Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT)
Normes techniques pour les machines1 En vertu de l'art. 4a de la loi fédérale du 19 mars 1976 (modifiée le 18 juin 1993) sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (RS 819.1), les normes techniques énumérées dans l'annexe sont définies comme des normes techniques qui sont propres à concrétiser les exigences de base de la sécurité et de la santé par rapport aux aux machines, dans le sens de l'art. 2, al. 1 de l'ordonnance du 12 juin 1995 sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (RS 819.11). Il s'agit à ce propos de normes européennes harmonisées qui ont été édictées par le Comité européen de normalisation (CEN), sur l'ordre de la Commission des Communautés européennes et de l'Association européenne de libre échange (AELE).
Les listes des titres des normes techniques qui ont été définies par SECO ainsi que les textes de ces normes peuvent être commandés auprès de l'association suisse de normalisation, division switec, Bürglistrasse 29, 8400 Winterthur.
19 janvier 2010
SECO Direction du travail Installations et appareils technique: Rita Kohlbrenner
1
Voir également FF 1997 III 1270, 1997 IV 133 502, 1998 944, 1999 8049, 2000 1756 4636, 2001 76 1235 1302 2004 2002 5471, 2003 1907 3554 5081 7163, 2004 106 2414, 2005 5000, 2006 3831 7184 9051, 2007 3611 791, 2008 5580 7356, 2009 551 2666 5928
2010-0006
197
Annexe
Normes techniques pour les machines Numéro
Titre
Référence journal off. CE
EN 201
Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques Machines à injecter Prescriptions de sécurité Plates-formes élévatrices mobiles de personnel Calculs de conception, critères de stabilité, construction, sécurité, examens et essais Sécurité des machines d'emballage Partie 3: Machines d'emballage à former, remplir et sceller Sécurité des machines d'emballage Partie 5: Fardeleuses/enveloppeuses Sécurité des machines d'emballage Partie 6: Machines d'emballage de palettes Sécurité des machines d'emballage Partie 9: Codes d'essai bruit pour machines d'emballage, ligne d'emballage et équipements associés Méthode de catégories 2 et 3 Matériel agricole et forestier Sécurité des fendeuses de bûches Partie 1: Fendeuses à coin Matériel agricole et forestier Sécurité des fendeuses de bûches Partie 2: Fendeuses à vis Matériel agricole Epandeurs de fumier Sécurité Matériel agricole Désileuses chargeuses, mélangeuses et/ou hacheuses et distributrices Sécurité Matériel agricole Ramasseuses-presses Sécurité Exigences de sécurité pour le matériel agricole et forestier Rogneuses à vignes Matériel agricole Epandeurs de lisier Sécurité Matériel agricole Faucheuses rotatives et faucheusesbroyeuses Sécurité Equipements thermiques industriels Partie 1: Prescriptions générales de sécurité pour les équipements thermiques industriels Matériel de jardinage Coupe gazon et coupe bordures électriques portatifs et à conducteur à pied Sécurité mécanique Pompes et groupes motopompes pour liquides Prescriptions communes de sécurité Sécurité des machines pour le travail du bois Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif Partie 1: Toupies monobroche à arbre vertical Sécurité des machines pour le travail du bois Machines à fraiser sur une face, outil rotatif Partie 2: Défonceuses monobroche à avance manuelle mécanisée Sécurité des machines pour le travail du bois Machines à fraiser sur une face à outil rotatif Partie 3: Perceuses et défonceuses à commande numérique
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EN 280 + A2 EN 415-3 + A1 EN 415-5 + A1 EN 415-6 + A1 EN 415-9
EN 609-1 + A2 EN 609-2 + A1 EN 690 + A1 EN 703 + A1 EN 704 + A1 EN 706 + A1 EN 707 + A1 EN 745 + A1 EN 746-1 + A1 EN 786 + A2 EN 809 + A1 EN 848-1 + A1 EN 848-2 + A1 EN 848-3 + A2
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Numéro
Titre
Référence journal off. CE
EN 860 + A1
