475

Inspectorat des courses.

Chef de section : M. Charles Oftinger, de Zurzach (Argovie), actuellement adjoint de section à l'inspectorat des courses.

Adjoint de section : M. Armin Kellersberg er, de Baden (Argovie), actuellement secrétaire de première classe (inspecteur du train) à l'inspectorat des courses.

Administration des télégraphes.

Directions d'arrondissement.

Adjoint du directeur du IVe arrondissement, à Zurich : M. Ernest Käser, d'Elfingen (Argovie), actuellement électricien de première classe à cette direction.

# S T #

PUBLICATIONS DES

DEPARTEMENTS ET D'AUTRES ADMINISTRATIONS DE LA CONFÉDÉRATION Département de l'intérieur.

Places de travail à l'institut Mosso, au col d'Olen, et à l'institut Marey, à Boulogne-sur-Seine.

Les places de travail réservées à la Suisse dans les laboratoires scientifiques de l'institut Mosso, au col d'Olen, et à l'institut physiologique Marey, à Boulogne-sur-Seine près Paris, sont offertes à ceux qui voudraient les utiliser cette année.

Renseignements à la chancellerie du département suisse de l'intérieur.

S'annoncer d'ici au 1er mai 1915 au président de la commission de surveillance, M. le professeur Dr Asher, Laupenstrasse, n° 53, à Berne.

Berne, le 12 mars 1915.

[2..]

Département suisse de l'intérieur.

476

Département de justice et police.

Code pénal suisseprocès-verbal de la deuxième commission d'experts; Avis de vente.

Ont paru : Volume III, 430 pages, comprenant le projet de la commission de rédaction de mars 1913 pour les articles 64 à 117, les délibérations sur les articles 64 à 117 en deuxième lecture et sur les articles 118 à 159 en première lecture, le résultat des délibérations d'avril 1913 sur les articles 118 à 159, unetable des matières et un répertoire alphabétique en allemand et en français.

Volume IV, 486 pages, comprenant le projet de la commission de rédaction de septembre 1913 pour les articles 118.

à 159, les délibérations sur les articles 118 à 159 en deuxième lecture, sur les articles 89, 98 à 104 en troisième lecture (annexe au projet de la commission de rédaction) et sur lesarticles 160 à 199 et 205 en première lecture, le résultat des délibérations d'octobre et novembre 1913 sur les articles 160 à 199, une table des matières et un répertoire alphabétique en allemand et en français.

500 exemplaires de chacun de ces volumes ont été mis en librairie. La vente en commission a été confiée à l'institut artistique Orell-Füssli, à Zxirich. Le prix de chaque volume est de 5 francs.

Berne, le 23 mars 1915.

[3.]..

Département suisse de justice et police.

Département des finances et des douanes.

Administration des douanes.

Liste des exportations interdites.

La liste des marchandises dont l'exportation est interdite, dressée d'après les numéros du tarif d'usage des douanes

477,"

Baisses, a été complétée par de nombreuses adjonctions et arrêtée au 6 mars 1915; elle a paru en IIe édition et est en vente au prix de 30 centimes l'exemplaire à l'office soussigné et aux directions des douanes de Baie, Schaffhouse,.

Coire, Lugano, Lausanne et Genève.

Autant que possible, les modifications ultérieures seront réunies dans des suppléments, qui seront remis gratuitement.

Berne, le 12 mars 1915.

[3...]

Direction generale des douanes.

# S T #

MISE AU CONCOURS DE

TRAVAUX, DE FOURNITURES ET DE PLACES ANNONCES ET INSERTIONS o

TRAVAUX Département de l'intérieur.

Direction des constructions.

Hôtel des téléphones de Zurich-Selnau.

Sont mis au concours les travaux de plâtrerie, ainsi que les installations de force et de lumière électriques, pour l'hôtel des téléphones de Zurich-Selnau.

Les plans, le cahier des charges et les formulaires de soumission sont déposés à l'inspectorat fédéral des travaux, avenue Clausius, n° 37, à Zurich.

Les offres doivent parvenir à la direction soussignée d'ici au 9 avril 1915, sous pli fermé, affranchi et portant la mention extérieure Soumission pour hôtel des téléphones de Zurich.

Berne, le 34 mars 1915.

[2.].

Direction des constructions de la Confédération.

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali

PUBLICATIONS DES DEPARTEMENTS ET D'AUTRES ADMINISTRATIONS DE LA CONFÉDÉRATION

In

Bundesblatt

Dans

Feuille fédérale

In

Foglio federale

Jahr

1915

Année Anno Band

1

Volume Volume Heft

13

Cahier Numero Geschäftsnummer

---

Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum

31.03.1915

Date Data Seite

475-477

Page Pagina Ref. No

10 080 601

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Le document a été digitalisé par les. Archives Fédérales Suisses.

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