Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT)

Normes techniques pour les machines1 En vertu de l'art. 4a de la loi fédérale du 19 mars 1976 (modifiée le 18 juin 1993) sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (RS 819.1), les normes techniques énumérées dans l'annexe sont définies comme des normes techniques qui sont propres à concrétiser les exigences de base de la sécurité et de la santé par rapport aux aux machines, dans le sens de l'art. 2, al. 1 de l'ordonnance du 12 juin 1995 sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (RS 819.11). Il s'agit à ce propos de normes européennes harmonisées qui ont été édictées par le Comité européen de normalisation (CEN), sur l'ordre de la Commission des Communautés européennes et de l'Association européenne de libre échange (AELE).

Les listes des titres des normes techniques qui ont été définies par seco ainsi que les textes de ces normes peuvent être commandés auprès de l'association suisse de normalisation, division switec, Bürglistrasse 29, 8400 Winterthur.

25 avril 2006

seco ­ Direction du travail Installations et appareils techniques: Marcel Berthoud

Annexe

Normes techniques pour les machines Numéro

Titre

Référence journal off. ­ CE

EN 115/A2

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des escaliers mécaniques et trottoirs roulants Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques ­ Machines à injecter ­ Prescriptions de sécurité Maschine pour les matières plastiques et le caoutchouc ­ Presses ­ Préscriptions de sécurité Matériel agricole et forestier ­ Sécurité des fendeuses de bûches ­ Partie 1: Fendeuses à coin Matériel agricole ­ Désileuses chargeuses, mélangeuses et/ou hacheuses et distributrices ­ Sécurité Sécurité des tunneliers sans bouclier et des machines foreuses pour puits sans tige de traction ­ Amendement 3 Matériel de jardinage ­ Tondeuses à gazon à moteur ­ Sécurité ­ Amendement 3

2005/C 336/05

EN 201/A2 EN 289 EN 609-1/A1 EN 703 EN 815/A1 EN 836/A3

1

2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05

Voir également FF 1997 III 1270, 1997 IV 133, 1997 IV 502, 1998 944, 1999 8049, 2000 1756 4636, 2001 76 1235 1302 2004 2002 5471 2003 1907 3554 5081 7163, 2004 106 2414, 2005 5000

2006-1059

3831

Numéro

Titre

Référence journal off. ­ CE

EN 930/A1

Machines pour la fabrication de chaussures et d'articles en cuir et matériaux similaires ­ Machines à carder, à verrer, à polir et à fraiser ­ Prescriptions de sécurité ­ Amendement 1 Machines pour la fabrication de chaussures ­ Machines à monter ­ Prescriptions de sécurité ­ Amendement 1 Sécurité des machines ­ Performance physique humaine ­ Partie 4: Evaluation des postures e mouvement lors dur travail en relation avec les machines Sécurité des machines ­ Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier ­ Partie 1: Prescriptions communes Sécurité des machines ­ Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier ­ Partie 4: Machines à relier les lievres, machines de transformation et de finition du papier Sécurité des machines ­ Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier ­ Partie 5: Onduleuses et machines de transformation du carton plat et du carton ondulé Vibrations mécaniques ­ Essai des machines mobiles dans le but de déterminer l'intensité vibratoire transmise à l'ensemble du corps ­ Généralités Sécurité des machines ­ Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier ­ Partie 1: Prescriptions communes Sécurité des machines ­ Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier ­ Partie 7: Cuviers Sécurité des machines ­ Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier ­ Partie 22: Défibreurs Machines de tannerie ­ Machines à plateaux mobiles ­ Prescriptions de sécurité Atmosphères explosives ­ Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion ­ Partie 2: Notions fondamentales et méthodologie dans l'exploitation des mines Sécurité des machines pour le travail du bois ­ Tenonneuses ­ Partie 2: Machines à tenonner et/ou à profiler à chaîne ou chaînes Sécurité des machines à bois ­ Tenonneuses ­ Partie 4: Machines à plaquer sur chant à chaîne(s) Sécurité des machines à bois ­ Tenonneuses ­ Partie 5: Machines à profiler sur une face à table fixe et avance par rouleaux ou par chaîne
Machines et fonderie ­ Prescriptions de sécurité concernant les poches, les matériels de coulée, les machines à couler par centrifugation, les machines à couler en continu ou en semi-continu

