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XXXme année. Volume IL N° 27.

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Samedi 8 juin 1818.

Message du

Coi seil fédéral à la haute Assemblée fédérale concernant les crédits à allouer pour acquisition de matériel de guerre en 1879.

(Du 14 mai 1878.)

Monsieur le Président et Messieurs, Comme pour les années antérieures, nous avons l'honneur de vous soumettre, dans votre session ordinaire d'été, le budget de matériel du Département militaire, et de vous prier de vouloir bien lui accorder votre approbation.

Le montant de ce budget de matériel sera, comme précédemment, réintégré dans le budget général de l'année 1879.

D. II. D. a. Habillement.

  1. Signes distinctifs de grade .

.

.

. fr. 10,000. -- 2. Vestes à manches pour l'infanterie, remplacement des vestes hors d'usage chaque année .

.

. fr. 8,800. -- 3. Habits de travail pour la cavalerie » 3,767. 50 4. 200 habits de travail pour Le génie, à fr. 14 .

.

. » 2,800. -- » 15,367. 50 Feuille fédérale suisse

Habillement, total Année XXX.

Vol. II.

fr. 25,367. 50 61

904 Ad 1. Signes distinctifs de grade, comme l'année dernière.

Ad 2. NQUS prévoyons la même somme que l'année dernière pour remplacer les vestes d'exercice hors d'usage.

Ad 3. L'uniforme des infirmiers montés, qui a été acquis en 1875 et 1876 sur le crédit des «Cours de remonte-», a besoin d'être renouvelé en grande partie ; c'est pourquoi nous demandons le crédit ci-dessus. Nous avons cru devoir porter les frais qui en résultent au compte du crédit «Habillement», car ils ne rentrent pas dans celui alloué pour achat de chevaux.

Ad 4. Le budget de 1878 prévoit l'acquisition de 450 habite de travail, dont la nécessité a été suffisamment démontrée ; comme nous en avons besoin de 650 en totalité, le reste est demandé dans le budget actuel.

D. II. D. fo. Armement et équipement.

13,000 recrues.

^équipement des recrues est un poste principal de dépense dans le budget de matériel, c'est pourquoi il est nécessaire d'examiner plus en détail, dans ce message, le nombre des recrues à lever pour 1879.

Nous avons fait ressortir, dans notre message concernant le rétablissement de l'équilibre financier, que le nombre de 13,000 recrues serait suffisant pour maintenir les unités de troupes au complet, en sorte que ce chiffre a également été pris pour base dans le budget de 1878.

Dans la discussion à laquelle ce message a donné lieu an sein des Chambres, on a insisté à plusieurs reprisas sur ce que le recrutement devait être organisé de telle sorte que le chiffre des recrues ci-dessus ne soit pas dépassé pour l'avenir. Comme vous le verrez par notre rapport de gestion pour 1877, pages 11 et suivantes, le recrutement de 1878 est resté au dessous de celui de 1877 et même au dessous du chiffre de 13,000 recrues prévu par le budget, ce qui doit surtout être attribué aux mesures sévères qui ont été prises au sujet de la visite sanitaire des hommes et qui ont eu pour conséquence que le nombre des jeuues gens déclarés bons pour le service dans tous les arrondissements de division, comparé au nombre de ceux qui ont été visités, a été en moyenne de 8,8 % plus bas que l'année précédente.

Dans la prévision que le recrutement de 1879 donnera un résultat semblable, nous avons cru pouvoir prendre pour base du budget de matériel le même nombre de recrues qu'en 1878, soit 12,670 hommes ou, en chiffre rond, 12,700 hommes. Si nous prévoyons néanmoins 13,000 recrues, cela provient de ce qu'un cer-

905

tain nombre de recrues de classes antérieures, qui, pour un motif quelconque, n'ont pas pu prendre part à l'instruction dans le temps et qui par conséquent doivent la suivre ultérieurement, doit être ajouté au nombre des hommes de l'année recrutée. Il y aura sans doute un certain nombre d'hommes qui ne se présenteront pas aux écoles de recrues en 1879, en sorte qu'il y aura compensation sous ce rapport entre l'augmentation et la diminution. On ne peut cependant pas prévoir, même approximativement, si et dans quelle mesure l'une ou l'autre se feront plus particulièrement sentir, car nous n'avons pas encore fait suffisamment d'expériences à cet égard..

Une autre cause d'augmentation sera occasionnée par les recrues qui ont été renvoyées à deux ans en 1876 et à un an en 1877.

On ne peut pas non plus prévoir, même approximativement, quel sera, sur le nombre total de ces 4800 recrues, le chiffre pour cent de ceux qui seront déclarés propres au service en 1879 et qui suivront l'instruction.

Dans ces circonstances, nous croyons devoir établir le compte suivant et le prendre pour base du budget : Recrutement comme e n 1878 .

.

.

. 12,670 recrues, 10,4 °/0 faisant défaut dans toutes les armes .

1,318 » Eestent 11,352 recrues de l'année recrutée, à instruire dans les écoles de 1879.

Il faut ajouter à ce chiffre les hommes des classes antérieures qui ont manqué les écoles de recrues. Le nombre eu est chaque année plus élevé, parce qu'il s'en présente chaque année un certain nombre recrutés antérieurement et qui doivent être admis.

Le nombre des hommes de cette catégorie qui ont fait défaut a atteint, en 1877, le chiffre de 1,578 » que nous ne mentionnons ici qu'à titre de minimum, attendu que, pour 1878, aucune indication n'a pu encore être fournie.

