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Instructeur trompette de l'artillerie : le caporal-trompette Eené Ponnaz, de Lavey-Village, aspirant instructeur trompette de l'artillerie.

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Publications des départements et d'autres administrations de la Confédération Eligibilité à un emploi forestier supérieur.

Conformément aux prescriptions actuellement en vigueur et à la suite d'examens, le département soussigné a déclaré éligible à un poste supérieur de l'administration forestière : Amsler, Hans, de Sehaffhouse, Anliker, Oscar, de Gondiswil (Berne), Becker, Jacques, d'Ennenda (Glaris), Bodenmüller, Léon, de Viège (Valais), Küng, Bruno, de Teufen (Appenzell Rh.-Ext.), Nägeli, Werner, de Horgen (Zurich), Schönenberger, Samuel, de Berne et de Mitlöd (Glaris).

Berne, le 15 juin 1925.

Département fédéral de l'intérieur.

Rapport du Bureau fédéral des assurances sur l'exercice de 1922.

Le rapport du Bureau fédéral des assurances sur l'exercice 1922 vient de sortir de presse. Il renseigne d'une façon très détaillée sur la situation et l'exploitation des sociétés d'assurances opérant en Suisse. Il contient, outre un grand nombre de tableaux statistiques, un exposé circonstancié sur l'assurance en général et sur l'action de secours instituée en faveur des assurés suisses auprès de compagnies allemandes d'assurances sur la vie. Sont annexées au rapport: la liste des 120 sociétés opérant en Suisse, les lois et ordonnances en matière d'assurance actuellement en vigueur, y compris la loi sur l'action de secours. Ce rapport présente de l'intérêt pour tous les assurés, les autorités, les entreprises industrielles, les établissements d'éducation, les banques, les juristes, les commerçants, les agents, etc.

Le rapport est en vente auprès du Bureau soussigné au prix de fr. 5 (en commission chez A. Francke S.-A., Berne).

Nous saisissons cette occasion pour rappeler que notre Bureau vend aussi le IIIe Recueil des arrêts sur des contestations de droit

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privé en matière d'assurance (1911--1916), au prix réduit de fr. 10 l'exemplaire relié toile.

Berne, le 10 juin 1925.

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Bureau fédéral des assurances.

Exportation d'énergie électrique.

Le département fédéral de l'intérieur a donné aujourd'hui à l'Usine électrique de Baie, à Baie, l'autorisation (n>° 80) d'exporter 10 kilowatts au maximum d'énergie électrique à destination de la propriété de M. Johann Mann, située sur le territoire de la commune de Weil (Baden). L'autorisation n° 80 entre en vigueur le 1er juillet 1925 et est valable jusqu'au 30 juin 1935.

Berne, le 18 juin 1925.

Département fédéral de l'intérieur.

Annuaire fédéral 1925.

L''Annuaire fédéral pour 1925 vient de paraître; on peut se le procurer, jusqu'à épuisement du stock, auprès de l'administration soussignée pour le prix de fr. 2.50 (broché), plus les frais de po.rt et de remboursement. L'Annuaire fédéral contient la liste des membres de l'Assemblée fédérale et du Conseil fédéral, l'état du personnel des légations et consulats de Suisse à l'étranger et de l'étranger en Suisse, des fonctionnaires et employés de l'administration fédérale, groupés par départements, des fonctionnaires supérieurs de l'administration des postes et des télégraphes, des membres et des fonctionnaires du 'Tribunal fédéral et du Tribunal fédéral des assurances, des autorités et des fonctionnaires supérieurs des chemins de fer fédéraux, des membres des commissions fédérales d'estimation, ainsi que des directeurs et des fonctionnaires des bureaux internationaux.

Administration des imprimés de la Chancellerie fédérale.

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali

Publications des départements et d'autres administrations de la Confédération

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Bundesblatt

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Feuille fédérale

In

Foglio federale

Jahr

1925

Année Anno Band

2

Volume Volume Heft

25

Cahier Numero Geschäftsnummer

---

Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum

24.06.1925

Date Data Seite

689-690

Page Pagina Ref. No

10 084 344

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