Liste 1 des toxiques, nouvelle édition 2003 L'édition 2003 de la liste 1 des toxiques (liste des substances toxiques) entre en vigueur le 1er janvier 2004. Elle comprend les modifications suivantes publiées dans la Feuille fédérale: 1.

Décisions du 1er juillet 2003 (FF 2003 N° 25, 4123), partiellement reconsidérée et modifiée du 26 août 2003 (FF 2003 N° 37, 5414)

2.

Décisions du 28 octobre 2003 (FF 2003 N° 42, 6472)

Les décisions sont entrées en force dans la forme susmentionnée. L'édition 2003 de la liste 1 des toxiques peut être obtenue auprès de l'Office fédéral des constructions et de la logistique (OFCL), Diffusion des publications, 3003 Berne.

16 décembre 2003

Office fédéral de la santé publique: Le directeur, Thomas Zeltner

2003-2651

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