Le nombre des recrues qui se présenteront à l'instruction sera donc probablement d'au moins 12,930 hommes qu'après ce qui vient d'être dit et notamment en tenant compte des hommes renvoyés', nous arrondissons au chiffre de 13,000 hommes, mais sous la réserve que, si le chiffre total des hommes qui se présenteront devait être plus élevé, nous demanderions en temps et lieu le crédit supplémentaire dont on aurait eu besoin.

Nous répartissons comme suit les 13,000 recrues entre les différentes armes :

. Colonnes ·

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parc.

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8C19 684 370

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80 420 518

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Train d'armée.

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c3 13 CO CO

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100 210 150 38 211 121 162 189 163 250 600 73 '·IIU

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9303

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Füsiliers.

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Pionniers

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Pionniers.

de

campagne. moutajne.

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Pontonniei

Artillerie

Arlillerio

Gùuie.

nistrati

Artillerie

Compagnies

Infanterie Cavalerie

1810

·Jnaai · ·

·

764

600 73 13,000

907

Pour 1879, les recrues sanitaires seront réduites de 150 hommes, qui s'ajouteront ainsi au nombre des recrues d'infanterie. La réduction des recrues sanitaires a pu avoir lieu, parce que le personnel d'infirmiers est assez complet et que celui des brancardiers pourra, sans inconvénient, être complété dans le courant d'un certain nombre d'années.

Quant à l'époque où les nouveaux corps seront complétés, nous avons donné tontes les explications désirables dans le message du budget de matériel pour 1878.

Le nombre des recrues d'infanterie n'a pas encore atteint son chiffre normal et ne pourra l'atteindre aussi longtemps que tous les nouveaux corps des armes spéciales ne seront pas au complet, c'est-à-dire pas avant l'année 1883. A partir de cette époque et avec un recrutement de 13,000 hommes, le nombre des recrues d'infanterie sera d'environ 9500 hommes.

Quant aux acquisitions de fusils pour les recrues de 1879, nous pouvons donner les renseignements suivants : On avait basé le budget de matériel de 1878 sur 9562 recrues d'infanterie, et l'on avait prévu l'acquisition d'un nombre équivalent de fusils. Sur ce chiffre, il avait été fabriqué à neuf 6600 fusils, l e reste, soit .

.

.

.

.

.

.

. 2962 » devait être pris sur la réserve d'armes.

__ Total

9562 fusils.

Dans les débats qui ont eu lieu sur le rétablissement de l'équilibre financier, on a approfondi la question de savoir si la réserve de fusils devait aussi être mise à contribution ou non à l'avenir pour l'armement des recrues. La décision du Conseil des Etats a tranché cette question négativement ; en revanche, le Conseil national n'a pas adhéré à cette décision, parce qu'il a voulu se réserver toute liberté d'action dans la discussion desbudgets futurs.

Du reste, on n'a pas non plus sérieusement contesté, dans le sein du Conseil national, que l'emploi des approvisionnements relativement réduits de nouveaux fusils existants pour l'armement des recrues serait une calamité, et qu'il devrait en tout cas y être mis.

un terme aussitôt que les ressources financières le permettraient.

Nous ferons toutefois remarquer que, lorsqu'on prévoyait autrefois la mise à contribution de la réserve de fusils, c'était en ce sens que le montant fixé dans le projet de budget de 1878 pour les acquisitions de fusils ne devait pas être augmenté.

908 Ce montant s'élevait à fr. 531,200 pour 6600 carabines et fusils. La valeur des armes prises sur la réserve de fusils, au nombre de 2962, représentait fr. 233,998.

Conformément à la répartition que nous avons faite des recrues entre les différentes armes, il y aura ainsi, sur 9303 recrues d'infanterie, 9038 hommes à pourvoir d'une arme à feu portative, "sarroir : 668 carabiniers avec des carabines et 8370 fusiliers avec des fusils.

Nous avons ainsi besoin pour 668 carabines à fr. 90 8370 fusils » » 77 soit d'une somme totale d e

.

.

.

.

.

.

.

.

.

.

.

. fr. 60,120 . » 644,490 f r . 704,610

II reste maintenant à décider si nous voulons employer cette somme, ou seulement celle prévue au budget de 1878, pour le budget de matériel de 1879. Dans l'état actuel des circonstances, nous estimons qu'une nouvelle atteinte portée à notre réserve de fusils serait très-préjudiciable et qu'il serait difficile d'en assumer la responsabilité en présence des besoins de la défense du pays.

Mais, en raison de ce que le budget de 1879 bouclera par un déficit si, jusqu'à l'année prochaine, de nouvelles et importantes sources de revenus ne se présentent pas, nous croyons devoir vous proposer de prendre sur les approvisionnements, non pas le 30 °/0 comme en 1878, mais le 20 °/o des fusils nécessaires pour l'armement des recrues, afin d'obtenir encore pour cette fois une dépense en moins correspondante. Mais nous croyons devoir déjà déclarer que, pour autant que cela dépendra de nous, nous réduirons au 10 °/0 des besoins pour 1880 cette mise à contribution des approvisionnements en magasins et y renoncerons ensuite complètement.

En conséquence, nous fixons dans le budget 7200 armes à feu portatives pour l'infanterie, savoir : 668 carabines à fr. 92. -- .

.

. fr. 61,456 6542 fusils » » 78. 50 .

.

. » 513,547, fr. 575,003 Le prix admis, malgré l'acquisition réduite de fusils, pour fusils fr. 78. 50 » carabines » 92. -- est de 50 centimes et de fr. l plus bas que celui payé en 1877 et 1878 (fusils fr. 79, carabines fr. 93).

