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Convention entre

la Suisse et l'Empire allemand sur la reconnaissance réciproque des laissez-passer pour les cadavres.

(Des 8 novembre et 16 décembre 1888.)

Une convention a été conclue entre le conseil fédéral de la Confédération suisse et le gouvernement impérial allemand sur la reconnaissance réciproque des laissez-passer pour les cadavres, convention dont la teneur suit.

« 1. Les laissez-passer pour les cadavres, délivrés en Suisse par une autorité compétente, seront reconnus en Allemagne, et les laissez-passer pour les cadavres, délivrés en Allemagne par une autorité compétente, seront reconnus en Suisse comme valables pour l'admission des cadavres au transport par chemin de ier.

Les laissez-passer pour les cadavres seront dressés selon le formulaire ci-après.

2. Les parties contractantes se communiqueront réciproquement une liste des autorités et des offices autorisés à délivrer ces laissez-passer.

81 3. Les laissez-passer ne seront délivrés que sur le vu des documents suivants : a. un acte de décès authentique ; l>. un certificat dans lequel le médecin officiel indiquera la cause du décès et attestera que, d'après sa conviction, aucun motif d'ordre sanitaire ne s'oppose au transport du cadavre. Si le défunt a succombé à une maladie au cours de laquelle il avait été traité par un autre médecin, le médecin officiel est tenu d'entendre ce dernier avant de délivrer ce certificat ; c. une déclaration portant que le corps a été mis dans le cercueil conformément aux prescriptions suivantes.

Le corps doit être placé dans un cercueil en métal suffisamment solide, fermé hermétiquement et entouré d'un second cercueil en bois, construit de telle manière que le cercueil métallique ne puisse nullement ballotter dans son enveloppe. Le fond du cercueil intérieur doit être recouvert d'une couche de sciure, de poudre de charbon de bois, de poussière de tourbe ou de toute autre matière semblable, épaisse d'au moins 5 cm. et largement arrosée d'une solution d'acide phénique à 5 «/,,. *) Dans les cas exceptionnels, lorsqu'il s'agit par exemple d'un transport de longue durée ou effectué pendant les chaleurs, on peut exiger, sur l'avis du médecin officiel, -un traitement antiseptique du cadavre. Ce traitement consiste habituellement à envelopper le corps dans des draps imobibés d'une solution d'acide phénique à 5 °/0. Dans les cas graves, il faut en outre, par l'introduction d'une même solution phéniquée dans les cavités abdominale et pectorale *) Une partie d'acide phénique liquide (aoidum earbolicum liquefactum), dissoute dans 18 parties d'eau, en ayant soin de remuer fréquemment.

82 ou autre, obtenir l'innocuité du corps (en tout, un litre au moins, s'il s'agit d'un corps d'un adulte).

4. Si la mort est survenue au cours d'une des maladies suivantes : variole, fièvre scarlatine, typhus pétéchial, diphtérie, choléra, fièvre jaune ou peste, le laissez-passer ne sera délivré que si une année au moins s'est écoulée depuis le décès.

5. Le cercueil sera accompagné d'une personne de confiance.

Le transport des cadavres par chemin de fer s'effectue d'ailleurs suivant les prescriptions en vigueur à ce sujet dans chaque pays.

6. Le présente convention entre en vigueur le 1er janvier 1889.

Chacune des deux parties contractantes peut y renoncer moyennant un avertissement préalable de trois mois.

Berne, le 9 novembre 1888.

Au nom du conseil fédéral suisse, Le vice-président : HAMMER.

Le chancelier de la Confédération : RINQIEB.

83 Annexe I.

Laissez-passer pour cadavre.

Le corps, bien enfermé .dans son cercueil d'après les prescriptions légales, de *) décédé le 2 ). . . . , à 3 ) . . . , de4) . . . . , à l'âge de5) . . . ans, doit être transporté par chemin de fer de la station de . . . .

à celle de. . . . , où il doit être inhumé.

Le surveillant du transport de ce cadavre, M. 8 ). . .

.

. . , le . . . . 18 .

(L. S.)

(Désignation de l'autorité).

') Nom, prénoms et profession du défunt; pour les enfants, profession des pere et mère.

2 ) Date du décès.

3 ) Lieu du décès.

4 ) Cause du décès.

b ) Age du défunt.

6 ) Nom, prénoms et profession.

84

Annexe IL

LISTE des

offices suisses et allemands autorisés actuellemeut à délivrer les laissez-passer pour les cadavres.

  1. Suisse.

1.

2.

3.

4.

5.

6.

7.

8.

9.

10.

11.

12.

13.

14.

15.

16.

17.

18.

19.

20.

21.

22.

23.

24.

25.

Zurich, direction de police.

Berne, préfecture de district.

