, Bàie, Âarau, Zurich, Winterthour, St-Gall, Hérisau, Altorf, Coire et Lugano.

136

2. Section vétérinaire.

  1. Ecole préparatoire d'officiers.

Du 27 mai au 30 juin, à Thoune.

B. Ecoles de recrues.

Les vétérinaires doivent faire leur service de recrues à l'école de recrues d'artillerie de campagne de l'arrondissement de division respectif, et ils y seront envoyés habillés, armés et équipés comme recrues du train.

0. Cours de répétition.

Pour officiers vétérinaires, an 17 au 30 juin, à Thoune.

D. Cours de maréchaux-ferrants.

Pour les maréchaux-ferrants incorporés dans la cavalerie et dans l'artillerie, du 9 novembre au 8 décembre, à Thoune.

Observation. Les recrues maréchaux-ferrants reçoivent leur instruction de soldat dans les écoles de leur arme.

VII. Tronpes d'administration.

À. Ecole préparatoire d'officiers.

Du 23 avril au 29 mui, à Thoune.

B. Ecoles de sous-officiers.

l. Ecole pour sous-officiers et soldats de toutes les armes, des divisions III à VIII, du 13 février au 3 mars, à Thoune.

II. Ecole pour sous-officiers et soldats de toutes les armes, des divisions III à VIII, du 5 au 24 mars, à Thoune.

III. Ecole pour sons-officiers et soldats de toutes les armes, des divisions I et II, du 2 au 21 avril, à Fribourg.

C. Ecoles d'officiers.

Pour quartiers-maîtres de régiment, du 31 mai au 27 juin, à Thoune.

Pour officiers supérieurs d'administration, du 6 au 19 août, à Thoune.

137

D. Ecole de recrues.

Ecole pour les recrues de toutes les compagnies d'administration : Cadres, du 1er juillet au 23 août, à Thonne.

Recrues, du 11 juillet au 23 août, E. Cours de répétition.

Compagnie d'administration n° 1, (conjointement avec le 6me régiment d'infanterie), du 18 au 31 août, à Payerne.

» » » 2 , (conjointement avec les 7mo et 8m<> régiments d'infanterie), du lo an 29 septembre, à Fribourg.

» s » 4 , (conjointement avec la' IVme division), du 26 août au 14 septembre, à Langenthal.

» » » 8, (conjointement avec les XV me et XVÏmo brigades d'infanterie), du 26 août au 14 septembre, à Lucerne.

Vili. Ecoles centrales.

Ecole centrale »

» »

»

»

Cours pour

I". Première école pour premiers - lieutenants et lieutenants de toutes les armes et pour les adjudants, du 16 février au 29 mars, à Thoune.

Ib. Seconde école pour premiers-lieutenants et lieutenants de toutes les armes, du 19 septembre au 31 octobre, à Thoune.

II. Pour capitaines de toutes les armes, du 6 juillet au 16 août, à Thoune.

IV. Pour lieutenants-colonels de toutes Jes armes» du 2 au 30 mai, à Zurich.

colonels, du 17 juin au 1er juillet, à Berne.

138

IX. Manoeuvres de la IVme division de l'armée.

Les troupes entreront en ligne à la clôture des cours préparatoires. Commencement des manoeuvres, le 10 septembre. A l'exception du parc de division qui sortira du service le 15 septembre, toutes les troupes seront licenciées le 14 septembre. Terrain de manoeuvre : secteur du terrain entre Sursee-Ruswyl-Huttwyl. Le jour d'inspection sera fixé plus tard.

(Du 20 janvier 1888.)

La caisse de rentes suisses, compagnie d'assurance sur la vie, à Zurich, a recouru contre l'article llbls de la loi genevoise du 6 novembre 1886, modifiant un certain nombre d'articles de la loi générale du 18 juin 1870 sur les contributions publiques.

