312

# S T #

d u

Conseil fédéral à la haute Assemblée fédérale concernant la votation fédérale du 23 mai 1875.

(Du 9 juin 1875.)

Monsieur le Président et Messieurs, Les deux lois fédérales adoptées par vous le 24 décembre de l'année dernière, savoir : a. la loi concernant l'état civil, la tenue des registres qui s'y rapportent et le mariage; b. la loi concernant le droit de vote des citoyens suisses, ont été publiées dans la Feuille fédérale, conformément aux dispositions de la loi du 17 juin 1874 sur les votations populaires, savoir la première le 30 janvier et la seconde le 7 janvier 1875.

Le délai d'opposition contre l'une ou l'autre de ces lois expirait, conformément à l'art. 7 de la loi précitée, le 30 avril pour la première et le 7 du môme mois pour la seconde.

Avant l'expiration de ce délai, un nombre plus que suffisant d'électeurs ont déclaré faire usage du droit prévu à l'art. 89 de la Constitution fédérale et demander que les deux lois fussent sonmises à l'acceptation ou au rejet du peuple. Cette demande constitutionnelle a été appuyée, d'une manière tout à fait légale, par 106,540 électeurs pour la première et par 108,674 pour la seconde.

Tous les Cantons ont fourni leur contingent à ce chiffre, dans les proportions suivantes :

313

Zurich .

Berne .

Lucerne uri . . .

Schwyz Unterwalden-le-Haut Unterwalden-le-Bas Glaris .

Zoug Fribonrg Soleure Bàie-Ville .

Baie-Campagne Schaffhouse Appenzell Rh.-Bxt.

Appenzell Rh.-Int.

St- Gali Grisons Argovie Thurgovie Tessin .

Vaud .

Valais Neuchätel Genève

.

Etat civil et mariage.

- .

2,941 8,475 . 12,963 .

2,901 5,830 .

2,037

Droit de vote.

3,142 9,382 12,875 2,877 5,782 2,036

849 55

849 220

.

2,381 . 19,084

2,329 19,084

161 977

.

.

.

.

.

.

.

.

186

2,543

1,308 2,685

201 15

265 15

1,680 8,024 3,253 5,118

1,574 7,971 3,540 4,825

278 156

276 156

10,141 12,066 1,829 2,602

10,736 12,066 1,920 2,575

Total 106,560 108,674 Ensuite de ces demandes, nous avons pris, le 7 avril, l'arrCté que nous annexons au présent message sous n° 1, et d'après lequel la votation fédérale devait avoir lieu le 23 mai dernier dans toute l'étendue du territoire de la Confédération. En même temps, les ordres nécessaires ont été donnés pour que les lois soumises au peuple fussent distribuées en temps utile, de telle manière que tous les électeurs en reçussent un exemplaire quatre semaines au moins avant le jour de la votation, ainsi que cela est prescrit par l'art. 9 de la loi sur les votations populaires.

Toutefois, nous devons faire observer ici expressément qu'un assez grand nombre d'exemplaires ont, déjà précédemment, été distribués aux Cantons, pour que ces derniers pussent, soit en les déposant dans les mairies des communes, soit de toute autre manière, les porter à la connaissance du public. Il a été envoyé aux

314

Cantons, les 2, 3 et 4 février, de la loi sur l'état civil et le mariage, 7,245 exemplaires allemands, 3,470 » français, 1,150 » italiens.

Les 14 et 15 janvier, il a été distribué 7,245 exemplaires allemands, 3,470 exemplaires français et 575 exemplaires italiens de la loi sur le droit de vote.

En vue de la votation fédérale, il a été distribué le nombre suivant d'exemplaires des deux lois : 498,670 allemands, 181,732 français, 40,050 italiens.

(Voir annexe n° 2.)

La distribution des projets a commencé le 10 avril et a été terminée le 20 du même mois, et celle des bulletins de vote le 22 avril (voir annexe n° 3), soit au moins 32 jours avant celui de la votation.

Pour autant que nos renseignements nous permettent d'en juger, la votation a eu lieu, le 23 mai dernier, d'une manière tout à fait digne. La participation, il est vrai, n'a pas été aussi considérable que lors de la votation du 19 avril 1874 sur la nouvelle Constitution fédérale. Néanmoins, 418,268 citoyens ont pris part à la votation sur la loi concernant l'état civil et le mariage, et 409,846 à celle sur la loi relative au droit de vote, soit 120,099 de moins que le 19 avril 1874 et 98,352 de moins que le 12 mai 1872, lors de la votation sur le premier projet de révision, du 5 mars 1872.

