# S T #

No35

495

>

ET RECUEIL DES LOIS SUISSES 68e année.

# S T #

Berne, le 30 août 1916.

Volume III.

EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS Dû CONSEIL FÉDÉRAL (Du 25 août 1916.)

Les troupes indiquées ci-après sont mises sur pied, savoir:

Tous les cadres des [escadrons ide mitrailleurs 11 à 14 (ci-devant compagnies 11 à 14 de mitrailleurs de cavalerie de landwehr: le 18 septembre 1916,, à 2 h. après-midi, à la caserne de Berne; l'escadron de cavalerie 11 (ci-devant compagnie 11 de mitrailleurs de cavalerie), le 25 septembre, à 9 h. du matin, à Fribourg; l'escadron de cavalerie 12 (ci-devant compagnie 12 de mitrailleurs de cavalerie), le 25 septembre, à 9 h. du matin, à Berne; l'escadron de cavalerie 13 (ci-devant compagnie 13 de mitrailleurs de cavalerie), le 25 septembre,, à 9 h. du matin, à Zurich; l'escadron de cavalerie 14 (ci-devant compagnie 14 de mitrailleurs de cavalerie), le 25 septembre, à 9 h. du matin, à Lucerne.

Feuille fédérale suisse. 68me année. Vol. III.

3.7

496

N O M X IST A T X O NS (Du 18 août 1916.)

Département des postes et des chemins de fer.

Administration des télégraphes.

Aide reviseur de Ire classe à la section du contrôle et de la comptabilité de la direction générale des télégraphes: M. Oscar Pasche, de Ferlens (Vaud), aide reviseur de IIe classe à cette section.

(Du 25 août 1916.)

Département militaire.

Service des fortifications.

Gothard.

Commis de première classe au bureau du Gothard: M. Paul Ziegler, de Winterthour (Zurich), premier-lieutenant des troupes de forteresse, à Andermatt (Uri).

Département de l'économie publique.

Service sanitaire (hygiène publique).

Secrétaire de division: M. Emile Zeller, de Sigriswil (Berne),, actuellement chef de bureau au service sanitaire.

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali

EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL FÉDÉRAL

In

Bundesblatt

Dans

Feuille fédérale

In

Foglio federale

Jahr

1916

Année Anno Band

3

Volume Volume Heft

35

Cahier Numero Geschäftsnummer

---

Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum

30.08.1916

Date Data Seite

495-496

Page Pagina Ref. No

10 081 047

Das Dokument wurde durch das Schweizerische Bundesarchiv digitalisiert.

Le document a été digitalisé par les. Archives Fédérales Suisses.

Il documento è stato digitalizzato dell'Archivio federale svizzero.