No

63?

23

FEUILLE FÉDÉRALE 77 année.

Berne, le 10 juin 1925.

Volume IL e

Paraît une fois par semaine. Prix: 2O francs par an; 10 francs pour six mois plus la finance d'abonnement ou de remboursement par la .poste.

Insertions: 9O centimes la ligne ou son espace; doivent être adressées franco à l'imprimerie K.-J. Wyss Erben, à Berne.

# S T #

1974

MESSAGE du

Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale concernant les crédits nécessaires à l'acquisition du matériel de guerre en 1926 et les indemnités à payer par la Confédération aux cantons en 1926 pour l'équipement personnel des recrues.

(Du 5 juin 1925.)

Comme ces deux dernières années, nous soumettons aux Cham'bres fédérales les calculs des crédits nécessaires à l'acquisition dû matériel de guerre (budget du matériel de guerre) réunis au! rapport concernant les indemnités payées aux cantons par la Confédération .pour l'équipement personnel des recrues.

H.

Crédits nécessaires à l'acquisition du matériel de guerre en 1926.

Les acquisitions suivantes, que nous avons groupées conformément aux rubriques du budget général, sont prévues : D. Département militaire.

II. Instruction de l'armée.

E. Prestations en vue d'alléger le service militaire.

-4. Habillement.

b. Equipement des officiers . . . . . .

Feuille fédérale.

77e année. Vol. II.

fr.

303 416 46

638

III. Equipement de l'armée.

  1. ACHAT DE MATÉRIEL.
  2. Habillement.

a . Frais pour l'habillement d e s recrues . . . .

b. Signes distinctifs du grade et insignés c. Habillement des troupes spéciales d. Graisse et matériel de nettoyage 3. Habillement

fr. 5928440 » 5645 » 29 865 » 3250 fr. 5967200

4. Armes.

  1. 'Armes à feu.

Fusils, pistolets, revolvers et remise à neuf .

fr. 2 956 872

b. Armes blanches.

Sabres, fourreaux de sabres, couteaux de soldat et remise à neuf d'armes blanches et de couteaux de soldat 4. Armes

» 215 050 fr. 3171922-

5. Equipement personnel.

Buffleterie, instruments de musique', équipements de cyclistes

fr. 1062124

7. Matériel de corps et d'école.

  1. Etats-majors.

Pas de crédit

fr.

-

b. Infanterie.

Matériel de cyclistes, de mitrailleurs, et matériel pour le service des renseignements

»

375 847

Matériel de cuisine

»

9 360

d. Artillerie.

Modifications, matériel de remplacement, fourgons de téléphone

»

747176

e. Génie.

Matériel de sapeurs, de pontonniers, de télégraphistes, d'aérostation et de mineurs A reporter

» 1236004 fr1. 2 368 38T

c. Cavalerie.

639 Keport

ff. 2368387

f. -Troupes d'aviation.

Voitures, matériel technique et améliorations .

528 476

g. Troupes de forteresse.

Compléments, renfoncements et matériel divers

308 940

h. Service de) santé.

105 060

Matériel de corps i. Service vétérinaire.

Matériel pour vétérinaires, compléments et améliorations

38000

k. Troupes des subsistances.

l. Service des automobiles.

Nouvelles acquisitions, compléments et améliorations .

136000

m. Equipements pour chevaux.

Harnachements de selle et de trait, matériel de ferrage

» 1224 300

n. Matériel pour toutes les troupes.

Fil de combat, divers et perfectionnements 7. Matériel de corps et d'école

165540 fr. 4 874 703

IV. Chevaux.

  1. CHEVAUX DE OAVALERTE.
  2. Dépôt de remonte, a. 6. Dépenses pour, vêtements de service .

fr.

127432

fr.

» fr.

6450 1200 7650

f r.

55 742

V. Fortifications.

  1. G-othard, 2. e, Habits de travail B. Si-Maurice, 2. e, Habits de travail Exploitations en régie.
  2. Eégie des cHevaux.
  3. Dépenses pour vêtements de service

Les demandes de crédit sont motivées dans un 'dossier spécial.