2005/C 336/05

EN 931/A1 EN 1005-4 EN 1010-1

EN 1010-4

EN 1010-5

EN 1032 EN 1034-1

EN 1034-7 EN 1034-22 EN 1035 EN 1127-2 EN 1218-2 EN 1218-4 EN 1218-5 EN 1247

3832

2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05

2005/C 336/05

2005/C 336/05

2005/C 336/05 2005/C 336/05

2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05

Numéro

Titre

Référence journal off. ­ CE

EN 1492-4

Elingues textiles ­ Sécurité ­ Partie 4: Elingues de levage en cordage en fibres naturelles et chimiques pour service général Bennes à ordures ménagères et les lève-conteneurs associés ­ Exigences générales et exigences de sécurité ­ Partie 2: Bennes à changement arrière Prescriptions de sécurité des tables élévatrices ­ Amendement 1 Machines pour les produits alimentaires ­ Notions fondamentales ­ Partie 2: Prescriptions relatives à l'hygiène Hayons élévateurs ­ Plates-formes élévatrices à monter sur véhicules roulants; Exigences de sécurité ­ Partie 2: Hayons élévateurs pours passagers Sécurité des chariots de manutention ­ Chariots manuels ­ Partie 4: Transpalettes à ciseaux Sécurité des machines ­ Dispositifs de protection sensibles à la pression ­ Partie 3: Principes généraux de conception et d'essai des pare-chocs, plaques, câbles et dispositifs analogues sensibles à la pression Bras Elévateur Aérien (BEA) des services d'incendie et de secours ­ Prescriptions de sécurité et essais Moteurs alternatifs à combustion interne ­ Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible ­ Partie 1: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de gaz et de vapeurs inflammables Moteurs alternatifs à combustion interne ­ Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible ­ Partie 3: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de poussières inflammables Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie ­ Partie 2: Prescriptions communes; Sécurité et performances ­ Amendement 1 Sécurité des machines pour le travail du bois ­ Machines à scies circulaires ­ Partie 10: Tronçonneuses monolames automatiques es semiautomatiques àcoupe ascendante Sécurité des machines pour le travail du bois ­ Machines à scies circulaires ­ Partie 11: Tronçonneuses automatiques es semi-automatiques à coupe horizontale (scies circulaires radiales) Sécurité des machines pour le travail du bois ­ Machines à scies circulaires ­ Partie 12: Tronçonneuses pendulaires Sécurité des machines pour le travail du bois ­ Machines à scies circulaires ­ Partie 15: Tronçonnueses multilames à avance mécanisée de la pièce et à chargement et/ou déchargement manuels Sécurité des machines pour le travail du bois ­ Machines à scies circulaires ­ Partie 16: Tronçonneuses doubles à coupe en V

