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sciences naturelles que de lui souhaiter de devenir, dans le deuxième siècle de sa vie, la Croix-Rouge scientifique qui panse et qui guérit les plaies les plus déchirantes et les blessures les plus mortelles, celles qui tourmentent les âmes et qui divisent les esprits !

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Assemblée fédérale.

Les Conseils législatifs de la Confédération se sont réunis le lundi 20 septembre 1915, à 4 % heures de relevée, pour la continuation de la session ordinaire d'été.

Se sont présentés comme nouveaux membres : au Conseil national : M. Albert Meyer, Dr en droit, de Fällanden et Zurich, rédacteur en chef, à Zurich.

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EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS Dû CONSEIL FÉDÉRAL

(Du 10 septembre 1915.)

Les dons ci-après sont parvenus à la caisse d'Etat fédérale et ont été versés au fonds de l'impôt de guerre volontaire : a. fr. 2,50, d'une personne qui désire n'être pas nommée; b. 50 francs, de R. W., à Feuerthalen; c. 500 francs, de M. Albert Denzler, de la filature sur la Wutach, à Stühlingen; d. 50 francs, de M. J. Nydegger, 2 rue Michelet, à Boulognesur-Seine.

De vifs remerciements ont été adressés aux généreux «donateurs. , (Du 14 septembre 1915.)

Les dons ci-après sont parvenus à la caisse d'Etat fédérale et ont été répartis comme suit :

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I. Au fonds de secours pour les nécessiteux : a. fr. 3,20, d'une Berlinoise âgée de 80 ans, par l'entremise de M. L. Hiùlimann, à Wädenswil; b. 50 francs, de M. le pasteur La Eoche, à TJnterkuim, comme don de la paroisse de Kulm à l'occasion de la fête du 1er août; c. 500 francs, de la Caisse d'épargne de Berthoud; II. Au fonds pour buts militaires spéciaux : a. 20 francs, d'un citoyen suisse qui désire garder l'anonyme, actuellement à Gesehenen; 6. 125 francs, de M. D. Trümpy, docteur en médecine, à Warragul (Australie); III. Au fonds de l'aviation militaire : 20 francs, de M. Jean Suter-Näf, ingénieur, Aurorastrasse 88, à Zurich, par l'entremise du commandant d'arrondissement de la ville de Zurich; IV. Au fonds de l'impôt de guerre volontaire : 2000 francs, de Mme Marie Eschmann-Ott, Via Mazzini 3,.

à Lugano-; V. A M. le professeur G. de Reynold, pour la Nouvelle société helvétique : 500 francs, de la même donatrice.

De vifs remerciements ont été adressés aux généreux donateurs.

Les quatre caisses suivantes reconnues, qui fonctionnent dans la commune de Teufen (Appenzell-Eh. ext.), soit : 1. la caisse générale de secours en cas de maladie de Teufen, 2. la caisse de secours en cas de maladie des ouvriers brodeurs de la commune de Teufen, 3. l'association centrale des caisses-maladie de l'industrie dé la broderie, section de Teufen, 4. la caisse-maladie Helvetia, section de Teufen et environs, ont recouru le 20 mai 1915 au département de l'économie publique, office des assurances sociales, contre une disposition du Conseil d'Ëtat du canton d'Appenzell-R;h. ext., qui leur a été communiquée par le conseil communal de Teufen.

299 Le Conseil fédéral a pris à ce sujet l'arrêté suivant : 1. Le recours est admis dans le sens des motifs présentés .par le département de l'économie publique.

2. En conséquence, le Conseil d'Etat du canton d'Appen:zell-Eh. ext., est invité : a. à veiller à ce que seules des caisses reconnues soient autorisées à soumettre les personnes en séjour à l'assurance obligatoire; b. à soumettre l'arrêté à ce sujet à l'approbation du Conseil fédéral (art. 2, dernier alinéa, de la loi sur l'assurance en cas de maladie et d'accidents); c. à obliger les communes à soumettre à l'approbation de l'office suisse des assurances sociales les dispositions qu'elles comptent prendre (art. 2, dernier alinéa de la loi précitée; art. 3 de l'ordonnance I de l'assurancemaladie, du 7 juillet 1913).

UST O JVT13ST _A. T X O IST S (Du 14 septembre 1915.)

Département militaire.

Intendance du matériel de guerre.

C'hef : le lieutenant-colonel Fritz Mezener, de Berne, actuellement inspecteur et suppléant du chef de ce service.

Département de l'économie publique.

'Division de l'industrie et des arts et métiers.

JRegistrateur : M. Hans Frey, de Steffisbourg, commis de Iie «lasse à cette division.

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EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL FÉDÉRAL

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1915

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38

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22.09.1915

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297-299

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10 080 760

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