40 Récapitulation.

[Arrêté fédéral

du 20. VI. 24).

Fr.

IL E. 4. b. -Equipement des officiers .

III. A. 3. Habillement 4. Armes 5 . Equipement personnel . . . .

7. Matériel de corps et d'école IV. Chevaux.

  1. Chevaux de cavalerie.
  2. Dépôt de remonte, a. 6. Dépenses pour vêtements de service V. Fortifications.
  3. Gothard, 2. e. Habits de travail .
  4. St-Maurice, 2. e. Habits de travail Exploitations en régie.

IL Régie des chevaux, 6. Dépenses pour vêtements d e service . . . .

Fr.

255249

303 416

4356118 2914824 555 895 6 653 030

5 967 200 3171922 1062124 4874703

129 681

127432

5115 1000

6450 1200

56674

55742

14927586*) 15570189 III.

Indemnités à payer aux cantons pour l'équipement personnel des recrues.

  1. Equipement des recrues.

Le tarif de l'habillement et de l'équipement des recrues est basé sur un' devis détaillé, établi lui-même d'après les prix qui font règle à l'heure présente. Les prix des matières premières, notamment de la laine, étant encore soumis à certaines fluctuations, le tarif (voir tableau n° I) ne peut, cette année encore, être établi qu'à titre pro'visotre, ' afin de laisser au département 'militaire toute liberté de ' mo> difier les prix.

*) Le budget ordinaire de 1925 prévoit une somme de fr. 12860274. Une economie de fr. 80 000 a pu être réalisée par l'emploi d'une réserve de matériel et fr. 1987 312 doivent être insérés dans un rapport spécial.

641

Bien que les prix de la laine brute soient de nouveau montés depuis l'année dernière, la0 plupart des membres de l'Union suisse des fabricants de drap se sont déclarés disposés à livrer aux anciens prix, à condition qu'entre temps la laine ne subisse pas une nouvelle hausse.

Nous renvoyons aii tableau ci-dessous : Prix avant la mobilisation

Genre de drap

Prix de 1926

Fr.

Drap d e tunique .

.

.

» » pantalon1 » » culotte d'éguitation » » capote » » manteau-couverture » » parement

.

.

.

'.

.

.

.

.

.

11.10 10.60 13.40 9.30 --.-- 11.--

Fr.

19.55 16.85 18.05 15.50 15.20 15.60

Les recrues des diverses armes seront équipées conformément aux tableaux nos II et III.

b. Réserve de guerre d'effets d'équipement neufs.

A teneur de l'article 158 de l'OM et de l'article 10, lettre b, de l'ordonnance du 29 juillet 1910 sur l'équipemient des troupes, les cantons doivent tenir constamment en magasin une réserve de guerre pour les besoins de l'équipement d'une classe entière de recrues.Aux termes de l'article 15 de l'ordonnance susrappelée, la Confédé-' ration paie aux cantons, dans une certaine mesure, l'intérêt de la valeuri de cette réserve. Ces dispositions ont été modifiées par l'arrêté fédéral du 5 avril 1919 concernant la mise hors de vigueur profvisoire de l'article 90 et du' deuxième alinéa de l'article 158 de l'OM.

Actuellement, les cantons ne constituent plus de réserve de guerre, mais livrent au' fur et à mesure à la réserve générale d'uniformes de la Confédération les habits qu'ils se sont procurés. Ces livraisons leur sont également payées au' fur. et à mesure par la Confédération.

Le service des intérêts prévu à l'article 15 de l'ordonnance sur l'équipement des troupes est dès lors supprimé.

A la suite également de l'arrêté fédéral susrappelé du 5 avril 1919, les recrues sont habillées par l'intendance du matériel de guerre, qui administre la réserve générale d'uniformes de la Confédération.

Aussi l'indemnité prévue au tableau n° I pour frais d'habillement doit-eEe être versée à l'intendance du matériel de guerre, en faveur de son crédit III, B. 6. a, Stocks d'habillement.