909

En se procurant le chiffre total des armes nécessaires pour les recrues en 1879, on pourrait obtenir une nouvelle réduction d'environ fr. 1. 50, et nous fixerions les prix à fr. 77 par fusil et à fr. °90 par carabine.

En réduisant l'exploitation de la fabrique d'armes, les frais, y compris ceux de contrôle, restent malheureusement les mêmes, ce qui motive le prix élevé.

Quant à l'acquisition des accessoires, tels que cartouchières, ceinturons, etc., elle ne pourra subir' aucune réduction, parce que le nombre existant est loin de suffire ans approvisionnements de fusils.

Enfin, nous ferons encore remarquer que la fabrication des mousquetons, qui avait été suspendue l'année dernière en raison des approvisionnements en magasin, devra être reprise pour remplacer la diminution annuelle ordinaire et extraordinaire ; c'est pourquoi nous faisons Ggurer dans le projet 200 .mousquetons à fr. 69 = fr. 13,800.

,

  1. Infanterie ei carabiniers.

9803 hommes.

684 carabiniers, 8619 fusiliers,

9303 hommes.

668 carabines avec accessoires .

.

.

.

. à fr. 92. -- 6542 fusils avec accessoires .

.

.

.

» » 78. 50 9038 bretelles de fusils, ceinturons, cartouchières avec flacon à huile, porte-fourreaux de bayonnettes, fourreaux de baïonnettes .

.

.

.

. » » 10. 55 40 sabres pour hommes portant fusil, avec portesabres-scies et fourreaux de baïonnettes .

. » » 12. 65 265 sabres pour hommes ne portant pas fusil, avec ceinturons et porte-sabres-scies .

.

.

. » » 12. 60 170 instruments à musique avec cordons ou courroies : Cornet.

Bugle.

Casse.

Alto.

Baryton Baryton en Si-B.

en Bi-B..

57 28 28 28 14 15 à 48 à 48 à 67 à 69 à 79 à 108 170 gibernes à musique .

.

.

.

.

» » 5. -- 95 tambours avec accessoires .

.

.

.

. » » 49. 70 55 gibernes de fourrier avec équipement .

. » » 11. -- 15 sabres d'officiers avec ceinturons et dragonnes . » » 34. 45 Total infanterie

fr. 61,456. -- » 513,547. -- » 95,350. 90 »

506. --

»

3,339. --

'

mai A 10,614. --

» » » »

850.

4,721.

605.

516.

-- 50 -- 75 fr.

691,506. 15

Les acquisitions d'équipement personnel et d'armement pour toutes les armes correspondent au chiffre de recrues nominations probables de sous-officiers.

Comme l'approvisionnement de sabres-scies d'infanterie une réduction vis-à-vis de l'année dernière, le nombre en a minué en conséquence.

Report prévues et l aux

.

.

.fr.

691,506. 15

permet été di-

2. Cavalerie.

450 hommes : 370 dragons, 80 guides, Total 450 hommes.

200 mousquetons avec accessoires .

.

.

. à fr. 69. -- 820 revolvers avec accessoiros pour sous-officiels de dragons, pour los guides et les trompettes.

. » » 55. -- 820 courroies de revolvers pour troupe ancienne . » » 1. 80 370 sabres avec ceinturons, gibernes avec flacon à huile pour dragons » » 24. 60 80 sabres avec ceinturons, gibernes avec flacon à huile, fourreaux de revolver, fontes de revolver pour hommes armés du revolver .

.

. » » 27. 80345 courroies de mousquetons avec crochets .

. » » 7. 80 345 équipements de chevaux au complet avec couverture, surfaix, licol, sac à avoine, musette et effets de pansage pour dragons .

.

.

. » » 279. 20 A reporter

fr. 13,800. -- » »

45,100. -- 1,476. --

»

9,102. --

» »

2,224. -- 2,691. --

» 96,324. -- fr. 170,717. -- fr.

691,506. 15

£

Report

fr. 170,717. --

fr.

12 équipements de chevaux au complet pour trompettes à fr. 274. 20 fr. 3,290. 40 8 équipements de chevaux au complet pour ouvriers, y compris les sacoches d'ouvrier .

.

. » s> 287. 20 » 2,297. 60 5 équipements de chevaux au complet pour infirmiers, y compris les sacoches d'ouvrier .

. » » 287. 20 » 1,436. -- 74 équipements de chevaux au complet pour guides » » 274. 20 » 20,290. 80 4 équipements de chevaux au complet pour trompettes » » 274. 20 » 1,096. 80 2 équipements de chevaux au complet pour ouvriers, y compris les sacoches d'ouvriers .

.

, » » 282. 20 » 564. 40 15 instruments à musique avec cordons ou courroies : Cornet.

Bugie.

Baryton en Si-B. } 4 7 4 » 844. -- à 48 à 48 à 79 } 15 gibernes à musique .

.

.

.

.

. » » 5. -- » 75. -- 4 gibernes de fourrier avec équipement .

» » 10. 80 » 43. 20 80 gibernes de guides avec équipement .

.

. » » 10. 80 » 864. -- 50 haches » » 3. 50 » 175. -- 25 fourragères pour sous-officiers de dragons et de guides, nouvellement nommés .

.

.

. » » 16. -- » 400. -- Total cavalerie » L'ordonnance n'en ayant pas encore été fixée, aucune acquisition de revolvers n'a été faite pour 1877 ; c'est pourquoi nous demandons de nouveau le crédit qui n'a pas été employé autrefois.