Sécurité des machines pour le travail du bois Machines à raboter sur une face Sécurité des machines pour le travail du bois Machines combinées à raboter et dégauchir Matériel agricole et forestier Enrouleurs d'irrigation Sécurité Matériel agricole et forestier Machines à irriguer types pivot et rampes frontales Sécurité Machines pour la fabrication de chaussures et d'articles en cuir et matériaux similaires Machines à carder, à verrer, à polir et à fraiser Prescriptions de sécurité Machines pour la fabrication de chaussures Machines à monter Prescriptions de sécurité Sécurité des machines pour le travail du bois Machines combinées pour le travail du bois Sécurité des machines Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier Partie 3: Coupeuses et massicots Sécurité des machines Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier Partie 4: Machines à relier les lievres, machines de transformation et de finition du papier Compresseurs et pompes à vide Prescriptions de sécurité Partie 2: Pompes à vide Atmosphères explosives Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion Partie 1: Notions fondamentales et méthodologie Sécurité des machines pour le travail du bois Tenonneuses Partie 1: Tenonneuses simples à table roulante Sécurité des machines à bois Tenonneuses Partie 5: Machines à profiler sur une face à table fixe et avance par rouleaux ou par chaîne Matériels de mise à niveau Plates formes de travail se déplaçant de long de mât(s) Avertissement: La présente publication ne concerne pas le point 5.3.2.4,le point 7.1.2.12, dernier alinéa, le tableau 8 et la figure 9 de la norme EN 1495:1997,pour lesquels elle ne donne aucune présomption de conformité aux dispositions de la directive 2006/42/CE.
Prescriptions de sécurité des tables élévatrices Hayons élévateurs Plates-formes élévatrices à monter sur véhicules roulants; Exigences de sécurité Partie 2: Hayons élévateurs pours passagers Sécurité des machines pour le travail du bois Machines à scier à ruban Sécurité des machines Eclairage intégré aux machines Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie Partie 2: Prescriptions communes; Sécurité et performances
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EN 861 + A1 EN 908 + A1 EN 909 + A1 EN 930 + A2 EN 931 + A2 EN 940 EN 1010-3 + A1
EN 1010-4 + A1
EN 1012-2 + A1 EN 1127-1 EN 1218-1 + A1 EN 1218-5 + A1 EN 1495 + A2
EN 1570 + A2 EN 1756-2 + A1 EN 1807 + A1 EN 1837 + A1 EN 1846-2
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199
Numéro
Titre
Référence journal off. CE
EN 1853 + A1
Matériel agricole Remorques à benne basculante Sécurité Sécurité des machines pour le travail du bois Machines à scies circulaires Partie 4: Scies circulaires à déligner multilames à chargement et/ou déchargement manuels Sécurité des machines pour le travail du bois Machines à scier circulaires Partie 5: Scies circulaires combinées à table et à coupe transversale ascendante Sécurité des machines pour le travail du bois Machines à scies circulaires Partie 6: Scies circulaires à chevalet et/ou à table pour la coupe du bois de chauffage, avec chargement et/ou déchargement manuel Sécurité des machines pour le travail du bois Machines à scier circulaires Partie 7: Scies circulaires monolames à grumes à avance intégrée à table et à chargement manuel et/ou déchargement manuel Sécurité des machines pour le travail du bois Machines à scier circulaires Partie 8: Déligneuses monolames à déplacement mécanisé du groupe de sciage et à chargement manuel et/ou déchargement manuel Sécurité des machines pour le travail du bois Machines à scies circulaires Partie 9: Machines à scier à deux lames de scie circulaires, pour tronçonnage, à avance mécanisée et à chargement et/ou déchargement manuels Sécurité des machines pour le travail du bois Machines à scies circulaires Partie 10: Tronçonneuses monolames automatiques es semiautomatiques àcoupe ascendante Sécurité des machines pour le travail du bois Machines à scies circulaires Partie 11: Tronçonneuses automatiques es semi-automatiques à coupe horizontale (scies circulaires radiales) Sécurité des machines pour le travail du bois Machines à scies circulaires Partie 12: Tronçonneuses pendulaires Sécurité des machines pour le travail du bois Machines à scier circulaires Partie 13: Scies à panneaux horizontales à presseur Sécurité des machines pour le travail du bois Machines à scier circulaires Partie 14: Scies à panneaux verticales Sécurité des machines pour le travail du bois Machines à scies circulaires Partie 15: Tronçonnueses multilames à avance mécanisée de la pièce et à chargement et/ou déchargement manuels Sécurité des machines pour le travail du bois Machines à scies circulaires Partie 16: Tronçonneuses doubles à coupe en V Sécurité des machines pour le travail du bois Machines à scier circulaires Partie