Cet article llbl8 soumet, à son 1er alinéa, à l'impôt sur les successions les sommes assurées sur le décès d'une personne et qui reviennent à titre gratuit à une autre personne. Le 2e alinéa du même article dit : Les sociétés et compagnies d'assurances de toutes sortes opéraut dans le canton, soit qu'elles y aient leur siège social, soit qu'elles n'y possèdent qu'une agence ou succursale, sont tenues d'envoyer tous les trois mois, au directeur de l'enregistrement, un état certifié conforme des paiements effectués et à effectuer ensuite de décès, à peine d'une amende de 100 francs pour chaque contravention, sans préjudice du retrait de l'autorisation d'opérer dans le canton, suivant les cas. » C'est à cette dernière partie de l'article que la caisse de rentes suisses, à Zurich, adresse le reproche d'être en contradiction avec l'article 15, alinéa 2, de la loi fédérale du 25 juin 1885, qui interdit aux cantons de subordonner à des conditions particulières l'exploitation des entreprises d'assurannce concessionnées par la Confédération.

Le conseil fédéral a déclaré le recours fondé, en se basant sur les considérants suivants.

La disposition incriminée de la loi genevoise du 6 novembre 1886 grève d'uno manière très-sensible l'exploitation des compagnies d'assurance sur la vie et contre les accidents. Le travail, très-peu considérable en lui-même, qu'ocasionneut les communications prescrites n'entre pas ici seul en ligne de compte, mais bien principale-

139 ment le fait que les compagnies d'assurance sont forcées d'agir à l'encontre des intentions qui dominent fréquemment lors de la conclusion des contrats et de compromettre le secret professionnel, ainsi que les affaires de tierces personnes, qui se sont fiées à leur discrétion.

L'article 15, alinéa 2, de la loi fédérale du 25 juin 1885 interdit aux cantons de subordonner à des conditions particulières l'exploitation des entreprises privées en matière d'assurance. On doit donc seulement se demander si l'on a affaire ici à une charge extraordinaire de ce genre, ou bien si cette charge ne pèse pas également sur d'autres citoyens ou établissements placés dans les mêmes conditions. Le département des contributions publiques de Genève fait observer que l'état peut tout aussi bien exiger des compagnies d'assurance les communications dont il s'agit qu'il aurait le droit d'astreindre les banques à donner les noms de leurs déposants.

Toutefois, il ne démontre pas que des obligations de ce genre ou analogues aient déjà été imposées aux banques ou à d'autres personnes ou établissements. La disposition incriminée apparaît donc réellement comme une obligation exceptionnelle. C'est une émanation de l'ancienne législation cantonale, qui, dans les lois sur les droits de succession et de donation, assimilait les compagnies d'assurance aux notaires et autres officiers publics, en ce qui concerne l'obligation d'annoncer les contrats. Le contrôle sur les compagnies d'assurance était mis à profit pour imposer à celles-ci des obligations spéciales qui ne découlaient pas du contrat. Le fait que le législateur genevois, lors de l'adoption de la prescription incriminée, était encore imbu de cette idée, résulte de la commination, qui y est renfermée, du retrait de l'autorisation en cas de contravention.

Cette disposition de la loi, d'après sa teneur, ne s'applique évidemment qu'aux compagnies d'assurance proprement dites et non point aux associations dont il est question à l'article 1er, alinéa 2, de la loi fédérale. Or, les cantons n'ont pas le droit de retirer las concessions accordées par la Confédération. Quant aux concessions cantonales accordées aux compagnies qui n'ont pas demandé de concession fédérale ou dont les demandes ont été écartées, elles ont perdu leur validité depuis l'entrée en vigueur de la loi fédérale, en ce qui concerne le droit de conclure de nouvelles assurances.

Elles ne sont restées en vigueur que pour autant qu'il s'agit de dispositions relatives aux effets de contrats d'assurance existants.

Toutefois, sous ce rapport, il ne peut pas être question du retrait de concession. En effet, si l'on supprimait les conditions de la coucession qui obligent les compagnies à élire domicile, à désigner des représentants, à faire les publications nécessaires, etc., ce ne serait

140

qu'au détriment des assurés. La disposition dont est recours repose' donc sur des suppositions erronées.

La banque d'assurance contre l'incendie pour l'Allemagne, à Gotha, réclame contre les §§ 1, 2, 3, 4, alinéas 1 et 2, et 11 du règlement adopté le 25 mai/1" juin 1887 par le conseil d'état du canton de Lucerne au sujet de la surveillance de police sur les assurances contre l'incendie relatives au mobilier et aux bâtiments non assurés à l'établissement cantonal. Elle allègue que ces dispositions sont en contradiction avec la loi fédérale du 25 juin 1885 concernant les entreprises privées en matière d'assurance et en particulier avec l'article 10, alinéa 2, do cette loi. Les dispositions incriminées sont conçues comme suit : « § 1. Toute compagnie d'assurance contre l'incendie conces« sionnée par la Confédération doit, si elle veut faire des opérations « dans le canton de Lucerne, désigner un représentant ou un agent « principal, ou des agents de district ayant les mômes compétences.