A reporter fr.

691,506. 15

J2 £3

202,094. 20

893,600. 35

Beport fr.

893,600. 35

3. Artillerie.

1810 hommes.

a.

1).

c.

d.

e.

f.

Batteries de campagne Colonnes de pare Artillerie de position Artificiers Bataillons du train .

Train de ligne . .

. . . 980 310 . . . 150 38 . . . 211 . . . 121 Total 1810 hommes.

420 canonniers de batteries de campagne : sabres-scies avec porte*sabres-scies et ceinturons .

560 train des batteries de campagne : sabres de cavalerie' avec ceinturons et dragonnes .

.

.

100 canonniers de colonnes de parc : sabres-scies avec porte-sabres-scies, ceinturons, gibernes avec flacons à huile, fourreaux de baïonnettes et bretelles d e fusil .

.

.

.

.

.

.

210 train de colonnes de parc : sabres de cavalerie avec ceinturons e t dragonnes .

.

.

.

150 canonniers d'artillerie de position : sabres-scies avec porte-sabres-scies et ceinturons .

à fr. 12. 60 fr.

5,292. --

» » 21. --

»

11,760. --

» »

20. 65

»

2,065. --

, »

21. -- »

4,410. --

» »

12. 60

1,890. --

»

A reporter fr. 25,417. -- fr.

893,600. 35

£

Eeport fr. 25,417. -- 38 artificiers : sabres-scies, porte-sabres-scies et ceinturons à fr. 12. 60 203 train des bataillons du train : sabres-scies, portesabres-scies et ceinturons .

.

.

.

. » » 12. 60 8 train des bataillons du train, trompettes : sabres de cavalerie avec ceinturons et dragonnes .

. » » 21. -- 121 train de ligne : sabres-scies, porte-sabres-scies et ceinturons.

.

.

.

.

.

.

. » » 12. 60 50 sabres de cavalerie avec ceinturons, etc., pour sous-officiers des bataillons du train et du train de ligne » » 21. -- 44 instruments de musique avec cordons ou courroies: Cornet.

Bugie.

Alto. Baryton en Si-B.} 10 24 5 5 i à 48 à 48 à 69 à 79 \ 44 gibernes à musique .

.

.

.

.

. » » 5. -- 15 gibernes de fourrier avec équipement .

» » 11. -- 730 revolvers pour sous-officiers, adjudants, trompettes » » 55. -- 730 courroies de revolvers .

.

.

.

. » » 1. 80 730 fontes de revolvers » » 3. 30 730 gibernes de revolvers » » 2. 70 15 sabres d'officiers avec ceinturons et dragonnes pour adjudants-sous-officiers .

.

.

»

478. 80

»

2,557. 80

»

168. --

»

1,524. 60

»

1,050. --

»

2,372. --

fr.

893,600. 35

»

80,313. 95

fr.

973,914. 30

» 220. -- » 165. -- » 40,150. -- » 1,314. -- » 2,409. -- » 1,971. -- »

516. 75

A reporter

J2 £*·

ßeport fr.

973,914. 30

4. Génie.

764 hommes.

Sapeurs 162 Pontonniers . . . . 1 8 9 Pionniers 163 Pionniers d'infanterie . 250 Total 764 hommes.

764 sabres de pionniers avec ceinturons, porte-sabresscies, fourreaux de baïonnettes, gibernes avec Uacons à huile, bretelles de fusils .

.

.

. à fr. 22. 15 fr. 16,922. 60 12 tambours avec accessoires .

.

.

.

. » » 49. 70 » 596. 40 12 sabres de pionniers avec ceinturons et portesabres-scies .

.

.

.

.

.

. » » 14. 10 » 169. 20 5 gibernes de fourrier avec équipement .

. » » 11. -- » 55. -- 2 sabres d'officiers avec ceinturons et dragonnes pour adjndants-sous-officiers .

» » 34. 45 » 68. 90 Total génie 5. Troupes sanitaires.

600 hommes.

600 sabres-scies avec ceinturons et porte-sabres-scies,

à fr. 12. 60

ff

A reporter

»

17,812. 10

s

7,560. --

fr.

999.286. 40

£

CO

Eeport

fr. 999,286. 40

6. Troupes d'administration.

73 hommes.

73 sabres-scies avec ceinturons et porte-sabres-scies, à fr. 12. 60 fr.

8 gibernes de fourrier ave,c équipement.

.

. > » 11. -- » Total troupes d'administration

919. 80 88. -- »

Total de l'armement

1,007. 80

fr. 1,000,294. 20

D. II. F. Indemnité d'équipement.

  1. 31 2) 18 3) 54 4) 205

officiers commandés comme adjudants, sortant de troupes montées . à fr. 30 officiers commandés comme adjudants, sortant de troupes non montées » » 315 indemnités supplémentaires pour officiers qui doivent se monter . » » 300 officiers montés . » » 500 Cavalerie. Artillerie.

20

70

Génie.

10

Troupes Officiers sanitaires. vétérinaires.

50

15

fr.

930 » 5,670 » 16,200 » 102,500

Administration.

40

A reporter

fr. 125,300

S

Eeport 5)

25 officiers d'artillerie de landwehr montés, nouvellement nommés

6) 320 officiers non montés, nouvellement nommés Infanterie.

270 7)

Artillerie.

Blite.

10

Artillerie.

Landwehr.

5

Génie.

10

.

.

.

Troupes sanitaires.