642

IV.

Nous avons l'honneur de recommander à votre approbation le projet d'arrêté fédéral ci-joint concernant l'acquisition du matériel dé guerre et les indemnités à payer par la Confédération aux cantons pour l'équipement personnel des recrues.

Veuillez agréer, Monsieur le président et Messieurs, l'assurance de notre haute considération.

Berne, le 5 juin 1925.

Au nom du Conseil fédéral suisse : Le président de la Confédération, MUSY.

Le chancelier de la Confédération, KAESLIN.

(Projet.)

Arrêté fédéral concernant

les crédits nécessaires à l'acquisition du matériel de guerre en 1926 et les indemnités à payer par la Confédération aux cantons en 1926 pour l'équipement personnel des recrues.

L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE de la CONFÉDÉRATION SUISSE, en vertu de l'article 158 de l'OM; vu! le (message du Conseil fédéral du 5 juin 1925, arrête : 1. Les crédits énumérés ci-après sont ouverts pour l'acquisition de matériel de guerre en 1926; ces crédits représentent une partie du budget général de 1926 et devront y être insérés, savoir :

Tableau. n° I.

Tarif provisoire de l'équipement personnel dés recrues en 1926.

Fusiliers

i Fr.

Mitrailleurs, conducteurs Mitrailleurs, Conducteurs, de bêtes de Dragons, Mitrailleurs selliers et somme et sel- conducteurs maréchauxdes Cyclistes liers des com- de bêtes de trompettes Mitrailleurs ferrants et pagnies de somme et sel- compagnies des Carabiniers de attelées et selliers motocyclistes mûr., des bat. liers des comcompagnies cavalerie inf.et des bat. pagnies mitr.

de de la attelées de inf. mont, et cavalerie mitrailleurs mitrailleurs des groupes des bat. car.

mitr. mont.

2

Fr.

21.-- 4.85

21.-- 4.85

73.55

74.05

76.30

76.30

3 Fr.

21.-- 9.50 72.35

9

4

5

6

7

Fr.

Fr.

Fr.

Fr.

21.-- 4.85

21.-- 4.85

21.-- 4.85

21.-- 4.85

21.-- 4.85

21.-- 4.85

73.60

75.75

73.60

73.60

73. 55

73.60

76.30

76. 30

76.30

66.85

66.85

66.85

8

66.85

80.70

80.70 66.85

80.70

83.75

-[

1_

43.95 j

-iX .

j

j

83.75

  1. --

1.--

1.--

22.40

19. 50

71.10 3.20

71.10 3.20

71. 10 3.20

11.35 .1.95 --.75

67.35 2.75 11.35 1.95 --.75

4.30 5.25

4.30 5.25

45. 85 « 4.30 5.25

--.70 5.40 --.95

--.70 5.40 --.95

2.10 350. 60

11.35 1.95 --.75

71.10* 3.20

/

10.65 1.95 --.95

71.10 3.20

71.10 3.20

~

10.65 1.95 --.95

10.65 1.95 --.95

10.65 1.95 --.95

1

4.30 5.25

4.30 5.25

4.30 5.25

4.30

4.30

--.70 5.40 --.95

--.70 5.40 --.95

--.70 5. 40 --.95

--.70 5.40 -- .£>$

2.10

2.10

2.10

2. 10

2.10

--.70 5. 40 --.95 4.85 2.60

7.50 --.70 i --.95 2.25 2.60

351.10

400.50

350. 15

352. 30

350. 15

382. 30

7.50 --.70 i --,95 2.25 i 2. 60 287. 20

287. 25

! j i

Génie

Troupes d'aviation

Troupes selliers des Troupes du service bai. d'inf. et Ordonnances des des d'officier des subs., subsistances automobiles maréchauxferrants

il Fr.

21.-- 4.85

21.-- 4.85

o-i

4.85

i ~~ , 73.55 Ì 76.30

73.55

10

Troupes du service de santé

u Fr.

i& Fr.

