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MESSAGE du

Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale concernant l'arrêté sur l'instruction des officiers.

(Du 14 août 1947.)

Monsieur le Président et Messieurs, Nous avons l'honneur de vous soumettre par ce message un projet d'arrêté fédéral concernant l'instruction des officiers.

  1. GÉNÉRALITÉS La loi d'organisation militaire de 1907 prévoit quatre différentes possiblités pour la formation des officiers. Judicieusement combinées, elles constituent ensemble un système d'instruction uniforme. Ce sont: -- les écoles de recrues accomplies comme recrue, puis en qualité de caporal, lieutenant, premier-lieutenant et capitaine, -- les écoles de cadres pour la formation de base des sous-officiers et officiers, -- les cours de répétition des unités, corps de troupes et unités d'armée constituées en vue de la guerre, -- les cours spéciaux, destinés au perfectionnement technique et tactique des officiers.

Les derniers de ces cours, qui ont lieu, selon le cas, avec ou sans troupe peuvent être classés en deux groupes: a. Cours généraux destinés à tous les officiers d'une même arme ou catégorie de troupes, savoir: -- les cours d'introduction à certaines fonctions, que doivent suivre tous les officiers nouvellement nommés ou transférés, par exemple le cours d'introduction pour officiers de chemins de fer, lieutenants de la poste de campagne, aumôniers, etc. ;

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-- les cours organisée en complément de l'école d'officiers et de l'école de recrues comme lieutenant et destinés à familiariser les officiers avec les armes et matériels, par exemple le cours de tir I de l'artillerie ; ·-- les cours visant à développer la collaboration entre officiers dans les corps de troupes et unités d'armée, savoir les cours tactiques I des régiments et II des divisions et brigades de montagne.

6. Cours spéciaux destinés à former les spécialistes dont la troupe a besoin, par exemple le cours d'instruction alpine, le cours de combat rapproché, ainsi que les cours destinés à former les officiers proposés pour un grade supérieur, comme les écoles centrales I et II, etc.

Les principaux de ces cours sont énumérés aux articles 134, 137, 141 et 142 de l'organisation militaire, revisée les 28 septembre 1934 et 3 février 1939, savoir: -- les écoles centrales I et II, -- le cours d'instruction tactique supérieure, -- les cours tactique-technique I et II, -- le cours pour les services derrière le front, -- les cours d'état-major général I, II et III, -- les exercices des états-majors, -- les exercices stratégiques.

Aux termes des articles 135 et 136 de l'organisation militaire, d'autres cours d'officiers sont institués par l'Assemblée fédérale. Il s'agit des écoles de tir, des cours tactiques et techniques, ainsi que des écoles et cours nécessaires à l'instruction des officiers et fonctionnaires des services auxiliaires.

Les arrêtés y relatifs ont été pris les 22 décembre 1911 et 26 septembre 1935. Depuis lors, notre armée, considérablement transformée, a été dotée de nombreuses armes et matériels nouveaux dont l'emploi tactique et l'entretien exigent une instruction spéciale. La réunion dans la même unité de différents types d'armes et l'augmentation toujours plus grande des moyens techniques exigent une spécialisation toujours plus poussée des soldats et des officiers. L'officier de milice a de moins en moins l'occasion . d'apprendre à connaître à fond toutes les armes, matériels et détails d'instruction non seulement de sa propre unité, mais encore de son corps de troupes. Aussi les circonstances nous obligent-elles à faire une distinction entre les armes, matériels et spécialités que chaque officier d'une troupe ou catégorie de troupes doit connaître à fond et les armes, matériels et spécialités dont les officiers d'une troupe ou catégorie de troupes doivent posséder une connaissance générale, mais que seuls quelques spécialistes connaissent à fond.

L'école d'officiers doit procurer à chacun les connaissances de base des armes et matériels de sa troupe, mais la formation de spécialistes

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capables de diriger l'instruction des servants nécessite l'organisation de cours spéciaux. Le développement de la technique exige la multiplication des cours spéciaux. Si peu plaisante que soit une spécialisation poussée, elle résulte de notre système de milices avec ses services de courte durée.

Elle est également inévitable dans une armée permanente.

L'arrêté de l'Assemblée fédérale de 1935 est depuis longtemps dépassé par les exigences accrues d'une meilleure instruction des officiers. Pendant le service actif de 1939 à 1945, le commandement de l'armée a institué les cours nécessaires et les a organisés en tenant compte uniquement des besoins de l'armée et sans être lié par l'arrêté de 1935. Certains de ces nouveaux cours d'officiers ont été institués en 1946 et 1947 par la voie budgétaire, c'est-à-dire avec l'assentiment du parlement. Nous ne considérons toutefois ce mode de procéder que comme un pis aller et désirons, par une revision de l'arrêté de 1935, donner pour l'avenir une base légale aux cours d'officiers. La chose peut d'autant mieux se faire que le service actif a permis de recueillir de nombreuses expériences dans ce domaine.

Le fait que la loi fédérale du 24 juin 1938 a porté la durée des cours de répétition à trois semaines nous impose une certaine réserve en ce qui concerne la durée et le nombre des cours d'officiers. La durée des périodes de service militaire auxquelles les officiers sont actuellement astreints ne saurait en effet être prolongée sans danger pour le recrutement des cadres.

Les cours spéciaux doivent donc être réduits à un minimum tant pour des raisons budgétaires que pour éviter d'éloigner trop fréquemment les officiers de leurs occupations civiles. L'augmentation projetée du nombre des cours d'officiers semble contredire ces considérations. La longue liste de ces cours donne toutefois une fausse image, la spécialisation voulant que l'officier pris isolément ne suive effectivement que quelques-uns d'entre eux. La plupart de ces cours spéciaux ne sont destinés qu'à une certaine catégorie étroitement déterminée d'officiers. Ainsi, le cours de fortins ne sera suivi que par les officiers des garnisons, le cours de gaz, par les officiers des gaz, le cours de tir au lance-mines, par les officiers lance-mines, etc.

On ne convoquera aux autres cours généraux qu'un seul officier par unité ou même seulement un ou deux par bataillon ou groupe. Il faut cependant s'attendre qu'à l'avenir chaque officier subalterne suivra au moins un cours spécial pendant ses années de lieutenant. Ainsi, dans chaque unité, un officier sera instruit comme spécialiste du combat rapproché, un second suivra le cours d'identification d'avions, un troisième sera envoyé aux cours alpins. De cette façon, presque chaque officier connaîtra à fond un domaine spécial et dirigera l'instruction des spécialistes de son unité ou encore d'autres unités. Nous reconnaissons les inconvénients de cette spécialisation, mais ne voyons pas comment y parer sans augmenter par trop les temps de service du corps des officiers. Seule une spécialisation ainsi poussée nous permet de maintenir aussi bas que possible le nombre des cours à suivre par chaque officier.

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L'armée étant en constante évolution, il n'est guère possible de fixer définitivement pour quelques années les exigences de l'instruction. Pour assurer une adaptation constante aux circonstances, sans qu'on soit contraint de modifier chaque fois l'arrêté de l'Assemblée fédérale, nous vous proposons, ainsi que le prévoit l'article 2 du projet, d'autoriser le Conseil fédéral à introduire certaines modifications. Le Conseil fédéral devrait notamment avoir la possibilité de réduire la durée d'un cours lorsque les circonstances le permettent, mais aussi de l'augmenter d'un tiers au plus, suivant le cas.

