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Avis

Hygiène et prévention des accidents dans les entreprises industrielles Ordonnance 3 relative à la loi sur le travail Edition 1980 L'ordonnance 3 relative à la loi sur le travail (OLT 3) contient des dispositions sur l'hygiène et la prévention des accidents dans les entreprises industrielles, notamment sur les bâtiments, locaux et passages, l'éclairage, le climat des locaux, la protection contre le bruit et les vibrations, sur les postes de travail et les installations d'exploitation, les équipements de protection et vêtements de travail, l'aménagement de vestiaires, lavabos, douches, lieux d'aisance, réfectoires et lieux de séjour, sur les premiers soins, l'entretien et le nettoyage, la lutte conti e le feu, ainsi que des dispositions complémentaires relatives aux entreprises et parties d'entreprise comportant des dangers particuliers. Cette ordonnance est publiée par l'Office fédéral de l'industrie, des arts et métiers et du travail sous la forme d'une brochure spéciale commentant en détail les dispositions sur la protection de la santé et la prévention des accidents. Un index permet de trouver facilement les dispositions de l'ordonnance et les commentaires qui s'y rapportent.

La brochure est complétée par des extraits de la loi sur le travail (LT) et de l'ordonnance générale (OLT 1) ainsi que par sept appendices. Ceux-ci donnent les listes des services fédéraux compétents (1), des autorités cantonales d'exécution et de recours (II), des autres lois et ordonnances fédérales applicables (III), des règles de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (IV) et des normes, directives et recommandations des organismes professionnels (V); ils contiennent en outre les directives concernant l'aménagement de vestiaires dans les abris PA (VI) et un extrait des directives pour les prescriptions sur la police du feu qui renseignent sur les termes techniques concernant la protection contre le feu (VII).

183 pages. Prix: 13 francs

Les commandes doivent être adressées à l'Office central fédéral des imprimés et du matériel, 3000 Berne.

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L'Office des constructions fédérales publie : Manuel d'amélioration du comportement énergétique des bâtiments existants Peut être obtenu en français et en allemand.

256 pages, n° de commande 314.1 f, prix: 16 francs

Les commandes doivent être adressées à l'Office central fédéral des imprimés et du matériel, 3000 Berne.

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Jurisprudence des autorités administratives de la Confédération Revue pour la publication de décisions entrées en force et de communications portant sur des principes et présentant un intérêt général, telles que circulaires, instructions spéciales, directives, notes, mémoires, commentaires explicatifs et avis d'experts, émanant du Conseil fédéral, de ses départements et des services subordonnés, ainsi que, à l'occasion et avec l'autorisation du Tribunal fédéral, pour la publication d'arrêts du Tribunal fédéral qui ne sont pas publiés dans le recueil officiel, mais qui présentent un intérêt pour les administrations fédérale et cantonales.

Préparée et publiée par le Département fédéral de justice et police par ordre du Conseil fédéral.

Prix d'abonnement pour 4 fascicules successifs: 40 francs.

Les commandes doivent être adressées à l'Office central fédéral des imprimés et du matériel, 3000 Berne.

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Abonnement à la Feuille fédérale

Le prix de l'abonnement à la Feuille fédérale est de 96 francs par an, et de 55 francs pour six mois plus les frais de recouvrement, y compris l'envoi franco de port sur tout le territoire de la Suisse. L'abonnement part du 1er janvier ou du l Br juillet.

La Feuille fédérale publie notamment: les messages et les rapports du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale, y compris les projets de lois et d'arrêtés fédéraux, les objets soumis au référendum, les circulaires ainsi que les publications des départements et d'autres administrations de la Confédération, etc.

La Feuille fédérale a comme annexes: le Recueil des lois fédérales (lois et ordonnances fédérales, arrêtés fédéraux, règlements, traités conclus avec l'étranger, etc.) et le résumé des délibérations de l'Assemblée fédérale.

On peut s'abonner à la Feuille fédérale complète ou bien seulement au Recueil des lois fédérales, directement auprès de l'Imprimerie des Hoirs C.-J. Wyss SA, 3001 Berne (c.c.p. 30-3710). Les anciens abonnés qui ne refuseront pas le premier numéro de l'année seront considérés comme abonnés à nouveau.

Le prix de l'abonnement au Recueil des lois fédérales seul est de 51 francs par an ou de 30 francs pour six mois plus les frais de recouvrement. L'abonnement part du 1er janvier ou du 1er juillet.

On peut se procurer ainsi, tant que la provision n'en est pas épuisée, le Recueil des lois fédérales, en faisant la demande à l'Office central fédéral des imprimés et du matériel, 3000 Berne.

Les réclamations relatives à l'expédition de la Feuille fédérale doivent être adressées immédiatement, en premier lieu aux bureaux de poste, en second lieu à l'Imprimerie des Hoirs C.-J. Wyss SA, 3001 Berne, et exceptionnellement à l'Office central fédéral des imprimés et du matériel, 3000 Berne.

1er décembre 1980

Chancellerie fédérale

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Bundesblatt

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Jahr

1981

Année Anno Band

1

Volume Volume Heft

06

Cahier Numero Geschäftsnummer

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Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum

17.02.1981

Date Data Seite

422-424

Page Pagina Ref. No

10 103 011

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