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# S T #

INSERTIONS.

Chemins de fer de l'Union Suisse.

Aux époques ci-dessous indiquées, de nouvelles taxes pour le transport des voyageurs et des bagages entreront en vigueur: 1° à partir du 1er février prochain, entre certaines stations de la ligne du Bötzberg, d'une part, et de notre réseau, d'autre part; 2° a partir du 1" avril prochain, entre Berlin, Dresde et Leipzig, d'une part, et nos stations de St-Gall, Ragaz, Coire et Glaris, d'autre part.

St-Gall, le 18 janvier 1878. [1]

Là Direction générale de V Union Suisse.

Chemins de fer de l'Union Suisse.

une XIVe annexe au tarif des marchandises Suisse-Austro-Hongrois.

du 1er décembre 1873, contenant des taxes directes pour le transport du vin eu wagons complets de 5000 kilogrammes, de la Hongrie pour Rorschach, entrera en vigueur le 1er février prochain.

St-Gall, le 21 janvier 1878. [1]

La Direction générale de V Union Suisse.

Chemins de fer de l'Union Suisse.

Le tarif spécial pour le transport d'écorce brute de l'Autriche et de la Hongrie (XIe annexe au tarif des marchandises Suisse-Austro-Hongrois, er du 1 décembre 1873) continue à rester en vigueur jusqu'à nouvel avis.

St-Gall, le 22 janvier 1878. [1]

La Direction générale de t Union Suisse.

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Publication.

Dans le courant de l'année 1877, la Chancellerie soussignée a reçu avis, entre autres, du décès des personnes suivantes, indiquées comme étant d'origine suisse : 1. Grolimund, Elise, 46 ans, cuisinière, née a Peinville (Beinwyl ?)

en Suisse, décédée le 30 mai 1876 à Paris, avenue de Villiers, n° 72, célibataire, fille de Jean et de Madeleine née Brunner, tous deux décédés.

2. Jegher, Georges-Antoine, 33 ans, pâtissier, né a Ste-Catherine (Suisse), fils naturel de Marguerite Jegher, décédé à Bordeaux le 10 novembre 1876.

3. Milliot née Chadzko, Thérèse-Claire-Christine-Hélène, femme de Benjamin-Antoine Milliot, né à Beautemps (Suisse), fille d'Alexandre Chadzko et d'Hélène née Jundzill, décédée à Hyères le 12 décembre 1875, âgée de 23 ans.

4. Müller, Albert, fils de Gottlieb et de Marie, agriculteur, né à Berne, décédé à l'âge de 69 ans, le 4 septembre 1875, à l'hôpital militaire de Cherchell (Algérie).

5. Latour Hélène, née à Soleure, décédée le 5 juillet 1876 à Florence, à l'âge de 7 ans.

6. Matzinger, Henri, né à Rendlingen le 18 mars 1830, fils de Henri et d'Elisabeth née Gehring, parti pour les Indes le 23 octobre 1859, décédé à Kotta Radja (Atjeh) le 12 juin 1876, laissant une masse de fl. 0. 46 cents, valeur néerlandaise.

7. Schupp, Elisabeth, née a Wellschwyll (Suisse), fille de Jean et de Barbara née Weiss, tous deux décédés, décédée a Paris le 23 janvier 1876, a l'âge de 95 ans.

Comme l'indigénat des personnes ci-dessus nommées n'a pu être découvert, nous donnons, par le présent avis, connaissance de ces décès aux autorités communales respectives, afin qu'elles les inscrivent dans leurs registres d'état civil.

Berne, le 15 janvier 1878. [3]..

La Chancellerie fédérale suisse.

Publication.

Dans le but de retirer les pièces d'argent suisses de 1 et de 2 francs à 800 millièmes de fin, portant les millésimes 1860, 1861, 1862 et 1863 (Helvetia assise), qui sont mises hors de cours, le Conseil fédéral avait fixé un délai expirant à la fin de 1877.

Comme on a pu se convaincre qu'il se trouve encore une grande quantité de ces pièces en circulation, le Conseil fédéral a décidé, le 8 de ce mois, de prolonger jusqu'à la fin de février prochain le terme de retrait.

En conséquence, les monnaies dont il _s'agit devront être présentée* au change, d'ici au terme ci-dessus, aux caisses d'arrondissement ou aux bureaux de péage, de poste et de télégraphe les plus rapprochés.

Passé ce délai, ces sortes de monnaies sont mises hors de cours et ne seront plus acceptées que pour la valeur intrinsèque de l'argent, savoir : la pièce d'un franc, pour 80 centimes, la pièce de deux francs, pour 160 centimes.

Berne, le 10 janvier 1878. [3]..

Le Chef du Département fédéral des Finances : H a m m. e r.