2005/C 336/05

EN 1501-2 EN 1570/A1 EN 1672-2 EN 1756-2 EN 1757-4 EN 1760-3

EN 1777 EN 1834-1

EN 1834-3

EN 1846-2/A1 EN 1870-10

EN 1870-11

EN 1870-12 EN 1870-15

EN 1870-16

2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05

2005/C 336/05 2005/C 336/05

2005/C 336/05

2005/C 336/05 2005/C 336/05

2005/C 336/05

2005/C 336/05 2005/C 336/05

2005/C 336/05

3833

Numéro

Titre

Référence journal off. ­ CE

EN 1915-3

Matériel au sol pour aéronefs ­ Exigences générales ­ Partie 3: Vibrations, réduction et méthodes de mesure Matériel au sol pour aéronefs ­ Exigences générales ­ Partie 4: Bruit, réduction et méthodes de mesure Engines de terrassement ­ Structures de protection contre les chutes d'objets ­ Essais de laboratoire et critères de performance (ISO 3449:2005) Engins de terrassement ­ Ceintures de sécurité et ancrages pour ceintures de sécurité (ISO 6683:2005) Ergnonomie ­ Signaux de danger pour lieux publics et lieux de travail ­ Signaux de danger auditifsj (ISO 7731:2003) Machines à coudre industrielles ­ Exigences de sécurité pour machines à coudre, unités et systèmes de couture (ISO 10821:2005) Matériel pour l'industrie textile ­ Exigences de sécurité ­ Partie 1: Exigences communes (ISO 11111-1:2005) Matériel pour l'industrie textile ­ Exigences de sécurité ­ Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature (ISO 11111-2:2005) Matériel pour l'industrie textile ­ Exigences de sécurité ­ Partie 3: Machines de production de nontissés (ISO 11111-3:2005) Matériel pour l'industrie textile ­ Exigences de sécurité ­ Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et d'articles de corderie (ISO 11111-4:2005) Matériel pour l'industrie textile ­ Exigences de sécurité ­ Partie 5: Machines de préparation au tissage et tricotage (ISO 11111-5:2005) Matériel pour l'industrie textile ­ Exigences de sécurité ­ Partie6: Machines de production d'étoffes (ISO 11111-6:2005) Matériel pour l'industrie textile ­ Exigences de sécurité ­ Partie 7: Machines de teinture ed de finissage (ISO 11111-7:2005) Lasers et équipements associés aux lasers ­ Soruce laser ­ Exigences minimales pour la documentation (ISO 11252:2004) Sécurité des machines ­ Machines à laser ­ Partie 1: Prescriptions générales de sécurité (ISO 11553-1:2005) Matériel forestier ­ Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives ­ Partie 1: Scies à chaîne pour travaux forestiers (ISO 11681-1:2004) Matériel forestier ­ Scies à chaîne portatives ­ Exigences de sécurité et essais ­ Partie 2: Scies à chaîne pour l'élagage des arbres (ISO 11681-2:1998) ­ Amendement 1 Machines pour le transport, la projection et la distribution de béton et mortier ­ Prescriptions de sécurité Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques ­ Machines à fragmenter ­ Partie 2: Prescriptions de sécurité relatives aux granulateurs à joncs ­ Amendement 1

2005/C 336/05

EN 1915-4 EN ISO 3449 EN ISO 6683 EN ISO 7731 EN ISO 10821 EN ISO 11111-1 EN ISO 11111-2 EN ISO 11111-3 EN ISO 11111-4

EN ISO 11111-5 EN ISO 11111-6 EN ISO 11111-7 EN ISO 11252 EN ISO 11553-1 EN ISO 11681-1 EN ISO 116812/A1 EN 12001 EN 12012-2/A1

3834

2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05

2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05

Numéro

Titre

Référence journal off. ­ CE

EN 12016

Compatibilité électromagnétique ­ Norme de famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants ­ Immunité Machines de fabrication de chaussures et d'articles en cuir et matériaux similaires ­ Machines de coupe et e poinconnage ­ Prescriptions de sécurité Sécurité des machines ­ Notions fondamentales, principes généraux de conception ­ Partie 1: Terminologie de base, méthodologie (ISO 12100-1:2003) Sécurité des machines ­ Notions fondamentales, principes généraux de conception ­ Partie 2: Principes techniques (ISO 12100-2:2003) Machines pour la fabrication des chaussures et articles chaussants en cuir et matériaux similaires ­ Presses pour la fabrication de chaussures et articles en cuir ­ Exigences de sécurité Matériel au sol pour aéronefs ­ Exigences particulières ­ Partie 5: Matériels d'avitaillement en carburant Matériel au sol pour aéronefs ­ Exigences particulières ­ Partie 6: Dégivreuses, matériels de dégivrage et d'antigivrage Matériel au sol pour aéronefs ­ Exigences particulières ­ Partie 7: Matériels de döplacement des aéronefs Matériel au sol pour aéronefs ­ Exigences particulières ­ Partie 8: Escabeaux et plate-formes de maintenance Matériel au sol pour aéronefs ­ Exigences particulières ­ Partie 9: Chargeurs de conteneurs/palettes Matériel au sol pour aéronefs ­ Exigences particulières ­ Partie 10: Transporteurs de conteneurs et de palettes Matériel au sol pour aéronefs ­ Exigences particulières ­ Partie 16: Matériels de démarrage à air Matériel au sol pour aéronefs ­ Exigences particulières ­ Partie 17: Matériels de climatisation Matériel au sol pour aéronefs ­ Exigences particulières ­ Partie 18: Matériels d'alimentation en azote ou en oxygène Matériel au sol pour aéronefs ­ Exigences particulières ­ Partie 19: Vérins de levage pour aéronefs, vérins de changement de roues et monopoles hydrauliques Matériel au sol pour aéronefs ­ Exigences particulières ­ Partie 20: Matériel d'alimentation électrique au sol Machines pour les produits alimentaires ­ Hachoirs ­ Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiene Machines pour les produits alimentaires ­ Hachoirs ­ Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiene ­ Amendement 1 Tunneliers ­ Machines à bouclier, machines de fonçage, machine de forage à tarière, systèmes d'érection des voussoirs ­ Prescriptions de sécurité Câbles en acier ­ Sécurité ­ Partie 3: Informations pour l'utilisation et la maintenance

