157

ST

Extrait des délibérations du conseil fédéral.

(Du 18 janvier 1889.)

Le conseil fédéral a fixé comme suit les écoles militaires pour l'année 1889*):

I. Etat-major général.

  1. Ecoles d'état-major général.

er

I cours, du 23 avril au 2 juin, à Berne et Olten.

IIme » du 15 juillet au 11 août, à Andermatt.

IIIme » du 22 septembre au 19 octobre, à Berne.

B. Travaux de subdivision.

Du Du Du Du Du Du

8 janvier au 16 février, 11 mars au 20 avril, 3 juin au 13 juillet, 12 août au 21 septembre, 21 octobre au 2 novembre, 25 novembre au 31 décembre,

à Berne.

C. Cours pour officiers de la section des chemins de fer.

Du 18 février au 7 mars, à Berne.

D. Cours pour officiers du service territorial et d'étapes.

Du 4 au 21 novembre, à Berne.

*) Les jours d'entrée et de licenciement sont compris.

158

E. Cours pour secrétaires d'état-major.

Ce cours n'aura pas lieu eu 1889.

II. Infanterie.

,

  1. Ecoles préparatoires d'officiers.

er

Pour le

I

»

IIme

>

IIIme

»

IVme

>

Vme

»

VIme

»

VIIme

>

VIIIme

arrondissement : du 4 octobre au Lausanne.

» du 27 septembre à Colombier.

» du 20 septembre à Berne.

» du 27 septembre à Lucerne.

» du 20 septembre à Aarau.

» du 8 octobre au Zurich.

,, <ju 8 octobre au St-Gall.

» du 20 septembre à Bellinzone.

16 novembre, à au 9 novembre, au 2 novembre, au 9 novembre, au 2 novembre, 20 novembre, à 20 novembre, à au 2 novembre,

B. Ecoles de recrues.

0

/

Ire division de l'armée.

Le tiers des recrues d'infanterie des cantons de Vaud, Valais et Genève, et le tiers des recrues tambours et trompettes de l'arrondissement : Cadres, du 13 mars au 6 mai, \ , r j 21 m mars au 6t- mai.· 0 Recrues du j & Lausanne.

Le tiers des recrues d'infanterie des cantons de Vaud, Valais et Genève, et le tiers des recrues tambours et trompettes de l'arrondissement : Cadres, du lé juin au 7 août, 1 . T v> j «22-, juin · · au n7 août, -V i a Lausanne.

Recrues, du

159

Le tiers des recrues d'infanterie des cantons de Vaud, Valais et Genève, et le tiers des recrues tambours et trompettes de l'arrondissement : Cadres, du 9 août au 2 octobre, à Lausanne.

Recrues, du 17 août au 2 octobre,

IIme division de l'armée.

Le tiers "des recrues d'infanterie des cantons de Genève, Pribourg, Neucbâtel et Berne, et dans ce nombre toutes les recrues de langue allemande de ces cantons, et les recrues tambours et trompettes de Fribourg : Cadres, du 18 mars au 11 mai, à Colombier.

Recrues, du 26 mars au 11 mai, Le tiers des recrues d'infanterie des cantons de Genève, Pribourg, Neuchâtel et Berne, et les recrues tambours et trompettes de Neuchàtel : Cadres, du 13 mai au 6 juillet, a Colombier.

Recrues, du 21 mai au 6 juillet, Le tiers des recrues d'infanterie des cantons de Genève, Fribourg; Neuchàtel et Berne, et les recrues tambours et trompettes de Genève et de Berne : Cadres, du 8 juillet au 31 août, à Colombier.

Kecrues, du 16 juillet au 31 août, III"" division de l'armée.

Le tiers des recrues tiers des recrues Cadres, du 25 Recrues, du 2

d'infanterie du canton de Berne (III), et le tambours et trompettes de l'arrondissement : mars au 18 mai, à Berne.

avril au 18 mai,

Le tiers des recrues d'infanterie du canton de Berne (III), et le tiers des recrues tambours et trompettes de l'arrondissement'": Cadres, du 13 mai au 6 juillet, à Berne.

Recrues, du. 21 mai au 6 inillct, Le tiers des recrues d'infanterie du canton de Berne (III), et le tiers des recrues tambours et trompettes de l'arrondissement : Cadres, du 1er juillet au 24 août, à Berne.

Recrues, du 9 juillet au 24 août,

160

IVme division dn l'armée.

La moitié des recrues d'infanterie des cantons de Berne- et de Lucerne, toutes les recrues d'infanterie des cantons d'Unterwaldle-haut et le-bas, et la moitié des recrues tambours et trompettes de l'arrondissement : Cadres, du 18 mars an 11 mai, à Lucerne.

Eecrues, du 26 mars au 11 mai, La moitié des recrues d'infanterie des cantons de Berne et de Lucerne, toutes les recrues d'infanterie d'Argovie (IV) et de Zoug, et la moitié des recrues tambours et trompettes de l'arrondissement : Cadres, du 13 mai au 6 juillet, à Lucerne.

Recrues, »du 21 niai au 6 juillet, Les recrues instituteurs de tous les cantons : Cadres, du 8 juillet an 31 août, Recrues, du 16 juillet au 31 août,

à Lucerne.

Vme division de l'armée.

Le tiers des recrues d'infanterie des cantons d'Argovie, de Soleure et des deux Baie, et toutes les recrues tambours de l'arrondissement : Cadres, du 15 mars au 8 mai, à Liestal.

Recrues, du 23 mars au 8 mai, Le tiers des recrues d'infanterie des mêmes cantons, et toutes les recrues trompettes de l'arrondissement : Cadres, du 3 mai au 26 juin, à Aarau.

Recrues, du 11 mai au 26 juin, Le tiers des l'ecrues d'infanterie des mêmes cantons : Cadres, du 21 juin au 14 août, à Aarau.

Recrues, du 29 juin au 14 août, VImt division de l'armée.

La moitié des recrues d'infanterie des cantons de Zurich, Schaffhouse et Sehwyz, et la moitié des recrues tambours et trompettes de l'arrondissement : Cadres, du 6 mai au 29 .juin, à Zurich.

Recrues, du 14 mai au 29 juin,

161

La moitié des recrues d'infanterie des mêmes cantons, et la moitié des recrues tambours et trompettes de l'arrondissement : Cadres, du 1 er juillet au 24 août, \ a Auncn ,, -, Eecrues, du 9 juillet au 24 août, | VII"" division de l'armée.

La moitié des recrues d'infanterie des cantons de St-Gall, de Thurgovie et des deux Appenzell, et la moitié des recrues tambours et trompettes de l'arrondissement : Cadres, du 13 mai au 6 juillet, Recrues, du 21 mai au 6 juillet, savoir : Cours préparatoire de cadres,'du 13 au 21 mai, à Hérisau.

Ecole de recrues, du 21 mai au 15 juin, à Hérisau et St-Gall.

Ecole de recrues, du 15 juin au 6 juillet, à Hérisau.

La moitié des recrues d'infanterie des cantons de St-Gall, de Thurgovie et des deux Appenzell, et la moitié des recrues tambours et trompettes de l'arrondissement : Cadres, du 1er juillet au 24 août, Eecrues, du 9 juillet au 24 août, savoir : Cours préparatoire de cadres," du 1er au 9 juillet, à St-Gall.