Il peut aussi s'avérer utile, dans certains cours, d'en convoquer les organes directeurs un ou deux jours plus tôt que les participants. Alors que l'arrêté de 1935 ne prévoit cette possibilité que pour le cours pour le ravitaillement et les évacuations, il nous paraît indiqué de la prévoir d'une manière générale. Enfin, le Conseil fédéral doit avoir la compétence de compléter la liste des cours et d'en instituer au besoin de nouveaux, soit qu'ils ne doivent pas avoir lieu régulièrement, soit qu'ils ne puissent être prévus maintenant déjà. Afin d'augmenter le degré de préparation de ï'état-major de l'armée, il importera en particulier de former à leur tâche les officiers qui y sont nouvellement incorporés et chargés de fonctions spéciales.

D'autre part, l'introduction de nouveaux matériels de guerre peut nécessiter l'organisation de cours spéciaux. En effet, si les officiers apprennent à connaître dans un cours spécial leur nouveau matériel, on obtiendra de bien meilleurs résultats au cours d'introduction de la troupe. Souvent aussi il suffira d'introduire le nouveau matériel lors du cours de répétition normal.

On pourra ainsi renoncer aux cours d'introduction spéciaux prévus par l'article 123 de l'organisation militaire.

La compétence de l'Assemblée fédérale ne doit en rien être restreinte par cette délégation de pouvoirs au Conseil fédéral. L'exercice de ces pouvoirs restera d'ailleurs soumis au contrôle du parlement, qui seul peut ouvrir les crédits nécessaires.

L'arrêté de 1935 fixe la durée des cours sans les jours d'entrée et de licenciement. Par mesure de simplification, la durée réelle des services est maintenant fixée dans le projet. Plusieurs cours paraissent avoir été prolongés de deux jours par rapport au régime de 1935, alors que la durée reste la même.

B. LES DIFFÉRENTS COURS Ces cours appellent les remarques suivantes: I. Ecoles et cours centraux.

Les « cours communs à. plusieurs catégories de troupes », deviennent simplement des « écoles et cours centraux ». Ils sont subordonnés en partie aux commandants des unités d'armée lorsqu'ils se déroulent dans le cadre

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de celles-ci, en partie directement au chef de l'instruction. La plupart des cours spéciaux subordonnés au chef de l'instruction sont organisés par le service compétent.

  1. Cours tactique I, de 6 jours, pour commandants d'unités, de bataillons et de groupes des armes combattantes, ainsi que pour leurs adjudants et officiers de renseignements.
  2. Cours tactique, II, de 6 jours, pour officiers supérieurs, adjudants, officiers de renseignements et médecins de régiments des troupes combattantes.

Ces deux cours, déjà prévus dans l'arrêté de 1935, doivent être complétés comme il suit: La durée des cours était jusqu'ici de 7 et 8 jours, de 8 ou 9 jours pour les organes directeurs. Leur réduction aux 6 jours ouvrables de la semaine facilite l'organisation sans que l'instruction en souffre.

Au cours tactique I, il s'agit d'exercer d'abord la technique de la conduite du combat à l'échelon des corps de troupes inférieurs, c'est-à-dire de développer la collaboration des différentes armes de l'infanterie entre elles et avec l'artillerie, comme aussi d'exercer les commandants d'unités et de bataillons (de groupes) à prendre des décisions tactiques lorsqu'ils sont livrés à eux-mêmes. Le cours tactique I sera organisé, comme jusqu'ici, dans le cadre du régiment combiné. Pour les troupes de base non enrégimentées des troupes frontière, on attribuera leurs unités d'élite et de base aux cours d'autres régiments de la même unité d'armée.

Le cours tactique II sera organisé comme jusqu'ici dans le cadre des divisions et brigades de montagne. H s'agit uniquement d'un cours destiné à exercer la conduite du régiment d'infanterie renforcé, dont la guerre a démontré l'importance comme groupement de combat.

En ce qui concerne les participants à ces cours, l'arrêté de 1939 prévoyait, pour les troupes combattantes, que les capitaines et majors devaient être convoqués au cours tactique I, les officiers supérieurs au cours II. Cette disposition est trop limitée en ce qui concerne le cours I. L'essentiel pour la participation à un cours destiné à exercer la collaboration dans le cadre du bataillon ou du groupe est non pas le grade de l'officier mais la fonction qu'il remplit. Le commandant d'unité ad intérim du grade de premierlieutenant, comme le lieutenant-colonel conduisant un bataillon, doivent être appelés à ce cours. Le nouveau texte ne tient donc plus compte du grade, mais uniquement de la fonction.

Dans les deux cours, les commandants de bataillons, groupes et régiments ont besoin de leurs premiers collaborateurs tactiques, les adjudants et officiers de renseignements. Dans l'intérêt d'une meilleure collaboration, il est également indiqué d'appeler le médecin de régiment au cours II.

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Les officiers des troupes légères, ainsi que ceux des unités et corps de troupes d'autres armes attribuées aux troupes légères, ne participaient pas jusqu'ici à ces cours tactiques; ils suivaient le cours tactique II des troupes légères. Par mesure de simplification et dans l'intérêt d'une plus grande uniformité et d'une meilleure collaboration entre les différentes armes, nous renonçons au cours tactique II des troupes légères, dont les officiers suivront en revanche les cours tactiques I et II des régiments combinés et unités d'armée. Alors que les officiers des troupes légères attribuées aux divisions et brigades de montagne participeront aux cours tactiques de leur unité d'armée, ceux des brigades légères suivront le cours I organisé dans le cadre du régiment léger. En ce qui concerne le cours II, les brigades légères l'organiseront pour leur compte, participeront à celui d'une unité d'armée ou encore, par réunion de 2 ou 3 brigades, organiseront un cours commun.

Ces cours, destinés essentiellement à exercer la conduite tactique du combat, ne semblent pas être nécessaires à la troupe d'aviation, ni pour les commandants de formations volantes, ni pour ceux de formations au sol.

En revanche, les commandants des troupes de défense contre avions accompliront les cours tactiques dans leur unité d'armée, tandis que ceux de la défense contre avions d'armée seront appelés à suivre soit le cours d'une unité d'armée, soit celui qui est organisé uniquement pour cette défense.

Les cours tactiques I et II auront lieu, comme par le passé, tous les trois ou quatre ans d'après le roulement établi pour les cours de répétition.

Les cours tactiques I et II pour capitaines et officiers supérieurs des garnisons des fortifications, qui figurent encore dans l'arrêté de 1935, sont devenus sans objet depuis la mise en vigueur de l'organisation des troupes de 1938 et le rattachement des garnisons des fortifications du St-Grothard et de St-Maurice à la 9e division et à la brigade de montagne 10. Les officiers de ces garnisons, ainsi que ceux des fortifications de Sargans, seront appelés aux cours tactiques I et II de leur unité d'armée.

3. Cours de tir combiné, de 7 jours, pour commandants de corps de troupes de l'infanterie, des troupes légères, de l'artillerie, des troupes d'aviation et de défense contre avions. Ce cours est déjà prévu par l'arrêté de 1935. L'introduction constante de nouvelles armes exige que les commandants des corps de troupes apprennent à en connaître pratiquement l'emploi tactique, en collaboration avec d'autres armes. Il faut pour cela organiser des exercices de combat avec tirs réels sur des places de tir bien choisies et disposer de munitions en suffisance. Depuis quelques années, des formations de l'aviation et de la défense contre avions participent aux cours pour y exercer la collaboration avec les autres armes combattantes. Les commandante des corps de troupes de l'aviation et de la défense contre avions devront donc y être aussi convoqués.