17: Tronçonneuses manuelles à coupe horizontale avec une unité de sciage (scies circulaires radiales manuelles) Equipements d'atomisation et de pulvérisation pour produits de revêtement Exigences de sécurité Machines pour les produits alimentaires Trancheurs Préscriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène
2009/C 309/02
EN 1870-4 + A1 EN 1870-5 + A1 EN 1870-6 + A1
EN 1870-7 + A1
EN 1870-8 + A1
EN 1870-9 + A1
EN 1870-10 + A1 EN 1870-11 + A1
EN 1870-12 + A1 EN 1870-13 + A1 EN 1870-14 + A1 EN 1870-15 + A1
EN 1870-16 + A1 EN 1870-17 + A2
EN 1953 + A1 EN 1974 + A1
200
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Numéro
Titre
Référence journal off. CE
EN ISO 3741
Acoustique Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique Méthodes de laboratoire en salles réverbérantes (ISO 3741:1999, Cor 1:2001 inclus) Acoustique Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit Méthodes d'expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables Partie 1: Méthode par comparaison en salle d'essai à parois dures (ISO 3743-1:1994) Acoustique Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique Méthode d'expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables Partie 2: Méthodes en salle d'essai réverbérante spéciale (ISO 3743-2:1994) Acoustique Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique Méthode d'expertise dans les conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant (ISO 3744:1994) Acoustique Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique Méthodes de laboratoire pour les salles anéchoïques et semi-anéchoïques (ISO 3745:2003) Acoustique Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique Méthode de contrôle employant une surface de mesure enveloppante au dessus d'un plan réfléchissant (ISO 3746:1995, Cor 1:1995 inclus) Acoustique Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique Méthode de comparaison pour une utilisation in situ (ISO 3747:2000) Matériel agricole Sécurité Partie 1: Exigences générales (ISO 4254-1:2008) Acoustique Déclaration et vérification des valeurs d'émission sonore des machines et équipements (ISO 4871:1996) Acoustique Détermination de la puissance acoustique rayonée dans un conduit par des ventilateurs et d'autres systèmes de ventilation Méthode en conduit (ISO 5136:2003) Acoustique Modes opératoires de mesure en laboratoire pour silencieux en conduit et unités terminales Perte d'insertion, bruit d'écoulement et perte de pression totale (ISO 7235:2003) Acoustique Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis
par les sources de bruit Partie 1: Mesurages par points (ISO 9614-1:1993) Acoustique Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit Partie 3: Méthode de précision pour mesurage par balayage (ISO 9614-3:2002) Matériel pour l'industrie textile Code d'essai acoustique Partie 1: Exigences communes (ISO 9902-1:2001)
2009/C 309/02
EN ISO 3743-1
EN ISO 3743-2
EN ISO 3744
EN ISO 3745
EN ISO 3746
EN ISO 3747
EN ISO 4254-1 EN ISO 4871 EN ISO 5136
EN ISO 7235
EN ISO 9614-1 EN ISO 9614-3
EN ISO 9902-1
2009/C 309/02
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201
Numéro
Titre