Ecole de recrues, du 9 juillet au 3 août, à St-Gall et Hérisau.

Ecole de recrues, du 3 au 24 août, à St-Gall.

VII!"8 division de l'armée.

Deux tiers des recrues d'infanterie du canton du Tessin, un quart des recrues d'infanterie des cantons des Grisons (y compris les vallées de Mesocco et Calanca) et de Glaris, plus deux cinquièmes des recrues d'Uri et de Sehwyz, les recrues de langue allemande du canton du Valais, les recrues tambours et trompettes du Tessin, et des autres cantons, en proportion du chiffre de recrues ci-dessus : Cadres, du 18 mars an 11 mai, 1 , D ,,.

Trois quarts des recrues d'infanterie des cantons des Grisons et de Glaris, un tiers des recrues d'infanterie du canton du Tessin, plus trois cinquièmes des recrues d'Uri et de Sehwyz, et les recrues tambours et trompettes de ces cantons, à l'exception du Tessin, en proportion du chiffre de recrues ci-dessus : Cadres, du 22 juillet au 14 septembre, \ x Q · Recrues, du 30 juillet au 14 septembre, j

162 Ecole de recrues armuriers.

Da 25 juin au 10 août, à Zofingue.

C. Cours de répétition de l'élite.

IIIme division de l'armée.

Cours préparatoire au rassemblement de division.

Bataillon de carabiniers n° 3, du 27 août an 4 Bataillon de fusiliers n° 25, 26, 27, 28, 29, du 27 août 30, 31, au 4 septembre, 32.

33, 34, 35, 36,

septembre, à, Berne.

à Berne.

à Mûri et Gumligen.

à Munsingen.

à Worb.

Vmo division de l'arméeManoeuvres de brigade.

Bataillon de carabiniers n° 5, du 27 août au 4 septembre, à Olten.

IXme brigade.

Régiment n° 17 : Bataillon de fusiliers n° 49, à Solenre > » » 50, et environs.

» » » 51, du 27 août Régiment n° 18 : an 4 septembre, Bataillon de fusiliers n° 52, à OEnsingen, Nieder* » » » 53, et Oborbipp.

» » » 54, me X brigade.

Régiment n° 19 : Bataillon de fusiliers n° 55, » » » 56, à Zofingne.

» » » 57, du 27 août Régiment n° 20 : au 4 septembre, Bataillon de fusiliers n° 58, » » » 59, à Âarau.

> » »60,

163

VITM" division de l'armée.

Manoeuvres de régiment.

Bataillon de carabiniers n° 6, dn 23 avril au 10 mai, à Zurich.

Régiment n° 21 : Bataillon de fusiliers n° 61, du 27 août au 13 septembre, » » » 62, à Winterthour.

» » > 69, Régiment n° 24 : Bataillon de fusiliers n° 70, du 17 septembre au 4 octobre, » » » 71, à Zurich.

> » 72, > VIIme division de l'armée.

Manoeuvres de bataillon.

Bataillon de carabiniers n° 7, du 6 au 23 août, à Hérisau.

» de fusiliers n° 73, du 27 mars au 13 avril, à Prauenfeld.

» » » 74, du 23 avril au 10 mai, à Hérisau.

> » > 75, du 27 août au 13 septembre, à Hérisau.

» » » 76, du 23 avril au 10 mai, à Wallenstadt.

» » » 77, du 27 août au 13 septembre, à Wallenstadt.

» » » 78, du 17 septembre au 4 octobre, à Wallenstadt.

» » » 79, du 17 septembre au 4 octobre, à StGall.

·» T> » 80, du 27 mars au 13 avril, à St-Gall.

» » » 8l, du 23 avril au 10 mai, à St-Gall.

» > » 82, du 27 août au 13 septembre, à St-Gall.

T ·» » 83, du 17 septembre au 4 octobre, à Hérisau.

» » » 84, du 27 mars au 13 avril, à Hérisau.

164

D. Cours de répétition de la landwehr.

I" division de l'armée.

N» l

Bataillon de carabiniers L. : Cadres, du 7 au 17 mai, Troupe, du 11 au 17 mai,

)

Bataillons de fusiliers L.

Cadres, du 26 avril au 6 mai, Troupe, du 30 avril au 6 mai, N° 2 : Cadres, du 7 au 17 mai, Troupe, du 11 au 17 mai, N° 3 : Cadres, du 18 au 28 mai, Troupe, du 22 au 28 mai, N° 4 Cadres, du 17 au 27 septembre, Troupe, du 21 au 27 septembre, N° 5 Cadres, du 28 septembre au 8 octobre, Troupe, du 2 au 8 octobre, N° 6 : Cadres, du 18 au 28 mai, Troupe, du 22 au 28 mai, N» l

à Lausanne.

I à Bière.

| à Bière.

| à Bière.

! à Yverdon.

j ,v , i â Iveraon > . p i a rayerne-

IIme division de l'armée.

Bataillons de fusiliers L. : N° 19 : Cadres, du 2 au 6 septembre, 1 Troupe, du 6 au 12 septembre, ) N° 20 : Cadres, du 2 au 6 septembre, 1 Troupe, du 6 au 12 septembre, ) N° 21 : Cadres, du 2 au 6 septembre, 1 Troupe, du 6 au 12 septembre, J N° 22 : Cadres, du 16 au 26 septembre, j Troupe, du 20 au 26 septembre, !

N° 23 : Cadres, du 16 au 26 septembre, > Troupe, du 20 au 26 septembre, i N° 24 : Cadres, du 27 septembre au 7 octobre,) Troupe, du 1er au 7 octobre, (

à à à à à à

Colombier.

Lyss.

Colombier.

Lyss.

Colombier.

Schupfen.

à Berne.

à Berne.

à Berne.

IVme division de l'armée.

Bataillons de fusiliers L. : N° 37 : Cadres, du 2 au 12 septembre, Troupe, du 6 au 12 septembre,

| à Berthoud.

165

N° 38 : Cadres, du 2 au 12 septembre, à Troupe, du 6 au 12 septembre, N° 39 : Cadres, du 2 au 12 septembre, à Troupe, du 6 au 12 septembre, N° 40 : Cadres, du 27 septembre au 7 octobre, à Troupe, du 1er au 7 octobre, N° 41 : Cadres, du 15 au 25 mars, J à Troupe, du 19 au 25 mars, N» 42 : Cadres, du 10 au 20 mai, J à Troupe, du 14 au 20 mai,

Berthoud.

Berthoud.

Berne.

Lucerne.

Lucerne.

VIIIme divisipn de l'armée.

Bataillon de carabiniers L. : N° 8 : Cadres, du 17 au 27 septembre, Troupe, du 21 au 27 septembre, Bataillons de fusiliers L. : N° n : Cadres, du 6 au 16 mai, Troupe, du 10 au 16 mai, N° 92 : Cadres, du 17 au 27 juin, Troupe, du 21 au 27 juin, N° 93 : Cadres, du 17 au 27 juin, Troupe, du 21 au 27 juin, N° 94 : Cadres, du 9 au 19 février, Troupe, du 13 au 19 février, N° 95 : Cadres, du 19 février au 1erer mars, m i 23 no février r- · au 11« mars, Troupe, du N° 96 : ,,.

Cadres, du 15 j 59n au i t mars, Troupe, du au 15 mars,

à Coire.