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4. Ecole de tir, de 20 jours, pour officiers subalternes de l'infanterie et des troupes légères.

Cette école est déjà prévue comme école de tir II d'infanterie dans les arrêtés de .1911 et 1935. Elle doit maintenant être étendue également aux officiers des troupes légères proposés comme commandants d'unités, troupes qui disposent en général des mêmes moyens de combat que l'infanterie. Il faut donc que les commandants d'unités des troupes légères reçoivent à l'école de tir de Wallenstadt la formation nécessaire pour être en mesure de combiner et diriger l'action des différentes armes du bataillon ou groupe dans le cadre de l'unité.

L'école de tir I pour lieutenants d'infanterie, telle qu'elle est prévue dans l'arrêté de 1935, est maintenant partie intégrante de l'école d'officiers depuis que celle-ci a été prolongée; elle n'est donc plus nécessaire comme telle. C'est la raison pour laquelle l'école de tir II ne portera plus de numéro.

5. Cours de combat rapproché, de 13 jours, pour officiers subalternes.

Le service actif de 1939/45 a permis de doter notre armée d'un nombre inconnu jusqu'ici de moyens pour le combat rapproché, tels que grenades à main, mines de tous genres, tubes explosifs, lance-flammes, grenades antichars et mitraillettes. Les grenadiers, en tant que catégorie spéciale de l'infanterie et des troupes légères, ont été créés, équipés et instruits spécialement en vue de l'emploi de ces armes au combat rapproché et dans le cadre de petites formations de choc. En plus des 37 compagnies de grenadiers de l'infanterie et du bataillon motorisé de grenadiers 11, chaque compagnie de fusiliers et de cyclistes, ainsi que chaque escadron de dragons, doit également être en mesure de constituer des équipes de choc.

Plusieurs araS.es du combat rapproché sont également attribuées à d'autres troupes combattantes, et même à certaines formations des troupes des subsistances et de transport, pour leur permettre de se défendre contre les actions de patrouilles ennemies ou de chars ; il s'agit surtout des mitraillettes, grenades à main et grenades antichars.

L'emploi de ces armes est plus dangereux que celui des armes engagées à des distances plus grandes. D'autres dangers proviennent des ratés qui se produisent dans chaque exercice aux grenades à main et aux explosifs.

Il faut donc que les officiers
chargés d'instruire la troupe soient particulièrement bien préparés à l'emploi de ces moyens de combat. En raison de nombreux accidents causés par négligence ou légèreté, on a dû prescrire que seuls les officiers qui ont suivi avec succès un cours de grenades et possèdent un certificat d'aptitude délivré par le commandant du cours ont le droit de diriger des exercices comportant l'emploi de grenades de guerre.

Si cette mesure n'a pu, à elle seule, empêcher tous les accidents, elle en a du moins notablement réduit le nombre.

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Dans l'intérêt des finances de la Confédération, dans l'intention aussi de ne pas augmenter par trop les temps de service des officiers, nous proposons de réunir, pour l'instruction du temps de paix, en un seul cours de combat rapproché de 13 jours, les différents cours spéciaux institués jusqu'ici. Un officier de chaque unité de fusiliers, grenadiers, dragons, cyclistes et motocyclistes recevra cette instruction spéciale. Dans les autres catégories de troupes combattantes, il suffira d'un ou deux officiers par groupe ou d'un officier pour une ou deux unités indépendantes.

6. COUTS de tir pour officiers des lance-mines de 8,1 cm, de 13 jours.

Ce cours a pour but de parfaire l'instruction des officiers de lance-mines dans l'emploi des instruments de tir, la mise en position des pièces et la conduite du feu, de les mettre à même de former des sous-officiers, de diriger les exercices de tirs fictifs aux appareils spéciaux, ainsi que les exercices de tir. Ce cours est nécessaire depuis l'institution du tir en section, conséquence de l'augmentation de 2 à 4 du nombre des pièces. A cela s'ajoute que, depuis l'école de recrues accomplie comme lieutenant, les officiers de lance-mines n'ont généralement aucune occasion de développer leur instruction. Souvent les commandants de compagnies d'état-major et de bataillons ne sont pas en état d'instruire eux-mêmes leurs officiers lance-mines, faute de posséder les connaissances nécessaires. En outre, le temps manque généralement, au cours de répétition, pour développer cette formation. L'introduction de cours de tir au lance-mines répond donc à une nécessité absolue. Il est prévu d'y convoquer une fois les chefs de sections de lance-mines de chaque classe d'armée. On y appellera également les commandants de compagnies d'état-major qui n'étaient pas chefs de section de lance-mines ou n'ont pas instruit une compagnie de recrues lance-mines.

Ces cours sont également indispensables pour instruire les officiers lance-mines des compagnies motorisées de mitrailleurs. , 7. Cours de tir aux armes de fortins, de 13 jours, pour officiers des garnisons d'ouvrages.

Ce cours, créé par décision du commandant en chef de l'armée du 22 juin 1942, a été organisé par le groupement des fortifications du service de ï'état-major général. Il a pour but d'apprendre aux officiers d'infanterie des garnisons d'ouvrages de nos troupes frontière à tirer et à conduire le feu des armes de fortins fixes.

Ces cours seront organisés tous les quatre ans par roulement à établir entre les différents ouvrages ou officiers. L'organisation en sera confiée à la section des fortifications, qui dispose à cet effet du corps des gardes de fortifications.

8. Cours 'pour adjudants, officiers de renseignements, de téléphone et radio des troupes combattantes, de 20 jours.

L'arrêté de 1935 instituait des cours spéciaux pour officiers de renseignements et adjudants de l'infanterie et des troupes légères. Pendant le service

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actif, un grand nombre d'officiers des autres armes combattantes y furent également appelés. Actuellement, toutes les troupes combattantes, ainsi que le corps des gardes de fortifications, y envoient leurs officiers pour y être mis au courant du service de renseignements et de la fonction d'adjudant. Le cours n'a ainsi plus lieu dans le cadre d'une catégorie de troupes ; devenu général, il est, de ce fait, directement subordonné au chef de l'instruction. L'instruction unifiée des officiers de renseignements et des adjudants de toutes les troupes combattantes facilite grandement la collaboration dans le combat. C'est, pour toutes les armes, un avantage certain.

L'arrêté de 1935 fixe à deux semaines la durée du cours, considérée comme suffisante pour ce qui concerne l'instruction spéciale des adjudants et en tant que le cours n'est plus pour eux, comme jusqu'ici, une condition d'avancement. Pour ce qui est des officiers de renseignements de toutes les armes combattantes et des officiers du téléphone et radio de l'infanterie, pour lesquels le cours est en même temps une condition d'avancement, il semble indiqué de maintenir la durée de 20 jours introduite pendant le service actif. Les officiers de renseignements doivent recevoir ime instruction approfondie sur les possibilités techniques et l'emploi tactique des moyens de transmission. Inversement, les officiers de transmission de l'infanterie seront familiarisés avec le service de renseignements, leurs moyens techniques étant affectés à ce service. Pour eux aussi, un cours de 20 jours est indispensable. Bien que la durée de leur cours soit différente, il y a avantage à instruire les adjudants, les officiers de renseignements et officiers des transmissions dans un cours commun, les adjudants entrant au service une semaine après leurs camarades. La réunion en un seul cours permet de coordonner le travail dans les exercices pratiques des deux collaborateurs tactiques des commandants de bataillon et de régiment.

