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FEUILLE MULI SDISSI.

X. ANNÉE, VOLUME II.

No 44.

VENDREDI, 17 SEPTEMBRE 1858.

RAPPORT de la Commission du Conseil national concernant la construction d'Hôtels des postes à Berne et à St. Gall.

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(Du 23 Juillet 1858.)

Tit., Far messages des 25 et 28 Juin de cette année le Conseil fédéral a demandé aux Conseils législatifs le crédit nécessaire pour pouvoir construire tant à Berne qu'à St. Gal des hôtels des postes dans la proximité des gares de chemin de fer. Cette demande est accompagnée des plans, descriptions et devis, d'où il résulte que les constructions projetées à Berne, non compris le prix d'achat de l'emplacement, s'élevaient à 510,000 fr. et pour St. Gall à 460,000 fr.

Le Conseil des Etats qui avait la priorité dans cette affaire a, dans sa séance du 17 courant, pris l'arrêté suivant :

,,L'Assemblée fédérale de la Confédération suisse, ,,vu les plans et devis pour la construction de l'hôtel des postes ,,à Berne qui, ensuite de l'arrêté fédéral du 21 Décembre 1857, ont été ,,présentés par le Conseil fédéral avec un message du 25 Juin dernier, ,,CONSIDÉRANT,

,,que les propositions faites à ce sujet ne répondent pas aus con,,ditions désirables de l'économie et de la simplicité, ,,ARRÊTE :

,,1. Il ne sera pas entré en matière quant à la demande de crédit ,,présentée par le Conseil fédéral, sur la base des plans et devis actuels.

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,,2. Le Conseil fédéral est invité à faire dresser de nouveaux plans ,,et devis pour être soumis à une session prochaine ; à cet effet on s'eu ,,tiendra avant tout aux locaux nécessaires à l'administration des postes ,,et à celle des télégraphes, en y comprenant les habitations indispen,,sables pour les fonctionnaires." (Voir page 428 et 429 plus haut.)

La Commission soussignée que vous avez chargé de préaviser cet objet, trouve (dans sa majorité) que cet arrêté du Conseil des Etats se justifie pleinement par les circonstances et vous propose em conséquence d'y adhérer, soit dans les considérants soit dans les conclusions. Elle a l'honneur de vous exposer succinctement les motifs qui ont amené ce résultat.

Au point de vue du fait, il est bon de rappeler avant toute chose que, dans la dernière session de Décembre, le Conseil fédéral a demandé un crédit spécial pour acquérir les emplacements nécessaires à la construction des hôtels des postes dont il s'agit, que ces crédits furent accordés et qu'en suite de cela (à St. Gali du moins) l'acquisition de terrain a été définitivement conclue. En accordant les pleins pouvoirs à cet effet, on exprima en principe que les frais de construction seraient supportés par la caisse fédérale , mais que l'intérêt du capital de construction serait bonifié annuellement au taux de 4% par l'administration des postes. Vous vous rappelerez encore, Tit., que cette demande de crédit rencontra quelque opposition en Décembre, mais que l'on fit taire les scrupules par la déclaration que l'acquisition du terrain ne pouvait préjuger en rien, attendu que les emplacements dont il s'agissait étaient si favorablement situés qu'ils pouvaient, dans le cas donné, être immédiatement revendus sans perte. D'un autre côté, il est dit dans le message du h. Conseil fédéral, ,,que le déplacement des bureaux de poste et l'exécution des constructions, loin d'entraîner un surcroit de dépense pour la caisse fédérale et l'administration des postes, seront au point de vue économique plus avantageux que si on laissait les bureaux des postes là où ils se trouvent actuellement."

Malheureusement, l'on doit constater le fait que cette espérance ne s'est point réalisée, du moins en ce qui concerne les plans présentés par le Conseil fédéral, puisque le Conseil fédéral lui-même convient, dans les derniers messages du 25/28 Juin, qu'après toutes les réductions possibles, il se produira à St. Gali un excédant de dépense annuel de plus de 600 fr. et qu'il en serait à peu près de même pour Berne. A quoi il reste encore à ajouter que les frais d'entretien de bâtiments de cette importance ne sont évalués, pour Berne, qu'à 1200 francs et pour St. Gali à 600 francs par an, tandis qu'il y aurait à porter en compte, et cela avec toute vraisemblance, des sommes beaucoup plus fortes, puisque, d'après ce que nous avons appris, les frais d'entretien de l'hôtel des postes de Zurich s'élèvent

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en moyenne à fr. 2000 par an. Dans cet état de choses, et en l'absence de l'accomplissement d'une condition essentielle mise à l'allocation de crédit pour l'achat du terrain, il ne saurait être hors de propos de remonter à la question en principe, de savoir s'il y a lieu de s'occuper actuellement de la construction d'hôtels des postes à St. Gali et à Berne. Celte question se justifierait d'ailleurs par elle-même, en ce que par suite du développement de la circulation sur les voies · ferrées, l'administration des postes est à la veille d'une transformation qui sans aucun doute touchera à tous les rapports, et qu'il vaudrait mieux s'abstenir de constructions nouvelles avant que l'expérience ait fait voir quels seront à l'avenir les besoins du service.