à Coire J à Coire.

| à Samaden.

| à Bellinzone.

1 Jf l )f

, TJ n à Bellinzone.

D ir ,, « a>. Bellinzone.

E. Cours de répétition pour armuriers.

Cours I, pour armuriers de langue française, \ du 14 février au 7 mars, i » II, pour armuriers de langue allemande, I à Berne.

du 7 au 28 mars, > III, pour armuriers de langue allemande, du 28 mars au 18 avril, Feuille fédérale suisse. Année L. Vol. I.

12

'166

F. Ecoles de tir.

  1. Four officiers : Ecole n° 1, officiers, du 20 mars au 18 avril, troupe, du 2 au 18 avril, » » 2, officiers, du 16 mai au 14 juin,- .

troupe, du 29 mai au 14 juin, » » 3, officiers, du 19 juin au 18 juillet, troupe, du 2 an 18 juillet, > » 4, officiers, du 24 juillet au 22 août, troupe, du 6 au 22 août, » » 5, officiers, du 4 octobre au 2 novembre, troupe, du 17 octobre au 2 novembre,

à Wallenstadt

b. Pour sous-officiers : de la

re

I division, du 18 du 15 II""» Hirne du 1er IV».

du 15 yme du 18 Ylme du 19 VII»6 du 25 VIIIm« du 17

III.

février au 19 mars, à Lausanne.

février au 16 mars, à Colombier.

au 30 mars, à Berne.

février au 16 mars, à Lucerne.

février au 19 mars, à Liestal.

mars au 17 avril, à Zurich.

février au 26 mars, à Frauenfeld* mai au 15 juin, à Coire.

Cavalerie.

  1. Ecole préparatoire d'officiers.

Du 20 octobre au 20 décembre, à Zurich.

B. Ecole de cadres.

Du 22 mars au 4 mai, à Zurich.

C. Cours de remonte.

I. Cours du 7 octobre 1888 au 25 janvier 1889, à Berne.

II. Cours du 25 janvier au 10 mai, à Àarau.

III. Cours du 10 mai au 18 août, à Zurich.

167 D. Ecoles de recrues.

  1. Cours préparatoires d'hiver.
  2. Cours pour les recrues des escadrons nos 7 à 15, sans les re·crues de langue française de l'escadron n° 7, de Berne, du 25 janvier au 15 février, à Berne.

II. Cours pour les recrues des escadrons n08 16 à 24, du 2 au 23 février, à Thoune.

b. Ecoles de recrues proprement dites.

I. Ecole pour les recrues des escadrons nos 7 à 15, à l'exception des recrues de langue française de l'escadron n° 7, de Berne, du 15 février au 18 avril, à Berne.

II. Ecole pour leS'recrues des escadrons n 0 9 1 à 6, ainsi que pour les recrues de langue française de l'escadron n° 7, de Berne, et les recrues de toutes les compagnies de guides, du 10 mai au 11 juillet, à Aarau.

III. Ecole pour les recrues des escadrons n08 16 à 24, du 18 août au 20 octobre, à Zurich.

E. Cours de répétition.

  1. Dragons.

Kégiment n° » ·» » » »

»

»

»

»

»

09 I. Escadrons nos 1, 2 et 3, I du 29 juillet an 9 IL Escadrons n 4, 5 et 6, J août, à Bière.

III. Escadrons nos 7, 8 et 9 (cours préparatoire au rassemblement de division), du 2 au 5 septembre, à Berne.

IV. Escadrons n08 10, 11 et 12, du 18 février au 1er mars, à Thoune.

V. Escadrons nos 13, 14 et 15 (cours préparatoire aux manoeuvres de brigade d'infanterie), du 2 au 5 septembre, à Aarau.

VI. Escadron n° 16, conjointement avec le régiment d'infanterie n° 21, du 2 au 13 septembre, à Wiuterthour.

Escadron n° 17, conjointement avec le régiment d'infanterie n° 22, du 2 au 13 septembre, à Winterthour.

168

Régiment n° > »

VT. Escadron n° 18, conjointement avec le régiment d'infanterie n° 23, du 23 septembre au 4 octobre, à Winterthour.

» VII. Escadrons n05 19, 20 et 21, du 11 au 22 juin, à Frauenfeld.

» VIII. Escadrons n08 22, 23 et 24, du 29 juillet au 9 août, à Âarau.

b. Guides.

Compagnie n° 1, conjointement avec les compagnies n08 2 et 9, du 22 juillet au 2 août, à Genève.

> » 2, conjointement avec les compagnies n08 l et 9, du 22 juillet au 2 août, à Genève.

» » 3, cours préparatoire au rassemblement de division, du 2 au 4 septembre, à Berne.

» » 4, conjointement avec la compagnie n° 10, du 18 février au 1er mars, à Thoune.

» " 5 , cours préparatoire aux manoeuvres de brigade d'infanterie, du 2 au 4 septembre, à Àarau.

» » 6, conjointement avec les compagnies n'e 7 et 11, aux manoeuvres du régiment d'infanterie n° 24, du 23 septembre au 4 octobre, à Winterthour.

> » 7 , conjointement avec les compagnies n08 6 et 11, aux manoeuvres du régiment d'infanterie n° 24, du 23 septembre au 4 octobre, à Winterthour.

> » 8, conjointement avec la compagnie n° 12, du 21 octobre au 1er novembre, à Zurieh.

» » 9> conjointement avec les compagnies n08 l et 2, du 22 juillet au 2 août, à Genève.

» » 10, conjointement avec la compagnie n° 4, du 18.

février au 1er mars, à Thoune.

» » 11, conjointement avec les compagnies n08 6 et 7, aux manoeuvres du régiment d'infanterie n° 24, du 23 septembre au 4 octobre, à Winterthour.

» » 12, conjointement avec la compagnie n° 8, du 21 octobre au 1er novembre, à Zurich.

c. Cours pour retardataires.

I. Retardataires des escadrons n08 l à 14 et des compagnies de guides n08 1, 2, 3, 4, 9 et 10, du 21 octobre au 1er novembre, à Berne.

169 II. Betardataires des escadrons n08 15 à 24 et des compagnies de guides n°§ 5 à 8, 11 et 12, du 4 au 15 novembre, à Zurich.

F. Cours spécial.

Cours de tactique pour chefs d'escadron, du 12 au 25 mai, à Zurich.

IV. Artillerie.

  1. Ecole préparatoire d'officiers.

I

re

noee

partie : pour mée, partie : pour mée,

tous les genres d'artillerie et pour le train d'ardu Ifi août au 28 septembre, à Thoune.

tous les genres d'artillerie et pour le train d'ardu 4 octobre au 7 décembre, à Zurich.

B. Ecoles de sous-officiers.

Pour toute l'artillerie de campagne 'et de position, les artificiers et le train d'armée de langue française, du 22 février au 30 mars, à Thoune.Pour le train d'armée de langue allemande, du 22 février au 30 mars, à Prauenfeld.

Pour l'artillerie de forteresse, du 4 juin au 10 juillet, à Airolo.

C. Ecoles de recrues.

  1. Artillerie de campagne, a. Satteries attelées et colonnes de parc.

Pour les recrues des batteries n08 l et 2 (Genève) et n08 3 à 8 (Vaud), du 6 avril au 1er juin, à Bière.

