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(Du 49 mai 1916.)

Département militaire.

Intendance du matériel de guerre.

Commis de première classe: M. Arnold Hirt, de TüscherzAlfermée (Berne), premier-lieutenant, actuellement commis de seconde classe à l'intendance.

Commis de seconde classe: M. Arthur Hediger, de Reinach (Argovie), lieutenant, actuellement aide à l'intendance.

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PUBLICATIONS DES

DEPARTEMENTS ET D'AUTRES ADMINISTRATIONS DE LA CONFÉDÉRATION

AV I S concernant les imprimés destinés à l'Assemblée fédérale.

Tous les imprimés destinés à être distribués aux membres de l'Assemblée fédérale doivent être adressés au bureau des imprimés de "la chancellerie fédérale au nombre de 300 exemplaires au minimum (pour les plans et les cartes, 350 exemplaires au moins). S'ils paraissent en français et en allemand, il est nécessaire d'en envoyer 300 exemplaires · allemands et 150 français. Lorsqu'ils sont distribués directement, c'est-àdire sans l'entremise du bureau dea imprimés, il est bon d'en faire parvenir à ce dernier une réserve suffisante pour les archives et pour les besoins ultérieurs.

Berne, en février 1916.

Chancellerie fédérale suisse.

Le IIIe rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur les mesures prises en vertu de l'arrêté fédéral du 3 août .1914 est en vente au prix réduit de 50 centimes auprès du Bureau des imprimés [2.].

de la Chancellerie fédérale.

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In

Bundesblatt

Dans

Feuille fédérale

In

Foglio federale

Jahr

1916

Année Anno Band

2

Volume Volume Heft

21

Cahier Numero Geschäftsnummer

---

Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum

24.05.1916

Date Data Seite

860-860

Page Pagina Ref. No

10 080 964

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