21.-- 4.85

21.-- 4.85

21.-- 4.85

74.15 76.30

73.55 76.30

74.15 76.30

73.55 76.30

66.85

66.85

66.85

66.85

12

Fr.

Ù Xm

13

Fr.

16

17

18

Fr.

Fr.

21.-- 4.85

21.-- 4.85

73. 60 76. 30

73.55 38.15

73.55

40.35 66.85

80.70

66.85

Fr.

4.85 9.50

80.70 66.85

83. 75

83.75

-[

1

1.--

1

1.--

-j

1.-- 6.85

1.-- 6.85

22.40

22.40

71.10 3.20

71.10 3.20

67.35 2.75 10.65 1.95 --.95

67.35 2.75 10.65 1.95 --.95

11.35 1.95 -.75

11.35 1.95 --.75

4.30 5.25

4.30 5.25

4.30 5.25

' -- . 70 5. 40 --.95

2.10

--.70 5.40 --.95 4.85 2.60

345. 90

394. 95

' l

1.--

71.10 3.20

71.10 3.20 11.35 1.95 --.75

67.35 2.75 11.35 1.95 --.75

11.35 1.95 --.75

67.35 2.75 10.65 1.95 --.95

67.35 2.75 10.65 1.95 --.95

4.30 5.25

4.30 5.25

4.30 5.25

4.30 5.25

4.30 5.25

4.30 5.25

--.70 5.40 --.95

--.70 5. 40 --.95

--.70 5.40 --.95

--.70 5.40 --.95

--.70 5.40 --.95

2.10

2.10

2. ÌO 1

2.10

--.70 5.40 --.95 4. 85 3 2.60

--.70 5.40 --.95 4.85 2.60

2. 10

351. 20

350. 60

351. 20

346. JM)

346.--

360. 30

394. 95

i

4- Ertets avec 41. Les cantons ile doivent p as se les pi ocurer, attendu qu'ils sont tachetés >ar le servie,e technique militaire (S. T. M.) et remis directement aux recrues par l'intend ance du ma ériel de gué rre (J. M. G ).

' Les dragons et mitrailleurs d e cavalerie ireçoivent le sachet de propreté 98 de \& réservf k

Artillf surs montés, train, ordo anances et tous les mar échaux-ferrants (exceptés ceux de la cavalerie) : 1 paire d'éperons à courroies ; sous-officiers : 1 paire d'éperons à courroies polis ( fr.5. 70 la p aire) moyen aant redditio D des ancien s éperons (ciivalerie 1 pa ire d'éperon 3 à VIS seulesaent).

3 Les s jldats du train conduisant en guide i ne reçoive ut pas d'éperons, * Les r ecrues mitrailleurs des groupes de mitrailleurs de montagne 1 et 2 reçoivent le ha cresac des t roupes de forteresse, mod. 1917 (fr, 53. --).

8 j Les nlotocyclistes ne reçoiven : pas de sa<îoche de cacIre.

idemnités doivent être j ayées à l'in tendance du matériel de guerre (J. M. G.) tant jue les recr ues sont habillées sur les places d'armes par ses soins.

' Ces ir i 2

;

4.05

4.30 5.25

I

1

4.05

·5- Casque d'acier Bonnet d e police 1 4 . .

. . . .

4- Casquette 98 avec cocarde * Tunique 14 avec éeussons de col, parements de manche et numéros de pattes d'épaule . . .

.

.

.

4- Bandes molletières 4- Guêtres de cuir 4- Jambières pour cyclistes * Havresac 9 8 . . .

' ·..

.

. . .

Garnitures * Havresac 75/98 Garnitures .

. . .

Sac à pain 17 Toile Sangle et garnitures 4- Sac à pain (musette) pour la cavalerie . . . .

4* Sacoche de cadre ."

Gourde 98 Marmite individuelle en aluminium, modèle 14 Marmite individuelle ea tôle d'acier, modèle 82 .

