Bundesblatt Nr. 78 vom 25. avril 2023 | de fr it | |
FF 2023 1041 HTML PDF |
Initiative populaire fédérale «Pour l'égalité des personnes handicapées (initiative pour l'inclusion)». Examen préliminaire
Chancellerie fédérale |
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FF 2023 1042 HTML PDF |
Décision relative à l'attribution des mandats de prestations dans le domaine de la médecine hautement spécialisée (MHS): Neurologie, neurochirurgie et neuroradiologie complexes - neurochirurgie fonctionnelle
Convention intercantonale relative à la médecine hautement spécialisée |
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FF 2023 1043 HTML PDF |
Décision relative à l'attribution des mandats de prestations dans le domaine de la médecine hautement spécialisée (MHS): Neurologie, neurochirurgie et neuroradiologie complexes - diagnostic préopératoire de l'épilepsie (phase II)
Convention intercantonale relative à la médecine hautement spécialisée |
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FF 2023 1044 HTML PDF |
Décision relative à l'attribution des mandats de prestations dans le domaine de la médecine hautement spécialisée (MHS): Neurologie, neurochirurgie et neuroradiologie complexes - traitement chirurgical de l'épilepsie réfractaire
Convention intercantonale relative à la médecine hautement spécialisée |
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FF 2023 1045 HTML PDF |
Décision relative à l'attribution des mandats de prestations dans le domaine de la médecine hautement spécialisée (MHS) : Neurologie, neurochirurgie et neuroradiologie complexes - traitement des tumeurs spinales rares
Convention intercantonale relative à la médecine hautement spécialisée |
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FF 2023 1046 HTML PDF |
Décision relative à l'attribution des mandats de prestations dans le domaine de la médecine hautement spécialisée (MHS): Neurologie, neurochirurgie et neuroradiologie complexes - traitement des pathologies vasculaires du système nerveux central (SNC)
Convention intercantonale relative à la médecine hautement spécialisée |
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FF 2023 1047 HTML PDF |
Loi fédérale sur le transfert international des biens culturels. Demande de délivrance d'une garantie de restitution
Office fédéral de la culture |
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FF 2023 1048 HTML PDF |
Loi fédérale sur le transfert international des biens culturels. Demande de délivrance d'une garantie de restitution
Office fédéral de la culture |
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FF 2023 1049 HTML PDF |
Loi fédérale sur le transfert international des biens culturels. Demande de délivrance d'une garantie de restitution
Office fédéral de la culture |
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FF 2023 1050 HTML PDF |
Loi fédérale sur le transfert international des biens culturels. Demande de délivrance d'une garantie de restitution
Office fédéral de la culture |
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FF 2023 1051 HTML PDF |
Loi fédérale sur le transfert international des biens culturels. Demande de délivrance d'une garantie de restitution
Office fédéral de la culture |
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FF 2023 1052 HTML PDF |
Communication de l'Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires
Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires |
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