EN ISO 9902-1/A1 Matériel pour l'industrie textile Code d'essai acoustique Partie 1: Exigences communes (ISO 9902-1:2001) Amendement A1 EN ISO 9902-2 Matériel pour l'industrie textile Code d'essai acoustique EN ISO 9902-2/A1 Matériel pour l'industrie textile Code d'essai acoustique Amendement A1 EN ISO 9902-3 Matériel pour l'industrie textile Code d'essai acoustique Partie 3: Machines de production de non-tissés (ISO 9902-3:2001) EN ISO 9902-3/A1 Matériel pour l'industrie textile Code d'essai acoustique Partie 3: Machines de production de non-tissés (ISO 9902-3:2001) Amendement A1 EN ISO 9902-4 Matériel pour l'industrie textile Code d'essai acoustique Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et articles de corderie (ISO 9902-4:2001) EN ISO 9902-4/A1 Matériel pour l'industrie textile Code d'essai acoustique Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et articles de corderie (ISO 9902-4:2001) Amendment A1 EN ISO 9902-5 Matériel pour l'industrie textile Code d'essai acoustique Partie 5: Machines de préparation au tissage et au tricotage (ISO 9902-5:2001) EN ISO 9902-5/A1 Matériel pour l'industrie textile Code d'essai acoustique Partie 5: Machines de préparation au tissage et au tricotage (ISO 9902-5:2001) Amendement A1 EN ISO 9902-6 Matériel pour l'industrie textile Code d'essai acoustique Partie 6: Machines de production des étoffes (ISO 9902-6:2001) EN ISO 9902-6/A1 Matériel pour l'industrie textile Code d'essai acoustique Partie 6: Machines de production des étoffes (ISO 9902-6:2001) Amendement A1 EN ISO 9902-7 Matériel pour l'industrie textile Code d'essai acoustique Partie 7: Machines de teinture et de finissage (ISO 9902-7:2001) EN ISO 9902-7/A1 Matériel pour l'industrie textile Code d'essai acoustique Partie 7: Machines de teinture et de finissage (ISO 9902-7:2001) Amendement A1 EN ISO 10517 Taille-haies portatifs à moteur Sécurité (ISO 10517:2009) EN ISO 10821 Machines à coudre industrielles Exigences de sécurité pour machines à coudre, unités et systèmes de couture (ISO 10821:2005) EN ISO 10821/A1 Machines à coudre industrielles Exigences de sécurité pour machines à coudre, unités et systèmes de couture (ISO 10821:2005) Amendement A1 EN ISO
11102-1 Moteurs alternatifs à combustion interne Dispositifs de démarrage à la manivelle Partie 1: Exigences de sécurité et essais (ISO 11102-1:1997) EN ISO 11111-1 Matériel pour l'industrie textile Exigences de sécurité Partie 1: Exigences communes (ISO 11111-1:2009)
202
Référence journal off. CE
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Numéro
EN ISO 11111-2
Titre
Matériel pour l'industrie textile Exigences de sécurité Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature (ISO 11111-2:2005) EN ISO 11111-2/ Matériel pour l'industrie textile Exigences de sécurité A1 Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature (ISO 11111-2:2005) Amendement A1 EN ISO 11111-3 Matériel pour l'industrie textile Exigences de sécurité Partie 3: Machines de production de nontissés (ISO 11111-3:2005) EN ISO 1111-3/A1 Matériel pour l'industrie textile Exigences de sécurité Partie 3: Machines de production de nontissés (ISO 11111-3:2005) Amendement A1 EN ISO 11111-4 Matériel pour l'industrie textile Exigences de sécurité Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et d'articles de corderie (ISO 11111-4:2005) EN ISO 11111-4/ Matériel pour l'industrie textile Exigences de sécurité A1 Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et d'articles de corderie (ISO 11111-4:2005) Amendement A1 EN ISO 11111-5 Matériel pour l'industrie textile Exigences de sécurité Partie 5: Machines de préparation au tissage et tricotage (ISO 11111-5:2005) EN ISO 11111-5/ Matériel pour l'industrie textile Exigences de sécurité A1 Partie 5: Machines de préparation au tissage et tricotage (ISO 11111-5:2005) Amendement A1 EN ISO 11111-6 Matériel pour l'industrie textile Exigences de sécurité Partie 6: Machines de production d'étoffes (ISO 11111-6:2005) EN ISO 11111-6/ Matériel pour l'industrie textile Exigences de sécurité A1 Partie 6: Machines de production d'étoffes (ISO 11111-6:2005) Amendement A1 EN ISO 11111-7 Matériel pour l'industrie textile Exigences de sécurité Partie 7: Machines de teinture ed de finissage (ISO 11111-7:2005) EN ISO 11111-7/ Matériel pour l'industrie textile Exigences de sécurité A1 Partie 7: Machines de teinture ed de finissage (ISO 11111-7:2005) Amendement A1 EN ISO 11200 Acoustique Bruit émis par les machines et les équipements Guide d'utilisation des normes de base pour la détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées (ISO 11200:1995, Cor 1:1997 inclus) EN ISO 11201 Acoustique Bruit émis par les machines et les équipements Mesurage des
niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées Méthode d'expertise dans des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant (ISO 11201:1995, Cor 1:1997 inclus) EN ISO 11202 Acoustique Bruit émis par les machines et les équipements Mesurage des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées Méthode de contrôle in situ (ISO 11202:1995)
Référence journal off. CE
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Numéro
Titre
Référence journal off. CE
EN ISO 11203
Acoustique Bruit émis par les machines et les équipements Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées à partir du niveau de puissance acoustique (ISO 11203:1995) Acoustique Bruit émis par les machines et les équipements Mesurage des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées Méthode nécessitant des corrections d'environnement (ISO 11204:1995, Cor 1:1997 inclus) Acoustique Bruit émis par les machines et les équipements Méthode d'expertise pour la détermination par intensimétrie des niveaux de pression acoustique d'émission in situ au poste de travail et en d'autre positions spécifiées (ISO 11205:2003) Acoustique Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements Partie 1: Mesurages dans des conditions de laboratoire (aux fins de déclaration) (ISO 11546-1:1995) Acoustique Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements Partie 2: Mesurages sur site (aux fins d'acceptation et de vérification) (ISO 11546-2:1995) Acoustique Pratique recommandée pour la conception de machines et d'équipements à bruit réduit Partie 1: Planification (ISO/TR 11688-1:1995) Acoustique Détermination de la perte d'insertion de silencieux en conduit sans écoulement Méthode de mesurage en laboratoire (ISO 11691:1995) Acoustique Détermination des performances d'isolation acoustique des cabines Mesurages en laboratoire et in situ (ISO 11957:1996) Machines pour les produits alimentaires Façonneuses Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène Machines de fabrication de chaussures et d'articles en cuir et matériaux similaires Machines de coupe et e poinconnage Prescriptions de sécurité Sécurité des machines Notions fondamentales, principes généraux de conception Partie 1: Terminologie de base, méthodologie (ISO 12100-1:2003) Sécurité des machines Notions fondamentales, principes généraux de conception Partie 1: Terminologie de base, méthodologie (ISO 12100-1:2003) Amendement A1 Sécurité des machines Notions fondamentales, principes généraux de conception Partie 2: Principes techniques (ISO 12100-2:2003) Sécurité des machines Notions fondamentales, principes généraux de conception Partie 2: Principes techniques (ISO 12100-2:2003)
Amendement A1 Machines pour la construction de tunnels Machines à attaque ponctuelle, mineurs continus, brise-roches Règles de sécurité Ascenseurs de chantier pour personnes et matériaux avec cages guidées verticalement
2009/C 309/02
EN ISO 11204
EN ISO 11205
EN ISO 11546-1
EN ISO 11546-2 EN ISO 11688-1 EN ISO 11691 EN ISO 11957 EN 12041 + A1 EN 12044 + A1 EN ISO 12100-1 EN ISO 12100-1/ A1 EN ISO 12100-2 EN ISO 12100-2/ A1 EN 12111 + A1 EN 12159 + A1
204
2009/C 309/02
2009/C 309/02
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2009/C 309/02 2009/C 309/02 2009/C 309/02 2009/C 309/02 2009/C 309/02 2009/C 309/02 2009/C 309/02 2009/C 309/02 2009/C 309/02 2009/C 309/02 2009/C 309/02 2009/C 309/02
Numéro
Titre
Référence journal off. CE
EN 12203 + A1
Machines pour la fabrication des chaussures et articles chaussants en cuir et matériaux similaires Presses pour la fabrication de chaussures et articles en cuir Exigences de sécurité Avertissement: cette publication ne concerne pas le point 5.6 de la norme, dont l'application ne confère pas une présomption de conformité à l'exigence essentielle de santé et de sécurité 1.5.15 de l'annexe I de la directive 2006/42/CE, en liaison avec l'exigence 1.1.2 b) de cette même annexe.