Lucerne, préfecture de district.

Uri, chancellerie d'état.

Schwyz, chancellerie d'état.

Unterwàlden-le-haut, direction de police.

Unterwalden-le-bas, direction de police.

Glaris, direction militaire et de police.

Zoug, direction de police cantonale.

Fribourg, direction de police.

Soleure, département de police.

Bàie-ville, département sanitaire.

Baie-campagne, direction de police.

Schaffhouse, direction de police.

Appenzell-Eh. ext., chancellerie d'état.

Appenzell-Rh. int., direction de police à Appen/ell et capitainerie de district à Oberegg.

St-Gall, chancellerie d'état.

Grisons, direction de police.

Argovie, direction de police.

Thurgovie, département de police.

Tessin, chancellerie d'état.

Vaud, département de l'intérieur.

Valais, département de justice et police.

Neuchâtel, département de l'intérieur.

Genève, département de justice et police.

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_B. Empire allemand.

  1. Agences diplomatiques de l'Empire à l'étranger.

Les représentants diplomatiques de l'Empire à Vienne, Berne, Paris, Rome, Bruxelles, la Haye, Copenhague et Constantinople ; toutes les agences consulaires de l'Empire (consuls généraux, consuls, vice-consuls) en Autriche-Hongrie, ea Suisse, en France et en Italie ; les consuls généraux à Anvers, Amsterdam, Copenhague, Constantinople et au Caire, et le consul impérial à .Rotterdam.

2. Royaume de Prusse.

  1. Les présidents de gouvernements provinciaux -- Regierungspräsidenten -- (pour les provinces de Posen et ein Schleswig-Holstein, les gouvernements à Bromberg, Posen et Schleswig ; en remplacement du gouvernement du Schleswig fonctionnera, à partir du 1er juillet 1889, le président du gouvernement du Schleswig).
  2. Les présidents de police (Polizeipräsidien) à Berlin, Breslau, Francfort 8/M. et Königsberg (Prusse orientale) ; les directions de police (Polizeidirektionen) à Aix-la-chapelle, Casse), Celle, Coblenz, Cologne, Danzig, Göttingue, Hanovre, Magdebourg, Posen, Potsdam, Stettin et Wiesbaden ; les sous-préfectures -- Landräthe -- (dans le district gouvernemental de Sigmaringen, les préfets -- Oberamtmänner --) et les fonctionnaires royaux supplémentaires (Königliche Hülfsbeamten) d'Elbingerode, Neuenhaus, Norderney et Wilhelmshaven.
  3. Les gouverneurs des bailliages (Hardesvoigteien) de Föhr, Sylt et Pellworm ; l'autorité conventuelle supérieure (Klösterliche Obrigkeit) de Preetz ; le commissaire de police (Polizeikommissariat) de Gaarden, et les autorités de la police locale (ländliche Polizeiverwaltungen) dans les endroits désignés ciTdessous.

Aken, Alsleben S/S., Alt-Datnm, Altona, Andernach, Arendsee, Arneburg, Aschersleben, Aurich, Barby, Barten, Bartenstein, Bartschin, Baruth, Beigern, Bendorf, Bibra, Bingerbrück, Bismark, Bocholt, Bodenwerder, Bonn, Boppard, Brandenburg, Braunfels, Bredstedt, Brenna, Bremervörde, Bromberg, Brüssow, Buckow, Bünde, Burg (district gouvernemental de Magdebourg), Burg (district gouvernemental de Düsseldorf), Burseheid, Buxtehude, Calbe 8/M., Callies, Camen, Carlshafen, Clötze, Cochstedt, Gönnern, Conz, Cottbus, Cranenburg, Crone B/Brahe, Cronenberg, Croppen-