Mise au concours.

Les offres de service doivent se faire par écrit) franco et être accompagnées de certificats de moeurs; on exige aussi que les postulante indiquent distinctement leurs prénoms et le lieu de leur domicile et d'origine, ainsi que l'année de leur naissance.

Lorsque le chiffre du traitement n'est pas indiqué, il sera fixé lors de la nomination. Les autorités désignées pour recevoir les demandes d'emploi donneront les renseignements nécessaires.

Commis de poste à Bàie. S'adresser, d'ici au 8 février 1878, à la Direction des postes a Bàie.

  1. Receveur au bureau secondaire des péages a Moniaz (Genève).

Traitement annuel fr. 1600 en maximum. S'adresser, d'ici au 1er février 1878, à la Direction des péages à Genève.

2) Facteur rural à Lucens (Vaud). S'adresser, d'ici au 1er février 1878, à la Direction des postes à Lausanne.

3) Conducteur de l'arrondissement postal de Lausanne. S'adresser, d'ici au 1" février 1878, à la Direction des postes à Lausanne.

4) Buraliste postal à Billach (Zurich). S'adresser, d'ici au lar février 1878, à la Direction des postes à Zurich.

5) Télégraphiste à Oberhofen (Berne): Traitement annuel fr. 200, plus la provision des dépêches. S'adresser, d'ici au 5 février 1878, à l'Inspection des télégraphes a Berne.

6) Télégraphiste à Bülach. Traitement annuel fr. 200, plus la provision des dépêches. S'adresser, d'ici au 5 février 1878, à l'Inspection des télégraphes à Zurich.

Objets des délibérations de

L ' A S S E M B L É E F É D É R A L E SUISSE.

·*

Ouverture de la 2de partie de la session d'hiver,

le lundi 4 février 1878.

n = priorilé au Conseil national; é = priorilé au Conseil des Etats. -- N = Commission (lu Conseil national ; E == Commission du Couseil des Etats.

  1. n Représentation diplomatique de la Suisse à l'étranger. Message du 26 septembre 1877 (F. lud. 1877, IV. 1) concernant le postulat n° 88 (organisation par voie législative des Légations).

N Escher, Challet-Venel, S. Kaiser, Planta, v. Werdt.

E Kappeier, Blumer, Schallei:, Vigier, Dufernex.

2. é Convention avec la Grande-Bretagne pour la protection des marques de fabrique et de commerce.

Message du 2 octobre 1877 (F. féd. 1877, IV..23), relatif à la convention conclue pour la protection réciproque des marques de fabrique et de commerce. (Pendant N Vautier (Genève), Bally, Kaiser (Berne).

E Stehlin, Keller, Kappeier, Freuler, von Hettlingen.

1877, 13 décembre. Décision dn Conseil dea Etats: Ne pas entrer en matière pour le

le 25 juillet entre la Suisso et, la (l-rande-Bretagne au Conseil national.)

' moment.

3. n Publication des délibérations des Conseils. Rapport du Conseil fédéral du 24 novembre 1876 (F. féd. 1876, IV. 622), ensiiite du postulat du 5 juillet 1876 (motion Frei et consorts.)

N Frei, Challet-Venel, Karrer, Pedrazzini, Thorna.

E Gengel, Cornaz, Franzoni, 'Hoffmann, Freuler.

4. n Mesures contre le phylloxéra. Message et projet de loi du 1 décembre 1876 (F. féd., IV. 773) concernant les mesures contre la propagation du phylloxéra. (Pendant au Conseil des Etats.)

N Desor, Baud, Hnber, Schmid, Schoch.

E Sulzer, Estoppey, Reali.

1877, 22 décembre. Décision du Conseil national.

-

.

5. é Frais de garde, des districts francs. Message concernant, la participation de la Confédération aux frais de garde des districts francs, en réponse au postulat n° 113 du 14 mars 1877. (Pendant au Conseil des Etats.)

N v. Werdt, Baldinger, Hilti, Grand, Vonmentlen.

E Birmann, Estoppey, Hildenbrand.

6. Chaussée de Rapperschwyl, prolongation de délai. Message et projet d'arrêté accordant une prolongation de délai d'une année, soit jusqu'au 31 décembre 1878, pour l'achèvement de la chaussée de Eapperschwyl.

(La dernière fois, cet objet a été examiné par les Commissions de chemins de fer.)

7. n Complément à la loi sur les votations et à la loi sur le referendum. Message du 27 novembre 1877 (F. féd., IV. 411) concernant la question de compléter la loi fédérale du 19 juillet 1872 sur les élections et votations fédérales et la loi fédérale du 17 juin 1874 concernant les votations populaires sur les lois et arrêtés fédéraux, en réponse aux postulats n°* 81 et 59, aux pétitions genevoises pour le vote à la commune'et à la pétition pour la représentation proportionnelle.

