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# S T #

INSERTIONS.

Chemins de fer du Nord-Est suisse.

Le tarif de réexpédition mis en vigueur le 1er mai, pour le transport des produits métallurgiques du bassin de la Ruhr, entre Bâle (gare du Central Suisse) et diverses stations de la Suisse orientale, s'appliquera aussi auxdits produits qui seront réexpédiés a Baie (gare badoise).

Zurich, le 5 mai 1878. [1] La Direction des chemins de fer du Nord-Est suisse.

Chemin de fer Central Suisse.

A dater du 1er juin prochain, un nouveau tarif sera appliqué pour le service direct des voyageurs et des bagages entre les stations du chemin de fer du Sud de l'Argovie et celles du Nord-Est suisse, lequel supprimera et remplacera celui de juin 1874, ainsi que la Ire annexe.

On peut prendre connaissance de ce nouveau tarif aux stations susindiquées.

Baie, le 6 mai 1878. [1] Le Comité de Direction du chemin de fer Central Suisse.

Chemins de fer du Nord-Est suisse.

Le tarif spécial, du 15 février 1878, pour les expéditions de ciment, dès Manheim pour les stations de la Suisse orientale, s'applique, depuis le er 1 mai, aussi aux expéditions des Friedrichsfeld, station des chemins de fer de l'Etat badois, Zurich, le 6 mai 1878. [1] La Direction des chemins de fer du Nord-Est suisse.

717

Chemins de fer du Nord-Est suisse.

Le tarif spécial qui est entré en vigueur, le 10 mai 1876, pour les expéditions de zinc en feuilles par chargements d'au moins 5000 kilogrammes, des Morgenroth et Rudzinitz pour Baie, via Lindau-Romanshorn, cessera d'être appliqué à partir du 15 juin prochain, par suite de dénonciation de la part des administrations des chemins de fer étrangers.

Zurich, le 6 mai 1878. [1| La Direction des chemins de fer du Nord-Est suisse.

Chemins de fer du Nord-Est suisse.

Un nouveau tarif pour le service direct des marchandises entre l'Italie et la Suisse, par le Brenner, erentrera en vigueur le 16 mai courant. Il remplace le tarif analogue du 1 novembre 1871, avec toutes ses annexes et ordres de service, ainsi que le tarif spécial du 20 septembre 1876 pour les cotons et sa I" annexe ; en outre, enfin, le tarif spécial du ler novembre 1877 pour les expéditions de comestibles de l'Italie pour la Suisse.

Zurich, le 8 mai 1878. [1] La Direction des chemins de fer du Nord-Est suisse.

Hypothèque sur un chemin de fer.

. La Compagnie du Nord-Est suisse désire être autorisée à constituer une hypothèque sur son réseau actuel, d'après les dispositions de détail suivantes : I. L'hypothèque servira a garantir les créances ci-après: 1° Emprunt du 1er février 1859, au montant de 3 millions de francs, portant intérêt au 4 1/2 % et remboursable le '31 janvier 1879.

2» Emprunt du 1er octobre 1860, au montant de fr. 7,100,000, portant intérêt au 4 % et remboursable le 30 juin 1890.

3° Emprunt du 1er juin 1862, au montant de 5 millions de francs, portant intérêt au 4 % et remboursable le 28 février 1892.

4° Emprunt du 3 novembre 1863, au montant de 5 millions de francs, portant intérêt au 4 1/2 % et remboursable le 28 février 1892.

718 5° Emprunt du 26 septembre 1865, au montant de 3 millions de francs, portant intérêt au 4 '/a % et remboursable le 30 novembre 1895.

6° Emprunt du 28 octobre 1867, au montant de 5 millions de francs, portant intérêt au 4 '/! % et remboursable le 15 août 1879.

7° Emprunt du 1er juillet 1868, au montant de 10 millions de francs, portant intérêt au 4 '/a % et remboursable le 30 septembre 1882.

8° Emprunt du 7 juin 1869, au montant de 5 millions de francs, portant intérêt au 4 '/a % et remboursable le 30 juin 1884.