Deux cours seront nécessaires chaque année.

9. Cours central d'instruction alpine d'été, de 13 jours, pour officiers d'infanterie, d'artillerie, du génie et du service de santé.

10. Cours central d'instruction alpine d'hiver, de 13 jours, pour officiers d'infanterie, d'artillerie, du génie et du service de santé. .

Le caractère montagneux
de notre pays nécessite l'organisation et l'équipement d'une bonne partie de notre armée en vue du combat en montagne. Pendant le service actif, la création du réduit alpin a encore augmenté cette exigence. De nombreux officiers et soldats ont déjà acquis dans la vie civile une partie des connaissances requises, soit du fait de leur profession, soit par leur activité sportive dans les clubs alpins et de ski.

L'armée peut ainsi compter dans une grande mesure sur les connaissances et expériences civiles. Toutefois, l'emploi des troupes en montagne pose une série de problèmes, difficiles parfois, qu'ignoré l'alpiniste civil. Il importe aussi d'unifier les techniques du ski et de l'alpinisme. C'est à cet effet qu'ont été organisés pendant le service actif les cours centraux, cours

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d'avalanches, cours de guides et cours d'instruction au service en montagne pour officiers de l'artillerie et du train.

Parmi ces cours, on conservera en temps de paix les cours centraux d'instruction alpine d'été et d'hiver. Ils sont destinés à former des officiers comme cadres instructeurs des cours alpins des unités d'armée et à développer leur aptitude à conduire la troupe en montagne au point de vue tactique et technique. Pendant le service actif, des sous-officiers et soldats ont également été convoqués à ces cours. En temps de paix, il faut toutefois se borner à y appeler des officiers, comme ce fut d'ailleurs le cas déjà en 1946 et 1947, La technique alpine d'été différant de celle d'hiver, il faut organiser deux cours distincts.

La durée des cours, de 20 jours pendant le service actif, a été ramenée à 13 jours en 1946 et 1947. Bien que 13 jours ne permettent pas de satisfaire à toutes les exigences, nous pensons devoir nous arrêter à ce chiffre afin de tenir compte des frais qu'occasionnent ces cours et de la durée des services des participants.

11. Goura d'identification d'avions, de 3 jours, pour officiers subalternes des troupes combattantes.

Organisé pendant le service actif, ce cours tend à créer un programme uniforme d'enseignement pour la troupe et de parfaire l'instruction des officiers chargés de l'appliquer. Le service de l'aviation et de la défense contre avions a unifié les méthodes d'identification des avions et a dirigé en 1945 neufs cours à Diïbendorf.

Ces cours doivent être maintenus en temps de paix pour permettre à chaque bataillon et groupe de disposer au moins d'un officier connaissant les nouveautés de la guerre aérienne et la technique de combat de l'aviation, et capable d'instruire et de perfectionner la troupe. Le service de l'aviation et de la défense contre avions devra continuer à assumer la direction des cours.

12. Cours de 20 jours pour officiers des gaz de, régiment.

Le cours est prévu par l'arrêté de 1935. Les gaz n'ayant pas été employés au cours de la guerre, on a cru pouvoir réduire dans une certaine mesure l'instruction du service antigaz pendant le service actif. Supprimés dans les états-majors de bataillon et de groupe, les officiers des gaz fonctionnent dans ceux des régiments et unités d'armée. Ne seront appelés à ce cours que les officiers destinés aux états-majors de régiment et pour qui le cours est une condition d'avancement.

13. Cours pour le ravitaillement et les évacuations, de 6 jours, destiné aux officiers d'état-major général, aux chefs de service des états-majors

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supérieurs et aux commandants des formations de ravitaillement et d'évacuation.

Le cours est prévu par l'arrêté de 1935. La guerre a démontré à nouveau l'importance capitale du bon fonctionnement d'un service de ravitaillement et des évacuations bien réglé. A l'exception du ravitaillement en vivres, du ravitaillement postal et, dans une faible mesure aussi, du ravitaillement en carburants, cette tâche ne peut être exercée au cours de manoeuvres.

En effet, la tâche primordiale en temps de guerre -- le ravitaillement en munitions et l'évacuation des blessés et des hommes et chevaux malades --, n'y joue alors aucun rôle, n est donc indispensable que les chefs de service et les officiers d'état-major général chargés de ces services puissent dans des exercices appropriés se préparer à leur tâche et apprendre à collaborer. Ces cours auront lieu tous les trois ou quatre ans suivant le roulement établi pour les cours de répétition, sous la direction du chef d'étatmajor d'une unité d'armée, en règle générale d'un corps d'armée.

Selon l'arrêté de 1935, le cours était de sept jours, de huit pour la direction; par mesure d'économie et pour simplifier l'organisation, la durée peut être ramenée à six jours sans que l'instruction en souffre.

14. Cours spécial de, 6 jours pour officiers des unités de parc et des colonnes automobiles de munitions.

Le cours devrait avoir lieu tous les quatre ans par corps d'armée, soit chaque année pour les formations de parc d'un corps d'armée. Participeront à ce cours les officiers des unités de parc, des convois de montagne et des colonnes de camions. Le programme s'étend à la connaissance et la manutention des munitions, leur magasinage et transport, ainsi qu'à l'organisation des places d'échange et de ravitaillement. II est prévu que l'officier ne suivra ce cours qu'une fois, à moins que des innovations importantes n'imposent de le convoquer à un second cours.

15. Cours d'introduction de 6 jours pour le service des automobiles, L'arrêté de 1935 prévoit un cours de 10 jours. Il est destiné aux commandants de corps de troupes, aux officiers de l'état-major général et chefs de service, provenant d'une troupe non motorisée mais auxquels sont subordonnées des formations motorisées. Le cours a pour but de familiariser ces officiers avec les problèmes que comportent la conduite d'unités et colonnes motorisées. Ainsi ces prochaines années, on convoquera d'abord les commandants des régiments d'artillerie et les chefs d'artillerie des unités d'armée, vu la motorisation progressive de cette arme. Les officiers de troupe, commandants de groupes compris, seront instruits en même temps que la troupe, il n'est donc pas nécessaire qu'ils suivent ce cours spécial. Pour éviter d'étendre les obligations militaires des officiers et par souci des finances de la Confédération, nous proposons de fixer la durée du cours à six jours.

Feuille fédérale. 99e année. Vol. II.

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II. Troupes légères.

Cours tactique I, de 13 jours, pour officiers subalternes.

Ce cours est prévu par l'arrêté de 1935 comme condition d'avancement et pour la formation des futurs capitaines des troupes légères. Alors que l'école centrale I enseigne surtout le combat et l'emploi des différentes armes à l'échelon de l'unité et des corps de troupes inférieurs, le cours tactique I complète cette instruction, en ce qui concerne les particularités du combat des troupes légères. Bien qu'il soit nécessaire que les officiers des troupes légères connaissent la tactique de combat de l'infanterie et de l'artillerie, il importe qu'ils reçoivent encore une instruction suffisante sur les méthodes de combat et l'emploi des troupes légères.

III. Artillerie.

  1. Cours de tir I, de 13 jours, pour lieutenants de toutes les catégories d'artillerie.

Comme jusqu'ici le cours de tir I aura lieu séparément pour l'artillerie de campagne, l'artillerie de montagne, l'artillerie lourde motorisée et l'artillerie de forteresse. C'est un service normal auquel sont astreints tous les jeunes officiers d'artillerie.