2005/C 336/05

EN 12044 EN ISO 12100-1 EN ISO 12100-2 EN 12203

EN 12312-5 EN 12312-6 EN 12312-7 EN 12312-8 EN 12312-9 EN 12312-10 EN 12312-16 EN 12312-17 EN 12312-18 EN 12312-19 EN 12312-20 EN 12331 EN 12331/A1 EN 12336 EN 12385-3

2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05

2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05

3835

Numéro

Titre

Référence journal off. ­ CE

EN 12385-10

Câbles en acier ­ Sécurité ­ Partie 10: Câbles spiraloïdaux pour applications générales de levage Machines pour la fabrication de chaussures et d'articles chaussants en cuir et matériaux similaires ­ Equipement modulaire de réparation de chaussures ­ Prescriptions de sécurité Machines pour les produit alimentaires ­ Machines à pousser et machines auxiliaires ­ Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène Machine pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire ­ Sécurité ­ Partie 5-1: Machines pour la fabrication de tuyaux dans l'axe vertical Machine pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire ­ Sécurité ­ Partie 5-2: Machines pour la fabrication de tuyaux dans l'axe horizontal Machine pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire ­ Sécurité ­ Partie 5-3: Machines pour la précontrainte des tuyaux Machine pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire ­ Sécurité ­ Partie 5-4: Machines de revêtement des tuyaux en béton Machine pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire ­ Sécurité ­ Partie 6: Equipements fixes et mobiles pour la fabrication de composants en béton armé Machine pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire ­ Sécurité ­ Partie 7: Equipements fixes et mobiles pour la fabrication sur bancx de produits en béton précontraint Machines pour la fabrication des chaussures et articles en cuir et en matériaux similaires ­ Machines à clouer ­ Exigences de sécurité ­ Amendement 1 Systèmes d'épuration thermique de l'air extrait des installations de traitement de surface ­ Prescriptions de sécurité Machines pour le travail du bois ­ Installations fixes d'extraction de copeaux et de poussières ­ Performances relatives à la sécurité et prescriptions de sécurité Machines pour les produits alimentaires ­ Cutters à cuve tournante ­ Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène Courroies transporteuses ­ Essais de simulation d'inflammation ­ Partie 2: Essai au feu à grande échelle Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs ­ Partie 1: Prescriptions générales de sécurité Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs ­ Partie 2: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage àbase aqueuse