« Les agents principaux et de district ont le droit de nommer « un nombre modéré d'agents spéciaux ou locaux.

i On devra présenter au conseil d'état, pour tous les agents, « les procurations les concernant. » « § 2. Les compagnies sont responsables pour tous leurs agents; elles sont tenues d'annoncer chaque fois au conseil d'état les casde destitution ou de retraite. Les agents doivent prouver qu'ils sont en possession de leurs droits civils et qu'ils jouissent d'une bonne réputation. Leur nomination et leurs mutations éventuelles doivent être publiées dans la feuille officielle du canton aux frais de la compagnie.

« Le département auquel sont subordonnées les assurances tient « un registre des noms des compagnies concessionnées et do leurs « agents ; ce registre est à la disposition du public. » « <· « « « «

« § 3. Les actes d'assurance et notamment les polices avec les « conditions de l'assurance doivent être rédigés en langue alle« mande. ·» « § 4. A l'effet de dresser une statistique des assurances contre « l'incendie, tous les agents principaux ou do district sont tenus de « présenter au conseil d'état, au 1er janvier de chaque année, un « rapport sur l'état des assurances dans le canton et sur les faits

141

« qui y ont trait ; ces rapports seront dressés d'après un formulaire « uniforme.

« Ces agents sont responsables de l'exactitude de ces rapports, « qui doivent indiquer l'état réel des assurances dans le canton. » « § 11. Il est interdit d'aller de maison en maison pour faire « des assurances. Les contrevenants sont passibles des peines édictées « par la loi. ·» Le conseil fédéral a déclaré le recours fondé, en se basant sur les considérants suivants.

Ainsi que le conseil foderai l'a reconnu en principe, dans son arrêté du 19 juillet dernier au sujet du recours de la compagnie d'assurance en cas d'incendie la Bàloise, recours dirigé contre le conseil d'état du canton d'Argovie (P. féd. 1887, III. 129), on ne peut faire rentrer dans la catégorie des prescriptions de police sur l'assurance contre l'incendie réservées aux cantons par l'article I8r, alinéa 3, de la loi fédérale du 25 juin 1885, que les dispositions qui se rapportent directement aux assurances à conclure ou déjà conclues, par exemple, l'interdiction et la punition des doubles assurances ou des assurances exagérées, la coopération des autorités ou des fone tionnair'es publics dans la conclusion des polices d'assurance et dans l'estimation, etc. Il faut aussi compter dans le nombre de ces prescriptions permises, d'après l'arrêté du conseil fédéral dans la cause de la compagnie d'assurance en cas d'incendie l'Union, contre le gouvernement de Thurgovie, du 5 décembre dernier, celle d'après laquelle les compagnies d'assurance contre l'incendie doivent communiquer aux autorités les noms et le domicile des agents qui fonctionnent dans le canton, pour autant que cette obligation est nécessaire pour l'exécution des autres prescriptions de police sur l'assurance contre l'incendie et qu'il n'en résulte ni délivrance de patente ni autre formalité. D'autre part, l'arrêté cité en premier lieu désigne comme illégales celles des prescriptions qui ont essentiellement un caractère de police des industries et qui ne se rapportent qu'indirectement à la conclusion et aux efiets de chaque assurance. On doit incontestablement considérer comme tels les paragraphes incriminés du règlement du conseil d'état du canton de Lucerne; en même temps, il y a lieu de supprimer les expressions « agents principaux» et «agents de district i aux §§ 16, 18 et 23. On ne peut admettre l'argument donné par la réponse au recours et d'après lequel la surveillance de police sur les compagnies d'assurance contre l'incendie appartient aux cantons. Cette surveillance incombe exclusivement à la Confédération, et la compétence des cantons est restreinte à l'adoption et à l'exécution de « prescriptions de police sur l'assu-

142

rance contre l'incendie ». On ne peut en déduire, pour les cantons, le droit d'exiger, des compagnies d'assurance contre l'incendie, des donnés statistiques, attendu que ces relevés sont utilisés dans un but fiscal ou d'économie publique, mais non de police.