Pour les recrues des batteries n08 23 à 26, 31 et 32 (Argovie), 29 et 30 (Soleure), 27 (Baie-Campagne) et 28 (Baie-Ville), du 1er juin au 27 juillet, à Bière.

Pour les recrues des batteries n° 9 (Fribourg), n0810 et 11 (Neuchâtel) et n° 12 (Berne), et des colonnes de parc nos 1 à 4, du 10 août au 5 octobre, à Bière.

Pour les recrues des batteries n08 13 à 21 (Berne), du 10 avril an 5 juin, à Thoune.

170

Pour les recrues des colonnes de parc nos 5 à 16, des cantons de Berne, Lucerne, Unterwald-le-haut et le-bas, Zoug, Soleure, Bâle-Campagne, Baie-Ville, Argovie, Zurich, Schwyz, Schaffhouse, Thurgovie, St-Gall, Appenzell, Glaris, Grisons, Uri et Valais, du 12 juin au 7 août, à Thoune, Pour les recrues des batteries nos 33 à 37 et 47 (Zurich), n°» 38 et 39 (Thurgovie) et n° 48 (Tessin), plus les recrues des colonnes de parc et du train d'armée du Tessin, du 13 avril au 8 juin, à Frauenfeld.

Pour les recrues des batteries n° 40 (Appenzell Rh.-Ext.), n08 41 à 44 (St-Gall) et n°s 22, 45 et 46 (Lucerne), du 22 juin au 17 août, à Frauenfeld.

b. .Batteries de montagne.

Pour les recrues des deux batteries de montagne n° 61 (Grisons) et n° 62 (Valais), recrutées en 1888 et 1889, du 6 avril au 1er juin, à Thoune.

2. Artillerie de position et de forteresse.

Pour les recrues des compagnies de position, de langue allemande, nos 1 à 7, du 8 juin au 3 août, à Thoune.

Il n'y aura pas d'école de recrues en 1889 pour les recrues des compagnies de position, de langue française, n°s 8 à 10.

Pour les recrues d'artillerie de forteresse, .recrutées en 1887 (IIme moitié de leur école de recrues), du 16 juillet au 6 août, à Airolo.

Pour les recrues d'artillerie de forteresse, recrutées en 1888, du 3 au 25 août, à Thoune, et du 25 août au 28 septembre, à Airolo.

3. Artificiers.

Pour les recrues des deux compagnies d'artificiers n°s l et 2, du 7 juin au 20 juillet, à Thoune.

4. Train d'armée.

Pour les recrues du I et IIme arrondissement, du 4 octobre au 16 novembre, à Bière.

Pour les recrues du IIIme, IVme et Vme arrondissement, à l'exception de celles d'Argovie, ainsi que pour les recrues d'uri et du Valais, du VIIIme arrondissement, du 27 septembre au 9 novembre, à Thoune.

er

171 Pour les recrues du VIme; VIIme et VIIIme arrondissement (à l'exception des recrues d'Uri, Valais et Tessin) et pour les recrues d'Argovie, du 11 octobre au 23 novembre, à Frauenfeld.

Pour toutes les recrues trompettes de langue allemande, lre moitié de leur école de recrues, du 23 février au 23 mars, à Frauenfeld.

Pour toutes les recrues trompettes de langues française et italienne, du 23 février au 23 mars, à Thoune.

D. Cours de répétition.

Elite» 1. Artillerie de campagne.

  1. Batteries attelées.

brigade : Batterie de 8om n° 13, 1.

» » 8cm » 14, » » 8om » 15, 2.

» » 8om » 16, » » 8°m » 17, 3.

» » 8cm » 18,

me

III

Bégiment n° Régiment n° Bësiraent n°

cours préparatoire au rassemblement de division, du 25 août au 4 septembre, à Thoune.

Vme brigade : Batterie Bégiment n° 1.

» » Bégiment n° 2.

» » Bégiment n° 3.

»

de » » » » »

8om 8om 8cm 8cm 8cm 8cm

n° » » » » »

25, 28, 26, 27, 29, 30.

Cours préparatoire aux manoeuvres de brigade, du 25 août au 4 septembre, à Granges (Soleure) et environs.

VIm» brigade : Batterie Bégiment n° 1.

» Bégiment n° 2.

» » Bégiment n° 3.

»

de » » » » »

8TM 8cm 8cm 8cm 8cm 8cm

n° » » » > »

31, 32, 33, 34, 35, 36,

du 4 au 23 août, à Thonne.

du 17 août au 5 septemb., à Frauenfeld.

du 17 août au 5 septemb., à Frauenfeld.

VIIme brigade : Batterie Bégiment n° 1.

» » Bégiment n° 2.

» » Bégiment n° 3.

»

de » -» » » »

8om Scra 8 em 8cm 8cm 8CIB

n° » » » » »

37, 41, 38, 39, 40, 42,

du 6 au 25 septembre, à Frauenfeld.

du 6 au 25 septembre, à Frauenfeld.

du 25 septemb. au 14 octob., à Frauenfeld.

172

b. Colonnes de parc.

Cours préparatoire au rassemblement oee j- · · nPare de j la i in TTrmo de rpare n° 5, division, ilI Colonne ' de division, du 28 août » > » c-6, de arc n 23 août Parc de la V- division, jl Colonne P °.

J- })du Jà 5?

> » » 10, Thoune. ' Deux détachements du train du parc de division V, aux cours derépétition des divisions de position I et III, du 4 au 21 septembre et du 20 septembre au 7 octobre, à Thoune.

10' < * * » la, i rt · i '( a Zurich.

Un détachement du train du parc de division VI, à la IITM* partiedé l'école préparatoire des officiers d'artillerie, du 16 octobre au 2 novembre', à Zurich.

, -, parc n° .,013, Idu\ 24 ,., septembre r . . . i.| nColonne de . , r ivision.

, . ' < au 11 octobre, Parc de la VIIme division.

1 14) * * * f à Franenfeld.

2. Artillerie de position et de forteresse.

Division n° I.

Compagnie de position n° 9 (Vaud), > » » 10 (Genève),

1 du 4 au 21 sepI tembre, à Thoune.

Division n° III.

Compagnie de position n° 2 (Berne), > > » 4 (Baie-Ville),

Ì du 20 septembre avt I 7 octobre, à Thoune.

Division n° V.

Compagnie de position n° 5 (Appenzell), Ì du 80 mars au » » > 6 (St-Gall), I 16 avril, à Zurich.

Compagnie d'artillerie de forteresse n° 1, du 7 au 24 août, à Airolo.

3. Artificiers.

Compagnie d'artificiers n° 2, du 23 juillet au 9 août, à Thoune.

173

4. Train d'année.

IIIme division. Bataillon du train n° III.

l" division (génie), du 29 août au 13 septembre, à Wangen.

2rae division (administration), du 29 août au 13 septembre, à Berne.

Train de ligne, avec ses corps et ses états-majors.

Vme division. Bataillon du train n° V.

lre division (génie), du 28 juin au 13 juillet, à Âarau.

2me division (administration), du 29 août au 18 septembre, à Olten.

Train de ligne, avec ses corps et ses états-majors.

VIme division. Bataillon du train n° VI.

l re division (génie), du 28 juin au 13 juillet, à Zurich.

2me division (administration), du 28 août au 13 septembre, à Winterthour.