2. Cours de tir II, de 13 jours, pour officiers subalternes de toutes les catégories d'artillerie.

Jusqu'ici, deux genres de cours étaient organisés: celui de canons de campagne pour premiers-lieutenants seulement, ceux d'obusiers, artillerie de montagne, canons lourds motorisés et artillerie de forteresse, pour premiers-lieutenants, capitaines et majors. Depuis quelques années, il est coutume d'appeler au cours de tir II seulement des premiers-lieutenants proposés pour être instruits comme commandants de batterie ou de compagnie (artillerie de forteresse). Ce système s'est révélé judicieux et doit être maintenu pour toutes les catégories d'artillerie.

3. Cours de tir III, de 13 jours, pour commandants de batterie, groupe et régiment d'artillerie, y compris les officiers nécessaires à la conduite du feu dans le groupe.

Jusqu'ici, pour capitaines et majors de l'artillerie de campagne. Maintenant que l'on a finalement admis que le groupe d'artillerie doit être considéré comme l'unité de tir, la conduite du feu du groupe a pris une forme toute différente de ce qu'elle était précédemment. Alors que le commandant de groupe donnait jusqu'ici toujours trois missions de feu distinctes à ses commandants de batterie, il est maintenant devenu commandant de tir et commande directement le feu de soii groupe. Cette nouvelle tâche exige que tous ceux qui, dans un groupe d'artillerie, participent à la conduite du tir travaillent en étroite collaboration. Il est donc indispensable de

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permettre à tous les officiers des groupes d'artillerie, de toutes les catégories entrant en considération, de s'exercer à cette collaboration. Gela n'est possible qu'en convoquant aux cours de tir III les commandants de groupe avec leurs adjudants, officiers d'ordonnance, officiers du téléphone et topographes, ainsi que les commandants de batterie ou de compagnie d'artillerie de forteresse subordonnés, accompagnés de leurs officiers du poste de commandement et de liaison.

4. Cours à l'appareil de tir fictif, de 2 jours, pour officiers de toutes les catégories d'artillerie.

H s'agit du cours à l'appareil « Baranoff ». La nouvelle dénomination est devenue nécessaire vu l'emploi d'autres appareils d'un type différent.

5. Cours technique, de 13 jours, pour officiers des troupes d'observation d'artillerie.

Jusqu'ici également prévu pour les aérostiers, troupe supprimée par l'organisation de 1938. A part la nouvelle dénomination, pas de changement.

6. Cours de 10 jours pour officiers supérieurs d'artillerie.

Remplace le cours tactique pour officiers supérieurs d'artillerie et est réduit de 13 à 10 jours. L'organisation du cours tactique n'a pas donné satisfaction; il est remplacé par un cours destiné aux commandants de régiments et aux chefs d'artillerie des unités d'armée. Le nouveau cours comprend l'étude de toutes les questions d'organisation et de conduite du feu dee grandes formations d'artillerie.

On convoquera généralement les nouveaux commandants de régiment d'artillerie, les chefs d'artillerie des unités d'armée qui ne l'auront pas suivi antérieurement, ainsi que certains de leurs adjoints. Si des modifications importantes de l'organisation de l'artillerie exigent exceptionnellement d'informer les commandants de régiments et chefs d'artillerie, on pourra les convoquer une seconde fois.

Ce cours donne au chef d'arme de l'artillerie la possibilité de créer une unité de doctrine en vue de l'engagement et de l'emploi de l'artillerie et de la diffuser dans toute l'armée par l'intermédiaire des chefs d'artillerie et des commandants de régiments.

Le cours aura lieu chaque année pour 8 à 10 officiers. Jusqu'à ce que tous les chefs d'artillerie et commandants de régiments incorporés l'aient suivi, il faudra organiser quelques cours supplémentaires.

IV. Troupes d'aviation.

  1. Cours technique I, de 13 jours, pour officiers subalternes du personnel au sol.

Le rapide développement technique des avions, des moteurs, de l'armement, des appareils radio et des accessoires, en un mot de tout le matériel

752 technique d'une aviation moderne, exige que le personnel responsable de l'entretien de ce matériel soit continuellement tenu au courant des modifications techniques. Même s'il faut continuer de s'efforcer à l'avenir de perfectionner l'instruction des officiers avec le nouveau matériel durant les cours de répétition, il est cependant indispensable de donner aux jeunes officiers la formation technique spéciale qui leur permettra de remplir leur rôle et d'employer rationnellement ce matériel coûteux et compliqué.

2, Cours technique II, de 13 jours, pour premiers-lieutenants de troupes au sol, prévus pour l'avancement.

Ce cours, complément de l'école centrale I, doit permettre d'étudier les détails techniques intéressant les officiers de l'organisation à terre. Il tient lieu d'instruction technique spéciale pour les futurs commandants d'unité ou d'aérodrome.

3. Cours technique III, de 13 jours, pour capitaines du personnel au sol.

Ce cours est également considéré comme complément de l'école centrale II. Il a pour but d'instruire les futurs commandants d'aérodrome ou commandants de groupe d'aérodromes en ce qui concerne l'organisation et la défense de l'aérodrome, de les familiariser avec les nouveautés techniques des avions, avec les modifications éventuelles concernant l'emploi des troupes d'aviation et de défense contre avions, avec les innovations du service des transmissions, l'entretien de l'aérodrome, le service antigaz et les questions administratives. Les exercices tactiques auxquels ils participeront fourniront à ces officiers les bases tactiques nécessaires à l'accomplissement de leur tâche.

V. Troupes de défense contre avions.

S'agissant d'une nouvelle catégorie de troupes, tous les cours sont nouveaux.

  1. Cours de. tir I, de 13 jours, pour officiers subalternes.

Ce cours a pour but l'instruction générale des futurs commandants d'unité au tir contre avions et à l'observation et à l'appréciation des tirs.

2. Cours de tir II, de 13 jours, pour capitaines et officiers supérieurs.

Le cours de tir II est destiné à initier les capitaines et officiers supérieurs à l'organisation, au programme d'instruction et à la direction des cours de tir qu'ils seront appelés à commander. Un officier instructeur est prévu pour chaque place de tir de défense contre avions comme conseiller et collaborateur du commandant des cours de tir, notamment en ce qui concerne l'organisation et la direction, et spécialement les mesures de sécurité et le service de remorque des buts mobiles.

Il est toutefois indispensable que les commandants de groupes soient capables d'organiser et diriger d'une manière indépendante les cours de

753

tir de leur groupe et à adapter le programme au degré d'instruction de la troupe.

3. Cours tactique, I, de 13 jours, pour officiers subalternes.

A l'école centrale I, on étudie surtout les principes généraux de la conduite de la troupe pour le futur commandant d'unité; le cours tactique I a pour but l'étude des particularités tactiques propres aux batteries de défense contre avions.

4. Cours tactique II, de 13 jours, pour capitaines et officiers supérieurs.

Le but du cours II est l'instruction de la conduite et de l'engagement des groupes de défense contre avions et des formations mixtes de défense contre avions dans le cadre du groupe et du régiment. Il doit être considéré comme complétant l'école centrale II.