5

.

fr. 125,300

. à fr. 250

»

6,250

.

» » 200

»

64,000

.

» 255 » 800

»

1,055

»

4,575 .

Administration.

20

Indemnité pour secrétaires d'état-major : 3 adjudants-sous-officiers promus au grade d'officier, à fr. 85 10 adjudants-sous-officiers, à fr. 80 Indemnité pour adjudants-sous-officiers

.

:

5 montés, à fr. 115 50 provenant de troupes non montées ou montées, à fr. 80 .

.

.

fr. 575 » 4000 Total

fr. 201,180

Les chiffres qui précèdent ont été fournis par les chefs d'armes, qui, pour les différents corps, se sont basés sur les lacunes existantes et sur les diminutions probables.

«o »--· ~a

918

D. IL H. Matériel de guerre.

L'acquisition du matériel appartenant à l'équipement des corps de troupes nouvellement créés et organisés par la loi militaire a en général été calculée de manière à ce que dans le délai de 3 ans, soit donc seulement à la fin de 1881, on soit en possession de l'équipement de corps pour toutes les troupes de l'élite, à l'exception des outils de pionniers pour l'infanterie. Mais on n'a pu songer ni à une réserve quelconque d'approvisionnements ni à compléter le matériel de landwehr, qui n'existe qu'en partie ou qui fait complètement défaut. Ce complètement lent et partiel des lacunes nombreuses qui existent actuellement dans le matériel de guerre, et spécialement dans l'équipement des corps de troupes, ne pourrait avoir que les plus fâcheuses conséquences pour la mise sur pied rapide de l'armée en temps de guerre et nuirait considérablement à sa valeur en campagne, mais il se justifie seul par les embarras financiers momentanés de la Confédération.

C'est pour les mêmes motifs que nous renoncerons encore à nous procurer pour l'année prochaine les bâches indispensables pour la conscivation des vivres sur les chars de transport.

B. Infanterie.

  1. Matériel de corps.

2080 pelles Linnemann en acier avec étui et courroie à fr. 6. 20 1 5 drapeaux d e bataillon à f r . 1 5 0 .

.

.

1600 caisses à munition k fr. 5 .

.

.

Nous nous sommes déjà prononcés, dans notre dernier projet de budget, sur la nécessité de pourvoir l'infanterie d'outils de pionniers ; dans la dernière guerre russo-turque, il s'est de nouveau confirmé que l'infanterie devait se couvrir elle-même par des travaux sur le terrain. Pour tenir compte de notre situation financière actuelle, on ne porte en compte chaque année que les pelles nécessaires pour une division, en sorte que l'acquisition entière se répartira sur la longue durée de 8 ans ; nous nous bornons donc pour le moment à la pelle, cet outil absolument indispensable, que la plupart des armées possèdent déjà depuis longtemps.

A reporter

fr.

» »

12,900 2,250 8,000

fr.

23,150

919 Eeport II en faut 10 par section ou 160 par bataillon, soit 2080 par division.

A teneur des anciennes lois militaires, l'infanterie possède 194 drapeaux de bataillon ; la nouvelle organisation militaire en exige 212, soit 18 de plus.

Dans ces 194 drapeaux, il y en a 11 qui, ensuite de la nouvelle répartition territoriale, ne sont plus nécessaires dans leur Canton, mais qui, en raison de l'inscription cantonale dont ils sont revêtus, ne peuvent pas être remis à des bataillons d'autres Cantons. Ces 11 drapeaux ne peuvent donc servir que pour remplacer ceux qui deviendraient hors d'usage dans les mômes Cantons, et ils ne peuvent ainsi pas être considérés comme appartenant à des bataillons ; il en manque donc actuellement 29, sur lesquels nous demandons d'en acquérir 15 pour 1879.

En cas de mobilisation, la munition des bataillons doit être transportée des arsenaux sur les places de rassemblement; afin que la munition de poche (67,600 cartouches par bataillon), pour le transport de laquelle on ne possède pas de caissons, puisse être distribuée sans que les cartouches aient à en souffrir, il faut recourir à l'emploi de caisses convenables dont l'acquisition sera répartie sur trois années.

fr.

23,150

b. Matériel d'école.

Complètement du matériel d'instruction dans les divers arrondissements. .

.

.

.

.

.

fr.

2,500

fr.

25,650

Au lieu des fr. 3800 nécessaires pour compléter le matériel d'école et de tir, il n'est plus demandé que fr. 2500.

C. Cavalerie.

  1. Matériel de corps.

8 caisses de régiment de cavalerie à fr. 120 .

A reporter Feuille fédérale suisse. Année XXX.

Vol. II.

.

fr.

960

fr.

960 62

920 Report Jusqu'ici, ni les commandants, ni les quartier maîtres des 8 régiments de cavalerie, ne disposaient d'une caisse pour la conservation des actes importants, avances de fonds, etc., et cependant ces caisses sont aussi nécessaires à l'état-major des régiments de cavalerie qu'à l'état-major des bataillons d'infanterie; c'est pourquoi l'acquisition de 8 caisses semblables ne rencontrera sans doute aucune opposition.

fr.

960

»

1,250

» .

500 900

fr.

3,610

b. Matériel d'école.

10 selles d'école à fr. 125 Continuation des achats de préparations anatomiques pour les 4 places d'armes de cavalerie .

.

1 char à dressage .

.

.

.

.

.

.