Train de ligne de la XIme brigade, du 31 août au 13 septembre, avec le train de ligne de l'état-major de division et des escadrons nos 16 et 17, à Zurich et à Winterthonr.

Train de ligne de la XIIme brigade, du 21 septembre au 4 octobre, avec le train de ligne de l'escadron n° 18 et de la compagnie d'administration n° 6, à Zurich et à Winterthour.

Train de ligne du bataillon de carabiniers n" 6, du 27 avril au 10 mai, à Zurich.

Yljme division. Bataillon du train n° VII.

^ lre division (génie), du 7 au 22 juin, à Aarau.

2me division (administration), du 19 septembre au 4 octobre, à Winterthour.

Train de ligne, du 2 au 15 avril, à Frauenfeld.

Landwehr.

Batterie de 8om » » 8cm

l. Artillerie de campagne.

Satteries attelées.

n° 4 (Soleure), du 4 au 13 juin, à Thoune.

» 5 (St-Gall), du 12 au 21 juin, à St-Gall.

2. Artillerie de position V division.

Compagnie de position n° 8 (Appenzell). 1 du 30 mai au 8 juin, » » » 9 (St-Gall), I à Thoune.

me

174 Division de réserve.

Compagnie de position n° 2 (Zürich), » 12 (Tessin),

l du 28 mars au 6 avril, J à Thoune.

E. Cours spéciaux.

Cours pour officiers supérieurs d'artillerie (sera fixé plus tard).

Cours de tir pour officiers d'artillerie de campagne, du 13 au 29 mars, à Thoune.

Cours de tir pour officiers d'artillerie de position, du 17 juillet au 2 août, à Thoune.

Cours pour serruriers et charrons, du 5 au 19 octobre, à Thoune.

Cours pour maréchaus-ferrants (voir Service sanitaire, section vétérinaire).

Les cours de selliers auront lieu aux écoles de recrues d'artillerie de campagne et de train d'armée, suivant le nombre des recrues selliers qui se présenteront dans les différentes écoles ; on se réserve toutefois d'envoyer ces recrues des écoles d'une place d'armes aux cours spéciaux d'autres places d'armes.

V. Génie.

  1. Ecole préparatoire d'officiers.

Du 4 octobre au 7 décembre, à Zurich.

e

B. Cours techniques.

  1. Partie théorique, pour officiers subalternes du génie, du 13 octobre au 3 novembre, à Zurich.
  2. Partie d'application. Les élèves seront appelés par subdivision à des travaux sur le terrain et au bureau du génie.
  3. Ecoles de recrues.

Ecole de sapeurs pour les recrues des arrondissements de division I à IV et pour les recrues des arrondissements de recrutement 4 et 5 de la ViliTM6 division : Cadres, du 6 juin au 5 août, , I ; T' t l Recrues, du 15 juin au 5 août, ] a ljlestal-

175

Ecole de sapeurs pour les recrues des arrondissements de division V à VIII, à l'exception des arrondissements de recrutement 4 et 5 de la VIIIme division : Cadres, du 6 août au 5 octobre, | Recrues, du 15 août au 5 octobre, J à Liestal.

Ecole de pontonniers pour les recrues de tous les arrondissements de division : Cadres, du 30 juillet au 28 septembre, | . ,, Recrues, du 8 août au 28 septembre, J *=·&· Ecole de pionniers pour les recrues de tous les arrondissements de division : .

.

Cadres, du 2 avril au 1er juin, ) . ,, ggRecrues, du 11 avril au 1er juin, ) Observation. Les recrues armuriers seront appelées à l'école de Zofingue avec les recrues armuriers d'infanterie.

D. Cours de répétition.

  1. Elite.
  2. Bataillons du génie.

Bataillon n" 3. Cours préparatoire au rassemblement de division, du 27 août au 6 septembre, à Wangen "/A.

Compagnie de sapeurs, du 24 avril au 11 mai, à Thoune.

» » pontonniers, du 25 juin au 12 juillet, Bataillon n° 5.

à Brougg.

i> i> pionniers, du 24 avril au 11 mai,., à Thoune.

Compagaie de sapeurs, du 6 au 23 avril, à Thoune.

» » pontonniers, dû 25 juin au 12 juillet, Bataillon n° 6.

à Brougg.

t> ·» pionniers, du 6 au 23 avril, à Thoune.

Compagnie de sapeurs, du 15 mai au 1er juin, à Liestal.

Bataillon n° 7.

» pontonniers,! du 5 au 22 juin, » pionniers, j à Brougg.

176

b. Pionniers d'infanterieIII

me

division : tous les pionniers de la division, cours préparatoire au rassemblement de division, du 27 août au ,6 septembre, à Berne.

Vm* > tous les pionniers de la division, cours préparatoire aux manoeuvres de brigade d'infanterie, du 27 août au 6 septembre, à Soleure.

VI"" > du 6 au 23 avril, à Thoune.

VUTM6 , du 15 mai au 1e* juin, à Liestal.

2. Landwehr.

  1. Bataillons du génie.

Bataillon n° 7. Compagnie de sapeurs 1 '» de pionniers I Cadres, du 14 au 24 mai, Troupe, du 18 au 24 mai, Compagnie de pontonniers : Cadres, du 16 au 26 juillet, Troupe, du 20 au 26 juillet, Bataillon n° 8. Compagnie de sapeurs : Cadres, du 8 au 18 octobre, m j 12 i o au 18 10 octobre, ,. u Troupe, du Compagnie de pontonniers : Cadres, du 16 au 26 juillet, Troupe, du 20 au 26 juillet, Compagnie de pionniers : Cadres, du 14 au 24 mai, m j 18 10 au 24 oj mai,· Troupe, du

au Luziensteig* à Brougg.

l . D ,,.

J? a tielhnzone.

I , I *

R DI011

SS-

\ . , .

T e )f au Luziensteig.

b. Pionniers d'infanterie.

Yjjme division : Tous les pionniers de la division : Cadres, du 1f au TLuziensteis.

. ,· m j 14 , o au 24 «, mai,· ö Troupe, du 18 au 24 mai, J 1 Vili"" . » Pionniers des régiments 29, 30 et 31 : Cadres, du 14 au 24 mai.

1 . , · r rnTroupe, du j 18 io au 24 e.* mai,· Jf au Luziensteig.

° Pionniers du régiment 32 : Cadres, du 8 au 18 octobre, 1 . 0 ,,· m j m 1 0 octobre, ii.

Troupe, du 12 au 18 )f a Belhnzone.

177 v

E. Cours spéciaux.

Pour les armuriers des bataillons du génie n°s 5, 6 et 7 de l'élite, successivement à la fabrique d'armes, à Berne.

Les armuriers du bataillon du génie n° 8 entreront au service avec leur bataillon.

Les serruriers et charrons des bataillons nos 5, 6 et 7 se rendent au service avec la compagnie de pionniers de leur bataillon.

Les serruriers et charrons du bataillon du génie n° 3 entrent au service avec leur bataillon.

Un détachement de 5 à 6 hommes, sous-officiers y compris, de chacune des compagnies de pionniers n08 3, 5, 6 et 7, n'assistera pas au cours de répétition de ces compagnies, mais sera appelé à un cours destiné au service des signaux optiques. La place d'armes et l'époque seront fixés plus tard.