Machines pour la fabrication de chaussures et d'articles chaussants en cuir et matériaux similaires Equipement modulaire de réparation de chaussures Prescriptions de sécurité Machines pour les produits alimentaires Centrifugeuses pour le traitement d'huiles et de graisses alimentaires Prescriptions de sécurité et d'hygiène Machines pour la fabrication des chaussures et articles en cuir et en matériaux similaires Machines à clouer Exigences de sécurité Sécurité des machines pour le travail du bois Machines à moulurer sur quatre faces Machines pour le travail du bois Installations fixes d'extraction de copeaux et de poussières Performances relatives à la sécurité et prescriptions de sécurité Tracteurs et matériels agricoles et forestiers Arbres de transmission à cardans de prise de force et leurs protecteurs Sécurité Portes et portails équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages Dispositifs de sécurité pour portes motorisées Prescriptions et méthodes d'essai Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat Exigences de sécurité Partie 3: Machines à découper Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux Exigences de sécurité Partie 1: Mécanisme d'alimentation en paraisons Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation de verre creux Exigences de sécurité Partie 2: Machines de chargement Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux Exigences de sécurité Partie 3: Machines IS Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation de verre creux Exigences de sécurité Partie 5: Presses Matériel agricole Matériel de récolte de pomme de terre Sécurité Matériel agricole Matériel de récolte de betteraves à sucre et fourragères Sécurité Appareils de levage à charge suspendue Sécurité Appareils de levage à bras
2009/C 309/02
EN 12387 + A1
EN 12505 + A1 EN 12653 + A2 EN 12750 + A1 EN 12779 + A1 EN 12965 + A2 EN 12978 + A1 EN 13035-3 + A1 EN 13042-1 + A1 EN 13042-2 + A1 EN 13042-3 + A1 EN 13042-5 + A1 EN 13118 + A1 EN 13140 + A1 EN 13157 + A1
2009/C 309/02
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2009/C 309/02 2009/C 309/02 2009/C 309/02 2009/C 309/02 2009/C 309/02 2009/C 309/02 2009/C 309/02 2009/C 309/02 2009/C 309/02 2009/C 309/02 2009/C 309/02 2009/C 309/02 2009/C 309/02 2005/C 336/05
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Numéro
EN 13448 + A1
Titre
Matériel agricole et forestier Faucheuses interlignes Sécurité EN 13525 + A2 Machines forestières Déchiqueteuses Sécurité EN 13684 + A2 Matériel de jardinage Aérateurs et scarificateurs à conducteur à pied Sécurité EN 14010 + A1 Sécurité des machines Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service EN 14017 + A2 Matériel agricole et forestier Distributeurs d'engrais solides Sécurité EN 14018 + A1 Matériel agricole et forestier Semoirs Sécurité EN 14238 + A1 Appareils de levage à charge suspendue Manipulateurs de charge à contrôle manuel EN ISO 14314 Moteurs alternatifs à combustion interne Dispositifs de démarrage à réenrouleur Exigences générales de sécurité (ISO 14314:2004) EN 14492-1 + A1 Appareils de levage à charge suspendue Treuils et palans motorisés Partie 1:Treuils motorisés EN 14492-2 + A1 Appareils de levage à charge suspendue Treuils et palans motorisés Partie 2:Palans motorisés EN 14861 + A1 Machines forestières Machines automotrices Prescriptions de sécurité EN 15811 Matériel agricole Protecteurs pour éléments mobiles de transmission de puissance Protecteur à ouverture avec outil (ISO/TS 28923:2007 modifiée) EN ISO 28139 Matériel agricole et forestier Nébulisateurs portés à dos à moteur à combustion interne Exigences de sécurité (ISO 28139:2009) EN 60204-32 Sécurité des machines Equipement électrique des machines Partie 32: Prescriptions pour les appareils de levage (CEI 60204-32:2008) EN 60335-2-67 Appareils électrodomestiques et analogues Sécurité Partie 2-67: Règles particulières pour les machines de traitement et de nettoyage des sols à usage commercial IEC 60335-2-67:2002 (Modifié) + A1:2005 (Modifié) EN 60335-2-68 Appareils électrodomestiques et analogues Sécurité Partie 2-68: Règles particulières pour les machines de nettoyage par pulvérisation et aspiration à usage commercial IEC 60335-2-68:2002 (Modifié) + A1:2005 (Modifié) + A2:2007 (Modifié) EN 60335-2-69 Appareils électrodomestiques et analogues Sécurité Partie 2-69: Règles particulières pour les aspirateurs fonctionnant en présence d'eau ou à sec, y compris les brosses motorisées, à usage commercial IEC 60335-2-69:2002 (Modifié)
