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Décision de portée générale de l'Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires concernant l'autorisation de mise sur le marché de Lilium davidii L.
comme nouvelle sorte de denrée alimentaire traditionnelle conformément à l'art. 16, let. b, de l'ordonnance sur les denrées alimentaires et les objets usuels, no 300808 du 29 janvier 2021
L'Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires, vu les art. 16, let. b, et 17, de l'ordonnance sur les denrées alimentaires et les objets usuels1 (ODAlOUs), attendu que
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le bulbe de Lilium davidii L. originaire de Chine est une nouvelle sorte de denrée alimentaire au sens de l'art. 15, al. 1, let. k, ODAlOUs,
les nouvelles sortes de denrées alimentaires ne peuvent être mises sur le marché que si le DFI les a qualifiées, dans une ordonnance, de denrées alimentaires pouvant être mises sur le marché ou que l'OSAV les a autorisées conformément à l'art. 17,
selon l'art. 4 de l'ordonnance du DFI sur les nouvelles sortes de denrées alimentaires2, l'autorisation pour les nouvelles sortes de denrées alimentaires traditionnelles est délivrée aux conditions suivantes: 1. la preuve est apportée que, sur la base de l'historique d'utilisation, la denrée alimentaire s'est révélée sûre, les 25 années précédentes, dans l'alimentation habituelle d'un nombre significatif de personnes dans un pays autre que la Suisse et situé hors de l'Union européenne (UE); 2. la denrée alimentaire est sûre et il n'y a pas d'infraction à l'interdiction de tromperie; 3. la nouvelle sorte de denrée alimentaire, au cas où elle est destinée à remplacer une sorte existante, ne diffère pas à un point tel de l'ancienne que sa consommation normale aurait des inconvénients nutritionnels pour le consommateur.
les documents soumis pour l'autorisation du bulbe de Lilium davidii L. originaire de Chine comme nouvelle sorte de denrée alimentaire traditionnelle sont complets et permettent d'évaluer si le produit peut être mis sur le marché, RS 817.02 RS 817.022.2
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Lilium davidii L. est une plante traditionnelle originaire du sud-ouest et du centre de la Chine, où elle est encore cultivée de façon traditionnelle aujourd'hui,
les bulbes de Lilium davidii L. contiennent en général les nutriments suivants: 74 % d'eau, 19,5 % de glucides, 4 % de protéines, 2 % de cendres et 0,5 % de matière grasse,
la part de saponines totales rapportée au poids sec du bulbe de Lilium davidii L. d'environ 6 % est comparable à celle d'autres denrées alimentaires végétales, ce qui permet d'exclure un risque pour la santé,
seul le bulbe de la plante est utilisé pour la consommation humaine et que le bulbe de Lilium davidii L. est consommé en Chine sous la forme de bulbe frais, râpé en écailles, émincé ou coupé en fines tranches comme la truffe, ou sous forme de poudre de bulbes séchés,
le bulbe est consommé en petite quantité comme un met de choix et qu'un bulbe au maximum doit être utilisé par repas pour la préparation de plats traditionnels,
pour la protection de la santé, il y a lieu de signaler aux consommateurs que le bulbe doit être consommé en petite quantité et qu'un bulbe au maximum doit être utilisé pour préparer un repas,
le bulbe de Lilium davidii L. est une source riche en glucides et en acides aminés,
les bulbes de Lilium davidii L. ont fait leurs preuves en tant qu'aliment sûr en Chine au cours des 25 dernières années,
les bulbes de Lilium davidii L. sont jugés sûrs pour la consommation humaine,
il n'y a pas d'infraction à l'interdiction de la tromperie,
le bulbe de Lilium davidii L. n'est pas censé remplacer une denrée alimentaire existante, décide ce qui suit: La mise sur le marché de Lilium davidii L. comme nouvelle sorte de denrée alimentaire traditionnelle est autorisée: a.
La dénomination spécifique à utiliser est: Lilium davidii L.
b.
Seul le bulbe de la plante Lilium davidii L. peut être utilisé pour la consommation humaine.
c.
Le bulbe de Lilium davidii L. provient de Chine.
d.
Exigences spécifiques relatives à l'étiquetage: informer que le bulbe doit être consommé en petite quantité et qu'un bulbe au maximum doit être utilisé pour préparer un repas.
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Voies de droit La présente décision peut faire l'objet d'un recours, dans les trente jours à compter de sa notification, auprès du Tribunal administratif fédéral, case postale, 9023 Saint-Gall.
Le mémoire de recours doit être formé par écrit, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et porter la signature du recourant. La décision attaquée et les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles se trouvent entre les mains du recourant (art. 52, al. 1, PA3).
8 février 2021
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Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires
Loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (RS 172.021)
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