9° Emprunt du 8 avril 1871, au montant de 5 millions de francs, portant intérêt au 4 '/2 o/0 et remboursable le 15 avril 1886.

10° Emprunt du 30 novembre 1871, au montant de 5 millions de francs, portant intérêt au 4 '/a % et remboursable le 31 janvier 1877.

11° Emprunt du 16 avril 1873, au montant de 6 millions de francs, portant intérêt au 4 '/a % et remboursable le 15 avril 1888.

12" Emprunt du l" avril 1874, au montant de 50 millions de francs, contracté en commun avec le Central; la part afférente au Nord-Est est de 25 millions de francs, portant intérêt au 4 Va % et remboursables le 1er avril 1892.

13° Emprunt du 1er novembre 1876, au montant de 50 millions de francs, portant intérêt au 5%'et remboursable le 1er novembre 1877/1936.

14° Emprunt pour la .construction de la ligne Zurich-Zoug-Lucerne, solde au montant de fr. 2J374,000, avec intérêt variable et terme de remboursement non encore fixé.

15° Emprunt de subvention, pour la construction du chemin de fer du Bötzberg, du 25 octobre 1870, au montant d'un million de francs, portant intérêt au 3 '/4 °/o et remboursable le 25 octobre 1880 16° Emprunt de subvention pour la construction du chemin de fer de la rive gauche du lac de Zurich, du 15 janvier 1874, au montant de 5 millions de francs, portant intérêt au 3 et 3 '/a % et remboursable le 15 janvier 1884.

17° Emprunt de subvention du 31 mars 1874, pour la construction du chemin de fer Sud-Argovie, au montant de fr. 750,000, portant intérêt à 3 1/4 «/,, et Remboursable le 31 mars 1884.

18° Emprunt de subvention pour la construction de la ligne GlarisLinththal, au montant de fr. 2,200,000, portant intérêt à 2 '/a % et remboursable 20 ans après le versement (contracté provisoirement comme emprunt momentané, puis converti par convention en un emprunt de subvention, aux conditions ci-dessus).

19° Emprunt de subvention pour le chemin de fer de la rive droite du lac de Zurich, du 11 novembre 1874, au montant de fr. 3,740,000, portant intérêt a 2 et 3 % et remboursable en 1878 et 1879.

20° Emprunt à émettre, de 65 millions de francs, répartis comme suit : a. 91,000 obligations a fr. 500, portant intérêt à 4 {/î % et remboursables dans le délai de 60 ans, suivant un tableau d'amortissement à dresser ; 6. 39,000 obligations à fr. 500, · portant intérêt à 5 % et remboursables dans le délai de 70 ans, suivant une tableau d'amortissement à dresser et comprenant l'hypothèque de 2 rang tout entière.

Les modifications éventuelles qui pourraient encore être introduites, avant l'émission de cet emprunt, dans le taux de l'intérêt, demeurent réservées.

t,o

719 Les dettes suivantes seront remboursées au fur et a mesure de l'émission de cet emprunt de 65 millions de francs : fr. 50,000,000 emprunt du 1« novembre 1876 (n° 13), » 5,000,000 sur l'emprunt » 1»er avril 1874 (n° 12), » 3,000,000 .emprunt » 1 février 1859 (n° 1), » 5,000,000 » » 28 octobre 1867 (n° 6), » 1,000,000 emprunt de subvention pour le chemin de fer du Bötzberg, du 25 octobre 1870 (n° 15).

En outre, on appliquera, sur cet emprunt, fr. 12,010,000 aux opérations suivantes : a. pour rembourser l'emprunt de subvention pour le chemin de fer de la rive droite du lac de Zurich, au montant de fr. 3,740,000, plus les intérêts ; &. pour remplir les obligations du Nord-Est vis-à-vis de l'entreprise du Gothard ; c. pour achever les travaux de construction, notamment ceux des lignes Glaris-Linththal et Sud-Argovie et ceux de la gare de Winterthour.

Le placement des titres de cet emprunt ne pourra se faire qu'en émettant chaque fois au moins un nombre proportionnel des titres au 5%> en même temps que ceux au 4.'/s °/o, ou auparavant.