VI. Service sanitaire.

  1. Section médicale.
  2. Cours préparatoires et écoles de recrues.
  3. Recrues de langue allemande du IIme, IIIme et Vme arrondissement de division : Cours préparatoire, du 2 au 13 mars, \ . ,,.1 Ecole de recrues, du 13 mars au 18 avril, J II. Recrues du VIme et VIIme arrondissement de division : Cours préparatoire, duer20 avril au 1er mai, \ . -g..

Ecole de recrues, du 1 mai au 6 juin, ) lu. Recrues de langue française du Ier, IIme et VIIIme arrondissement de division : Cours préparatoire, du 8 au 19 juin, l , g...

Ecole de recrues, du 19 juin au 25 juillet, 1 IV. Recrues de langue allemande du IVme et VIIIme arrondissement de division et recrues de langue italienne du VIIIme arrondissement : Cours préparatoire, du 7 au 18 septembre, 1 , g,.

Ecole de recrues, 18 septembre au 24 octobre, /

178

B. Cours de répétition.

Ambulances et personnel sanitaire de corps.

Ijfm« dlvision. Etat-major du lazaret de campagne III, ambulances n08 11, 12, 14 et 15, et personnel sanitaire des bataillons de fusiliers nos 25 k 36, et du bataillon de carabiniers n° 8, à l'exception des médecins de bataillon et des quatre plus jeunes infirmiers de chaque bataillon.

Cours préparatoire ponr officiers et sons-j officiers, du 27 août au 6 septembre, | à Belp.

Troupe, du 30 août au 6 septembre, j Manoeuvres de campagne avec la IIIme division, du 7 an 13 septembre.

V.me division. Etat-major du lazaret de campagne V, ambulances noa 21, 23 à 25, et personnel sanitaire des bataillons de fusiliers n03 49 à 60, et du bataillon de carabiniers n° 5, à l'exceptron des médecins de bataillon et des quatre plus jeunes infirmiers de chaque bataillon.

Cours préparatoire pour officiers et sous-| officiers, du 27 août au 6 septembre, | à Baie.

Troupe, du 30 août au 6 septembre, ) Manoeuvres de campagne avec la IXme et Xmfl brigade d'infanterie, du 7 au 13 septembre.

yjm» division. Etat-major du lazaret de campagne VI, ambulances nos 26 et 30, et personnel sanitaire des bataillons de fusiliers n°B 61 à 72, et du bataillon de carabiniers n° 6, à l'exception des médecins de bataillon et des ' quatre plus jeunes infirmiers de chaque bataillon.

Officiers et sous-officiers, du 29 juillet 1 au 14 août, } à Zurich.

Troupe, du 1er a\i 14 août, J VIIme division. Etat-major du lazaret de campagne VII, ambulances n°B 32 et 33, et personnel sanitaire des bataillons d'infanterie n°a 73 à 84, et du bataillon de carabiniers n° 7, à l'exception des médecins de bataillon et des quatre plus jeunes infirmiers de chaque bataillon.

Officiers et sous-officiers, du 7 au 23 juin, 1 , Q, p ,, Troupe, du 10 au 23 juin, I & °TMul-

179

0. Cours de cadres.

  1. Cours de répétition d'opérations.

Cours pour capitaines de langue allemande, du 4 au 18 août, à Zurich.

> » » » française, du 1er au 15 septembre, à Genève.

2. Ecoles préparatoires

d'officiers.

Pour médecins et pharmaciens de langue allemande, du 15 mars au 18 avril, à Bàie.

Pour médecins et pharmaciens de langue française, du 21 juin au 25 juillet, à Baie.

Pour médecins et pharmaciens de langue allemande, du 20 septembre au 24 octobre, à Baie.

3. Ecoles de

sous-officiers.

Pour infirmiers de langue allemande, du 22 mars au 18 avril, à Bàie.

Pour infirmiers de langue allemande, du 10 mai au 6 juin, à Baie.

4. Cours d'hôpitaux.

De janvier à juin, et d'octobre à décembre, dans les hôpitaux de Genève, Lausanne, Pribourg, St-Imier, Berne, Lucerne, Bàie, Aarau, Zurich, Winterthour, St-Gall, Hérisau, Altorf, Coire et Lugano.

2. Section vétérinaire.

À. Ecole préparatoire d'officiers.

Du 16 juin au 25 juillet, à Thoune.

B. Ecoles de recrues.

Les vétérinaires doivent faire leur service de recrues à l'école de recrues d'artillerie de campagne de l'arrondissement de division respectif, et ils y seront envoyés habillés, armés et équipés comme recrues du train.

180

C. Cours de répétition.

Pour officiers vétérinaires, · du 12 au 25 juillet, à Thoune.

D. Cours de maréchaux-ferrants.

Ce cours n'aura pas lieu en 1889.

TH. Troupes d'administration.

À. Ecoles préparatoires d'officiers.

ITM école, du 8 avril au 14 mai, à Thonne.

IIme » du 14 octobre au 19 novembre, à Thoune.

B. Ecoles de sous-officiers.

I

re

école pour sous-officiers et soldats de divisions III à VIII, du 4 au 23 II » -pour sous-officiers et soldats de divisions III à VIII, du 25 février IIIme » pour sous-officiers et soldats de divisions I et II, du 18 mars au me

toutes les armes, de février, à Thoune.

toutes les armes, des au 16 mars, à Thoune.

toutes les armes, des 6 avril, à Thoune.

C. Ecole d'officiers.

Du 19 mai au 29 juin, à Thoune.

D. Ecole de recrues.

Cadres, du 3 juillet au 25 août, Recrues, du 14 juillet au 25 août,

\ à Th ne )

E. Cours de répétition.

Compagnie d'administration n° 3 (conjointement avec la IIIme division), du 25 août au 13 septembre, à Berne.

» » . » 5 (conjointement avec la IXme et X1"8 brigade d'infanterie), du 25 août au 13 septembre, à Olten.

> » » 6 (conjointement avec les régiments d'infanterie n°' 21 et 22), du 27 août au 13 septembre, à Winter thour.

181 Compagnie d'administration n° 7 (conjointement avec les régiments d'infanterie n08 23 et 24), du 17 septembre au 4 octobre, à Winterthour.

TIII. Ecoles centrales.

Ecole 'centrale I". Première école pour premiers-lieutenants et lieutenants de tontes les armes et pour 4es adjudants, du 28 février au 11 avril, à Thoune.

b > » I . Deuxième école pour premiers-lieutenants et lieutenants de toutes les armes, du 19 septembre au 31 octobre, à Thoune.

» » II. Pour capitaines de toutes les armes : du 8 juillet au 6 août, à Thoune.

du 7 au 18 août : voyage d'excursion, à Lucerne.

» ·» III. Pour majors de toutes les armes, du 12 mai au 1er juin, à Berne.

Cours pour colonels (VIme et VIIme division), du 10 au 29 juin, à Zurich.

IX. Manoeuvres de la IIIm8 division de l'armée.

Les troupes entreront en ligne à la clôture des cours préparatoires. Commencement des manoeuvres, le 7 septembre. Inspection de la division, le 12 septembre. A l'exception du parc de division qui sortira du service le 14 septembre, toutes les troupes seront licenciées le 13 septembre. Terrain de manoeuvres : secteur de terrain compris entre Berne-Soleure-Buren.