86 stedt, Cüstrin, Dahme, Dardesheim, Derenburg, Dinslaken, Dommitzsch, Drengfurt, Düben, Duderstadt, Dülken, Eberswalde, Egeln, Ehringshausen, Eilenburg, Einbeck, Elbing, Eldagfen, Eiden, Ernden, Emmerich, Ems, Erfurt, Esens, Exin, Eydtkuhnen (station frontière), Finsterwalde, Forst i. L., Francfort 8/0., Friedland (district gouvernemental de Königsberg), Friedrichstadt, Fürstenwalde (Spree), Garz 8/0., Gembitz, Gerbstedt, Gerresheim, Gilgenburg, Glückstadt, Gollantsch, Gollnow, Gommern, Gonsawa, Görlitz, Goslar, Gräfenhainichtm, Groningen, Gross-Salze, Guben, Guttentag, Hadmersleben, Halberstadt, Hameln, Harburg, Havelberg, Heiligenhafen, Heilsberg, Heimarshausen, Herbesthal, Hilden, Hildesheim, Hitdorf, Hohenmölsen, Hohenstein (district gouvernemental de Königsberg), Homburg, Ibbenbüren, Jannowitz, Jerichow, Jessen, Joachimsthal, Kaiserswerth, Kaldenkirchen, Kappein, Kattowitz, Kemberg, Kettwig, Kiel, Kirn, Königshütte O./S., Konstadt, Krnschwitz, Labischin, Landsberg a/W. (district gouvernemental de Francfort a/0.), Landsberg (district gouvernemental de Merseburg), Langenberg, Langensalza, Leer, Lengerich, Lenzen, Leschnitz, Lichtenau, Liebstadt, Liegnitz, Lingen, Loburg, Löbejün, Lontzen, Loslau, Lüdenscheid, Lüneburg, Lütjenburg, Lychen, Meile, Merscheid, Mettmann, Mewe, Mühlhausen (district gouvernemental d'Erfurt), Mühlhausen (district gouvernemental de Königsberg), Müncheberg, Münden, Münder, Münster, Myslowitz, Neumünster, Nennkirchen, Neustadt */$. (district gouvernemental de Hanovre), Neustadt (district gouvernemental de Schleswig), Niedermarsberg, Nienburg, Nikolai, Norden, Nordhausen, Northeim, Oberhausen, Oberlahnstein, Odenkirchen, (Ebisfelde, (Eynhausen, Oldeslce, Opladen, Orsoy, Ortrand, Osnabrück, Osterfeld, Osterode */R., Osterwieck, Ottensen, Ottmachau, Pakosch, Papenburg, Pasewalk, Passenheiai, Patschkau, Pattensen, Peine, Pitschen, Pollnow, Polzin, Prettin, Pretzsch, Pritzwalk, Quakenbrück, Ratingen, Rheinberg, Rheine, Rogowo, Rügenwalde, Saalfeld, Sandau, Schildan, Schippenbeil, Schkölen, Schmiedeberg (district gouvernemental de Merseburg), Schneidemühl, Schocken, Schönebeck, Schönlanke, Schraplau, Sehwanebeck, Schwelm, Schwiebns, Seehausen i. A. (cercle d'Osterburg), Seehausen (cercle de Wanzleben), Seyda, Sobernheim, Soden-les-bains, SohrauO./S., Soldai), Sommerfeld, Sonnenburg, Spandali, Stade, Stassfurt, Steele, Slössen, Stolberg, Storkow, Strälen, Stralsund, Strasburg (district gouvernemental de Potsdam), Strausberg, Stromberg, Suhl, Tangermünde,.

Telgte, Teuchern, Trarbach, Tremessen, Treptow s/Reg&, Treptow s /Tollense, Treneubrietzen, Trêves, Uelzen, Unna, Velbert, Verden, Versmold, Viersen, Vlotho, Warburg, Wattenscheid, Weguleben, Wendisch-Buchholz, Werben, Werden, Werder, Wer], Wettin, Willenberg, Witten, Wittstock, Wollin en Poméranie, WüU'rath, Wuustorf, Xanten, Zahna, Zanow, Zehdenick, Ziegenhals, Ziesar, Zörbig.

87

3. Royaume de Bavière.

Lea préfectures (Bezirksämster) ; les magistrats de ville (Stadtmagistrate) ; la direction de police (Polizeidirektion) à Munich ; les assesseurs en charge dans les préfectures (exponirte Bezirksamts-Assessoren) ; les administrations de pénitenciers (Strafanstalten) et de maisons de correction (Arbeitshäuser), pour les transports de cadavres mentionnés sous n° 8 de l'article 34 du règlement d'exploitation des chemins de fer.

4. Royaume de Saxe.

Les préfectures de district (Amtshauptmannschaften) ; les conseils de ville (Stadträthe) ; le directeur des établissements nationaux (vereinigte Landesanstalten) de Hubertusburg.

5. Royaume de Wurtemberg.

La direction de la ville (Stadtdirektion) de Stuttgart ; les préfectures (Oberämter).

6. Grand-duché de Bade.

Les préfectures (Bezirksämter).

7. Grand-duché de Hesse.

Les sons-préfectures (Kreisämter).

8. Grand-duché de Mecklembourg-Schwerin.

Les autorités de la police locale, savoir : dans le domaine grand-ducal : les intendances (Aemter) ; dans les domaines de la noblesse (ritterschaftliche Güter) : les régisseurs (Gutsobrigkeiten) ; dans le domaine des villes : les magistrats (Magistrate) et les autorités de police de la ville (städtische Polizeibehörden) ; dans le domaine des trois couvents nationaux (Landesklöster) : les intendants des couvents (Klösterämter).

9. Grand-duché de Saxe.

Les directeurs de district (Bezirksdirektoren) ; les maires (Gemeindevorstände) d'Ièna et d'Ilmenau.