Si néanmoins nous n'allons pas jusqu'à nous» placer à ce point de vue, la raison en est: 1. que dans le fait de l'achat du terrain nous voyons un fait accompli que l'on ne saurait ignorer, et 2. parce que nous apprécions les motifs allégués par le Conseil fédéral pour démontrer la nécessité ou tout au moins la haute convenance d'abandonner les locaux actuels insuffisants sous bien des rapports, à St. Gali et à Berne, ainsi que de les transférer dans la plus grande proximité possible des gares.

Si donc nous n'avons en principe rien à objecter à ce que les emplacements acquis soient utilisés, si eu outre et par des considérations d'utilité pratique, nous pouvons admettre qu'à Berne l'atelier des télégraphes soit placé dans l'hôtel des postes, nous ne saurions d'un autre côté faire taire nos scrupules quant aux intentions du haut Conseil fédéral, en ce qui concerne le mode d'exécution. Il y a selon nous deux points que l'on ne devrait pas perdre de vue ; d'abord les justes égards dus aux Cantons, puis les conséquences qui se rattacheraient vraisemblablement aux constructions effectuées à Berne et à St. Gali. Pour ce qui est du premier point, il a déjà été rappelé plus haut, qu'à teneur de l'arrêté fédéral de Décembre 1857, la caisse fédérale aura à livrer les fonds nécessaires à l'exécution , mais que l'administration des postes aura à eu bonifier les intérêts à la caisse de l'Etat, à raison de 4%. Si nous portons les frais de construction pour les deux édifices à la somme ronde d'un million, il en résulte pour l'administration des postes une charge annuelle de fr. 40,000; et, à supposer même que d'après les supputations ici et là très-problématiques du Conseil fédéral, on parvînt à réaliser par des locations etc.

une somme de fr. 21,000, la charge annuelle n'en resterait pas moins de fr. 19 -- 20,000, tandis qu'avec les locaux actuels, défectueux sans doute, mais non absolument hors d'usage, la dépense était de fr. 10,000 environ. Or, la différence de fr. 10,000 a dû frapper d'autant plus que la discussion du budget pour 1859 a fourni la preuve évidente que le paiement des quote-parts revenant aux Cantons deviendra prochainement très-onéreux à l'administration des postes et ne lui

462 sera possible que moyennant la plus stricte économie. Toute dépense qui n'est pas d'une absolue nécessité nous expose ainsi au danger de ne pouvoir nous acquitter entièrement de ce qui est justement dû aux Cantons et qui leur est presque indispensable en présence de la gêne qui pèse sur l'administration des finances de la plupart des Cantons. Cette considération doit conséquemment nous amener à demander qu'une économie sévère règne partout dans l'administration des postes, et que tout particulièrement Ton s'abstienne, lorsqu'il s'agit de maisons postales, de construire des édifices de luxe lesquels enrichissent sans doute l'inventaire de la Confédération, sont un embellissement pour les villes respectives , mais compromettraient les intérêts de la majorité des Cantons qui n'ont que faire de ces embellissements. Ce risque pour les Cantons qui en définitive doivent supporter toutes les conséquences de nos décisions, mérite d'être pesé d'autant plus sérieusement, si l'on met en ligne de compte le second des points mentionnés, savoir les conséquences de ce que nous décidons pour Berne et St. Gali. A cet égard il est bon de rappeler qu'il existe encore toute une série de localités et de villes, ayant en partie un mouvement postal aussi considérable que celui de St. Gali, qui ne possèdent encore pas d'hôtel des postes spécial ou situé à proximité des gares actuelles ou futures; nous citerons par exemple Arau, Coire, BelUnzona, Lucerne, Neuchâtel. La même demande qui aujourd'hui est formulée pour St. Gali et Berne, se reproduira tôt ou tard aussi pour ces villes, et la manière dont il aura été procédé pour St. Gali et Berne constituera alors un précédent entièrement décisif quant au mode d'exécution. Si l'on a élevé ici des palais, sans se préoccuper des véritables besoins, ne pourra-t-on pas équitablement demander pour ces autres villes que l'on y élève aux frais de la Confédération ou pour mieux dire des autres Cantons, de» édifices monumentaux qui, indépendamment des exigences du service, doivent avoir de l'intérêt au point de vue esthétique. Cette considération, Tit., doit, selon les vues de votre Commission, vous engager à vous opposer aux commencements, et à cette occasion où il s'agit de la création d'un bureau fédéral d'arrondissement postal, à exiger formellement que l'on consulte les intérêts de la simplicité et de l'économie.