Cuiller et fourchette 21 Sachet de propreté personnel 14 4- Brosse à cirer avec étui 4- Eperons 2 7 Indemnité pour habillement des recrues . . . .

Train et

Fr.

1 i

Fr.

Fr.

84. 50 66.85

Effets

Cuomiirs da l'ari Conducteurs lit camp., d« nuit, de l'artillerie ?« fort, et os l'art. de campagne, MtaMft trcspaî troupes des d'oùunafea, es projecteurs, jJDJBtt.st aeroliors train (sans sita, ti kSlBï ts l'inf. ni les ion» de l'art, di subs.), trom»ont, ttmiunt pettes montés, ' Ionie» trapu at selliers des «Ita de; irmii troupes spém nt. (««»s les ciales (sans iiitr. ni IBS subi.) les subs.).

Tableau n" II.

Equipement personnel des recrues et des sous-officiers nouvellement nommés. 1926.

Mitrailleurs, Conducteurs, Dragons, conducteurs de bêtes de Mitrailleurs selliers et mitrailleurs des trompettes de cavalerie, Fusiliers · Cyelistes somme et selliers des cp. compagnies maréchauxet des et de mitr., des attelées ferrants carabiniers motocycliste:18 bat, compagnies :. inf. et des de attelées de et selliers bat. inf. mont.

et des gr. de mitrailleurs mitrailleurs de cavalerie

mitr. de mont.

Canon, de l'art.

de campagne, de montagne, de fort, et de l'art, autom..

tr. d'nhserv..

des project. et aerosi., cono.

de hMeK fta somme delfart.

de mont., conv.

de tniitee fr. t*A seit, des tr. de mont, (sans mitr. ni subs.)

Conducteurs

Effets

de l'artillerie de campagne troupes de Project., train (sans t'inf.inl les SUDSISI.J, tronip. montés, selliers des troupes spéciales (sans les subsist)

Génie

Troupes d'aviation

Troupes du service de santé

Train et selliers Troupes Troupes des bai. d'inf.

du Ordonnance des service et des d'officier subsistances des subsistances, automobiles maréchauxferrants

  1. Habillement.

+

1

1

*

1

1

1

1

1

1

1

1

2

2

2

2

l1)

l1)

1

1

1

1

Casque d'acier . . .

Képi 88/98 avec garniture Bonnet de police 14 Casquette 98 avec cocarde Tunique 14 avec écussons de col, parements de manche et numéros de pattes d'épaule Pantalon pour troupes à pied 14 Culotte de course 17 pour cyclistes Culotte d'équitation 14 (1 paire avec et 1 paire sans garniture) Capote avec numéros de pattes d'épaule Manteau de cavalier avec numéros de pattes d'épaule .

Pèlerine pour cyclistes Cravate Bandes molletières, paire Jambières pour cyclistes Guêtres de cuir, paire

1 1 1 2

1 2

1 2

l1)

l1)

l1)

1

1

1

1 2

2

1 sans garnit,

l/) 1 1

1 1

1

2

1

1 1

B. Equipement.

!»*·)

2

l )

1

(M. Minili;,

du gr. Eitr. giint.

1

1 J.l.(

Cycliste 1 1

·f

1 1 1 1 1

1 1 1

+ * *

Havresac 98 Havresac 75/98 Sac à pain 17 pour troupes à pied Sac à pain 17 pour troupes montées Musette pour la cavalerie 14 Sacoche de cadre pour cyclistes Gourde 98 Marmite individuelle 14 en aluminium Marmite individuelle 82 en tôle d'acier Cuiller et fourchette 21 Sachet de propreté personnel 148) Brosse à cirer avec étui Eperons à vis Eperons à courroies4)

l2)

1 1

1 1 1

1 1

1 1 1

1 1 1

1 1

1 1

1 1

1 1

1 1 1

1 1 1

1 1 1

1 1* 1

*

L maréûh,-ferr,

') Reçoivent la capote à titre de prêt.