La votation a donné les résultats suivants :

315

Etat civil et mariage.

Oui.

Non.

. 41,867^ 13,062 Zurich .

. 33,905"' 21,894 Berne .

, .

8,731 16,540 Lucerne 249 3,672 Uri .

1,6-iO 7,026 Schwyz .

.

2,127 249 Untorwalden -le -Haut 237 Uaterwalden-le-Bas 1,791 Glaris .

.

';.

4,032 y 2,063 2,485 .

1,341 Zoug .

.

3,889 18,855 Fribourg .

5,957 6,285 Soleure .

. 4,592t/ 1,213 Baie-Ville .

Baie-Campagne . 4,626" 2,778 . 4,584--' 1,239 Schaffhouse .

3,202 Appeazell R.-Ext.

.

8,391 i.'

2,368 350 Appenzell E.-Int.

20,962 . 20,264 St-Gall 9,355 Grisons .

. 6,843 18,109 . 19.168*/ Argovie 4,918 Thurgovie . 11,986» 9,191 Tessin .

.

4,871 .

7,952 14,637 Vaud .

15,329 Valais .

1,920 3,763 .

9,418^ Neuchâtel .

6,157t 2,305 Genève Résultat définitif 213,199 205,069

Droit d e vote.

Non.

40,312 » 14,043 29,805- 24,317 16,304 8,535 287 3,619 1,521 6,827 2,099 259 221 1,732 3,191" 2,815 1,199 2,416 3,902 18,527 5,164 7,026 1,681 3,741*4,446 v 2,916 4,405-,1,367 7,960 f 2,942 385 2,268 19,479 21,072 7,523 8,474 18,231 18,912 12,061" 4,686 4,767 9,018 8,768 13,059 2,112 14,932 8,895V 3,669 5,914t 2,542 202,583 207,263 Oui.

4,680.

8,130.

Il n'y a eu qu'une seule protestation contre le résultat de la votation, savoir, dans la commune de Hägenschwil, canton de Saint Gall. Toutefois, comme cette commune n'a donné en tout que 168 voix pour la loi sur l'état civil et 160 pour la loi sur le droit de vote, cette protestation, de quelque manière qu'elle trouve sa solution, ne pourra rien changer au résultat total. Il ne nous est pas parvenu officiellement de plainte au sujet d'irrégularités survenues dans le vote. Après avoir examiné les procès-verbaux de la votation, examen qui n'a toutefois pas pu être bien minutieux, attendu que les procès-verbaux ne sont parvenus, pour une part du moins, que très-tardivement, nous croyons pourtant pouvoir affirmer que les additions ont été faites partout avec une entière loyauté.

En ce qui concerne certains points obscurs que les procèsverbaux n'ont pu éelaircir complètement, nous avons demandé des

316 renseignements ultérieurs à qui de droit. Toutefois, ces irrégularités ne se rapportent qu'à un nombre minime de voix dans un sens ou dans l'autre, de telle sorte qu'ils ne peuvent plus avoir d'influence décisive sur le résultat final. "Nous ajoutons encore que nous venons seulement d'apprendre que, dans la commune de Liedertswyl (Baie-Campagne), qui, du reste, ne compte, nous diton, que 36 électeurs, il n'a pas été procédé à la votation, et cela par la faute du secrétaire de la commune.

Bien qu'on ait ça et là trouvé étonnant que la participation à la votation sur la loi concernant le droit de vote ait été plus faible que sur l'autre loi, puisque le chiffre des votants présente sur la première une diminution de plus de 8000, il faut prendre en considération le fait que, dans toute votation où deux lois sont en jeu en même temps, il u'est guère possible que le nombre des votants soit absolument le même.

En outre, dans le plus grand nombre des Cantons, la différence minime qui existe entre le nombre des votants n'a rien d'étoimant en soi, et enfin il ne faut pas perdre de vue que l'intérêt de la population -- on ne peut guère le mettre en doute -- était tout particulièrement porté sur la loi concernant l'état civil et le mariage, tandis que beaucoup de citoyens ont dû observer, à propos de l'autre loi, une attitude plutôt passive.

D'après ce résultat, la loi sur l'état civil et le mariage a été adoptée par une majorité de 8130 voix supérieure à la majorité absolue, tandis que la loi sur le droit de vote a été rejetée par une majorité de 4680 voix.