5. Cours pour officiers du parc et du matériel, de 13 jours.

Ce cours a eu lieu pour la première fois en 1944. Etant donné que le matériel technique des troupes de défense contre avions est fort varié et que les premiers-lieutenants ne connaissent normalement que le matériel de leur unité d'incorporation, ce cours est nécessaire pour les familiariser avec l'ensemble du matériel des troupes de défense contre avions. L'importance du rôle des officiers du parc et du matériel est établie, non seulement en ce qui concerne- e ravitaillement et les évacuations, mais également pour l'entretien et le contrôle du matériel.

YI. Troupes de transmission d'aviation et de défense contre avions.

^ Cours nouveaux pour une nouvelle catégorie des troupes d'aviation et de la défense contre avions.

  1. Cours technique I, de 13 jours, pour officiers subalternes.

La variété du matériel technique utilisé actuellement dans le service des transmissions exige en plus de sa connaissance parfaite, son emploi judicieux. Les officiers radio et du téléphone des troupes d'aviation et de défense contre avions suivront donc, au lieu du cours des troupes d'aviation, le cours technique I pour officiers des troupes de transmission de l'aviation et de la défense contre avions.

2. Cours technique II, de 13 jours, pour officiers subalternes.

Complétant l'école centrale I, le cours II est destiné à donner aux officiers radio et du téléphone, prévus comme cêmmandants d'unité, les connaissances techniques nécessaires à leurs nouvelles fonctions. Les futurs commandants d'unité seront initiés aux nouveautés de la technique des transmissions et spécialement instruits à employer judicieusement leurs moyens tactiques et techniques; ils seront également instruits sur les principes de l'organisation des réseaux de transmissions.

754

3. Cours d'introduction, de 6 jours, pour le service de repérage et de signalisation d'avions.

Les officiers d'autres armes ou d'autres catégories des troupes d'aviation et de défense contre avions doivent être initiés à leurs nouvelles fonctions.

L'ordonnance du Conseil fédéral du 1er septembre 1939 concernant l'organisation du service de repérage et de signalisation d'avions prévoit des cours d'une durée de 3 à 7 jours-. Il nous paraît indiqué de faire figurer ce cours, comme les autres cours d'officiers, dans l'arrêté de l'Assemblée fédérale.

VII. Troupes du génie.

  1. Cours tactique-technique I, de 13 jours, pour officiers subalternes.
  2. Cours tactique-technique II, de 13 jours, pour capitaines et officiers supérieurs.

Ces deux cours sont pareils aux cours techniques prévus par les arrêtés de 1911 et 1935. Leur but est de rafraîchir les connaissances techniques et de tenir les participants au courant des innovations techniques, nécessité que le rapide développement de la technique moderne rend inéluctable.

En outre, on étudiera à fond des travaux techniques importants, ce qui ne peut se faire que d'une manière incomplète au cours de répétition. En plus de l'instruction et de l'information technique des officiers du génie, on s'efforce depuis 10 ans de développer également dans ces cours leur formation tactique, ce qui ne saurait être négligé et doit se faire parallèlement à l'instruction technique. C'est aussi la raison du changement de la dénomination des cours. Il s'agit de cours généraux qui seront organisés pour les officiers des différentes catégories de troupes, ainsi que pour les officiers ingénieurs.

L'arrêté de 1935 prévoit pour le cours I une durée de 20 jours. Pour éviter d'étendre les obligations militaires des officiers et pour tenir compte de l'état des finances de la Confédération, nous vous proposons de réduire sa durée à 13 jours.

3. Cours d'introduction, de 13 jours, pour officiers ingénieurs.

Ce cours, prévu par les arrêtés de 1911 et 1935, doit permettre aux officiers ingénieurs de s'initier à leur tâche spéciale et étudier et préparer des travaux importants de défense nationale.

4. Cours d'introduction, de 13 jours, pour le service des destructions.

Cours nouveau que la création des troupes de destruction rend nécessaire. On n'incorpore pas dans les troupes de destruction que des officiers du génie, mais également des officiers d'autres armes, d'où la nécessité d'un cours d'introduction.

755

5. Centra de matériel, de 6 jours, pour capitaines et officiers subalternes.

Nouveau cours. Le matériel moderne, particulièrement coûteux, des troupes techniques exige qu'un certain nombre d'officiers soient instruits sur son entretien par les spécialistes du service technique militaire et de l'intendance du matériel de guerre.

6. Cours d'introduction, de 13 jours, pour officiers du télégraphe de campagne.

L'arrêté de 1935 prévoyait deux cours pour officiers du télégraphe de campagne, un cours d'introduction et un de perfectionnement. Le télégraphe de campagne doit être complètement réorganisé et sera supprimé comme service auxiliaire. Les fonctionnaires de l'administration des télégraphes qui sont incorporés comme officiers du télégraphe de campagne dans les troupes de transmission et assurent la liaison entre l'administration civile et la troupe, les réseaux civils et militaires, doivent suivre la même instruction générale et les cours de perfectionnement des officiers des troupes de transmission. Les fonctionnaires de l'administration des télégraphes étant toutefois en nombre insuffisant dans le corps des officiers des transmissions, le service du télégraphe de campagne doit recourir à ses fonctionnaires ayant fait leur école d'officiers dans une autre arme.

Ils sont incorporés dans les troupes de transmission lorsqu'ils entrent dans l'administration des télégraphes. Bien qu'ils soient au courant des conditions techniques de radministration, ces officiers doivent encore recevoir une instruction sur les moyens et l'organisation des troupes de transmission.

C'est la mission du nouveau cours, qui a ainsi le caractère d'un cours d'introduction. D'autres cours spéciaux de perfectionnement pour les officiers du télégraphe de campagne ne seront plus nécessaires, puisqu'ils suivent un cours d'instruction analogue à celui des troupes de transmission; on peut donc renoncer au cours II. Les participants ayant déjà accompli une école d'officiers et possédant en leur qualité de fonctionnaires de l'administration des postes, télégraphes et téléphones des connaissances techniques étendues, la durée du cours peut être réduite de 20 à 13 jours.

Vili. Troupes du service vétérinaire.

  1. Cours tactique-technique, de 6 jours, pour commandants de compagnie et groupe vétérinaire et d'infirmerie vétérinaire, ainsi que pour officiers directeurs du service vétérinaire.

En complément des cours tactiques-techniques I et II, déjà prévus par la loi sur l'organisation militaire, l'arrêté de 1935 prévoyait trois autres cours pour les commandants des postes mobiles de ralliement de chevaux qui deviennent compagnies et groupes vétérinaires, pour les commandants d'infirmeries vétérinaires et pour les officiers directeurs du service vétérinaire. Nous vous proposons de les réunir en un seul cours tactique-technique et d'en fixer la durée à six jours, au lieu de sept ou douze jours.

756 2. Cours clinique-chirurgique, de 13 jours, pour officiers vétérinaires supérieurs.

Introduit en 1942 ce cours a été organisé ensuite chaque année. Il a pour but d'instruire les participants aux innovations du service vétérinaire et de les familiariser théoriquement et pratiquement avec les découvertes en médecine et chirurgie vétérinaires intéressant les chevaux. Ce cours s'est révélé extrêmement utile pour le développement des connaissances spéciales des vétérinaires de l'armée.

IX. Troupes des subsistances et commissariat.

Cours de 6 jours pour fonctions spéciales dans le service des subsistances et du commissariat.