: ) Les troupes des brigades d'infanterie 1, 2, 7, 8, 11 et 12 reçoivent le havresac 14/17 en toile de bâche.

3 ) Les mitrailleurs de dragons et de cavalerie reçoivent le sachet de propreté 98 de la réserve.

*) Les soldats du train conduisant en guides ne reçoivent pas d'éperons.

5 ) Les recrues mitrailleurs des groupes de mitrailleurs de montagne 1 et 2 reçoivent le havresac des troupes de forteresse., mod. 17.

Contenu du sachet de propreté: 1 brosse à habits, 1 brosse à souliersj 50 grammes de savon, 1 étui à aiguilles avec 10m de fil noir et 10m de fil gris-vert et 3 aiguilles, 4 gros et 2 petits boutons d'uniforme, 4 boutons en os de 16 mm et 6 boutons de 18 mm, 1 chiffon de coton, 1 chiffon de flanelle, 2 inètres de ficelle. Toutes les recrues reçoivent 1 boîte de graisse à souliers et 1 morceau de cire pour buffleterie. Les recrues munies de guêtres de cuir: 1 botte de cirage noir. Les recrues trompettes : 1 boîte de crème à polir. Ces graissas et ces boutons sont remis aux recrues avec le sachet de propreté par l'J. M. G.

2

NB. La Confédération (S. T. M.) fournit les armes et leurs accessoires (en cuir). Le linge personnel est fourni par l'homme à ses frais. Les sangles des havresacs. les garnitures des havresacs et des sac» à pain ainsi que les effets marn n&Q

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Tableau n° III.

Equipement des recrues et des sous-officiers nouvellement nommés. 1926.

Fusiliers, carabiniers et patrouilles du téléphone

Cyclistes et motocyclistes

i

2

Mltr. des cp.

Canonniers Sapeurs, att. de tnitr., Conducteurs, Dragons, Cssjonisr! il« l'art. des obus, de Conducteurs mitrailleurs, dg camp, et ti »ont.

selliers mitrailleurs, mineurs camp, lourds, de l'artillerie conducteurs In obus, lourd; de l'art, de campagne, de bêtes de et trompettes selliers et (san: et de camp.)

conautom. et de trompettes somme et des comp. maréchaux- dutteore de Wies fort., sold.des montés selliers des pontonniers attelées ferrants de de somni et selliers troupes d'obs., et selliers comp. de mltr.

(Troupes des cavalerie de l'art, de muni. des project. el de l'art. constructions) etdescomp.de de mitr.

des aérostiers mltr. de mont.

3 4 7 0 9 6 8

Pionnierstélégraphistes, 1 pionnierssignaleurs et Troupes ! pionniersd'aviation radiotélégraphistes (Troupes de communicat.)

Effets

11

10

Convoyeurs de Triin, conducteurs toutes troupes, Troupes du des cp. des project. cond. de bêtes Troupes du somme des iarécnaui-ferrants, de Troupes des service trompettes de mitr. de Ordonnances el selliers gr.

service mont., selliers d'officier subsistances des des troupes de camp. des troupes de de santé et des subsisl., sans mont., sans les automobiles les mitr. ni l'art. mitr., ni l'art., et les subs.

13

12

14

17

15

16

--


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C. Armes et accessoires.

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Fusil 11 avec bretelles et sachet d'accessoires . .

Mousqueton 11 avec bretelles et sachet d'accessoires Cartouchière 98, à deux compartiments Ceinturon 98 .

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Sachet d'accessoires pour fusil 89, non garni . .

Bandoulière à cartouches 98 Couteau de soldat 08 Sabre 96/02 Ceinturon avec porte-fourreau, ord. 22, et dragonne Ceinturon avec bélière et dragonne Revolver avec étui et cartouchière Pistolet avec étui Baïonnette poignard avec porte-fourreau

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Appointé san, dans la cav,

Baïonnette à pointe et fourreau Baïonnette-scie 14 avec porte-fourreau (modèle lourd) Baïonnette-scie 96 avec porte-fourreau (modèle léger) .

