1014 Place d'armes de Zofingue.

91. Cours pour des armuriers, du 6 au 25 Juin.

Place d'armes de Zurich.

92. Cours de répétition d'artillerie, du 26 Avril au 7 Mai : Batterie à fusées N° 28 (Zurich).

» » » » 30 (Argovie).

93. Cours sanitaire (I.) pour fraters (allemands).

94.

» » (II.)

» » » 95.

» » (III.) » » » 96.

» » (IV.) » infirmiers » 97.

» » (V.) » médecins et aspirants-commissaires d'ambulance (allemands).

# S T #

Extrait des délibérations de l'Assemblée fédérale.

(Du 21 Décembre 1863.)

r

Mr. le D Casimir Pfyffer, de Lucerne, qui a été réélu le 14 courant, Juge fédéral, a déclaré par lettre du 17 courant ne pouvoir accepter sa nomination, vu son âge avancé.

En conséquence l'Assemblée fédérale a accordé la démission demandée en lui en témoignant ses regrets, et exprimant sa reconnaissance à ce magistrat pour les nombreux et excellents services qu'il a rendus au pays.

En remplacement du démissionnaire, M. le conseiller des Etats Jost Weber, de Hohenrain, à Lucerne, a été élu membre du tribunal fédéral pour la législature de 1864 à 1866.

Mr. Meinrad Hegner, de Lachen, qui a été élu le 14 de ce mois suppléant du tribunal fédéral, a, par lettre du 17 courant, aussi refusé sa nomination.

Vu le grand nombre d'affaires à traiter encore, l'élection h ces fonctions a été ajournée à la prochaine session ordinaire de Juillet.

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Extrait des délibérations de l'Assemblée fédérale.

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1863

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56

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26.12.1863

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1014-1014

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