+ A1:2004 (Modifié) + A2:2007 (Modifié) EN 60335-2-72 Appareils électrodomestiques et analogues Sécurité Partie 2-72: Règles particulières pour les machines automatiques de traitements des sols à usage commercial IEC 60335-2-72:2002 (Modifié) + A1:2005 (Modifié)
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Référence journal off. CE
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Numéro
Titre
Référence journal off. CE
EN 60335-2-79
Appareils électrodomestiques et analogues Sécurité Partie 2-79: Règles particulières pour les appareils de nettoyage à haute pression et les appareils de nettoyage à vapeur IEC 60335-2-79:2002 (Modifié) + A1:2004 (Modifié) + A2:2007 (Modifié) Outils électroportatifs à moteur Sécurité Partie 1: Règles générales IEC 60745-1:2006 (Modifié) Outils électroportatifs à moteur Sécurité Partie 2-8: Règles particulières pour les cisailles à métaux et les grignoteuses IEC 60745-2-8:2003 (Modifié) + A1:2008 Outils électroportatifs à moteur Sécurité Partie 2-9: Règles particulières pour les taraudeuses IEC 60745-2-9:2003 (Modifié) + A1:2008 Outils électroportatifs à moteur Sécurité Partie 2-12: Règles particulières pour les vibreurs à béton IEC 60745-2-12:2003 (Modifié) + A1:2008 Outils électroportatifs à moteur Sécurité Partie 2-13: Règles particulières pour les scies à chaîne IEC 60745-2-13:2006 (Modifié) Outils électroportatifs à moteur Sécurité Partie 2-14: Règles particulières pour les rabots IEC 60745-2-14:2003 (Modifié) + A1:2006 (Modifié) Outils électroportatifs à moteur Sécurité Partie 2-15: Règles particulières pour les taille-haies (IEC 60745-2-15:2006 [Modifié]) Outils électroportatifs à moteur Sécurité Partie 2-18: Règles particulières pour les outils de cerclage IEC 60745-2-18:2003 (Modifié) + A1:2008 Outils électroportatifs à moteur Sécurité Partie 2-19: Règles particuliéres pour les mortaiseuses (CEI 60745-2-19:2005, modifiée) Outils électroportatifs à moteur Sécurité Partie 2-20: Règles particulières pour les scies à ruban IEC 60745-2-20:2003 (Modifié) + A1:2008 Outils électroportatifs à moteur Sécurité Partie 2-21: Règles particulières pour les curettes (IEC 60745-2-21:2002 [Modifié]) Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes Partie 1: Règles générales (CEI 61029-1:1990, modifié) Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes Partie 2-9: Règles particulières pour les scies à onglet (CEI 61029-2-9:1995, modifiée) Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes Partie 2-11: Règles particulières pour les scies d'établiscies à mortaiser IEC 61029-2-11:2001 (Modifié) Sécurité des machines Indication, marquage et manoeuvre Partie 1: Spécifications pour les signaux visuels, auditifs et tactiles (CEI 61310-1:2007) Sécurité des machines Indication, marquage et manoeuvre Partie 2: Spécifications pour le marquage (CEI 61310-2:2007)
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EN 60745-1 EN 60745-2-8 EN 60745-2-9 EN 60745-2-12 EN 60745-2-13 EN 60745-2-14 EN 60745-2-15 EN 60745-2-18 EN 60745-2-19 EN 60745-2-20 EN 60745-2-21 EN 61029-1 EN 61029-2-9 EN 61029-2-11 EN 61310-1 EN 61310-2
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Numéro
Titre
Référence journal off. CE
EN 61310-3
Sécurité des machines Indication, marquage et manoeuvre Partie 3: Spécifications sur la position et le fonctionnement des organes de service (CEI 61310-3:2007) Entraînements électriques de puissance à vitesse variable Partie 5-2: Exigences de sécurité Fonctionnalité (IEC 61800-5-2:2007)
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EN 61800-5-2
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