Baïonnette-scie 81 avec porte-fourreau Sabre-scie avec porte-fourreau Sabre de sous-officier 83 avec dragonne pour sous-officiers supérieurs Sabre d'officier avec ceinturon de campagne, bretelle auxiliaire et dragonne pour sous-officiers supérieurs Sabre-scie .

\ chargeurs de la poste de campagne et Revolver 7,5 mm ( ordonnances de la poste de campagne Sabre-scie ^ Secrétaires de la poste de campagne du grade et pistolet / de caporal ou sergent Porte-cahiers de musique Sacoche de fourrier pour troupes montées ou troupes non montées, à tous les fourriers .

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5 ) Sifflet avec cordon

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i ) Sergents ( i l'exceptioìi des sergen ts des cp. a tt. de mitra Heurs) capo raux, soldat s, armuriers et selliers des cp. mitr. et mitr. de mont, et selliers de la cavalerie.

) Sergents-majors, fourriers et trompettes et maréchaux-ferrants de la cavalerie; sous-officiers et trompettes montés de l'artillerie de campagne (y compris lesobusiers de campagne lourds) et du train; tous les sous-officiers, trompettes, ouvriers de l'artillerie de montagne, ainsi que tous les sous-officiers convoyeurs et les maréchaux-ferrants.

*) Adjudants sous-officiers, sergents-majors et fourriers, sergents-majors et fourriers de l'artillerie automobile et de l'art, de forteresse, des troupes d'observation, des projecteurs et des aérostiers. Sous-officiers supérieurs du service des automobiles.

4 ) Sergents, caporaux-conducteurs et trompettes des compagnies attelées de mitrailleurs; sergents montés, caporaux-conducteurs, trompettes montés de l'artillerie et dui train, sergents et caporaux du train, appointés du service de santé et sous-officiers maréchaux-ferrants .

*) Remis à tous les sous-officiers, exceptés les sous-officiers canonniers. Les sifflets avec cordon sont fournis aux écoles de sous-officiers par les arsenaux des places d'armes.

Bottes de graisse à fusil : 2 boîtes avec sachet d'accessoires aux hommes portant fusil et 1 boîte aux hommes ne portant pas fusil.

2

643

II. B. 4. b. Equipement des officiers .

III. A. 3. Habillement 4. Armes 5. Equipement personnel 7. Matériel de corps et d'école .

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fr. 303416

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5967200 3171922 1062124 4874703

IV. Chevaux. 2. Dépôt de remonte, a. 6. Vêtements de service

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127432

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6450 1200

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V. Fortifications.

  1. Gothard, 2. e. Habits de travail B. St-Maurice, 2. e. Habits de travail Exploitations en régie.

IL Régie des chevaux, 6. Dépenses pour vêtements de service .

» 55742 fr. 15570189

2. Les indemnités que la Confédération doit payer aux cantons en 1926 sont fixées provisoirement d'après le tableau n° I du message.

Le département militaire est autorisé à modifier le tarif suivant les circonstances. Les effets d'équipement que les cantons doivent se procurer étant livrés à l'intendance du matériel de guerre et payés au fur et à mesure aux cantons par la Confédération, le service des intérêts, selon l'article 15 de l'ordonnance sur l'équipement des troupes, est suspendu en 1926.

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali

MESSAGE du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale concernant les crédits nécessaires à l'acquisition du matériel de guerre en 1926 et les indemnités à payer par la Confédération aux cantons en 1926 pour l'équipement personnel des recrues. (Du 5 juin ...

In

Bundesblatt

Dans

Feuille fédérale

In

Foglio federale

Jahr

1925

Année Anno Band

2

Volume Volume Heft

23

Cahier Numero Geschäftsnummer

1974

Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum

10.06.1925

Date Data Seite

637-643

Page Pagina Ref. No

10 084 325

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Le document a été digitalisé par les. Archives Fédérales Suisses.

Il documento è stato digitalizzato dell'Archivio federale svizzero.