88

10. Grand-duché de Mecklembourg-Strelitz.

  1. Duché de Strelitz.

Les intendances (Aerater) ; les régisseurs de domaines (Gutsobrigkeiten) ; les magistrats (Magistrate).

b. Principauté de Ratzebourg.

Les baillis (Landvoigtei) ; les propriétaires de domaines (Gutsherrschaften).

11. Grand-duché d'Oldenbourg.

  1. Duché d'Oldenbourg et principauté de Lübeck.

Les maires (Gemeindevorstände) ; les magistrats de ville (Stadtmagistrate).

b. Principauté de Birkenfeld.

Les bourgmestres (Bürgermeister).

12. Duché de Brunswick.

Les directions d'arrondissement (Kreisdirektionen) ; la direction de police (Polizeidirektion) à Brunswick ; les autorités de la police urbaine (Stadtpolizeibehörden) à Blankenburg, Eschershausen, Gandersheim, Hasselfelde, Helmstedt, Holzminden, Königslutter, Schöningen, Schöppenstedt, Seesen, Stadtoldendorf, Wolfenbüttel.

13. Duché de Saxe-Meiningen.

Les conseils provinciaux (Landräthe) ; la direction du pénitencier (Zuchthaus) de Massfeld, pour les transports de cadavres mentionnés sous n° 8 de l'article 34 du règlement d'exploitation des chemins de fer.

14. Duché de Saxe-Altenbourg.

Les sous-préfectures (Landrathsämter) ; les conseils municipaux des villes (Stadträthe).

15. Duché de Saxe-Cobourg-Gotha.

  1. Duché de Cobourg.

La sous-préfecture (Landrathsamt) à Cobourg ; les magistrats (Magistrate) à Cobourg, Neustadt et Rodach ; le conseil municipal (Stadtrath) de Königsberg en Pranconie.

89 b. Duché de Gotha.

Les sous-préfectures (Landrathsämter) ; les conseils municipaux (Stadträthe) de Gotha, Ohrdruf et Waltershausen.

16. Duché d'Anhalt.

Le gouvernement ducal, section de l'intérieur ; les directions d'arrondissement (Kreisdirektionen)*; Ja direction dn pénitencier (Strafanstalt) de Koswig, pour les transports de cadavres mentionnés sous n° 8 de l'article 34 du règlement d'exploitation des chemins de fer.

17. Principauté de Schwarzbourg-Sondershausen.

Les sous-préfectures (Landratbe).

18. Principauté de Schwarzbourg-Rudolstadt.

  1. Pour le transport des cadavres dans l'intérieur de la principauté : les autorités de la police localo (Ortspolizeibehörden).
  2. Pour le transport des cadavres au delà de la frontière : les sous-préfectures (Landrathsämter).
  3. Principauté de Waldeck.

Les sous-préfets (Kreisamtmänner), 20. Principauté de Reuss (branche aînée).

La sous-préfecture (Landrathsamt) à Greiz; Je juge de district (Amtsrichter) à Burgk.

21. Principauté de Reuss (branche cadette).

Les sous-préfectures (Landrathsämter) à Géra et à Schleiz.

22. Principauté de Schaumbourg-Lippe.

Les sous-préfectures (Lundrathsämter) ; le directeur de police (Polizeidirektor) à Bückeburg; le magistrat (Magistrat) à Stadthagen.

feuille fédérale suisse. Année L. Vol. I.

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90

23. Principauté de Lippe.

Les magistrats (Magistrate) des villes de Bamtrug, Blomberg* Detmold, Hörn, Lage, Lemgo, Salzuflen et Schwalenberg ; les offices administratifs (Verwaltungsämter) de Blomberg, Brake,, Detmold, Lipperode-Kappel et Schötmar.

24. Ville libre et hanséatique de LUbeck.

Le bureau de police (Polizeiamt) à Lübeck.

25. Ville libre et hanséatique de Brème.

La direction de police (Polizeidirektion) à Brome ; le préfet (Landherr) à Brème ; les préfectures (Àemter) à Bremerhaven et à Vegesack.

26. Ville libre et hanséatique de Hambourg.

Les autorités de police (Polizeibehörde) de la ville de Hambourg ;.

le préfet (Amtsverwalter) de ßitzebüttel ; le bourgmestre (Bürgermeister) de Bergedorf.

27. Alsace-Lorraine.

Les directeurs d'arrondissement (Kreisdirektoren) ; les directeurs de police (Polizeidirektoren) à Metz et à Strasbourg-

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Convention entre la Suisse et l'Empire allemand sur la reconnaissance réciproque des laissez-passer pour les cadavres. (Des 8 novembre et 16 décembre 1888.)

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02

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12.01.1889

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