Tels sont, Messieurs, en peu de mots, les principes en faveur desquels la Commission se prononce à l'unanimité et dans lesquels elle est entièrement d'accord avec la manière de voir du h. Conseil des Etats, telle qu'elle est exposée dans ses considérants. Elle regrette ,de devoir ajouter qu'à son avis le Conseil fédéral s'en est très-sensiblement écarté dans ses propositions. Il est du devoir de la Commission de vous présenter quelques données de détail sur l'objet qui nous occupe.

Un premier coup d'oeil sur les plans présentés, ainsi que sur les

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descriptions qui les accompagnent suffit déjà pour faire naître de sérieux scrupules. Nous voyons à Berne un édifice de 263 p'ieds de longueur sur 100 pieds de profondeur, plus un arrière-bâtiment de 143 pieds de long; à St. Gali, un corps de bâtiment principal et des dépendances, les deux de 180 pieds de long; le corps principal a deux étages dans les deux localités, ainsi dans des dimensions extraordinaires, telles que sans aucun doute il n'en existe nulle part en Suisse pour le service des postes. Nous regrettons de ne pas nous trouves en possession d'indications exactes sur les proportions des hôtels der postes de Zurich et de Baie, pour pouvoir motiver notre opinion d'une manière plus précise; nous savons toutefois par un rapport digne de foi que la maison des postes de Zurich a coûté dans le temps fr. 370,000 n. v., celle de Baie fr. 200,000 non compris l'achat du terrain, tandis qu'aujourd'hui on projette à Berne une construction de fr. 510,000 et à St. Gali une dite de fr. 460,000.

Or, ZuHch et Baie ont sans contredit un mouvement postal plus considérable que Berne et St. Gali, et nous savons de source certaine, au moins en ce qui regarde Zurich, que la moitié, et peut-être même la pîus grande moitié de l'hôtel des poste est vide, c'est-à-dire servant à d'autres usages qu'à celui du service des postes; que partant, un bâtiment de dimensions de moitié moindres suffirait actuellement à ce service notoirement si étendu; il s'agirait maintenant de construire à Berne et à St. Gali des édifices plus dispendieux et plus vastes encore que ne l'est celui de Zurich. Et cela dans un moment oit à St. Gali la partie de beaucoup la plus considérable de la circulation postale est desservie par les chemins de fer, dans un moment où les rails arrivent jusqu'à la ville de Berne dans toutes les directions, à tel point qu'avant l'achèvement de l'hôtel des postes, il ne restera que quelques courses locales desservies par les messageries, ainsi que c'est déjà le cas à St. Gali. Or, une fois cet état de choses existant, il est de toute évidence que les maisons de poste ne feront essentiellement consacrées qu'au service des correspondances; tous les effets pesants, ainsi que les voyageurs, ne toucheront pins du tout à ces bureaux de poste, à l'exception de quelques routes latérales, encore desservies par des messageries; les vastes locaux pour les bureaux des messageries, les hangars et remises seront pour ainsi dire totalement superflus; la seule partie du service qui restera à expédier dans l'hôtel des postes consistera dans la réception et la distribution des lettres et valeurs qui occupent un petit espace et qui même dans le cas où il en passerait par centaines de milliers entre les mains des employés postaux n'exigent pas de vastes locaux. Si, ce qui arrivera en tout cas, l'on organise encore des bureaux de poste ambulants, le service des hôtels des postes proprement dits se simplifiera et le besoin de locaux diminuera encore. En tout cas, les choses en sont venues à tel point que l'on peut prévoir avec