Les selles d'école employées dans les cours de remonte depuis 1875 ont tellement servi qu'elles sont devenues défectueuses et ne peuvent plus avoir d'autre emploi que celui d'en remplacer d'autres de temps en temps. Par ce motif, il a déjà été accordé un crédit de fr. 4600 pour l'acquisition du 40 selles d'école portées au budget de matériel de 1878. Mais on a besoin au minimum de 50 selles pour les deux cours de remonte parallèles qui ont lieu chaque année, sans compter les anciennes selles d'école dont on peut encore se servir. Tenant compte de cette dernière circonstance et surtout pour ne charger le budget que le moins possible, on ne demande pour 1879 que le crédit nécessaire à l'acquisition de 10 selles d'école seulement.

Dans le but de faciliter l'enseignement approfondi de l'extérieur et de la connaissance du cheval, on s'était déjà procuré en 1877 et 1878, pour les 4 places d'armes de la cavalerie, des squelettes de chevaux et des préparations anatomiques pour une valeur totale de fr. 500. Les fr. 500 demandés pour 1879 serviront à continuer ces acquisitions.

Un seul char à dressage pour les 4 places d'armes de cavalerie n'étant pas suffisant, on demande le crédit nécessaire pour l'achat d'un second.

921

D. Artillerie et train d'armée.

  1. Equipement de corps.

Remplacement de 12 bouches à feu devenues hors d'usage Ustensiles de cuisine .

.

.

.

.

1 chariot porte-corps .

.

.

.

.

Harnachements et équipements de selles de sousofficiers Equipement supplémentaire pour les hauts affûts de position actuels .

.

.

.

.

.

Outils et approvisionnements de rechange pour ouvriers des bataillons du train Depuis l'introduction, qui a eu lieu do 1867-1871, des bouches à l'eu de l'artillerie de campagne se chargeant par la culasse, il n'a pas été fait d'acquisition de pièces de rechange pour les canons usés ou devenus hors d'usage. L'usure de ces pièces, dans les écoles de recrues et dans les cours de répétition se fait déjà sentir à un tel point et menace de prendre des proportions telles que l'on ne peut pas attendre plus longtemps de les remplacer, si nos batteries de campagne doivent conserver toute leur valeur. Avec la somme portée au budget, nous nous proposons de commencer à remplacer les pièces en bronze hors d'usage par des canons frettés de 8,4 cm de la maison Krupp à Essen, et cela pour passer à l'emploi de bouches à feu à plus grande efficacité.

Quant aux détails ultérieurs, nous nous permettons de vous renvoyer au rapport qui nous a été fait par le Département militaire le 26 avril dernier et qui est joint aux actes.

Comme jusqu'ici, l'acquisition d'ustensiles de cuisine est destinée aux corps de l'artillerie nouvellement créés.

Pour le transport des pièces de position de grand calibre, il est nécessaire de posséder des chariots dits porte-corps en fer. Il y a lieu d'en acquérir au moins un comme modèle.

Après la clôture de l'inventaire et de l'inspection, qui ont eu lieu en vertu de l'art. 142 de l'organisation militaire, du matériel de guerre qui, à A reporter

fr.

» »

68,000 5,000 2,500

» 200,000 »

6,570

»

12,000)

fr. 294,070

922

Report teneur des anciennes prescriptions de la loi, doit se trouver en possession des Cantons, on peut maintenant fixer avec exactitude le nombre des équipements de selle d'artillerie, des harnachements et des effets d'équipement de chevaux qui font défaut pour l'équipement de l'armée. Les lacunes que présente actuellement ce matériel sont encore telles que la possibilité d'une mobilisation rapide et complète de l'élite, est mise par là en question, sans parler de la landwehr, pour l'équipement de laquelle on ne dispose de rien.

fr. 294,070

Nous avons déjà indiqué pourquoi nous ne prévoyons cependant qu'un complètement successif des lacunes, et cela en premier lieu pour l'élite.

Par suite de la nouvelle organisation du train de lazaret, prévue par l'arrêté fédéral du 20 mars 1877, on aura besoin pour l'élite d'un plus grand nombre de harnachements; c'est pourquoi une augmentation du crédit est de même devenue inévitable, car sans cela l'équipement de l'élite serait encore incomplet après 3 ans.

Dans la somme que nous demandons pour l'acquisition des harnachements dont on aura besoin pendant 3 ans, il n'a été tenu compte, comme nous l'avons dit, que des lacunes existant dans l'élite suivant le tableau ci-après; il n'est, en revanche, rien demandé pour les harnachements de réserve indispensables à l'armée, ni pour un matériel quelconque de harnachements pour la landwehr.

Comme équipement supplémentaire pour les hauts affûts de position, il est indispensable de se procurer des coins de recul, ainsi que les parties d'équipements non moins indispensables pour le tir indirect fréquent ou pour le tir de nuit.

Les selliers des divisions des bataillons du train destinées aux troupes d'administration et aux lazarets de campagne manquent des caisses qui leur sont nécessaires avec les approvisionnements de cuir, de traits, de garnitures de colliers, d'outils, etc. Nous ne possédons en outre les outils à ferrage que pour une forge A reporter

fr. 294,070

923

Report du train d'administration au lieu de 3 et les maréchaux ferrants et charrons du train de lazaret n'ont aucun outil à leur disposition. Il y a dès lors lieu de se procurer : pour le train de lazaret de campagne, élite: 16 trousses à ferrage, 8 caisses de charron, 8 caisses de sellier; » le train d'administration, élite : 16 trousses à ferrage, 8 caisses de sellier.

fr. 294,070

b. Matériel d'école.

Acquisition d'anciens rails de chemin de fer .