Introduit en 1935, ce cours doit permettre d'étudier, selon les besoins, les questions et les expériences relatives au service des subsistances et de la comptabilité. Pendant le service actif, il a été remplacé par les conférences des commissaires des guerres et des commandants des groupes des subsistances. En temps de paix, ces conférences et séances d'information doivent se poursuivre sous forme de cours. Au cours des prochaines années, son rôle sera de tirer partie des expériences du service actif en vue de la revision du règlement d'administration, la refonte des instructions sur l'administration des écoles et cours et la réorganisation des troupes des subsistances. Par conséquent, les cours auront en général une durée inférieure à six jours.

X. Services auxiliaires.

  1. Cours de 10 jours pour officiers de chemins de fer et officiers du service des transports.

L'arrêté de 1935 prévoyait un cours pour officiers du service des transports. La nouvelle dénomination indique mieux à quels officiers il est destiné.

2. Cours d'introduction, de 13 jours, pour officiers des chemins de fer.

Nouveau cours destiné aux fonctionnaires des chemins de fer qui n'étaient pas encore officiers et pour qui une instruction sur le règlement de service, l'organisation militaire et celle des chemins de fer en temps de guerre est indispensable.

3. Cours d'introduction, de 4 jours, pour greffiers des tribunaux militaires.

Nouveau cours. Avec la suppression des greffes permanents, créés pendant le service actif, les greffiers doivent maintenant s'occuper de la comptabilité. Leur formation militaire antérieure ne leur a pas permis d'acquérir la connaissance et l'expérience nécessaires. Ces cours devront permettre d'unifier la tenue du procès-verbal des séances, la rédaction des arrêts et les rapports ainsi que les mesures en vue de l'exécution de la peine.

757

II existe encore de grandes différences dans ce domaine entre les tribunaux militaires; elles proviennent de la coutume judiciaire particulière aux différents tribunaux cantonaux. On ne peut obtenir une méthode unifiée pour tous les tribunaux militaires qu'en instruisant les greffiers dans un cours d'introduction.

4. Cours d'introduction, de 13 jours, pour lieutenants de la poste de campagne.

Nouveau cours destiné à l'instruction militaire fondamentale des fonctionnaires de la poste de campagne ayant rang d'officier (règlement de service, organisation militaire, connaissance des armes) et à leur introduction .dans leurs nouvelles fonctions. Le cours a lieu depuis 1942 et s'est révélé très utile. Chaque officier de la poste de campagne nouvellement nommé devra en principe suivre le cours, organisé toutefois selon les besoins. On étudie actuellement si les officiers de la poste de campagne ne devraient pas être instruits dans une école d'officiers des troupes des subsistances. Dans l'affirmative, la loi sur l'organisation militaire serait modifiée et le cours d'introduction supprimé.

5. Cours de, 6 jours pour officiers des états-majors du service territorial.

Nouvelle dénomination, adaptée à la nouvelle organisation, qui, en plus des états-majors territoriaux, prévoit les états-majors des inspecteurs territoriaux. Le cours permettra de convoquer des officiers spécialistes appartenant à tous les états-majors, tels que les officiers de la justice militaire, du service de santé, etc. au lieu d'appeler en service des étatsmajors au complet. On devra pouvoir y convoquer aussi les commandants de régions territoriales et les commandants locaux. La durée du cours peut être ramenée de 7 à 6 jours.

6. Cours de 10 jours pour officiers du service des munitions.

Nouvelle dénomination et prolongation du cours de 5 jours. L'expérience a prouvé qu'un cours de cinq jours ne suffisait pas pour garantir une instruction spéciale approfondie et ne permettait pas de procéder en même temps à l'instruction sur le service des munitions et leur ravitaillement. Le nombre des catégories de munitions de tous calibres a beaucoup augmenté pendant le service actif. Participeront aux cours : les officiers nouvellement attribués au service du ravitaillement en munitions, les nouveaux commandants des magasins de munitions, les officiers de munitions des services de l'arrière et les officiers du parc qui exceptionnellement n'ont pas suivi le cours tactique-technique II pour officiers du parc.

7. Cours de 6 jours pour le personnel de la mobilisation.

Nouveau cours remplaçant celui pour commandants de places et officiers de fourniture de chevaux. La participation sera étendue aux autres fonctionnaires de la mobilisation: officiers de fourniture de véhicules à

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moteur, commandants de gare, experts en bicyclettes, quartiers-maîtres, etc. Il n'est toutefois pas nécessaire que toutes ces catégories de fonctionnaires suivent le cours en entier. Son organisation, créée sur de nouvelles bases pendant le service actif, a montré la nécessité d'y convoquer l'ensemble du personnel de la mobilisation.

8. Cours d'introduction de, 10 jours pour aumôniers, Nouveau cours. Pour la première fois un cours d'un jour a eu lieu au début de 1938, suivi en 1940 d'un cours de 4 jours. En 1945, le cours dura dix jours. A part quelques exceptions, l'aumônier a généralement fait son école de recrues et quelques cours de répétition mais n'a pas suivi d'école d'officiers. C'est pourquoi il est indispensable qu'il soit instruit sur sa nouvelle situation et ses fonctions. La société suisse des aumôniers désire que ce cours d'introduction soit institué. Il serait organisé selon les besoins.

9. Cours spécial, de 6 jours, pour officiers du matériel.

Les officiers des bataillons d'ateliers et les commandants des arsenaux doivent être appelés tous les trois ans à ce cours. II est important, pour le degré de préparation matérielle à la guerre que ces officiers soient régulièrement tenus au courant des innovations dans le matériel et l'organisation, ainsi que des expériences faites à l'étranger.

C. PORTÉE FINANCIÈRE II est très difficile d'apprécier exactement la portée financière du projet.

Comparativement à l'arrêté de 1935, il en résultera des frais bien plus élevés, eu égard aux nouveaux cours rendus nécessaires par les progrès de la technique. A de rares exceptions près, ôes nouveaux cours ont déjà été introduits pendant le service actif. Si l'on compare le projet avec le nombre des cours organisés à la fin du service actif, on doit s'attendre que les frais resteront les mêmes. En effet, si quelques nouveaux cours doivent être introduits, il en est d'autres, organisés pendant le service actif, qui ne figurent pas au projet. En outre, dans plusieurs secteurs, des économies pourront être faites si l'on réduit la durée du cours ou le nombre des participants.

Pour calculer les dépenses qu'occasionneront ces cours d'officiers, il faut tenir compte du fait que plusieurs d'entre eux auront lieu non pas chaque année, mais, suivant les besoins, tous les trois ou quatre ans. D'autres, tels les cours tactiques I et II ou le cours de tir aux armes de fortins, auront lieu par roulement, de telle sorte qu'un tiers ou un quart seulement des officiers devant y participer seront convoqués chaque année. Compte tenu de ces faits et du nombre probable des participants, on peut évaluer la dépense annuelle à environ 4,2 millions de francs. Cette somme ne comprend pas toutefois 960 000 francs nécessaires à l'organisation des écoles et cours

759

mentionnés au début du présent message et prévus par la loi sur l'organisation militaire. Ainsi le total des cours d'officiers fixé par la loi sur l'organisation militaire et le présent projet représente une dépense annuelle d'environ 5,2 millions de francs. La plus grande partie de cette somme est due aux cours de tir, eu égard au prix élevé des munitions, les cours théoriques n'occasionnent au contraire que des frais minimes. Le relevé annexé au dossier donne un aperçu des détails de la portée financière du projet.