21° Quote-part du Central à l'emprunt en commun de 50 millions de francs, du 1er avril 1874 (voir ci-dessus n° 12), au montant de 25 millions de francs, sur la base de la solidarité de la Compagnie du Nord-Est pour le montant entier de l'emprunt.

II. L'hypothèque se subdivise en 1er et en î1 rang.

L'hypothèque en premier rang s'applique : a. aux sept dixièmes du montant nominal des n°" I à 19 ot 21 ci-dessus, en ce sens que chaque titre 7participe proportionnellement a cette première hypothèque pour les /io de sa valeur nominale; &. aux 91,000 obligations à 4 '/s % de l'emprunt n" 20, pour leur valeur Fominale tout entière.

L'hypothèque en second rang s'applique : a. aux trois dixièmes du montant nominal des n 08 1 a 19 et 21 ci-dessus, en ce sens que chaque titre participe proportionnellement à cette première hypothèque pour les 3/i o de sa valeur nominale ; 6. aux 39,000 obligations à 5 o/o de l'emprunt n° 20, pour leur valeur nominale tout entière.

III. L'hypothèque s'étend aux lignes suivantes : 1. Lignes appartenant entièrement au Nord-Est : a. Lignes en exploitation : Rorschach-Romanshorn-Constance Schaffhouse-Winterthour .

Coblenz- Bülach-Winterhour Winterthour-Oerlikon-Zurich .

Bülach-Niederglatt-Oberglatt-Oerlikon Dielstorf-Oberglatt

.

.

.

.

. . .

.

.

.

33,6 kilomètres56,0 » 30,2 48,4 26,2 15,5 4,4

A reporter 214,3 kilomètres.

720

Zurich-Thalweil-Ziegelbrücke-Näfels .

.

Zurich-Altstetten-Wettingen-Turgi-Aarau.

Altstetten-Zoug-Lucerne Niederglatt-Wettingen Turgi-milieu d u E h m à Waldshut . .

Report 214,3 kilomètres .

. 61,5 » .

. 49,6 » 60,5 » 18,9 » . . 15,3 » 420,1 kilomètres.

b. Lignes en construction : Glaris-Linththal

15,8

»

435,9 kilomètres.

2. Lignes appartenant en commun au Nord-Est et au Central: a. Lignes en exploitation: Brugg-Stein-Pratteln ( l a moitié) .

.

.

. 24,5 kilomètres.

Ruppersweil-Muri 11.5 » 36,0 kilomètres.

b. Lignes a construire plus tard : Muri-Rothkreuz ( l a moitié) .

Rothkreuz-Immensee ( l a moitié) Brugg-Hendschikon

.

.

.

.

.

.

.

.

8,7 3,6 5,5

» » »

53,8 kilomètres.

Longueur totale du méseau a hypothéquer : 489,7 kilomètres, dont 75,8 kilomètres avec terrassements, ouvrages d'art et superstructure a double voie, et 39,8 kilomètres avec terrassements et ouvrages d'art à double voie.

Les 3 dernières lignes prénommées (chiffre 2, 6) seront inscrites au registre des hypothèques au fur et à mesure de leur construction.

L'hypothèque embrasse : 1° le corps de la voie, y compris les rails, traverses et autres installations de la superstructure, les gares, bâtiments de stations, hangars à marchandises, entrepôts, ateliers, remises, maisons de garde-voie et tous les autres bâtiments qui se trouvent sur le corps de la voie, dans les gares et dans les stations ; 2° tout le matériel servant à l'exploitation et a l'entretien des lignes à hypothéquer.

Sont expressément exclus de l'hypothèque : 1° tous les immeubles dépendant de l'emprise du chemin de fer, mais qui ne sont pas destinés à un but d'exploitation (logements, parcelles de terrain, bâtiments destinés a être loués, terrains à bâtir, etc.) ; de même, l'atelier pour imprégner les bois et le terrain attenant; enfin, les installations projetées pour les bateaux à vapeur sur le lac de Zurich, à la station de Wollishofen ; 2° tous les immeubles qui ne sont pas attenants a l'entreprise du chemin de fer; 3° les bateaux à vapeur et les remorqueurs sur les lacs de Constance et de Zurich.