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quelque certitude que l'avenir ne créera plus de nouveaux besoins dans cette branche, et qu'ici moins qu'ailleurs ou se verra obligé, en prévision du l'avenir, de faire des constructions plus considérables qu'il ne serait nécessaire en vue du moment présent. Malgré ces considérations, que nous tenons pour décisives et péremptoires, les deux projets, pour Berne et St. Gali, sont conçus de telle sorte que les locaux, non seulement suffiraient, mais seraient encore trop vastes pour les besoins du service existant encore actuellement à Berne où les routes principales de l'Ouest de la Suisse sont encore desservies par des voitures de poste. Mais indépendamment des locaux nécessaires au service, on a compris dans les plans une foule de choses qui enflent outre mesure les dimensions des bâtiments, sans que l'administration en ait nullement besoin. Pour St. Gali, au lieu d'une simple remise, que l'on construirait pour 20,000 fr- peut-être, on a projeté un arrière-bâtiment dont le coût doit s'élever à plus de 100,000 fr. et dont la principale destination serait d'être loué à des particuliers pour des dépôts de marchandises; pour Berne, on a jugé nécessaire d'y placer un restaurant, et de disposer quatre logements privés pour utiliser en quelque manière les vastes locaux disponibles.

Il n'est pas nécessaire d'en dire davantage pour démontrer que ces choses sont déplacées et que l'adminislration des postes n'est point appelée à y pourvoir. Il en est autrement des logements d'office.

Nous approuvons que chaque maison des postes renferme une habitation pour le Directeur de l'arrondissement, mais nous voudrions que l'on demeurât dans de certaines limites et que l'on se contentât d'assigner à ce fonctionnaire un logement tel qu'il s'en procurerait ailleurs avec son traitement de fr. 3,500-4,000. C'est pourquoi nous trouvons que les propositions du Conseil fédéral vont beaucoup trop loin aussi à cet égard. A Berne, nous avons trois logements d'office au lieu d'un, à St. Gali, uu moins deux, dont l'un à 11, l'autre à 9 chambres. Ce sont des exagérations qui n'ont, d'autres conséquences que de nécessiter des édifices énormes avec des frais aussi énormes de construction et d'entretien. Résumé en peu de mots, notre avis sur les propositions du Conseil fédérsl est simplement: que les locaux de service proprement dits, sont décidément trop étendus pour les besoins tels qu'ils existent actuellement et tels qu'ils sont à prévoir pour un prochain avenir, et qu'il peut y être apporié de notables réductions sans compromettre en aucune manière les intérêts du service. Les plans comprennent en outre une foule de choses qui peuvent être omises ou considérablement réduites; d'autres, telles que notamment le restaurant à Berne, que nous trouvons tout-à-fait déplacé et que nous exclurions déjà en principe à cause de cela même. On ne trouvera dès-lors pas surprenant que nous exprimions, en terminant, l'opinion qu'il n'y a pas lieu à entrer en matière sur les plans présentés en général, mais que nous propo-

·465 sions de demander que le Conseil fédéral, eu égard aux principes et observations exposés plus haut, fasse élaborer des plans entièrement nouveaux, plus simples et calculés en vue des besoins du service proprement dits, afin de les présenter dans une nouvelle session de l'Assemblée fédérale. Ici nous exprimons en particulier le voeu que chaque maison de poste ne contienne pas au-delà d'un logement d'office pour le service postal, et cela dans de modestes proportions.

Comme notre opinion se trouve entièrement exprimée dans l'arrêté du Conseil des Etats, du 17 Juillet, nous pouvons nous dispenser de présenter une proposition à part, et nous vous proposons d'adhérer purement et simplement à l'arrêté tel quel du Conseil des Etats.

Agréez, Tit., l'assurance de notre parfaite considération.

Berne, le 23 Juillet 1858.

Les membres de la Commission : L. BLANCHENAY.

Dr. J. HEER, rapporteur.

J. H. FIERZ.

  1. F. ZURCHFR.

PEYER IM HOF.

RAPPORT de la Commission du Conseil des Etats sur la demande éventuelle d'une concession forcée de la Compagnie du chemin de fer Franco-Suisse adressée au haut Etat de Berne au sujet de la ligne Neuveville-Bienne.

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(Du 28 Juillet 1858.)

Tit., Afin d'apprécier à sa juste valeur la demande soumise par la Compagnie du chemin de fer Franco-Suisse à l'Assemblée fédérale, il est nécessaire de jeter un coup d'oeil sur les débats qui jusqu'ici ont eu lieu entre le Gouvernement de Berne et divers Compagnies de chemins de fer au sujet de l'établissement d'une ligne de Bienne à la frontière du Canton de Neuchâtel.

Les concessionnaires de la ligne des Verrières dans le Canton de Neuchâtel adressèrent, déjà sous la date du 26 Mai 1855, au Gouvernement de Berne une demande de concession d'un chemin de fer de la Thielle à Lyss , avec un embranchement de là à Bienne et à

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RAPPORT de la Commission du Conseil national concernant la construction d'Hôtels des postes à Berne et à St. Gall. (Du 23 Juillet 1858.)

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