.

Ces rails de chemins de fer doivent servir à l'instruction sur la construction de batteries de l'artillerie de position et doivent en même temps être considérés comme acquisition de matériel d'inventaire.

c. Collection de modèles.

Total Le montant demandé pour la collection de modèles de l'artillerie est le même que les années dernières.

»

1,500

»

2,000

fr. 297,570

924

ÉTAT des

équipements de selle et des harnais nécessaires pour les unités de troupes de l'élite et pour le train de lazaret.

(Non compris le matériel d'école et celui du train de landwehr.)

EoiiipomôDts de sello de sous-officiers.

1

Corps.

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J* u £

I li A. Administration |l cantonale.

|! 8 bataillons de carabin.

  1. 98 » de fusiliers j| 24 escadrons de dragons J; 48 batteries de campagne

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259

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2 29 9 96 4224 192

2068

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^

1 ~

32 48 392 588 90

576 _96 4638 192 ~ 424 732 1 Total ~ II 1 B. Administration II fédérale.

_ |j 1 état-major de l'armée .

14 -- · j 8 états-majors de division 32 144 -- 1 g parcs de division .

192 16 1344 32 440 64 J 8 bataillons du train .

184 792 152 32 80 64 1 8 divisions du train de la| zaret de landwehr . . 72 -- 1 304 -- 64 -- 160 480 ~Ï6\ 2440 152 lu 678 288 i · Total 1 Etat général 050 112 7078 344 128 _ ii 1102 1020 · ~ ·_ i · .

1168 8550 2378 Existant à fin 1878 909 6482 2160

Manquant à fin 1878 .

cô o m

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1

57

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avec guides.

U : QJ ds ô _a 8i9 'Ü à. S & à g i -w og ss i jf g ^·g M 5'3 *i 2 ^g i ^»» t> S S QÎ

<D

Harnachements 1 à poitrail

Harnachements a colliers.

1

218

--

288

-- "28?

_

--

256

_ 32 24 64

256 ~Ï2^ 256 108

lös 408

925

E. Génie.

  1. Equipement de corps.

1 7 voitures à f r . 4000 e n moyenne .

.

.

. fr.

Transformation de 6 demi-caissons à fr. 500 .

. » 10 pontons à fr. 500 » Complètement du matériel de pont » Approvisionnements d e bois .

.

.

.

.

.

Frais d'équarrissage des approvisionnements de bois existants · .

.

.

.

.

.

. » Afin de charger le budget le moins possible, la somme totale demandée pour les acquisitions du génie reste considérablement au dessous du crédit de l'année dernière.

Quant à l'acquisition de 17 voitures et à la transformation de 6 demi-caissons, nous nous, référons au message et au budget de 1878.

Les 10 pontons doivent servir à en remplacer 10 autres devenus hors d'usage.

Les acquisitions de matériel de pont et d'approvisionnements de bois sont, comme par le passé,, devenues nécessaires par suite d'emploi de même matériel.

Quant à la préparation des bois en provision, nous nous permettons de nous référer au dernier budget.

68,000 3,000 5,000 4,000 2,000 3,000

b. Matériel d'école.

Modèles et instruments .

.

.

.

.

.

48 cibles pour les places d'armes de Brugg et Liestal à fr. 7

»

1,000

340

Total génie

fr.

86,340

Un stand définitif ayant été construit sur la place d'armes de Liestal et les cibles devant être renouvelées chaque année, nous avons besoin des 48 cibles ci-dessus mentionnées. On s'est servi jusqu'ici, sur la place d'armes de Brngg, des cibles de la société de tir dudit lieu, mais après chaque tir elles devaient nécessairement être réparées. Il sera en conséquence préférable de se procurer des cibles mouvantes.

}

926 F. Troupes sanitaires.

  1. Equipement de corps.

500 lanternes sourdes à fr. 5. 70 .

.

.

.

300 gibernes de brancardier avec équipement à fr. 7. 50 600 bidons à eau à fr. 4 Petites acquisitions pour expériences et essais .

.

Les acquisitions sont notablement réduites visà-vis de l'année dernière.

Le crédit de fr. 1300, alloué l'année dernière pour «petites acquisitions», peut être réduit en 1879 à fr. 500.

fr.

2,850

» » »

2,250 2,400 500

»

9,000

»

12,000

»

500

»

200

fr.

29,700

b. Matériel de lazaret de campagne.

Demi-équipement de 4 réserves de lazaret à fr. 2250 Demi-complètement de 24 fourgons d'ambulance à 500 francs Ces deux rubriques sont les mêmes que l'année dernière et nous nous référons à la justification qui en a été faite dans notre dernier message.

La rubrique du matériel de transport par chemin de fer peut être supprimée pour l'année prochaine.

En revanche, nous sommes obligés de demander un crédit pour : c. Matériel d'hôpital.

Complètement du matériel de l'hôpital militaire à Thoune A l'occasion de la nouvelle construction, il a été constaté que nombre d'efiets devaient être complétés ou acquis à nouveau ; ainsi, par exemple, on ne possède en quelque sorte rien comme instruments, et il a fallu chaque fois recourir à une ambulauce dudit lieu, ce qui ne pourra plus se faire à l'avenir.

d. Matériel d'instruction.

Complètement du matériel ordinaire Total des troupes sanitaires

927

G. Troupes d'administration.

Equipement de corps.