Quant aux émoluments dont il est question au § 22, le conseil d'état paraît être d'accord avec la recourante sur le fait qu'ils ne sont pas à la charge des compagnies d'assurance, mais bien à cello des assurés, de sortis qu'il n'est pas nécessaire de prendre une décision à ce sujet.

(Du 24 janvier 1888.)

M. le comte Fè d'Ostiani, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire d'Italie en Suisse, a remis hier à M. le président de la Confédération ses lettres de rappel.

Le conseil fédéral a nommé les fonctionnaires suivants des bureaux internationaux pour la protection de la propriété industrielle, littéraire et artistique : Second secrétaire : M. Bernard Frey-G-odet.

Secrétaire-traducteur : » Ernest Kölhlisberger, professeur à Berthoud.

Registrateur-expéditeur : » Paul G-uye.

M. Edmond Höhn, de Wädensweil (Zurich), directeur général 4es postes, a été réélu à ces fonctions pour la nouvelle période allant du 1er avril 1888 au 31 mars 1891.

M. le colonel Paquier, à Lausanne, a obtenu, sur sa demande motivée par des motifs de santé, sa libération du service militaire.

En modification partielle de l'arrêté du conseil fédéral du 14 avril 1885, le subside fédéral de 3 francs par homme tirant au revolver est restreint aux militaires incorporés dans l'élite et dans

143 la landwehr et qui sont armés du revolver ou ont le droit de le porter, ainsi qu'aux officiers du landsturm, sous les conditions suivantes : a. Ils doivent, comme membres d'une société de tir au revolver, avoir pris part au moins à trois exercices de tir, dans le dernier desquels ils auront tiré au moins 60 coups, aux distances de 40 et 60 mètres, avec le revolver d'ordonnance, sur les cibles d'ordonnance I et III.

Z>. Un tableau de tir dressé d'après les prescriptions en vigueur pour les sociétés de tir devra être envoyé, dans le délai fixé -pour toutes les sociétés volontaires de tir, au départemeat militaire fédéral au sujet des exercices de tir au revolver qui auront eu lieu.

c. Le subside pour le tir au revolver ne sera accordé aux militaires qui, à teneur des articles 104 et 139 de la loi sur l'organisation militaire, doivent prendre part aux exercices obligatoires de tir, que s'ils justifient qu'ils ont rempli cette obligation.

(Du 27 janvier 1888.)

Le conseil fédéral a procédé aux promotions et mutations ciA. Promotions.

I. Etat-major général.

  1. Corps d'état-major général.

Colonel.

M. Riniker, Hans, à Aarau, lieutenant-colonel.

Lieutenants-colonels.

MM. Geilinger, Rodolphe, à Winterthur, major d'infanterie, de Morlot, Albert, à Berne, Frey, Othmar, à Aaran, majors.

Hartmann, Horace, à St-Gall, Wassmer, Gottlieb, à Thoune,

144 Majors.

MM. Markwalder, Traugott, à Aarau, major de cavalerie.

von Isuharner, Louis, a Berne, Burkbardt, Elie, a Bàie, capitaines.

Köchlin, Charles, à Bàie, Brüderlin, Bodolphe, à Bàie,

b. Section des chemins de fer.

Majors.

MM. Wenger, Louis, à Lausanne, secrétaire du trafic de la S.O., major d'infanterie.

Eebmann, Adolphe, à Berne, chef du bureau d'inspection des courses du J.-B.-L.

Capitaines.

. Gut, Joseph, à Lucerne, chef du bureau d'inspection d'exploitation générale du Gothard.

Baldinger, Paul, à St-Gall, adjoint de l'inspection des courses de l'Union suisse.

Frei, Emile, à Bellinzone, chef des ateliers du Gothard.

II. Infanterie.

Colonels.

MM. Roth, Arnold, à Berlin, lieutenant-colonel.

Isler, Pierre, à Genève, lieutenant-colonel à l'état-major général.

lAeutenants-colonels.