721 Partout où, dans les gares et stations et sur de petits tronçons, d'autres entreprises ont un droit de copropriété? l'hypothèque ne s'applique qu'à la part de propriété du Nord-Est.

Quant aux lignes en propriété commune, l'hypothèque ne s'étend au matériel d'exploitation que pour autant qu'il est fourni par le Nord-Bât.

IV. Le droit est réservé k la Compagnie du Nord-Est, pour faire face à des besoins futurs, d'appliquer plus tard l'hypothèque aux objets cidessus dénommés, jusqu'à concurrence de fr. 160,000,000, ou, en y comprenant la part de l'emprunt commun du 1er avril 1874 afférente au Central de fr. 185,000,000, et cela également pour sept dixièmes en 1" rang et pour trois dixièmes en 2° rang.

Cette réserve est restreinte et expliquée, pour la ligne Sulgen-Gossau, en ce sens que, 7sur l'hypothèque restant disponible, une somme de francs 1,500,000 (dont /io en 1er rang et 3/io en 2e rang) sera mise à pari pour rembourser l'emprunt de cette ligne, d'un montant égal (voir le contrat entre la Compagnie du Nord-Est et celle de Sulgen-Gossau, du 11 avril 1874).

En outre, la Compagnie du Nord-Est se réserve le droit d'émettre, en remplacement des titres remboursés, de nouveaux titres pour la même valeur (sous réserve toutefois d'une modification dans le taux de l'intérêt) et avec le même rang et le même droit hypothécaire. Cette réserve n'est pas applicable en ce qui concerne ceux des titres en 2e hypothèque qui ont été remboursés par voie d'amortissement, conformément au tableau à dresser, et cela aussi longtemps que l'emprunt en 2e rang tout entier n'aura pas été complètement remboursé. La même réserve ne s'applique pas non plus aux emprunts qui doivent être remboursés sur l'émission de 65 millions de francs énumérée sous chiffre I. 20 ci-dessus.

V. Dans le cas où, par la suite, l'objet hypothéqué donnerait lieu à des revendications pour le remboursement total ou partiel de la quote-part de l'emprunt du 1er avril 1874 afférente au Central (chiffre I, 2l), le droit de recours contre le Central, pour autant que les antres créanciers hypothécaires se trouveraient lésés par là, appartient exclusivement k ces derniers.

A teneur de l'art. 2 de la loi fédérale du 24 juin 1874 concernant les hypothèques sur les chemins de fer et la liquidation de ces entreprises, la présente demande en constitution d'hypothèque est rendue publique, et un délai expirant le 30 mai 1878 est fixé pour interjeter -opposition auprès du Conseil fédéral.

Berne, le 3 mai 1878. [4]..

Au nom du Conseil fédéral suisse : La Chancellerie fédérale.

722

Publication.

Pièces divisionnaires d'argent démonétisées qui ne sont plus acceptées par la Caisse d'Etat fédérale qu'au 80% de leur valeur nominale.

L Pièces suisses de 2, 1 et 1/2 franc, de 1850 à 1852.

2.

» » » 2 et 1 franc, de 1860 a 1863.

3.

» françaises de 2 et 1 francs avec millésime antérieur a 1866.

» » de Va franc et de 20 centimes avec millésime antérieur a 1864.

4.

» italiennes de 2, 1 et Va franc et de 20 centimes avec millésime antérieur à 1863.

5. Toutes les pièces divisionnaires d'argent de Belgique avec l'effigie de Leopold Ier.

6. Toutes les pièces divisionnaires du pape.

Observation. Les monnaies mentionnées sous le n° 2 ne sont plus acceptées qu'au 80 % de leurs valeur depuis le 1er mars dernier; celles qui sont mentionnées sous les n° 1, 3, 4, 5 et 6, depuis le 15 mai 1878.

Berne, le 2 mai 1878. [3]..

La Caisse d'Etat fédérale.

Mise au concours.

Les offres de service doivent se faire par écrit, franco et être accompagnées de certificats de moeurs; on exige aussi que les postulants indiquent distinctement leurs prénoms et le lieu de leur domicile et d'origine, ainsi que l'année de leur naissance.