Complètement de l'équipement des chariots à outils actuels 2 chariots à outils à fr. 5800 2 chariots à fr. 3500

» 6,000 » 11,600 » 7,000

Total des troupes d'administration fr. 24,600 Jusqu'à la fin de 1878, les compagnies d'administration de l'élite seront en possession de leurs fourgons et de leurs forges de campagne. Les chariots à outils ont été fournis à 3 compagnies, mais l'équipement doit en être notablement complété. Il manque ainsi 10 de ces chariots pour 5 unités de l'élite.

Les chariots à outils se divisent en : a. Chariots à outils de boulanger et de boucher.

5. Chariots pour les outils de maçon et de menuisier.

Les expériences faites au rassemblement de troupes de la Ve division ont démontré que l'équipement de ces derniers chariots suffit, mais que le matériel de boulangerie et de boucherie est loin d'être de nature à permettre aux compagnies d'administration de satisfaire, môme dans une mesure réduite, aux exigences auxquelles elles doivent' faire face; c'est pourquoi il est nécessaire de compléter le matériel pour les besoins de 4 fours de campagne et de 3 assortiments d'outils de boucherie par compagnie.

Récapitulation.

D. II. D. a. Habillement . .

D. II. D. b. Armement et équipement : Infanterie . . .

Cavalerie . . .

Artillerie . . .

Génie Troupes sanitaires.

Troupes d'administration . . .

A.

fr.

25 ,367. 50

B.

fr.

--

Total.

fr.

25 ,367. 50 691 ,506.

202 ,094.

80 ,313.

17 ,812.

7,560.

15 20 95 10

15 20 95 10


1,007. 80

--

1,007. 80

A reporter 1,025 ,661. 70

-

1,025,661. 70

691,506.

202 ,094.

80 ,313.

17 .812.

7,560.

928

A.

fr.

Keport 1,025,661. 70 D. II. F. Indemnité d'équipement . . . . 201,180. D. II. H. Matériel de guerre: 2. Nouvelles acquisitions : Infanterie. . .

25,650. -- Cavalerie . . .

3,110. -- Artillerie . . . 294,070. -- Génie . . . .

85,000. -- Troupes sanitaires 29,700. -- Troupes d'administration . . 24,600. --

B.

fr.

--

Total, fr.

1,025,661. 70

--

201,180. --

-- 500 3,500 1,340 --

25,650. -- 3,610. -- 297,570. -- 86,340. -- 29,700. --

--

24,600. --

1,688,971. 70 5,340 1,694,311. 70 La colonne A de la récapitulation ci-dessus contient les sommes qui étaient prévues au budget de matériel pour acquisitions analogues en 1878, tandis que la colonne B comprend les acquisitions prévues au budget général de 1878.

Veuillez agréer, Monsieur le Président et Messieurs, les assurances de notre parfaite considération.

Berne, le 14 mai 1878.

Au nom du Conseil fédéral suisse, Lé Président de la Confédération : SCHENK.

Le Chancelier de la Confédération : SCHIESS.

929

Projet.

Arrêté fédéral concernant

l'allocation des crédits nécessaires pour acquisition de matériel de guerre en 1879.

L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE

de la CONFÉDÉRATION

SUISSE,

vu le message du Conseil fédéral du 14 mai 1878, arrête : II est accordé au Conseil fédéral les crédits suivants pour acquisitions de matériel de guerre ; ces crédits représentent une partie du budget général de 1879 et devront être réintégrés dans le projet de budget qui sera présenté dans le mois de décembre de l'année courante : D.

-

IL -

D. a. Habillement .

.

. fr.

25,367. 50 - b. Armement et équipement . » 1,000,294. 20 F.

Indemnité d'équipement . » 201,180. -- H. 2. Matériel de guerre, nouvelles acquisitions .

.

» 467,470. -- fr. 1,694,311. 70

r 930

# S T #

Message du

Conseil fédéral à la häufe Assemblée fédérale concernant une révision partielle de la loi du 2 août 1873 sur les traitements des fonctionnaires fédéraux.

(Du 17 mai 1878.)

Monsieur le Président et Messieurs, La réorganisation du Conseil fédéral, que nous vous recommandons dans un message spécial, aura pour conséquence une réorganisation des fonctions dans divers Départements. Il convient évidemment que les deux questions soient traitées ensemble.

La date proposée pour l'entrée en vigueur de la nouvelle organisation du Conseil fédéral est celle du 1er janvier 1879. Cette date se justifie d'elle-même, attendu qu'elle est le point de départ d'une nouvelle période législative. Si elle est adoptée par l'Assemblée fédérale, il en résultera la nécessité absolue de pourvoir aux nouvelles fonctions pour la même époque.

A vrai dire, les fonctionnaires de l'administration fédérale sont nommés pour trois ans, et, la dernière nomination ayant eu lieu en mars 1876, ils doivent dans la règle rester dans les fonctions qui leur ont été conférées jusqu'au 1er avril 1879. Mais la loi du 2 août 1873 (Ree. off., XI. 283) a elle-même prévu l'exception pour des cas comme celui dans lequel nous nous trouvons; l'art. 4 de cette loi porte en effet : « Dans le cas où des modifications seraient apportées

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Message du Conseil fédéral à la haute Assemblée fédérale concernant les crédits à allouer pour acquisition de matériel de guerre en 1879.(Du 14 mai 1878.)

In

Bundesblatt

Dans

Feuille fédérale

In

Foglio federale

Jahr

1878

Année Anno Band

2

Volume Volume Heft

27

Cahier Numero Geschäftsnummer

---

Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum

08.06.1878

Date Data Seite

903-930

Page Pagina Ref. No

10 065 008

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