MM. Schneider, Jean, à Berthoud, Arnold, François, à Alttlorf, Siegfried, Frédéric, à Zofîngne, Favre, Henri-Léopold, à Genove, Eouli't, Aug.-Franc.ois, à Nencbiltel, Steinlin, Paul-Walter, à St-Gall, Ducrey, Jules, à Sion, Colomb, Adrien, à St-Prex, Jent, Adolphe, à Berne, Bischoff, Emile, à Baie, Eoffler, Mathieu, è, Coire, Keller, Hermann, à Lucerne, Burkhalter, Arnold, à Berne,

majors.

145

Majors.

MM. Widmer, Alfred, à Berne, Verdier, Frédéric, à Genève, Bächler, Albert, à Kreuzungen, Keiser, Ernest, à Zurich, Milliquet, Emile, à Pully,

capitaines.

Capitaine.

M. Rotb, Rodolphe, à Berne, premier-lieutenant.

III. Cavalerie.

Premier-lieutenant.

M. Planta, Rodolphe, à Coire, lieutenant.

IV. Artillerie.

Majors.

MM. Stükelberger, Louis, à Frauenfeld, Haag, Auguste, à Bienne,

capitaines.

Capitaines d'artillerie de campagne.

MM. Born Emile, à Hirslanden Zweifel, Jacques, à Nettstal,

(premiers-lieutenant«.

1r

Capitaine du train d'armée.

M. Suter, Gottlieb, à OErlikon, premier-lieutenant.

Premiers-lieutenants, a. Artillerie de campagne.

MM. Müller, Richard, à Löhningen, Pagan, Ami, à Genève, Schibler, Oscar, à Aarau, Broillet, Frédéric, à Givisiez.

Wiky, Edouard, à Nieder-Gerlafingen, Moriand, Philippe, à Prangins 6/Nyon, Boulot, Edouard, à Reconvillier,

lieutenants.

6. Artificiers.

M. Tschndy, Alfred, à Schwanden, lieutenant.

146 c. Train d'armée.

MM. Nippel, Fritz, à Neuchâtel, Weil, Jacques, à Aussersihl, Juker, Ernest, à Biilach,

lieutenants.

Lieutenant.

Train d'armée.

M. Rauschert, Auguste, à Thoune, adjudant sous-officier,

V. Génie.

Lieutenant-colonel.

M. Folly, Jules, à Berne.

Majors.

MM. Grossmann, Eugène, à Lucerne, Wolff, Charles, à Nidau, Meley, Arnold, à Berne, Diethelm, Charles, à Winterthur,

capitaines.

Capitaines.

MM. Sauter, Jean, à St-Gall, Pache, Charles, à Lausanne, Zimmermann, J.-J., à Berne,

! premiers-lieutenants.

Premiers-lieutenants.

MM. von Sturler, Louis, à Berne, Engemann, Roland, à Thoune, d'Allèves, Maurice, à Sion, Hotz, Henri, à Vevey, ßiva, Gaetano, à Lugano, Wulliemoz, Alfred, à Cernier, Hefti, Nicolas, à Zurich,

VI. Troupes sanitaires.

  1. Médecins.

Lieutenant-colonel.

M. Kocher, Théodore, à Berne, major.

lieutenants.

147

Capitaines.

MM. Krönlein, Ulrich, à Zurich Bänziger, Otto, à Thusis Wildberger, Ernest, à Winterthur Matthey, César, à Boudry Ernst, Paul, à Zurich Risi, Pietro, à Gordola Walter, Ernest, à Mettmenstetten Keller, Otto, à St-Gall Fetscherin, Paul, à Bolligen Bach, Wolfgang, à Zurich Bossart, Jean, à Bütschwyl Buoi, Florian, à Davos Pfister, Jules, à Müllheim Buri, Théodore, à, Baie Btieler, Frédéric, à Berne Mützenberg, Ernest, à Spiez Merz, Frédéric, à Coire Peyer, Robert, à Willisau Debrunner, Alfred, à Fraueni'eld Denger, Fritz, à Bienne Müller, Albert, à Soleure Oberholzer, Jacques, à Zurich Vögeli, Gottlieb, à Wattenwyl Kohi, Emile, à Coire Studer, Auguste, à Neuendorf Gutknecht, Frédéric, à Fribourg Perregaux, Edouard, au Locle Gerber, Albert, à la Chaux-de-fonds Schedler, Robert, à Dornachbrugg Fisch, Joseph, à Bruggen Rychner, Othmar, à Oberentfelden Rippmaun, Ernest, à Stein s. Rh.