Les ratifications de la convention conclue le 16 mars 1886 entre la Suisse, la Belgique, le Brésil, l'Espagne, les Etats-Unis d'Amérique, l'Italie, le Portugal et la Serbie au sujet de l'échange de documents officiels et d'autres publications, convention qni a été approuvée par les chambres fédérales le 26/30 juin 1886, ont été échangées à Bruxelles. La convention sera insérée dans le reFeuille fédérale suisse. Année L. Vol. L

13

182 cueil officiel des lois, et le département fédéral de l'intérieur est chargé de son exécution.

Un nommé Alfred Nicolet, de Villarimboud (Fribonrg), entrepreneur de maçonnerie à Romont (même canton), a recouru au conseil fédéral contre un arrêté du conseil d'état du canton de Fribourg, du 24 novembre 1888, maintenant son renvoi de la commune de Romont, par le motif qu'il a été condamné par le tribunal correctionnel de la Glane, savoir : a. le 15 mars 1882, pour outrages à l'autorité, à deux, mois de prison et à la privation de ses droits politiques pendant quatre ans ; &. le 12 octobre 1887, à 36 jours de prison pour abus de confiance et injures publiques.

Le conseil fédéral a déclaré ce recours fondé et a, en conséquence, annulé la décision contre laquelle il était dirigé.

Cette décision est basée sur les considérants suivants : que, à teneur de l'article 45, alinéas 2 et 3, de la constitution fédérale, on peut retirer l'établissement à ceux qui, par suite d'un jugement pénal, ne jouissent pas de leurs droits civiques et à ceux qui ont été punis à réitérées fois pour des délits graves ; que, les délits reprochés à Nicolet étant antérieurs à son établissement à Romont, celui-ci datant, ainsi que cela résulte du dossier, des premiers jours du mois d'août 1888, ils ne sauraient être pris pour base d'un retrait d'établissement, encore qu'ils fussent, ce qui resterait à examiner, des délits graves; que la privation des droits civiques à laquelle le recourant avait été condamné en 1882 pour une durée de quatre années ne peut pas non plus être invoquée en l'espèce, ce dernier étant rentré en jouissance de ces droits bien avant son renvoi de la commune de Romont.

(Du 22 janvier 1889.)

En exécution de la loi fédérale du 20 juin 1888 sur l'organisation du bureau fédéral de statistique, le conseil fédéral a nommé : Directeur : M. le Dr Louis Guillaume, des Verrières (Neuchâtel), actuellement directeur du pénitencier de Neuchâtel.

183 Adjoint : Statisticiens :

Aides permanents

M.

» » » » » » » » » »

Joseph Durrer, de Kerns (Obwalden).

Georges Lambelet, des Verrières.

Werner Zehnder, de Seen (Zurich).

Jean-Henri Imboden, d'Unterseen (Berne), notaire à Tramelan (provisoire).

Robert Frey, de Miinsingen (Berne).

Jost Bühler, de Ruswyl (Lucerne).

Charles Reinhardt, de Kleindietwyl (Berne).

Max Lang, de Rheinfelden (Argovie).

Adolphe Corecco, de Bodio (Tessin).

Jean Staub, de Langenthal (Berne).

Arnold Schmalz, de Buren (Berne).

La bonification de fourrage aux officiers ayant droit à une ration toute l'année pendant l'année 1888 est fixée définitivement à fr. 1. 80. Ce montant a déjà été payé provisoirement.

M. Léon Sandoz, consul suisse à Besançon, a obtenu, sur sa demande, sa démission de ces fonctions, avec remercîments pour les services rendus. M. Alfred Grâa, du Locle, négociant à Besançon, a été nommé consul pour remplacer le démissionnaire.

Un subside fédéral de 1000 francs, à prendre sur le crédit « Divers », est alloué exceptionnellement à la confrérie des vignerons de Vevey, pour les primes qui seront décernées à l'occasion de la fête des vignerons, qui aura lieu dans le courant de cette année à Vevey. Ce subside sera mis à la disposition de la confrérie aux conditions suivantes.

  1. Il ne pourra être employé qu'à des primes pour travaux éminents en matière de viticulture.
  2. Un rapport détaillé sera adressé au département fédéral de l'agriculture au sujet de l'emploi du subside.

(Du 25 janvier 1889.)

Le conseil fédéral a accordé son exequatur aux fonctionnaires consulaires suivants, savoir :

184

M. Hercule Samotti, actuellement consul des Etats-Unis du Mexique et promu aux fonctions de consul général mexicain, à la résidence de Genève.

M. Jean-Reinhard Schölten, nommé vice-consul des Pays-Bas en résidence à Genève.

M. Guillaume Galli, nommé consul .général de l'Uruguay, a Lugano.

L'état indépendant du Congo a déclaré, par note du 27 décembre 1888, son adhésion à la convention internationale de Genève, du 22 août 1864 (croix rouge), pour l'amélioration du sort des blessés dans les armées en campagne. Il sera donné connaissance de cette déclaration aux états de l'union.

Le conseil fédéral a accordé un subside de 40 °/0 au canton des Grisons pour des travaux d'endiguement à exécuter sur le territoire de la commune de Seewis dans le Prättigau, travaux devises à la somme de 124,000- franca.

L'article 1er de la convention -- actuellement entrée en vigueur -- conclue entre la Suisse, la Belgique, le Brésil, l'Espagne, les Etats-Unis d'Amérique, l'Italie, le Portugal et la Serbie, au sujet des échanges internationaux pour les documents officiels et pour les publications administratives, prescrit que, dans chacun des états contractants, il sera établi un bureau chargé du service des échanges.

En ce qui concerne la Suisse, le conseil fédéral a désigné, dans ce but, le bureau de la bibliothèque fédérale centrale, et il a chargé le bibliothécaire fédéral d'établir les listes des publications que l'administration fédérale peut mettre à la disposition des états contractants (articles 2 et 3 de la convention).

Par pétition du 9 courant, la société suisse des pharmaciens demande la modification des articles 64 b et 68 b du règlement adopté le 19 mars 1888 par le conseil fédéral pour les examens fédéraux de médecine, en ce sens que la durée de l'apprentissage

185

pour être admis à l'examen de commis et à l'examen professionnel Soit portée de deux à trois ans, et celle du stage comme commis de un à deux ans. C'est à ce second point que la société attache le plus d'importance. Quant au premier point (durée de l'apprentissage, article 64 b du nouveau règlement), l'ancien règlement du 2 juillet 1880 pour les examens fédéraux de médecine exige, pour être admis à l'examen de commis-pharmaciens : a. ou bien un certificat de l'examen de sortie de l'avant-dernière classe d'un collège supérieur, ou bien le certificat de la classe supérieure d'une école reale, avec celui de l'étude de la langue latine exigée pour comprendre parfaitement la pharmacopée, etc. ; &. nn apprentissage de trois ans chez un pharmacien patenté.

Le certificat d'examen de sortie de la classe supérieure d'un collège littéraire supérieure donne droit à l'admission au bout de deux ans d'apprentissage.