2005/C 336/05

EN 12387

EN 12463 EN 12629-5-1 EN 12629-5-2 EN 12629-5-3 EN 12629-5-4 EN 12629-6

EN 12629-7

EN 12653/A1 EN 12753 EN 12779 EN 12855 EN 12881-2 EN 12921-1 EN 12921-2

3836

2005/C 336/05

2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05

2005/C 336/05

2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05

Numéro

Titre

Référence journal off. ­ CE

EN 12921-3

Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs ­ Partie 3: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage inflammables Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs ­ Partie 4: Sécurité des machines utilisant des solvants halogénés Tracteurs et matériels agricoles et forestiers ­ Arbres de transmission à cardans de prise de force et leurs protecteurs ­ Sécurité ­ Amendement 1 Installations d'application ­ Cabines d'application par projection de produit de revêtement en poudre organique ­ Exigences de sécurité Appareils de levage à charge suspendue ­ Grues de chargement ­ Amendement 1 Appareils de levage à charge suspendue ­ Conception générale ­ Partie 1: Principes généraux et prescriptions Appareils de levage à charge suspendue ­ Conception générale ­ Partie 2: Effets de charge Machines pour le traitement des surfaces routières ­ Prescriptions de sécurité Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation de verre creux ­ Exigences de sécurité ­ Partie 2: Machines de chargement Stores intérieurs ­ Exigence de performance, y compris la sécurité Appareils de levage à charge suspendue ­ Sécurité ­ Conception ­ Prescriptions pour l'équipement ­ Partie 1: Equipement électrotechnique Appareils de levage à charge suspendue ­ Sécurité ­ Conception ­ Prescriptions pour l'équipement ­ Partie 2: Equipements non électrotechniques Appareils de levage à charge suspendue ­ Sécurité ­ Equipements amovibles de prise de charge ­ Amedement 1 Appareils de levage à charge suspendue ­ Sécurité ­ Appareils de levage à bras Matérials hydrauliques de désincarcération à double effet à usage des services d'incendie et de secours ­ Prescriptions de sécurité et de performance Installations d'appliacation ­ Cabines mixtes d'application et de séchage ­ Prescriptions de sécurité Machines de la céramique ­ Sécurité ­ Chariots et wagons de transfert Terminaisons pour câble en acier ­ Sécurité ­ Part 3: Manchons et boucles manchonnées Terminaisons pour câbles en acier ­ Sécurité ­ Partie 6: Boîte à coin asymétrique Elingues de câbles en acier ­ Sécurité ­ Partie 1: Elingues pour applications générales de levage

2005/C 336/05

EN 12921-4

EN 12965/A1 EN 12981 EN 12999-A1 EN 13001-1 EN 13001-2 EN 13020 EN 13042-2 EN 13120 EN 13135-1 EN 13135-2 EN 13155/A1 EN 13157 EN 13204 EN 13355 EN 13367 EN 13411-3 EN 13411-6 EN 13414-1

2005/C 336/05

2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05

3837

Numéro

Titre

Référence journal off. ­ CE

EN 13414-1/A1

Elingues de câbles en acier ­ Sécurité ­ Partie 1: Elingues pour applications générales de levage ­ Amendement 1 Elingues de câbles en acier ­ Sécurité ­ Partie 2: Lignes directrices pour la sélection, l'utilisation, le contrôle et la mise au rebut Elingues de câbles en acier ­ Sécurité ­ Partie 2: Lignes directrices pour la sélection, l'utilisation, le contrôle et la mise au rebut ­ Amendement 1 Elingues de câbles en acier ­ Sécurité ­ Partie 3: Estropes et élingues en grelin Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques ­ Bobineuses pour films ou feuilles ­ Prescriptions de sécurité Machines de fabrication de chaussures et d'articles en cuir et en matériaux similaires ­ Machines à refendre, à parer, à couper, à encoller et à sécher l'ahésif ­ Prescriptions de sécurité Machines forestières ­ Déchiqueteuses ­ Sécurité Appareils de levage à charge suspendue ­ Commandes et postes de commande Stores extérieurs ­ Exigences de performance, y compris la sécurié Machine pour les produits alimentaires ­ Malaxeurs ­ Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène Appareils de levage à charge suspendue ­ Accès Stations-service ­ Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance Machines pour les produits alimentaires ­ Essoreuses à salade ­ Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène Fermetures pour baies libres équipées de fenêtres ­ Exigences de performance y compris la sécurité Sécurité des machines ­ Prescriptions de sécurité pour formeuses et laminoirs à tubes et leurs lignes de parachèvement Matériel de jardinage ­ Aérateurs et scarificateurs à conducteur à pied ­ Sécurité Machines pour les produits alimentaires ­ Refroidisseurs de lait en vrac à la ferme ­ Prescriptions pour la construction, les performances, l'aptitude à l'emploi, la sécurité et l'hygiène ­ Amendement 1 Appareils de levage à charge suspendue ­ Grues offshore ­ Partie 1: Grues offshore pour usage général Machines pour les produits alimentaires ­ Machines à couper les côteletts ­ Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène Machines pour les produits alimentaires ­ Machines à couper en cubes ­ Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

