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Message du

Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale concernant

les crédits nécess aires à l'acquisition du matériel de guerre pour 1916.

(Du 4 juin 1915.)

Monsieur le président et messieurs, Nous avons l'honneur de soumettre à votre approbation le budget du matériel pour 1916.

Le montant de ce budget sera inséré, comme d'habitude, dans le budget général de l'exercice prochain, au chapitre :

D. Département militaire avec les rubriques ci-dessous :

D. Habillement.

///. Signes distinctifs de grades et insignes IV. Vêtements d'exercice V. Habillement des troupes spéciales .

VI. Habillements de cyclistes VII. Inventaire, modèles, divers VIII. Graisse et matériel de nettoyage .

IX. Equipements d'hiver D. Habillement

.

.

.

fr.

» » » » » »

35.716 5.000 134.374 58.475 3.000 38.625 39.500

fr. 314.690

E. Armement et équipement.

I. Armes à feu portatives.

Fusils, pistolets, revolvers, couteaux de soldat et remise à neuf

fr. 1.603.800

A reporter

fr. 1.603.800

841

Report

fr. 1.603.800

II. Armes blanches.

Sabres et fourreaux de sabres, etc., remise à neuf de ces objets .

»

233.795

»

546.415

III. Effets d'équipement« ·Buffleterie, instruments de musique, équipement de cyclistes, divers, remise à neuf .

.

E. Armement et équipement fr. 2.384.010

F. Equipements d'officiers.

//. Effets

à acheter . '

fr.

301.090

b. Infanterie.

Matériel de cyclistes, matériel pour nouvelles formations, lunettes, matériel de landsturm et divers

fr.

347.315

c. Cavalerie.

Matériel des mitrailleurs de landwehr .

.

»

3.210

d. Artillerie.

Caisses de bureau et fanions pour le tir

.

»

21600

e. Génie.

Matériel de sapeurs, de pontonniers et de télégraphistes

»·

274.225

»

15.290

fr.

642.640

J. Matériel de guerre.

2. Nouvelles acquisitions.

  1. Etats-majors.

Pas de crédit.

f. Service de santé.

Matériel divers A reporter

842 Report

fr.

642.640

g. Service vétérinaire.

Matériel pour vétérinaires, complètement 'et remplacement

»

13.500

h. Troupes des subsistances.

Matériel divers

»

5.355

i. Equipements pour chevaux.

Harnachement d e selle e t d e trait . . .

»

881.180

»

335.494

k. Matériel pour toutes troupes.

Equipement de montagne, fourgons de montagne, perfectionnement et modification de vieilles voitures, divers .

.

.

.

.

.

.

  1. Matèrici de ferrage.

Pas de crédit.

-- 2. Nouvelles acquisitions fr. 1.878.169 4. Matériel de forteresse.

  1. Nouvelles acquisitions (pas de crédit).
  2. Matériel divers

fr.

103.095

4. Matériel de forteresse fr.

Pour les motifs, voir le dossier.

103.095

Récapitulation.

End«! de 1916 Pr.

D E.

F.

J.

Habillement Armement et équipement Equipements d'officiers .

Matériel de guerre : 2. Nouvelles acquisitions .

4. Matériel de forteresse

Budget do 1515 Fr.

. 314 690 2.384.010 301.090

348.641 1.089.800 148.480

. , 1.878.169 103.095

2.511.765 729.538

4.981.054

4.828.254

848

Veuillez agréer, monsieur le président et messieurs, l'assurance de notre haute considération.

Berne, le 4 juin 1915.

Au nom du Conseil fédéral suisse: Le président de la Confédération, MOTTA.

Le chancelier de la Confédération, SCHATZMANN.

<Projet.)

Arrêté fédéral concernant

les crédits nécessaires à l'acquisition du matériel de guerre pour 1916.

L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE DE LA

C O N F É D É R A T I O N SUISSE, Vu le message du Conseil fédéral du 4 juin 1915, arrête : Les crédits énuniérés ci-après sont ouverts au Conseil fédéral pour l'acquisition de matériel de guerre; ces crédits représentent une partie du budget général de 1916 et y devront être insérés, savoir : D. Habillement fr. 314.690 E . Armement e t équipement . . . . , » 2.384.010 F. Equipements d'officiers .

.

. · .

. » 301.090 J. Matériel de guerre : 2. Nouvelles acquisitions » 1.878.169 4. Matériel de forteresse » 103.095 fr. 4.981.054

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Message du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale concernant les crédits nécessaires à l'acquisition du matériel de guerre pour 1916. (Du 4 juin 1915.)

In

Bundesblatt

Dans

Feuille fédérale

In

Foglio federale

Jahr

1915

Année Anno Band

2

Volume Volume Heft

23

Cahier Numero Geschäftsnummer

614

Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum

09.06.1915

Date Data Seite

840-843

Page Pagina Ref. No

10 080 669

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