Le nouveau règlement du 19 mars 1888 pour les examens fédéraux de médecine exige des candidats en pharmacie exactement les mêmes certificats de maturité que des médecins, c'est-à-dire, dans la règle, le certificat de sortie d'un gymnase littéraire ou d'une école reale supérieure, dans les mêmes conditions, en ce qui concerne l'étude des langues, que pour les médecins, c'est-à-dire en réalité une année de plus que l'ancien règlement. En conséquence, la diminution, de trois à deux ans, du temps d'apprentissage est donc devenue la règle, taudis que, sous le régime de l'ancien règlement, elle n'était permise qu'exceptionnellement et moyennant les conditions indiquées plus haut. La durée totale des études pour les commis-pharmaciens (gymnase et apprentissage réunis) est restée la même que précédemment.

Le conseil fédéral estime que ces dispositions du nouveau règlement d'examens sont les meilleures ; il croit qu'un apprenti pharmacien ainsi préparé peut, avec un apprentissage de deux ans seulement, être instruit, aussi au point de vue pratique, d'une manière plus convenable et plus solide qu'avec une préparation moindre et un apprentissage plus long.

En ce qui concerne le second point de la pétition de la société suisse des pharmaciens (durée de l'apprentissage, article 68 b du règlement d'examens du 19 mars 1888), ce règlement renferme textuellement la même disposition que l'ancien du 2 juillet 18oO, c'est-à-dire que la durée du stage est fixée à un an au moins. Il est vrai que le comité directeur avait proposé dans le temps de fixer cette durée à deux ans, mais le conseil fédéral, après avoir

186

mûrement examiné la chose, en est arrivé à maintenir l'ancienne disposition et à se contenter d'un an. Il n'y a dans la pétition aucun motif suffisant pour revenir sur la décision. Dans l'opinion du conseil fédéral, un an suffit parfaitement pour acquérir les aptitudes pratiques nécessaires au jeune pharmacien dans l'exercice de sa vocation, et cela d'autant plus que, avec l'état actuel de la médecine, les ordonnances se sont notablement simplifiées. En outre, les quatre semestres de travail au laboratoire, qui sont exigés par l'article 68 d , contribuent essentiellement à l'instruction pratique.

En conséquence, le conseil fédéral a décidé de ne pas entrer en matière sur la pétition de la société suisse des pharmaciens.

Vu l'extension toujours croissante prise par le phylloxéra dans le canton de Genève,' le gouvernement de ce canton a l'intention de créer un champ d'essais de plantation de vignes américaines (chapons d'une année, sans racines), afin de préparer ainsi le renouvellement, qui dans son opinion ne peut pas être évité, des vignobles genevois. Il demande à cet effet l'autorisation du conseil fédéral.

Par décision du 15 avril 1887, le conseil fédéral, sur la proposition du département fédéral du commerce et de l'agriculture, a autorisé la création, sur le territoire du canton de Genève, de pépinières de vignes américaines provenant de semis, toutefois à la condition, entre autres, que ces pépinières soient à une distance de 600 mètres des vignobles et a une distance plus grande encore des vignes phylloxérées.

Le conseil fédéral a autorisé son département de l'agriculture à accorder, aux conditions suivantes, la permission demandée par le gouvernement du canton 'de Genève.

  1. Les essais doivent être organisés par l'administration cantonale ; le terrain sur lequel ils seront faits doit appartenir au canton ou être loué par lui, et être placé sous la surveillance constante des autorités de l'état.
  2. Les vignes du champ d'essais ne peuvent faire l'objet d'aucun commerce.
  3. Le champ d'essais doit être à une distance d'au moins 350 mètres des autres vignobles et des points phylloxéras.
  4. Les vignes de ce champ doivent ótre fréquemment soumises à des inspections très-minutieuses.

187

5. L'administration cantonale doit faire chaque année au département fédéral de l'agriculture un rapport détaillé sur le champ d'essais.

Le conseil fédéral a adopté un rapport à l'assemblée fédérale sur la question de savoir s'il y a lieu de publier une nouvelle édition du recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération, qui ne contiendrait que les lois et arrêtés, traités et conventions actuellement en vigueur (motion Haberstich et consorts). Le conseil fédéral reconnaît l'utilité d'une nouvelle édition ; toutefois, il propose à l'assemblée fédérale d'approuver son rapport et, par là, de ·ne pas donner de suite, pour le moment du moins, à la motion précitée. Pour motiver ce renvoi de la question, le département fédéral de justice et police expose ce qui suit.

« II vient de paraître, précisément en ce moment, un travail « privé de M. P. Wolf, docteur en droit et avocat à Baie, qui con« siste en un recueil' -- coordonné par ordre de matières -- des « lois, arrêtés, règlements, traités et conventions de la Confédéra« tion suisse, ainsi que des concordats. A en juger par la première - livraison de cet ouvrage parue en décembre de l'année dernière, « nous avons affaire ici ici à une entreprise qui mérite entièrement « d'être prise en considération.

« En conséquence, il sera utile, pour l'office qui sera chargé « de l'élaboration d'un nouveau recueil chronologique officiel, de « se servir, comme travaux préparatoires très-avantageux, de l'ou« vrage de Wolf et de celui de Hotz.

« Par ces motifs, il y a lieu d'attendre encore quelque temps -t -- pas plus, toutefois, d'une année et demie à deux ans, à notre « avis -- avant de s'occuper de la publication d'une nouvelle édi« tioh révisée du recueil officiel dés lois fédérales. »

Le conseil fédéral a nommé M. le colonel Arnold Schumacher, <le Berne, en qualité d'instructeur en chef de l'artillerie.

Le conseil fédéral a autorisé son département de justice et police à signer une convention conclue avec la société suisse des juristes au sujet d'une récapitulation des législations pénales des cantons. D'après cette convention, M. le Dr Charles Stooss, professerei juge d'appel à Berne, est chargé de la rédaction de ce travail.

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La première partie renfermera : un exposé critique de l'historique et des principes fondamentaux des règles de droit pénal en vigueur en Suisse, et notamment des législations pénales des cantons.

La seconde partie : une discussion des principes qui, en prenant en considération l'état actuel de la science, doivent servir de base à nn code pénal fédéral.

La troisième partie : un projet de code pénal fédéral, avec motifs à l'appui.

# S T #

Publications des

départements et d'autres administrations de la. Confédération.

Décès ensuite de maladies infectieuses dans les villes suisses de plus de 10,000 habitants {Zurich, Genève, Baie,e Berne, Lausanne, Chaux-de-fonds, Chaux-de-fon St-Gall, Lucerna Neuchâtel, Winterthur, hur, Bienne, Schaô'house, Fribou Fribourg, Hérisau, Locle).

Du 13 au 19 janvier 1889.

(Zurich comprend aussi les résultats des neuf communes suburbaines, Genève ceux des communes de Plainpalais et d'Eaux-Vlves.)

Variole. Genève 1.

Rougeole. St-Gall 1. Fribourg 1. Locle 1.

Fièvre scarlatine. Chaux-de-fonds 2.

Diphtherie et croup. Genève 1. Baie 1. Berne 1. Pribourg 1.

Coqueluche. Zurich 1. Lausanne 1.

Erysipèle. -- Typhus. Zurich 1. Chaux-de-fonds 1.

Maladies puerpérales infectieuses. Genève 1. Lausanne 1.

Bureau fédéral de statistique.

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Extrait des délibérations du conseil fédéral.

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Bundesblatt

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1889

Année Anno Band

1

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04

Cahier Numero Geschäftsnummer

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Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum

26.01.1889

Date Data Seite

157-188

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10 069 207

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