2005/C 336/05

EN 13414-2 EN 13414-2/A1 EN 13414-3 EN 13418 EN 13457

EN 13525 EN 13557 EN 13561 EN 13570 EN 13586 EN 13617-1

EN 13621 EN 13659 EN 13675 EN 13684 EN 13732/A1

EN 13852-1 EN 13870 EN 13871

3838

2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05

2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05

2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05

2005/C 336/05 2005/C 336/05 2005/C 336/05

Numéro

Titre

Référence journal off. ­ CE

EN 13885

Machines pour les produits alimentaires ­ Machines à attacher ­ Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène Machines pour les produits alimentaires ­ Marmites avec agitateur et/ou mixer motorisé ­ Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène Machines-outils ­ Sécurité ­ Machines à scier les métaux à froid Application ferroviaires ­ Voie ­ Prescriptions de sécurité pour machines et lorries portables pour la construction et la maintenance Sécurité des machines ­ Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles ­ Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service Moyens élévateurs aériens pour la lutte contre l'incendie ­ Echelles pivotantes à mouvements combinés ­ Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d'essais Sécurité des machines-outils ­ Machines transfert et machines spéciales Sécurité des machines ­ Prescriptions relatives à l'hygiène de la conception des machines Appareils de levage à charge suspendue ­ Manipulateurs de charge à contrôle manuel Moteurs alternatifs à combustion interne ­ Dispositifs de démarrage à réenrouleur ­ Exigences générales de sécurité (ISO 14314:2004) Equipements de traitement de surface ­ Code d'essai acoustique pour équipements de traitement de surface y compris les équipements de manutention auxiliaires ­ Classes de précision 2 et 3 Pompes à usage incendie ­ Motopompes portables ­ Prescriptions de sécurité et de performance, essais Appareils de levage à charge suspendue ­ Equipements pour levage de personnes ­ Partie 1: Nacelles suspendues Appareils de levage à charge suspendue ­ Equipements pour levage de personnes ­ Partie 2:Cabines élevables Machines pour les produits alimentaires ­ Machines à couper les baguettes ­ Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène Equipements et systèmes de manutention continue ­ Prescriptions générales de sécurité aux équipements de manutention continue pour les mines de lignite à ciel ouvert Pompes à usage incendie ­ Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d'amorcage ­ Partie 1: Classification; Prescriptions générales et de sécurité Pompes à usage incendie ­ Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d'amorcage ­ Partie 2: Vérification des prescriptions générales et de sécurité Machines forestières ­ Machines automotrices ­ Prescriptions de sécurité

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EN 13886 EN 13898 EN 13977 EN 14010

EN 14043

EN 14070 EN ISO 14159 EN 14238 EN ISO 14314 EN 14462

EN 14466 EN 14502-1 EN 14502-2 EN 14655 EN 14658

EN 14710-1 EN 14710-2 EN 14861

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Numéro

EN ISO 15536-1

Titre

Ergnomie ­ Mannequins informatisés et gabarits humains ­ Partie 1: Exigences générales (ISO 15536-1:2005) EN ISO 20643 Vibration mécanique ­ Machines tenues et guidées à la main ­ Principes pour l'évaluation d'émission de vibrations (ISO 20643:2005) EN ISO 22868 Machines forestières ­ Code d'essai acoustique pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne ­ Méthode d'expertise (classe de précision 2) (ISO 22868:2005) EN 50416 Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­ Règles particulières pour les lave-vaisselle à convoyeur à usage collectif EN 60335-1/A1 Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues ­ Partie 1: Prescriptions générales (CEI 60335-1:2001/A1:2004) EN 60947-5-3/A1 Appareillage à basse tension ­ Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande ­ Prescription du dispositif de proximité pour compartiment définitif sous condition de panne ­ Amendement 1 (CEI 60947-5-3:1997/A1:2005) EN 60947-5-5/A1 Appareillage à basse tension ­ Partie 5-5: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande ­ Appareil d'arrêt d'urgence électrique à accrochage mécanique ­ Amendement 1 (CEI 60947-5-5:1997/A1:2005) EN 62061 Sécurité des machines ­ Sécurité fonctionelle des systèmes de commande électriques, électronique et électroniques programmables relatifs à la sécurité (IEC 62061:2005)

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