N Saxer, S. Kaiser, Migy, Philippin, Segesser.

E Morel, Sulzer, Kopp, Vesaaz, Keller, Menoud, Hold.

8. é Recours du Conseil communal de Dürnten (droit de vote). Recours du Conseil communal de Dürnten (Zurich) contre l'arrêté du Conseil fédéral du 31 janvier 1876 (F. féd. 1876, I. 485), relatif au droit de vote des citoyens établis. (Pendant au Conseil national.)

N Eggli, Broger, Chalumeau.

E Stenliu, Schaller, Birmann, Nagel, Hold.

1877, 14 décembre. Décision du Conseil des Etats: Déclarer le recours fondé, avec considérants.

9. Recueil TJllmer, continuation, et publication des décisions administratives depuis 1874. (Postulat 12 du 22 juin 1877.)

10. é Schwyz, garantie à la Constitution. Message et projet d'arrêté du 25 janvier 1878, concernant la N garantie fédérale à accorder aux articles 41, 43 et 44 de la Constitution de Schwyz. ,, N Philippin, Keel, Rohr (Argovie), Planta, Zyro.

E Hoffmann, Herzog, Morel£

11. »l. Munition pour armes à feu portatives. Message du 12 octobre 1877 (F. féd., IV. 101), concernant l'augmentation de l'effectif de la munition pour les armes à feu portatives.

N Zyro, Dénériaz, Frei, Techtermann, Vonmatt.

E Hold, Moriaùd, Zschokke, Erosi, Vessaz, Blumer, Zangger.

12. »l Equilibre financier. Message du 2 juin 1877 (P. féd., III. 223), concernant le rétablissement de l'équilibre financier dans l'administration fédérale. (Pendant au Conseil des Etats.)

N Bûcher, Holdener, Joos, S. Kaiser, Studer, Weck-Reynold, Zingg.

E Vigier, Bodenheimer, Hold, Schauer, Bstoppey, Kopp, Birmani).

1877, 20 décembre. Cinq décisions du Conseil national.

13. é Proposition du Grand Conseil de Zurich, au sujet des contingents d'argent. Eapport du Conseil fédéral.

N E Vigier, Bodenheimer, Hold, Schaller, Bstoppey, Kopp, Birmann.

14. é Frappe de pièces de vingt, de dix et de cinq centimes. Message du 23 novembre 1877 (F. féd., IV. 601), concernant la refonte de pièces de 20, de 10 et de 5 centimes. (Pendant au Conseil national.)

N S. Kaiser, Born, Keller, Magatti, Rüsser.

E Russenberger, Stehlin, Evêquoz.

1877, 21 décembre. Décision du Conseil des Etats: Renvoi au Conseil fédéral avec des directions.

l'5. é Frappe de pièces d'argent. Message du 30 novembre 1877 (F. féd., IV. 644), concernant la présentation d'un projet de loi sur les monnaies d'argent à frapper à partir de 1878 et sur le droit de la Suisse de frapper des monnaies d'argent on général.

N S. Kaiser, Born, Keller, Magatti, Rüsser.

E Russenberger, Stehlin, Evêquoz.

1877, 21. décembre. Le Conseil des Etats prend note au procès-verbal, daas un sens approbatif, du message du Conseil fédéral.

16. 'Noir animal.

Message concernant la diminution du droit d'entrée sur le noir animal (charbon d'os pulvérisé).

17. é Loi sur la police des chemins de fer.

police des chemins de fer.

Message et projet de loi du 3 décembre 1877 (P. féd,, IV. 651), concernant la

N Bavier, Bühlnianu, Contesse, Dietler, Schoch.

E Freuler, Hildenbrand, Zen Ruffinen.

1877, 18 décembre. Décision du Conseil des Etats (différant un peu du projet).

18. n Recours de Zurich concernant les tramways. Recours du Gouvernement du Canton de Zurich, du 1"' septembre 1877, concernant la compétence pour la concession de tramways.

N Philippin, Bavier, Peer-Herzog, Joly, Ritschard.

E Kappeter, Estoppey, Vigier, Schaller, Sulzer, Keller, Morel.

19. Dimanches libres pour les employés de chemins de fer, etc. Message et projet de loi modifiant fart. 9 de la loi fédérale sur les chemins de 1er, du 23 décembre 1872, concernant les dimanches libres pour les employés de chemins de fer, etc.

(postulat 129 du 22. juin 1877).