Odermatt, Aloïs, à Gams Thiirler, Louis, à Estavayer Munzinger, Walther, à Soleure Nauer, Antoine, à Genève Jomini, Aloïs, à Avenches Dubler, Albert, à Baie Premier-lieutenant.

M. Betrix, Albert, à Genève, lieutenant.

premiers-lieutenants.

148

B. Pharmaciens.

Premiers-lieutenants.

MM. Cuénod, Théophile, à Lausanne Volz, Wilhelm, à Berne Gretler, Henri, à Wetzikon

lieutenants.

C. Vétérinaires.

Majors.

MM. Cottier, Charles, à Cossonay Gillard, Auguste, au Locle Leupin, Charles, à Muttunz

capitaines.

Premiers-lieutenants.

MM, Burnier, Henri, à Bière Schwendimaun, Pr., à Thoune

lieutenants.

VII. Troupes d'administration.

Majors.

MM. Krebs, Pani, a Berne Scherrer, Albert, à Neuenkirch Isoz, François, à Lausanne

i [ capitaines.

1

VIII. Justice militaire.

lÂeutenant-colonel.

MM. Weber, Hans, à Lausanne, major.

Majors.

MM. Ryf, Jean, à Zurich Stoffel, Séverin, à Lucerne Gabuzzi, Stephan, ìi Bellinzone

capitaines.

Capitaines.

MM. Battagliti!, Antoine, à Lugano Wittelsbnch, Albert, à Zurich Reinmann, Gustave, à Aarau Müller, Gottfried, à Hottingen

capitaines d'infanterie.

14!>

MM. Lachenal, Adrien, à Genève, premier-lieutenant d'infanterie.

Haid, Joseph, à Lucerne, adjudant-sous-officier.

IX. Aumôniers.

MM. Döbeli, Arnold, curé, à Mûri (Argovie).

Sturzenegger, Barth., pasteur, à Heiden.

X. Secrétariat d'état-major.

Lieutenants.

MM. Schonenberger, Adolphe, k Fluntern Brodbeck, Théodore, à Liestal Rosenmund, Jules, à Zurich ) adjudanis-sons-offieien.

Meylan, Paul, a Lausanne | Buttler, Frédéric, à Lucerne >

B. Nominations et mutations. Transfert de commandements.

  1. Etat-major général.
  2. Walter, Henri, capitaine, à Zurich, actuellement dans l'étatmajor général ; à l'avenir dans l'infanterie, au canton.
  3. Infanterie.

MM. Raschein, colonel, à Malix, actuellement commandant de la XVI me brigade d'infanterie ; à l'avenir à disposition.

Fahrländer, colonel, à Aarau, actuellement dans l'état-major général ; à l'avenir commandant de la XVlme brigade d'infanterie.

Buhlmaun, lieutenant-colonel, à Hb'chstetten. actuellement commandant du 15me régiment d'infanterie ; à l'avenir commandant du 14nle régiment d'infanterie.

Thélin, lieutenant-colonel, à la Sarraz, actuellement commandant du 4me régiment d'infanterie ; à l'avenir commandant du 3me régiment d'infanterie.

Griitzwiller, lieutenant-colonel, à Therwyl, actuellement à disposition ; à l'avenir commandant du 18me régiment d'infanterie de landwehr.

Feuille fédérale suisse. Année XL.

Vol. 1.

11

150

MM. Schneider, lieutenant-colonel, à Berthoud, actuellement commandant du bataillon de carabiniers n° 3 ; à l'avenir commandant du 12me régiment d'infanterie.

Arnold, lieutenant-colonel, à Altdorf, actuellement commandant du bataillon de fusilier-i n° 87 ; à l'avenir commandant du 30me régiment d'infanterie.

Siegfried, lieutenant-colonel, à Zofingue, actuellement commandant du bataillon île fusiliers n° 55 ; à l'avenir commandant du 20mo régiment d'infanterie de landwehr.

Pavre, L., lieutenant-colonel, à Genove, actuellement commandant du bataillon d'infanterie n° 13 ; à l'avenir à disposition.

Boulet, lieutenant-colonel, à Neuchâtel, actuellement commandant du bataillon do fusiliers 11° 18; à l'avenir commandant du 6me régiment d'infanterie.