En conformité de l'art. 14 de la loi du 17 juin 1874, nous ordonnerons l'insertion de la loi sur l'état civil et le mariage dans le Recueil officiel des lois, ainsi que son exécution d'après les prescriptions de la loi elle-même.

Bu vous soumettant tous les actes relatifs à la votation, nous vous faisons observer que les bulletins de vote sont tenus à votre disposition, ainsi que lo prescrit l'article 13 de la loi, et nous vous prions d'agréer, Monsieur le Président et Messieurs, l'assurance de notre haute considération.

Berne, le 9 juin 1875.

Au nom du Conseil fédéral suisse, Le Président de la Confédération : SCHEREE.

Le. Chancelier de la Confédération: SCHIESS.

317

Annexe 1.

Arrêté du

Conseil fédéral concernant la votation populaire a. sur la loi fédérale du 24 décembre 1874 concernant Tétât civil, la tenue des registres qui s'y rapportent et le mariage ; b. sur la loi fédérale également du 24 décembre 1874 sur le droit de vote des citoyens suisses.

(Du 7 avril 1875.)

LE CONSEIL FÉDÉRAL SUISSE, vu les pétitions provenant de tons les Cantons et par lesquelles 106,560 citoyens suisses ayant droit de voter demandent que la loi fédérale du 24 décembre 1874 concernant l'état civil, la tenue des registres qui s'y rapportent et le mariage soit soumise à la votation populaire, et 108,674 citoyens suisses ayant droit de voter demandent que la loi fédérale de même date concernant le droit de vote des citoyens suisses soit également soumise à la votation populaire ;

318 considérant : 1° que ces demandes sont appuyées par un nombre de citoyens suisses ayant droit de voter plus considérable que celui prévu à l'art. 89 de la Constitution fédérale; 2° que, conformément à l'art. 5 de la loi fédérale sur la votation populaire, du 17 juin 1874, le droit de voter des signataires est officiellement certifié ; 3° que, par conséquent, il est satisfait aux conditions sous lesquelles, d'après l'art. 89 de la Constitution fédérale et d'après la loi citée sur la votation populaire, du 17 juin 1874, les lois fédérales et les arrêtés fédéraux doivent être soumis à la votation populaire, arrête : 1. Les lois fédérales susmentionnées du 24 décembre 1874 seront soumises au peuple suisse pour l'acceptation ou le rejet.

2. Cette votation aura lieu dans toute l'étendue de la Confédération le dimanche 23 mai prochain.

3. La Chancellerie fédérale est chargée de faire imprimer les <Îeux lois eu un nombre suffisant d'exemplaires et de les mettre à la disposition des Chancelleries 'Cantonales eu raison des besoins, de manière à ce qu'elles puissent en délivrer un à chaque citoyen suisse actif, dans sa langue.

Elle transmettra également aux Chancelleries cantonales le nombre nécessaire de bulletins de vote.

4. Les Gouvernements cantonaux sont invités à prendre les dispositions nécessaires pour qne les imprimés parviennent aux électeurs en temps opportun et pour que la votation populaire puisse avoir lieu partout conformément aux prescriptions de la loi fédérale du 19 juillet 1872 sur les élections et votations fédérales.

5. En outre, les Gouvernements cantonaux sont invités à faire en sorte que, conformément aux art. 12 et 13 de la loi du 17 juin 1874 sur la votation, dans chaque commune ou cercle il soit dressé un procès-verbal, que tous les procès-verbaux de la votation soient transmis au Conseil fédéral dans le délai de 10 jours après la votation, et que les bulletins de vote soient tenus à Sa disposition.

319

6. Les envois officiels des imprimés mentionnés aux articles 3et 4 sont francs de port jusqu'à concurrence de 20 livres.

7. Le présent arrêté sera transmis aux Cantons pour être affiché; il sera en outre inséré dans la Feuille fédérale et dans le Recueil officiel des lois et arrêtés de la Confédération.

Berne, le 7 avril 1875.

Au nom du Conseil fédéral suisse, Le Président de la Confédération : SCHERER.

Le Chancelier de la Confédération : SCHIESS.

320

Annexe 2.

Projets de loi pour la rotation du 23 mai 1875.

Exemplaires expédiés.

Cantons.

A *«

03

i 1

ça

Zurich . . . .

Berne . . . .