Lorsque le chiffre du traitement n'est pas indiqué, il sera fixé lors de la nomination. Les autorités désignées pour recevoir les demandes d'emploi donneront les renseignements nécessaires.

  1. Facteur de lettres a Bellevue (Genève).

j24 S'adresd'ici

2) Dépositaire postal à B e l l e v u e r e c t i o n 3) Facteur de lettres à Clarens (Vaud).

4) Buraliste postal au Pont

»

S'adresser, d'ici au 24 mai 1878, à la Direction des postes a Lausanne.

au »

723 S'adresser, d'ici au 24 mai 1878, à la Direction des postes k 6) Buraliste postal et facteur à Belp (Berne). Berne.

7) Commis de poste à Reinach (Argovie). S'adresser, d'ici au 24 mai 1878, a la Direction des postea à Aarau.

5) Conducteur pour l'arrondissement postal de Berne.

8) Facteur de lettes à Gossau (St-Gall). S'adresser, d'ici au 24 mai 1878, à la Direction des postes a St-Gall.

Traitement annuel 9) Télégraphiste k Dottikon (Argovie).

fr- 200, plus la provision des dépêches. S'adresser, d'ici au 21 mai 10) » » Hägglingen » 1878. a l'Inspection des télégraphes à Olten.

11) Télégraphiste à Marthalen (Zurich). Traitement annuel fr. 200, plus la provision des dépêches. S'adresser, d'ici au 28 mai 1878, a l'Inspection des télégraphes a Zurich.

12) Télégraphiste a Belp. Traitement annuel fr. 200, plus la provision des dépêches. S'adresser, d'ici au 22 mai 1878, à l'Inspection des télégraphes à Berne.

13) Télégraphiste au Pont. Traitement annuel fr. 200, plus la provision des dépêches. S adresser, d'ici au 28 mai 1878, a l'Inspection des télégraphes k Lausanne.

i S'adresser, d'ici au 1) Leveur de boîtes a Genève.

17 mai 1878, à la Di2) Chef de bureau au bureau des postes de rection des postes à Genève.

Genève.

S'adresser, d'ici au 3) Buraliste de poste a Münster (Valais).

17 mai 1878, a la Di4) Dépositaire postal et facteur a Onnens rection des postes à (Vaud).

Lausanne.

5) Chef de bureau au bureau principal des postes a Neuchâtel. S'adresser, d'ici au 17 mai 1878, a la Direction des postes k Neuchâtel.

6) Dépositaire postal, facteur et messager a Zwingen (Berne). S'adresser, dici au 17 mai 1878, k la Direction des postes a Baie.

7) Buraliste postal et facteur a Dottikon (Argovie).

8) Bnraiiste postal et facteur a Hägglingen (Argovie).

S'adresser, d'ici au 17 mai 1878, a la Direction des postes k Aarau.

9) Trois commis de poste k Lucerne.

S'adresser, d'ici au 10) Buraliste postal et facteur k Viznau (Lu- 17 mai 1878, k la Direction des postes k cerne).

Lucerne.

11) Buraliste postal k Escholzmatt (Lucerne).

724 S'adresser, d'ici au 17 mai 1878, à la Direction des postes à Zurich.

14) Facteur des messageries et des mandats à St-Gall. S'adresser, d'ici au 17 mai 1878, à la Direction des postés à St-Gall.

15) Buraliste postal et facteur à Zuz (Grisons). S'adresser, d'ici au 17 mai 1878, à la Direction des postes à Coire.

16) Télégraphiste à Zuz. Traitement annuel fr. 200, plus la provision des dépêches. S'adresser, d'ici au 21 niai 1878, à l'Inspection des télégraphes à Coire.

17) Télégraphiste a Escholzmatt. Traitement annuel t'r. 200, plus la provision des dépêches. S'adresser, d'ici au 15 mai 1878, à l'Inspection des télégraphes à Olten.

12) Facteur pour les communes du Reyath (Schaflhouse).

13) Commis de poste a Zurich.

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23

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11.05.1878

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