Steinlin, lieutenant-colonel, à St-Gall, actuellement commandant du bataillon de fusiliers n° 79 ; à l'avenir commandant du 25me régiment d'infanterie.

Daerey, lieutenant-colonel, à Sion, actuellement commandant du bataillon de fusiliers u° 12 ; a l'avenir commandant du 4me régiment d'infanterie.

Colomb, lieutenant-colonel, à St-L'rex. actuellement commandant du bataillon de fusiliers n° 3 ; à l'avenir commandant du 1er régiment d'infanteria.

Jent, lieutenant-colonel, à Berne, actuellement commamlaut dn bataillon de fusiliers n° 51 de laudwehr ; à l'avenir commandant du 17me régiment d'infanterie de landwehr.

Bischoff, lieutenant-colonel, à Baie, actuellement commandant du bataillon de fusiliers n° 54 ; à l'avenir commandant du 18me régiment d'infanterie.

Roffler, lieutenant-colonel, à Coire, actuellement commandant du bataillon ùe fusiliers n° 90 ; a l'avenir commaudant du 29me rogimeut d'infanterie de landwehr.

Heller, lieutenant-colonel, à Lucerne, actuellement commandant du bataillon de fusiliers n° 45 ; à l'avenir commandant du I5me régiment d'infanterie.

Contât, major, à Monthey, actuellement commandant du bataillon de carabiniers n° 2 de landwehr ; à l'avenir à disposition.

Verdier, major, à Genève, à l'avenir commandant du bataillon de carabiniers n° 2 de landwehr.

151

MM. Bächler, major, à Kreuzungen, à l'avenir commandant du bataillon de carabiniers n° 7 de landwehr.

Milliquet, major, à Pully, à l'avenir commandant du bataillon de carabiniers n° 1.

3. Cavalerie.

M. de Muralt, R., major, à Znrich, actuellement à disposition ; à l'avenir commandant du régiment de dragons n° 7.

4. Artillerie.

MM. de May, major, à Stalden, actuellement à disposition ; à l'avenir commandant du bataillon du train n° III de landwehr.

Wirtb, major, à St-Ga!l, actuellement commandant du régiment n° 3/VII ; à l'avenir à disposition.

Schwab, major, à, Buren "/A., actuellement commandant du parc de division n° IV ; à l'avenir commandant du régiment n° 2/IV.

Kummer, major, à Thoune, actuellement commandant du régiment n° 2/IV ; à l'avenir à disposition.

Egger, major, à Langenthal, actuellement à disposition ; à l'avenir commandant du parc de division n° IV.

von Moos, major, à Lucerne, actuellement à disposition ; à l'avenir commandant du bataillon du train n° IV de landwehr.

OElhafen, major, à Baie, actuellement à disposition; à l'avenir commandant du bataillon du train n° II de landwehr.

Huber, major, à St-Gall, actuellement à disposition ; à l'avenir commandant du régiment n° 3/VII.

Haag, raajor, à Bienne, actuellement commandant de la batterie n° 13 ; à l'avenir commandant du bataillon du train n» III.

5. Génie.

M. Diethelm, major, à Winterthur, commandant du bataillon du génie n° 8.

6. Troupes sanitaires (vétérinaires).

M. Gross, major, à Lausanne, actuellement vétérinaire de la Ire division ; à l'avenir à disposition.

152

MM. Meier, major, à Ölten, actuellement vétérinaire de la IVe division; à l'avenir à disposition.

Cottier, major, à Cossonay, actuellement à disposition ; à l'avenir vétérinaire de la Ire division.

Leupin, major, à Muttenz, actuellement à disposition; à l'avenir vétérinaire de la IVe division.

7. Troupes d'administration.

M. Siegwart, lieutenant-colonel, à Berne, actuellement à disposition ; à l'avenir commissaire de la VIIIe division.

Le projet de loi sur la poursuite pour dettes et la faillite, revu et remanié par le département fédéral de justice et police, a été approuvé par le conseil fédéral et sera soumis aux chambres fédérales pour décision définitive.

Le conseil fédéral a nommé commis de poste à Bollinzone : M. Gualtiero Bonetti, de Piazzogna (Tessin), actuellement commis de poste à Baie.

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Extrait des délibérations du conseil fédéral.

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1888

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04

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28.01.1888

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