Lucerne . . .

Uri Schwyz . . .

Unterwalden-leHaut . . .

Unterwalden-leBas . . . .

Glaris . . . .

Zoug . . . .

Fribourg . . .

Soleure . . .

Baie-Ville . .

Baie-Campagne.

Schaffhouse . .

Appenzell R. E.

Appenzell R. I.

St-Gall.

. .

Grisons . .

Argovie . .

Thurgovie . .

Tessin .

. .

Vaud .

. .

Valais .

. .

Neuchâtel . .

Genève . . .

Date de l'expédition.

o5

a

"J3

!3 · r-t

74,000 50 97,000 28,000 35.000 5,000 -- 13,000 4,200

12

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aa?

"2

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1

1

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17 avril.

20 13/17 avril.

400 12/17 » *) 12/16 » 70 12/20 » -- ^__ 10 » 250 13 »

20

17

10 »

200 10 3,000 10 8,800 -- -- -- 10 6,000 -- -- 9,500 25,000 200 17 21,000 200 60 12/13 11,000 200 300 15 50 100 10/17 12,500 15 10 8,000 50 150 15 12,500 -10 2,500 54,0:20 -- 50 --70 10/16 10 20,200 3,400 -- -- 16 50,000 -- 13/15 25,000 -- -- '17 120 30,000 250 17 7,000 63,000 1.500 100 12 10,000 23,500 17 6,200 21,500 3,000 2,500 20,000 200 17

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1 19 avril.

16 » 19 » 16 » 19

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16 --» 19 » 16 » 19 » 19 » 19_ » 16 > 10/20 »

--

15/20 --» 15 » 15--» 15 »

Total 498,670 181,732 40,050 *) y compria lea exemplaires envoyés complémentairement.

321

Annexe 5.

Bulletins de vote du 23 mai 1875.

Exemplaires expédiés.

Cantons.

O3

n3

S 1 "3

Zurich . . . .

Berne . . . .

Lucerne . . .

Uri Sohwyz . . .

Unterwalden-lehaut . . . .

Unterwalden-leBas . . . .

Glaris . . . .

Zoug . . . .

Fribourg . . .

Soleure . . .

Baie-Ville . .

Baie-Campagne.

Schaffhouse . .

Appenzell E. B.

Appenzell B. I.

St-Gall . . .

Grisons . . .

Argovie . . .

Thurgovie . .

ïessin . . . .

Vaud . . . .

Valais . . . .

Neuchâtel . .

Genève . . .

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74,000 99,000 28,000 35,100 -- 5200 13,250 4,500 3,250 9,600 6,000 11,000 22,000 11.000 12,500 8,500 15,000 3,300 54,020 21,020 30,000 25,000 -- 7,000 10,000 10,000 --

Date de l'expédition.

400 -- ,, 250 --

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13/15 avril.

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-- -- 30,000 200 200 50

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*) y compris les exemplaires envoyés complémentairement.

322

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Message du

Conseil fédéral à la concession et de Bière la concession Gingins.

la haute Assemblée fédérale concernant d'un chemin de fer de Gingins à Nyon à Morges, ainsi qu'une modification à pour le chemin de fer de La Sarraz à (Du 9 juin 1875.)

Monsieur le Président et Messieurs, Sous date du 17 mars dernier, nous avons eu l'honneur de vous adresser un message par lequel nous proposions d'accorder à une série de communes vaudoises qui sont en possession de la concession de la Sarraz à Gingins et à la frontière de France, avec embranchement sur Aubonne-Allaman, deux nouvelles concessions, d'une part pour un chemin de fer de La Sarraz à Echallens et d'autre part de Genève jusqu'à la frontière française près de Ferney.

L'affaire est encore pendante chez vous.

Maintenant, ces communes adressent à la Confédération une nouvelle demande de concession, qui a pour objets deux embranchements de leur ligne principale, savoir de Gingins à Nyon et de Bière à Morges, et cela dans l'opinion que le second de ces embranchements doit remplacer l'embranchement Aubonne - Allaman concédé le 23 septembre 1873. Elles expriment le désir que les mêmes conditions soient accordées aux nouvelles lignes que celles qui sont proposées pour la concession La Sarraz-Echallens et que

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Message du Conseil fédéral à la haute Assemblée fédérale concernant la votation fédérale du 23 mai 1875. (Du 9 juin 1875)

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1875

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3

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26

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19.06.1875

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312-322

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