Comparée à l'ensemble des dépenses annuelles consacrées à la défense nationale, et vu l'importance des cours d'officiers, cette somme de 5,2 millions de francs qui leur sera consacrée annuellement est modeste et se justifie. Nous avons conscience d'avoir réduit ces cours à l'indispensable et fait toutes les économies possibles.

Nous avons l'honneur, Monsieur le Président et Messieurs, de vous proposer d'adopter le projet d'arrêté ci-joint et saisissons l'occasion de vous assurer de notre haute considération.

Berne, le 14 août 1947.

Au nom du Conseil fédéral suisse: Pour le président de la Confédération, Max PETITPIERRE.

6B82

Le chancelier de la Confédération, LEIMGKUBEB.

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(Projet.)

Arrêté de l'Assemblée fédérale sur

l'instruction des officiers.

L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE DE LA

CONFÉDÉRATION SUISSE, vu les articles 135 et 136 de la loi du 12 avril 1907/9 novembre 1938 sur l'organisation militaire; vu le message du Conseil fédéral du 14 août 1947, arrête, :

Article premier.

Le Conseil fédéral est autorisé à instituer les écoles et cours ci-après destinés à l'instruction des officiers: I. Ecoles et cours centraux.

1« Cours tactique I, de 6 jours, pour commandants d'unité, de bataillon et de groupe des troupes combattantes, ainsi que pour leurs adjudants et officiers de renseignements.

2° Cours tactique II, de 6 jours, pour officiers supérieurs, adjudants, officiers de renseignements et médecins de régiment des troupes combattantes.

3° Cours de tir combiné, de 7 jours, pour commandants de corps de troupes de l'infanterie, des troupes légères, de l'artillerie, des troupes d'aviation et de défense contre avions.

4° Ecole de tir, de 20 jours, pour officiers subalternes de l'infanterie'et des troupes légères.

5° Cours de combat rapproché, de 13 jours, pour officiers subalternes.

6° Cours de tir, de 13 jours, pour officiers des lance-mines de 8,1 cm.

7° Cours de tir aux armes de fortins, de 13 jours, pour officiers des garnisons d'ouvrages.

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8° Cours, de 20 jours, pour adjudants, officiers de renseignements, du téléphone et radio des troupes combattantes.

9° Cours central d'instruction alpine d'été, de 13 jours, pour officiers d'infanterie, d'artillerie, du génie et du service de santé.

10° Cours central d'instruction alpine d'hiver, de 13 jours, pour officiers d'infanterie, d'artillerie, du génie et du service de santé.

11° Cours d'identification d'avions, de 3 jours, pour officiers subalternes des troupes combattantes.

12° Cours, de 20 jours, pour officiers des gaz de régiment.

13° Cours pour le ravitaillement et les évacuations, de 6 jours, destiné aux officiers d'état-major général et chefs de service des états-majors supérieurs, ainsi qu'aux commandants de formations de ravitaillement et d'évacuation.

14° Cours spécial, de 6 jours, pour officiers des unités de parc et des colonnes automobiles de munitions.

15° Cours d'introduction, de 6 jours, pour le service des automobiles.

II. Troupes légères.

Cours tactique, de 13 jours, pour officiers subalternes.

III. Artillerie.

1° Cours de tir I, de 13 jours, pour lieutenants de toutes les catégories d'artillerie, 2° Cours de tir II, de 13 jours, pour officiers subalternes de toutes les catégories d'artillerie.

3° Cours de tir III, de 13 jours, pour commandants de batterie, groupe et régiment de toutes les catégories d'artillerie, y compris les officiers nécessaires à la conduite du feu dans le groupe.

4° Cours à l'appareil de tir fictif, de 2 jours, pour officiers de toutes les catégories d'artillerie.

5° Cours technique, de 13 jours, pour officiers des troupes d'observation d'artillerie.

6° Cours, de 10 jours, pour officiers supérieurs d'artillerie.

IV. Troupes d'aviation.

1° Cours technique I, de 13 jours, pour officiers subalternes du personnel au sol.

2° Cours technique II, de 13 jours, pour officiers subalternes du personne] au sol.

3° Cours technique III, de 13 jours, pour capitaines du personnel au sol.

762

1° 2° 3° 4° 5°

1° 2° 3°

1° 2° 3° 4° 5° 6°

Y. Troupes de défense contre avions.

Cours de tir I, de 13 jours, pour officiers subalternes.

Cours de tir II, de 13 jours, pour capitaines et officiers supérieure.

Cours tactique I, de 13 jours, pour officiers subalternes.

Cours tactique II, de 13 jours, pour capitaines et officiers supérieurs.

Cours, de 13 jours, pour officiers du parc et du matériel.

VI. Troupes de transmission d'aviation et de défense contre avions.

Cours technique I, de 13 jours, pour officiers subalternes.

Cours technique II, de 13 jours, pour officiers subalternes.

Cours d'introduction, de 6 jours, pour le service de repérage et de signalisation d'avions.

VII. Génie.

Cours tactique-technique I, de 13 jours, pour officiers subalternes.

Cours tactique-technique II, de 13 jours, pour capitaines et officiers supérieurs.

Cours d'introduction, de 13 jours, pour officiers ingénieurs.

Cours d'introduction, de 13 jours, pour le service des destructions.

Cours de matériel de 6 jours, pour capitaines et officiers subalternes.

Cours d'introduction, de 13 jours, pour officiers du télégraphe de campagne.

VIII. Troupes du service vétérinaire.

1° Cours tactique-technique, de 6 jours, pour commandants de compagnie et groupe vétérinaire et d'infirmerie vétérinaire, ainsi que pour officiers directeurs du service vétérinaire.

2° Cours clinique-chirurgique, de 13 jours, pour officiers vétérinaires supérieurs.

IX. Troupes des subsistances et commissariat.

Cours, de 6 jours, pour fonctions spéciales dans le service des subsistances et du commissariat.

X. Services auxiliaires.

1° Cours, de 10 jours, pour officiers de chemins de fer et officiers du service des transports.

2° Cours d'introduction, de 13 jours, pour officiers de chemins de fer.

3° Cours d'introduction, de 4 jours, pour greffiers des tribunaux militaires.

4° Cours d'introduction, de 13 jours, pour lieutenants de la poste de campagne.

763

5° 6° 7° 8° 9°

Cours, de 6 jours, pour officiers des états-majors du service territorial.

Cours, de 10 jours, pour officiers du service des munitions.

Cours, de 6 jours, pour le personnel de la mobilisation.

Cours d'introduction, de 10 jours, pour aumôniers.

Cours spécial, de 6 jours, pour officiers du matériel.

Art. 2.

Le Conseil fédéral peut : a. En tant que les circonstances l'exigent, augmenter d'un tiers au plus la durée des cours mentionnés à l'article premier, la réduire ou supprimer certains cours; 6. Convoquer le personnel de la direction des coure pour un ou deux jours de plus, suivant les besoins; c. Instituer, suivant les besoins, d'autres cours pour les officiers exerçant des fonctions spéciales, ou oours d'introduction à l'emploi de nouveaux matériels de guerre.

Art, 3.

Les jours d'entrée et de licenciement sont compris dans la durée fixée à l'article premier.

Art. 4.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 1948.

H abroge à la même date toutes les dispositions contraires, notamment l'arrêté de l'Assemblée fédérale du 26 septembre 1935 (*) sur l'instruction des officiers.

Le Conseil fédéral est chargé de son exécution.

(*) BO 5l, 663.

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MESSAGE du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale concernant l'arrêté sur l'instruction des officiers. (Du 14 août 1947.)

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