L20. é Nord-Est suisse, prolongations de délais pour diverses lignes. Message et projet d'arrêté du 15 décembre 1877 (F. féd., I.V. 742), concernant des prolongations de délais ^ölär~^verees~ttgHBä7TarTOir~: Gfaemtn~de~fer~argovrêit-dur-Sad^--Gìarìa Linththaï, Ïhalweil-Zoug, Eteweilen-Suhatfhouse, Bülach-Schaifhouse, Coblenz-Stein, Ligne de la rive droite du lac de Zurich, DielstorfNiederweningen. (Pendant au Conseil national.)

N Zingg, Bavier, Chaney, Merkle, Tanner.

E Kappelcr, Estoppey, Vigier, Schaller, Sulzer, Keller, Morel.

1877, 20 décembre. Décision du Conseil des Etats (différant du projet du Conseil fédéral à l'art 3).

21. é Bulle-Romont, contrat d'exploitation. Message du 15 décembre 1877 (P. féd., IV. 742), concernant le contrat d'exploitation conclu entre la compagnie du chemin de fer Bulle-Eomont et celle de la Suisse Occidentale, le 10 novembre 1877. (Pendant au Conseil national.)

1.877, 21 décembre. Décision du Conseil des Etats (comme le projet du Conseil fédéral).

22. Tössthal, chemin de fer, contrat d'exploitation. Message et projet" d'arrêté concernant le contrat d'exploitation du chemin de fer du Tössthal par la -compagnie du National suisse.

23. Seebach (Oerlikon)-Zurich, transmission de concession. Message et projet d'arrêté concernant la transmission et la modification de la concession pour le chemin de fer Seebach (Oeïlikon)-Zurich.

24. Rorschach-Heiden, élévation de taxes.

Rorsehach-Heiden d'élever ses taxes.

Message et projet d'arrêté concernant l'autorisation à accorder au chemin de 1er

25. n Loi zuricpise sur les 'billets de banque. Recours du Gouvernement du Canton de Zurich contre l'arrêté du Conseil fédéral du 3 décembre 1877 (P. féd., IV. 705), à l'occasion du recours de la Direction de la Banque de Zurich, pour violation de la liberté d'industrie (loi cantonale zuricoise du 15 avril 1877, concernant le monopole d'émission de billets de banque en faveur de la Banque cantonale zuricoise).

N Brunner, Barman, Durrer, Keel, Rohr (Argovie), Ruchonnet, Steinhauser.

E Nagel, Moriaùd, Erosi, Herzog, Rnssenberger.

26. é Recours du Conseil municipal de Delémont, en matière d'accaparement. Recours du Conseil municipal de Delémont contre l'arrêté du Conseil fédéral du 7 septembre 1877 (F. féd., IV. 702), concernant l'accaparement de denrées alimentaires.

(Affaire Schacher.)

N Klein, Jolissaint, Scheuchzer.

E Sulzer, Erosi, Dufernex.

27. é Recours de Jacques Rihm. Becours de Jacques Eihm, fabricant de parapluies, de Trimbach, demeurant à Winznau près Ölten, du 8 décembre 1877, contre l'arrêt du Tribunal fédéral du 19 octobre 1877, relatif à la cause du recourant contre le Grand Conseil et le Conseil d'Etat de Soleure, concernant un refus de permis de mariage, etc. (Pendant au Conseil national.)

N Weber, Huber, Joly.

E Schaller, Zangger, 'Franzoni.

1877, 14 décembre. Le Conseil des Etats passe à l'ordre du jour.

28. W Kummer et Ernst, pétition (caserne de Thoune). Pétition, datée de Bienne le 27 novembre 1877, de Gottfried Kummer, ancien entrepreneur de travaux, d'Aarwangen et y domicilié, et Jacques - Ernst, de Wiesendangen (Zurich), ancien maître charpentier, actuellement conducteur de travaux à Bienne, demandant une indemnité totale ou partielle pour les pertes qu'ils ont subies comme entrepreneurs de travaux à la caserne de Thoune.

N Bacher, Fischer^ Lurati, Mayor-Vautier, Bitschard.

E Sold, Moriaud, Zschokke, Brosi, Vessaz, Blumer, Zangger.

29. Motion de M. Schoch, Conseiller national, du 19 juin 1877, concernant une convention internationale à conclure pour la communication des actes de- l'état civil.

Le Conseil fédéral est invité a faire procéder a des négociations sur la conclusion d'une convention internationale aussi générale que possible, sur la communication des actes de l'état civil, et o, présenter un rapport sur les résultats de ces démarches.

30. Motion de M. Joos, Conseiller national, du 17 décembre 1877, concernant la fabrication des allumettes phosphoriquos.

Le Conseil fédéral est invité à examiner s'il n'y aurait pas lieu d'interdire la fabrication et la vente des allumettes phosphoriquos.

(Arrêté le 25 janvier 1878.)

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Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum

26.01.1878

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